(In)disciplines partisanes

Comment les partis politiques tiennent leurs militants

Amin Allal et Nicolas Bué (dir.)

DOI : 10.4000/books.septentrion.21188

Éditeur : Presses universitaires du Septentrion

Lieu d'édition : Villeneuve d'Ascq

Année d'édition : 2016

Date de mise en ligne : 4 mai 2018

Collection : Espaces Politiques

ISBN électronique : 9782757417928

http://books.openedition.org

Édition imprimée

ISBN : 9782757413838

Nombre de pages : 286

Référence électronique

ALLAL, Amin (dir.) ; BUÉ, Nicolas (dir.). (In)disciplines partisanes : Comment les partis politiques tiennent leurs militants. Nouvelle édition [en ligne]. Villeneuve d'Ascq : Presses universitaires du Septentrion, 2016 (généré le 30 avril 2021). Disponible sur Internet : <http://books.openedition.org/septentrion/21188>. ISBN : 9782757417928. DOI : https://doi.org/10.4000/books.septentrion.21188.

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Les débats autour des frondeurs du PS ou l'exclusion de J.-M. Le Pen du FN montrent que l’indiscipline partisane est aujourd’hui fréquemment mise au cœur de l’actualité politique. Exemplaires, ces cas rappellent que les partis politiques ne sont pas seulement des organisations auxquelles on adhère, mais aussi des institutions qui requièrent certaines attitudes de leurs membres, leur enjoignent une discipline et peuvent, le cas échéant, les sanctionner.
Bien qu’abordées dès les premiers travaux sur les partis politiques, l’(in)discipline et les multiples voies qu’elle emprunte restent mal connues. Cet ouvrage analyse (in)disciplines et sanctions ordinaires, statutaires ou plus diffuses, comme des entrées pour questionner le lien partisan. Pluridisciplinaire et comparatiste, il comble une lacune dans l’étude des phénomènes partisans et propose des clefs de compréhension de questions d’actualité récurrentes.

Jean-Marie Le Pen’s exclusion from the National Front or the management of “slingers” inside of the Socialist Party provoked debates and political disputes. These illustrative cases recall the centrality of partisan indiscipline as a hot topic. They suggest that political parties are not only organizations to which we adhere, but also institutions that require certain attitudes of their members, urge them to discipline and may, if appropriate, punish them. Yet although it was raised by early works on parties, the issue of party discipline and of its multiple pathways remains unclear. This book analyzes ordinary discipline, taking into account its various patterns: (in) discipline and partisan sanctions, whether statutory or more diffuse, are considered as an input to question the partisan link. This multidisciplinary and comparative book fills a gap in the study of Party politics and offers keys to understand current public debates.

Amin Allal

Chercheur en science politique au Ceraps (UMR 8026). Ses travaux portent sur les rapports ordinaires au politique dans une perspective comparative.

Nicolas Bué

Professeur de science politique à l’université d’Artois, chercheur au Ceraps (UMR 8026) et chercheur associé à ERMES (EA1198). Ses recherches portent sur les partis politiques et le pouvoir local.

Sommaire

« Les partis se tiennent par leurs noyaux durs » ? Jalons pour une analyse du lien partisan

Amin Allal et Nicolas Bué

Balises disciplinaires

Une sociologie du lien partisan : la discipline entre dispositions, dispositifs et contextes

(In)disciplines et sanctions partisanes au regard de l’histoire française

Marc Ortolani

La discipline partisane, une question d’acuité contemporaine

Une question à l’histoire ancienne

Partie I. Intégrer l’ordre partisan : socialisation et incorporation de la discipline

(Dés)ordres partisans : le Front des forces socialistes à l’épreuve des élections législatives de 2012 (Algérie)

Layla Baamara

Une institution d’apparence homogène. Comment se construit et se maintient la discipline partisane ?

L’homogénéité mise à mal : déviances et rappels à l’ordre

Cultures militantes et grammaires disciplinaires. Les mouvements de jeunesse néofascistes en Italie dans les années 2000

Stéphanie Dechézelles

La cité domestique des groupes de jeunesse à Alleanza Nazionale

Des règles par procuration ou projection

L’ordre discipliné des trajectoires militantes juvéniles

Des trajectoires réglées d’outsiders, à l’exercice du pouvoir

Partie II. Négocier l’ordre partisan : contingence et casuistique des règles

Le parti socialiste SFIO face à l’indiscipline de ses élus locaux dans l’entre-deux-guerres : entre dogmatisme et pragmatisme

Aude Chamouard

La SFIO dans l’entre-deux-guerres et la formalisation des règles communes

Vers un parti d’élus ?

