© Éditions Albin Michel, 2017

ISBN : 978-2-226-42239-2

Je dédie ce livre à l’adolescent inconnu, aujourd’hui quadragénaire, qui, la tête en l’air, les yeux rivés vers les plafonds à caissons du palais de justice de Paris, s’exclama, mi-terrorisé, mi-fasciné : « Putain ! Quand on est pris dans cette mécanique de m…, on doit sacrément flipper ! »

25 mars 1990, premières journées portes ouvertes du palais de justice de Paris auxquelles se pressèrent plus de quarante mille visiteurs (rapporté par Libération).

Introduction

Tout cela commence souvent par un coup de téléphone. « Monsieur Duval, nous avons besoin de vous entendre dans l’affaire Machin. Pourriez-vous venir la semaine prochaine, jeudi à 9 heures ? » Parfois c’est une convocation écrite, avec la mention « Pour une affaire vous concernant » et parfois avec plus de détails.

M. Duval, le gentil, se précipite pour lui téléphoner et demande s’il ne serait pas mieux de le voir dès le lendemain. Histoire de raccourcir cette incertitude insupportable quant à la faute qu’il a pu commettre. De demandeur, le gendarme devient demandé. Il accorde ou n’accorde pas un rendez-vous plus tôt que celui qu’il avait envisagé avec cette convocation.

Dans ce premier dialogue, le gendarme lui annonce qu’il est en garde à vue. Il lui propose d’appeler son avocat et, s’il n’en a pas, de prévenir le bâtonnier pour en avoir un commis d’office. Et aussi de voir le médecin. M. Duval, qui se croit en bonne santé, refuse. Et répond : « Je n’ai pas besoin d’avocat, je n’ai rien fait de mal. »

Bien sûr, il n’a prévenu ni sa femme ni le directeur juridique de l’entreprise, petite, moyenne ou grande, dans laquelle il travaille. Par crainte d’être frappé d’opprobre, familialement et professionnellement.

L’entretien « se passera bien ». Il répondra à toutes les questions en ouvrant trois chantiers à chaque réponse. Il se transformera en expert du gendarme lorsque celui-ci ne saura pas où chercher la réponse à un problème qu’il ne peut pas résoudre tout seul. Il dira tout ce qu’il aura entendu dire, y compris le plus aléatoire ou incertain. Il fera toutes les suppositions qui plaisent à son interlocuteur. Il reconnaîtra qu’il a eu tort d’agir comme ceci ou comme cela. Qu’il avait toujours dit aux autres que tel événement se produirait. Ça allait arriver. Que tout le monde savait qu’« il fallait faire quelque chose » pour éviter tel aléa, mais que cela n’a pas été fait. Oui, l’autorité supérieure aussi est responsable. À chaque pause, quelques secondes de silence. S’il n’est pas aussitôt relancé par une autre question, M. Duval nourrit lui-même le débat.

M. Duval va dans le sens des gendarmes. Il pense toujours qu’en étant dans le sens du vent, il en finira plus vite, et que la considération qu’il va en retirer viendra l’absoudre de quelque faute qu’il aurait pu commettre et qu’il voit partout derrière toutes les questions. Relire le procès-verbal ? Inutile. D’ailleurs il n’a pas le temps. Le voici sorti de l’épreuve sans avoir passé la nuit dans une cellule. Il rentre chez lui, n’évoque pas l’épreuve de la journée avec sa femme, recommence à travailler le lendemain sans en parler à personne et, à sa sortie de garde à vue, n’a pris aucune note qui pourrait servir de repère à lui-même ou aux autres.

Plusieurs mois après, le directeur juridique découvrira qu’il a été interrogé, l’entreprise y étant passée entièrement. Il ne se souviendra même pas de ce qu’il a dit. Il a pensé avoir échappé au pire. Sa seule idée aura été de cacher qu’il a été entendu par la police ou les gendarmes.

Convoqué plus tard devant le tribunal comme prévenu avec d’autres, il ne se souviendra plus de ce qu’il a dit. Contestera le cas échéant telle ou telle phrase de son procès-verbal. S’entendra dire par le président : « Mais c’est bien vous qui avez signé. » Il regardera avec émoi ses collègues lui battre froid. Il se sentira confusément pris pour un « jaune ». Il aura contribué par ses bavardages et ses mises en cause déraisonnables à faire condamner trois ou quatre personnes. Il ne comprendra pas qu’on lui en veuille. Et trouvera décidément que tout cela est injuste. D’autant plus qu’il sera condamné lui aussi !

Cette première convocation de l’autorité suscite généralement un fort malaise chez le justiciable honnête. Celui qui ne l’est pas connaît la musique. Il s’efforcera simplement de ne pas commettre trop de fausses notes. Celui qui ne la connaît pas se retrouve dans une situation très infantile. Celle de l’enfant soupçonné d’avoir commis une faute. Volé un bonbon, piqué de la confiture, regardé sous la jupe de la maîtresse. Peur d’avoir volé le voisin. Fauché une BD à son frère, écrasé un insecte en se demandant si c’est bien permis.

