Jean-Christophe Coubris

Avec Éric Maitrot

Au nom de toutes les victimes

Flammarion

© Flammarion, 2021.

ISBN Epub : 9782081506374

ISBN PDF Web : 9782081506381

Le livre a été imprimé sous les références :

ISBN : 9782081506367

Ouvrage composé et converti par Pixellence (59100 Roubaix)

Présentation de l'éditeur

Réputé pour ses stratégies offensives et son obstination, Jean-Christophe Coubris est aujourd’hui l’un des avocats les plus redoutés des hôpitaux, des médecins, de leurs assureurs et des laboratoires pharmaceutiques.

Du décès encore inexpliqué de Naomi Musenga au procès-fleuve du Mediator, en passant par l’affaire des prothèses mammaires PIP ou le récent scandale de la Dépakine, il enchaîne inlassablement les dossiers sensibles.

Quotidiennement confronté à l’omerta et au déni, il a décidé dans ce livre choc de faire « exploser la loi du silence » : « Je veux témoigner au nom de toutes ces victimes que l’institution médicale fait tout pour désinformer et décourager de porter plainte ! »

En s’appuyant sur des cas exemplaires et souvent dramatiques, l’auteur nous raconte sa lutte déséquilibrée contre les graves dysfonctionnements de notre système sanitaire et les complicités qui les rendent possibles.

Jean-Christophe Coubris est avocat spécialiste des dommages corporels et des erreurs médicales, et gérant associé du cabinet Coubris, Courtois et Associés.

Au nom de toutes les victimes

À toutes les victimes qui me font confiance.

« Un mensonge peut faire le tour du monde le temps que la vérité mette ses chaussures. »

Mark Twain.

« Ce qu’il y a de meilleur dans l’avocat, c’est qu’il soit là quand il n’y a plus personne. »

Roland Dumas, avocat et homme politique.

Avant-propos

Au nom de toutes les victimes

Beaucoup détestent l’injustice, moi je l’ai en horreur.

Elle m’écœure, me révulse.

D’une éducation chrétienne, défendre la veuve et l’orphelin a toujours été pour moi une évidence. Aussi loin que je me souvienne. Je n’ai pas pour autant souhaité diriger ma vie vers une cause humanitaire ou religieuse.

J’ai toujours agi par conviction, par instinct, et la vie s’est chargée du reste.

Aujourd’hui, je suis avocat de victimes et j’en suis fier.

Beaucoup nous méprisent, surtout les médecins. Moi, pourtant, j’admire leur métier. Je respecte le corps médical. J’ai conscience de l’utilité des médicaments, et des vaccins, entre autres.

Cependant, leur utilité et leur bénéfice doivent être supérieurs aux risques qu’ils font courir aux patients.

Il n’est pas question de parler, par principe, d’un combat « contre » les médecins ou « contre » l’industrie du médicament. Le seul combat que je mène est celui « pour » les victimes et donc parfois « contre » un corps médical trop souvent formaté par les médecins commerciaux des laboratoires pharmaceutiques.

Lorsque le patient devient victime, il doit continuer de vivre et accepter ses séquelles sans connaître, la plupart du temps, ses droits les plus élémentaires.

Très souvent, le mépris et le silence sont les seules réponses qui lui sont opposées.

Mauvais choix thérapeutiques, maladresse, négligence, « je-m’en-foutisme », « faute à pas de chance » : l’attitude du professionnel de santé est trop souvent la même, un pernicieux mélange d’insouciance, de déni et de mensonge.

Ne jamais avouer, ne jamais reconnaître, et même ne jamais discuter… Pour la victime, cela ne fait qu’ajouter du malheur au malheur !

Parfois, le législateur va tenter, tant bien que mal, d’apporter une aide à ce malheureux patient (ou à ses proches lorsqu’il y a eu décès ou handicap grave), qui ne peut seul s’engager dans un combat aussi inégal face aux sachants en blouse blanche, face à l’Hôpital avec un grand H.

La loi du 4 mars 2002, dite loi Kouchner, relative aux droits des malades, en est le parfait exemple, avec ses zones d’ombre, ses limites et parfois même son hypocrisie.

J’en veux pour preuve l’article 1 de cette loi. Ce premier article, qui n’est, ni plus ni moins, qu’une suppression des droits de victimes qu’une jurisprudence leur avait pourtant attribués dix-huit mois plus tôt. Il s’agit de la jurisprudence Perruche de la cour de cassation en date du 17 novembre 2000 : les magistrats avaient décidé d’indemniser les enfants nés avec de très lourdes séquelles non diagnostiquées durant la grossesse.

Il semblerait que, dans ce bref laps de temps, le lobby des obstétriciens et des assureurs ait parfaitement fonctionné.

Il est vrai que les enjeux financiers sont considérables.

Nous sommes fragiles et bien peu armés contre cette pensée organisée, ces groupes d’influence bien établis, parfois là où on ne les attend pas…

La voix de la victime est difficile à porter.

C’est ce qui m’a conduit à vouloir témoigner, à m’exprimer au travers de mon vécu sur ces vies brisées, mais aussi sur ces vies de courage et de bonheur que j’ai eu l’honneur de connaître et de défendre.

Après plus de vingt ans d’exercice, j’ai assisté des milliers de victimes. Pour chacune d’entre elles, nous pourrions écrire un livre entier.

La souffrance, le bonheur, la déception, la joie, l’horreur, l’espoir sont autant de sentiments terriblement intenses qui se mêlent et s’entremêlent au fil des longues années que durent parfois les procédures.

Je conserve pour un grand nombre d’entre eux une émotion qui se manifeste à la simple évocation d’un prénom, d’un visage, d’un drame, d’une ou plusieurs existences détruites.

Ce furent parfois de belles victoires, mais aussi des échecs douloureux que l’on ne peut hélas éviter. Le combat est toujours déséquilibré, et seuls la persévérance et le courage peuvent nous éviter les regrets tout en nous préservant, clients comme avocat, de basculer dans un syndrome de paranoïa.

Pour mieux illustrer le parcours tout à la fois hors norme et exemplaire de « mes » victimes, j’ai fait le choix difficile de raconter dans ces pages quelques-uns de mes dossiers les plus marquants.

Que tous ceux qui ne sont pas cités dans ce droit de parole ne s’en offusquent pas, je ne les oublierai jamais.

