Table des matières

Couverture

Gouverner les coopératives agricoles

Préface

Introduction

Chapitre 1 - Les coopératives agricoles : aperçu historique et état des lieux

Un aperçu historique des coopératives agricoles en France

Un état des lieux statistique et historique des coopératives agricoles françaises

Conclusion

Chapitre 2 - Gouverner une coopérative agricole

Le rôle et les missions propres à la gouvernance des coopératives agricoles

Les structures de la gouvernance des coopératives agricoles

Les principaux écueils de la gouvernance des coopératives agricoles

Conclusion

Chapitre 3 - Les différentes configurations de la gouvernance des coopératives agricoles

Cycle de vie et développement de la gouvernance de la coopérative agricole

Les structures de gouvernance : de la forme simple au groupe coopératif

Les quatre régimes de gouvernance des coopératives agricoles

Conclusion

Chapitre 4 - Pour une gouvernance stratégique des coopératives agricoles

Coopératives agricoles : comment créer de la valeur ?

Coopératives agricoles et développement : quelle logique poursuivre ?

Conclusion

Chapitre 5 - Les chantiers de la gouvernance des coopératives agricoles

Affirmer sa raison d’être et faire vivre le projet coopératif

Formation des administrateurs, portefeuille de compétences et évaluation de la gouvernance des coopératives agricoles

Les coopératives agricoles et la société : comment appréhender et gérer des attentes multiples ?

Conclusion

Conclusion générale

Bibliographie

Gouverner les coopératives agricoles

Stratégies et outils

Xavier Hollandts

Pour citer ce livre :
Hollandts X., Gouverner les coopératives agricoles, Stratégies et outils, Éditions Quæ, 136 p.

© éditions Quæ, 2021

ISBN papier : 978-2-7592-3357-1
ISBN PDF : 978-2-7592-3358-8
ISBN epub : 978-2-7592-3359-5

Éditions Quæ
RD 10
78026 Versailles Cedex

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Préface

Il y a des principes dont la simplicité de l’énoncé ne saurait cacher la complexité de l’exercice. « Un homme, une voix », leitmotiv égalitaire et républicain des coopératives agricoles, compte indéniablement parmi ceux-ci. Et c’est l’immense mérite de cet ouvrage de rassembler différents cadres théoriques issus des sciences sociales que l’auteur a pu passer au crible de ses nombreuses expériences immersives, afin de donner au lecteur les clés pour comprendre les diverses réalités que connaissent les coopératives agricoles de nos jours. Conçu comme une sorte de guide pratique illustré par des études de cas, cet ouvrage est à mettre dans les mains de qui veut appréhender les différentes facettes de la gouvernance des coopératives, et notamment de ceux – agriculteurs-coopérateurs ou salariés-dirigeants – qui en ont une pratique concrète.

« Domination sociétariale », « domination managériale », « autocratie des gouvernants », « gouvernance stratégique », la typologie proposée pour caractériser les différents points cardinaux de la gouvernance des coopératives constitue la clé de voûte de ce livre. On y mesure les mises sous tension au sein de ces organisations complexes et évolutives, sans jamais vraiment perdre de vue que ce sont également des histoires de vie de femmes et d’hommes impliqués et désireux de la réussite collective. Les risques liés à l’absence de contre-pouvoirs comme celui de dégénérescence montrent en effet qu’il s’agit autant d’institutions que de personnes dont les divergences dans les temporalités constituent une énergie créatrice, qu’il convient de canaliser pour le succès de l’ensemble.

Une attention particulière est portée aux coopératives « géantes » qui ont émergé ces trois dernières décennies au gré de fusions plus subies que véritablement choisies. Cela paraît d’autant plus pertinent que les leçons de bonne ou de moins bonne gouvernance semblent s’y appréhender plus nettement qu’ailleurs. Pour autant, ce gigantisme remet-il en cause la théorie du cycle de vie des coopératives développée en particulier par Michael Cook, pour les conduire vers une sorte d’immortalité à l’instar de ces banques « trop grosses pour faillir » ?

