Histoire de Fresnes, prison « moderne »

De la genèse aux premières années

Copyright

© Éditions La Découverte & Syros, Paris, 1998.

ISBN papier : 9782841466412
ISBN numérique : 9782348061332

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Présentation

L'année 1998 marque le centenaire de la prison de Fresnes, aujourd'hui l'une des plus célèbres et des plus importantes de France. Pour éclairer son histoire et sa place actuelle dans le système pénitentiaire français, il est indispensable de revenir sur la genèse de ce qui fut présenté à l'époque comme le modèle de la prison « moderne ». Tel est le propos de cet ouvrage où l'auteur retrace le contexte historique et politique qui conduit à la création de ce dispositif carcéral aussi parfait dans sa rationalité qu'inhumain. Il montre comment le rêve philanthropique d'une prison qui serait moins pire que la mort se résuma plus prosaïquement - de compromis en récupérations politiques - à extraire de la capitale ces « verrues » que constituaient les vielles prisons parisiennes. Ainsi naquit Fresnes et ses quelque 2 000 cellules, application la plus monstrueuses de la loi de 1875 qui tendait à généraliser l'emprisonnement cellulaire. Car la cellule dotée de tout confort moderne (eau et électricité à tous les étages) fut pour les détenus - « voleurs de poules » pour la majorité - de la torture propre : quatre murs d'un espace restreint dont on ne sortait que cagoulé et en silence. Non seulement l'isolement total des détenus n'arrêta pas les fléaux (la tuberculose y fit plus de ravages que dans les prisons en commun), mais il induisit une souffrance morale et une folie dont se font l'écho les journaux de prisonniers cités dans le livre. Un ouvrage de référence, remarquablement documenté, sur le grand tournant cellulaire du système pénitentiaire français.

Présentation

En 1889, la république, triomphante, célébrait le centenaire de la prise d’une forteresse, la Bastille, qui renfermait en tout et pour tout sept prisonniers à la date du 14 juillet 1789. À cette occasion, le gouverneur (directeur) de l’établissement fut décapité et sa tête promenée sur une pique. En 1998, deux républiques plus tard, on commémore la naissance d’une autre prison, celle de Fresnes, gigantesque pour l’époque avec ses quelque deux mille cellules, une « crimino-polis » que n’assiège plus guère aujourd’hui, en dehors des visiteurs qui s’y pressent les jours de parloir, que l’urbanisation galopante. Les murs de Fresnes sont toujours debout, intacts, à l’exception près de ceux du château d’eau, abattus il y a quelques années, et les détenus y sont, malgré la baisse sensible de ces dernières années, plus nombreux que les cellules. Quand il arrive au directeur de dormir, il le fait sur ses deux oreilles.

Ce rapprochement entre la Bastille, dont la chute symbolise la fin de l’Ancien Régime, et Fresnes, dont l’ouverture coïncide très exactement avec la pérennité assurée de la république (les meilleurs historiens retiennent la date de 1898 comme celle de la fin des « débuts de la IIIe République [1]  »), nous sommes quelques-uns, membres de l’Association du centenaire de Fresnes, à l’avoir effectué et à nous être posé la question : une prison peut-elle être célébrée comme « lieu de mémoire », dès lors qu’elle continue d’être un lieu de vie et d’enfermement ? Le souci manifesté par l’équipe de direction de la prison à l’occasion de ce centenaire me rassura largement : il était surtout envisagé de procéder à un travail de « libre » recherche historique devant aboutir à la rédaction d’un ouvrage illustré par plusieurs expositions, elles aussi de caractère historique. L’ambition de la municipalité, celle en particulier du maire et de l’un de ses adjoints, Henri Israël, semblait au moins aussi noble : mieux assurer l’intégration de la prison et des agents de l’administration pénitentiaire dans la cité et, inversement, rendre les citoyens de Fresnes mieux à même d’assumer une institution dont, en démocratie, ils sont aussi les responsables et les garants de son bon fonctionnement.