La première convocation, quelle que soit sa forme, renvoie nécessairement l’homme honnête qui n’a jamais eu affaire à la justice à un passé, à son enfance où les peurs sont enfouies dans les multiples replis de l’âme, de l’esprit et du cœur. C’est pourquoi il n’a parlé à personne de l’appel du gendarme : avec qui d’autre que papa ou maman aurait-il pu discuter de cette faute éventuelle qu’il n’identifiait pas ? Il aurait voulu garder caché ce dialogue avec l’autorité qui devient inévitablement celle du père ou de la mère qui jadis faisait chez lui la loi. Son désir de plaire lui a fait répéter ses habitudes d’enfance pour minimiser les dégâts quand le parent lui reproche quelque chose.

Chez l’enfant normalement socialisé, c’est l’image et le son de la voix du père et de la mère qui à la fois constitue le fin fond de la sanction par un simple froncement de sourcil, par quelque punition, ou au contraire l’absout et le fait passer de la grande inquiétude au soulagement du pardon.

Dans ce premier rapport verbal ou écrit, l’honnête homme, l’honnête femme, se réfugie nécessairement dans ces images d’enfance. C’est la première chose qu’il lui faut savoir et débusquer. L’appareil répressif sait parfaitement, sans forcément l’avoir appris mais par tradition et instinct, que le gendarme ou l’officier de police judiciaire est forcément placé dans ce rôle parental et doit en jouer pour obtenir le meilleur résultat, c’est-à-dire l’aveu de ce qu’il veut savoir. Lorsque ce représentant de l’autorité tombe sur une personne normale, très prisonnière de ses affects d’enfance comme l’est M. Duval, c’est facile. Dès la convocation, il ressent généralement une grande culpabilité. Celle qui fait dire dans le proverbe : « Si tu bats ta femme sans savoir pourquoi, elle, elle le sait. » C’est l’entrée dans l’univers morbide de la faute rêvée, cauchemardée ou réelle.

C’est pour éviter à tant de MM. Duval une rencontre avec la justice aussi ravageuse que depuis plus de vingt ans, avec mon cabinet, nous dispensons des formations à des salariés d’entreprises. Dans toute la France, j’ai visité des établissements, des chantiers, rencontré des cadres et des ouvriers pour leur expliquer le mode d’emploi de l’appareil judiciaire et policier, et leur faire comprendre en quoi l’observation d’un certain nombre de règles de prudence est nécessaire à la fois au respect de soi-même et des autres, et au bon fonctionnement de la justice.

Il y a une trentaine d’années, quand les chefs d’entreprise et les politiques ont été pris dans les pinces judiciaires, parce que la justice étendait très légitimement son pouvoir sur l’ensemble des citoyens et non plus simplement sur les paumés de la société, je me suis aperçu d’une chose très simple. Si vous arrivez, vous avocat, avec un livre de recettes pour réagir face au policier ou au juge qui vous cuisine, vous n’aboutissez à rien. Seuls les délinquants professionnels sont friands de ces recettes, que d’ailleurs ils connaissent s’ils ont un peu de culture pénale acquise en prison. Les délinquants professionnels n’ont guère besoin de conseils, ils sont au courant. Ce sont les naïfs, les bons citoyens, les gens les plus vertueux qui sont les plus vulnérables. C’est à ceux-là, ceux qu’il faut protéger, qu’il faut expliquer les choses de la vie judiciaire. Si on lui propose des recettes, l’homme vertueux les perçoit tout de suite comme le mal, le mensonge, le vice, la manipulation, quelque chose de malhonnête. Les conseils sont irrecevables s’ils ne sont pas au préalable inscrits dans la culture et dans la moralité, et donc rejetés ou mal appliqués.

Mais enseigner à un homme vertueux les modes de comportement appropriés face à la justice est impossible s’il n’a pas un minimum de connaissance du monde dans lequel il entre. Or les Français ont une complète absence de culture judiciaire. Alors que les petits Américains de même que les petits Anglais apprennent très tôt à l’école comment fonctionne la justice, la police et tout ce qui peuple ce monde, nos enfants n’en apprennent rien, sauf par les séries télévisées américaines ou les improbables visites de tribunaux pendant leur scolarité secondaire.

