© Foucher, une marque des Éditions Hatier

EAN 9782216163878

8 rue d'Assas
75006 Paris

2021

Composition et publication électronique
Maury Imprimeur

Sommaire

Préface

Programme

Partie 1 - Introduction

Chapitre 1. Histoire, définition et rôle de la comptabilité

QCM 01.01

Chapitre 2. Normalisation et réglementation comptables

QCM 02.01

QCM 02.02

EXO 02.03

EXO 02.04 - Thème : Analyse des comptes de charges. Écritures de virement

Partie 2 - Méthode comptable

Chapitre 3. Mécanismes de la technique comptable

EXO 03.01

QCM 03.02

EXO 03.03

EXO 03.04

EXO 03.05

EXO 03.06

EXO 03.07

QCM 03.08

QCM 03.09

EXO 03.10

EXO 03.11

EXO 03.12

EXO 03.13 - Le compte Achats

EXO 03.14 - Le compte Client

Chapitre 4. Organisation comptable

QCM 04.01

QCM 04.02 - Introduction à la comptabilité

QCM 04.03

EXO 04.04

EXO 04.05

EXO 04.06

EXO 04.07

EXO 04.08

Partie 3 - Analyse comptable des opérations courantes

Chapitre 5. Documents commerciaux et modalités de règlement

QCM 05.01

EXO 05.02 - Analyser la structure d’une facture

EXO 05.03 - Calculer rapidement la TVA

EXO 05.04 - Identifier la diversité des opérations commerciales

EXO 05.05 - Établir les factures de vente et d’avoir

EXO 05.06 - Expliquer le mécanisme de la TVA

Chapitre 6. Achats et ventes de biens

QCM 06.01

EXO 06.02 - Identifier les montants-clés des factures

EXO 06.03 - Enregistrer les opérations commerciales : acomptes ; réductions ; frais accessoires ; avoirs

EXO 06.04 - Enregistrer les frais de transport

EXO 06.05 - Évaluer et comptabiliser les transactions courantes dans les comptes individuels

Chapitre 7. Gestion des emballages

QCM 07.01

EXO 07.02 - Enregistrer les achats d’emballages

EXO 07.03 - Enregistrer les opérations liées à la consignation des emballages

Chapitre 8. Achats et ventes de services

QCM 08.01

EXO 08.02 - Choisir un compte pour enregistrer les achats de service

EXO 08.03 - Enregistrer les ventes et d’achats de services TVA sur les encaissements

EXO 08.04 - Enregistrer les ventes et les achats de services Option pour les débits

Chapitre 9. Achats et ventes à l’étranger

QCM 09.01

EXO 09.02 - Identifier les règles de TVA sur les achats et ventes de biens à l’étranger

EXO 09.03 - Convertir les opérations en devises

EXO 09.04 - Enregistrer les opérations au sein de l’Union européenne

EXO 09.05 - Enregistrer les opérations réalisées en dehors de l’Union européenne

EXO 09.06 - Enregistrer les opérations réalisées avec des partenaires commerciaux étrangers

Chapitre 10. Les opérations de trésorerie

QCM 10.01

EXO 10.02 - Comptabiliser les moyens de paiement au comptant et à crédit

EXO 10.03 - Établir un état de rapprochement bancaire

EXO 10.04 - Calculer les intérêts d’escompte

EXO 10.05 - Mobiliser les créances commerciales

Chapitre 11. La liquidation de la TVA

QCM 11.01

EXO 11.02 - TVA sur les achats et ventes de biens réalisées en France et à l’étranger

EXO 11.03 - Calculer et enregistrer la TVA mensuelle

EXO 11.04 - Calculer et enregistrer la TVA mensuelle

EXO 11.05 - Comprendre un formulaire de déclaration de TVA

Chapitre 12. Les relations avec le personnel et les organismes sociaux

QCM 12.01

EXO 12.02

EXO 12.03 - Enregistrer les opérations liées à la paie

EXO 12.04 - Comprendre une fiche de paie

Chapitre 13. Les immobilisations corporelles et incorporelles

QCM 13.01 - Les affirmations suivantes sont-elles vraies ou fausses ?

EXO 13.02 - Thème : acquisition d’une immobilisation

EXO 13.03 - Thème : production d’une immobilisation

Chapitre 14. Les opérations de placement financier

QCM 14.01

EXO 14.02 - Acquisition de titres

EXO 14.03 - Revenus des placements financiers

Chapitre 15. Opérations courantes de financement

QCM 15.01

EXO 15.02 - Thème : comptabilisation des apports dans une entreprise individuelle

EXO 15.03 - Thème : Emprunt remboursable par amortissements constants

Partie 4 - Travaux d’inventaire

Chapitre 16. Les opérations d’inventaire

QCM 16.01

EXO 16.02

EXO 16.03

EXO 16.04

Chapitre 17. Les stocks

QCM 17.01

EXO 17.02

EXO 17.03 - Variation des stocks de marchandises

EXO 17.04 - Variation des stocks de matières premières et de produits finis

EXO 17.05 - Variations des stocks de matières premières, de produits finis, de marchandises

Chapitre 18. Les amortissements

QCM 18.01

EXO 18.02

EXO 18.03 - Thème : plan d’amortissement linéaire

EXO 18.04 - Thème : plan d’amortissement dégressif fiscal, linéaire et dérogatoire

EXO 18.05 - Thème : base amortissable ; valeur résiduelle, unités d’œuvre ; plan d’amortissement

EXO 18.06 - Thème : changement de rythme d’utilisation entraînant la révision du plan d’amortissement

