TRAVAUX D'HUMANISME ET RENAISSANCE

CDLXXIX

MARIE HOULLEMARE

POLITIQUES DE LA PAROLE

LE PARLEMENT DE PARIS AU XVI

e

SIÈCLE

Préface de DENIS CROUZET

LIBRAIRIE DROZ S.A.

GENÈVE

11, rue Massot

Publié avec le concours
du Centre d’histoire des sociétés, des sciences et des conflits
de l’Université de Picardie Jules Verne

www.droz.org

Copyright 2011 by Librairie Droz S.A., 11, rue Massot, Genève.

Version Numerique : Copyright 2015 by Librairie Droz S.A., 11, rue Massot, Genève.

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PRÉFACE

Pour évoquer

Politiques de la parole

, point n’est besoin d’adopter la posture du juge ou de l’avocat ; n’est nécessaire ni une plaidoirie ni une sentence. Il conviendrait plutôt de recourir à l’éloquence muette dont rêvait par instants Michel de l’Hospital. Ou d’avoir à l’esprit le recueil de lieux communs d’Anne Robert, dans le cours duquel « l’honneur de l’homme vertueux n’a besoing d’être rehaussé de louanges pour luy donner lustre ».

Politiques de la parole

est l’œuvre d’une historienne de vertu, une authentique historienne. Il s’impose immédiatement comme un grand travail tant par la puissance de la démonstration, l’intelligence de l’épistémologie, l’ampleur des référents allant de l’ethnologie à la sociologie ou l’économie politique, que par l’originalité du choix d’une histoire socio-culturelle des mots, une anthropologie de la parole appréhendée comme l’acteur même de l’histoire, dans ses métamorphoses. Le tout reposant sur une documentation érudite non seulement inédite, mais ayant autorisé de véritables découvertes, de la mercuriale de 1571 au plaidoyer de Simon Marion contre une guérisseuse en date du 14 avril 1573, jusqu’à de multiples inventaires de bibliothèques, ou au face-à-face Antoine Séguier-Montaigne et à tout ce qu’il apprend sur l’art de lire, d’assimiler les

Essais

. Il y a vraiment, dans ce livre, du totalement nouveau qui va encore pour longtemps faire réfléchir et rêver les seiziémistes. Il faut dire que Marie Houllemare a eu des guides précieux qui, dans les mondes compliqués de la série X du parlement de Paris, du Minutier central, des fonds manuscrits de la BNF ou de la Bibliothèque de la Sorbonne…, l’ont mise sur les pistes les plus fécondes et l’ont initiée aux complexes secrets de la cour souveraine : Alfred Soman, Peggy Brown, Françoise Hildesheimer, Francis Goyet… Elle a lu, beaucoup lu, en outre…

Sa recherche, toutefois, est de temps à autre traversée par l’ombre d’un grand historien dont l’œuvre est comme continuée dans

Politiques de la Parole

. Denis Richet aurait été fasciné par une écriture qui retrouve certaines des intuitions exposées dans le livre II de

La France moderne. L’Esprit des institutions

, dans une introduction qui traitait des pièges de l’histoire institutionnelle : « notre lecture de l’histoire « moderne » s’opère nécessairement dans l’écrit et le dit, mais à travers des grilles dont nous sommes loin de posséder tous les secrets ». Les sources étaient pour Denis Richet parfois un piège et il fallait ne plus nourrir l’histoire de la France moderne des seuls textes officiels, il fallait passer aux sources notariales, judiciaires, privées. Le risque était aussi d’atomiser ou déshumaniser l’histoire des institutions et

Politiques de la Parole

s’inscrit dans un

contre-projet : à travers le prisme de la cour souveraine, « saisir les grandes lignes du fonctionnement global du système dans son évolution ». Une des grandes forces de l’enquête de Marie Houllemare relève de ce qu’à travers des hommes, avocats et magistrats, usant de la parole comme instrument d’actualisation d’un devoir oscillant entre le religieux, le politique, le social, le civique plus largement, c’est une histoire de l’Etat, du pouvoir, de la politique au XVI

e

siècle, voire de la sensibilité et des affects, qui est donnée à lire et comprendre. Et le troisième piège dénoncé jadis par Denis Richet s’articulait à la « tentation d’une histoire unilinéaire ». Peut-être jamais n’a t-on aussi bien, depuis, critérisé l’histoire comme faite de glissements de sens, d’inflexions, de jeux de nuances et d’accommodements, de discours sur la transaction ou la tractation, qu’avec