Dans un procès, récemment, un témoin qui s’apprêtait à déposer se vit présenter des documents saisis chez lui par la police lors d’une perquisition. Y figurait ce qu’il avait noté de son entretien avec moi avant d’aller se présenter à la police judiciaire, celle-ci l’ayant d’ailleurs déjà interrogé en tête à tête et par surprise toute une journée. Ces notes d’un témoin sur ce que lui disait l’avocat consulté afin de mieux comprendre l’exercice auquel il avait été et allait être soumis étaient examinées avec gourmandise par certains avocats des parties civiles, prompts à voir le mal partout et à dénoncer « ceux qui influençaient et subornaient les témoins ». L’avocat général et les juges se montraient perplexes à l’idée de lire en public ces notes confidentielles. Certaines parties civiles, au contraire, commençaient à faire des gorges chaudes des conseils donnés par l’avocat à ce client. Moi-même, j’encourageais le président à lire ces notes en public car je les trouvais extrêmement pédagogiques. La cour, y voyant un moyen de cassation possible, se retira pour en délibérer et décida de rejeter des débats ces documents car, étant couverts par la confidentialité de la relation avocat-client, leur saisie était annulée. Si elle avait suivi le conseil que je lui donnais alors même que je ne suivais que mon intérêt, peut-être aurait-ce été un moyen de cassation. Quoi qu’il en soit, l’arrêt fut cassé pour d’autres raisons.

Dans toutes les affaires d’infraction involontaire, c’est-à-dire de catastrophe, de construction (l’effondrement du stade Furiani, les thermes de Barbotan), d’aviation (le crash du mont Sainte-Odile1, celui du Concorde), de catastrophes maritime (l’Erika) ou industrielle (AZF), le problème du rôle de l’avocat se pose. Qui doit-il voir et briefer avant des auditions par la police et ensuite le juge d’instruction ? Doit-il « préparer » les témoins ? La réponse est affirmative dans certains cas et s’il n’y a pas de contradiction d’intérêts ni de risque de suspicion de subornation. C’est son devoir, et pour le justiciable c’est une obligation s’il veut coopérer avec la justice d’une manière à la fois honorable et citoyenne. Il doit parler avec un professionnel, soit le sien, soit celui de l’entreprise, pour se préparer.

Plus l’affaire est « de droit commun » (homicide, trafic de stupéfiants, grand banditisme, terrorisme), plus les conseils de l’avocat doivent être réfléchis, prudents, dans la mesure où il n’a pas affaire à des individus socialisés normalement mais souvent à des déviants. Il reste que le conseil basique est nécessaire et indispensable.

Dans les affaires d’infraction involontaire ou de catastrophe, le conseil doit être plus large et surtout étayé par une explication de ce que sont la justice, la police, l’avocat et le justiciable, pour lui expliquer la place qu’il occupe dans un autre monde que le sien. Mieux les individus sont socialisés, mieux ils sont régulés par le sentiment de culpabilité. Et plus le citoyen normal et inséré socialement se retrouve démuni en face du système judiciaire qui cherche la faille, la faute. Et plus la défense doit être active pour éviter que la traque de la culpabilité judiciaire entre en phase avec le sentiment de culpabilité de chaque individu socialisé, un sentiment qui est susceptible de l’amener à faire des erreurs, avouer n’importe quoi, dénoncer les autres bêtement, s’accuser inutilement et, finalement, saccager véritablement le dossier par une bonne volonté apparente qui est suscitée par des mécanismes pervers. Le dossier ne ressemble plus alors qu’à un champ de tir d’un appareil répressif où se trouvent massacrés un certain nombre de malheureux naïfs et ignorants.

Le Canard enchaîné du 27 janvier 2016 révèle qu’il existe cinq cents pages d’écoutes pendant plusieurs mois du personnel de la SNCF s’entretenant avec la direction juridique de l’entreprise après la catastrophe de Brétigny-sur-Orge. Et les médias de se gargariser de ces écoutes déjà considérées intrinsèquement comme révélatrices d’un scandale : des juristes donnent des conseils au personnel sur les bonnes pratiques lorsqu’on est interrogé par la police. Scandaleux ! Honteux ! Toute la presse radio, écrite, télévisée se rengorge de pouvoir démontrer ainsi la turpitude d’une grande entreprise d’État qui veut cacher la vérité à la justice. De révélations là-dedans, aucune. Si ce n’est celle de l’imbécillité d’un certain nombre de gogos qui n’ont toujours pas compris que, dans une affaire judiciaire, la vérité n’est pas un trésor caché au fond du jardin que de vilains avocats et de méchants juristes empêchent le bon juge d’aller déterrer. La vérité de la cause d’un accident est le plus souvent insaisissable. Il s’agit de la reconstituer avec des procédures qui ne la font apparaître que dans l’ombre, une ombre sur la scène d’un théâtre très particulier qui s’appelle la justice.

Pour que cette ombre puisse aider à comprendre ce qui s’est passé afin d’éviter que cela se reproduise, et permette la révélation de défaillances humaines susceptibles d’être des infractions, il existe un certain nombre de règles du jeu qui sont pratiquées aussi bien par les juges et les policiers que les avocats. Penser qu’un conseil de juriste pourrait dévoyer le justiciable révèle surtout que la société n’a rien compris à ce qu’est un exercice judiciaire et aux conditions de sa rectitude.