EXO 18.07 - Thème : plan d’amortissement ; mise au rebut

Chapitre 19. La dépréciation des actifs

QCM 19.01

EXO 19.02 - Thèmes : amortissements et dépréciations ; extrait du bilan

EXO 19.03 - Thèmes : Créances douteuses et dépréciations

EXO 19.04 - Thème : stocks ; dépréciations des stocks ; extrait du bilan

EXO 19.05 - Thème : dépréciations des titres ; extrait du bilan

Chapitre 20. Les provisions

QCM 20.01

EXO 20.02 - Thème : Classement des passifs

EXO 20.03 - Thème : Provisions pour litiges

EXO 20.04 - Thème : Provisions pour gros entretien ou grandes révisions

EXO 20.05 - Thème : Provisions pour pertes de change

EXO 20.06 - Thème : Ventes à l’étranger (hors UE)

Chapitre 21. L’ajustement des charges et des produits

QCM 21.01

EXO 21.02 - Thème : Charges et produits constatés d’avance. Charges à payer et produits à recevoir

EXO 21.03 - Thème : Charges et produits constatés d’avance. Charges à payer et produits à recevoir. RRR à accorder et à obtenir. Opérations intracommunautaires

Chapitre 22. Les sorties d’immobilisations et de valeurs mobilières de placement

QCM 22.01

EXO 22.02

EXO 22.03 - Thème : Cession d’un bien mobilier. TVA : calcul et écritures

EXO 22.04 - Thème : Valeurs mobilières de placement : acquisition, dépréciation, cession

Chapitre 23. La clôture et la réouverture des comptes

QCM 23.01

EXO 23.02

Partie 5 - Comptabilité et environnement numérique

Chapitre 24. Comptabilité et environnement numérique

QCM 24.01

QCM 24.02

EXO 24.03 - Identifier les étapes des téléprocédures de TVA

EXO 24.04 - Corriger une écriture comptable

EXO 24.05 - Utiliser des journaux auxiliaires

EXO 24.06 - Analyser la situation d’un client

Partie 6 - Documents de synthèse

Chapitre 25. Les documents de synthèse

QCM 25.01

EXO 25.02 - Identifier les différences entre les différents systèmes de présentation

EXO 25.03 - Établir les comptes au système de base

EXO 25.04 - Établir les tableaux de l’annexe

Épreuve 26. Sujet inédit type examen UE 9 Comptabilité

DOSSIER 1 - DROIT COMPTABLE

DOSSIER 2 - OPÉRATIONS COURANTES

DOSSIER 3 - DÉCLARATION DE TVA

DOSSIER 4 - IMMOBILISATION

Index des notions

Notice d'utilisation pour les exercices

En fin de partie, entraînez-vous avec les exercices pour vérifier vos connaissances.

Cliquez sur "CORRIGÉ" pour faire apparaître la réponse, et une seconde fois pour la cacher.

Bonne lecture !

Préface

Le monde de la comptabilité, du contrôle de gestion, de l’audit, de la finance et du droit des affaires bouge. L’enseignement de ces disciplines aussi, s’ajustant en permanence aux évolutions politiques (la normalisation comptable), économiques, juridiques, éthiques et technologiques (la révolution numérique) qui transforment l’exercice du métier : apparition de normes mondiales pour la formation initiale des professionnels de la comptabilité (International Federation of Accountants), de normes européennes (Common Content Project), réorganisation des études universitaires en trois niveaux (licence, master, doctorat ou LMD) dans la plupart des pays.

Les réformes des études supérieures comptables

Les études comptables supérieures comportent aujourd’hui trois diplômes :

• le diplôme de comptabilité et de gestion, DCG (bac + 3, grade licence) ;

• le diplôme supérieur de comptabilité et de gestion, DSCG (bac + 5, grade master) ;

• le diplôme d’expertise comptable, DEC, diplôme final qui ne peut être présenté qu’après le stage professionnel réglementé de trois ans, soit 8 ans après le bac.

Le cursus a connu les évolutions récentes suivantes : après une refonte complète en 2007, l’ouverture à la « validation des acquis de l’expérience » (VAE) du DCG et du DSCG (2010), puis du DEC (2018), l’obtention du grade licence pour le DCG et du grade master pour le DSCG (ce qui signifie qu’ils ouvrent les mêmes droits qu’une licence ou un master), les programmes ont fait l’objet d’une nouvelle révision en 2019.

Ce cursus conserve l’esprit d’ouverture qui a fait son succès depuis plus d’un demi-siècle : des unités d’enseignement (UE) indépendantes et capitalisables, la compensation des notes (avec, toutefois, des notes éliminatoires), des entrées possibles à différents niveaux avec des dispenses d’épreuves, des sorties à chaque niveau avec des débouchés professionnels clairement identifiés, des diplômes reconnus et appréciés, délivrés par l’État. Depuis 2006, la « mesure » de chaque UE en unités European Credit Transfer System (ECTS) facilite la portabilité des acquis dans les différents établissements d’enseignement supérieur, y compris à l’étranger.

Le cursus intègre pleinement le dispositif de validation des acquis de l’expérience. Enfin, la réforme de 2019 introduit dans les programmes la notion de « compétences », en lien avec les connaissances, pour les rendre plus lisibles et plus attractifs, tant pour les étudiants que pour leurs futurs employeurs. En effet, le monde du travail raisonne en termes de compétences acquises.

Pour correspondre à ce nouveau référentiel, la collection « Expertise comptable » des Éditions Foucher a été entièrement remaniée en 2019.

