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Titre

Histoire
du droit
et des institutions

Sébastien Évrard

Maître de conférences (HDR) à l’université de Lorraine

6e édition

Copyright

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« Lexifac droit »

sur notre site

librairie.studyrama.com

© Bréal, octobre 2023.

Toute reproduction même partielle interdite.

ISBN 978-2-7495-5454-9

Avant-propos

Guidées par la nécessité d’offrir un certain nombre de droits et d’encadrer les devoirs du citoyen, les institutions organisent la société selon des principes généraux et rationnels. Sans ces derniers, la puissance publique ne serait pas en mesure d’atteindre ses buts qui consistent à dominer un territoire en imposant aux justiciables sa vision des liens de droit.

Cet ouvrage présente les règles institutionnelles et leur évolution depuis l’Antiquité jusqu’à la Révolution française. Il s’appuie sur trois étapes, dont la première est le legs de l’Antiquité. La deuxième est celle du legs romain teinté de traditions germaniques. La troisième s’appuie enfin sur la notion d’État qui émerge sous l’Ancien Régime.

Le livre expose sous forme de fiches les thèmes majeurs figurant au programme universitaire de la licence en droit. Sa présentation claire et structurée poursuit un triple objectif :

–fournir une synthèse du cours en faisant ressortir les notions essentielles ;

–assurer une préparation efficace aux examens en donnant aux étudiants la possibilité d’actualiser leurs connaissances ;

–favoriser une consultation rapide sur un point particulier grâce à une mise en page qui rend plus facile le repérage d’une définition ou d’une référence.

La rédaction de cet ouvrage a été confiée à Sébastien Évrard, maître de conférences habilité à diriger des recherches à l’université de Lorraine. Outre l’histoire des institutions, l’auteur s’intéresse également à l’édition juridique et à l’histoire militaire.

Christophe Sinnassamy,
directeur de la collection « Lexifac droit ».

Sommaire

PARTIE I

DES INSTITUTIONS PIONNIÈRES : LE LEGS DE L’ANTIQUITÉ

Titre I :De l’Orient ancien à la Rome antique

Chapitre 1 –Les sociétés orientales

Fiche 1 –La Mésopotamie

Fiche 2 –L’Égypte

Chapitre 2 –Les institutions grecques

Fiche 3 –La Grèce et la démocratie d’Athènes

Fiche 4 –Tyrannie et aristocratie

Fiche 5 –Sparte, entre aristocratie, démocratie et oligarchie

Titre II :La société romaine : de la République à l’Empire

Chapitre 1 –Les institutions républicaines

Fiche 6 –La Rome républicaine : les vertus de la magistrature élective

Fiche 7 –La Rome républicaine : la crise des institutions

Chapitre 2 –Les institutions impériales

Fiche 8 –La Rome impériale : la centralisation des institutions

Fiche 9 –La Rome impériale : les contradictions du Bas-Empire

Fiche 10 –La Gaule, carrefour de trois traditions juridiques

Chapitre 3 –L’Empire romain d’Orient

Fiche 11 –Le temps de la splendeur impériale : Justinien

PARTIE II

DES INSTITUTIONS BOULEVERSÉES : L’APPORT DE LA TRADITION GERMANIQUE ET LE LEGS ROMAIN

Titre I :Le haut Moyen Âge

Chapitre 1 –La dynastie des Mérovingiens et l’héritage barbare

Fiche 12 –Un pouvoir divisé

Fiche 13 –Une justice rudimentaire

Chapitre 2 –La rénovation carolingienne

Fiche 14 –Les institutions affirmées sous Charlemagne

Fiche 15 –L’atomisation du pouvoir, frein à la restauration de l’État

Fiche 16 –Le détournement du contrat de fief par les vassaux (847, Mersen)

Titre II :L’apogée de l’ordre féodal

Chapitre 1 –La société féodale

Fiche 17 –La société trinitaire

Fiche 18 –La féodalité : le contrat de fief

Fiche 19 –La seigneurie

Chapitre 2 –L’Église, institution de stabilisation

Fiche 20 –La réforme grégorienne

Fiche 21 –La mise en place de mécanismes de pacification

Fiche 22 –L’Église et les « services publics »

Fiche 23 –Un roi sacré : le ministerium regis

Fiche 24 –Un roi « empereur en son royaume »