La campagne électorale, temps d’indiscipline

Un contrôle des élus variables selon les fédérations

Le traitement des indisciplines dans une fédération militante : l’exemple de Puteaux en 1928-1929

Conclusion : le choc de deux cultures politiques

Force de la règle et règle du plus fort : les investitures aux élections législatives françaises ou la contingence des prescriptions partisanes

Clément Desrumaux

Force de la règle : construction et mobilisation des normes partisanes

La règle du plus fort : indiscipline et inconstance des sanctions partisanes

Partie III. Mobiliser l’ordre partisan : mises en indiscipline et luttes internes

Concurrence et mise en indiscipline : destins de militants déviants à l’UMP

Anne-Sophie Petitfils

Destins pluriels de déviants

Les procès de mise en indiscipline et d’imposition de normes militantes

Des chances inégales de sanction

L’union est un combat… contre soi. Les redéfinitions de la discipline partisane dans les partis en coalition (Calais 1971-2008)

Nicolas Bué

La mise en indiscipline en contexte : une adaptation à la situation d’alliance

L’attitude dans l’alliance au cœur des accusations d’indiscipline

La mise en indiscipline, entre lutte de factions et « technologie de rééducation des habitus militants »

« Le parti doit rester aux mains des paysans ! » Définir et sanctionner l’indiscipline au sein du Mouvement vers le socialisme de Bolivie (1995-2010)

Hervé Do Alto

D’une structure partisane souple à l’émergence d’un « besoin de discipline » (1995-2004)

Définir et sanctionner l’« indiscipline » au sein du parti (2004-2010)

Partie IV. Éprouver l’ordre partisan : conjonctures critiques et redéfinition des règles

Contre l’avant-gardisme et l’opportunisme : l’(in)discipline partisane communiste dans le contexte de l’après 56

Vanessa Codaccioni

L’opposition interne : l’entrisme trotskiste et le « travail fractionnel »

Faire rester les intellectuels au Parti : les blâmes et les exclusions temporaires

Les justifications communistes au « besoin de discipline »

Contenir sans tenir. Disciplines et indisciplines dans un parti hégémonique. Le cas du Congrès populaire général au Yémen (2008-2011)

Marine Poirier

Les ressorts de l’(in)discipline dans une organisation hégémonique

La redéfinition du régime disciplinaire en conjoncture de crise

L’épreuve du feu. Quand les militants sont des combattants : discipline et sanctions partisanes au sein des volontaires communistes français des Brigades internationales (1936-1939)

Édouard Sill

Le Parti communiste dans les Brigades internationales

La discipline militaire, un outil pour la modélisation d’un nouvel ethos militant

L’individu et la sanction : réactions, recours et conséquences

(In)disciplines partisanes et légitimation. Retour sur les relations entre individus et institutions

Olivier Grojean

Disciplines et indisciplines dans les partis politiques

Modalités et contextes de la disciplinarisation partisane

Façonnage institutionnel et diversité des usages de la coercition : l’indiscipline comme acte d’attribution

Légitimation et ressources : la discipline et l’indiscipline partisanes comme pratiques

Remerciements

« Les partis se tiennent par leurs noyaux durs » ? Jalons pour une analyse du lien partisan