La réécriture des ouvrages s’inscrit dans une démarche de qualité, de recherche d’excellence qui se construit pas à pas, souvent grâce au dialogue que nous entretenons avec nos lecteurs et les professeurs des différentes disciplines concernées.

Qu’apporte la collection « Expertise comptable » des Éditions Foucher ?

Depuis plus de quarante ans, les Éditions Foucher publient des ouvrages de référence préparant aux examens comptables de l’État, également très appréciés par les étudiants des universités, grandes écoles, IUT, classes post-baccalauréat des lycées et, aussi, largement utilisés dans le cadre de la formation continue.

Aujourd’hui, la collection « Expertise comptable » répond totalement aux ambitions d’un cursus reconnu et recherché, aux nombreux débouchés professionnels.

Chaque ouvrage est un outil multimédia utilisant au mieux l’ergonomie de plusieurs supports. Le livre offre le meilleur confort de lecture, des possibilités d’utilisation nomade, la facilité d’appropriation et de mémorisation des contenus en annotant et en surlignant.

Le numérique apporte aussi la possibilité de mises à jour instantanées et d’applications dynamiques comme l’utilisation du tableur.

Le contenu des ouvrages, fruit du travail des meilleurs auteurs et spécialistes des différentes disciplines, est mis en valeur par une présentation particulièrement soignée.

Outre les manuels et les applications et cas, mis à jour régulièrement, la collection, qui couvre l’ensemble des unités d’enseignement du DCG et du DSCG, offre une série, « Tout le DCG » et « Tout le DSCG », comprenant des mémos et des batteries d’exercices corrigés pour faciliter vos révisions.

Enfin et surtout, les ouvrages de la collection « Expertise comptable » ont pour ambition de donner un sens à la connaissance ; ils privilégient le raisonnement sur la description, la déduction sur l’énumération. Ils développent une pratique raisonnée des différentes disciplines qui, conformément à l’esprit du LMD, conduit à la réussite académique et professionnelle.

Quelles perspectives universitaires et professionnelles ?

Le cursus comptable supérieur est marqué par une triple ouverture.

• Ouverture sur l’université : les ECTS associés à chaque épreuve du DCG ou du DSCG et le grade licence pour le DCG ou master pour le DSCG permettent des passerelles dans l’ensemble des universités de l’Espace européen de l’enseignement supérieur qui regroupe 48 pays.

• Ouverture sur les métiers : les nouveaux diplômes comptables de l’État ayant le grade licence ou master, correspondent à des repères précis et appréciés des employeurs pour tous les métiers de la comptabilité : comptabilité financière, contrôle de gestion, audit, finance. Tous offrent de très beaux débouchés. De plus, la validation des acquis de l’expérience (VAE) rapproche encore plus étroitement profession et formation.

• Ouverture sur le monde : les professions comptables sont celles qui sont le plus ouvertes sur le monde, qu’elles soient exercées en entreprise, dans l’économie sociale et solidaire, dans le secteur public ou en cabinet.

Quel projet personnel ?

Que faut-il de plus pour réussir dans cette voie ? Simplement un peu d’ambition, les moyens de ses ambitions et de bons outils. Cet ouvrage de la collection « Expertise comptable » est un excellent outil au service de votre ambition.

Alain BURLAUD

Professeur émérite du Conservatoire national des arts et métiers

Programme

COMPTABILITÉ (UE 9)

Niveau L : 170 heures – 14 ECTS

L’UE « Comptabilité » a pour objectif la maîtrise des bases de la comptabilité nécessaires à la tenue de la comptabilité d’une organisation.

La maîtrise de l’analyse des différentes opérations et leurs enregistrements dans le système d’information comptable doivent permettre d’acquérir les notions et mécanismes fondamentaux.

1. INTRODUCTION (15 heures)

Présenter la comptabilité et son cadre normatif.

1.1 Histoire, définition et rôle de la comptabilité

Sens et portée de l’étude Définir la comptabilité et ses rôles dans une perspective historique.

COMPÉTENCES

SAVOIRS ASSOCIÉS

MANUEL

▪ Distinguer les différentes comptabilités et exposer leurs liens avec la gestion.

▪ Exposer les relations de la comptabilité avec l’économie et les autres branches du droit.

▪ Approche historique de la comptabilité, et de ses relations avec l’économie et le droit.

▪ Définition de la comptabilité et de ses rôles pour les différents utilisateurs.

▪ Présentation et définition de la comptabilité financière, budgétaire et de gestion ainsi que de la gestion financière.

Chapitre 1

1.2 Normalisation et réglementation comptables

Sens et portée de l’étude Apprécier l’intérêt de la normalisation comptable, ses contraintes et ses contingences.

COMPÉTENCES

SAVOIRS ASSOCIÉS

MANUEL

▪ Identifier et hiérarchiser les sources de la réglementation comptable.

▪ Justifier l’intérêt de la normalisation comptable.

▪ Expliquer et justifier le rôle du recueil des normes comptables.

▪ Normalisation : définition, acteurs, intérêts et limites.

▪ Sources du droit comptable : directives européennes, lois et règlements, recueil des normes comptables.

▪ Présentation du plan comptable général (PCG) : principes comptables, nomenclature et sa logique, systèmes de comptes (abrégé, de base, développé).

Chapitre 2

2. LA MÉTHODE COMPTABLE (20 heures)

Présenter les mécanismes et l’organisation comptable.

2.1 Mécanismes de la technique comptable

Sens et portée de l’étude Identifier les flux et leur transcription dans la comptabilité.