Politiques de la parole

et peut-être n’a t-on jamais aussi judicieusement rendu hommage à un historien qui s’intéressait à l’« esprit » des institutions, qui refusait autant le fixisme que la téléologie, qui écrivait : « l’esprit des institutions, c’est ce qu’elles portent en elles à la fois de reflet et de créativité, de permanences et de transformations… » et l’historien de l’Ecole des Annales et Marie Houllemare se recroisent à travers les dernières lignes du livre : « en réalité, les modèles politiques du parlement sont investis selon des temporalités politiques courtes […]. La transformation de la perception du bien commun guide ces inflexions de l’imaginaire institutionnel. On passe bien, mais par à coups, de la foi dans la possibilité d’une coexistence pacifiée par la représentation institutionnelle des conflits à un ordre imposé par l’institution. Cette transformation, qui participe de l’émergence d’une Raison d’Etat, s’effectue devant l’échec d’une négociation collective de la paix religieuse. Loin d’être linéaire, elle correspond à un processus de négociation permanente entre la définition du bien commun et celle de l’ordre social. Un imaginaire politique changeant est ainsi mis à l’épreuve dans une institution qui symbolise l’Etat parce qu’elle est une tribune publique, le lieu privilégié de l’expérimentation politique. Entre rapport de force et négociation, l’« esprit » de cette institution se situe dans la confiance dans la force du verbe pour agir sur le monde ».

Insister sur cette filiation avec un historien décédé durant l’été 1989, c’est dire de manière appuyée que Marie Houllemare se révèle une authentique historienne, ayant à la fois créé son objet et son questionnement, hors de la

doxa

, sur un long XVI

e

siècle commençant avec les débuts du règne de François I

er

. Marie Houllemare revendique pour elle-même un choix méthodologique : le parlement est envisagé sous l’angle de ce qu’elle nomme un « imaginaire institutionnel », une autorité procédant d’une construction « par un large faisceau de discours et de situations ». Il y a donc la détermination heuristique d’une forme d’inversion problématique qui est une introversion dans le flux de mots prononcés par des avocats, des magistrats, des justiciables et même le roi et ses représentants. Le coup de génie qui préside à l’élaboration de

Politiques de la parole

a été de placer au cœur vivant de son étude une histoire de la communication et surtout de saisir

chaque système particularisé de discours comme inscrit dans une « interaction fonctionnelle » avec d’autres, une interaction laissant une large place au symbolique. Il s’est agi, peut-on ajouter, de rentrer introspectivement, par le biais du langage et de ses emplois, dans les consciences de ceux qui gravitaient autour de la cour souveraine et ainsi de briser les cercles englobant de l’anachronisme. Une magnifique entreprise, une magnifique aventure, une magnifique réussite qui tente d’expliquer par la force quasi magicienne du langage ce que pouvait être le Parlement, ce qu’il rêvait d’être et ce qu’il était conduit à être, sur une longue durée, et, à travers lui, ce que pouvait être le fait politique dans les temps de la Renaissance française : « loin d’une tradition historique qui considère l’Etat comme une force imposée unilatéralement à la population, on voudrait envisager ici son caractère négocié à partir de l’instabilité inhérente à toute situation de parole… »

Résumer

Politiques de la parole

est impossible. D’emblée, les mots sont l’histoire, le truchement par lequel l’histoire est et se fait. La première séquence livre les règles du jeu d’un lieu « dont l’activité principale est de parler ou de faire parler ensemble différents acteurs » ; d’où des analyses qui décrivent et précisent ce que sont les procédures dans leurs finalités plurielles qui touchent au criminel et au civil. Le fait même du procès est déconstruit pour être mieux cerné, privilégiant les justiciables comme des demandeurs et des acteurs d’une justice qui n’est pas fondamentalement que répressive, mais qui répond à une confiance collective soucieuse de concorde civile. Et alors, dans le prolongement des propositions d’Al Soman et de Sylvie Daubresse, Marie Houllemare revient sur le concept de relation dialogique entre le parlement et le roi. Le pouvoir monarchique n’est pas un pouvoir autiste, crispé sur lui-même et sur une univocité, car il a souvent besoin de la fonction critique activée par le parlement ; il ne faut pas s’y tromper, il s’agit d’une fonction qui, même quand elle atteint des tensions rituelles extrêmes lors la rédaction de remontrances, est régulatrice de l’ordre dont le roi doit être le garant. Là se détache un renouvellement de la figure du roi Henri II, une première fois. L’un des points importants est alors la démonstration centrée sur le rôle du parlement dans la préparation d’édits : « il n’est pas possible de considérer les relations entre François I

er

et le parlement uniquement comme un affrontement récurrent exprimé par des remontrances… », et même le durcissement monarchique d’après 1527 peut dissimuler ce que Marie Houllemare appelle des relations moins formalisées. « Chaque épisode de communication difficile entre le roi et son parlement permet de représenter la tension entre résistances à la politique royale et dépassement des désaccords par l’autorité du monarque ». Chaque épisode de tension peut être en outre l’occasion d’une scénographie d’affirmation, à usage externe, de l’autorité et de la politique royales. Intervient un développement essentiel consacré à la séance du 2 juillet 1549, au cours de laquelle le nouveau roi s’identifiant à un juge suprême, symboliquement et rhétoriquement, vient refonder une relation symbolisant « l’union

des consciences royale et parlementaire » dont la finalité est la réformation de la justice, partie prenante d’une grande réformation qui purifierait le royaume de la montée en force de la dissidence religieuse.

