© Éditions Bouquins, Paris, 2022

92, avenue de France, 75013, Paris

ISBN : 978-2-38292-157-9

© Le Studio

Photographie de l’auteur : © Marie Levi

Ce livre électronique a été produit par Graphic Hainaut.

Sommaire

Couverture

Titre

Copyright

Dédicace

Citation

Introduction

1. Une crise du regardL’illusion économicisteou l’oubli du politique

2. Les jeux de la souveraineté

3. Les faux-semblants de la souveraineté européenne

4. Le procès de désubstantialisation de la démocratie

5. La déliaison territoriale

6. Nation et Europe :la possibilité d’une forme politique

7. Plaidoyer pour une double démocratie européenne« No representation without taxation ! »

Conclusion - Le piège de Hamilton

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Pour Ariane et Jean

« Ce livre, au reste, n’est pas écrit
pour faire peine aux mourants.
C’est un appel aux forces vives. »

Michelet, Renaissance

Introduction

La France désespère de se retrouver. Elle conserve au creux de son âme l’idée d’une singularité qui est grandeur parmi les nations. Mais l’écart constaté journellement entre l’idée et la réalité, entre l’aspiration à saisir le monde par son sommet et l’expérience ordinaire d’une relégation implacable, blesse ce cœur noble et orgueilleux, pétri de générosité qui, sans la possibilité d’expression, macère dans un bain d’aigreur. La France connaît son cycle dépressif et, comme pour toute dépression, ne sait plus quand celui-ci a effectivement commencé. Elle s’enfonce dans la morosité d’un siècle qui ne lui dit plus rien – quand d’autres avancent à grands pas décomplexés.

Dans la demi-pénombre du crépuscule, l’éclat des points de lumière attache les regards fatigués des peuples et les éblouit, les ensorcelle. Parmi ces étoiles qui dansent dans la nuit tombante, la souveraineté brille de mille feux. Son aura, sa splendeur, sa nécessité s’imposent à nous. Elle est notre seule balise à portée de vue. Nous nous y accrochons avec la fureur de l’ultime recours, à cor et à cri, sans plus nous questionner sur la réalité de son secours – ni l’éventualité de son impasse. Mais une fois nos dernières forces consommées, lorsque la main se tord sous la douleur des crispations, il n’y aura plus que l’abandon de soi au vide. Au moment fatal du renoncement, l’idée fugace et terrible de la fausse route empruntée nous arrachera le cri de la déchéance.

La souveraineté, c’est la thèse de ce livre, n’est pas notre planche de salut ; elle n’est pas davantage la cause de nos maux. Elle est chose trop sérieuse pour supporter nos petits tracas et nos grandes hésitations. C’est pourtant elle qui accapare toutes les énergies, tourne à l’obsession des nations, au risque de la déraison collective. Souverainistes de droite comme de gauche la brandissent en étendard et l’ânonnent comme un mantra. En face, les plus ardents défenseurs du projet européen, fédéralistes de toujours, l’accolent désormais à l’Europe dans des constructions conceptuelles intenables. Si seulement, disent toutes ces voix, si seulement nous pouvions recouvrer notre souveraineté nationale, si seulement nous pouvions forger une souveraineté européenne, alors tout serait résolu. Si seulement la souveraineté…

Plus que jamais la campagne électorale de 2022 s’est placée sous le signe de la souveraineté. Candidat de l’Europe, Emmanuel Macron, qui inaugurait son quinquennat au son de la souveraineté européenne (discours de la Sorbonne du 26 septembre 2017), le terminera sur la même rengaine, drapé de la présidence française de l’Union européenne (discours au Parlement européen du 19 janvier 2022), sans jamais s’inquiéter de son inconsistance – seul compte le verbe, se plaît-il à penser. À sa suite, Bruno Le Maire, nourri au gaullisme de Dominique de Villepin, affirme sans ciller que « nous avons une double souveraineté, française et européenne » (Europe 1, 18 octobre 2021), tandis que Michel Barnier, ancien commissaire européen et centriste bon teint, dénonce soudainement l’ingérence de la Cour de justice de l’Union européenne, clame que rien ne sera possible sans avoir au préalable « retrouvé notre souveraineté juridique » et propose en conséquence de doter la France d’un « bouclier constitutionnel » contre les assauts du droit européen en matière de politique migratoire (Journées parlementaires des Républicains à Nîmes, 9 septembre 2021). Il rejoint en cela Arnaud Montebourg qui défend la « supériorité de la loi française sur les décisions européennes » (communiqué du 8 octobre 2021) et salue l’arrêt fracassant du Tribunal constitutionnel polonais du 7 octobre 2021 qui attaque frontalement le principe de primauté du droit de l’Union européenne, pilier de l’édifice de l’ordre juridique européen et du marché intérieur. Son discours se confond avec celui d’Éric Zemmour qui, le même jour, déclare qu’« il est temps de rendre au droit français sa primauté sur le droit européen » (communiqué du 8 octobre 2021). Éric Ciotti veut un référendum « pour affirmer la primauté de la Constitution sur les décisions européennes » quand Xavier Bertrand réfléchit à « un mécanisme de sauvegarde des intérêts supérieurs de la France ». Ils seront finalement doublés sur le fil par Valérie Pécresse qui dédiera sa première tribune de candidate désignée à la défense de l’« identité constitutionnelle » de la France « face à l’empiètement des jurisprudences européennes » (Le Monde, 9 décembre 2021).

