Crédits iconographiques
Avant-Propos, Dossier 1, Dossier 3, Outils 3, 5, 6, 7, 16, 22, 24, 28 : © Yves Tremblay ; Dossier 2 : © ProSymbols, US – The Noun Project ; Outils 1, 13, 17, 19, 20, 25, 27 : © Priyanka - The Noun Project ; Outil 2 : © Shower by Smalllike from the Noun Project – Outil 12 : © buffaloboy – Shutterstock ; Outil 13 : © Darko 1981 – Shutterstock ; Outil 30 : © Vectors Point – The Noun Projet ; Outil 31 : © ImageFlow – Shutterstock ; Outil 33 : © Sailor Johnny – Shutterstock

Mise en page : Belle Page

© Dunod, 2022
11 rue Paul Bert, 92240 Malakoff

www.dunod.com

ISBN : 978-2-10-083870-7

Vous aussi, ayez le réflexe

La Boîte à outils
des outils opérationnels tout de suite

MEGA Boîtes à Outils

Agilité – 100 outils

Coordonnée par N. Van Laethem

Manager leader – 100 outils

Coordonnée par P. Bélorgey,

N. Van Laethem

Digital en entreprise – 100 outils

Coordonnée par C. Lejealle

Petite Boîte à outils

Génération de Leads

P. Gastaud

Instagram

C. Pellerin

LinkedIn

J. Pibourret

Management à distance

S. Levillain

Podcast

V. Béjot

Télétravail

G. Epitalon, F. Gault, C. Rabineau

MÉTIERS

Acheteur, 3 e éd .

S. Canonne, Ph. Petit

Auditeur financier, 2 e éd .

S. Boccon-Gibod, É. Vilmint

Chef de projet, 3 e éd .

J. Maes, F. Debois

Chief Digital Officer

E. Métais-Wiersch, D. Autissier

Chief Happiness Officer

A. Motte, S. Larabi, S. Boutet

Coaching, 3 e éd .

B. Ammiar, O. Kohneh-Chahri

Commercial, 3 e éd .

P. Bélorgey, S. Mercier

Communication, 4 e éd .

B. Jézéquel, Ph. Gérard

Community Manager, 2 e éd .

C. Pellerin

Comptabilité, 3 e éd .

B. Bachy

Consultant, 2 e éd .

P. Stern, J.-M. Schoettl

Contrôle de gestion

C. Selmer

Création d’entreprise, 2021

C. Léger-Jarniou, G. Kalousis

CSE

A.-L. Smaguine

E-commerce, 2 e éd .

C. Delabre

Expérience client 3 e éd .

L. Chabry, F. Gillet-Goinard, R. Jourdan

Formateurs, 4 e éd .

F. Bouchut, F. Cuisiniez, I. Cauden

Freelance

S. Moran

Inbound marketing et growth hacking

S. Truphème, Ph. Gastaud

Libraire

C. Meneghetti, J.-C. Millois

Management, 2 e éd .

P. Stern, J.-M. Schoettl

Manager de managers

A. Hamayon, J. Isoré, J.-P. Testa

Marketing, 3 e éd .

N. Van Laethem, B. Durand-Mégret

Marketing digital, 2 e éd .

S. Truphème, Ph. Gastaud

Négociation, 2 e éd .

P. Stern, J. Mouton

Qualité, 4 e éd .

F. Gillet-Goinard, B. Seno

Responsable financier, 3 e éd .

C. Selmer

Ressources Humaines, 3 e éd .

A. Haegel

Speaker-conférencier

C. Morlet, B. Deloupy

TPE

G. Ducret

COMPÉTENCES TRANSVERSALES

Accompagnement professionnel

M.-L. Barthélémy, H. Le Pennec

Améliorer sa mémoire et sa concentration

X. Delengaigne, C. Maitre

Analyse des données

C. Coron

Animer vos réunions

F. Gillet-Goinard, L. Maimi

Conduite du changement et de la transformation, 2 e éd .