Titre III :Le bas Moyen Âge

Chapitre 1 –La révolution urbaine : l’émancipation des villes

Fiche 25 –Les différents statuts urbains : une liberté arrachée

Fiche 26 –L’organisation des villes : ordre et pacification

Chapitre 2 –La construction étatique : l’affirmation capétienne confrontée à la féodalité

Fiche 27 –Le roi : un seigneur féodal pas comme les autres

Fiche 28 –Un roi justicier : la mise en place d’une justice publique

Fiche 29 –L’émergence des premières lois fondamentales

Fiche 30 –Les états généraux

PARTIE III

LES TEMPS MODERNES ET L’ANCIEN RÉGIME : L’AFFIRMATION DE L’ÉTAT

Titre I :Les moyens de la puissance publique

Chapitre 1 –Réguler la monarchie : les lois fondamentales du royaume

Fiche 31 –Les lois relatives à la dévolution du pouvoir

Fiche 32 –Les lois relatives à l’exercice du pouvoir

Chapitre 2 –Les moyens humains de l’administration : le rôle éminent des offices

Fiche 33 –L’office rendu inamovible (1467)

Fiche 34 –L’office vendu par l’État (1522)

Fiche 35 –L’office devenu héréditaire (1604)

Chapitre 3 –Une fiscalité royale nécessaire mais contestée

Fiche 36 –La fiscalité de base : la taille royale, contrepartie de la protection (1439)

Fiche 37 –La fiscalité modernisée : les impositions indirectes et personnelles

Chapitre 4 –Les institutions gouvernementales : agir

Fiche 38 –Le gouvernement du royaume

Fiche 39 –L’évolution du gouvernement sous l’ancien régime

Fiche 40 –Une expérience du gouvernement par conseil : la polysynodie

Fiche 41 –Le Conseil, organe judiciaire

Fiche 42 –Les grands officiers de la couronne

Fiche 43 –L’essor des commissaires : une fonction publique contrôlée

Fiche 44 –Le dernier argument des rois : la force armée

Fiche 45 –Les interventions étatiques : développer les infrastructures

Chapitre 5 –Le maintien des assemblées représentatives

Fiche 46 –Les assemblées d’États locaux

Fiche 47 –Les assemblées de notables

Titre II :La contestation des institutions (1771-1799)

Chapitre 1 –L’importance des contestations parlementaires et philosophiques

Fiche 48 –La contestation des parlements

Fiche 49 –Les idées politiques : Locke, Montesquieu, Rousseau

Chapitre 2 –Des réformes impossibles : des institutions figées et contestées

Fiche 50 –La réforme Maupeou

Fiche 51 –Les réformes de Turgot (1774-1776)

Fiche 52 –La réforme Lamoignon

Chapitre 3 –La Révolution française : des institutions sur la liberté, l’égalité, la propriété, la sûreté

Fiche 53 –La Révolution française : les grands principes

Fiche 54 –Une reconstruction politique difficile

Fiche 55 –Des institutions bouleversées

PARTIE I

DES INSTITUTIONS PIONNIÈRES : LE LEGS DE L’ANTIQUITÉ

Titre I – De l’Orient ancien à la Rome antique

TITRE I

DE L’ORIENT ANCIEN À LA ROME ANTIQUE

Chapitre 1 – Les sociétés orientales

Chapitre 2 – Les institutions grecques

Chapitre 1 – Les sociétés orientales

1

La Mésopotamie

Le passage des pictogrammes à l’écriture cunéiforme fit de Sumer un des premiers et des plus fertiles berceaux de l’humanité. Par la suite, les royaumes et empires qui se succédèrent sur leur territoire perpétuèrent cette domination culturelle.

I.LES PREMIÈRES CITÉS-ÉTATS SUMÉRIENNES : UN POUVOIR ATOMISÉ

Ces cités-États du sud de la Mésopotamie évoluent du village à la ville et leur mutation urbaine s’accompagne d’une transformation institutionnelle porteuse de métamorphoses relatives aux modes d’exercice du pouvoir.

A.L’apparition des cités-États, reflet des mutations sociales

Le pouvoir s’y exerçait, dans un premier temps, sous une forme démocratique, par le biais d’assemblées de villages. Puis la croissance de ces derniers eut pour conséquence de solliciter un habitant aux qualités éprouvées et de lui confier la mission de défendre les localités devenues cités des risques d’agression en provenance de leurs pareilles.

C’est ainsi que des rois apparurent, d’abord temporaires, puis permanents, et que leur pouvoir devint même héréditaire.