COMPÉTENCES

SAVOIRS ASSOCIÉS

MANUEL

▪ Exposer et justifier les mécanismes constitutifs de la technique comptable.

▪ Flux et stocks.

▪ Distinction emplois et ressources.

▪ Principe de la partie double.

▪ Passage des flux aux comptes.

Chapitre 3

2.2 Organisation comptable

Sens et portée de l’étude Comprendre les mécanismes permettant de passer des écritures comptables à une première approche des documents de synthèse.

COMPÉTENCES

SAVOIRS ASSOCIÉS

MANUEL

▪ Décrire le processus d’enregistrement des opérations comptables, depuis le journal jusqu’aux documents de synthèse.

▪ Distinguer les opérations affectant le patrimoine (bilan) de celles affectant l’activité (compte de résultat).

▪ Analyser les impacts de la tenue d’une comptabilité d’engagement sur les enregistrements comptables.

▪ Passer de la balance aux documents de synthèse.

▪ Structure du système d’information comptable (journal, grand-livre, balance et documents de synthèse).

▪ Distinction entre comptabilité d’engagement et comptabilité de trésorerie.

▪ Classification comptable et typologie des comptes.

▪ Notions d’inventaire permanent et d’inventaire intermittent.

Chapitres 3, 4

3. ANALYSE COMPTABLE DES OPÉRATIONS COURANTES (50 heures)

Présenter les règles de comptabilisation des principales opérations courantes.

3.1 Opérations courantes réalisées avec les tiers

Sens et portée de l’étude Comprendre les techniques comptables de base appliquées aux opérations économiques courantes.

COMPÉTENCES

SAVOIRS ASSOCIÉS

MANUEL

▪ Différencier les pièces justificatives des autres documents (devis, factures, bons de commande, proforma…).

▪ Citer les différentes modalités de règlement des dettes et créances et les comptabiliser.

▪ Expliquer les mécanismes de la TVA.

▪ Évaluer et comptabiliser le montant de la TVA due ou du crédit de TVA.

▪ Distinguer les emballages ayant la nature de charge et ceux ayant la nature d’immobilisation.

▪ Évaluer et comptabiliser les transactions courantes dans les comptes individuels.

▪ Justifier l’intérêt du rapprochement bancaire, l’établir et comptabiliser les écritures nécessaires.

▪ Pièces justificatives et autres documents.

▪ Taxe sur la valeur ajoutée (TVA).

▪ Achats et ventes de biens et services comportant :

– les réductions ;

– les frais accessoires ;

– les crédits et les règlements ; les avances, acomptes ;

– les emballages.

▪ Achats et ventes en devises.

▪ TVA sur opérations internationales (avec l’Union européenne et le reste du monde).

▪ Opérations relatives au personnel et aux organismes sociaux.

▪ État de rapprochement bancaire.

Chapitres 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12

3.2 Opérations courantes d’investissement et de placement

Sens et portée de l’étude Comprendre les opérations d’investissement et de placement et leur comptabilisation.

COMPÉTENCES

SAVOIRS ASSOCIÉS

MANUEL

▪ Distinguer les charges des immobilisations.

▪ Identifier la nature d’une immobilisation, la qualifier.

▪ Justifier les règles d’entrée des immobilisations et des valeurs mobilières de placement dans le patrimoine de l’entité.

▪ Évaluer et comptabiliser l’entrée des immobilisations incorporelles et corporelles dans le patrimoine de l’entité.

▪ Évaluer et comptabiliser l’entrée des immobilisations financières et des VMP dans le patrimoine de l’entité ainsi que les revenus associés.

▪ Définition et typologie des immobilisations.

▪ Modalités d’entrée des immobilisations dans le patrimoine de l’entité (à titre onéreux, produites par l’entité, par voie d’échange et à titre gratuit) et valeurs associées.

▪ Qualification des titres.

▪ Typologie et modalités d’entrée des valeurs mobilières de placement dans le patrimoine.

▪ Comptabilisation des revenus des immobilisations financières et des valeurs mobilières de placement.

Chapitres 13, 14

3.3 Opérations courantes liées aux cessions d’immobilisations et de valeurs mobilières de placement

Sens et portée de l’étude Comprendre les opérations concernant les cessions d’immobilisations et de valeurs mobilières de placement dans les comptes individuels.

COMPÉTENCES

SAVOIRS ASSOCIÉS

MANUEL

▪ Analyser les règles spécifiques de comptabilisation applicables aux cessions d’immobilisations et de valeurs mobilières de placement.

▪ Évaluer et comptabiliser le prix de cession des immobilisations et des valeurs mobilières de placement cédées au cours de l’exercice.

▪ Cession des immobilisations non financières.

▪ Cession des immobilisations financières.

▪ Cession des valeurs mobilières de placement.

Chapitre 22

3.4 Opérations courantes de financement

Sens et portée de l’étude Connaître les sources de financement que peut mobiliser l’entité.

COMPÉTENCES

SAVOIRS ASSOCIÉS

MANUEL

▪ Identifier les différents types de financement

▪ Élaborer les différents tableaux d’amortissement d’emprunts bancaires.

▪ Analyser pour une modalité de financement donnée ses caractéristiques et en déduire ses avantages et inconvénients.

▪ Comptabiliser les opérations de financement.

▪ Modes de financement :

– capitaux propres ;

– emprunt bancaire et modalités de remboursement ;

– crédit-bail ;

– subventions d’investissement.

Chapitre 15

4. TRAVAUX D’INVENTAIRE (50 heures)

Présenter les règles de comptabilisation des principales opérations d’inventaire (écritures de régularisation, écritures de regroupement).