D. Autissier, J.M. Moutot, K. Johnson, E. Métais

Créativité, 3 e éd .

F. Debois, A. Groff, E. Chenevier

Design management

B. Szostak, F. Lenfant

Design thinking

E. Brunet

Développement durable et RSE

V. Maymo, G. Murat

Dialogue en entreprise

A. Stimec, A. Benitah

Écrire pour le Web

M. Gani

Écrits professionnels

V. Le Broussois

Efficacité professionnelle, 2 e éd .

P. Bélorgey

Facilitation

E. Brunet, A. Monot

Gamification

A. Duarté, S. Bru

Gestion des conflits, 2 e éd .

J. Salzer, A. Stimec

Innovation, 2 e éd .

G. Benoit-Cervantes

Innovation managériale

D. Autissier, É. Métais, J.-M. Peretti

Intelligence collective, 2 e éd .

B. Arnaud, S. Cahn

Intelligence économique

C. Deschamps, N. Moinet

Lean, 2 e éd .

R. Demetrescoux

Leadership, 2 e éd .

J.-P. Testa, J. Lafargue, V. Tilhet-Coartet

Management à distance

S. Levillain

Management transversal, 2 e éd .

J.-P. Testa, B. Déroulède

Marketing vidéo

T. Gasio

Micro-entrepreneur, 2 e éd .

C. Selmer, J. Hellart

Mind mapping, 2 e éd .

X. Delengaigne, M.-R. Delengaigne

Mon parcours professionnel

F. Gillet-Goinard, B. Seno

Organisation, 3 e éd .

B. Pommeret

Orthographe

A. Ponsonnet

Pensée visuelle

C. Tsiang, B. Lhuillier

Prendre la parole en public

A. Leibovitz

Santé - Sécurité - Environnement, 4 e éd .

F. Gillet-Goinard, C. Monar

Réseaux sociaux, 4 e éd .

C. Bladier

Sécurité économique

N. Moinet

SEO

B. Thiers

Soft skills

N. Van Laethem, J-M Josset

Stratégie, 3 e éd .

B. Giboin

Stratégie Big Data

R. Rissoan, R. Jouin

Stratégie digitale omnicanale

C. Headley, C. Lejealle

Supply chain

A. Perrot, Ph. Villemus

DÉVELOPPEMENT PERSONNEL

Améliorer sa mémoire

X. Delengaigne, C. Maitre, F. Masucci

Bien-être au travail, 2 e éd .

C. Huet, G. Rohou, L. Thomas

Confiance en soi

A. Leibovitz

Développement personnel

L. Lagarde

Gestion du stress

G. du Penhoat

Gestion du temps, 2 e éd .

P. Bélorgey

Intelligence émotionnelle, 2 e éd .

C. Peres-Court, M.-E. Launet

Personal Branding

S. Moran, N. Van Laethem

Motivation

S. Micheau-Thomazeau, L. Thomas

Pleine conscience au travail

S. Labouesse, N. Van Laethem

Psychologie positive au travail

B. Arnaud, E. Mellet

Relaxation

L. Histel-Barontini

Santé au travail

C. Vasey

Préface

Entreprendre, c’est apprendre à cheminer avec l’incertitude.

Il faut être, a priori, un peu fou pour créer son entreprise et sortir de la « norme » qu’est le salariat (85 % des Français sont salariés). Encore plus, depuis qu’une météorite nommée Covid-19 a percuté notre quotidien et bouleversé en profondeur nos habitudes, nos modes d’interactions avec les autres et les modèles économiques de nos entreprises.

L’incertitude est, encore plus qu’avant, notre compagnon de route permanent. Mais, cela ne décourage pas les créateurs d’entreprises : par choix ou par contrainte, environ 1 million de Français vont se mettre à leur compte chaque année. Les 2/3 sous le régime de l’auto-entrepreneur.

Ce livre n’est pas tombé par hasard entre vos mains. Vous envisagez ou avez déjà décidé de créer votre entreprise.

