Couverture Benjamin Colombel

© Éditions Stock, 2014

ISBN 978-2-234-07860-4

www.editions-stock.fr

DU MÊME AUTEUR

La télévision : enquête sur un univers impitoyable, Lieu commun, 1994.

Avant-propos

Parfois, il suffit de pousser une porte pour apercevoir un monde inconnu, à l’intérêt et au tumulte insoupçonnés. Ce monde s’appelle les conseils des prud’hommes. Je m’y suis rendue pour la première fois citée comme témoin dans une affaire. Ce fut l’occasion de découvrir la justice du travail, la plus ancienne et la plus populaire des juridictions sociales, mais aussi la plus pauvre et la plus négligée. Et peut-être la plus mal connue. Elle vaut bien qu’on s’y attarde pour mieux la comprendre.

Alors, pendant deux ans, j’ai assisté aux audiences du plus important des conseils des prud’hommes, celui de Paris, qui règle 10 % du contentieux. Toutes les semaines, je me suis installée au fond des salles sans apparat et j’ai écouté l’histoire de ces salariés qui se battent pour leurs droits, voire leur dignité. Des jeunes, des vieux, des cadres, des employés, des salariés maltraités, sous-payés, mais aussi tricheurs ou profiteurs. Leurs histoires sont généralement grinçantes, édifiantes, parfois drôles ou d’une grande cruauté, complexes, jamais banales.

Elles racontent le harcèlement, le travail précaire ou dissimulé, les salariés assimilés à des « variables d’ajustement », l’inventivité des patrons pour disparaître, le mépris fait aux travailleurs immigrés, parfois payés moins de 5 € brut de l’heure. Tous les secteurs sont touchés, le bâtiment, la restauration, le commerce, l’hôtellerie, la presse, les musées, les grands magasins, les salons de massage, les sociétés de gardiennage, les écoles, les crèches…

En les additionnant, ces récits composent un formidable tableau de la société d’aujourd’hui, son évolution, ses trous de mémoire, son cynisme. Ils disent le monde du travail et ses dysfonctionnements, mettent en lumière les rapports de force, la hiérarchie, la solidarité, la solitude. C’est en cela qu’ils sont passionnants. L’extraordinaire dans l’ordinaire.

De ces femmes et ces hommes sans renommée, on ne sait rien de leur passé, rien de leur futur. Les conseils des prud’hommes ne sont pas des biographes. Ils n’examinent qu’un moment précis dans la vie des plaignants, celui où se brisent leurs contrats de travail. Ces histoires individuelles ne sont que parcellaires, comme autant d’instantanés. Ce sont des fragments, des fragments considérables.

Visite guidée

Chaque année, près de 200 000 apprentis, salariés en CDI, en CDD, intérimaires ou licenciés saisissent les 210 conseils des prud’hommes répartis sur le territoire français. Comme un ressac incessant qui va et vient et se fracasse sur la dureté du monde du travail, ces centaines de milliers d’affaires disparaissent, aussitôt remplacées par de nouveaux dossiers. La justice du travail est une justice de masse. Elle ne connaît pas de répit. Elle rame aussi, faute de moyens et d’une véritable reconnaissance. On la maltraite. On la relègue dans des annexes ou aux confins des cités judiciaires. Sauf exception, aucun conseil des prud’hommes ne siège dans ces palais auréolés des ors de la République. C’est ainsi, la justice sociale se rend à l’écart. Et en sourdine.

Les audiences des prud’hommes n’offrent pas la dramaturgie des cours d’assises ou des tribunaux correctionnels. Il n’y a ni sang ni hurlements, il n’y a pas non plus d’assassin ni de victime. Mais la discrétion n’empêche pas la douleur. Chaque affaire est un drame qui se vit avec les tripes, et que suit son cortège de larmes, d’injustice, de peur, d’espoir de compensations financières, de rêves de lendemain heureux.

Que savons-nous de cette juridiction de très grande proximité, rendue par des conseillers issus de la société civile ? En vérité, bien peu de chose. Ni son histoire vieille de plusieurs siècles ni son fonctionnement, quasi identique à celui de ses débuts quand ils ont été créés, au Moyen Âge, pour trancher les litiges entre les marchands et les fabricants présents sur les marchés et les foires. On ignore presque tout de l’obligation de parité entre employeurs et salariés, du nombre de ses juges, de leur formation, de leur élection et de la durée de leur mandat. On ne sait rien des difficultés de ce grand corps malade.