4.1 Opérations d’inventaire

Sens et portée de l’étude Comprendre la finalité et les enjeux des opérations d’inventaire et leurs spécificités par rapport aux opérations courantes.

COMPÉTENCES

SAVOIRS ASSOCIÉS

MANUEL

▪ Expliquer la finalité et les enjeux des opérations d’inventaire.

▪ Établir l’articulation entre les principes comptables et les opérations d’inventaire.

▪ Évaluer et comptabiliser les différentes opérations d’inventaire.

▪ Principes d’évaluation à l’inventaire.

▪ Inventaire intermittent et variation des stocks.

▪ Amortissements comptables des immobilisations.

▪ Dépréciations des actifs.

▪ Provisions.

▪ Ajustement et rattachement des charges et des produits au résultat de l’exercice.

▪ Sorties des immobilisations du patrimoine.

▪ Sorties des valeurs mobilières de placement du patrimoine.

▪ Évaluation et ajustement des actifs et des passifs en monnaie étrangère.

▪ Solde des comptes de gestion soustractifs.

Chapitres 16, 17, 18, 19, 20, 21

4.2 Détermination du résultat comptable

Sens et portée de l’étude Comprendre les écritures de regroupement permettant la détermination du résultat.

COMPÉTENCES

SAVOIRS ASSOCIÉS

MANUEL

▪ Expliquer les mécanismes conduisant à solder les comptes de gestion et permettant la détermination du résultat.

▪ Calculer et qualifier le résultat de l’exercice.

▪  Comptabiliser les opérations de clôture des comptes de gestion.

▪ Solde des comptes de charges.

▪ Solde des comptes de produits.

▪ Résultat de l’exercice : bénéfice ou perte.

Chapitre 23

4.3 Passage d’un exercice à l’autre

Sens et portée de l’étude Comprendre la finalité des opérations d’inventaire par la mise en œuvre des procédures pour respecter la continuité entre exercices comptables ainsi que le principe d’intangibilité du bilan d’ouverture.

COMPÉTENCES

SAVOIRS ASSOCIÉS

MANUEL

▪ Expliquer les mécanismes de clôture et de réouverture des comptes de bilan.

▪ Comptabiliser les opérations de clôture et de réouverture des comptes de bilan.

▪ Formalités de clôture des comptes de bilan.

▪ Formalités de réouverture des comptes de bilan.

Chapitre 23

5. COMPTABILITE ET ENVIRONNEMENT NUMÉRIQUE (20 heures)

Sens et portée de l’étude Analyser les apports et les contraintes de la dématérialisation des pièces comptables et de la numérisation, sur l’organisation et le traitement de la comptabilité.

COMPÉTENCES

SAVOIRS ASSOCIÉS

MANUEL

▪ Exposer la réglementation en matière d’établissement, de dématérialisation et de conservation des factures et des autres pièces comptables.

▪ Expliquer les obligations légales relatives à l’établissement, la conservation et la transmission des fichiers informatisés obligatoires.

▪ Utiliser un logiciel comptable ou un module comptable d’un progiciel de gestion intégré.

▪ Identifier et analyser les impacts actuels de la dématérialisation et de la numérisation sur l’organisation comptable et l’évolution des pratiques comptables.

▪ Proposer des modalités adaptées de sauvegarde et de confidentialité des données comptables, dans une situation donnée.

▪ Informatisation de la comptabilité et droit comptable.

▪ Authentification des données comptables.

▪ Impact de la dématérialisation et de la numérisation sur l’organisation comptable et sur les contrôles à réaliser.

▪ Fichiers informatisés obligatoires (fichier des écritures comptables, déclaration sociale nominative…).

▪ Logiciels comptables ou modules comptables d’un progiciel de gestion intégré : présentation et fonctions de base.

▪ Modalités pratiques du passage d’un exercice à l’autre.

▪ Sauvegarde et confidentialité des données comptables.

Chapitre 24

6. LES DOCUMENTS DE SYNTHÈSE (15 heures)

Sens et portée de l’étude Comprendre les enjeux de l’établissement des documents de synthèse, en conformité avec les règles du PCG.

COMPÉTENCES

SAVOIRS ASSOCIÉS

MANUEL

▪ Établir et lire les documents de synthèse conformément aux dispositions du PCG.

▪ Élaborer les principaux tableaux de l’annexe (immobilisations, amortissements, dépréciations et provisions).

▪ Justifier l’utilisation des documents de synthèse dans le cadre de la communication financière et/ou de l’obtention d’un financement.

▪ Documents de synthèse :

– bilan ;

– compte de résultat ;

– annexe.

▪ Systèmes de présentation comptable des documents de synthèse.

▪ Documents de synthèse et communication.

▪ Documents de synthèse et obtention d’un financement.

Chapitre 25

Partie 1

Introduction

Chapitre 1Histoire, définition et rôle de la comptabilité

QCM 01.01

Partie 1

Chapitre 1

Histoire, définition et rôle de la comptabilité

COMPÉTENCES ATTENDUES

▪ Distinguer les différentes dimensions de la comptabilité et exposer leurs liens avec la gestion.

▪ Exposer les relations de la comptabilité avec l’économie et les branches du droit dont le droit comptable.

Ce chapitre d’introduction présente les grandes lignes de l’évolution de la comptabilité de l’Antiquité à nos jours. Il aborde également la définition et le rôle de la comptabilité pour l’entreprise et ses partenaires.

