Publications de l’École française de Rome

Lier et délier la propriété

Tutelle publique et administration des fidéicommis à Venise aux derniers siècles de la République

Jean-François Chauvard

Éditeur : Publications de l’École française de Rome

Lieu d’édition : Rome

Année d’édition : 2018

Date de mise en ligne : 15 mars 2022

Collection : Collection de l'École française de Rome

EAN électronique : 9782728312238

https://books.openedition.org

Édition imprimée

EAN (Édition imprimée) : 9782728312221

Nombre de pages : 636

Référence électronique

CHAUVARD, Jean-François. Lier et délier la propriété : Tutelle publique et administration des fidéicommis à Venise aux derniers siècles de la République. Nouvelle édition [en ligne]. Rome : Publications de l’École française de Rome, 2018 (généré le 16 mars 2022). Disponible sur Internet : <http://books.openedition.org/efr/33430>. ISBN : 9782728312238.

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© Publications de l’École française de Rome, 2018

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Résumés

Les fidéicommis étaient consubstantiels aux sociétés d’Ancien Régime. En rendant les biens indisponibles et en fixant la ligne de succession, ces fondations testamentaires visaient la conservation de l’assise matérielle des familles. Au nom de la libre circulation des biens et d’une conception absolue de la propriété, ils furent au XVIIIe siècle l’objet de critiques qui débouchèrent sur des réformes dans certains États italiens. Rien de tel dans la République de Venise où le patriciat n’envisagea jamais de réformes systémiques qui risquaient de remettre en cause les équilibres politiques et sociaux. Néanmoins, dès la fin du XVe siècle, l’État vénitien légiféra à mesure que les fidéicommis entraient en contradiction avec d’autres systèmes normatifs : le recouvrement des créances et des impôts et le remboursement des dots. L’État définit également les conditions de levée de l’inaliénabilité des biens et mit en place, sous l’égide des Juges du Procurator, une procédure pour garantir le réinvestissement des capitaux assujettis à fidéicommis (emprunts publics et prêts) au prix d’un travail administratif considérable. L’exploitation des archives de cette cour permet d’éclairer le rôle de l’autorité judiciaire dans la cogestion des fidéicommis et celui des ayants droit qui pouvaient se comporter en administrateurs actifs, capables de remodeler le contenu du fidéicommis sans changer sa valeur. En scrutant les modalités du passage de l’indisponible au disponible, ce livre interroge l’élasticité d’un dispositif réputé pour sa rigidité ; il démontre aussi que les fidéicommis étaient une institution totalisante dont le gouvernement était autant une affaire de famille que l’affaire de l’État.

Jean-François Chauvard

Ancien directeur des études modernes et contemporaines à l’École française de Rome, Jean-François Chauvard est professeur d’histoire moderne à l’Université Lumière Lyon 2 - LARHRA. Ses travaux portent sur l’histoire des sociétés urbaines de l’Italie moderne, en particulier sur le monde vénitien.

Sommaire

Introduction

Fidéicommis et ordre lignager

Positionnement historiographique

La tutelle publique sur les fidéicommis

L’État vénitien et le gouvernement des familles

Législation, administration, justice

Des héritiers administrateurs

Rendre disponible l’indisponible

Capitaux et fidéicommis ou comment résoudre la contradiction

Remerciements

Avertissements

Première partie. Instituer et hériter

Chapitre 1. Normes et pratiques fidéicommissaires

Les caractères normatifs des fidéicommis vénitiens

Usages sociaux

L’impact du fidéicommis sur les structures familiales

Chapitre 2. La succession fidéicommissaire

La validation des substitutions par la Cour du Procurator, « sollo giudice competente in proposito di fideicomissi »

Litiges et supplication : « l’occupazione de’ fideicommissi più sacri »

Fondation, succession, contestation, fragmentation : le sort (commun) des fidéicommis Correggio

Deuxième partie. L’inattaquabilité des fidéicommis

L’inattaquabilité des fidéicommis

Chapitre 3. L’ombre des fidéicommis sur le marché des biens et du crédit

Un obstacle à la capacité d’emprunt ?