Dans ce contexte particularisé, la réflexion enchaîne sur un examen des instruments symboliques permettant au parlement de façonner son autorité : d’abord l’outil de l’espace qui est tendu vers une glorification de la monarchie et qui donc énonce que le travail judiciaire est accompli pour le roi, un espace qui est un espace sacré rendant nécessaire des séquences de purification ; un espace dans lequel tout repose sur « un jeu entre publicité et secret orchestré par les magistrats ».

Politiques de la parole

n’en reste pas là puisque Marie Houllemare s’attache à dessiner les contours d’une cour souveraine auto-fabriquant et auto-protégeant une mémoire institutionnelle : valorisation de la personne « complexe » du greffier gardien et promoteur d’une mémoire d’Etat. La formidable intelligence du dispositif rédactionnel de la cour souveraine est auscultée, disséquée par Marie Houllemare, quand elle fait comprendre à son lecteur que le greffier, par la rédaction du registre des audiences ou des registres du conseil, « effectue un travail d’unification des voix entendues en un seul texte ». Elle explique encore à quoi « servent » à la fois les archives et l’archivage ; fonction procédurale qui œuvre pour la continuité de l’institution et donc de la monarchie, fonction de consultation politique et historique, mais aussi fonction de témoignage d’autorité qui donne une certaine sacralité à l’archive : « l’écrit apparaît alors comme un don de Dieu, le message divin étant transcrit à la fois dans les tables de la loi données à Moïse et dans la Bible ».

Avec la deuxième séquence, la tonalité herméneutique de la thèse passe un palier décisif. Il ne s’agit plus de cerner et assimiler les règles du jeu, mais de saisir comment les orateurs du parlement « influencent par leurs pratiques discursives le fonctionnement même de l’institution et […] d’envisager le bénéfice symbolique qu’ils en tirent individuellement ». C’est-à-dire que

Politiques de la parole

bascule dans une anthropologie de la parole, entre dans une sphère historiographique qui est nouvelle. Peut-être pour la première fois de manière aussi manifeste, une historienne tente d’assimiler les relations existentielles entre le fait de dire, l’évolution des techniques du dire, la culture présidant à l’art de dire, toutes données soit participant d’un désir d’identité collective soit intervenant pour défaire ce désir. S’ensuivent de très belles pages, remplies d’apports inédits sur la formation des avocats et des magistrats, avec l’analyse des cahiers manuscrits des Nicolas Chippard père et fils et la présentation des temps d’acquisition ou d’initiation au savoir et à la pratique, de découverte du métier, des lieux de travail, de l’étude. Un beau développement sur l’étude de l’avocat Anne Robert démontre qu’il n’y aurait pas que l’espace du parlement à jouer sur les jeux d’une symbolique.

Et Marie Houllemare se pose la question des rapports entre avocats et magistrats, la montée d’un climat de tension au cours du siècle, compensée par une

sociabilité fondée sur le poème ou la lettre. Elle distingue remarquablement l’existence d’un espace civil, « une sphère de communication comme affranchie des lourdes hiérarchies sociales », dans laquelle les magistrats et les avocats vivent en une osmose culturelle avant qu’advienne un phénomène crucial de prise de distance des uns et des autres – dont le

Dialogue des advocats

d’Antoine Loisel témoignerait. Puis

Politiques de la parole

fixe l’attention sur l’idéal de parole tel qu’il est édicté par l’institution même. Il y a une vertu de la parole, modestie, gravité, clarté, un art du langage qui doit être attique et dans lequel l’influence érasmienne se devinerait. Mais, entre l’idéalité et le jeu rituel des avocats, Marie Houllemare dessine les contours d’un espace de contournement, à travers une étude fine de la narration dans les plaidoyers.