Pour mettre toutes les chances de succès de votre côté, il est donc essentiel de vous préparer avec soin, de baliser les étapes de la création d’entreprise, d’identifier puis de maîtriser les méthodes les plus pertinentes.

J’aime beaucoup la collection « Boîtes à outils » de Dunod. Notamment ce livre consacré à la création d’entreprise, conçu comme une véritable boîte à outils, avec des dossiers regroupant les outils essentiels. Les entrées sont multiples : vous tirez autant de profit d’une lecture linéaire et exhaustive que d’un usage ciblé.

Je connais les auteurs de ce livre depuis des années. Notamment Catherine Léger-Jarniou qui anime avec talent conférences et webinars pour notre Salon SME dédié aux freelances, créateurs et dirigeants d’entreprises.

Vous trouverez dans ce livre (presque) toutes les réponses aux multiples questions que vous vous posez. Pour chaque outil, vous accédez à l’essentiel, sous forme de méthodes, schémas, conseils ou check-lists. Par exemple :

• Réfléchir et poser son business model est indispensable. Un dossier (le no 3) y est consacré.

• Votre ambition est de devenir un artisan respecté ou de changer le monde avec une « licorne » : dans chaque cas, un outil éclairera vos premiers pas.

• Vous hésitez sur le statut juridique le plus adapté : le dossier 6 décrit et compare les statuts.

• Vous vous demandez si votre entreprise est éligible au Crédit Impôt Innovation ? La réponse est page 154.

• Vous souhaitez élaborer votre budget prévisionnel : le dossier 8 et ses 10 outils vous guideront.

Bref, à vous qui allez vous engager sur la route parfois chaotique mais toujours passionnante de l’entrepreneuriat, ce livre sera votre compagnon indispensable pour vous préparer et apprendre à cheminer avec l’incertitude.

Alain Bosetti

Président du Salon SME

www.salonsme.com

www.salonsme-online.com

Avant-propos

“

Dans le domaine des idées, tout dépend de l’enthousiasme. Dans le monde du réel, tout repose sur la persévérance.

Goethe

Les créations d’entreprises ont encore progressé de 4 % en 2020, après une augmentation record de 18 % en 2019, et malgré la crise et la pandémie. Cette augmentation est tirée par les micro-entreprises (+ 9 %), alors que les entreprises individuelles classiques régressent (- 13 %) et que les sociétés restent stables. Certains secteurs sont en forte hausse comme les transports et entreposage, le commerce et les activités immobilières.

Mais au-delà des chiffres et des opportunités de marché, la démarche doit toujours être professionnelle et le recours à ces outils tout à fait nécessaire, quel que soit le type de création envisagé.

La création, du rêve à la réalité

La création d’entreprise est une véritable « aventure ». Elle demande de l’enthousiasme mais aussi du réalisme et une démarche de construction professionnelle pour transformer une idée en projet, puis en entreprise.

Le processus de création d’une nouvelle entreprise se matérialise par un document, appelé business plan (BP), qui sera une aide à la réflexion et à la décision du créateur tout au long de ce processus. La construction repose sur un équilibre entre les aspects stratégiques et marketing d’un côté et les aspects organisationnels et financiers de l’autre.

Un business plan gagnant se fonde sur un business model (modèle économique) concret et précis, une organisation bien définie et des moyens financiers suffisants pour atteindre les objectifs envisagés. Enfin et avant tout, l’adéquation homme-projet ou femme-projet doit être au rendez-vous.

Dès que l’entreprise est créée, tout reste à faire et la pérennité exige les mêmes caractéristiques de modèle économique, d’organisation et de financement, sans oublier l’évolution du rôle du créateur, qui passe de porteur de projet à entrepreneur. Commencer dès le départ à réfléchir au développement des premières années est indispensable.

Quel que soit le secteur d’activité choisi, on constate que les entreprises qui démarrent avec des salariés, des capitaux propres suffisants et un modèle économique solide fondé sur une étude de marché sérieuse ont plus de chance de succès que les autres.