Jean-Christophe Coubris

Chapitre 1

Aux origines de mon engagement

Tout au long de sa vie, on croit choisir son destin en animal libre que l’on rêve d’être, mais bien souvent certains aléas guident nos décisions majeures. Parfois à notre insu…

Ainsi, j’ai conscience aujourd’hui qu’à l’orée de ma vie adulte deux événements essentiels m’ont conduit sur la voie qui est désormais la mienne depuis trente ans. Ils ont forgé ce que je pourrais appeler ma vocation.

Mon parcours d’étudiant a été fortement influencé par les activités professionnelles de ma famille qui exploite depuis un siècle tout juste le domaine du château La Mouline à Moulis entre Margaux et Saint-Julien. Vingt-deux hectares au cœur du Haut-Médoc.

Difficile choix entre la vigne et le droit : deux domaines qui, très jeune, m’ont passionné.

Par atavisme sûrement, par passion ensuite, j’ai commencé à vendanger à l’âge de deux ans bien calé sur les genoux de mon grand-père, au volant du tracteur. Puis, dès l’âge de neuf ans, j’ai espionné mon père – qui en plus de gérer le domaine était conseil juridique – lors de ses consultations. J’étais fasciné par son écoute rassurante et ses connaissances qui semblaient presque magiques pour le petit garçon que j’étais.

Une fois le bac en poche, mon parcours universitaire a été quelque peu chaotique. Je préférais vinifier dans nos chais, respirer l’odeur de la terre et vivre au grand air plutôt qu’écouter, dans les amphis bondés de la faculté de droit de Bordeaux, des cours magistraux trop souvent ennuyeux.

Durant une dizaine d’années, j’ai consacré l’essentiel de mon temps au Château La Mouline, tout en obtenant bon an mal an mes diplômes de droit. Une façon pour moi de retarder l’heure du choix. J’espérais encore à cette époque pouvoir mener de front mes deux passions.

À tel point que j’ai décroché mon diplôme universitaire d’aptitude à la dégustation à la faculté d’œnologie de Bordeaux, en 1996.

Ma rencontre avec le docteur Dominique Courtois et la naissance de ma fille vont bousculer mon univers et mon itinéraire qui semblait balisé par avance.

Le docteur Courtois, président et fondateur en 1990 d’une association d’aide aux victimes d’erreurs médicales (AAVAC11) était également, pour ses activités professionnelles de chirurgien stomatologue, un client de mon père.

Lorsqu’il lui a demandé de l’aider à défendre les droits de ses adhérents, mon père m’a aussitôt proposé ce challenge qui pouvait impressionner le tout jeune avocat que j’étais.

Je venais juste d’être papa d’une adorable petite fille, Constance, dont la naissance s’était hélas mal passée.

Nous n’apprendrons qu’à ses deux ans la gravité de son état liée à sa prématurité et une souffrance fœtale lors de l’accouchement.

Constance vit aujourd’hui avec une hémiplégie du côté droit, due à des troubles cognitifs sévères.

L’obstétricien, après nous avoir expliqué que tout se passerait « à la grâce de Dieu », ne nous a jamais informés des difficultés que nous allions rencontrer.

Aux dix-huit mois de Constance, le chef de service de l’hôpital des Enfants de Bordeaux a rédigé un courrier dont je n’oublierai jamais les termes tant ils étaient brutaux, culpabilisants et surtout totalement erronés. Il estimait, du haut de sa chaire, que si notre fille avait du retard dans la marche ou l’élocution, ce n’était que la conséquence d’une surprotection de ses parents. Il nous a alors conseillé « de la faire marcher sur le sable » !

Six mois plus tard, une première IRM mettra en évidence l’atteinte cérébrale dont Constance a été victime lors de sa naissance.

S’ensuivit un long et douloureux parcours, tant médical que scolaire. Une enfance puis une adolescence remplies d’embûches pour Constance et aussi pour les parents inexpérimentés que nous étions.

Les notions d’assistant de vie scolaire (AVS) et de tiers-temps scolaire étaient à cette époque difficiles à admettre pour le corps enseignant. Le système très normé de l’Éducation nationale ne savait pas, ou ne voulait pas, gérer les enfants « différents », ceux que l’on ne pouvait pas glisser tranquillement dans une des cases habituelles…

La conseillère d’orientation en troisième nous avait vivement suggéré de diriger Constance vers un « circuit scolaire court » pour envisager une activité manuelle, lui interdisant tout espoir de suivre un parcours plus traditionnel.

Ce ne fut pas le choix de Constance.

Avec une force qui souvent m’a laissé sans voix, elle a cru en elle, comme nous ses parents croyions en elle. Aujourd’hui Constance présente une thèse en biologie marine22, après un bac + 6.

Il nous avait également été prédit, par un autre médecin éclairé, que notre fille « ne serait jamais Marie-Jo Pérec », l’athlète française qui fut double championne olympique du 400 mètres aux Jeux olympiques de Barcelone (1992) et d’Atlanta (1996). Constance sera pourtant sacrée à trois reprises championne de France d’équitation handisport en sauts d’obstacles et obtiendra le statut de sportive de haut niveau !

Avec son « handicap », elle a également pu vivre une merveilleuse expérience en Afrique du Sud au milieu des requins blancs, dans le cadre de sa formation professionnelle.

Je suis si fier d’elle, de son obstination, de son courage et de son parcours qui a rarement été de tout repos.

J’ai aussi eu la joie d’être papa de Sacha et de Nina. Et même si l’éducation des enfants n’est pas de tout repos, force est de reconnaître que le handicap complique singulièrement la tâche.

*

Vivre le handicap en qualité de parent et au quotidien venait de m’ouvrir les yeux. Le défendre en qualité d’avocat s’est alors imposé à moi comme une évidence.

Très rapidement, j’ai compris à quel point cet engagement face au corps médical serait périlleux et difficile. L’omerta, la mauvaise foi, la collusion vont sans cesse perturber ma recherche de la vérité.

Heureusement, le docteur Courtois m’a fait gagner un temps précieux. Il m’a transmis toute son expérience, notamment du déroulement des expertises médicales, moments ô combien stratégiques, pour défendre au mieux les intérêts de mes clients.

Le parcours de ce médecin bordelais n’est pas banal non plus. Plus particulièrement, c’est la disparition tragique de son fils aîné dans un accident de la circulation qui a renforcé l’engagement de toute sa famille dans ce lourd combat, ce qui allait nous unir pour de nombreuses années.

Depuis 2009, j’ai de plus le plaisir et la fierté d’être associé avec son fils, et aussi mon ami, Philippe.

Le cabinet Coubris-Courtois & Associés est désormais composé de six associés, Marine Susperregui, Delphine Hirn, Julie Dufaut, Anne-Laure Tiphaine et nous deux, notre principale force étant de partager les mêmes valeurs humaines, la même vision de nos objectifs et des intérêts réels de nos clients, et ce depuis le début.