L’organisation de l’insolvabilité : la répudiation de l’héritage

Carence de l’enregistrement des testaments et incertitude des transactions

1613-1730, un sursaut sans lendemain : la publicisation inaboutie des fidéicommis

Chapitre 4. Fidéicommis et fiscalité

Un régime fiscal protecteur : des fidéicommis (presque) intouchables

«  Dopo un lungo e quieto possesso d’esso acquisto  »  : fidéicommis cachés et annulation des ventes antérieures

Fidéicommis versus fidéicommis : restitution et compensation

«  Che non siano molestati  » : méthode d’identification des biens libres et des biens conditionnés

L’échec du recouvrement des arriérés au XVIII e  siècle

Privilèges de la parenté et privilèges des fidéicommis : dilemmes autour de la taxe sur les successions

Chapitre 5. Fidéicommis et dot : antagonisme et interdépendance

À l’abri de la constitution de la dot…

… À l’exception de la dot spirituelle

En dernier recours : le fidéicommis de la belle-famille au service de la restitution de la dot

La sortie du fidéicommis : capitaux, maisons, palais

Soupçons de manipulations : une instrumentalisation de la dot pour libérer des biens ?

Chapitre 6. « Disciplinar la materia de’ fideicommissi » : apologie, régulation et abolition des fidéicommis

Venise, sourde aux critiques contre les fidéicommis ?

Les fidéicommis, sujets de composition de l’Accademia dei nobili

Pluralité des intérêts et critiques des fidéicommis

Réformer pour conserver

Fortunes et dots au péril de l’abolition des fidéicommis

L’apologie des fidéicommis : «  Nulla a bisogna d’ulteriori modificazioni  »

Fidéicommis et identité nobiliaire : l’agrégation de 1775

Troisième partie. Aliéner l’inaliénable : les biens immeubles

Aliéner l’inaliénable : les biens immeubles

Chapitre 7. Les fidéicommis et les ruines : délier pour reconstruire

Fidéicommis et police du bâti

La loi de 1546 et la tutelle des Provveditori di Comun

Échecs et résistances

Quand la pratique fait la loi

Chapitre 8. «  La voluta utilità in vantaggio del fideicomisso  » : les dérogations par la grâce

La concession parcimonieuse de la grâce

Motifs et justifications

Biens entrants et garanties

Les accommodements de procédure

Quatrième partie. Libération des capitaux et réinvestissement

Libération des capitaux et réinvestissement

Chapitre 9. Les fidéicommis à l’épreuve de la dette publique

La dette publique vénitienne au XVIII e  siècle

Le marché des arrérages («  ratte di prò  »)

Conversion des titres au préjudice des fidéicommis

«  La gravità e delicatezza dell’affare  » : libération des capitaux et vente des intérêts de la dette

Deposito nuovissimo (1767) : amortissement, conversion des titres et classification des déposants

Chapitre 10. La cour du procurator «  custodia de’ privati depositi  »

Les Juges du Procurator, «  giudici competenti in tal materia fideicommissaria  »

Les «  terminazioni di levo di deposito  »

Traçabilité des capitaux et généalogie des biens

«  Per la sicurezza di detta investita  » : le contrôle des garanties

Exposition aux risques et accompagnement de la Cour

Contrer les « désordres » causés par le prêt à soi-même

Chapitre 11. L’élasticité des fidéicommis : réinvestissement des capitaux et gestion patrimoniale

Rythme des levées de dépôt

Profil des requérants

De prêts en prêts : les fidéicommis comme source de crédits

La conversion des capitaux en biens immeubles

Financer restauration, construction et bonification

Réservoir de liquidités et inventivité de gestion

Division du fidéicommis et gestion différenciée

Chapitre 12. Mouvements internes, circulations externes : les frontières poreuses des fidéicommis de la famille Celsi de Santa Ternita

À qui appartient la ca’ Celsi ?