C’est dans ces limites « déontologiques » que je me suis consacré, pendant de longs mois, loin de Fresnes et des « fastes » du centenaire de la prison, à la confection de ce livre. Plusieurs facteurs m’ont permis de mener cette tâche à bien, au moins en partie. Sur la naissance de Fresnes, bon nombre de travaux avaient déjà été effectués. Certains, dans le cadre du séminaire dirigé, à l’École des hautes études en sciences sociales, par Michelle Perrot et Robert Badinter, avaient abouti à la publication, en 1992, de La Prison républicaine. D’autres, menés par Françoise Wasserman, Juliette Spire et moi-même, avaient permis la publication, en 1990, à l’occasion d’une superbe exposition organisée par la conservatrice de l’écomusée (Françoise Wasserman déjà citée), de Fresnes la prison et, en 1992, de Comme dans un tombeau. Lettres et journaux de prisonniers : la Belle Epoque à Fresnes. Philippe Grand, conservateur en chef aux archives de la Seine, avait de son côté réalisé le classement et le catalogue des archives de Fresnes. Plusieurs maîtrises, enfin, avaient été consacrées à l’histoire de la « prison républicaine » sous la direction de Michelle Perrot. L’ensemble de ces acquis, pensais-je, auraient dû faciliter la confection, dans de brefs délais, d’un ouvrage à prétention exhaustive sur l’histoire de la prison de Fresnes. Mais il ne m’a pas déplu de réduire l’espace temporel aux premières années de la prison et de m’attarder sur ce qui constitue le fondement de cet ouvrage, les causes lointaines et immédiates de la naissance de Fresnes, pour parler comme un professeur de terminale de lycée. Les deux tiers de l’ouvrage sont en effet consacrés à tenter de répondre à cette question, élémentaire il me semble: pour quelles raisons, dans la dernière décennie du XIXe siècle, a-t-on construit, loin de Paris, une immense prison découpée en milliers de cellules à destination de délinquants condamnés, pour la plupart d’entre eux, à de très courtes peines d’emprisonnement ? On verra que la réponse n’est pas simple. Fresnes, comme je l’écris un peu plus loin, c’est d’abord et surtout de la cellule et des murs autour. Mais ce n’est pas que cela, c’est aussi une prison « moderne », au sens classique du mot, une prison dotée de « tout le confort » en faveur des détenus, une prison de surcroît rendue fonctionnelle grâce aux derniers progrès techniques qu’elle incorpore. C’est aussi, c’est surtout une prison « moderne » au sens que Péguy donnait à ce terme, une prison inscrite dans une temporalité humaine marquée, depuis le XIXe siècle, par le « triomphe complet du temporel sur le spirituel [2]  », l’éclosion d’un monde « barbare », à cause de l’économie capitaliste mais pas seulement, un monde aussi où les « systèmes » se sont imposés au détriment de la « métaphysique [3]  ». Les systèmes, il en sera longuement question dans ce livre : la prison de Fresnes constitue la transcription dans le réel du système cellulaire d’isolement des détenus inventé par les doctrinaires de la monarchie de Juillet, système amélioré (l’isolement s’effectuant dans des conditions d’hygiène et de confort décentes) par leurs descendants dans les premières années de la IIIe République. À Fresnes, la cellule est reine, elle constitue un rempart contre l’épidémie, les pratiques homosexuelles et la récidive. La séparation des détenus entre eux s’impose aussi pour de plus obscures raisons : la solitude et les affres qu’elle sécrète constituent un supplément, de torture disent les derniers philanthropes, à une peine qui aurait dû consister en l’absence de liberté et rien d’autre.

S’il m’importait de tenter d’établir la généalogie intellectuelle de Fresnes, considérée comme une immense agglomération de cellules, j’avais à cœur aussi de voir à l’œuvre ce que Saint-Simon appelle (à propos de la cour de Louis XIV) la « mécanique de la vie » : quels effets l’existence de la prison moderne a-t-elle produits auprès des habitants de Fresnes, des agents pénitentiaires mais surtout des prisonniers eux-mêmes ? C’est l’objet de la dernière partie de ce livre. Pour mener à bien cette recherche, outre les travaux antérieurs que j’ai évoqués, je me suis appuyé sur deux principales sources : les documents et ouvrages consacrés à la prison et à son histoire que conserve pieusement Catherine Prade, la conservatrice du musée des Prisons de Fontainebleau, et en particulier la riche collection de la Revue pénitentiaire ; les registres d’écrou aujourd’hui versés aux archives départementales du Val-de-Marne [4] . Il est une source à laquelle j’ai aussi profondément puisé, celle constituée par la parole des prisonniers eux-mêmes, afin de tenter de faire une histoire qui soit, selon le mot de Simone Weil, « autre chose qu’une compilation de ce qu’ont prétendu les assassins relativement à leurs victimes et à eux-mêmes ».