Pourtant, elle nous semble bien familière cette justice prud’homale. Peut-être parce qu’on connaît tous un proche, un collègue, ou un ami d’un ami qui « a été aux prud’hommes ». Peut-être aussi, et surtout, parce qu’inscrite dans la vie salariale elle est bien comprise pour ce qu’elle est : un véritable recours où chacun peut obtenir réparation, du moins l’espérer.

Juridiquement, les prud’hommes défendent les droits des travailleurs en réglant les litiges individuels nés à l’occasion de l’exécution d’un contrat de droit privé. On ne peut donc pas les saisir si on est fonctionnaire ou en groupe. Les actions qui concernent des centaines de salariés poursuivant le même employeur sont en réalité l’addition de tous les dossiers déposés un par un. On peut avoir recours à la justice du travail pour des raisons multiples : un conflit lié à un licenciement, à une sanction disciplinaire, au paiement du salaire ou de primes, à la durée de travail, des jours de repos ou de congés. On peut demander la remise d’une attestation destinée à Pôle Emploi ou d’un certificat de travail, mais aussi se plaindre des conditions d’hygiène et de sécurité du poste de travail, de harcèlement moral et sexuel.

Déjà au xie siècle…

Sur une étagère du conseil de Paris se trouve un trésor. Un trésor que personne ne protège vraiment, qu’aucune main amie ne glisse dans un coffre-fort ou sous un globe à l’abri de la lumière. C’est un grand registre administratif aux pages jaunies couvertes d’écritures calligraphiées à la plume. Chaque page porte le nom et la signature des conseillers qui ont siégé, mois après mois, année par année, et ce depuis plus de cent ans. En l’ouvrant au hasard, on peut lire sur une double page : année 1909, mois de juillet, émargement, noms des prudhommes (sans apostrophe à l’époque). En face de leur patronyme enregistré par ordre alphabétique, MM. Badin, Baladier, Barbé, Borel, Fayard, Fontaine, Fromont, Jasmin, Mercier, Pichon ont apposé leur signature, tracée d’une écriture fine et souvent indéchiffrable. Pour avoir siégé, ils ont touché 150 F.

Ce livre est la mémoire des prud’hommes. Il est le témoin de l’activité de cette juridiction dont les racines s’enfoncent profondément dans l’histoire de France. C’est au xie siècle qu’apparaît le terme « prudhomme », qui signifie « homme de valeur, prudent, de bon conseil ». Il est issu de « preux homme » ou « prode homme », provenant tous deux de la même racine latine dérivée du verbe latin prodesse : « être utile ». Ce terme, « prudhomme », s’appliquait alors à ceux que l’on désignait comme les « défenseurs du métier » et qui, artisans eux-mêmes, tranchaient les conflits entre les membres de leur corporation.

À la fin du xiiie siècle, sous le règne de Philippe le Bel, précisément en l’an 1296, le conseil de la Ville de Paris crée vingt-quatre prud’hommes et les charge d’assister le prévôt dans l’arbitrage des litiges entre les marchands qui animent les foires et les marchés. Après Paris, Lyon crée le sien pour régler les litiges avec les canuts. Vient ensuite celui de Marseille qui s’occupe principalement des marins, puis ceux des autres villes où le commerce est florissant. Cette institution survivra à la révolution de 1789. Dix-sept ans plus tard, le 18 mars 1806, un décret napoléonien figera les prud’hommes dans leur forme (presque) actuelle, et marquera leur date de naissance officielle.

En 1917, la rétribution des juges prud’homaux sera augmentée de 50 F par le conseil municipal de la Seine. M. Fiancette, le conseiller qui avait déposé cette requête, expliquait alors ceci : « Le conseil des prud’hommes est populaire. Il concilie de nombreuses affaires. Il est, par excellence, le tribunal de la concorde. Il solutionne toujours les différends dans l’intérêt des parties et de la cause. En conséquence, poursuivait-il, pour permettre aux conseillers de continuer de bien travailler, 200 F leur sont nécessaires, notamment à cause de l’augmentation des transports en commun et des frais occasionnés. » En 1940, cette « somme à payer » est de 600 F. Désormais, le taux de la vacation horaire est de 14,10 €, et de 7,05 € net après 18 heures pour les juges employeurs. Les juges salariés conservent leur salaire payé par leur entreprise qui se fait rembourser par le ministère de la Justice. Un conseiller siège, en général, une ou deux fois par mois, soit une dizaine d’heures auxquelles s’ajoute le temps de la rédaction des jugements.