B.Des monarchies jalouses de leur autorité

C’est le tableau qu’offrait Sumer aux alentours de - 3000. Une constellation de dix à douze cités rivalisant mutuellement et dont les rois menaient fréquemment à cet effet des opérations d’annexion.

Si cette situation, qui mit en lumière Kish, Erech, Our, Adab, Lagash, Oumma, Nippour, fut favorable à l’éruption de royautés tyranniques, il convient de mentionner qu’un souverain de Lagash, Ourouinimgina, se distingua par ses visées pacifistes ; un rapport retrouvé dans sa cité est, en particulier, très intéressant, car il dégage la notion de liberté individuelle et entend placer les habitants à l’abri des excès de la bureaucratie.

II.LE LEGS DE SUMER AU TRAVERS DES MUTATIONS ET DES INVASIONS DES PEUPLES SÉMITES

Si la civilisation sumérienne eut à se prémunir des invasions, outre les guerres nombreuses que se livraient les monarques sumériens mutuellement, en particulier de l’Elam et du désert de Syrie, elle donna lieu à la rédaction des premiers textes codifiés et son influence culturelle s’imposa aux nouveaux maîtres de la Mésopotamie, les Sémites.

A.L’avènement de la notion de code

Après le règne de Sargon et les invasions des Goutis, une dynastie s’imposa dans la cité d’Erech, autour de - 2100. C’est là qu’un de ses souverains, Our-Nammou, gagna la réputation d’avoir été le premier législateur de l’histoire, auteur d’un code rédigé en inscriptions cunéiformes.

B.Une influence culturelle persistante à travers les siècles

1.Dans le système éducatif

La destruction des cités sumériennes et leur appropriation par des envahisseurs sémites ne mirent pas un terme à l’influence du sumérien, qui demeura, malgré tout, une langue de culture, enseignée dans les eddouba, écoles de scribes, les doubsar, et qui fut utilisé plus de mille ans après la chute des cités sumériennes.

2.Dans la conception du droit

Au-delà même de son ascendant sur le sol mésopotamien et ses occupants à travers les âges, Sumer eut une influence sur ses voisins et rivaux, tel l’Élam, dont les lois étaient d’essence sumérienne et dont le système éducatif était inspiré de l’exemple sumérien ; ce n’est pas par hasard si les Élamites, vainqueurs, en - 1170 des Kassites à Babylone, ramenèrent dans leur pays la stèle d’Hammourabi, dont les inscriptions reproduisaient son code des lois. Le droit sumérien véhiculé par les Babyloniens fut, de surcroît, une source du Talmud de Babylone et imprégna, donc, la tradition juive.

C.La portée du code d’Hammourabi

1.Portée et territorialité

C’est de cette période qu’émergea la figure du roi Hammourabi, qui gouverna Babylone à partir de - 1750 et alors que le peuple amorite, auquel il appartenait, était politiquement dispersé entre cités rivales, comme durant l’époque sumérienne. Il étendit considérablement les limites initiales de son royaume en rayonnant sur la Mésopotamie toute entière.

Ce souverain édicta le fameux code portant son nom, symbolisant ainsi sa volonté de puissance et de domination sur une aire étendue pour les contemporains.

2.Rayonnement du code et de son auteur

Ce code présente, en préambule, le monarque comme de droit divin, ce caractère lui conférant le pouvoir d’édicter les lois et de faire régner la justice pour tous. Cette conception irradia les époques et les civilisations qui y puisèrent leur légitimité.

Parmi les règles édictées par le roi babylonien figurent celle selon laquelle tout juge ayant falsifié le texte d’une tablette sera déchu de son droit de siéger, et celle punissant de la peine de mort le faux témoignage. Est également mentionnée l’idée, riche en postérité, selon laquelle toute personne enfreignant les lois, serait-ce un roi lui-même, se verrait sanctionnée par Anu, le père tout-puissant des dieux, qui lui retirerait son titre de roi, briserait son sceptre et maudirait son sort.

Il s’intéresse aussi au droit privé (famille, responsabilité civile…).

3.Un code perfectible

La technique du code est cependant grossière et ne ressemble pas à notre tradition de la codification. Il est rédigé de façon non thématique : les règles sont énumérées sans logique ni cohérence. Ensuite, les règles édictées sont rudimentaires, les preuves sont souvent irrationnelles et sont des ordalies où émergent la chance et/ou la force physique. Enfin, les règles sont parfois univoques ; elles n’ont pas la clarté de rédaction que tout lecteur attendrait de nos jours.