A partir du milieu de siècle, il y aurait donc eu une mutation dans la parole des avocats, comme si finalement l’appropriation accomplie de la culture humaniste avait été plus tardive qu’on ne tend à le penser. Il n’y a pas césure entre la maîtrise de l’oralité et la pratique livresque. De remarquables pages sont ainsi vouées à la dissection des bibliothèques et surtout à la manière dont ces hommes, qui étaient aussi des hommes de l’imprimé, lisaient, et assumaient pour eux, par leurs notes de lecture, le fait de la lecture. Impossible de penser les mécanismes de la parole sans faire une histoire de la lecture comparée à une vendange permettant la méditation. Et il apparaît qu’Antoine Séguier, ainsi, ne lit pas en fonction du contexte événementiel. Lors des troubles de la Ligue, il passe de la lecture religieuse initiée en 1580, qui lui faisait s’exclamer « o mon Dieu aies pitié de moi », à la lecture philosophique. Grand lecteur de Montaigne, il lit aussi Du Vair, Bodin. Quant à Anne Robert, il est l’auteur de ce que Marie Houllemare qualifie de « véritable traité appliqué de rhétorique judiciaire » où filtre sans doute l’influence, perceptible chez Seguier, du néo-stoïcisme dans la conception de la discorde civile relevant d’un dessein inconnaissable de l’homme. D’autres remarquables développements portent encore sur l’inflexion capitale qui fait passer d’une rhétorique « intuitive » à une rhétorique des citations, peut-être après 1570, comme s’il y avait alors une rupture et comme si l’humanisme venait subvertir son propre art de dire, rendant compte de la progression des références non juridiques dans les plaidoyers. Il y eut aussi un phénomène de personnalisation ou d’individuation de l’éloquence, « rendue possible par une meilleure connaissance des outils rhétoriques antiques ». « La

persona

de l’orateur devient alors primordiale ». Pour ce qui est des magistrats, ils semblent concernés par le glissement d’une rhétorique de la douceur, d’un âge de la douceur à une rhétorique fondée sur l’

ethos

. Le parlement, du fait de l’éclatement des modèles, de l’individualisation des stratégies et pratiques oratoires, devient fondamentalement, selon Marie Houllemare, un « champ d’expérimentation rhétorique », le champ d’une « grande rénovation du langage » qui, promouvant l’orateur en « médiateur non plus du droit, mais de la parole », met en scène aussi une figure civique qui se pose en figure de défense de

l’Etat et qui se distingue par un travail de publication très significatif de plaidoyers, d’arrêts et de harangues : « l’

ethos

des magistrats et des avocats constitue donc un des soubassements principaux de l’autorité du parlement. Leur interdépendance explique que, par delà les tensions sociales et hiérarchiques, la cohésion domine dans les pratiques langagières des orateurs qui évoluent de manière similaire chez les avocats et les magistrats les plus célèbres. Elle bénéficie à la fois à l’image de l’institution, aux deux groupes professionnels et aux carrières individuelles des plus doués d’entre eux. Il faut donc considérer l’institution comme une représentation collective donnée par les avocats et les magistrats ».

Puis, dans une troisième scansion, Marie Houllemare s’en va à la recherche de grandes transformations qui opèrent dans l’imaginaire, en posant l’attention sur « un parlement imaginaire, entre pratiques oratoires et modèles institutionnels ». Un nouveau palier est franchi dans la montée en puissance herméneutique. Ce sont quatre modalités de représentation qui sont successivement passées en revue.

Le Parlement, dans la reconstruction en mouvement de

Politiques de la parole

, s’auto-consacre en effet comme le sénat de France, avec trois données constitutives de cette identité, la liberté de délibération, la dignité de la pourpre et le contrôle de civilité. De la sorte est inventée une posture des magistrats aspirant à ce que le parlement soit un conseiller privilégié du roi, légitimant certaines pratiques comme la rédaction et présentation de remontrances. Marie Houllemare certifie que, par exemple chez Pierre Séguier, s’impose une théorisation ou idéalité du conseil divinement inspiré, les remontrances étant comme des arts d’instituer le prince. A l’opposé du

topos

historiographique de l’effacement relatif du fils de François I

er

, le moment historiquement le plus significatif serait celui du règne de Henri II, avec une cour souveraine qui devient comme un consistoire ou une conscience du prince. Plus loin encore, est valorisée l’évidence que le pouvoir des magistrats, délégué par le roi, procède de Dieu, qu’il y a un sacré du juger et du jugement, une sacralité des mots. Et Marie Houllemare étudie ensuite implacablement la mise en mouvement de l’histoire, avec les failles qui s’introduisent ou s’insinuent dans cette conception sénatoriale, dès la fin du règne d’Henri II du fait de la crise religieuse, et surtout finalement avec l’œuvre engagée par Michel l’Hospital au nom d’une judiciarisation de la sphère d’activité du parlement. Ce qui n’empêche pas une rémanence du modèle qui se serait exprimée plus tard, avec force, avec l’arrêt Lemaitre.