Actuellement, les 14 512 conseillers des 210 conseils des prud’hommes présents sur tout le territoire sont élus, tous les cinq ans, à la proportionnelle sur des listes syndicales, patronales ou salariales. Lors de la dernière élection, en 2008, 18,7 millions d’électeurs étaient concernés par ce scrutin national qui se déroule sur une journée. Qui participe ? Les employeurs, les apprentis, les salariés en CDD, en CDI, les intérimaires, les chômeurs. Cette élection est ouverte à tous ceux qui sont, ou ont été, liés au monde du travail. Les étrangers, sans distinction d’origine, ont le droit de voter, ainsi que les jeunes à partir de 16 ans. L’inscription sur les listes électorales est automatique si vous êtes salarié. C’est l’employeur qui transmet les données au centre de traitement des informations prud’homales. Les employés de maison ou les Voyageurs Représentants Placiers (VRP) doivent s’inscrire eux-mêmes. Ensuite, vous recevez une carte d’électeur et une enveloppe contenant un matériel de vote pour désigner de façon directe les juges prud’homaux.

Pour être élu, il faut avoir 21 ans, être de nationalité française, n’avoir fait l’objet d’aucune condamnation entraînant l’inéligibilité. Il faut également être employeur, salarié, retraité ou demandeur d’emploi, exerçant ou ayant exercé son métier dans tous les secteurs d’activités, aux fonctions les plus diverses.

Le nombre des juges prud’homaux est toujours pair, à part égale entre un collège de salariés et un collège d’employeurs. Quatre juges, deux issus de l’un, deux issus de l’autre, siègent à chaque audience. Cette parité absolue est au cœur des prud’hommes. C’est la règle depuis longtemps, c’est la loi. Mieux encore, c’est l’essence même et la vertu du conseil des prud’hommes : une justice des gens rendue par des gens, une justice modeste qui n’aime pas les marques d’arrogance, qu’elles soient politiques ou financières. C’est, peut-être, là que réside le secret de la longévité de cette juridiction populaire qui souffre d’une pauvreté chronique.

Misère endémique et empilement des lois

S’ils assurent « ne pas venir y siéger pour faire fortune », les conseillers réclament à l’encan l’amélioration de leurs conditions de travail. L’été, au 27 de la rue Louis-Blanc, sous cette armature de verre et d’acier qui accueille les prud’hommes de Paris, le personnel étouffe dans les bureaux. Pour boire, juges, greffiers et personnel administratif doivent se contenter de l’eau du robinet des toilettes plutôt que celle des fontaines d’eau jamais installées. L’hiver, ils gèlent, surtout à l’accueil, quand la porte automatique reste ouverte en permanence. Lors de la dernière grande vague de froid, les greffières ont menacé de faire jouer leur droit de retrait pour avoir du chauffage.

Désagréments supplémentaires : acheter un code du travail est un luxe, et l’accès à Internet est restreint. Les conseillers doivent acheter leur médaille. Quelques-unes sont mises à leur disposition. Elles passent de cou en cou. « Au bout de vingt ans, pas lavées, elles sont sales, sentent mauvais, bref, sont repoussantes », constate, agacé, un président de chambre. « Le manque de moyens est criant, et le ministère de la Justice dont nous dépendons a sa part de responsabilité », ajoute un ancien vice-président du conseil des prud’hommes de la capitale.

Comment peuvent-ils décemment travailler et rendre la justice au nom de la République française dans une pareille misère ? En 2012, il y avait seulement 10 codes mis à la disposition des 832 conseillers, dont 174 présidents d’audience et 23 chambres, 3 bureaux pour rédiger les jugements, une imprimante par bureau de greffiers au nombre très insuffisant et dont les départs ne sont pas remplacés, 10 ordinateurs et aucun relié à Internet, une bibliothèque qui ne sert pas à grand-chose, n’étant elle non plus pas connectée à un réseau. En 2013, le budget prévoyait une baisse de 13 % pour les fournitures de bureau, enveloppes comprises. Comme les saisines ont augmenté de plus de 30 % et que c’est au conseil d’envoyer les convocations, il en manque. La présidence doit alors solliciter le renouvellement du stock. L’autorisation lui est accordée, mais pour un mois seulement, contraignant à multiplier l’opération plusieurs fois dans l’année. Une bonne nouvelle quand même : les ordinateurs ont fini par être reliés à Internet en octobre 2013. Rêvons un peu : en 2014, le président et le vice-président du conseil des prud’hommes de Paris auront peut-être la chance de bénéficier d’une boîte e-mail de fonction. Aujourd’hui, ils doivent toujours passer par le greffe pour communiquer.