LES RÉFÉRENCES POUR COMPRENDRE LE CONTEXTE

Témoignage de Christine C., fondatrice et présidente de la SAS UR

« Pour une jeune chef d’entreprise, il y a énormément d’informations à réunir. Le fait de pouvoir me reposer sur un expert-comptable est important : il m’a expliqué la différence entre la comptabilité générale, la comptabilité de gestion, la comptabilité budgétaire et la comptabilité analytique. »

Le plan comptable jusqu’en 1982

https://www.economie.gouv.fr

Le plan comptable jusqu’en 1982 expliqué sur le site du ministère de l’Économie et des Finances

La fonction Comptabilité et Finance

https://www.economie.gouv.fr

La fonction Comptabilité et Finance expliquée sur le site du ministère de l’Économie et des Finances

Quelques notions de comptabilité

https://www.economie.gouv.fr

Quelques notions de comptabilité détaillées sur le site du ministère de l’Économie et des Finances

I Histoire

A Comptabilité en partie simple et inventaire

Dans l’Antiquité, les fondements de la comptabilité reposent sur la classification des denrées échangées et sur le décompte des flux monétaires de recettes et de dépenses. C’est le début d’une comptabilité de trésorerie en partie simple.

Ainsi, en Mésopotamie, on utilise des tablettes d’argile ou en Egypte le papyrus pour dresser des inventaires d’objets. La Rome antique développe la tenue de livres comptables : le codex accepti et expensi est un journal de recettes et de dépenses.

B Comptabilité en partie double et résultat

Vers la fin du Moyen-Âge, à l’aube de la Renaissance, de nombreux règlements s’effectuent à crédit. Les partenaires commerciaux sont amenés à effectuer :

– l’enregistrement chronologique des recettes et des dépenses sur un registre comptable : le mémorial,

– la tenue des comptes de créances et de dettes.

Deux écritures sont enregistrées pour chaque opération. Chaque écriture a obligatoirement une contrepartie :

– une dans un compte de trésorerie,

– l’autre dans un compte de tiers.

C’est l’apparition de la comptabilité en partie double, décrite par Luca Pacioli en 1494 dans la Summa di arithmetica, geometrica, proportione et proportionalita.

Au XVe siècle, se développe aussi la notion de perte et de profit pour évaluer le résultat. Une opération commerciale peut alors se traduire par l’utilisation de plusieurs types de comptes :

– compte de trésorerie (recettes et dépenses),

– compte de tiers (créances et dettes),

– compte de perte ou de profit.

C Tenue des livres comptables : Journal – Grand Livre – Résultat – Bilan

À partir du XVIe, puis au XVIIe siècle, l’établissement des différents livres comptables se généralise et on voit apparaître la notion de bilan :

– le journal enregistre chronologiquement les opérations en respectant le principe de la partie double ;

– le grand-livre est le répertoire des comptes de l’entreprise ;

– en fin d’année, on détermine le résultat ;

– et on établit le bilan qui reprend, entre autres, les créances et les dettes.

En 1673, Jean-Baptiste Colbert, contrôleur général des finances de Louis XIV, publie une ordonnance (code Savary) qui détermine toutes les règles du commerce. Cette ordonnance est reprise dans le Code de commerce, promulgué en 1807.

Le Code de commerce prescrit, entre autres, la tenue des principaux documents comptables.

D Le plan comptable général

En France, les efforts de normalisation de la comptabilité datent de la Seconde Guerre mondiale. Un premier plan comptable, inspiré du plan comptable allemand, est publié en 1942. Puis furent successivement élaborés :

• Le PCG de 1947 : il concerne les entreprises publiques à caractère industriel ou commercial, et les sociétés d’économie mixte (arrêté du 18 septembre 1947).

• Le PCG de 1957 : il s’étend aux entreprises privées et traite de la comptabilité générale et de la comptabilité analytique (arrêté du 11 mai 1957).

• Le PCG de 1982 : il respecte les préconisations de la 4e directive européenne (arrêté du 27 avril 1982).

• Le PCG de 1986 : il prend en compte la loi et le décret comptables de 1983 et la méthodologie des comptes consolidés (arrêté du 9 décembre 1986).

• Le PCG de 1999 : il distingue les dispositions liées à la consolidation (règlt CRC 99-02) et les règles concernant les comptes sociaux des commerçants (règlt CRC 99-03). Ce texte est, ensuite, régulièrement complété et modifié en profondeur par les avis du Conseil National de la Comptabilité.

• Le « recueil des normes comptables françaises » en 2014 : il restructure et recodifie le PCG 99 (arrêté du 8 septembre 2014).

II Définition

Le Plan comptable général définit la notion de comptabilité (Titre I Objet et principes de la comptabilité). Il s’agit de la comptabilité légale obligatoire, appelée « comptabilité générale » ou « comptabilité financière ». Mais la gestion de l’entreprise s’appuie aussi sur des outils de gestion, non obligatoires, appelés « comptabilité de gestion ».

A La comptabilité financière

La comptabilité financière (ou comptabilité générale) a pour but de fournir des informations chiffrées pour rendre compte de la gestion et de la situation financière de l’organisation auprès des principaux acteurs internes et externes.

Elle permet d’établir des états ou documents comptables qui présentent une image fidèle et sincère des performances et du patrimoine de l’entité.

La comptabilité financière doit respecter les règles en vigueur. Elles garantissent la qualité de l’information transmise et améliorent la compréhension des utilisateurs des comptes.

B La comptabilité de gestion

La comptabilité de gestion a pour but d’élaborer des informations pour améliorer le pilotage de l’organisation. Celles-ci sont destinées à des utilisateurs internes : contrôleurs de gestion, responsables de services, dirigeants de l’organisation.