Nous sommes toujours traversés par ce fantasme culturel selon lequel « cette vérité, on va pouvoir la sortir du corps des hommes », jadis à coups de torture, maintenant à coups de traquenards intellectuels ou de vertiges provoqués (le vertige de l’aveu). Cette idée que le malheureux témoin arrivant à l’hôtel de police doit être livré à l’appareil policier dans toute sa naïveté et son ignorance de la justice et de ses acteurs est une sottise d’époque très française, contre laquelle nous, avocats, essayons de lutter pour parvenir à ce que les règles internationales et d’abord européennes s’appliquent. Non pas dans le souci de dissimuler la réalité, mais au contraire de la laisser apparaître sans qu’elle soit biaisée par l’autosuggestion ou par des suggestions autoritaires.

Un grand professeur de droit constitutionnel, Michel Troper, expliquait qu’après avoir visité toutes les chambres des lieux communs sur la justice, ce n’est que dans la dernière pièce carbonisée au lance-flammes de la raison qu’on trouve au milieu des cendres des idées reçues un petit caillou qui n’a pas brûlé et qui s’appelle le due process. De quoi s’agit-il ? C’est intraduisible car le français ne peut pas traduire des concepts qui lui sont étrangers. Mais l’expression la plus proche pourrait être « une procédure régulière ». Celle dans laquelle un témoin ne parle que de ce qu’il sait, et où le juge intervient suffisamment tôt pour éviter un tête-à-tête exagéré entre un policier et le justiciable. Un monde dans lequel le hear say, c’est-à-dire le ouï-dire, est interdit à un témoin. Dans lequel un témoin ne parle de rien d’autre que de ce qu’il sait et dans lequel l’appareil répressif n’exerce pas de pression exagérée, de pression tout court, pour lui faire dire ce qu’il veut entendre.

Inutile donc de placer ma ligne téléphonique sur écoute pour connaître les conseils que je donne à un futur témoin ou prévenu. Chaque justiciable pourra se faire saisir ce livre chez lui, et il est plus complet que les notes qu’il aurait pu prendre lorsque je lui donne des conseils qui ne sont jamais qu’une toute petite partie du propos. Le principal étant l’explication de ce qu’est la justice. Car un citoyen ne peut comprendre les conseils qu’on lui donne que lorsqu’il a assimilé et intégré le cadre général dans lequel ils s’inscrivent. Ce livre est donc une sorte de manuel d’éducation civique et judiciaire destiné aux honnêtes gens pour ne pas se fourvoyer dans l’épreuve judiciaire. Quant aux malhonnêtes, le lire pourrait leur éviter d’aggraver leur cas inutilement.

Note

1. Crash d’un Airbus A320 sur la Bloss dans les Vosges en 1992 (le deuxième, après celui d’Habsheim, en 1988).

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Le monde de la justice

La justice n’est pas une page de l’annuaire de l’État. Elle est jumelle de l’État. Est-elle dedans ou dehors, dans l’État ou à l’extérieur de l’État ? Voilà un débat sans fin. D’un côté, les partisans de la toute-puissance judiciaire absolue. De l’autre, ceux d’une justice dépendante, qui n’en est pas une. Et enfin, ceux qui comprennent que comme tout être humain, les juges ont un nombril. La justice est donc bien dépendante de quelque chose qui l’a créée. Elle ne se reproduit pas par parthénogenèse. Elle n’est pas arrivée par hasard comme une catégorie à part. Elle n’est ni dominée ni dominante. Pour le citoyen, c’est important de le savoir. La justice ne lui est ni favorable ni contraire. Elle le traite comme un citoyen de l’État dont elle-même procède.

L’État lui-même n’est pas tombé par hasard comme une météorite sur un territoire. Il s’agit d’un lent processus de construction dont on voit encore se prolonger l’histoire. Pendant des mois, avant le référendum sur le Brexit, on a discuté le point de savoir si l’État Grande-Bretagne allait rester dans une Union européenne, qui elle-même a vocation à devenir plus tard, voire très tard ou pas du tout, un ensemble disposant d’un État fédéral européen. C’est mal parti !

Pour cet État futur, les prémices sont toujours l’existence d’une justice. L’Union européenne n’a commencé à grandir et à se développer qu’avec la Cour de justice de Luxembourg. Le Conseil de l’Europe a aussitôt constitué une juridiction qui s’appelle la CEDH, la Cour européenne des Droits de l’homme qui, déjà, procède pour le continent à une régulation sur le plan du respect des Droits de l’homme, chapitre qui fait jusqu’à maintenant l’unanimité, mais est discuté dès lors que l’Europe est menacée par elle-même.