Amin Allal et Nicolas Bué

Lorsqu’appelant ses troupes à rester soudées et à se méfier des tentations d’alliance « contre-nature » (avec l’UMP en particulier), François Bayrou énonce sa « loi »1 précitée aux relents machistes, il ne fait pas que susciter le rire : il traduit une croyance largement partagée dans le champ politique, selon laquelle la compétition politique requiert des organisations disciplinées. De fait, la question de la discipline se pose avec acuité dans le cadre partisan, comme en atteste de façon récurrente l’actualité politique. Les débats occasionnés par les propos de Jean-Marie Le Pen ou de Nadine Morano au cours de l’année 2015 et sur les suites à leur donner (exclusion du parti ? éviction de la tête de liste aux régionales ?), le « rappel à l’ordre » de Dominique Reynié par Nicolas Sarkozy à l’approche des régionales de 20152 ou les exclusions et mises à l’écart qui les accompagnent (Jean-Pierre Masseret au PS, Nathalie Kosciusko-Morizet aux Républicains) illustrent à quel point l’(in)discipline partisane constitue un enjeu. Exemplaires par leur médiatisation, ces cas rappellent encore que les partis politiques ne sont pas seulement des organisations auxquelles on adhère, mais aussi des institutions qui requièrent certaines attitudes de leurs membres, leur enjoignent une discipline et peuvent, le cas échéant, les sanctionner. La plupart des partis politiques disposent ainsi d’une gamme de sanctions, généralement prévue dans les statuts, pour rappeler à l’ordre les militants dont les propos ou le comportement sont jugés déviants3. Leur traitement médiatique est aussi révélateur des représentations dominantes en la matière. L’emploi récurrent et rarement questionné du terme « frondeurs » pour qualifier les députés socialistes critiques de l’action gouvernementale est par exemple porteur d’une conception normative et située (historiquement, spatialement et politiquement4) de ce que doit être le comportement d’un député membre du parti majoritaire en France. Il indique combien il paraît aujourd’hui « a-normal » que ces élus ne soutiennent pas systématiquement le gouvernement et manquent ainsi à la loyauté partisane. Pour les responsables de ces organisations et certains commentateurs politiques, le parti doit apparaître uni et, de ce fait, efficace dans les processus de mobilisation et de prise de décision, tandis que les justifications desdits « frondeurs » tentent de rendre acceptable cette conduite alternative5. Au-delà, la « domination partisane » au sein des partis et celle que produisent les partis à travers leurs responsabilités institutionnelles sont essentielles pour comprendre l’économie générale des systèmes politiques. En effet, tant en situation autoritaire que démocratique, les partis politiques sont devenus centraux dans la compétition politique, dans la sélection des élites politiques, dans la fabrique de l’action publique ou encore dans la régulation de l’ordre économique et institutionnel. De ce fait, la discipline partisane constitue aussi un analyseur de la domination politique.

C’est à cette question de la discipline partisane, mais aussi aux questions connexes de la mise en indiscipline et des sanctions qui peuvent en découler, que cet ouvrage est consacré. Plus précisément, il s’agit de contribuer à la connaissance de la discipline ordinaire des partis politiques, entendue comme l’imposition aux militants et élus « de base » des partis (par opposition aux « grands procès », « grandes affaires » et mesures qui visent les principaux élus et responsables partisans6) d’une « règle de conduite commune […] et destinée à y faire régner le bon ordre », et par extension, comme l’« obéissance à cette norme »7. L’objectif est d’interroger les multiples voies et procédures par lesquelles un parti peut, au quotidien, exercer une pression sur ses élus et ses militants pour qu’ils se comportent comme ils sont supposés le faire, les luttes autour des définitions de la discipline, les sources et circonstances des processus de mise en indiscipline, les éventuelles sanctions appliquées, ainsi que les multiples usages de l’(in)discipline partisane8.

À travers cette interrogation, il s’agit donc de contribuer à une question centrale des sciences sociales et de la science politique en particulier : l’obéissance à une institution « librement » choisie. Cette question se pose en effet dès qu’un groupe social se forme ou qu’une action collective doit être entreprise. Les travaux qui s’attachent à comprendre la disciplinarisation ou les formes d’indiscipline des individus dans des situations variées sont ainsi très nombreux. Au-delà des références canoniques sur les institutions disciplinaires ou totales9 ou sur le consentement à l’autorité10, de nombreux écrits parus ces dernières années indiquent un regain d’intérêt pour le sujet. Les développements récents de la sociologie des institutions ont ainsi interrogé « l’emprise de l’institué » et l(a)’(dés)obéissance aux/dans les institutions11, notamment dans les cadres religieux12 et militaire13 qui, comme le rappelle Marc Ortolani dans le présent ouvrage, comptent parmi les mondes sociaux où l’enjeu disciplinaire se donne le mieux à voir. Toutefois, les partis politiques ne sont ni des prisons ni des asiles, et ne sont pas assimilables aux institutions disciplinaires ni aux situations religieuses ou militaires précitées, même si des analogies peuvent être établies entre ces types de groupes et formes d’action collective et les partis politiques. Ce ne sont pas non plus des ordres juridiques au sens propre14. Ce sont en effet, le plus souvent quoique de façon variable selon les situations, des institutions ouvertes sur l’extérieur, auxquelles on adhère et dés-adhère a priori volontairement, et dont les membres peuvent négocier leur implication15.