Deuxième mode d’auto-figuration : la théâtralisation, qui accompagne l’essor de l’art oratoire et qui détermine une théâtralité des comportements que

Politiques de la parole

cherche, sur des bribes d’informations, de reconstituer. Depuis Guy du Faur de Pibrac adoptant un air pincé quand la cause plaidée relève des intérêts royaux jusqu’à la composition et la progression théâtralisées du procès : le plaidoyer est vu dans ses relations avec l’écrit et la scène tragique, par le fait d’avocats « qui se font dramaturges, en construisant leurs plaidoyers comme le

récit imagé de différentes scènes ». Fascinante est la relation du procès, connu, qui oppose Robert Garnier à la veuve de François Champion, dans lequel Louis Servin en vient en quelque sorte à parodier le théâtre même de Garnier pour dénoncer la monstruosité de son acte. Mais le recours au théâtre peut aussi s’inscrire dans la continuité de la farce, de la comédie. Dans cette optique, Marie Houllemare va plus loin encore, car elle retrouve ou rediscerne un support magique dans le procès, soulignant combien la cour souveraine est « une scène où sont jouées les passions contraires des hommes, pour les soumettre à un principe de raison, incarné par les décisions des magistrats ». Ainsi raison et magie, loin d’être antinomiques, sont complémentaires dans ce temps renaissant. Du moins jusque vers 1580, quand il est démontré qu’une grande mutation intervient : le jeu restaurateur de l’harmonie s’estompe, au profit de la vision d’un théâtre du monde souffrant, malade, qui invite chacun, placé sous le regard de Dieu dans un univers incompréhensible humainement, à méditer sur les passions qui troublent toujours plus le monde humain…

La métaphore théâtrale alors s’estompe au profit de celle du temple de justice, « lieu où des prêtres de justice effectuent dans le mystère leur ministère ». Un autre sacré surgit. C’est la troisième auto-représentation, marquant un basculement dans une configuration mystique trouvant ses sources dans un modèle hiérusalémyte précisément au moment où le mythe de l’imminence de l’avènement de la Jérusalem des derniers Temps devient plus prégnant dans l’imaginaire. Tout se passe comme si la cour souveraine, dans un temps de crise eschatologique, s’était efforcée de se sacraliser elle-même pour tenter de résister au choc des tensions. Marie Houllemare insiste sur un point capital : les lendemains de la Saint-Barthélemy pèsent aussi sur le parlement, dont le discours est alors nimbé d’une volonté de renforcement des aspirations politiques des magistrats, « leur jugement apparaissant comme inspiré par Dieu ». Il faut citer ici le fragment d’une mercuriale de 1577 : « notre seigneur, qui est le vray autheur de paix, unyon et concorde, assiste aux jugemens des magistrats chretiens […]. Aussi le lieu où la justice est rendue, entre les beaux epithetes qui luy sont donnés par l’antiquité, comme de temples, sacraires et sanctuaires, est encore appelé habitation de paix et domicile de concorde ». Dans ce contexte, il n’y a rien d’étonnant à ce qu’émerge, de la masse des sources convoquées, le discours de Louis Dorléans, politique et sacralisation se rencontrant dans les temps de la Ligue parisienne mais étant aussi le fait du parlement de Tours. Et rien d’étonnant alors aussi à ce qu’une tension de moralisation accentuée ainsi soit perceptible. Ce serait Michel de l’Hospital qui aurait montré plus tôt la voie lors de la séance de rentrée du 12 novembre 1561, mais les remontrances d’ouverture de Achille de Harlay sont brillamment analysées comme un paradigme d’invitation à la conversion, nécessaire pour que le jeu judiciaire participe du pardon divin, en soit un des médiateurs crucial : la parole alors se rapproche du sermon et les magistrats se rapprochent des prêtres, avec la modélisation du parfait magistrat, à la gravité et à

l’austérité mis en scène, à l’exigence de dépassionnalisation trouvant son exemple le plus représentatif dans la personne de Christophe de Thou. Un sage stoïcien, mais aussi un magistrat comme sanctifié par sa foi, dont le corps, à l’image des saints, est découvert par le médecin Pierre du Val exempt de corruption, un magistrat ayant pu faire même des miracles… Mais il n’y a pas que les paradigmes de ces magistrats se situant sur les marges d’une sainteté sacrificielle et se voyant après leur décès reconnu d’avoir infusé, par leur présence et leur parole, une sacralité dans l’espace même du parlement : il y a encore Antoine Séguier. Marie Houllemare replace le processus de sanctification dans le cadre d’une métamorphose des représentations des années 1572-1580 : « le motif du prêtre de justice constitue une réponse institutionnelle au problème de l’affaiblissement de la confiance en l’Homme […]. C’est peut-être à la lumière de cette conception nouvelle d’une autorité manifestée immédiatement par le corps ou par le geste plus que par le verbe, qu’il faut comprendre le refus de l’éloquence par Henri IV. Son affirmation brutale marque l’achèvement d’un transfert étatique du

logos

vers l’

ethos

. De même que le prêtre de justice, le roi n’a plus à convaincre car on voit qu’il est investi d’une mission divine qu’il n’a pas à justifier ». La sacralisation ou sanctuarisation du parlement serait l’indice même d’une transformation de la vision de l’Etat qui irait à contre-sens d’une autonomisation d’une raison politique. La raison politique s’enracinerait à ses yeux dans une mystique de l’Etat, une mystique de l’obéir.