Après la première guerre contre l’Irak et la chute du rideau de fer, nombre d’esprits ambitieux et un peu en avance sur leur temps pensaient déjà à une gouvernance mondiale, c’est-à-dire à une sorte d’État mondial. Et naturellement, aussitôt est arrivée sur la planète l’idée d’une Cour pénale internationale qui serait destinée à empêcher et juger les crimes contre l’humanité. Ce fut l’objet du traité de Rome de 1998. On pourrait dire que tout effort vers une gouvernance mondiale porte la question dans son sein et accouche d’une justice plus ou moins élaborée. Plus ce projet politique global a de plomb dans l’aile, plus la justice elle-même en prend. C’est ainsi que, portée par ce grand mouvement d’unification postérieur à la guerre froide, la Cour pénale internationale commence à être critiquée maintenant qu’une division du monde réapparaît. Le projet politique d’État mondial porte en lui une justice mondiale et, à chaque fois qu’il se délite, il en va de même pour la justice ou le projet de justice qu’il porte.

Alors quel est le fond de la question ? On ne peut l’exprimer que par une métaphore. L’État ne naît que dans une grande catastrophe ou au terme de violences et de crimes. Mais une fois le crime accompli et l’État constitué, généralement d’abord sous les traits d’un chef de tribu puis d’un monarque, la première fonction étatique est d’établir la paix civile1, qui est la condition du développement d’une société. Par conséquent, après le grand désordre et les crimes fondateurs de l’État, celui-ci est obligé de dire : « On ne recommencera plus. »

Mais qui va la garantir ? D’abord des prêtres. Puis des prêtres qui vont devenir des juges, assistés, chez les Romains, par des avocats qui se libèrent progressivement du religieux. Les juges doivent être à la fois indépendants du pouvoir politique pour être crédibles mais en même temps en procéder quand même pour être acceptés. Quand Romulus trace autour de lui un grand cercle en disant : « Voici la ville de Rome. Celui qui pose le pied sur cette ligne sera tué », il est obligé de tuer son frère Rémus qui, pour le défier, a franchi le cercle. Romulus ne peut pas toujours exercer lui-même cette sanction. Il en faut d’autres que lui pour assurer l’ordre. Or tout l’effort des États consiste à détacher une part de leur autorité pour lui donner une existence intrinsèque. Ce décollement d’une autorité vers une autre est souvent le fait des prêtres. La divinité représentée par le monarque, qui parfois est un dieu vivant comme le « pharaon », a quand même besoin de prêtres pour crédibiliser l’existence du dieu, c’est-à-dire d’un pouvoir qui procède de lui-même. Que les gens y croient ou pas est relativement secondaire. Ce qui compte c’est qu’ils fassent au moins semblant pour ne pas risquer de sanction.

La justice, comme toutes les églises, a toujours tendance à se prendre pour ce qu’elle n’est pas, c’est-à-dire la toute-puissance divine. Alors qu’elle n’en est pas plus héritière ou délégataire que les prêtres ou les rois. Ce n’est qu’un système d’organisation sociale. Rien d’autre. C’est pourquoi les syndicats de magistrats qui, en France, au mépris des principes de base de l’organisation de toute société, se prétendent le fondement de la justice, de son organisation, de son recrutement, des nominations et de la gestion du corps des juges, sont dans une erreur complète, totalement archaïque.

Les juges ont bien un nombril, comme tout le monde. Ils procèdent bien de quelque chose. Ce quelque chose s’appelle l’État. Et le but de cette organisation et de cette délégation est d’assurer la paix civile, c’est-à-dire comme le figurait Romulus, un grand cercle protégé par l’État dans lequel peut se développer la civilisation, c’est-à-dire la famille, les arts, les lettres, la science, la culture et la défense de ce cercle contre les autres cercles. Cela s’appelle aujourd’hui la nation, jusqu’à ce que cette nation se fonde dans des ensembles à chaque fois plus grands, plus enveloppants, qui se confédèrent, se fédèrent ou s’unissent2.

En quoi cela touche-t-il l’individu ? Eh bien, il est très concerné.

Parce que dans son rapport avec la justice, il doit bien se rendre compte qu’il n’est pas face à la divinité – concept utile pour le faire marcher droit et principalement lui éviter l’angoisse de son origine. Il n’est pas face à la vertu car, après tout, comme le disait Shakespeare, « Rien n’est ni bon ni mauvais, tout dépend de ce qu’on en pense3 ». Il est une personne vivante dont le mystère de l’existence ne s’explique par rien, sauf par un hasard extraordinaire non élucidé et dont le développement est conditionné par la paix. La justice en étant un des principaux outils, il convient de la respecter.

C’est cette laïcisation de la justice que le justiciable lui-même doit accepter et intégrer pour mieux se comporter lorsqu’il est aux prises avec elle. Le juge et le gendarme ne sont ni papa ni maman, eux-mêmes représentants de la divinité sur terre du fait de l’autorité qu’ils exercent sur leurs enfants justiciables. Le juge et le policier obéissent à un devoir qui est celui de faire respecter l’ordre public.