Ce livre, au final, doit être considéré comme un scrupulus, ce petit caillou que les Romains coinçaient dans leurs chaussures pour qu’il perturbe leur déambulation lors de marches trop triomphantes ou de commémorations trop faciles ; il ne s’adresse en aucune façon aux « gens qui veulent recevoir des opinions toutes faites, pour n’avoir pas à travailler », à ceux « qui veulent parler de tout sans avoir jamais rien appris [5]  » ; il n’aurait pas pu être mené à bien sans le soutien amical des « pères » du centenaire, Henri Israël pour la mairie de Fresnes, et, pour la « pénitentiaire », Jean-Charles Toulouse et Joachim Pueyo, les deux derniers directeurs de Fresnes, sans oublier Stéphane Gély, le directeur de la maison d’arrêt des femmes et la cheville ouvrière, avec Henri Israël, du centenaire. Enfin, dans les derniers moments de l’épreuve, j’ai reçu une aide et un réconfort précieux de la part d’Ariane Morris, directrice littéraire des éditions Syros. (« Il n’est pas difficile de faire le chemin au pas de course si on commence avant de partir par jeter à la rivière tous les trésors qu’on était chargé d’apporter [6]  » : Ariane m’a permis de conserver, dans ce petit livre, quelques « trésors ».) Qu’ils trouvent ici l’expression de ma reconnaissance.

Notes du chapitre

[1] ↑ Cf. par exemple, dans la collection de référence « Nouvelle histoire de la France contemporaine », l’ouvrage de Jean-Marie MAYEUR : Les Débuts de la IIIe République. 1871-1898, « Points » Seuil, Paris, 1973, 256 p.

[2] ↑ Charles PÉGUY, « Un poète l’a dit », Œuvres en prose complètes, II, coll. « Pléiade », Gallimard, Paris, 1988, p. 811. Péguy donne, dans son article de 1906 « Brunetière », une définition du monde moderne qui s’applique parfaitement bien à l’avènement de la « prison moderne » : « Mais il est permis de dire que l’on reconnaît pour ainsi dire automatiquement une chose nécessaire au zèle admirablement constant avec lequel tout le monde moderne en écarte automatiquement son attention et ses soins, son intelligence même ; et par contre il est permis d’affirmer que l’on reconnaît pour ainsi dire mécaniquement une chose qui n’est point nécessaire au zèle admirablement constant, à la passion presque surhumaine et presque éternelle avec laquelle tout le monde moderne en poursuit l’accomplissement. » (PÉGUY, op. cit., I, 1987, p. 180.)

[3] ↑ Ibid., « Heureux les systématiques », p. 223 sq.

[4] ↑ Série 2 Y 5. Ces registres se trouvaient jusqu’à une date récente aux archives de la Seine.

[5] ↑ Charles PÉGUY, Œuvres en prose complètes, I, op. cit., p. 1379.

[6] ↑ Marcel PROUST, Contre Sainte-Beuve, coll. « Pléiade », Gallimard, Paris, 1971, p. 237.

Avant-propos. La France pénitentiaire à la fin du XIXe siècle

Pour une population d’environ 38 millions d’habitants, la France métropolitaine compte, au 1er janvier 1898, 33 667 détenus, dont 5 014 femmes [1] . Les prisonniers sont répartis dans trois types d’établissements :

les maisons d’arrêt, de justice et de correction, qui accueillent les prévenus, les accusés et les condamnés à un emprisonnement correctionnel d’une durée inférieure à un an;

les maisons centrales de force et de correction, où sont hébergés les condamnés des deux sexes à la réclusion criminelle ou à un emprisonnement correctionnel d’une durée supérieure à un an, ainsi que les femmes condamnées aux travaux forcés ;

les établissements d’éducation correctionnelle, qui sont réservés aux mineurs, condamnés, acquittés comme ayant agi sans discernement ou enfermés, à l’initiative de leur tuteur légal, par voie de correction paternelle.