Mais, en 282 articles à peine, le code révèle le droit, lui offre la sécurité et il contraint les hommes à délaisser la justice privée pour obéir à la justice publique.

2

L’Égypte

La civilisation égyptienne antique se caractérisait par une forte centralisation du pouvoir, incarnée par le monarque, le pharaon, dont la puissance était d’essence divine. Cette centralisation prononcée n’a pas empêché une concurrence parmi les catégories dépositaires d’une délégation des attributions du monarque.

I.LE VIZIR, VÉRITABLE CHEF DU GOUVERNEMENT

A.Un pouvoir général d’administration des affaires du royaume

1.Un grand commis

Il s’agissait du plus grand commis de l’État. Sa compétence était générale, ce qui signifie qu’indépendamment des affaires religieuses relevant du clergé, aucune question, civile ou militaire, n’échappait à son ressort.

Ses titres étaient nombreux : prince, comte, garde des Sceaux royaux, seul compagnon du roi, surveillant des champs, jardins, bétail, serfs, fermiers et greniers ; intendant du monarque ; régisseur de la résidence royale ; contrôleur de tous les arts divins et surveillant des architectes.

2.De nombreuses prérogatives

Sa compétence s’étendait aux affaires judiciaires, à l’administration des finances, aux armées, à la police, aux transports des denrées alimentaires et des matériaux de construction sur le Nil, aux travaux publics. Pour citer la formule du pharaon Thoutmès III, il occupait le « poste clé du pays tout entier ». Le vizir remplissait une trentaine de fonctions à lui seul. Le pharaon le recevait chaque matin pour lui donner ses instructions et pour écouter son compte rendu des événements de la veille. Ensuite, le vizir retrouvait le trésorier. S’engageait entre eux un état des lieux précédé de formules rituelles, la première étant, de part et d’autre : « Toutes tes affaires sont saines et prospères. » Puis le vizir ouvrait toutes les portes du palais, « pour pénétrer partout où l’on peut pénétrer et sortir de partout d’où l’on peut sortir ».

Le vizir se trouvait à la tête d’une administration nombreuse, car une multitude de scribes gravitait dans son orbite. Leur présence était rendue nécessaire par l’interventionnisme tatillon du pouvoir royal, manifeste, tout particulièrement en matière fiscale.

B.Les limitations de cet important pouvoir délégué

1.La tradition

La toute-puissance du vizir était encadrée par la tradition, qui l’obligeait à faire preuve du sens de l’équité, de l’impartialité, de la justice, de la nécessité de la peine, puisque ses attributions le conduisaient à rendre des sentences pénales, le droit égyptien antique ignorant toute forme de séparation des pouvoirs.

2.Les gouverneurs ou nomarques

L’administration du royaume était divisée en une quarantaine de provinces – ou nomes – avec un gouverneur ou nomarque à leur tête.

Ceux des gouverneurs en charge des provinces les plus excentriques prenaient leurs décisions sans en référer au pharaon. Aussi eurent-ils tendance à faire preuve d’indépendance. À la fin de la VIe dynastie (2345-2181 avant Jésus-Christ), ils s’adjugèrent des principautés indépendantes et y régnèrent durant toute l’ère dite « période intermédiaire » (2181-2080 avant Jésus-Christ).

II.LES CONCURRENTS DU VIZIR

A.Les prêtres

1.Leur ascension

De la VIe (2345-2181 avant Jésus-Christ) à la XVIIIe dynastie (1567-1320 avant Jésus-Christ), leur richesse et leur influence crûrent et ils devinrent la classe la plus puissante du royaume, gouvernant le pays à égalité avec le pharaon et donc faisant de l’ombre au vizir.

Selon la légende en vigueur en Égypte, une prophétie aurait prédit que la succession royale passerait à un fils de Rê né miraculeusement de l’épouse d’un prêtre de ce dieu. Un pharaon de la Ve dynastie ajouta à ses titres celui de « fils de Rê » et, dès lors, ses prêtres prirent une influence considérable. Ce fut ensuite le tour des prêtres du dieu Ptah de Memphis, puis celui des prêtres d’Ammon, dieu de Thèbes.

2.Les instruments de leur puissance

a)Dispenses d’obligations et richesse

Dès la Ve dynastie, les membres du clergé furent dispensés de certaines obligations : prêter leur domesticité pour le labour des terres et la manutention des matériaux de construction, ainsi que de certaines impositions fiscales (tels que les prélèvements sur les récoltes).