Justice civile, justice pénale…

Et ce respect de l’ordre public fonctionne de deux façons. Avec le droit civil et avec le droit pénal. Mais toujours avec le même objectif : éviter le désordre.

La justice civile est faite pour que les individus qui ont des conflits entre eux – familiaux, voisinage, contrat, dommage volontaire et involontaire, tromperie, etc. – puissent avoir recours à un tiers, le juge, pour éviter de s’entre-tuer. Il n’y a rien d’autre dans la justice civile. Le juge est là pour éviter que les uns et les autres ne se tapent dessus et transforment la vie collective en un immense foutoir sanglant. Le juge donne tort à celui-ci, raison à celui-là. Il dispose de la force pour faire exécuter ses décisions et, une fois que cette décision est prise, l’ordre est rétabli. Mais cette justice ne peut exister que si l’on y croit. Cela demande tout un travail de crédibilisation dont les prêtres étaient jadis chargés et dont les avocats sont aujourd’hui les outils.

Le justiciable, sachant qu’il peut être défendu complètement et correctement, accepte mieux la décision qui peut lui donner tort. Tout le travail de professionnalisation du fonctionnement judiciaire se fonde sur cette idée-là. À cet égard, on peut considérer que l’avocat est un agent de l’ordre public tout autant que le juge puisque, si l’un décide, l’autre fait adhérer à sa décision et lui permet de l’appliquer. Et dans tout ce mouvement, l’individu, qui ne se réduit pas à celui de sujet de droit ou d’objet de répression, peut défendre son identité, laquelle peut être fondée sur d’autres croyances, d’autres pratiques intimes. Il demeure socialisé parce qu’il est un citoyen obéissant aux lois et respectant le juge.

La justice pénale est encore plus primitive dans ses objectifs puisqu’elle sanctionne celui qui commet une infraction au pacte social basique. En gros, ce sont les Dix Commandements, avec des variantes. Ne pas tuer son voisin. Ne pas le voler. Ne pas lui prendre son bétail. Ne pas violer sa femme et ses filles. Ne pas commettre d’inceste. Ne pas commettre de meurtre, etc.

La justice n’est pas là destinée à éviter aux gens de s’étriper mais à sanctionner ceux qui de quelque manière que ce soit ont agressé les autres, ce qui de ce fait touche et transgresse le pacte social.

Dans la justice civile, nous avons donc en gros deux acteurs : le justiciable et le juge. Dans la justice pénale, nous en avons trois : le justiciable, le juge et le procureur, qui est là pour défendre l’ordre public et qui au nom de la société vient réclamer une peine. Jadis, la mort, le bannissement aussi. Aujourd’hui, la prison.

Ainsi, la justice civile se joue à deux et la justice pénale à trois. Et parfois même à quatre puisque les Français ont une particularité, celle qui, avec la constitution de partie civile, transforme la victime en procureur bis. Le justiciable partie civile ne peut pas demander de peine, certes, mais il aboutit au même résultat en faisant, à côté du procureur, la démonstration de l’existence de l’infraction – une situation un peu intenable mais sur laquelle il faudra revenir parce qu’elle nous distingue des pays étrangers.

Ce qu’est la justice s’explique par son histoire

Le cadre général brossé à l’instant reflète l’histoire de la justice française, qui affecte les relations entre le justiciable français et sa justice.

Sauvegardée par l’Église et les couvents après la chute de l’Empire romain, pendant la période gallo-romaine jusqu’aux Carolingiens, la France s’organise en pagus, sortes de cantons dirigés souvent par un comte disposant de pouvoirs de justice, concurrents de ceux de l’Église. À la suite de l’éclatement de l’Empire carolingien apparaît le fief, un territoire en quelque sorte concédé à un vassal, le feudataire, tenu à un certain nombre de devoirs envers son seigneur. C’est celui-ci qui exerce la justice. L’expression « justice seigneuriale » apparaît vers le IXe siècle. Un mode d’organisation qui dure jusqu’au XIIIe siècle environ.

L’histoire de la monarchie sera alors celle d’une lente reconquête par le monarque, à commencer par Philippe Auguste qui, au début de son règne, ne pouvait sortir de l’île de la Cité sans se faire vider les poches, et à la fin avait quadruplé le domaine royal4. Guerres, diplomatie, mariages arrangés, le royaume de France avait commencé à exister. Sacré roi à quatorze ans, règne quarante-trois ans et meurt à cinquante-huit ans, Philippe Auguste est un repère.