L’administration pénitentiaire métropolitaine n’a pas la charge des bagnes de Guyane et de Nouvelle-Calédonie, qui sont confiés à une administration homonyme mais qui dépend du ministère des Colonies. Le bagne colonial a remplacé, à partir de 1854, les bagnes des ports de guerre français, lesquels ont succédé aux galères au milieu du XVIIIe siècle. Les galériens avaient alors été rebaptisés « bagnards »; devenus « forçats » avec le Code pénal de 1791, on les appelle désormais « transportés ». Depuis 1885, le bagne est devenu aussi terre d’accueil des relégués, pour la plupart des multi-récidivistes auteurs de microscopiques infractions.

Les maisons d’arrêt ont remplacé, depuis la Révolution, les prisons ordinaires de l’Ancien Régime ; autrement appelées « prisons départementales », elles ne sont plus la propriété du roi, des seigneurs ou des municipalités mais celle, depuis 1811, des départements, à qui incombe la charge de les réparer ou de les reconstruire.

Les premières maisons centrales ont ouvert leurs portes sur le territoire national à partir de 1805 [2] . Dans les premières années de leur existence, elles étaient centrales par rapport à une circonscription militaire : y étaient alors incarcérés des condamnés de droit commun ainsi que des prisonniers militaires, en particulier des déserteurs, nombreux pendant les guerres napoléoniennes. Elles sont centrales aussi parce que leur budget dépend entièrement des finances de l’État ; elles sont centrales enfin parce qu’elles recrutent leur population de détenus dans les quatre, cinq départements qui forment, depuis le Second Empire, une circonscription pénitentiaire dont elles sont le siège. Implantées dans des locaux inadaptés (anciennes abbayes ou casernes, anciens châteaux ou séminaires) et vétustes, elles ont emprunté leur modèle à celui des dépôts de mendicité mis en place dans les dernières années du règne de Louis XV: tout y est organisé autour du travail qu’accomplit la main-d’œuvre pénale pour le compte, le plus souvent, d’un entrepreneur privé, lequel est chargé par ailleurs, moyennant le versement par l’État d’un prix de journée, d’entretenir les détenus.

Les établissements d’éducation correctionnelle n’existent véritablement que depuis le milieu des années 1830. Sous la monarchie parlementaire et l’Empire, les mineurs étaient accueillis le plus souvent dans des fermes pénitentiaires (colonies agricoles) où ils se livraient aux travaux des champs, pour le compte de l’État mais surtout de propriétaires privés. Depuis l’avènement de la république, les jeunes détenus sont de plus en plus occupés aux travaux industriels, et les colonies privées ferment leurs portes les unes après les autres.