1752 : la sortie des fidéicommis et le rachat en pleine propriété

La reconstruction et l’entrée dans le fidéicommis Giacomo Celsi 1718

Reconversion du patrimoine et gestion des capitaux 1750-1789

1789-1804 : Après la mort de Francesco Maria Celsi, à qui appartient « vraiment » le palais ?

Conclusion

Les fidéicommis contre l’État

Les fidéicommis contre les tiers

Défendre les héritiers contre eux-mêmes

L’État par les fidéicommis

Élasticité des fidéicommis et action des héritiers

Sources et bibliographie

Table des Illustrations, des Schémas généalogiques et des tableaux

Indices

Index des noms de personne

Index des noms d’institution

Index des noms de lieu

Introduction

En octobre 1786, Goethe assiste au palais ducal à un procès qui attire tout Venise car une des parties en cause n’est autre que l’épouse du doge Paolo Renier. C’est pour le voyageur l’occasion de tourner en dérision les mœurs judiciaires dans une affaire dont l’issue lui semble jouée d’avance. Il s’agit d’une banale dispute autour de la possession de biens dont des testateurs ont autrefois disposé sans en avoir les titres car ils étaient soumis à fidéicommis. Goethe nous dit que les « fidéicommis jouissent dans cet État de la faveur la plus décidée », saisissant le fait que la pratique y est particulièrement diffusée, que les héritiers y sont attachés et que l’État défend l’institution par l’entremise du droit et de la justice. C’est précisément cette relation triangulaire, entre les fidéicommis, leurs héritiers et l’État, que cette recherche entend prendre pour objet.

Fidéicommis et ordre lignager

Il importe, au préalable, de poser quelques jalons en rappelant que le fidéicommis est un acte privé, institué dans le cadre d’un testament, par une personne qui soumet la transmission de tout ou partie de son héritage à deux conditions : l’interdiction de vendre les biens et la substitution de l’héritier (le fedecommissario, le grevé ou l’institué) par un autre (le chiamato, l’appelé ou le substitué) suivant l’ordre qu’il a lui-même fixé2. La substitution peut s’appliquer à un nombre déterminé de générations – elle est dite graduelle – ou être perpétuelle, chaque grevé étant tenu de restituer le bien qu’il a reçu au substitué qui est tenu à la même obligation. En étant instaurée par la seule volonté d’un particulier qui règle son hérédité sur plusieurs générations en rendant indisponibles ses biens, la substitution fidéicommissaire va donc à l’encontre des règles de dévolution coutumières.

Le fidéicommis trouve sa matrice dans le droit romain où il ne se présente pas comme un véritable acte juridique mais plutôt comme une prière adressée par le fondateur au bénéficiaire pour que ce dernier offre une prestation de caractère patrimonial à une tierce personne (souvent privée de capacités)3. Il peut porter sur n’importe quel objet et s’adresse à la seule conscience du bénéficiaire (fidei commissum) avant de recevoir une formalisation juridique à partir du règne d’Auguste. Le fidéicommis moderne présente davantage d’analogies avec le fidéicommis de famille justinien qui permet au père de tester sur les bona familiae, mais limite la substitution à quatre générations4. Sans ligne de continuité avec le droit antique, le fidéicommis moderne se distingue de sa matrice romaine sur deux points fondamentaux, car il désigne des fidéicommissaires qui sont aussi les héritiers et il institue l’inaliénabilité des biens. Dans le cas antique, le fidéicommissaire est un intermédiaire ; dans le second, un héritier qui est tenu de transmettre l’héritage selon la volonté du fondateur. C’est l’expression de cette volonté qui distingue également le fidéicommis de deux régimes de la succession féodale : la primogéniture (dévolution de l’héritage au fils aîné) et le majorat (succession au plus âgé au même degré que le défunt) qui sont réglés par la coutume et autorisés par le souverain. Dans un fidéicommis, le testateur est, en revanche, libre de fixer l’ordre de succession. Or au cours des XVIe et XVIIe siècles et sous des régimes coutumiers différents, on observe un double mouvement : la diffusion de la primogéniture et son articulation avec le fidéicommis si bien que l’indivisibilité inter familiam est étroitement associée à l’inaliénabilité extra familiam5.