On retiendra également que les conséquences de la dérégulation des marchés agricoles européens qualifiées de « crise de la valeur » agissent comme un révélateur des carences en matière de gouvernance. La déstabilisation ainsi créée aura d’autant plus d’impact qu’elle mettra à nu les divergences entre, d’une part, l’exigence parfois extrême d’agriculteurs-coopérateurs qui s’attendent à bénéficier en retour d’un gigantisme synonyme de puissance et, d’autre part, une volonté d’autonomisation de salariés-dirigeants de groupes coopératifs dont la croissance externe parfois démesurée les a conduits à une certaine indifférence quant au sort des mandants historiques. Autrement dit, si à l’impossible nul n’est tenu, à l’inverse l’incapacité à se repositionner comme un vecteur de solutions sera préjudiciable pour des structures aussi grosses soient-elles, car leur raison d’être première restera l’émancipation de paysans vis-à-vis de différentes formes de dépendances voire de dominations économiques.

Cet ouvrage arrive ainsi à point nommé alors que les négociations de la prochaine politique agricole commune visent justement à étendre à tous les secteurs la possibilité de financer les organisations de producteurs (OP) – c’est-à-dire des coopératives ou des branches de coopératives le plus souvent – pour la conduite de missions collectives, comme la régulation de la mise en marché, à l’instar de ce qui fonctionne pour le secteur des fruits et légumes depuis la fin des années 1990. Clarifier le rôle des coopératives et financer certaines de leurs missions devraient avoir le mérite de renouveler leur projet politique tout en distinguant ce qui relève de leur responsabilité de ce qui ne dépend que de l’action des pouvoirs publics. Ce pourrait également être l’occasion, au moins dans certains secteurs, de voir émerger des OP de taille intermédiaire pour une meilleure gouvernance au sein des coopératives géantes.

Frédéric Courleux,
agroéconomiste, ingénieur des Ponts, des Eaux et Forêts

Introduction

Les coopératives agricoles sont des organisations incontournables des secteurs agricoles et agroalimentaires mondiaux. Nées à la fin du xixe siècle, elles se sont peu à peu imposées comme des acteurs majeurs des différentes filières agricoles. Les coopératives représentent 50 % de l’agriculture mondiale (FAO, 2012) et 40 à 60 % des filières agricoles (Ajates, 2018). En Europe, on compte plus de 40 000 coopératives agricoles qui concernent plus de 9 millions de producteurs et emploient 600 000 salariés (Ajates, 2019). En France, les coopératives regroupent plus de 450 000 adhérents, réalisent 85 milliards d’euros de chiffre d’affaires, pèsent 40 % de l’agroalimentaire français et représentent une marque alimentaire sur trois. 75 % des agriculteurs français adhèrent à au moins une coopérative (Coop de France, 2019).

Les coopératives agricoles apparaissent ainsi comme des organisations centrales de l’agriculture nationale, européenne et mondiale. Ces organisations doivent répondre à de nombreux défis tant quantitatifs (produire suffisamment et de plus en plus dans le futur) que qualitatifs (qualité, traçabilité, durabilité, variété des produits agricoles). Souvent positionnées en amont des différentes filières, elles constituent une interface majeure entre le monde agricole, les industriels, les distributeurs et les consommateurs, comme la société dans son ensemble. Leurs choix et leurs trajectoires sont donc déterminants pour de nombreux acteurs et conditionnent en partie l’alimentation actuelle et future. Leurs orientations stratégiques, débattues puis votées par leurs organes de gouvernance, constituent des sujets d’attention majeurs, aussi bien pour les agriculteurs (dont les revenus dépendent directement de l’activité de la coopérative) que pour les consommateurs soucieux de bénéficier d’une alimentation durablement saine.