Leur fortune s’accrut également du fait des annexions territoriales en Asie. En effet, les dieux recevaient leur tribut après chaque victoire militaire et les prêtres en furent les principaux bénéficiaires. Ainsi, à la fin du Nouvel Empire (1567-1085 avant Jésus-Christ), le grand prêtre du culte d’Ammon contrôlait l’un des plus vastes domaines fonciers connus sous l’Antiquité, représentant peut-être 30 % du sol du royaume.

b)Des compétences en matière interne

Les prêtres se mêlèrent aussi des affaires intérieures du royaume. Alors qu’au début de la civilisation égyptienne, les magistrats étaient placés sous l’obédience du vizir et rendaient leur sentence au nom du pharaon, au début du Nouvel Empire, le grand prêtre d’Ammon tenait parfois lit de justice et le procès se déroulait en ce cas dans un temple.

B.L’armée

1.Le tournant de la création d’une armée de métier

Plus lente que celle du clergé, son ascension n’en fut pas moins certaine. Elle dut sa promotion à l’expulsion des Hyksôs du sol égyptien. À ce moment-là, les pharaons fondateurs de la XVIIIe dynastie organisèrent une armée de métier. Celle-ci fut, d’abord, dirigée par le monarque lui-même, puis par un prince royal, avant de l’être par des officiers de carrière.

2.Les conséquences : l’accession aux plus hauts rangs

Cette armée de métier constitua un vivier pour l’éclosion de talents nouveaux. Elle servit à de nombreux individus de basse extraction sociale de terrain d’élection pour leur promotion rapide.

Ainsi, Aménhotep, qui devint le premier dignitaire du pays sous le règne d’Aménophis III (1391-1352 avant Jésus-Christ), était, à l’origine, simple scribe dans l’armée. Une fois qu’il fut devenu vizir, son ascendant peut se mesurer dans la permission que le pharaon lui accorda d’ériger son temple funéraire à proximité des temples royaux de Thèbes, cette permission étant concédée à perpétuité.

Chapitre 2 – Les institutions grecques

3

La Grèce et la démocratie d’Athènes

I.LE RÔLE DE LA LOI AUPRÈS DES ANCIENS GRECS

A.Une signification particulière, fruit du génie grec

1.Les Grecs reprennent l’idée de loi et la perfectionnent

Les Grecs ne furent pas les inventeurs de la loi au sens moderne du terme. Les sociétés mésopotamiennes antiques, la civilisation hittite furent porteuses de cette notion et la civilisation chinoise ancienne, également, dès - 563, fournit l’exemple d’une loi pénale écrite et publiée.

Cependant, la loi grecque se caractérise par son but qui est d’améliorer la condition de l’être humain et non de manifester la volonté d’un ou de plusieurs dieux ou d’asseoir l’autorité d’un monarque.

Par ailleurs, la loi grecque présente cette grande originalité, pour son époque, de reposer sur l’assentiment populaire, ce qui, logiquement, entraîne l’idée d’une modification de la loi par soumission à l’approbation du peuple.

2.L’objet de la loi

L’objet de la loi en Grèce se signale également en ce qu’il était demandé à la loi de protéger la vie et les biens de toute la communauté.

L’on peut dire ainsi que si la notion d’État fut étrangère à la Grèce, l’idée de la loi constitua un dénominateur commun, nonobstant l’existence de cités indépendantes, voire rivales et dotées de coutumes propres.

B.Les premières lois écrites

1.Des cités politiquement homogènes

Les premières lois écrites de la Grèce antique ne furent pas liées à l’existence d’institutions démocratiques. Apparues au viie siècle avant Jésus-Christ – l’on peut citer celles de Dreros –, elles traduisent plutôt un état de tension entre l’aristocratie au pouvoir et le peuple. Ces lois concernaient l’homicide, la jouissance de la propriété, les contrats, aussi bien que la rémunération des magistrats et fonctionnaires.

Au début du vie siècle avant Jésus-Christ, l’ensemble des cités grecques connaissait un développement et des institutions comparables.

Si Sparte demeura attachée, en raison de la persistance, sur son territoire, d’une économie agraire et du travail servile, à des institutions aristocratiques et militaires, Athènes, en revanche, se distingua en faisant émerger la démocratie.