J’ai également la chance de travailler avec une quinzaine de collaboratrices et une quinzaine d’assistantes, tout aussi compétentes les unes que les autres dans la gestion des missions souvent difficiles qui leur sont confiées. Ce sont les qualités professionnelles, la combativité et la constance de cette équipe très féminine qui nous permettent d’obtenir des résultats aussi satisfaisants pour la plupart de nos clients, ne serait-ce que la simple reconnaissance de leur statut de victimes.

En effet, très tôt je prendrai conscience de l’immense réconfort, du soulagement même, que l’on pouvait apporter à nos clients en leur obtenant ce statut que bien souvent le système adverse (médecins, hôpitaux, laboratoires, assureurs…), constamment sur la défensive, s’acharne à leur refuser.

Car ce serait une énorme erreur que de croire que nos clients nous sollicitent avant tout pour obtenir un avantage financier.

Dans leur très grande majorité, ils ne veulent que LA vérité et la justice. Être reconnus comme victime avec cette préoccupation commune : tout mettre en œuvre pour que les événements souvent dramatiques qu’ils ont subis ne se reproduisent plus.

L’aspect financier n’apparaît que plus tard, surtout pour des victimes qui ne peuvent plus exercer leur métier ou dont les séquelles nécessitent des services et des acquisitions fort onéreuses.

À titre d’exemple, la prothèse de genou la plus efficace actuellement sur le marché (Genium X3) représente un investissement de plus de 100 000 euros, non pris en charge par la Sécurité sociale.

Pour les victimes qui ont besoin d’une aide à domicile 24 heures sur 24, la dépense supplémentaire sur ce poste peut dépasser les 200 000 euros par an !

De façon cruelle, plus les séquelles sont lourdes plus les besoins financiers sont élevés.

Dès lors qu’un tiers responsable (de l’accident ou de l’erreur médicale) ou qu’un fonds de solidarité peut être sollicité, l’indemnisation reçue ne va effacer ni la douleur ni les handicaps, mais elle permet d’en atténuer les conséquences au quotidien.

Le courage dont font preuve ces victimes (et leurs proches) ne cesse de m’étonner chaque jour. Cette force parfois surhumaine dont j’ai pu être témoin chez tant d’entre elles ne cesse de m’émerveiller.

Très peu de ceux que j’ai pu défendre ont tenté ou réellement envisagé de mettre fin à leurs jours quelles que soient leur douleur ou leurs souffrances. Coincés dans le carcan de leur vie brisée, ils trouvent, quel que soit leur âge, des ressources insoupçonnables pour continuer de vivre et de se battre pour obtenir justice et réparation.

Pour accompagner mes clients sur ce chemin chaotique et éprouvant, j’ai également eu la chance de rencontrer des médecins remarquables qui partagent nos valeurs et qui œuvrent dans l’intérêt des victimes au quotidien. Sans fléchir face aux pressions, même les plus menaçantes : femmes, hommes, médecins experts comme le docteur Irène Frachon33 qui nous a apporté un soutien indéfectible au côté des milliers de victimes du Mediator que nous représentons.

Sans elle, cet immense scandale, cette affaire honteuse, ne serait peut-être jamais parvenu jusque dans les prétoires. Ce sont ces praticiens intègres et emplis d’humanité, comme Irène Frachon, qui nous donnent la force de continuer lorsque les conflits d’intérêts et les complicités inavouables dressent sur notre route des obstacles qui semblent parfois insurmontables.

Je ne les remercierai jamais assez !

Chapitre 2

Ma première affaire d’erreur médicale

La perte d’une enfant est insupportable

On n’est jamais prêt à affronter la mort d’une enfant de cinq ans. Jamais. Quelles que soient votre force de caractère et l’épaisseur de votre carapace. Quel que soit votre amour de la justice et de la vérité.

Le décès de la petite Marianne G.11 à la polyclinique Lafargue à Cenon, près de Bordeaux, le samedi 24 octobre 1998, est ma première affaire d’erreur médicale importante. Cette première se révélera humainement éprouvante.

Dans ce dossier, tous les chocs émotionnels possibles sont réunis. La douleur et les accusations d’une mère, sa nécessaire résistance au suicide, la tentation de la vengeance et, en toile de fond si aggravante, la violence de l’omerta hospitalière !

Que mon premier rendez-vous avec les parents ait lieu à la veille de Noël 1998 à mon cabinet de la rue du Bocage n’aura rien arrangé. En ces temps de réjouissances familiales, on est encore moins prêt à soutenir le regard de parents dévastés par le chagrin…

Je n’avais aucune formation, aucune expérience pour gérer au mieux la souffrance de ces deux parents. Chaque mot prononcé pouvait alourdir leur peine ou attiser leur colère.

C’est aussi la première fois, et hélas pas la dernière, que je vais voir le corps médical faire bloc pour mieux culpabiliser une famille. Un réflexe d’autoprotection que je rencontrerai trop souvent dans la suite de ma carrière. Cette solidarité instantanée qui mobilise en quelques heures tous les réseaux, toutes les complicités pour que la « belle histoire » soit écrite le plus vite possible. Une belle histoire dans laquelle bien entendu les médecins, le personnel soignant, l’hôpital n’ont rien à se reprocher. Une belle histoire souvent cousue de fil blanc dans laquelle ce sont la malchance ou le destin qui sont finalement montrés du doigt.

Détruits par la perte d’un proche, les membres de la famille doivent en plus affronter cette redoutable machine à réécrire les faits. Jusqu’à douter d’eux-mêmes, de ce qu’ils ont fait ou auraient dû faire. De ce qu’ils ont vu et entendu. Des gens qui étaient là ou auraient dû être là22. Jusqu’à penser qu’ils sont en réalité les seuls responsables du drame qui les frappe. C’est en cela que je trouve ce mécanisme tout simplement abject et que j’ai passé ma carrière à défendre mes clients face à cet intolérable rouleau compresseur.

Ce vendredi 23 octobre 1998, Marianne se fait opérer des amygdales dans cette clinique de la banlieue bordelaise. Quoi de plus banal qu’une ablation des amygdales ?