Or la gouvernance des coopératives agricoles est par nature particulière et différente. Associant étroitement et directement les agriculteurs, elle s’affranchit d’un ensemble de mécanismes de contrôle habituellement rencontrés pour leurs homologues classiques : marchés financiers, agences de notation, administrateurs indépendants. Dès lors, les risques de dérives potentielles sont encore plus importants car l’efficacité de cette gouvernance repose uniquement sur le tandem dirigeants-agriculteurs élus, aboutissant à une structure profondément endogène. Les pouvoirs respectifs des acteurs de la gouvernance des coopératives doivent parfaitement s’articuler et collaborer efficacement, encore plus en l’absence de contre-pouvoirs évoqués plus haut.

Au cœur du développement des coopératives, la gouvernance joue un rôle précieux et essentiel. Le présent ouvrage se donne pour vocation d’aider les chercheurs et les acteurs à engager des réflexions de fond sur ce sujet. Il parachève un cycle de travail et de réflexion que l’auteur mène depuis 2012 et s’inscrit dans un mouvement de fond mettant la question de la gouvernance au cœur de l’actualité. En effet, tant le législateur (loi EGalim) que différents acteurs ou institutions (Coop de France, Institut français des administrateurs – IFA, Haut Conseil de la coopération agricole – HCCA) se sont penchés plus ou moins récemment sur le sujet.

Le positionnement de cet ouvrage est unique, car il replace de façon systématique ce sujet dans une perspective stratégique, tant du point de vue du processus, des choix que de leur mise en œuvre. Il offre ainsi la première vue d’ensemble sur la gouvernance des coopératives agricoles. Il présente et analyse aussi bien les structures et les processus que les acteurs impliqués dans la gouvernance des coopératives dans une perspective politique, inspirée notamment par les travaux remarquables de Pierre-Yves Gomez (Gomez et Korine, 2009 ; Gomez 2015, 2018). Il lie par ailleurs les questions de gouvernance à leurs conséquences directes et souvent irréversibles : les choix stratégiques opérés par les coopératives. Cet ouvrage offre ainsi une grille de lecture inédite dessinant au final un futur désirable pour les coopératives agricoles : tendre vers une gouvernance à la fois stratégique et politique permettant autant que possible de réaliser des choix porteurs de sens et créateurs de valeur, aussi bien pour les adhérents et les filières que les consommateurs et la société.

Cet ouvrage entend ainsi apporter une contribution sur le plan de l’analyse des sujets stratégiques et politiques des coopératives agricoles, qui sont des acteurs centraux de nos filières agricoles. À la différence des ouvrages techniques ou économiques, l’ambition de ce livre n’est pas de revenir sur des sujets pointus et circonscrits mais bien d’offrir une vue d’ensemble des questions relatives à la gouvernance et à la stratégie des coopératives. Il est construit de façon à permettre au lecteur de progresser de façon incrémentale dans l’appréhension de ces problématiques.

Il s’achève par un ultime chapitre évoquant les enjeux majeurs des années à venir. En termes de contenu, cet ouvrage combine une analyse de la littérature scientifique et professionnelle, ainsi que l’expertise de l’auteur. Il propose également une batterie d’outils devant permettre aux chercheurs, analystes et acteurs de la gouvernance d’appréhender les enjeux clés. Il constitue de ce point de vue un outil de réflexion et de réforme devant permettre aux coopératives de se projeter dans une trajectoire positive.

Le propos est développé en cinq chapitres distincts.

Le premier revient sur l’histoire des coopératives agricoles françaises et montre l’évolution de leur raison d’être et de leurs missions essentielles. Préalable indispensable pour comprendre dans quel contexte les missions et objectifs assignés à la gouvernance des coopératives ont pu évoluer et se stabiliser.

Le deuxième chapitre décrit et analyse les structures, acteurs et processus de la gouvernance des coopératives agricoles, tout en identifiant les écueils principaux.

Le troisième chapitre développe une grille d’analyse unique permettant de présenter de façon exhaustive les différentes configurations rencontrées dans les coopératives agricoles.

Le quatrième chapitre se concentre sur les liens existants entre la gouvernance et les grands sujets stratégiques rencontrés dans les coopératives agricoles.