Le créateur doit rester maître de la construction de ce document, même s’il est recommandé de se faire aider par des spécialistes pour compléter son savoir-faire.

Construire un projet cohérent

Les outils présentés interagissent (même s’ils font partie de dossiers distincts) car ils participent tous d’un même objectif : la création d’une nouvelle entreprise et donc d’un business plan. Il s’agit là d’un processus qui nécessite des allers et retours salutaires entre les différents outils. Cependant, pour plus de clarté, les outils ont été classés en neuf dossiers qui correspondent aux neuf étapes de ce processus.

Cette Boîte à outils permet de consulter directement un outil précis pour clarifier ou actualiser ses connaissances ou de faire une lecture linéaire pour une construction pas-à-pas.

La cohérence du projet et donc du business plan est la clé no 1 du succès !

L’édition 2022

Cette édition, entièrement actualisée, tient compte des nouveautés environnementales, législatives et fiscales.

Dossier
INTRODUCTIF

RÉUSSIR SON BUSINESS PLAN

“

Il faut faire aujourd’hui ce que tout le monde fera demain.

Jean Cocteau

LES ÉTAPES DE L’ÉLABORATION DU BUSINESS PLAN

La création d’une nouvelle entreprise se concrétise par la construction d’un business plan ou plan d’affaires.

Un document et deux objectifs

Il s’agit d’un document complet qui présente la nouvelle entreprise et ses fondements, basé sur des « preuves » qui rendent le projet réalisable. Ce document vise deux objectifs : le pilotage du projet et sa communication. Ce document est d’abord un outil de pilotage pour le créateur et son équipe, qui permet de construire son projet. Ensuite, une fois le projet bien avancé, il deviendra un outil de communication auprès de tiers (associés, investisseurs, banquiers) que le créateur souhaite voir s’engager dans le projet.

Un processus de création itératif

La création d’une entreprise est une belle aventure qui verra se transformer une idée en projet puis en entreprise. Le second avantage de l’écriture du business plan tient dans son processus de construction : prendre le temps nécessaire même s’il faut aller globalement vite, faire des allers et retours, amender certains points. Cette construction itérative est bénéfique au projet. Un business plan ne peut s’écrire trop vite.

Bien évidemment, pendant la construction du projet, il est possible d’avancer sur différents éléments à la fois : l’analyse du marché et la recherche de documentation sur le matériel de production par exemple, ou la recherche d’informations sur les concurrents et la recherche de locaux. Cependant, une certaine logique dans la construction doit être suivie pour « ne pas mettre la charrue avant les bœufs », ce qui est une erreur trop fréquente.

Aussi, il est recommandé de suivre les étapes présentées, car l’avancée ou les décisions prises dans une étape auront des répercussions sur l’étape suivante. Enfin, la présentation écrite du document business plan est codifiée, ainsi que sa présentation orale ou pitch.

Les outils

1 La construction du business plan

2 La rédaction du business plan

Outil
1

La construction du business plan

“

Le business plan se construit avec le temps pour définir une offre solide et cohérente.

En quelques mots

Le business plan est un document écrit, synthétique et prospectif qui présente le projet et prouve sa viabilité et sa création de valeur. Il est complet et retrace l’histoire d’une idée qui se transforme en projet d’entreprise. De ce fait, il compte deux parties liées ; une partie stratégique (l’histoire du projet et des créateurs, le projet et sa technologie, le business model, les moyens nécessaires pour atteindre ces objectifs et les aspects juridiques) et une partie chiffrée qui traduit ce projet en termes financiers. Il démarre par un executive summary et se termine par les perspectives d’avenir.

PROCESSUS DE CONSTRUCTION

Description à venir Pourquoi l’utiliser ?

Objectif

Quel que soit le projet de création envisagé, un business plan est nécessaire.

C’est un document complet (20/30 pages) qui présente le projet et sa traduction financière, avec les quatre objectifs suivants :

• Expliquer le contenu du projet, son origine et ses perspectives d’avenir.

• Prouver la viabilité (« proof of concept ») et la rentabilité du projet.