Pourtant, durant la nuit, la petite fille perd connaissance et vomit à plusieurs reprises. Sa maman, Isabelle33, qui est restée auprès d’elle, alerte. En vain. Son premier récit publié par le quotidien La Dépêche du Midi44 quatre jours plus tard dit tout en peu de mots : « J’ai passé la nuit au pied du lit de ma fille. À un moment, elle a eu des convulsions et j’ai sonné le médecin. Il est arrivé et m’a dit que ce n’était rien55. Il m’a répondu que c’était peut-être les effets secondaires de l’antibiotique. Je ne devais pas m’inquiéter si elle vomissait ou si elle crachait ! Ils ne lui ont pas pris la tension, ils ne lui ont pas donné à boire, rien. À 5 heures, quand je me suis réveillée, j’ai vu qu’elle avait de la mousse qui sortait par le nez et j’ai compris. »

C’est une succession de faits liés à un manque de potassium66 qui va provoquer le décès de Marianne : à cause de cette carence, la petite perd conscience et vomit, puis inhale ses vomissements, créant ainsi un œdème pulmonaire. Alors qu’une simple perfusion riche en sodium aurait pu compenser dans des délais très courts.

Il a été démontré que les vomissements mousseux saumonés de la petite fille étaient un signe qui aurait dû alerter le personnel soignant.

Au petit matin, inconsciente, elle s’étouffe dans son vomi. Elle est en grande détresse. Transférée en salle de réanimation, mais bien trop tard, les médecins ne pourront pas la sauver.

L’autopsie indiquera que la fillette est morte « d’un œdème pulmonaire aigu » et d’une « grave insuffisance respiratoire due à l’avalement de glaires ». Diagnostic qui sera confirmé par le rapport d’expertise de la procédure pénale, lequel évoque « l’inhalation de vomissements ayant provoqué un œdème pulmonaire et une hypoxie77 ». Et insiste sur la défaillance du personnel médical de la clinique : « Une surveillance médicale et infirmière plus attentive aurait pu attirer l’attention sur l’état clinique anormal de l’enfant et permettre de prendre des mesures diagnostiques et thérapeutiques appropriées. […] L’absence de contre-visite du soir et l’absence de recours au médecin d’astreinte au cours de la nuit n’ont pas permis qu’une thérapeutique efficace soit mise en œuvre… »

Lors de nos différents entretiens, et surtout dès son audition par la police judiciaire bordelaise le 24 octobre 1998, Isabelle sera plus précise sur les circonstances de cette nuit-là : « Je précise que durant tout ce temps, aucun médecin ou chirurgien n’est venu la voir. Par contre, j’ai rencontré le chirurgien en allant boire un café et il m’a dit que l’opération s’était bien passée et que c’était normal qu’elle somnole tout le temps. »

Jusqu’à évoquer les instants terrifiants du petit matin : « Je me suis réveillée vers 5 h 30-6 heures et j’ai constaté qu’elle dormait toujours. J’ai essayé de lui tourner la tête pour voir si tout allait bien et j’ai constaté qu’elle était froide. Ses mains étaient dures et contractées et sa bouche entrouverte. La langue dépassait légèrement de la bouche et de la mousse sortait au niveau du nez. »

Isabelle tente de réchauffer sa petite fille, de la bouger, mais n’arrive pas à la réveiller. Elle sonne l’infirmier de garde qui l’examine et lui dit simplement : « Il y a un problème, il faut qu’on la descende… » À cet instant, la maman touche à nouveau sa fille : « Je me suis doutée qu’elle était décédée… »

L’enfant est ensuite transportée en salle de réanimation. Trois quarts d’heure plus tard, une anesthésiste vient annoncer à la jeune maman que sa fille est décédée : « Elle m’a précisé que vraisemblablement une glaire était descendue dans les poumons et que cela avait provoqué un arrêt cardiaque… »

Forcément, dans les heures qui suivent, c’est panique à bord dans les couloirs de la clinique. Personne n’ignore l’effet dévastateur que peut avoir ce type de drame pour un établissement médical. Tout décès suite à une éventuelle négligence est une catastrophe pour une clinique. La mort fautive d’une enfant serait un séisme !

Dès le mardi, le parquet de Bordeaux se saisit du dossier et ouvre une instruction judiciaire pour « homicide involontaire ». Pour les parents de Marianne, c’est certain, il y a eu « des négligences » lors de la phase post-opératoire.

Dans un réflexe de défense que j’ai trouvé odieux, le directeur et propriétaire de la clinique va déclarer dans le quotidien Sud-Ouest du 29 octobre, qu’ « un enfant qui meurt dans les bras de sa mère, c’est ahurissant. […] Une mère ne s’endort pas en laissant ainsi un enfant… Il n’est pas question de charger la mère, c’est épouvantable. Je ne reproche pas à cette femme de s’être endormie, mais elle n’avait qu’à dire à l’infirmier : “Prenez ma fille et chargez-vous-en !” »

Il n’est pas question de charger une mère, mais tout de même un peu et surtout il est visiblement question de décharger son établissement !

Lequel pourtant n’était pas exempt de tout reproche comme le révélera un rapport d’inspection accablant de l’Agence régionale de santé (ARS) suite à une « enquête médico-administrative approfondie » en date du 1er décembre 1998. Tout y passe : « Entretien défaillant des chambres », salles de soins faisant office de pharmacie, de tisanerie, de local administratif, de stockage de déchets et de vestiaires, « accès au bloc général pas protégé », « circuit propre/sale mal organisé », maternité dépourvue de chariot d’urgence opérationnel88, etc.

Côté personnel, ce n’est guère plus brillant puisque le rapport souligne des situations de sous-effectifs chez les anesthésistes, les sages-femmes et parmi les paramédicaux. Tout comme un turn-over important et un recours inhabituel à des personnels intérimaires.

L’examen des dossiers médicaux permet aux inspecteurs de l’ARS de constater que sur les seize décès survenus dans la clinique au cours des deux dernières années, cinq seulement faisaient l’objet d’un dossier complet et étaient « explicables médicalement », mais que huit apparaissaient comme « non explicables » et que trois dossiers de personnes décédées étaient « incomplets ou inexistants ».

Estimant que « les conditions de fonctionnement constatées représentent un danger grave pour la sécurité des patients », l’Agence régionale de santé prononce la fermeture administrative de l’établissement.

Après une période de travaux indispensables, la clinique sera finalement vendue et entièrement rénovée par ses nouveaux propriétaires.

Les déclarations indignes selon moi du patron de la clinique vont injecter à Isabelle G. le pire des poisons, le plus insidieux et destructeur : la culpabilité. Quelle mère ne culpabilise pas d’avoir été impuissante à sauver elle-même la vie de son enfant ? Alors quand le corps médical en rajoute, je trouve cela détestable !