Ces outils de gestion, non obligatoires, s’adaptent aux besoins des utilisateurs et aux caractéristiques de l’organisation. On distingue notamment :

– La comptabilité budgétaire : elle permet de chiffrer les prévisions d’activité et de suivre les dépenses et les recettes par activité.

– La comptabilité analytique : elle enrichie l’analyse des coûts et des résultats de chaque activité.

Caractéristiques

Comptabilité financière

Comptabilité de gestion

Au regard de la loi

Obligatoire, normée, publique

Facultative, non normée, non publique

Horizon temporel

Traitement des opérations présentes et passées

Analyse des opérations passées, présentes et futures

Analyse et classement des opérations

Classement et analyse par nature : financement, investissements, stocks, créances et dettes, trésorerie, charges, produits.

Classement et analyse par produits, projets, activités, fonctions, processus, établissements, centres de responsabilité…

Information fournie

Exhaustive, codifiée, fiable

Adaptée aux besoins

Destinataires principaux

Utilisateurs internes et externes : partenaires de l’entreprise

Utilisateurs internes : direction, managers, opérationnels

La comptabilité financière et la comptabilité de gestion fournissent des données chiffrées pour alimenter les décisions relatives à la gestion financière de l’entreprise.

La gestion financière a pour objectif d’optimiser la gestion des ressources financières afin de maximiser la valeur de l’entreprise au profit de ses actionnaires ou propriétaires.

III Rôle de la comptabilité

La comptabilité financière est un moyen de preuve, encadrée par la loi.

A L’aspect juridique

1 Comptabilité et faits juridiques

La comptabilité enregistre les faits juridiques de la vie économique et commerciale de l’entreprise (achats, ventes, investissements, etc.). Les documents comptables présentent aussi le patrimoine propre de chaque entreprise. Or le patrimoine de l’entreprise est le gage des créanciers : il garantit le recouvrement de leurs créances. Ces derniers doivent rester vigilants face à l’évolution de la situation financière. Le droit commercial a donc prévu, pour certaines entreprises, des obligations de publicité des comptes par dépôt auprès du tribunal de commerce.

La comptabilité peut donc être utilisée comme moyen de preuve en faveur ou en défaveur du commerçant.

CC 123-23 La comptabilité régulièrement tenue peut être admise en justice pour faire preuve entre commerçants pour faits de commerce. Si elle a été irrégulièrement tenue, elle ne peut être invoquée par son auteur à son profit.

De plus, le Code général des impôts impose à une grande majorité des entreprises de fournir à l’administration une déclaration de résultat établie sur la base de la comptabilité (CGI art. 53 A). Cette déclaration sert au calcul de l’impôt. La comptabilité est aussi un moyen de preuve en cas de contrôle de l’administration fiscale (CGI art. 54).

2 Comptabilité et règles juridiques

a. La comptabilité encadrée par la loi

La comptabilité est soumise à des règles juridiques. L’établissement des comptes annuels est une obligation légale applicable à tous les commerçants. Cette obligation est prescrite par plusieurs sources de réglementation précisée dans le « recueil des normes comptables » et notamment :

– le Code de commerce et la loi comptable,

– le Décret comptable,

– le Plan comptable général.

b. Le caractère obligatoire de la tenue d’une comptabilité

CC 123-12 Toute personne physique ou morale ayant la qualité de commerçant doit procéder à l’enregistrement comptable des mouvements affectant le patrimoine de son entreprise. Elle doit établir des comptes annuels à la clôture de l’exercice au vu des enregistrements comptables et de l’inventaire.

c. Les comptes annuels : trois documents de synthèse

CC 123-12 Les comptes annuels comprennent le bilan, le compte de résultat et une annexe qui forment un tout indissociable.

d. Les deux livres obligatoires

PCG 912-1 Toute entité tient un livre-journal et un grand livre.

Le décret no 2015-903 du 23 juillet 2015 a supprimé l’obligation de tenir le livre d’inventaire.

La loi de simplification et d’amélioration de la qualité du droit du 17 mai 2011, a supprimé l’obligation de communication du livre d’inventaire.

◖ La comptabilité financière : une obligation légale encadrée par la loi

B L’aspect économique

La comptabilité traduit en termes monétaires les opérations économiques de l’entreprise : approvisionnement, production, distribution, investissement, financement…

L’information comptable est rendue publique par dépôt au greffe du tribunal de commerce. Elle est donc accessible aux principaux partenaires de l’entreprise : associés ou actionnaires, établissements de crédit, clients, fournisseurs, salariés, administrations.

La comptabilité améliore la transparence et renforce la confiance entre les principaux partenaires de l’organisation. Elle favorise le développement des échanges entre commerçants.

La comptabilité permet aux utilisateurs de l’information financière de prendre des décisions sur la base de documents normalisés qui traduisent la performance et la situation financière de l’organisation : attribution d’un crédit, participation à une augmentation de capital, signature d’un contrat…

De plus, elle permet l’élaboration de statistiques économiques au niveau national : statistiques d’entreprises INSEE, fichier bancaire des entreprises, comptabilité nationale…

La comptabilité contribue donc à la transparence et aux développements des activités économiques.

◖ L’information comptable favorise le développement des échanges

C Le système d’information comptable

La comptabilité est un système d’information qui participe à l’organisation et au traitement de l’information financière d’une entité.

PCG 121-1 La comptabilité. est un système d’organisation de l’information financière permettant de saisir, classer, enregistrer des données de base chiffrées et présenter des états reflétant une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l’entité à la date de clôture

Le système d’information comptable est un ensemble de moyens (personnel, logiciel, matériel) et de procédures (saisie, classement, enregistrement) qui organise le traitement de l’information pour traduire les flux économiques de l’organisation sous forme monétaire.