2.L’émergence d’une identité politique propre

Le vie siècle avant Jésus-Christ vit l’émergence de lois ou de codes de lois écrits : à Athènes, les lois de Solon, à Massilia, à Chio, à Aphrati, puis à Cyrène et à Gortyne. Néanmoins, les régimes en place étaient, durant ce siècle, encore principalement d’essence oligarchique et les réformes de Dracon, à Athènes, visaient à abolir la vengeance privée en affirmant la suprématie des pouvoirs publics en matière de jugement et de condamnation à mort, non à créer une démocratie.

II.LA DÉMOCRATIE ATHÉNIENNE

A.Les réformes de Solon (594 avant Jésus-Christ)

1.Un réformateur de la société

Inspiré par les voyages qui l’avaient mené hors d’Athènes (Chypre, la Crète, l’Égypte), il s’employa à abolir les condamnations pour dettes, le servage, réhabilita les Athéniens qui s’étaient exilés pour échapper à ce dernier, et ceux qui avaient été vendus à l’étranger.

2.Un précurseur de l’ingénierie constitutionnelle

Sur le plan politique, il remplaça l’hérédité par un système censitaire. Il divisa la société en quatre classes, dont l’appartenance à chacune subordonnait la réception d’une mesure de blé donnée. Neuf archontes gouvernaient la cité, choisis chaque année parmi 40 candidats sur des critères de fortune. Les électeurs étaient divisés en quatre tribus. Solon institua la Boulè, assemblée populaire, dont les membres, bouleutes, étaient également désignés pour un an, et l’Héliée, tribunal du peuple, lesquels contrebalancèrent l’Aréopage et les archontes, même si le mode d’élection et les compétences dévolues à l’assemblée représentant les citoyens athéniens ne répondaient pas encore au schéma démocratique.

B.L’œuvre de Clisthène (507 avant Jésus-Christ)

1.Ses réformes sociales

Clisthène créa dix nouvelles tribus qui, sur le plan politique, se substituèrent aux quatre anciennes et dont l’allégeance fut recherchée par l’attribution à chacune d’un protecteur, héros de la cité. Chaque tribu reçut un territoire donné.

2.Ses réformes institutionnelles

L’Aréopage perdit ses attributions autres que celles de juge suprême et de gardien de la constitution. La division en dix tribus servit de clef à l’élection de l’Ecclesia, assemblée de tout le peuple, la Boulè, devenue le Conseil des cinq-cents, étant chargée de fixer l’ordre du jour de l’Ecclesia. Cette dernière adopte ou non les textes préparés par le Conseil des cinq-cents. Bouleutes, archontes, héliastes sont tirés au sort au sein de cette dernière et c’est l’Ecclesia qui élit les stratèges. Le pouvoir se démocratise, l’appartenance à la cité signifie désormais civisme et citoyenneté.

III.LES MUTATIONS DE L’EXPÉRIENCE ATHÉNIENNE

A.Le faussement de l’équilibre initial

Au fur et à mesure de l’écoulement du temps, le sens de la démocratie fut perverti. La participation de tous les citoyens aux travaux de l’Ecclesia, exemple remarquable de démocratie directe, se ralentit et l’indemnité versée aux citoyens pour leur participation aux travaux de l’assemblée, comme à ceux de l’Héliée, augmenta (le misthos).

L’équilibre entre les institutions, assez subtil jusqu’au milieu du ve siècle avant Jésus-Christ, s’altéra. La Boulè fut confinée dans un rôle d’exécution. En effet, en 462-461 avant Jésus-Christ, des réformes démocratiques menées par Ephialte avaient dépouillé l’Aréopage de ses attributions constitutionnelles et encore renforcé le rôle de l’Ecclesia. Devant celle-ci, il fut de plus en plus aisé de déposer des projets modifiant des lois existantes, alors qu’à l’origine, de tels projets, des « décrets », selon la terminologie athénienne, devaient respecter les lois de la cité en vigueur. Les tenants de l’oligarchie profitèrent de ce dévoiement.

B.Des procédures démocratiques à contre-emploi

1.La graphe para nomon

Cette procédure, vague ancêtre de l’exception d’illégalité, voire de la question prioritaire de constitutionnalité, avait pour objet de permettre à tout citoyen de faire un procès à l’auteur d’un projet de loi contraire à la constitution athénienne. La procédure était engagée devant l’Ecclesia et se poursuivait devant l’Héliée, tribunal populaire. La sanction pouvait être afflictive ou bien pécuniaire.