Il est toujours bouleversant de voir dans ces affaires de décès d’enfant à quel point les parents sont détruits, rongés par leur souffrance quand ce n’est pas par la culpabilité. Je sens très vite que le papa, Stéphane G.99, qui est basque et a exercé un temps dans la Légion étrangère, est une bombe à retardement. Il a eu une enfance difficile et s’est stabilisé avec ce mariage et la naissance de ses enfants. Il me paraît possible que ses vieux démons ressurgissent…Comment va-t-il garder sa raison pour ne pas se venger lui-même ? Pour lui, je l’avoue, j’ai eu peur… Ses premières déclarations dans La Dépêche du Midi quatre jours après le drame sont déjà emplies d’une colère légitime : « C’est inadmissible. Personne de la clinique n’a pris la moindre nouvelle. Nous n’avons eu de leur part aucun soutien moral ! Et plus grave encore, on ne nous a rien dit sur la mort de la petite. On ne sait rien ! Marianne avait seulement cinq ans et toute la vie devant elle. Elle a rendu des gens très heureux. C’est dur et je ne sais pas comment je vais réagir au cimetière… »

*

Durant leur trop longue procédure, plus de six années, Isabelle et Stéphane sont fréquemment venus me parler de leur souffrance.

Un jour, que je situe entre le jugement de première instance et l’attente de la date d’audience devant la cour d’appel, donc entre mars et octobre 2004, Stéphane arrive seul pour me voir, ce qui n’est pas dans ses habitudes.

Très agité, il veut par tous les moyens faire accélérer le calendrier de la procédure. Cinq ans et demi que sa fille est morte, il n’en peut plus d’attendre justice !

Il souhaite que je convoque une conférence de presse. Il veut que « les assassins » de sa fille, comme il ne cesse de me le répéter, soient condamnés.

Je lui redis qu’il est difficile de mobiliser la presse sans éléments nouveaux et lui explique que, hélas, aujourd’hui l’effet médiatique est retombé.

Il m’interrompt soudainement et me demande d’aller fumer une cigarette sur le balcon de mon bureau, bureau se situant au premier étage de l’immeuble.

Je lui ouvre la porte-fenêtre et le laisse se calmer à l’air libre. Enfin, c’est ce que je crois…

J’en profite pour gérer quelques courriers.

Mais après quelques minutes, je m’étonne de ne pas le voir revenir. Un léger doute m’assaille alors. Je commence à m’inquiéter et je le rejoins.

Je le trouve assis sur la rambarde, les pieds dans le vide.

Il doit être un peu plus de 13 heures et il n’y a plus personne à part nous dans les bureaux.

Alors, je tente de lui parler. Il me fixe droit dans les yeux de son regard noir et me lance dans un air de défi : « Puisque les journaux ne s’intéressent plus à l’histoire de ma fille, et bien, moi, je vais leur donner de quoi écrire ! »

À cet instant, je ne suis plus seulement son avocat, mais je ne suis pas pour autant négociateur ou psychologue.

Je l’interroge sur son passé, les moments de joie et de bonheur de sa vie, mais aussi sur son parcours de jeunesse chaotique.

Je me débats avec l’énergie du désespoir pour trouver les mots justes pour lui faire entendre raison. Je n’ai absolument aucun doute sur sa détermination. Pendant plus d’une heure, je donne tout.

Certes, nous ne sommes qu’au premier étage, mais des plots en acier destinés à empêcher le stationnement des véhicules sur le trottoir peuvent rendre la chute mortelle.

Dans ce genre de situation, on se demande sans cesse si le mot suivant sera le bon… Je vis un très grand moment de solitude avant de le convaincre de se lever de la rambarde et de revenir dans le bureau. Je parviens à repousser ses idées noires. Au moins pour ce jour-là…

Je me souviens m’être senti vidé de toute énergie dans les heures qui ont suivi, mais je vais obtenir sa promesse d’homme qu’il n’agira ni contre lui, ni contre aucun des protagonistes jusqu’à la fin du procès.

Le jour de l’audience, le 7 octobre 2004, devant les magistrats de la cour d’appel, je suis tout de même inquiet du comportement qu’il va adopter. D’autant que l’anesthésiste considérée comme responsable du défaut de surveillance de Marianne, le docteur P., est présente dans la salle. Stéphane est détruit par sa souffrance et sa colère, mais il tiendra parole.

*

La procédure – très longue – (quatre ans d’instruction, six ans et deux mois de procédure) a hélas ciblé et fait condamner une seule personne pour « homicide involontaire », cette médecin anesthésiste.

Que s’est-il vraiment passé cette nuit-là ? Difficile de le savoir en l’absence de toute trace écrite, de tout cahier de suivi et du moindre dossier patient !

C’est l’infirmière qui est venue la nuit, jamais l’anesthésiste.

La médecin anesthésiste condamnée est celle qui a pris la garde le vendredi à 13 heures, après l’intervention de Marianne et a autorisé son retour en chambre en début d’après-midi.

Le chirurgien et l’anesthésiste en charge de Marianne lors de l’opération avaient, eux, quitté la clinique. Sans qu’il n’y ait réellement eu de transmission d’informations.

Ce soir-là, cette anesthésiste était en charge de la surveillance de beaucoup trop de patients1010 et ne s’est jamais déplacée pour aller voir Marianne, et ce malgré les appels répétés de sa mère.

Pour être parfaitement honnête, je ne suis pas certain que l’infirmier alerté par Isabelle ait vraiment fait remonter les informations jusqu’à ce médecin.

Très vite, les déclarations des uns et des autres ont conduit les experts à considérer cette anesthésiste comme la seule responsable. J’ai toujours eu le sentiment, et ce depuis le début, qu’elle avait été sacrifiée par tous ses confrères. Je crois me souvenir qu’elle était arrivée peu de temps auparavant dans cette clinique. Elle disposait probablement de moins d’appuis. Elle était le fusible idéal !

À l’occasion de l’audience devant le Conseil régional de l’ordre des médecins, le 13 mai 2007, elle m’avait, juste avant d’entrer dans la salle, confirmé en quelques mots mon ressenti.

Ce n’est pas pour autant qu’elle va se rebeller contre cet employeur qui la laisse tomber ! La « grande muette » en version hospitalière et dans toute sa splendeur…

J’étais tout aussi écœuré qu’elle ne puisse pas apporter à cette famille toute la lumière sur les circonstances du décès de leur fille. Cette enfant de cinq ans qui est décédée suite à une simple opération des amygdales et qui aurait pu être sauvée par un apport de sodium, c’est-à-dire l’administration d’une simple solution salée.