L’(in)discipline partisane nécessite donc un cadre d’analyse différent, adapté aux organisations partisanes. Notre parti pris est de considérer la question disciplinaire comme un analyseur des règles du jeu partisan, dans la mesure où la discipline est aujourd’hui régulièrement présentée comme une nécessité dans le cadre de la compétition interpartisane, où sa définition constitue une ressource et un enjeu de lutte intrapartisane, et où elle vise, entre autres, à formater et formaliser la sociation partisane16. Ce faisant, il s’agit de considérer les pratiques disciplinaires comme modalités de négociation et de codification des comportements des militants mais aussi du lien partisan. L’étude de la discipline ordinaire au sein des partis politiques vise ainsi à approfondir la connaissance des liens partisans, au double sens de liens entre les membres du parti et de liens entre ces derniers et l’institution partisane. Cet ouvrage espère ainsi contribuer à la compréhension des conditions dans lesquelles un parti se constitue, perdure et évolue.

Balises disciplinaires

Question ancienne, abordée dès les premiers travaux sur les partis politiques, la discipline partisane ordinaire et les multiples formes et voies qu’elle emprunte restent mal connues. Si beaucoup de travaux renseignent sur la discipline partisane, c’est le plus souvent de façon latérale, sans aborder le sujet de front. En science politique, elle est fréquemment étudiée au sein d’un questionnement plus large portant sur l’unité ou l’homogénéité partisanes, la façon dont les partis « tiennent » ou leur mode de fonctionnement. Les éléments explicatifs mentionnés sont alors très nombreux, depuis le mode d’organisation17 du parti jusqu’aux croyances plus ou moins partagées par les militants, en passant par des facteurs affectifs, des considérations stratégiques ou encore les rétributions et autres dimensions instrumentales. Ces divers éléments – dont on ne saurait dresser une liste exhaustive – interviennent bien en ce qu’ils constituent les fondements ou participent directement de la disciplinarisation. Ils peuvent par exemple permettre de comprendre pourquoi des individus acceptent la discipline que leur organisation leur enjoint, sans y être obligés (l’exit restant le plus souvent possible). Mais la plupart des travaux sur les partis n’accordent que peu d’importance aux dispositifs à vocation explicitement disciplinaire (statuts, instances ad hoc, etc.), qui, le plus souvent, sont dilués dans l’analyse de l’économie générale des partis. De même, les logiques de la mise en indiscipline de certains militants comme celles de la sanction prononcée par les instances partisanes n’ont guère suscité l’attention des chercheurs.

Plusieurs ensembles de travaux ont toutefois été consacrés à la discipline partisane. S’ils se heurtent parfois à certains écueils, se limitent à une forme de discipline ou focalisent sur des cas où le dispositif disciplinaire est particulièrement développé, ils fournissent cependant des points d’appui fort utiles à une analyse de la discipline partisane ordinaire. Trois de ces ensembles de travaux nous paraissent ainsi baliser l’étude politiste de la discipline partisane18.

Le déterminisme psychologique des pionniers

Dès le début du xxe siècle, des travaux aujourd’hui passés à la postérité font de la discipline partisane un aspect central de la compréhension du phénomène partisan et, plus largement, des changements des règles du jeu politique alors observables dans les démocraties occidentales. S’il n’en fait pas le cœur de son analyse, Moseï Ostrogorski interroge ainsi les conséquences de la discipline partisane sur le fonctionnement des régimes parlementaires. Selon lui, l’emprise croissante des appareils dirigeants des partis britanniques sur leurs candidats locaux, dont les particularités personnelles s’effacent au profit d’un comportement orthodoxe, et sur les députés, désormais exhortés à une discipline de vote, s’explique d’un point de vue avant tout financier : alors que le coût des campagnes électorales va croissant, les leaders, qui maîtrisent les finances partisanes, peuvent jouer du défraiement des campagnes pour s’assurer du suivisme des candidats et, partant, des élus. Cet alignement de la majorité parlementaire sur le gouvernement « a profondément altéré le fonctionnement du parlementarisme »19 dans la mesure où il revient à gommer la responsabilité du cabinet et à lui transférer la fonction de légiférer. Cette analyse est suggestive, en ce qu’elle relie la discipline à l’économie des ressources partisanes et en fait une structure politique des institutions20. Mais elle reste empreinte de normativisme, M. Ostrogorski déplorant à maints égards les évolutions qu’il observe alors.