À partir du XIIIe siècle, l’histoire de France est celle d’un autre type de conquête monarchique de tout le territoire. Les justices féodales sont mises au rancart, et la justice ecclésiastique remisée au rang de justice d’appoint sur les questions mêlant le séculier et le religieux. L’étape finale sera l’accomplissement de la monarchie absolue par Louis XIV, qui concentrera à Versailles toute l’aristocratie, fidèle comme frondeuse.

Pendant ces quatre siècles, la justice est naturellement jumelle de l’État, mais un drame va se produire. Au lieu que cette assemblée judiciaire que forment les parlements se développe pour devenir politique, en faisant évoluer la monarchie conquérante vers un embryon de monarchie éclairée voire démocratique, la machine se bloque. Pour survivre, tout pouvoir politique doit s’appuyer sur des juges indépendants. Aussi les parlementaires, c’est-à-dire les hauts juges de l’Ancien Régime, ont voulu prendre au roi sa compétence judiciaire, puis politique. Mais cette indépendance fonctionnelle de la justice est née dans la rivalité5. Pour justifier que la justice leur soit déléguée, ils ont théorisé leur pouvoir en employant une théorie de la « représentation » du monarque utilisant le vocabulaire du droit successoral. Du fait que les mots ont un sens, cela inscrit la représentation du monarque dans le discours parlementaire par sa mort symbolique. « Certes les grands juges du Parlement ne l’ont jamais vraiment désignée comme telle mais tout démontre qu’ils le pensaient6 ».

La rivalité des parlements avec le monarque fut renforcée par la création des offices de parlementaires, consacrée en 1604 par la taxe qui permettait à la charge d’être cédée ou transmise par héritage7. Cette taxe annuelle, fixée au soixantième de la valeur de la charge, procurait au roi un revenu mais concédait aux parlementaires la propriété de leur fonction. Source de revenus pour le monarque, ce système mettait le parlementaire au niveau des goûteurs de beurre salé ou essayeurs de perruques, autres détenteurs de charges, comme les chauffeurs de taxi aujourd’hui. L’instauration de cette taxe était une maladresse politique qui n’a fait qu’enkyster les complications et les rivalités. Jadis considéré comme un moyen d’ascension sociale, le Parlement est passé de « savonnettes à vilains » à conservatoire de ce qu’il y a de plus réactionnaire dans la société. La haute magistrature est peu à peu devenue exclusivement nobiliaire8.

Notes

1. C’est d’ailleurs la raison pour laquelle, selon Hobbes (1588-1679), les membres de la tribu, du groupe ou du territoire acceptent de remettre certaines de leurs libertés au Léviathan en contrepartie de la sécurité et de la paix.

2. C’est tout le mouvement que nous voyons se développer depuis l’existence de l’humanité, qui évolue vers une plus grande unité, même si les divisions actuelles finissent par le faire oublier. Un oubli qui, s’il était véritable, conduirait certainement à la destruction complète de toute organisation humaine sur la planète, ne serait-ce que par la voie de la destruction écologique.

3. Hamlet, acte 2, scène 3 : « For there is nothing either good or bad, but thinking makes it so. »

4. Il obtint le rattachement de la Normandie, la Bretagne, l’Anjou, le Maine, la Touraine et le Poitou à force de guerres réussies contre l’armée anglaise. Il établit son autorité sur les Plantagenêts, agrandit encore le domaine en y adjoignant l’Auvergne, l’Artois, le comté d’Évreux.

5. Cf. Jacques Krynen, L’Idéologie de la magistrature ancienne, Gallimard, coll. « Bibliothèque des idées », 2009.

6. Ibid., p. 71.

7. Taxe dite Paulette, du nom de son créateur, Charles Paulet, secrétaire de la chambre du roi.

8. « Fini les laquais enrichis se lavant de leur roture et débarbouillant leur naissance dans les parlements. Début de la constitution d’une caste rivale qui se syndicalise, se met en grève, se rue contre des récalcitrants ou se déchaîne dans des mouvements collectifs qui agitent la monarchie », écrit Jean-Pierre Royer dans La Société judiciaire depuis le XVIIe siècle, PUF, 1979, p. 83.

Conclusion

Olivier Guichard, engagé volontaire à vingt-quatre ans, chef de cabinet du général pendant sa traversée du désert, plusieurs fois ministre de De Gaulle. « Baron » gaulliste, il fut garde des Sceaux pendant sept mois entre le 27 août 1976 et le 30 mars 1977 dans le gouvernement de Raymond Barre.

Au moment où il quittait le ministère de la Justice, à la question : « Qu’avez-vous retenu d’essentiel de votre passage à la Chancellerie ? », il répondit : « Sous aucun prétexte et en aucune circonstance, il ne faut avoir affaire à la justice. » Pénible rappel pour un avocat qui a fêté son cinquantième anniversaire de prestation de serment en 2015, mais constat évident de vérité.