Au motif notamment que « sa carence à visiter l’enfant après son retour en chambre est gravement fautive et incompréhensible au regard de la décision médicale de garder l’enfant en hospitalisation de nuit pour “surveillance” », nous avons obtenu, le 9 décembre 2004, la confirmation en appel de la condamnation de ce médecin pour homicide involontaire avec une peine de dix mois d’emprisonnement avec sursis et une amende délictuelle de 15 000 euros. Elle verra son pourvoi en cassation rejeté en mai 2005.

Le Conseil régional d’Aquitaine de l’ordre des médecins ne jugera cependant pas nécessaire de la condamner disciplinairement. Estimant que « les causes du décès restent incertaines », que « l’évolution dramatique de cette intervention ne peut être la conséquence d’un défaut d’adaptation de la thérapeutique du docteur P. » et « considérant que l’absence de mention des incidents survenus pendant la nuit par le personnel infirmier auprès de ce praticien d’astreinte a constitué une perte de chance dont la responsabilité ne peut être attribuée au docteur P. ».

J’en ai gardé une immense frustration, l’une des premières de ma carrière, dans la quête de la vérité et dans la nécessaire identification de tous les responsables. Et je dis bien « tous » les responsables. Pas simplement un fusible qui permet au système défaillant de s’en sortir sans dommages…

Les échecs font partie de notre métier. Ils nous nourrissent et souvent nous permettent de nous améliorer.

Cependant, l’injustice me ronge et m’encourage à persévérer. Il m’arrive de me remettre en question ; parfois on manque d’objectivité, tant la souffrance de la famille peut nous bouleverser.

Cette douloureuse affaire m’a permis de mieux comprendre le rôle prépondérant des experts judiciaires. Dans ce dossier, ils se sont contentés des déclarations des uns et des autres sans jamais les remettre en cause. Et c’est là, toute la difficulté de la matière.

Les experts estiment qu’ils n’ont pas pour mission d’enquêter et surtout que leurs confrères ne peuvent que déclarer la vérité. Pourtant, le mensonge n’est pas un privilège réservé aux avocats.

Avec l’évolution de la matière et l’émergence de quelques scandales, le comportement des experts s’est considérablement amélioré. Le scandale du Mediator a, entre autres, été un vrai déclencheur1111.

Oui le médecin, le professeur, le laboratoire peuvent sciemment cacher la vérité pour de sombres motifs. Et se faire prendre la main dans le sac. De même, certains experts, à force de complaisance, peuvent se retrouver assis au rang des prévenus.

C’est une victoire pour toutes les victimes, mais il y a encore du chemin à parcourir.

Chapitre 3

Face au déni et à l’omerta

Le long et rude combat pour la vérité !

Pour un avocat spécialisé comme moi dans les dommages corporels et les erreurs médicales, les médecins experts ont toujours été une vaste source de questionnements. Quelle est leur réelle compétence ? Quelle est leur réelle indépendance ?

Tout au long de ma carrière, j’ai trop souvent eu cette très désagréable sensation de lire des expertises orientées ou biaisées. Au fil de ce livre j’y reviendrai très souvent, car cela m’est arrivé dans des affaires très diverses.

Dès que les responsabilités n’étaient pas établies par des faits ou des preuves évidentes et irréfutables, dès qu’il y avait la possibilité de noyer le poisson, quelle que soit sa taille, j’ai vu à l’œuvre la malhonnêteté intellectuelle de certains experts.

Du haut de leur savoir supposé et de leur statut de quasi intouchables, ils viennent déposer devant le tribunal des conclusions aussitôt érigées en paroles d’Évangile. Conclusions qui, comme par hasard, sont très souvent favorables à la défense, que la plainte vise un médecin, un hôpital ou un laboratoire pharmaceutique… plus les enjeux économiques sont importants, plus l’arsenal déployé est imposant.

C’est en cela que mon métier est une lutte sans fin pour la manifestation de la vérité.

Comme je l’ai raconté plus haut en évoquant mon histoire personnelle et les origines de mon engagement aux côtés de victimes, je suis extrêmement sensible à tous ces problèmes liés à l’accouchement. À l’évolution du sort des victimes et de leur famille, dans le domaine obstétrical.

J’ai été particulièrement marqué par le cas de la petite Camille T.11, née le 2 mars 2004, et qui a souffert lors de l’accouchement d’une asphyxie cérébrale.

Le tableau initial des séquelles envisagées est catastrophique. Elle sera diagnostiquée tétraplégique et l’atteinte cérébrale est telle que le pronostic des médecins est sans appel : elle ne pourra jamais parler.

Aujourd’hui, Camille a seize ans et se déplace avec un fauteuil électrique qu’elle contrôle à l’aide d’un joystick.

Le plus surprenant reste son sourire permanent. Cet incroyable reflet d’un bonheur quotidien. Même si elle a conscience de la gravité de son état, elle savoure chaque moment de sa vie.

Très vite, un mode de communication s’est établi entre Camille et ses parents, qui n’appartient qu’à eux. De petits bruits, des gestes infimes, de simples regards qui sont pour sa mère une multitude de lettres d’un alphabet magique, et qui forment autant de mots pour comprendre sa fille.

Camille exprime ses sentiments, ses désirs, ses interrogations comme une adolescente de son âge. Le tableau pauci-relationnel22 décrit par le corps médical à la naissance de Camille est très loin de la vérité d’aujourd’hui.

Il est vrai malheureusement que, pour beaucoup de jeunes ayant connu des naissances aussi problématiques, les atteintes au cerveau sont irrémédiables et suppriment à vie toute notion de conscience. En ce sens, Camille a eu de la chance…

*

Aujourd’hui, ce dossier est pour moi un échec cruel. Puisque treize ans après cet accouchement dramatique, nous aurons un avis défavorable devant la cour d’appel de Paris, le 23 février en 201733.

Pourtant tout avait plutôt bien commencé. En effet, alors que je n’étais pas encore l’avocat de la famille, le premier rapport d’expertise leur était favorable. Les experts, deux des meilleurs en France, avaient bel et bien conclu à un « rythme cardiaque fœtal (RCF) pathologique44 » (dans le cas présent, un ralentissement anormal du cœur du fœtus) et donc à un retard dans la mise en place de la césarienne.

Ce rapport, rédigé par d’éminents experts judiciaires dans le cadre d’une procédure pénale, a été remis en cause par l’assureur de l’obstétricien qui a obtenu une contre-expertise.

Les experts qui ont établi le deuxième rapport ont considéré, à la lumière notamment d’une IRM, que le retard de césarienne n’était pas à l’origine de l’état de Camille. Au vu de son atteinte cérébrale, ils ont retenu qu’il devait s’agir d’une souffrance fœtale qui s’était manifestée durant le troisième trimestre de la grossesse.