Ce système comptable permet de collecter, de classer, de stocker, de consulter, et de communiquer des données de base chiffrées.

Ces informations de base vont être diffusées auprès d’utilisateurs externes ou vont alimenter d’autres systèmes d’information internes. Il est donc capital d’assurer la qualité du traitement de l’information.

Le Plan comptable général a donc prévu des règles contraignantes d’organisation et de tenue de la comptabilité. On peut citer notamment :

• Traçabilité de l’information

PCG 922-1 Tout enregistrement comptable précise l’origine, le contenu et l’imputation de chaque donnée ainsi que les références de la pièce justificative qui l’appuie.

• Respect de la chronologie

PCG 921-2 Les mouvements affectant le patrimoine de l’entité sont enregistrés sur le livre-journal :

– soit jour par jour, opération par opération ;

– soit par récapitulation au moins mensuelle.

• Irréversibilité des enregistrements

PCG 921-4 Une procédure de clôture destinée à figer la chronologie et à garantir l’intangibilité des enregistrements est mise en œuvre.

La comptabilité est donc un système d’information qui participe au système de décisions pour la gestion interne de l’organisation.

La comptabilité financière fournit des informations de base utiles à la gestion courante de l’entreprise : gestion des clients, des fournisseurs, de la trésorerie…

La comptabilité analytique participe au choix en matière de politiques de production, de prix, d’investissements, de recrutement du personnel… La comptabilité de gestion permet de retraiter l’information comptable de base pour une analyse plus fine des activités et des résultats. Elle facilite la prise de décisions des managers.

◖ La comptabilité financière : un système d’information outil d’aide à la décision

SYNTHÈSE

IV Applications

Évaluer vos connaissances

QCM 01.01

Quelles sont les propositions exactes ?

1. Histoire de la comptabilité : quelles sont les propositions exactes ?

a) La comptabilité en partie simple est née vers la fin du Moyen-Âge.

b) La comptabilité en partie double a été décrite par Luca Pacioli en 1494.

c) Le Code de commerce promulgué en 1807 prescrit la tenue du journal et du grand livre.

d) Le plan comptable général est publié pour la première fois en 1982.

e) En 2014, le recueil des normes comptables françaises recodifie le PCG.

2. La comptabilité financière permet :

a) de fournir une information prévisionnelle sur l’activité d’une entité.

b) de traduire les opérations d’une entité, sur une période, en données chiffrées.

c) d’établir des documents de synthèse sur le patrimoine d’une entité entre autres.

d) d’analyser en détail le coût de revient des activités.

e) d’aider les partenaires externes de l’entreprise dans leur prise de décision.

f) de fournir des éléments de preuve entre commerçants.

3. Parmi les utilisateurs de la comptabilité, on peut trouver :

a) le fournisseur des véhicules de transport d’une entreprise.

b) les actionnaires réunis en assemblée générale.

c) les salariés dans le cadre du comité d’entreprise.

d) le service des impôts des entreprises.

e) le juge du tribunal de commerce.

f) la banque qui fournit un prêt à l’entreprise.

4. La comptabilité financière se caractérise par :

a) une grande liberté dans l’organisation et la forme des documents fournis.

b) un ensemble de moyens, de procédures, de traitements.

c) un cadre légal contraignant.

d) des données chiffrées modifiées en fonction des besoins des dirigeants.

e) des données économiques adaptées aux besoins des clients.

f) la saisie, le classement, le traitement, l’édition, l’archivage des données comptables.

CORRIGÉ QCM 01.01

1. Histoire de la comptabilité : quelles sont les propositions exactes ?

a) La comptabilité en partie simple est née vers la fin du Moyen-Âge.

b) La comptabilité en partie double a été décrite par Luca Pacioli en 1494.

c) Le Code de commerce promulgué en 1807 prescrit la tenue du journal et du grand livre.

d) Le plan comptable général est publié pour la première fois en 1982.

e) En 2014, le recueil des normes comptables françaises recodifie le PCG.

2. La comptabilité financière permet :

a) de fournir une information prévisionnelle sur l’activité d’une entité.

b) de traduire les opérations d’une entité, sur une période, en données chiffrées.

c) d’établir des documents de synthèse sur le patrimoine d’une entité entre autres.

d) d’analyser en détail le coût de revient des activités.

e) d’aider les partenaires externes de l’entreprise dans leur prise de décision.

f) de fournir des éléments de preuve entre commerçants.

3. Parmi les utilisateurs de la comptabilité, on peut trouver :

a) le fournisseur des véhicules de transport d’une entreprise.

b) les actionnaires réunis en assemblée générale.

c) les salariés dans le cadre du comité d’entreprise.

d) le service des impôts des entreprises.

e) le juge du tribunal de commerce.

f) la banque qui fournit un prêt à l’entreprise.

4. La comptabilité financière se caractérise par :

a) une grande liberté dans l’organisation et la forme des documents fournis.

b) un ensemble de moyens, de procédures, de traitements.

c) un cadre légal contraignant.

d) des données chiffrées modifiées en fonction des besoins des dirigeants.

e) des données économiques adaptées aux besoins des clients.

f) la saisie, le classement, le traitement, l’édition, l’archivage des données comptables.

© Foucher, une marque des Éditions Hatier

8 rue d'Assas
75006 Paris

A bientôt sur nos publications numériques

Composition et publication électronique
Maury Imprimeur