L’apparition des fidéicommis dans les derniers siècles du Moyen Âge est le fruit de la rencontre entre la formalisation de la pratique testamentaire sous l’influence des notaires6 et l’affirmation d’un conception lignagère de la famille7, en particulier parmi la noblesse, à laquelle les fidéicommis sont généralement associés. La constitution de la famille en lignage passe, en effet, par les biens. Cette fusion résulte de la combinaison – variable selon les lieux – de l’influence du système féodal dans lequel la prohibitio alienationis lie les biens à la famille titulaire et de la réappropriation du droit romain. La loi Omnis Hereditas (Digeste, 50, 17, 138) établit une équivalence entre, d’un côté, le lignage où l’héritier remplace le mort dans la succession et, de l’autre, l’héritage qui passe d’une personne à une autre8. En écrivant que les familles sont des « corps et université [qui] s’entre[- tiennent] par subrogation de personnes qui naissent en icelles », Guy Coquille, commentateur au XVIe siècle des Coutumes du Minervois, exprime la même idée : les héritiers ne reçoivent pas des biens, mais ils viennent occuper une place9. Dans ce système de transmission, ce ne sont pas les choses qui circulent, mais une personne qui en remplace une autre dans un bien10. Il n’y a pas transfert de propriété, mais seulement occupation de positions dans un patrimoine immobilisé. Quand les légistes de la fin du Moyen Âge proclament que familia id est substantia11, ils ne voient pas seulement dans les biens un moyen pour assurer la pérennité de l’existence collective de la famille, ils les assimilent à la famille elle-même en établissant une équivalence entre l’essence et la substance. En conséquence, les biens constituant le fidéicommis ne sauraient être aliénés12. Cette « substantification des lignages » érige le fidéicommis en un sujet juridique13. Il n’est rien d’autre qu’une fondation à laquelle le testateur assigne la mission de porter la « maison », cet « héritage matériel et spirituel comprenant la dignité, les origines, la parenté, les noms et les symboles, la position, la puissance et la richesse »14. Claude Lévi-Strauss poursuit son propos en donnant une définition plus précise encore : « Qu’est-ce donc que la maison ? D’abord, une personne morale ; détentrice, ensuite, d’un domaine composé de biens matériels et immatériels ; et qui, enfin, se perpétue en transmettant son nom, sa fortune et ses titres en ligne directe ou fictive, tenue pour légitime à la seule condition que cette continuité puisse s’exprimer dans le langage de la parenté ou de l’alliance, et le plus souvent, des deux ensemble ». Les fidéicommis ne sont rien d’autre qu’une des déclinaisons du système de transmission « à maison ».

Destinés à conserver dans la famille les biens fonciers, considérés comme la seule richesse véritable, ils se diffusent au XVIe siècle en Europe et dans toute l’Italie sous l’effet de mutations économiques et sociales. Quand, dans les villes marchandes, le commerce cède la place à la rente et une certaine fluidité sociale à la consolidation des statuts, l’objectif prioritaire est de conserver les positions acquises et de ne pas laisser s’échapper les biens. Parallèlement, la soustraction des biens aux échanges peut aussi être interprétée comme une protection contre les effets d’une économie de plus en plus ouverte où l’on peut faire commerce de tout. Le fidéicommis apparaît alors comme un outil particulièrement approprié pour mettre à l’abri les fortunes indispensables au maintien des familles. La symbiose entre les biens et la famille conduit le fidéicommis à assumer à la fois une fonction culturelle, en étant le vecteur de l’identité familiale, et un rôle économique, en exerçant une tutelle sur les biens rendus indisponibles. À l’échelle collective, la mise hors marché de quantités toujours plus importantes de biens a des effets sur les droits de tiers – la dot, le fisc, les créanciers – aggravant l’incertitude des transactions et des échanges15. Par bien des aspects, ils sont un des éléments constitutifs des sociétés d’Ancien Régime, à la croisée de la parenté, du politique, du social et de l’économique. Le fidéicommis qui s’exprime, dans le testament, en termes juridiques est un phénomène social total – social pur, écrirait Y. Thomas16 – tant cette pratique de transmission révèle un système de valeurs qu’il contribue, en retour, à façonner.