Elle servait à contrecarrer l’aisance avec laquelle tout citoyen pouvait déposer un projet de texte normatif, ce qui favorisait les initiatives d’oligarques démagogues peu respectueux de la démocratie. Néanmoins, par son existence, elle favorisait aussi les règlements de compte.

2.L’eisangelie

Il s’agit d’une procédure de dénonciation publique d’un magistrat. Engagée devant l’Ecclesia, elle était poursuivie devant la Boulè, puis revenait devant l’Ecclesia. Elle visait à dénoncer un agissement contraire aux lois de la cité et pouvait aboutir à la peine de mort. Son usage répété marque le signe de l’essoufflement de la démocratie à Athènes.

Cette responsabilité du magistrat est souvent mise en jeu ; 28 cas de généraux déposés par sentence populaire sont ainsi connus entre - 431 et - 322. Des jugements contre les commandants sont également possibles ; 23 cas sont attestés : pour 19 d’entre eux, la culpabilité est reconnue et 14 peines capitales sont prononcées (5 exécutées par contumace), 3 sont condamnés à l’amende et un seul acquittement est prononcé. En - 405, les stratèges de la marine, pourtant victorieux aux iles Arginuses, sont jugés, reconnus coupables d’avoir abandonné des marins sans sépulture et exécutés.

4

Tyrannie et aristocratie

Ces deux formes d’exercice du pouvoir répondent, en premier lieu, à deux modèles de gouvernement dégagés par Aristote. En outre, elles constituent deux menaces qui planèrent sur la démocratie athénienne et en vinrent à bout à plusieurs reprises, se confondant parfois en unissant leurs efforts.

I.DES MODÈLES DE GOUVERNEMENT

A.Aristote et Le Politique

1.Les trois formes de gouvernement

Dans cette œuvre majeure, Aristote dégage trois formes « pures » de gouvernement : la monarchie, l’aristocratie et la démocratie, et trois formes corrompues qui sont les répliques des premières : la tyrannie, l’oligarchie et la démagogie.

La monarchie est le gouvernement d’un seul pour le bien de tous ; l’aristocratie, le gouvernement de quelques-uns pour le bien de tous et la démocratie, le gouvernement de tous pour le bien de tous. La tyrannie est le gouvernement d’un seul dans son propre intérêt, comme l’oligarchie est le gouvernement de quelques-uns dans leur intérêt et la démagogie, le gouvernement de tous sans réel gouvernail.

2.La transformation politique d’Athènes

Lorsque Athènes, à l’instar d’autres cités grecques, prit son essor au viie siècle avant Jésus-Christ, elle était gouvernée par une aristocratie. Les grands réformateurs des siècles suivants (Solon, Clisthène, Périclès) étaient des aristocrates.

Aristote avait bien compris que ce qui minait le régime athénien résidait dans l’affrontement entre riches et pauvres au sein de la cité. C’est la raison pour laquelle les grands réformateurs précités eurent à cœur de favoriser et d’encourager la concorde, de manière à inclure davantage les citoyens les plus pauvres.

B.La confrontation des modèles avec la vie de la cité

1.Le régime mixte prôné par Aristote

Le régime équilibré d’Aristote, qui se situait entre aristocratie et démocratie, repose sur des institutions d’essence aristocratique, destinées à tempérer les excès de la démocratie directe. Après qu’Athènes au ve siècle, soit devenue une démocratie achevée, le regain aristocratique prit en réalité la forme d’une oligarchie.

2.Les abus de la démagogie

S’agissant de la tyrannie, Aristote avait relevé qu’elle était fréquemment appelée par les excès de la démocratie, devenue alors démagogie.

En effet, la procédure de l’ostracisme, introduite par Clisthène et qui permettait de bannir, pour une durée allant jusqu’à dix ans, un citoyen jugé dangereux, ainsi que la procédure du graphe para nomon et celle de l’eisangelie furent utilisées afin d’éloigner des magistrats méritants et ces détournements de procédure ouvrirent souvent la voie à des tentatives d’instauration de régimes tyranniques ou oligarchiques ; ce fut l’ère des sycophantes, accusateurs professionnels servant des desseins tout personnels, car intéressés aux poursuites pénales.

II.LES EXPÉRIENCES VÉCUES À ATHÈNES

A.La tyrannie

1.Le régime des Pisistratides

Après un premier épisode, avorté en -632, d’installation d’une tyrannie par Cylon, la période significative de régime tyrannique fut celle du règne des Pisistratides (-561 à -510).