Naguère sujet de controverses doctrinales confinées aux facultés de droit, la question de la primauté du droit de l’UE sur le droit national enflamme l’arène politique et devient l’objet d’une surenchère démagogique. Jusqu’alors à peu près inconnues de tous, la Cour de justice de l’UE et la Cour européenne des droits de l’homme font aujourd’hui les gros titres et concentrent les accusations les plus graves : elles seraient les principales responsables de notre déclin, les entraves les plus lourdes à notre rebond. La non-reconnaissance de l’autorité de la Cour de justice de l’UE par le Royaume-Uni figurait en deuxième position sur les douze points du livre blanc sur le « Brexit » de Theresa May, alors Première ministre britannique. En France, pour les présidentielles de 2022, si le « Frexit » ne fait plus recette (Marine Le Pen en a abandonné l’idée, Éric Zemmour n’y songe pas davantage, Jean-Luc Mélenchon se défend de l’avoir jamais sérieusement envisagé), le concours d’avanies contre Bruxelles fait florès.

Le drapeau européen aux douze étoiles d’or sur champ d’azur lui-même n’échappe plus à la polémique de campagne électorale. Il aura fallu sa présence éphémère sous l’Arc de triomphe, nimbé de bleu à l’occasion du lancement de la présidence française de l’UE, pour déclencher un jeu de position aussi caricatural que révélateur du rapport des candidats à la souveraineté. Valérie Pécresse, qui s’affirme et patriote et européenne tout à la fois, aurait voulu les deux drapeaux accolés pour signifier « une France forte dans une Europe puissante » (émission « C à vous » sur France 5, 4 janvier 2022). « Il flotte à la place de rien, j’en suis fier », assumera quant à lui Emmanuel Macron qui poursuit sa quête de souveraineté européenne (discours au Parlement européen du 19 janvier 2022). Pour Jean-Luc Mélenchon, Marine Le Pen et Éric Zemmour, ce « rien » n’est autre que le drapeau français que l’on bafoue, le symbole de la souveraineté nationale que l’on substitue abusivement par celui d’une Europe illégitime.

L’Europe n’est plus le nom du grand projet historique et fédérateur d’un continent meurtri par deux guerres mondiales, ni encore l’échelon de puissance nécessaire pour affronter la nouvelle donne géopolitique du xxie siècle, mais l’empêcheur de souveraineté.

La gauche sociale-démocrate, qui a tôt fait d’abandonner le thème de la souveraineté à la faveur de sa conversion sans réserve à l’Europe, ne sait plus comment aborder l’épineuse question. Orpheline de Mitterrand, figure du xxe siècle tournée vers le xixe, et de L’Auberge espagnole, film étendard d’une époque définitivement révolue, la gauche prend conscience, à son grand désarroi, qu’elle n’avait plus réfléchi depuis bien longtemps à ces grandes problématiques. Alors, interpellée sur le sujet, elle se contorsionne, bégaie et ne convainc plus personne. Et quand l’un de ses hoirs ose finalement s’emparer à pleines mains de la patate chaude, c’est avec l’outrance qui sied aux dilettantes. À l’autre bord, la droite balance entre la nécessité de montrer à son électorat le visage d’un sérieux économique et la tentation de s’emparer de la vindicte souverainiste, dont elle perçoit la force mobilisatrice, les effets de manche et les coups de menton qu’elle affectionne, tout spécialement sur le sujet de l’immigration. Elle cherche d’un même regard Emmanuel Macron et Éric Zemmour, et la tête lui tourne.

Mais à force de tirer à tort et à travers sur la corde de la souveraineté il ne reste plus que la ficelle rêche de l’identité. L’obsession de la souveraineté se décante en un identitarisme maladif et paranoïaque, rongé d’une peur existentielle, et déjà à bout de forces. Des questions constitutionnelles de conflits entre droit national et droit européen on passe à la proposition de ressortir du tiroir l’ancienne liste des prénoms français autorisés par l’état civil. L’immigré, le réfugié et le sans-papiers se fondent dans l’éternelle figure de l’Autre, cause de notre malheur, bouc émissaire de notre impuissance.