Enfin, le cinquième chapitre, à vocation plus prospective, développe trois chantiers essentiels pour l’avenir de la gouvernance des coopératives agricoles.

Au final, cet ouvrage ne constitue ni un guide ni un mode d’emploi pour définir une liste figée de sujets ou de recettes. Il cherche avant tout à mettre en évidence une analyse systémique étayée par de nombreux résultats et observations. Il invite par ce biais les acteurs concernés à un examen approfondi des questions abordées, afin qu’ils puissent développer par eux-mêmes une réflexion originale et un ensemble de pratiques pertinentes. En espérant que les pistes de réforme dessinées leur soient utiles pour définir et faire vivre une gouvernance créatrice de valeur.

Chapitre 1

Les coopératives agricoles : aperçu historique et état des lieux

Les coopératives agricoles actuelles n’ont évidemment plus grand-chose en commun avec les petites structures locales et rurales ayant émergé à la fin du xixe siècle. En effet, les plus grandes coopératives sont désormais des acteurs mondiaux, présents à l’échelle de la planète et réalisant, pour certaines, plusieurs milliards voire dizaine de milliards d’euros de chiffre d’affaires. De taille comparable voire supérieure aux grandes multinationales cotées, les coopératives agricoles géantes représentent une évolution récente et novatrice de la coopération agricole. D’un certain point de vue, si cette tendance est bien la résultante d’une histoire séculaire (Nicolas, 1988), elle masque également d’autres évolutions, parfois contradictoires. En effet, l’histoire des coopératives agricoles est marquée par des évolutions contrastées, donnant le sentiment d’une histoire touffue et difficile à caractériser. Ainsi, Houée (1970, p. 11) souligne que la coopération agricole est :

« Une mosaïque de réalisations concrètes et d’aspirations qui se sont concrétisées et agencées au gré des changements socio-économiques, des rapports de force, des dispositions légales. Sa diffusion n’est pas uniforme, ni sa progression régulière. »

Ainsi, il paraît illusoire de proposer une lecture linéaire de l’histoire de la coopération agricole. Le défi consiste plutôt à dégager des invariants communs à un ensemble de réalisations et d’expérimentations, souvent réalisées à l’échelle locale, qui ont bourgeonné puis se sont développées, sans forcément de grandes lignes directrices. La coopération agricole est donc historiquement protéiforme, présente dans toutes les filières agricoles et jouant en général un rôle important voire majeur. Son développement s’est construit par accumulation d’expériences et de réalisations, qui constituent a posteriori une histoire mosaïque comme le souligne Houée.