• Séduire les futurs partenaires (associés, premiers salariés, investisseurs, banquiers, fournisseurs et clients) avec une offre originale et qui correspond à un marché spécifique.

• Les convaincre de participer au projet parce qu’ils y trouveront un avantage (financier ou autre).

Contexte

Le business plan a deux types de destinataires et donc deux missions.

• C’est un outil de pilotage dans le sens où il aide le créateur et ses associés à clarifier leurs idées au fur et à mesure de l’avancement de la construction du projet. Le business plan est important en tant que document final mais il l’est surtout en tant que processus de construction qui permet de prendre du recul sur son idée. C’est la feuille de route du créateur.

• C’est aussi un outil de communication qui permettra ensuite, dès que le projet sera bien avancé, de dialoguer avec les potentiels partenaires de la future entreprise comme les fournisseurs, les banques et donc de « vendre » le projet pour obtenir en échange des approvisionnements spécifiques, des fonds ou autre.

Description à venir Comment l’utiliser ?

Étapes

1.  Bien identifier ses motivations et compétences.

2. Définir le produit ou service de la future entreprise.

3. Concrétiser cette première offre par un Minimum Viable Product et le tester auprès des early adopters, qui sont des futurs clients mais aussi des experts du secteur.

4. Analyser le marché actuel et la concurrence actuelle pour comprendre si cette nouvelle offre pourra trouver une place.

5. Définir le business model (que vendre ? à qui ? avec quel avantage concurrentiel ?) et la stratégie marketing.

6. Déterminer les moyens d’action nécessaires pour le démarrage de l’activité (besoins en matériels, locaux et personnel) et le statut juridique.

7. Traduire ces éléments en termes financiers pour estimer les capitaux initiaux nécessaires, la viabilité et la rentabilité de l’entreprise.

8. Imaginer le futur (les perspectives d’avenir du projet et les futurs business models).

Méthodologie et conseils

• Le business plan doit être réalisé en priorité par le créateur et ses associés. Néanmoins, il est recommandé de prendre conseil et se faire aider par des experts.

• Il est essentiel, pour la cohérence du dossier, d’organiser un dialogue permanent entre les éléments stratégiques et marketing d’une part, et les éléments financiers, d’autre part. La cohérence du business plan sera un élément très étudié par les partenaires potentiels.

Avant de vous lancer…

✓ Prendre du temps pour construire son business plan permet de prendre le recul nécessaire par rapport à ses idées de départ et de ne pas s’enliser dans ses certitudes.

✓ Le business plan devient le « contrat » entre les premiers partenaires.

✓ Apporter des preuves en citant des sources fiables et récentes.

✓ Privilégier le démarrage avec des partenaires, c’est plus simple et plus rapide.

Outil
2

La rédaction du business plan

“

Se mettre à la place du lecteur pour écrire et présenter un business plan séduisant.

En quelques mots

La rédaction doit être soignée et le document écrit en langage clair et simple pour être compris par l’ensemble des partenaires. À partir du business plan de pilotage pour le créateur (aussi appelé business plan de référence), préparer au fur et à mesure plusieurs versions qui seront destinées aux différents partenaires et développeront les éléments susceptibles de les intéresser. Après la rédaction, la présentation orale du business plan sera également déterminante pour intéresser les futurs partenaires.

LE BUSINESS PLAN TYPE

Description à venir Pourquoi l’utiliser ?

Objectif

À tout moment, le créateur doit être capable de parler de son projet. Le passage systématique par l’écrit permet de clarifier ses idées et prendre du recul pour apporter des réponses aux questions qui jalonnent sa construction. Ensuite, il devra présenter un document clair, précis et convaincant pour que les futurs partenaires soient capables, en étudiant seuls le document, de comprendre et d’analyser le projet avant de s’engager. Il se décline en autant de versions que de futurs partenaires.