Maisons centrales

La Statistique pénitentiaire, établie par le ministère de l’Intérieur (dont dépendent les prisons) depuis 1852, privilégie de beaucoup les maisons centrales, qui continuent d’être, dans les dernières années du XIXe siècle, les grandes vitrines de l’administration pénitentiaire. Pendant une bonne partie du siècle, ces établissements ont accueilli à peu près autant de détenus que les maisons d’arrêt. En 1898 ne s’y trouvent plus que 8 434 hommes et 1 008 femmes (contre presque le double de population dans les maisons d’arrêt, 15 636 hommes et 2 790 femmes). Ont été distraits des maisons centrales principalement les mineurs: 4 901 garçons et 1 016 filles sont détenus dans les établissements d’éducation correctionnelle. Les maisons centrales ont cessé d’être mixtes [3]  depuis les premières années du Second Empire ; les établissements d’hommes sont au nombre de onze [4] ; il faut y ajouter les deux pénitenciers agricoles corses de Castelluccio et de Chiavari. Les femmes sont affectées dans les maisons centrales de Clermont, Montpellier et Rennes. La population des maisons centrales masculines est composée pour deux tiers de condamnés à l’emprisonnement correctionnel et pour un tiers de condamnés à la réclusion criminelle. Les maisons centrales de Clairvaux, Fontevrault, Gaillon, Loos, Nîmes, Poissy et le pénitencier agricole de Castelluccio n’accueillent que des condamnés à l’emprisonnement correctionnel, les établissements de Beaulieu, Melun, Riom, Thouars et Chiavari sont réservés aux réclusionnaires. Seule la maison de Landerneau accueille indifféremment « correctionnaires » et condamnés à la réclusion criminelle. La population des maisons de femmes comprend à peu près une moitié de condamnées à l’emprisonnement correctionnel et 40 % de condamnées aux travaux forcés. Les trois quarts des hommes détenus dans les maisons centrales ont à subir une peine de moins de cinq années ; ils sont moins de 3 % à avoir été condamnés à une peine supérieure à dix ans, contre 20 % chez les femmes. Les maisons centrales accueillent donc non pas de grands criminels – ceux-ci sont condamnés à mort ou, s’il s’agit des hommes, envoyés au bagne – mais de petits et moyens délinquants, souvent récidivistes. La moitié de la population masculine est composée de voleurs (contre un tiers seulement des femmes, celles-ci comptant dans leurs rangs autant de meurtrières). Plus de deux hommes sur trois sont récidivistes, contre moins d’une femme sur deux. Quatre hommes sur cinq ont moins de quarante ans, les femmes ne sont que trois sur cinq dans ce cas. Seulement un quart des hommes sont mariés, contre près de la moitié des femmes. Il y a, chez les hommes, presque autant d’ouvriers des villes que des campagnes (un cinquième des détenus des maisons centrales sont originaires du département de la Seine); les femmes sont davantage d’origine rurale (plus de la moitié d’ouvrières agricoles), un cinquième d’entre elles sont de pauvres mendiantes. Une femme sur trois est illettrée, un homme sur cinq « seulement ».

Jusqu’en 1839, les maisons centrales étaient de grandes manufactures textiles où les entrepreneurs généraux faisaient travailler les détenus quelque quinze heures par jour pour des salaires de misère, en échange de quoi les autorités fermaient les yeux sur les « mauvaises habitudes » des prisons (jeux, trafics, beuveries, homosexualité, caïdat, etc.) ; depuis cette date, les détenus travaillent encore beaucoup (90 % des détenus travaillent 75 jours de détention sur 100 en 1897), pour toujours les mêmes salaires de misère, mais ont été interdits l’usage du tabac et de l’alcool ainsi que la circulation de l’argent, cependant que la règle du silence était imposée à tous, gardés et gardiens. Les maisons centrales sont devenues – pour longtemps – des microcosmes hermétiques et terrifiants soumis à l’arbitraire de directeurs que les préfets ne contrôlent plus. La vie quotidienne du détenu de maison centrale est faite d’une interminable journée de travail effectuée en silence dans des ateliers insalubres, à laquelle succède une non moins interminable nuit carcérale au sein de dortoirs où régnent la promiscuité, la mauvaise odeur des tinettes et la loi des prévôts, prisonniers à la solde de l’administration. Parfois, des « cages à poules », simples cloisons de bois fermées par une grille commune, ont été installées, qui interdisent les rapports sexuels entre les détenus. Tout est devenu prétexte à brimade ou à humiliation : crâne et menton rasés, couvert d’une tenue mal coupée dans une étoffe rugueuse (le droguet) de couleur gris souris, les pieds chaussés de lourds sabots, le détenu tue le peu de temps qui reste de sa journée à user le pavé des cours en de monotones rondes, s’arrêtant un court instant pour tremper son bout de pain rassis dans un brouet sans nom. Pas d’échappatoire possible : la correspondance est soumise à la censure, les visites des familles sont rares et une double grille interdit tout contact de peau à peau. Avec les interdits, les punitions se sont multipliées dans des proportions extravagantes: en 1897, pas moins de 52 892 infractions ont été constatées dans les maisons centrales d’hommes, dont 28 269 à la règle du silence et 4 306 en rapport avec le travail (1 380 infractions chez les femmes, dont la moitié pour bavardages). Les punitions sont de véritables tortures : les trois quarts d’entre elles consistent en des privations alimentaires, le dernier quart est fait de mises au cachot ou en salle de discipline (obligation de marcher des journées entières).