La coopération agricole prend naissance officiellement en France, à la fin du xixe siècle. Elle forme une organisation intermédiaire assez novatrice au regard de l’histoire agricole (Moulin, 1995). En effet, le monde paysan est en prise directe avec la société pendant plusieurs siècles consécutifs. Constituant l’essentiel de la population française, les paysans de l’époque sont au cœur de la société et de l’activité humaine. Ils remplissent un rôle majeur : nourrir les habitants. Bien évidemment, et de nombreux travaux historiques existent à ce sujet, les paysans sont dans leur grande majorité des « locataires » agricoles travaillant pour le compte de grands propriétaires terriens. Du Haut Moyen Âge, jusqu’au xviiie siècle, c’est le système de la tenure[1] qui prévaut (Courleux et Liorit, 2016). Ils cultivent et exploitent les terres d’un seigneur ou d’un propriétaire foncier (abbayes ou communautés religieuses) en contrepartie d’une somme pécuniaire ou d’une partie des récoltes (Bloch, 1931). Contrairement à l’idée reçue, les paysans étaient libres d’aller où ils le souhaitaient et ne pouvaient être assimilés à des serfs. Une minorité était néanmoins attachée à la terre et soumise aux règles et aux conditions fixées par le propriétaire (Cordellier, 2008). La mécanisation est pour ainsi dire inexistante et ils subissent les aléas climatiques, les maladies ou les famines. L’ouvrage majeur de Moulin (1995) montre combien la condition des paysans s’améliore très progressivement tout au long du xixe siècle, en partie en raison de l’évolution des structures profondes de la société française (fin de l’Ancien Régime, changement des droits de propriété et du foncier permettant un accès limité mais progressif à la terre), mais également en raison des progrès techniques (cultures, innovation matérielle, début de mécanisation) et de la diffusion des savoirs (sociétés savantes et comités agricoles locaux). Cependant, il ne faut pas se leurrer, la condition paysanne reste encore marquée par la précarité, une relative pauvreté et un asservissement plus ou moins effectif à la terre (très variable selon les régions, comme le montre Moulin) en fonction des structures foncières et du type de culture dominante. C’est dans ce contexte, que la fin du xixe siècle va voir émerger les premières expériences coopératives dans le monde agricole. Comme le résume de façon abrupte un ancien président d’une caisse régionale du Crédit Agricole, reprenant à son compte l’expression de Charles Gide, grand théoricien des coopératives : « la coopérative [agricole] est une fille de la misère et de la nécessité » (Gide, 1925). L’histoire des coopératives agricoles est donc marquée par ce contexte très particulier, qui reste très prégnant dans la première partie de son histoire, de la fin du xixe siècle à la Seconde Guerre mondiale. On peut la résumer autour d’un rôle essentiel : « protéger et servir en priorité les intérêts des paysans »[2].

Dans une seconde période beaucoup plus contemporaine (de 1945 à aujourd’hui), les coopératives agricoles s’écarteront de cette logique autocentrée pour raisonner plutôt en matière de développement et de croissance, à la conquête de marchés dérégulés, dans un contexte de mondialisation progressive des échanges et des biens agricoles. Les coopératives agricoles agissent alors comme un levier essentiel de la modernisation de l’agriculture et de son développement. La libéralisation progressive des marchés offre en effet des opportunités inédites et attractives de développement, tout en augmentant le niveau de concurrence également (Filippi et al., 2008)[3]. Cette seconde période est donc marquée par un objectif essentiel : « moderniser et se développer dans un contexte dérégulé ».

Ainsi, ce chapitre s’articule autour de cette dichotomie qui permet d’offrir une grille de lecture simplifiée de l’histoire des coopératives agricoles. Bien évidemment cela ne permet pas de prendre en compte les évolutions parallèles et les circonvolutions historiques. La première partie de l’histoire des coopératives agricoles est avant tout marquée par deux éléments essentiels : la solidarité et la protection. Partant du principe que l’on est plus fort à plusieurs et que leur salut ne peut venir que d’eux-mêmes, les agriculteurs s’organisent entre eux et développent des formes d’associations ou des sociétés préfigurant des coopératives. L’objectif poursuivi est parfois très simple : se regrouper pour mieux négocier l’achat de produits ou de semences ou bien réunir des fonds pour un investissement en matériel ou un bâtiment, par exemple. Il s’agit selon l’expression de Houée (1970), d’un « réflexe d’autodéfense face à des menaces externes ». La seconde partie de l’histoire des coopératives agricoles est marquée par une double mission : être un levier majeur de la modernisation des exploitations, notamment pour accompagner la montée en charge constante de la production agricole et s’insérer peu à peu dans les marchés dérégulés. Il en résulte un développement beaucoup plus rapide des coopératives agricoles qui passent très vite de l’échelle du canton à l’échelle nationale puis mondiale. Bien évidemment, l’expansion très rapide de certaines coopératives, les transformant en quelques années en coopératives géantes, à coups de fusions-acquisitions successives, ne doit pas masquer le fait que le tissu de la coopération agricole en France est composé pour l’essentiel de coopératives de taille moyenne, correspondant à de belles PME et qui opèrent en général à l’échelle au moins départementale voire régionale. Dans la seconde partie de ce chapitre, un état des lieux statistique permet de caractériser, sur près de 70 ans, les évolutions des coopératives agricoles en France.