Contexte

La rédaction est relativement codifiée car le lecteur attend de lire une « histoire », fluide et cohérente. Elle contient des informations sur le créateur, son offre, son modèle économique et la manière de le protéger, les moyens mis en œuvre pour atteindre les objectifs, les résultats financiers et les perspectives d’avenir. Elle doit mettre en valeur les avantages concurrentiels du projet et le démarquer de la concurrence. Vingt à trente pages suffisent (sans compter les annexes). La rédaction s’enrichit au fur et à mesure de la construction du projet et s’écrit en faisant des allers-retours dès qu’une nouvelle information est détectée.

Description à venir Comment l’utiliser ?

Étapes

1. Écrire le business plan de départ le plus vite possible même si les premières versions restent simples, courtes et incomplètes, pour clarifier ses idées.

2. Enrichir ce business plan toutes les semaines en fonction de l’avancement du projet et de l’évolution du marché (arrivée d’un concurrent par exemple). Numéroter chaque version.

3. Au bout de 3, 6 ou 8 mois selon les projets, le business plan de référence commence à être complet et peut être adapté pour être diffusé aux partenaires. Attention à ne pas le présenter trop précocement, notamment aux partenaires financiers, car ils attendent une proposition bien précise.

4. Chaque partenaire souhaite avoir plus de détails sur certains points (un fournisseur sur le volume et la saisonnalité des achats, un banquier sur le niveau de trésorerie, etc.). Utiliser la fonction « copier-coller » pour créer des versions différentes. Les enregistrer avec date, numéro de version et destinataire (exemple : V 7 Banquier C).

5. Anticiper les questions de chaque type de partenaire et détailler ces points.

6. Préparer une présentation orale claire (sous format PowerPoint ou autre) qui reprend les éléments essentiels du business plan (Outil 3).

Méthodologie et conseils

• Soignez l’executive summary, c’est LA page cruciale qui doit donner envie de lire et étudier le dossier. Chaque élément déterminant de votre projet doit y trouver sa place.

• Utilisez le présent pour indiquer que le projet est viable et réel.

• Soignez également le dernier paragraphe « Le futur » en présentant toutes les perspectives d’avenir du projet pour faire rêver les partenaires et les convaincre.

• « Jouez cartes sur table » en affichant la réalité de la situation du projet. Quels seront les éventuels difficultés et risques ? Quels seront les moyens de les surmonter ?

• Les annexes comprennent un ensemble de preuves supplémentaires non négligeables (accord d’un client, attestations, plans, etc.).

• Ne perdez pas de temps pour construire la partie financière, utilisez un logiciel spécialisé et simple à utiliser.

• Un graphique ou un tableau sont plus parlants que 2-3 pages de texte.

• Bannissez tout jargon.

• La présentation visuelle compte :

– ne dépassez pas 3 niveaux de police de caractères pour faciliter la lecture ;

– utilisez la couleur mais sans en abuser.

Avant de vous lancer…

✓ Un business plan clair est un business plan vendeur.

✓ Garder la maîtrise de la rédaction de son business plan tout au long du processus.

✓ Réactualiser le business plan systématiquement car les concurrents ne restent pas sans réaction, les clients sont volatils et leurs comportements perturbés.

Description à venir Comment être plus efficace ?

L’executive summary est la clé du succès pour communiquer sur son projet

C’est un résumé stratégique d’une page (ou deux maximum) qui reprend les fondamentaux du projet. Tout lecteur du business plan commence par cette page pour comprendre l’enjeu et la portée du projet. Il ne prend que quelques minutes pour se faire un avis :

• négatif s’il a lu récemment des business plans similaires ou connaît des business plans similaires qui se sont traduits par des échecs ;

• positif s’il pense avoir découvert une pépite ! Dans ce cas il lit rapidement le business plan entier et prend rendez-vous avec le porteur pour approfondir sa proposition si son avis positif est confirmé ;

• mitigé, ce qui est le cas le plus fréquent, s’il pense que ce projet pourrait devenir intéressant. Il lira l’ensemble du document pour se forger un avis définitif de rejet ou de poursuite de la discussion.