D’où la quatrième et dernière métaphore, celle du forum introduisant à une surpolitisation du lieu et de l’espace judiciaire. Ce serait avec le parlement de Tours que cette représentation aurait été portée à son point d’accomplissement, avec les expériences d’avocats – Etienne Pasquier ou Antoine Arnauld –, s’investissant dans la promotion ou l’actualisation d’un « espace de discussion civique à la fois dans et hors du parlement ». Marie Houllemare se livre alors à une analyse des pratiques – qu’elle qualifie excellemment de « littéraires » – des juristes. Les avocats prennent en charge, par le biais même de leurs usages de l’imprimé, un élargissement de la parole qui ne s’adresse plus aux seuls magistrats, mais concerne une sphère civile, un public… Il y aurait là un moment capital dans l’histoire socioculturelle de la France moderne. Une autre temporalité…

Cette troisième séquence, Marie Houllemare la conclut brillamment en insistant sur la plasticité de la sphère judiciaire et sur les risques de l’anachronisme d’une coupure entre le politique et le judiciaire, d’une sphère politique aussi « qui n‘est réductible ni à la représentation monarchique ni à une société civile émergente… »

Un grand livre d’histoire doit-on dire, un vrai livre, faut-il ajouter, qui doit être lu et qui fera date, parce qu’il est un édifice intellectuel aussi savant et habile que l’étaient les hommes dont il fait remonter les mots des profondeurs du passé, aussi achevé et parachevé que l’étaient leurs prises de parole… Un livre qu’on aimerait, quand il touche à sa fin, voir se continuer peut-être jusqu’à ce moment

où, en 1665, un nommé Claude Petit est exécuté pour avoir écrit un Paris ridicule où, entre autres, il qualifiait le Palais de « Palais de la Reine Chicane / Et du roy des fesse-cahiers, / Archives de vieux Plaidoyers » et disait qu’on y sacrifiait « à tous les Diables / pour l’éternité des Procez » que jugeaient les « emmitouflez de robes rouges… »

Denis Crouzet

Université de Paris 4 Sorbonne

REMERCIEMENTS

Ce livre est la version abrégée d’une thèse de doctorat soutenue le 26 novembre 2006 à l’Université Paris IV-Sorbonne. Le jury était composé d’Olivier Chaline, professeur à l’Université Paris IV-Sorbonne (président), de Denis Crouzet, professeur à l’Université Paris IV-Sorbonne et directeur de thèse, de Giuliano Ferretti, professeur à l’Université Grenoble II, de Francis Goyet, professeur à l’Université Grenoble III, de Mack Holt, professeur à George Mason University de Fairfax, et de Françoise Hildesheimer, conservatrice aux Archives Nationales et professeur à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne. Je les remercie pour leurs conseils et leurs remarques, tout particulièrement Denis Crouzet, qui m’a beaucoup apporté par ses encouragements, sa confiance et son passionnant séminaire. Je suis aussi profondément redevable à Francis Goyet, pour m’avoir accueillie dans son séminaire RARE (Grenoble III) et à Françoise Hildesheimer, pour avoir bénéficié d’excellentes conditions de recherche dans les fonds parlementaires. Il m’est enfin agréable d’exprimer ma reconnaissance à tous ceux qui m’ont apporté leur aide au cours de ces années, notamment Alfred Soman, Elisabeth Brown et Tatiana Baranova ainsi que le Centre d’histoire des sociétés, des sciences et des conflits (Université de Picardie Jules Verne) et le Centre Roland Mousnier (Université Paris IV-Sorbonne) qui ont soutenu financièrement cette publication. Mes amis et ma famille m’ont tous beaucoup encouragée, mais ce livre est dédié à Stéphane, Juliette et Oscar.