Pour la famille, ce fut un véritable séisme. Tout était à refaire… C’est à ce moment-là que les parents de Camille m’ont sollicité et m’ont confié le dossier de leur fille.

J’ai pu obtenir une troisième expertise dont les conclusions ne considéraient pas, hélas, le retard de césarienne comme fautif, au motif que les séquelles étaient la conséquence d’une maladie intra-utérine55. Cette maladie a été annoncée à la maman par les experts lors des opérations d’expertise. Sans guère de ménagement et avant de « nécessaires examens complémentaires spécifiques » pourtant suggérés dans leur propre rapport.

Selon cette troisième équipe d’experts, cette pathologie ne laissait à l’enfant qu’une espérance de vie de quatre à cinq ans. Et leur permettait d’écarter toute incidence entre « une prise en charge de la patiente en fin de travail qui n’apparaît pas parfaite » et les graves handicaps de Camille.

C’est sur la base de ces conclusions que la Commission de conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux (CCI) considérera dans un avis rendu neuf mois plus tard que « les troubles neurologiques présentés par l’enfant ne sont pas imputables aux conditions de sa naissance, mais très vraisemblablement à une pathologie anténatale ». On notera les mots « très vraisemblablement » qui auraient pu et auraient dû laisser place au doute et ce au bénéfice de la victime. D’autant que les examens génétiques complémentaires estimés « nécessaires » par les experts seront finalement réalisés et écarteront tout simplement l’existence d’une telle pathologie !

Imaginez les montagnes russes émotionnelles subies au fil des mois par les parents de Camille.

Cet échec douloureux ne signifiait pas, loin de là, la fin de notre course-poursuite avec la vérité. J’ai par la suite tenté d’obtenir devant le tribunal de grande instance de Paris la mise en place d’une quatrième expertise tant les conclusions précédentes étaient a minima contradictoires voire invraisemblables. Je n’ai pas pu avoir satisfaction ni devant les magistrats de première instance, ni devant ceux de la juridiction d’appel.

Nous avons pourtant la certitude que le cœur de Camille, avant de naître, a manifesté des ralentissements pendant plus d’une heure, provoquant inévitablement un défaut d’oxygénation de son cerveau. Une césarienne aurait dû être déclenchée plus rapidement qu’en 55 minutes66 au vu du monitoring pour raccourcir fortement la période où le cerveau était en souffrance.

À l’exception des premiers, les différents experts vont considérer qu’il fallait rechercher d’autres origines à l’atteinte cérébrale de Camille. Et ce au motif que les zones impactées n’étaient pas celles habituellement altérées par une souffrance fœtale aiguë lors de l’accouchement.

Or, nous le savons tous, et les experts médicaux les premiers, la médecine n’est pas une science exacte. Je suis toujours dubitatif – et même suspicieux – lorsque cette même science se veut sûre d’elle dans son analyse, écartant toute forme de doute au nom de certains dogmes. Et je le suis plus encore, lorsqu’il s’agit d’un organe comme le cerveau.

Hélas, les magistrats d’appel dans leur arrêt de février 2017 considéreront qu’il n’existe pas de « présomptions graves, précises et concordantes » permettant d’établir le lien de causalité entre les conditions de sa naissance et les très graves handicaps qui ont depuis ruiné sa vie.

Je n’ai donc pas pu faire condamner la clinique, ni la sage-femme, ni l’obstétricienne, au motif que n’étaient pas réunis tous les critères exigés par les obstétriciens eux-mêmes pour que la souffrance fœtale soit reconnue comme la cause des séquelles chez un nouveau-né.

*

Trop souvent, impuissant et bouleversé par leur détresse, j’écoute des familles qui ont perdu un bébé à la naissance ou dont l’enfant conserve un grave handicap.

Trop souvent, je constate, hélas a posteriori, des monitorings mal pris en compte et des rythmes pathologiques qui s’éternisent pour le fœtus au-delà de trente minutes sans qu’aucune décision de pratiquer une césarienne ne soit prise.

Régulièrement, je m’étonne du refus du corps médical de proposer la césarienne au motif que cet acte présenterait un risque de décès pour la maman six fois supérieur à une naissance par voie basse. En effet, cela fait plus de vingt-cinq ans que je dois supporter ce même argument, ce chiffre de 1 à 6 qui étrangement ne varie jamais, ce qui ne manque pas de m’étonner vu les progrès de la médecine réalisés sur cette période.

Il s’agit à mon sens d’un vrai et important débat de société, et si, après réflexion, on constate qu’il y a aujourd’hui beaucoup moins d’accidents lors des césariennes, peut-être pourrons-nous espérer un changement d’attitude de la part des obstétriciens ?

Quoi qu’il en soit, il me semblerait logique et essentiel que la mère dispose en temps réel de toute l’information nécessaire et, ainsi éclairée, puisse choisir elle-même le mode d’accouchement en l’absence de contre-indications médicales.

À mon grand et amer regret, Camille devra grandir sans que je sois parvenu à faire reconnaître son statut de victime. Heureusement, elle est entourée d’un amour et d’une énergie qui permettent de déplacer des montagnes et préservent son sourire.

J’aurais tant aimé apporter ma contribution à son bonheur. En effet, dans les cas de séquelles aussi lourdes, les indemnités financières améliorent sensiblement la situation des victimes et de leurs proches. L’amour ne suffit pas toujours à tout régler au quotidien…

Tout le matériel spécialisé, notamment, est horriblement coûteux ; par exemple un fauteuil électrique a une durée de vie de cinq à six ans, avec un coût moyen de 15 000 euros.

Les aides de la solidarité nationale (la MDPH, la Maison départementale des personnes handicapées, et la sécurité sociale) ne peuvent suffire à faire face à toutes les dépenses nécessaires pour apporter le minimum de confort à ces victimes.

*

Ma colère face à l’injustice faite à Camille a été décuplée le jour où j’ai découvert qu’il existait un groupe d’obstétriciens – que je qualifierai de « bien-pensants » – qui cultivent une littérature « scientifique » dont on doit se demander si le seul objectif n’est pas de protéger les obstétriciens. Notamment au sujet de la souffrance fœtale durant l’accouchement.

L’idée remarquable qui a émergé dès les années 70 a été d’aider et de créer des associations d’obstétriciens et de produire des publications disons « orientées »… Ce n’est pas que du lobbying. Pour certains, cela confine selon moi à de la malhonnêteté intellectuelle ! Le pire est que cette littérature a pignon sur rue sans que grand-monde n’y trouve quelque chose à redire !