L’executive summary s’écrit et se réécrit avec minutie, chaque mot compte ! Chaque rubrique (et notamment les plus cruciales) du BP doit faire l’objet d’un paragraphe de quelques lignes. Pour aider à la mémorisation, indiquer le nom de votre entreprise au début de chaque paragraphe. Le faire relire par les associés mais aussi par des proches de confiance est indispensable pour valider sa clarté et sa cohérence.

La rédaction doit être professionnelle et concise pour mettre en avant les avantages du projet (usage nouveau, première grosse commande déjà acquise, technologie protégée, partenariat de production bouclé, demande de participation financière aux partenaires, etc.).

L’elevator pitch

Pour s’entraîner à écrire une page « de rêve », on peut utiliser la méthode de l’elevator pitch qui consiste à être convaincant le temps d’un trajet en ascenseur, soit 2 minutes. Tous les points essentiels du projet doivent être abordés avec emphase et l’interlocuteur doit comprendre et être séduit par le projet. Il est recommandé de rédiger une phrase courte sur chaque élément déterminant du projet sans oublier de terminer par ce que rapportera le projet aux partenaires et ce qu’il leur est demandé en contrepartie.

L’accord de confidentialité

Il est recommandé, voire indispensable, de faire signer un accord de confidentialité avant de remettre un exemplaire du business plan ou de le présenter oralement à de futurs partenaires et investisseurs. Un tel accord n’est pas une garantie totale mais est dissuasif.

Pour garder l’entière confidentialité sur son projet, deux techniques peuvent être utilisées :

• écrire en se mettant à la place du lecteur : dès que l’information est suffisante pour qu’il puisse prendre une décision par rapport au projet, stopper l’écriture. De plus amples renseignements pourront être communiqués lors de la présentation orale ;

• écrire uniquement les arguments sur le « à quoi ça sert » et jamais sur le « comment ça marche » qui sera protégé ou gardé secret.

L’accord exposera et listera, de façon aussi exhaustive que possible, les informations définies comme confidentielles par le créateur et le sort qui devra leur être réservé ainsi que la durée de la confidentialité.

Se faire aider par un avocat spécialisé est important.

Description à venir Exemple

Accord de confidentialité

Cet accord de confidentialité est conclu entre :

Nom :prénom :

fonction :société :

N° RCS :

adresse de la société :

nommé si après partie A

Et

Nom :prénom :

fonction :société :

N° RCS :

adresse de la société :

nommé si après partie B

Il a été préalablement exposé ce qui suit :

La partie A souhaite présenter à la partie B son projet de création d’entreprise en vue d’une participation financière/technologique (ou autre) de la partie B.

Dans ce cadre, la partie A sera amenée à fournir des informations confidentielles à la partie B.

Sont considérées comme informations confidentielles (ci-après les informations) toutes les informations concernant le projet, qui pourraient être transmises de quelque manière que ce soit et par quelque moyen que ce soit, à l’exception de celles connues du public, sans violation des présentes.

La partie B reconnaît que ces informations présentent un caractère confidentiel et s’engage en conséquence :

– à en conserver le caractère confidentiel, à ne pas les divulguer ou laisser divulguer à des tiers, de quelque manière que ce soit, et à prendre toutes précautions et mesures nécessaires à cet effet ;

– à ne communiquer les informations qu’aux conseils indispensables à l’élaboration d’une éventuelle offre ;

– à porter à leur connaissance le présent engagement et à leur en faire signer une copie de cet accord.

Si la partie B décidait de ne pas donner suite à ce projet, elle s’engage à restituer l’ensemble des informations et à n’en garder aucune copie, que ce soit sous format numérique ou physique.

Les obligations et engagements décrits aux termes des présentes porteront sur une durée de (x) mois, sauf stipulation contraire, à compter de la date de la signature des présentes.

Les présentes sont soumises aux règles de droit français. Tout litige portant sur la teneur ou l’exécution des présentes sera de la compétence des tribunaux de la cour d’appel de (ville).

Fait à (ville) le (date) en deux exemplaires.

La partie ALa partie B