INTRODUCTION GÉNÉRALE

Etienne Pasquier (1529-1615), alors avocat au parlement de Paris, raconte en 1560 dans

Le pourparler du prince

comment Louis XI menaça de tuer les magistrats de cette cour souveraine qui refusaient d’enregistrer un édit. Ses officiers se présentèrent en robes rouges devant lui, prêts à mourir plutôt que de céder, et le roi, impressionné par leur intégrité dans la défense de la justice, leur rendit leur droit de remontrance. Le motif de la résistance parlementaire est révélateur de la culture politique des gens de robe au XVI

e

siècle, pour qui le parlement de Paris est l’institution la plus prestigieuse du royaume et le modèle de toutes les autres. Sa gloire s’explique par la variété de ses attributions, à la fois législatives et judiciaires. D’une part, le Parlement est chargé d’enregistrer les édits royaux et peut jouer, à cette occasion, un rôle politique en présentant des remontrances au roi. D’autre part, ce tribunal juge en première instance les causes des pairs, les affaires de régale, celles de l’Hôtel Dieu et les crimes de lèse-majesté et en appel les affaires civiles et criminelles. Son ressort couvre alors la moitié de la France, soit 6 à 8 millions de justiciables. Il est au service à la fois du roi et du peuple, puisqu’il rend la justice au nom du monarque pour son peuple, tout en prenant parti dans les débats du temps. Cette ambivalence fait de la cour souveraine un acteur central dans la vie politique française, dont la renommée déborde les frontières. Ainsi Machiavel le décrit-il en 1513 dans

Le Prince

comme « un tiers juge afin que, sans l’intervention du souverain, fussent frappés les orgueilleux et soutenus les humbles ». Son indépendance et son efficacité suscitent l’admiration, malgré les nombreuses démonstrations d’autorité royale dont témoigne l’épisode mettant en scène Louis XI et les magistrats parisiens.

Etienne Pasquier publie à nouveau cette anecdote en 1611, dans une seconde version intégrée aux

Recherches de la France

, alors qu’il était devenu avocat général à la chambre des comptes, et conclut en ces termes : « Je croy que cette histoire est tres-vraye, parce que je la souhaite telle, et à la mienne volonté qu’elle soit empreinte au cœur de toute Cour souveraine ». En commentant ainsi cet épisode glorieux, Pasquier s’inscrit dans un ensemble de publications centrées autour de l’institution parisienne et formant alors un panorama héroïque de la robe. Son désir explicite de vérité historique montre que les juristes utilisent le passé national comme un argument dans la défense de cette institution dont ils redoutent la perte d’influence. Les magistrats de son temps entretiennent le rêve d’un passé idéal, situé sous le règne de Louis XII, en réponse à un fantasme du déclin, qui s’appuie sur des réalités bien connues pour le XVI

e

siècle, grâce à de nombreux travaux politiques, sociaux et juridiques. L’historiographie politique de l’institution s’intéresse surtout aux rapports souvent difficiles noués entre le roi et la cour souveraine autour de l’enregistrement des lois. Elle insiste, à travers les différents formes de relations (visites royales, remontrances, voire révolte ouverte lors de la Fronde), sur la tension permanente entre une vision royale absolutiste et une conception parlementaire mixte de la monarchie. Le rôle délibératif du Parlement est né au XIV

e

siècle de son office d’enregistrement avant de s’affirmer au début du siècle suivant dans l’élaboration des remontrances. Les principaux travaux consacrés au XVI

e

siècle écrivent l’histoire du passage heurté d’une négociation permanente au début du siècle à la soumission au roi, sous les Bourbons, dans le cadre d’un Etat qui serait devenu absolutiste. Ils abordent aussi la question cruciale de l’attitude des magistrats face aux divisions religieuses. La croissance de l’appareil d’Etat entraîne une spécialisation judiciaire accrue du Parlement face au Grand Conseil. Son fonctionnement est mieux connu depuis les travaux d’Alfred Soman sur la justice criminelle, qui souligne le rôle majeur de l’institution parisienne dans la construction de l’Etat moderne et la définit comme la « 

vitrine

« du pouvoir royal. De plus, l’histoire sociale du Parlement a permis de souligner les conséquences de ce progrès de l’administration royale : le développement de la vénalité des offices à partir de François I

er

crée un groupe fermé de magistrats. Celui-ci devient emblématique de la construction d’un nouveau groupe social : la noblesse de robe. Par ailleurs, l’histoire du droit a replacé le Parlement dans le cadre général de l’émergence d’une école française juridique à la fois humaniste et nationaliste dans la seconde moitié du XVI

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siècle. Les écrits des jurisconsultes de l’époque permettent de comprendre comment ils pensent le droit et le font évoluer en réaction à la suprématie italienne et romaine. Ils ont aussi été utilisés pour envisager la manière dont ils pensent les institutions et la fonction judiciaire. Mais ces textes sont aussi instrumentés par les historiens de la littérature, car leurs auteurs, tels qu’Etienne Pasquier, comptent parmi les premiers historiens et les promoteurs de la langue française.