Ainsi j’ai vu apparaître, en 2007, une association implantée à Toulouse et baptisée Gynérisq77. Un organisme agréé par la Haute Autorité de santé (HAS) et qui dit « avoir pour objectif d’aider les gynécologues obstétriciens du public et du privé à bien connaître les situations à risques, à mieux les gérer, à mettre en place dans le cadre spécifique de leur exercice professionnel les mesures nécessaires à la prévention des accidents ».

Pour moi c’est une évidence, cette association a été créée pour protéger la profession. Pour produire et diffuser une littérature en leur faveur. J’ai dû chercher et réfléchir un moment avant de comprendre leur engagement féroce à se protéger ainsi !

Ce groupe a été créé l’initiative d’un cabinet d’assurance spécialisé dans la responsabilité civile professionnelle des praticiens libéraux dits « du plateau technique lourd », c’est-à-dire les chirurgiens, les obstétriciens, les anesthésistes, etc.

Aujourd’hui, ils font autorité. Certains ne se cachent même plus de leurs liens avec cet assureur ! Dont le discours est assumé : « On est là pour mettre en place une protection des obstétriciens… » Leur message est clair : « Nous sommes les meilleurs pour vous protéger ! »

Pire encore, selon moi, les experts de Gynerisq voudraient venir superviser tous les rapports d’expertise. « Nous, les sachants, nous allons vous dire ce qui est juste ! » Leur but est clairement de faire changer la loi.

Heureusement, grâce à un document qui nous avait été transmis, nous avions pu lire les « propositions de réformes des expertises en responsabilité médicale » que cet organisme agréé par la HAS comptait défendre. Elles concernaient la formation des experts, leur mode de sélection, l’évaluation de la qualité des expertises et la définition des missions de l’expert. Chaque proposition visant bien entendu à élargir les prérogatives et l’accès aux dossiers des organismes agréés. Dont bien entendu Gynérisq.

Une bien curieuse idée qu’ils ont heureusement abandonnée (enfin je l’espère) après le droit de réponse plutôt musclé que nous leur avons fait parvenir fin 2018 et qu’ils ont intégralement publié dans leur revue, le Journal de Droit de la Santé et de l’Assurance Maladie. Droit de réponse dans lequel je ne me privais pas de rappeler également les liens financiers entre Gynérisq et le cabinet d’assurance en question.

Nous y avions intégré nos réponses et vives objections à la plupart de leurs propositions. Lesquelles m’avaient en fait été transmises par un médecin expert en gynécologie obstétrique, une sorte de « dissident », suite à ma participation au congrès national des gynécologues, en octobre 2018.

Cet expert, membre d’un syndicat d’obstétriciens, le Collège national des obstétriciens et gynécologues français (CNGOF), m’avait en effet sollicité pour intervenir lors de ce congrès qui se tenait à Strasbourg. C’est l’un des rares à souhaiter favoriser les échanges entre le corps médical et le monde juridique.

Sur place, Gynerisq avait son propre amphithéâtre…

Le moins que l’on puisse dire est que le président de ce syndicat, le docteur Israël Nisand, n’était pas ravi de me voir là… En effet, on peut le qualifier de « pro-pilule » et je suis intervenu à plusieurs reprises sur les graves effets indésirables des pilules contraceptives de 3e et de 4e génération.

Des années après l’affaire Marion Larat88 et le retrait de la pilule Diane 35, nous en étions encore là…

*

Vous l’aurez compris : dans ce type d’affaires, je me bats quasiment à chaque fois contre des experts qui appartiennent au groupe d’influence qui exclue systématiquement la souffrance fœtale aiguë. Car, et c’est pour moi la raison même de leur existence, ce sont les dossiers qui coûtent le plus cher aux assureurs !

En effet, les victimes qui survivent ont souvent de très lourds handicaps. Les montants d’indemnisation peuvent parfois atteindre 20 à 25 millions d’euros à verser à la victime et aux organismes sociaux. Il faut savoir que la nuitée d’hospitalisation dans ce type de service coûte jusqu’à plusieurs milliers d’euros et qu’un enfant pauci-relationnel exige la présence d’une tierce personne 24 heures sur 24.

Aujourd’hui, les compagnies d’assurances qui assurent les médecins se partagent le marché à trois ou quatre.

La plus puissante est la Mutuelle d’assurance du corps de santé français (MACSF), créée en 1935, qui revendique être la première mutuelle des professionnels de santé (avec un million de sociétaires médicaux et paramédicaux)99. Elle a d’ailleurs absorbé le SOU Médical en 2017 quand les litiges se sont multipliés et que les indemnisations ont fortement augmenté.

Pendant des années, ça a été une branche lucrative, car il y avait relativement peu de sinistres et les professionnels de santé payaient des primes élevées. Mais les contentieux sont en forte augmentation et le secteur vacille…

Force est de constater que les condamnations ont été de plus en plus nombreuses et de plus en plus lourdes puisque le total des indemnisations versées par la Mutuelle en 2018 (51,5 millions d’euros) était en hausse de 24 % par rapport à 20171010.

Même si le vent semble tourner, les « experts » ne s’avouent pas vaincus ! Pourquoi le feraient-ils puisqu’ils sont tous de « bonne foi » et peuvent s’appuyer sur cette épaisse littérature estampillée par un cabinet d’assurance ?…

Alors on m’oppose régulièrement, et je peux accepter l’idée, la superposition des événements temporels. Un événement durant la grossesse qui crée une souffrance puis un autre événement pendant l’accouchement.

Mais, franchement, je rencontre un peu trop souvent ces « coïncidences temporelles ». Qui servent en fait à diluer les responsabilités et au final à exonérer les praticiens…

Tout cela explique que ce sont souvent les affaires les plus longues ! Vous prenez un dossier quand l’enfant a l’âge d’un ou deux ans et ce jusqu’à ce qu’il ait seize à dix-huit ans, car c’est seulement alors, à la fin de sa croissance, que la situation, l’état de l’enfant, est dit « stabilisé ». Et qu’il est possible d’évaluer l’importance des séquelles et donc les différents postes d’indemnisation.

Ce sont donc des aventures au long cours, lors desquelles je passe par des moments de doute voire de découragement. Des émotions que je dois souvent garder pour moi, car pour la famille de l’enfant, je suis devenu bien plus qu’un avocat. Je suis devenu un repère, une boussole. Si je doute, ils doutent. Si je m’égare, ils sont perdus.