Parmi les premiers analystes des partis, c’est probablement Roberto Michels qui a accordé le plus d’attention à la question disciplinaire. S’il n’emploie guère le terme « discipline », il s’est néanmoins attaché à comprendre les ressorts de la domination des dirigeants du parti social-démocrate allemand sur ses membres. Sa lecture, proche de la psychologie des foules21, part du principe que les masses auraient un « besoin » de chefs et de « vénération »22, à la fois pour des raisons psychologiques et en raison de ce que l’on appellerait aujourd’hui un déficit de ressources (intellectuelles notamment) par rapport à ces derniers. À cela s’ajoute un argument de nécessité : pour un parti dont les membres ne disposent que de peu de ressources individuelles, l’organisation et la discipline s’imposent. « Le phénomène oligarchique qui se produit de la sorte trouve donc en partie une explication psychologique, c’est-à-dire qu’il découle des transformations psychiques que les différentes personnalités du parti subissent au cours de leur vie. Mais il s’explique aussi, et même en premier lieu, par ce qu’on pourrait appeler la psychologie de l’organisation elle-même, c’est-à-dire par les nécessités d’ordre tactique et technique qui découlent de la consolidation de tout agrégat politique discipliné »23. En somme, la discipline partisane, associée à la bureaucratisation des structures partisanes, est selon lui une nécessité dans des partis composés d’une masse « organiquement faible », et se trouve au fondement de sa fameuse loi d’airain de l’oligarchie. En dépit de son psychologisme, cette analyse ouvre un questionnement sur les dispositions à la discipline, sur le rapport entre degré de discipline et type de parti, et pointe de nouveau l’influence de l’inégale répartition des ressources au sein du parti.

Maurice Duverger systématise quelque peu ces explications de la discipline partisane, qu’il considère comme un phénomène central dans les partis politiques. Selon lui, son origine est à rechercher chez les Whips et dans certains caucuses étasuniens dominés par leurs bosses au xixe siècle. À l’époque, c’est surtout la discipline de vote en assemblée qui est recherchée, bien qu’elle reste rare et imparfaite. C’est, toujours selon l’auteur, avec l’arrivée des partis socialistes que tout changerait. Ces derniers auraient été amenés à se discipliner, afin d’encadrer les masses mais aussi de les « libérer » : « Les masses populaires n’ont pas été libérées par le nombre, mais par la discipline ». Comme chez R. Michels, l’explication comporte un argument naturalisant : « Au lieu d’assembler des bourgeois individualistes, les partis socialistes s’ouvraient essentiellement aux masses ouvrières, portées vers les institutions communautaires et la discipline par leur nature même »24. Le rôle et les propriétés des dirigeants constituent un troisième facteur explicatif : alors que les dirigeants de partis « bourgeois » peuvent « conserver un certain détachement vis-à-vis de la discipline [et] accepter la discussion, l’opposition, sans crainte essentielle de se voir ramener au niveau des masses », les « chefs plébéiens » devraient développer un « autoritarisme » en raison « d’un certain complexe d’infériorité » qui les caractériserait25. Dès lors, pour imposer une discipline, les partis socialistes se sont dotés de commissions ad hoc chargées d’édicter des sanctions (rétrogradation, suspension, exclusion, etc.). Ici aussi, ce serait donc une combinaison de nécessités liées au manque de ressources individuelles et de psychologie des dominés qui expliquerait la discipline partisane. La discipline apparaît alors comme l’apanage et la source de la force des partis de masse, communistes et fascistes en particulier. Au sein de la plupart de ces partis, surtout lorsqu’ils sont en situation de monopole (systèmes à parti unique), la discipline constituerait un « fondement essentiel de la communauté »26, davantage que l’adhésion à des valeurs communes : le coût de l’indiscipline devient ainsi très élevé puisqu’elle peut « entraîner des conséquences sur toute la vie sociale et professionnelle de l’exclu »27, alors mis au ban de la communauté. Chez M. Duverger, la discipline dépend donc du type de parti, de la situation dans laquelle le parti se trouve, et doit de nouveau être rapportée à l’économie des ressources partisanes.

Malgré des limites évidentes et postulats contestables (posture volontiers normative et penchant psychologique), ces travaux pionniers proposent ainsi un regard suggestif sur la discipline partisane, tenant compte des dispositions sociales (bien qu’elles y soient naturalisées), de la structure du jeu politique, et des différentiels de ressources entre individus comme entre organisations. Parallèlement, ils esquissent une lecture de la disciplinarisation des organisations politiques, accordant un rôle d’initiateurs aux partis de masse, notamment socialistes (au sens large), et s’interrogent sur les conséquences pour les systèmes politiques de ces transformations de l’économie interne des organisations politiques.

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