« Franchement, on fait vraiment le maximum avec ce qu’on a. » Carrure de rugbyman, amateur de café, conducteur de métro, toujours salarié de la RATP, militant CFDT et ancien président du conseil, Gilles Soetemondt siège depuis vingt et un ans. C’est dire qu’il connaît bien les arcanes de ce « monstre », selon son expression, qui doit, avec les moyens du bord, s’adapter à une évolution constante et de plus en plus rapide des conflits et des lois. « Si aujourd’hui tout s’est compliqué, c’est bien à cause du patronat qui a multiplié le temps de travail. CDD, intérim, toutes sortes de petits contrats qui se sont greffés, d’où une accumulation de textes », ajoute Gilles Soetemondt. « Prenons l’article L-122-12 du code du travail qui conduit à garder les salariés dans une entreprise s’il survient une modification dans la situation juridique de l’employeur (succession, vente, fusion, transformation du fonds, mise en société…), comme il n’était pas forcément compréhensible et laissait plusieurs interprétations possibles, il a été entièrement réécrit sous le numéro L-1224-1. Résultat : au lieu d’un article, on en a dix, un par mot. »

Pour Isabelle Jonquois, avocate spécialisée dans le droit social, la complexité de plus en plus grande du droit du travail est provoquée par « l’empilement des nouvelles lois » : « Prenons la période d’essai pour un salarié. La dernière loi considère que les conventions collectives ne sont plus les textes de référence. Si ces dernières sont trop anciennes, c’est la loi qui prend le dessus. Du coup, le calcul de la période d’essai est de plus en plus difficile à faire. Second exemple : la loi des 35 heures. Il y a tellement d’exceptions qu’on a du mal à s’y retrouver. En théorie, les 35 heures continuent d’exister, mais pas dans la pratique. »

Autre cause de cette prise de volume du code du travail : le fait qu’on ne retranche pas les articles qui ont été modifiés, à croire Gilles Soetemondt. « On peut lire qu’il est interdit de boire de l’alcool sur le lieu de travail, mais on a gardé “sauf de l’hydromel, du cidre et du poiré” ! La “chambre d’allaitement” existe toujours dans le texte. Les femmes pourraient exiger l’application de ce droit et demander l’installation de cet espace pour donner le sein ! Vous en connaissez beaucoup de mères qui aujourd’hui font ça ? À un moment, il faut être en adéquation avec son temps. » La réalité du travail s’appelle surtout plans de sauvegarde de l’emploi, ruptures conventionnelles, Accord national interprofessionnel, mais aussi discrimination et harcèlement moral ou sexuel. « Ce sont des maux qui ont toujours existé, mais qui ont pris de l’ampleur, note ce syndicaliste CFDT. On s’occupe mieux de ces dossiers. Le problème, c’est qu’on a quinze minutes pour entendre la version A et quinze minutes pour écouter la version B. Pour les gens, c’est souvent l’histoire de leur vie. Or nous devons prendre une décision en quelques minutes. »

Un quart d’heure pour le plaignant, un quart d’heure pour la défense. Comme si chacun montait sur un ring symbolique et devait emporter l’affaire, en deux rounds seulement.

Une foule d’anonymes

Ici, il faut faire vite, très vite, être concis, aller droit au but. Cadres ou employés, salariés en CDD ou en CDI, travailleurs précaires ou intérimaires, tous sont soumis au même régime. Convocation, attente, plaidoiries. Une foule d’anonymes se côtoient sans se voir. Un manutentionnaire, une chef coiffeuse, un plongeur, une prothésiste dentaire, une masseuse, des gardiens de musée, un prof, une attachée de direction, des représentants de commerce, des femmes de ménage, des maîtres-chiens, une bonne de curé ….

Chacun porte ses habits de travail, comme autant de marqueurs de leur activité professionnelle et de leur condition sociale. Costume-cravate assorti de smartphone, lourde veste en cuir ou jogging ; talons hauts, sac de marque ou vêtements modestes. Attitude, corpulence, vêtements, chaussures : tout les différencie, les sépare. Pourtant, à les regarder espérer en silence que vienne leur tour, ils finissent par se ressembler. Même façon de prendre leur mal en patience, d’essayer de tromper l’ennui en allant marcher dans le couloir, de s’empresser, sitôt l’affaire plaidée, d’aller respirer l’air de la rue.