Les chiffres des admissions dans les infirmeries en 1897 sont éloquents: 4 311 hommes et 803 femmes (20 % de phtisie, 15 % de maladies de la peau, autant de maladies de l’appareil digestif, plus, pour les femmes, le scorbut et les scrofules). Les chiffres des décès ne le sont pas moins : 231 hommes et 26 femmes, un tiers de phtisie, un autre tiers de pneumonie. On ne trouve guère le temps de se suicider (3 suicides en 1897, rien que des hommes), on réussit plus facilement à devenir fou: la maison centrale de Gaillon dispose d’un quartier qui renferme, en 1897, 57 aliénés et 14 épileptiques.

Les condamnés à une peine d’emprisonnement correctionnel du département de la Seine sont affectés, dans leur immense majorité, à la maison centrale de Poissy. Les réclusionnaires se partagent entre Melun et Beaulieu (Caen). Les Parisiennes se retrouvent pour la plupart à Clermont. À Melun, sur 567 détenus, 519 travaillent: à l’imprimerie administrative, à la vannerie, comme tailleurs d’habits ou encore à l’emboutissage. À Poissy, parmi les 1 009 détenus, 952 sont occupés : à la cordonnerie (342), à fabriquer des brosses, des abat-jour, des chaises, des chaussons ou des meubles. À Clermont, sur 349 prisonnières, 318 travaillent, non pas à la couture ou à la bonneterie comme il est de tradition dans les maisons de femmes, à Rennes ou à Montpellier par exemple, mais à fabriquer des corsets ou au cartonnage. Le produit de la journée de travail est compris entre 0,90 franc à Clermont et 1,50 franc à Melun [5] .

Établissements pour mineurs

Même si, depuis les scandales du Second Empire et les conclusions accablantes de la commission d’enquête parlementaire  [6] , l’engouement pour les colonies agricoles privées d’enfants délinquants paraît avoir fait long feu, subsistent, au 1er janvier 1898, 30 établissements d’éducation correctionnelle, 21 pour les garçons et 9 pour les filles. Treize colonies de garçons sont encore privées, mais il s’agit, à l’exception de Mettray, d’établissements de faible capacité, quand les colonies publiques sont presque toutes des institutions accueillant plusieurs centaines de garçons. Les garçons sont plus nombreux dans les établissements publics que dans les institutions privées. Les filles, en revanche, continuent d’être prises en charge par des institutions religieuses [7] .

Quasiment tous les garçons (98,8 %) sont dans ces institutions en vertu de l’article 66 du Code pénal : ils ont été acquittés comme ayant agi sans discernement, l’État se substituant, pour leur éducation, aux familles supposées défaillantes ; 92 % des filles sont dans le même cas, les autres ont été placées par voie de correction paternelle.

Infractions commises par les mineurs

| Garçons | Filles
Vol | 70 % | 40 %
Mendicité | 20 % | 20 %
Prostitution |  | 20 %
Autres | 10 % | 20 %

Les garçons sont surtout des voleurs, les filles sont indifféremment voleuses, mendiantes ou prostituées.

L’âge des enfants

| Garçons | Filles
Moins de 12 ans | 6 % | 9 %
12 à 16 ans | 41 % | 41 %
Plus de 16 ans | 53 % | 50 %

Plus de la moitié des enfants ont atteint leur seizième année. Deux filles sur 10 sont des enfants naturelles (contre un seul garçon), mais elles ne sont que 12 récidivistes sur 100 (contre 17 pour les garçons). On compte autant d’illettrés dans chaque sexe, soit un tiers. Devant la mort, on ne trouve pas la même égalité : les filles meurent deux fois plus que les garçons (20 ‰ contre 10), la phtisie provoquant plus de la moitié des décès.

Les enfants du département de la Seine sont affectés principalement dans les colonies de Bologne, d’Aniane, d’Eysses, de Montesson, de Mettray et de La Loge pour les garçons, de Sainte-Anne-d’Auray et de Doullens pour les filles. Dans la plupart de ces colonies « aux champs », les petits Parisiens ne sont pas occupés aux travaux agricoles, mais à des travaux d’ajustage, de saboterie, de cordonnerie ou à la fabrication d’émouchettes et à la confection de linge et de vêtements. Les filles font principalement de la couture.

Maisons d’arrêt

À la date du 1er janvier 1898, 15 636 hommes et 2 790 femmes sont détenus dans les 379 maisons d’arrêt, de justice et de correction.