Car impuissance il y a. Non pas impuissance à décider ou à légiférer – il suffit de constater l’intarissable flux de lois qui se chassent les unes les autres –, mais impuissance à faire, à changer, à opérer sur le monde collectivement. Derrière l’agitation fébrile autour de la souveraineté se dévoile une impuissance démocratique bien réelle. Car c’est la démocratie qui, aujourd’hui, dans nos sociétés occidentales, et plus spécifiquement européennes, pose problème. Nous avons perdu le sens de la démocratie : celle-ci ne saurait se réduire à l’éternelle question du peuple, au risque de s’égarer dans les affres de l’ethnique et ses haines inextinguibles. La démocratie est avant tout une capacité collective du plus grand nombre à agir sur la réalité commune. La démocratie est puissance publique : le régime qui traduit les préférences de la majorité en biens publics structurants. Elle est affaire de citoyens ouverts au monde et agissant sur lui, et non de natifs autochtones saisis de fièvre obsidionale. La hauteur des murs projetés n’a d’égale que l’ampleur de notre sentiment de faiblesse.

La souveraineté réside dans l’État-nation. Ce fait politique fondamental qui constitue l’assise de nos communautés politiques modernes ne mérite ni surinvestissement, ni « dépassement », mais seulement l’assurance de sa pertinence et de sa pérennité. Certes, l’intégration européenne vient compliquer ce donné – il nous faudra analyser les différentes facettes du phénomène –, mais sans jamais le subvertir dans son essence.

La démocratie montre, en revanche, des signes inquiétants de vulnérabilité. La nation française, comme les autres nations d’Europe, s’agace de tant d’impuissance démocratique. Les citoyens désertent les bureaux de vote et conspuent la classe politico-médiatique ; les élus de la République peinent de voir leurs derniers pouvoirs foulés aux pieds par l’exécutif et l’administration ; le gouvernement découvre, frappé de sidération, que les leviers de commande n’actionnent plus rien. Seule submerge une litanie de chiffres et de courbes décorrélés de toute réalité vécue. Notre impuissance collective se mesure à l’aune des défis systémiques de notre siècle – réchauffement climatique et effondrement de la biodiversité, insécurités géopolitiques, course technologique, inégalités mondiales, vagues migratoires. Elle n’est autre que le reflux de la puissance publique, dont on observe très concrètement dans certains territoires les effets délétères : absence de médecin, fermetures d’école, évaporation des derniers services publics, lignes à haute tension gisant à même le sol.

La souveraineté nationale conserve son assise ; l’urgence, c’est notre démocratie.

L’œuvre qui échoit à notre génération forgée dans le cours tempétueux de la décennie 2010 sera d’inventer une nouvelle forme politique capable de concilier nation souveraine et Europe puissance publique à partir de la démocratie. Nous formulons ici une proposition : la double démocratie européenne. Les nations d’Europe ne sont plus à la taille du monde – la France ne fait pas exception. Elles cristallisent pourtant l’unité sociopolitique de base, dont la nécessité perdure au xxie siècle. Ni obsolètes ni toutes-puissantes, les nations produisent les solidarités sociales et territoriales premières. Honorons-les au lieu de les moquer et de les abandonner aux fantasmagories de quelques-uns. Recentrons-nous à partir d’elles pour mieux nous ouvrir à l’échelle européenne, au lieu de nous y replier derrière un nationalisme moribond qui n’est plus de saison. Car, pour autant, certains biens publics stratégiques que le siècle requiert ne s’opèrent qu’à l’échelle continentale et l’Europe n’est pas un État-continent, à la différence des États-Unis, de la Chine, de la Russie, de l’Inde ou du Brésil. À elle, à nous, Européens, de faire mentir l’idée tenace, et pourtant erronée, que souveraineté et démocratie s’absorbent mutuellement en une seule et même entité indémêlable. Réservons la souveraineté : elle trouve naturellement son ancrage dans l’État-nation ; et engageons nos forces dans la démocratie : l’invention d’une démocratie européenne conciliée à nos démocraties nationales revivifiées.

Il nous faudra alors délaisser les considérations formelles pour mieux nous attacher aux matérialités. La chair de la démocratie n’est pas faite de règles électorales ni d’échafaudages institutionnels. Le bulletin de vote ne se charge d’une valeur politique que dans l’opération qui transforme les volontés individuelles en puissance collective, en capacité d’agir commune, en forces productrices de biens publics. La substance politique comme la vérité de notre démocratie parlementaire se découvrent au dos des textes, dans les dimensions austères, et par là bien souvent dépréciées, de la vie publique : la fiscalité et le budget.

Il nous faudra guetter la matière noire du politique.