Positionnement historiographique

À la suite des légistes d’Ancien Régime et des historiens du droit des successions et de la famille17, les fidéicommis sont entrés dans le champ des historiens dans les années 1970 à la faveur de la multiplication des études consacrées au comportement économique de la noblesse, aux stratégies de reproduction sociale et aux pratiques de transmission18. Les historiens ont fait le choix d’une méthode et d’une échelle d’analyse : l’étude monographique qui était dictée par la nécessité de se référer à un cadre juridico-politique cohérent et d’exploiter de manière intensive archives notariales et archives judiciaires. Les travaux ont été nombreux et précoces en Italie19, puis en Espagne20, moindres en France21, en Angleterre22 et dans le monde germanique (Lanzinger)23, plus récents aux Amériques24. La seule approche comparative à l’échelle européenne demeure à ce jour celle de J.P. Cooper qui s’appuie, par ailleurs, sur des études monographiques25. Il serait d’un grand profit aujourd’hui d’approfondir la comparaison avec des institutions similaires dans d’autres aires culturelles, en particulier le waqf musulman qui vise les mêmes objectifs et pose les mêmes questions26.

Ces travaux ont transformé le fidéicommis en un objet polymorphe et polysémique qui apparaît tout à la fois comme un rempart contre l’incertitude biologique en anticipant l’extinction d’une lignée, l’incertitude politique en écartant la menace d’expropriations arbitraires, l’incertitude économique en plaçant des biens hors marché, l’incertitude juridique, enfin, en limitant la gamme des choix possibles en matière successorale et en réduisant l’imprévisibilité de l’acte testamentaire. La prise en compte de la diversité des clauses et des pratiques a permis de penser, à nouveau frais, la chronologie de sa diffusion. Ainsi a-t-il été montré que des actes posant des conditions d’inaliénabilité et de substitution pouvaient préexister à l’institution formelle des fidéicommis27, comme il n’est parfois pas nécessaire d’y avoir recours car la coutume ou les stratégies de transmission atteignent le même objectif28.

En complexifiant l’objet, l’historiographie a également opéré des déplacements interprétatifs. Les travaux de G. Delille ont démontré que les fidéicommis, placé au point de rencontre du marché et de la transmission, était la clé du système de circulation des biens29. La quête des motivations des acteurs a délaissé le terrain économique au profit d’une approche anthropologique qui a mis en évidence le « besoin d’éternité » qui animait le testateur selon la formule de M. A. Visceglia30. Le fidéicommis établit un « lien d’identité » entre générations par l’intermédiaire d’un double processus d’identification propre à la logique du don : entre le donateur et le donataire et entre le donateur et l’objet31. Le testateur reprend ce qu’il a donné selon le paradoxe du keeping-while-giving décrit par A. Weiner32. Les contemporains ont d’ailleurs perçu cette dimension en déplorant la vanité et parfois la vacuité de la volonté de se perpétuer dans les choses et de prolonger son emprise sur les siens.

La focalisation sur la noblesse qui – il est vrai – en avait fait son attribut a laissé place à une plus grande variété d’acteurs soulignant la diffusion sociale de l’institution et les diversités des significations dont elle était investie. Sous l’influence de l’anthropologie et de l’anthropologie juridique33, l’intérêt pour l’indisponibilité des biens a porté l’attention, une fois démontré que n’importe quel type de biens pouvait être assujetti, sur la signification dont étaient investies les choses placées hors marché.

Dans ce panorama, l’étude des fidéicommis vénitiens paraît très en retrait, à la notable exception de la monographie de J.C. Davis sur la famille Donà delle Rose : consacrée aux modalités de transmission de la richesse, elle traite pour la première fois de l’adoption des fidéicommis à Venise à travers les choix patrimoniaux opérés par une famille patricienne dans la longue durée34...