Être confronté à la justice procède nécessairement d’une situation malheureuse. Au civil, il s’agit d’un conflit avec une autre personne, qui coûte très cher, prend beaucoup de temps, excite les passions, oblige à se défendre ou à attaquer, ce qui replace dans une situation primitive. Au pénal, c’est un plaignant contre quelqu’un qui a commis une infraction à son endroit, un suspect, ou bien un prévenu, poursuivi par l’appareil judiciaire (procureur et juge).

Les acteurs eux-mêmes sont moyennement sympathiques dans leur fonction. Le juge qui aime juger trouve là un moyen de se distinguer des autres, de faire le maître d’école ou le père de substitution, à moins que son image ne soit celle, plus attirante, du vieillard qui, sur le pas de sa porte, assis sur sa chaise, dans les pays du Maghreb, réconciliait les jeunes qui venaient lui demander de résoudre un conflit1. Le juge se distingue du justiciable. Il aime ça. Il est toujours suffisamment loin de lui pour être capable de le frapper s’il doit le faire. Il développe ainsi une personnalité un peu à part. L’avocat, lui, est toujours prêt à plaider pour lui-même quand il le fait pour les autres. Il est parfois trop près de son client pour distinguer le réel. Chacun a ses défauts. Quant au justiciable, il paye ce à quoi le condamne le juge et ce que lui coûte l’avocat. Il est nécessairement malheureux, d’autant plus qu’il se retrouve dans une situation infantile, et n’est pas loin de considérer la justice comme une sorte d’art martial. Un objet extérieur, qu’il croit pouvoir manipuler, et d’accès réellement onéreux.

Chaque juge porte en lui les stigmates de celui qui se réveille un matin en disant : « Je vais juger mes petits camarades. » Chaque avocat porte en lui une sorte de blessure inconsciente qu’il va panser en essayant d’obtenir satisfaction pour un tiers, tant il reproduit devant le juge le même comportement que celui de l’enfant qu’il était devant son père.

Il n’est que de voir les différentes façons de s’adresser au juge, faisant la part des choses ou les minimisant, contestant les faits d’un ton agressif ou doucereux. Petit garçon ou petite fille qui se retrouve devant le tribunal un peu comme d’autres anciens petits enfants qui, sur les tombes, règlent avec leurs frères et leurs sœurs des conflits archaïques.

Il est bien difficile d’envisager la justice comme une sorte de concert auquel chacun aimerait participer où le public s’assemblerait pour voir advenir enfin l’équilibre, l’harmonie, la pacification dans la créativité et la fraternité. Fondée pour être un instrument de paix, elle le serait effectivement.

Telle est la seule voie qui reste pour les professionnels de la justice. Une voie qui consisterait d’abord à créer une communauté juridique qui existe dans certains pays anglo-saxons, et encore ! Mais pas du tout dans notre pays pour le plus grand dommage des justiciables. Tant qu’elle ne tendra pas à cette harmonisation, la justice ne sera qu’un ennui de plus dans l’existence. Un ennui nécessaire pour éviter la disparition de l’ordre, de la paix et donc de la possibilité pour une société de grandir vers un destin qui reste inconnu. Mais pour l’heure, l’avenir est sombre. Avec les tragédies que nous traversons, la tendance n’est pas à policer les méthodes de la répression étatique. Nul besoin de consignes pour renforcer leur dureté. Les honnêtes gens ont intérêt à s’y préparer.

Note

1. C’est une image que gardait de son enfance le grand premier président Pierre Drai (1926-2013), lorsque, portant des plis pour son père, greffier du tribunal de Philippeville, il voyait des vieux sur le pas de leur porte faire les « juges de rues » pour les jeunes (entretien avec Pierre Drai, avril 1985).

Remerciements

Je remercie François Saint-Pierre, Aurélia Grignon et tout particulièrement Mathilde-Mahaut Nobécourt.

DU MÊME AUTEUR

L’Avocature. « Maître, comment pouvez-vous défendre… ? », Ramsay, 1982, nouv. éd. mise à jour, Seuil, 1995.

Les Juges dans la balance, Ramsay, 1987 ; nouv. éd. mise à jour, Points Seuil, 1990.

Justice pour la justice, Seuil, 1990.

Du cirque médiatico-judiciaire et des moyens d’en sortir, Seuil, 1993.

Paroles d’avocats, Hermann, 1994 ; nouv. éd. 2010.

Grand soir pour la justice, Seuil, 1997.

Dans l’engrenage de la justice : cela n’arrive pas qu’aux autres, Albin Michel, 1998.

Lettres à un jeune avocat, Balland, 1999.

Notre justice : Le livre vérité de la justice française, avec Hubert Dalle (dir.), Robert Laffont, 2002.

La Justice à l’épreuve, avec Jean-Marie Coulon, Odile Jacob, 2002.

Le Temps des victimes, avec Caroline Eliacheff, Albin Michel, 2007.

La Transparence et la Vertu, Albin Michel, 2014.