Les audiences devant le conseil des prud’hommes ont des vertus insoupçonnées. La banalité volontaire de ses débats, la longueur des après-midi souvent sans relief, le peu d’intérêt médiatique qu’elles suscitent arasent les différences sociales. Chacun est remis à sa place, celle de n’importe quel salarié qui demande réparation, certains plus modestement encore que les autres.

Ils sont les invisibles. Ceux qu’on ne voit jamais, qui travaillent très tôt ou très tard, au fond des cuisines des restaurants, sur les chantiers ou dans les chambres d’hôtels, salariés sans nom et sans qualité, souvent immigrés. Il y a toujours quelque chose d’immensément triste à assister à ces audiences. Peut-être parce qu’on mesure le mépris et la violence sociale qu’ils subissent. Rarement ils revendiquent. Rarement ils se montrent. Mais quand ils osent, ils s’enveloppent de dignité, les femmes surtout. Alors elles s’habillent bien pour l’audience et, la tête bien droite, elles regardent sans ciller les représentants de la justice du travail. Un jour, les juges ont donné tort à l’une d’entre elles qui pourtant était sûre de son bon droit. Après le prononcé du jugement, elle s’en est allée comme elle est venue. Seule. Silencieuse. Elle a marché dans le couloir jusqu’à l’ascenseur et a disparu. Elle n’a pas fait appel. Que vaut une travailleuse précaire doublée d’une travailleuse immigrée ? Pas grand-chose, une ombre furtive qui un instant a demandé sinon son dû, du moins de l’attention.

Déçue, elle l’a été, comme le fut son défenseur, Étienne Deschamps, juriste à la Confédération nationale du travail (CNT), le syndicat anarchiste, qui, en 2004, a créé la section nettoyage, « pour faire face à l’augmentation des conflits ». Depuis de longues années, il est le porte-parole de ces « salariés exclusivement employés dans ce domaine d’activité et qui demandent le respect de leurs droits prévu par le code du travail ». Il les conseille, les soutient, traduit leurs mots maladroits, prononcés dans un français souvent approximatif, plaide leur contestation de licenciement, le non-respect de la convention collective, le non-paiement des heures supplémentaires. Il raccommode leurs dossiers pleins de trous, mal ficelés, pauvres en arguments techniques. Souvent, quand ils se plaignent, il est juridiquement trop tard.

Chaque mois, Étienne Deschamps défend trente à quarante de ces employés. Et d’année en année, leur nombre augmente. Pour ces travailleurs de troisième zone, les temps sont de plus en plus durs. « Quand j’ai commencé à m’occuper d’eux, il était rare de les voir craquer, pleurer, en venant au local syndical exposer leur situation. Maintenant, ces cas sont nombreux. Les conditions de travail se sont fortement dégradées, les patrons mettent une plus grande pression », explique cet homme toujours calme, voire distant, au ton posé et affûté. Alors que les salariés étaient trois, ils ne sont plus que deux pour faire le même boulot. Les pressions physiques et psychologiques sont de plus en plus fortes. La précarisation est extrême. Les temps partiels sont la règle et l’amplitude horaire s’accroît à en devenir intenable. Ils travaillent de 6 heures à 9 heures, puis de 17 heures à 21 heures. À cela s’ajoute le temps de transports en commun. La plupart de ces employés habitent dans la grande périphérie de Paris. Ils mettent généralement une heure à une heure et demie pour rejoindre leur poste. Ils se lèvent très tôt et rentrent très tard chez eux. Cela a des incidences sur leur vie de famille, l’éducation de leurs enfants qu’ils voient peu ou pas du tout. »

La quasi totalité des salariés affectés à ce qu’ils appellent les « chantiers », c’est-à-dire aux bureaux des grosses entreprises, les tours de la Défense, les parties communes des HLM, des copropriétés, les banques, sont des immigrés. Certains n’ont pas de papiers. Les employeurs préfèrent embaucher ces salariés dont la fragilité administrative peut servir de moyen de pression. « Avec les lois qui interdisent clairement le travail dissimulé par les patrons, le phénomène est en récession depuis 2008, précise Étienne Deschamps, mais la crise fait que les relations sociales se tendent encore plus. Aux prud’hommes, qui sont une sorte de chambre de résonance, nous ressentons cette tension. Chacun durcit sa position. »