Les détenus des prisons départementales. Catégories pénales

Condamnés | Prévenus | Jeunes détenus
67 % | 30,5 % | 2,5 %

À quelques détenus près, les prisons départementales accueillent deux tiers de condamnés et un tiers de prévenus. Les femmes qui s’y trouvent sont plus nombreuses à être condamnées que les hommes (72 % contre 65 %).

Les détenus des prisons départementales. Durée de la peine

Moins d’un mois | Un à trois mois | Trois mois à un an
20 % | 34 % | 46 %

Parmi les condamnés, plus de la moitié le sont à une peine de moins de trois mois d’emprisonnement (près des deux tiers des femmes).

Fin 1897, 69 % des prisonniers sont occupés à un travail, 65 % des femmes, 70 % des hommes. Le gain par journée de travail est de 0,45 franc pour une femme, de 0,56 franc pour un homme.

Trois cent onze décès se sont produits au cours de l’année 1897.

Près de la moitié des prisons départementales ont une population de moins de 20 détenus ; 87 % comptent moins de 100 détenus. Seulement 8 prisons accueillent plus de 300 détenus [8] .

Prisons de la Seine

Parmi ces 8 prisons, 5 sont parisiennes : Mazas (882 prisonniers au 1er janvier 1898), Saint-Lazare (524), la Santé (407), la Petite-Roquette (333) et Sainte-Pélagie (321) [9] . Au 1er janvier 1898, 2 341 hommes et 794 femmes sont détenus dans les prisons de la Seine, soit environ le sixième de la population pénale française [10] . Les prévenus (surtout des hommes) y sont un peu plus nombreux que dans les prisons des autres départements (32 % contre 30 %); 58 % des condamnés le sont pour une peine de trois mois à un an contre 43 % dans les autres départements. Ces peines relativement longues frappent surtout les hommes (60 %).

Les détenus des prisons parisiennes sont plus nombreux à travailler (75 %) et les femmes y gagnent davantage que dans les autres prisons françaises (0,55 franc, soit même 5 centimes de plus que ce que gagnent les hommes).

Soixante et un décès (un cinquième) sont intervenus dans les seules prisons parisiennes en 1897, dont 25 à la Petite-Roquette et 15 à Saint-Lazare.

Les prisons du département de la Seine se distinguent des prisons des autres départements à de multiples points de vue : plus grande capacité, travail plus abondant et mieux rémunéré, grand nombre d’hommes condamnés à des peines comprises entre trois mois et un an, etc. Surtout, elles ont bénéficié pendant longtemps d’un statut administratif très particulier: les décrets du 28 pluviôse an VIII (paragraphe 3 « Municipalités », article 16), du 12 messidor an VIII (article 6) et du 3 brumaire an IX avaient mis au premier rang des attributions du préfet de police la garde et le gouvernement des prisons de la Seine. Suivant les articles 612 et 613 du Code d’instruction criminelle (livre II, titre VII, ch. II) promulgué le 26 décembre 1808, le préfet de police était assimilé, à Paris, aux maires dans les autres villes pour la police des prisons. Le décret du 12 messidor an VIII (1er juillet 1800) réservait cependant l’administration économique des prisons au département. Le préfet de la Seine était en outre chargé de la sûreté et de la salubrité des bâtiments (article 605 du Code d’instruction criminelle), du contrôle des registres d’écrou (article 607) et de la visite annuelle des prisons (article 611).

L’ordonnance royale du 9 avril 1819 mit un terme à cet état de choses, le préfet de police se voyant attribuer aussi l’administration économique des prisons [11]  ; cependant, par une fiction budgétaire, le département continuait d’être propriétaire des immeubles servant de prisons, la préfecture de police en étant locataire à titre gratuit. Il s’ensuivait que la construction et les grosses réparations de ces édifices figuraient au budget général du département, tandis que les réparations purement locatives étaient à la charge de la préfecture de police. Malgré ces complications administratives, sous la Restauration et la monarchie de Juillet, les prisons parisiennes furent les grands laboratoires chargés d’initier les réformes voulues par les philanthropes (rendre la prison hygiénique et moralisatrice) puis par les doctrinaires (y introduire le régime de l’emprisonnement cellulaire).