Faut-il nécessairement séparer ces diverses approches ? Le Parlement et les gens de justice jouent au XVI

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siècle un rôle important, à la fois politique, culturel et juridique, qui fonde dans l’esprit des magistrats un modèle institutionnel original. C’est pourquoi, plutôt que de s’inscrire dans l’une ou l’autre de ces perspectives, j’ai choisi de m’appuyer sur leurs acquis et de les croiser pour tenter de procéder à une histoire globale du Parlement. Contre la rupture traditionnelle entre histoire, histoire du droit et histoire littéraire, il est possible de considérer, à partir du prisme parlementaire parisien, la manière dont l’humanisme donne naissance à un groupe d’érudits fort actifs dans la République des Lettres et informe leur activité professionnelle indissociablement liée aux progrès de l’Etat moderne. Pasquier, en rêvant d’un parlement honoré par le roi, témoigne de ce lien : historien de l’institution il utilise un passé mythique pour renforcer sa légitimité politique contemporaine. En assumant la subjectivité de l’anecdote qu’il rapporte, il affirme aussi son désir conscient de promouvoir tant l’autorité de la cour souveraine que la dignité du groupe social auquel il appartient. Son attitude m’est apparue comme une invitation à explorer le lien entre la culture des gens de parlement et leur action tant politique que judiciaire, individuelle que collective. Le XVI

e

siècle est une période d’autant plus propice à cette étude qu’elle voit les Humanités antiques être redécouvertes en France puis assimilées par l’ensemble des juristes français, qui sont aussi des érudits liés à la République des Lettres. Il s’agit donc d’envisager comment la culture humaniste influence et enrichit la vie des institutions. Cet ouvrage procède du désir d’approcher, selon les mots de Denis Richet, « l’esprit » d’une institution, c’est-à-dire la manière dont des acteurs l’animent en faisant jouer principes et pratiques institutionnelles.

Plus précisément, il s’agit de saisir, à travers les paroles et les écrits des gens de justice, la façon dont ils construisent et renforcent l’autorité et la légitimité du Parlement. Alors que son rôle est en cours de redéfinition sous l’influence de la croissance de l’appareil d’Etat, qu’est-ce qui permet à l’institution d’agir et d’être reconnue comme efficace ? De même qu’un orateur doit convaincre son auditoire de la justesse de son propos, les professionnels de la justice s’emploient à convaincre de l’efficacité de l’institution. Grâce à leur culture rhétorique et humaniste, ils sont attentifs non seulement au contenu du discours, le

logos

, mais aussi à l’autorité accordée à l’homme qui parle – son

ethos

 – et à l’adaptation à l’auditoire, ou

pathos

. L’usage des catégories rhétoriques permet dès lors d’appréhender l’histoire politique, judiciaire et sociale à partir de la manière dont les acteurs se mettent en scène et dont ils s’adaptent à un public afin de parvenir à leur but, et donc d’analyser les stratégies collectives et individuelles de présentation, de définition et de promotion de l’institution et de ses membres. Plutôt que considérer l’autorité de l’institution comme allant de soi, il faut l’appréhender comme un phénomène construit par un large faisceau de discours et de situations, qui s’appuie sur la mise en œuvre de représentations du Parlement.

La chronologie de cette étude couvre quasiment tout le XVI

e

siècle, de l’avènement de François I

er

à l’affirmation du pouvoir d’Henri IV sur son royaume, soit de 1515 à 1594. Le XVI

e

siècle offre un cadre privilégié pour s’interroger sur le rôle du Parlement dans la mise en scène du pouvoir royal dans une période de développement de l’Etat moderne, suivie d’un temps d’affaiblissement relatif sous l’impact des guerres de Religion, dans un temps de diffusion d’un humanisme juridique qui transforme totalement la culture des gens de justice et leur conception du droit. L’existence de riches monographies politiques du Parlement pour les périodes 1515-1527 par Roger Doucet, 1559-1589 par Sylvie Daubresse et 1589-1594 par Michel de Waele, donne un cadre précieux sur lequel il est possible de s’appuyer pour appréhender l’évolution de la place de l’institution dans l’Etat. Le dépouillement systématique des registres du Conseil pour les années 1527-1559 a permis de compléter ces données générales et de les éclairer de manière nouvelle en soulignant la spécificité du règne d’Henri II (1547-1559), encore méconnu, malgré les travaux de Michel Antoine, qui considère son règne comme une « étape capitale dans l’histoire de la monarchie ». Ses nombreuses réalisations judiciaires (création de la Tournelle et de la Chambre Ardente au parlement de Paris en 1547, création des présidiaux en 1552, installation du parlement de Rennes et création du parlement semestre à Paris en 1554 ; création de lieutenants criminels de robe courte) n’ont quasiment pas suscité de travaux.

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Pour étudier la manière dont parlent les hommes devant le Parlement, l’historien dispose d’un très vaste fonds d’archives, dont l’ampleur a souvent rebuté les chercheurs : la série X des Archives Nationales de France. La consultation des registres...