Un aperçu historique des coopératives agricoles en France

Fin 2019, les coopératives agricoles françaises sont au nombre de 2 400. On en dénombrait encore 5 717 en France en 1965 (Coop de France et HCCA, 2019). La France comptant à l’époque 37 726 communes (Insée), on se rend compte qu’il y avait une coopérative agricole pour six à sept communes, ce qui indique un maillage très serré du territoire, grosso modo à l’échelle de la moitié d’un canton en réalité[4]. Elles sont évidemment bien moins nombreuses aujourd’hui. En 2020, ce ratio s’établit à une coopérative pour 15 communes (2 400 coopératives pour 34 984 communes), soit une coopérative pour près de deux cantons. Pourquoi ce ratio est-il si important pour comprendre la dynamique historique ? D’une part parce que l’histoire des coopératives doit se saisir à hauteur d’hommes et d’exploitations agricoles et que les initiatives conduisant à la création des coopératives se sont systématiquement faites sur une base territoriale réduite, où la proximité ou la connaissance des autres agriculteurs représentaient des facteurs déterminants (Nicolas, 1988 ; Dedieu et Courleux, 2011).

Quelle histoire des coopératives avant les coopératives ?

La naissance et l’émergence de la coopération agricole peuvent être historiquement datées de la fin du xixe siècle (exactement 1888 avec la première coopérative agricole officiellement enregistrée en France). Cependant, des initiatives préfigurant l’apparition des coopératives avaient déjà surgi et existé bien avant cette période relativement récente (Cordellier, 2008). En effet, les coopératives agricoles émergent, nous le verrons plus tard, dans un contexte particulier permettant de regrouper des agriculteurs « isolés » dans un objectif prioritaire de mise en commun et de protection. Les notions de solidarité et d’entraide, voire de destin commun, sont évidemment un élément déterminant dans cette émergence.

Ainsi, de nombreuses expériences de mise en commun entre paysans ont bien sûr précédé la création des coopératives. Dès le ixe siècle (la communauté des Guittard-Pinon, par exemple), des expériences locales et communautaires sont attestées. Plus près de nous et encore existantes, les célèbres fruitières que l’on rencontre principalement dans le Jura et le Doubs, mais qui ont également essaimé dans des zones limitrophes (Haute-Saône, Bugey), constituent les plus anciennes structures de « coopération » agricole, au sens de la mise en commun de matériel et de force de travail autour d’un projet partagé. Ainsi, les textes trouvent trace d’une première fruitière en 1264 à Levier (Doubs ; Ricard, 2015). Le « fruit » (donc la traite) des vaches ainsi que les outils sont mis en commun et le produit de la vente (et des bénéfices) des meules de fromage est réparti équitablement entre les éleveurs. Ces structures ont traversé les âges puisque la zone de production, du Comté notamment, comporte encore de nombreuses fruitières (environ 120 d’après le dernier recensement). Ces structures historiques témoignent du besoin et de la nécessité des paysans de se réunir et de mettre en commun leur production, leur savoir-faire, leurs investissements et une grande partie de leur destin. C’est sur ce terreau fertile que les coopératives agricoles ont pu naître et prospérer. En effet, comme le souligne Moulin (1995), le besoin de se regrouper constitue l’une des caractéristiques séculaires du monde paysan. Ainsi, des initiatives locales, plus ou moins formalisées et qui ont pu faire l’objet d’une structuration et d’une institutionnalisation réelle, comme au travers des fruitières, se sont peu à peu incarnées dans de nouvelles formes d’expression collective : les coopératives. Pour être tout à fait juste, il faut noter que la naissance des coopératives agricoles est indissociable d’autres formes d’expression collective, telles que les syndicats agricoles[5] qui jouèrent un rôle prépondérant dans leur émergence en France[6]. En effet, la fin du xixe siècle voit tout simplement naître les piliers de la structure contemporaine de l’agriculture française : coopératives, syndicalisme et (accès au) crédit.

Le xix...