Avant de prendre fin du fait d’un soulèvement aristocratique soutenu par Sparte, ce régime, instauré par Pisistrate en -561, aventurier issu de l’aristocratie athénienne, connut de grands succès. Grâce à une politique active, on y trouve : grands travaux (c’est sous son règne que furent construits les premiers grands monuments de l’Acropole), l’instauration de la grande fête estivale d’Athènes, favoriser les arts (c’est sous son égide qu’une commission d’érudits établit le texte définitif de l’Iliade et de l’Odyssée), la réforme de la législation foncière ainsi que l’exploitation de mines d’argent (du Laurion) et de carrières de marbre.

2.Le retour à la démocratie

De la révolution qui suivit le départ du fils de Cylon, Hippias, en -510, jaillit un nouvel essor démocratique dû à Clisthène trois ans plus tard.

B.Une tentative de restauration oligarchique : les Trente (404 avant Jésus-Christ)

1.Une conjuration aristocratique

À la fin du ve siècle avant Jésus-Christ, l’épisode des Trente, œuvre d’aristocrates qui confisquèrent le pouvoir à Athènes et qui demeurèrent désignés par leurs concitoyens comme les « tyrans », montre bien l’association entre instauration d’une tyrannie et restauration des privilèges de l’oligarchie athénienne.

Comme il s’agissait de l’œuvre de plusieurs, l’on ne peut parler stricto sensu de tyrannie, néanmoins l’objectif était, là encore, de fouler la démocratie et de ne pas poursuivre l’intérêt public.

2.Des droits politiques restreints

Ce bref intermède au pouvoir fut marqué par la limitation de la citoyenneté à leurs seuls partisans, les Trente s’arrogeant de surcroît le droit de nommer les membres de la Boulè. Ils s’évertuèrent principalement à pourchasser leurs adversaires par esprit de vindicte et à confisquer leurs biens. De plus, les Tyrans condamnèrent à mort plusieurs de leurs opposants républicains, tandis qu’une sorte de milice faisait régner la terreur dans la cité. Si on en croit Aristote dans sa Constitution d’Athènes, les Trente n’eurent égard à aucun citoyen ; ils mettaient à mort ceux qui se distinguaient par leur fortune, leur naissance ou leur réputation… ils n’eurent pas tué moins de quinze cents personnes (à comparer à une population d’une trentaine de milliers de citoyens).

Pour éviter une guerre civile, il fut décidé que les Tyrans devaient s’exiler ; parmi eux, il y avait l’oncle de Platon.

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Sparte, entre aristocratie, démocratie et oligarchie

Au Ve siècle av. J.-C., Sparte était avec Athènes une des plus puissantes cité-État de la Grèce. Située au sud du Péloponnèse, dans la plaine de Laconie, Sparte, aussi nommée Lacédémone, était auréolée d’une grande tradition militaire et politique, comme en témoigne le sacrifice du roi Léonidas et de ses trois cents Spartiates tombés à la bataille des Thermopyles en - 480 av. J.-C.

Sparte disposait d’un système politique original reposant sur un régime mixte, dans lequel l’action politique était répartie entre trois institutions complémentaires (I), et sur le principe – en réalité nuancé - de l’égalité stricte des citoyens (II).

I.LE RÉGIME MIXTE

A.La monarchie

Sparte était gouvernée par deux rois (issus de deux tribus différentes) qui régnaient et qui possédaient des prérogatives religieuses et administratives. Ils étaient censés se contrôler l’un l’autre pour éviter les abus de pouvoir. Parfois, ils participaient à la guerre.

B.L’aristocratie

Elle s’incarnait dans un conseil restreint appelé la gerousia, composé de 28 citoyens âgés de plus de 60 ans. Ils étaient désignés par acclamation lors de l’assemblée du peuple qui regroupait les citoyens. Ce conseil préparait les projets présentés à l’assemblée ; il dirigeait les affaires publiques et décidait de la paix ou de la guerre. La gerousia servait aussi de tribunal suprême.

C.La démocratie

Les citoyens – au nombre de neuf mille six cents – étaient réunis dans une assemblée du peuple appelée l’Apella. Elle disposait de plusieurs prérogatives : elle adoptait ou rejetait les projets présentés par la gerousia ; elle élisait les magistrats sans conditions d’âge ni de fortune. Mais il existait deux catégories de non-citoyens :

–les hilotes étaient des paysans formant une population servile estimée à cent ou deux cent mille esclaves ;

–les périèques, hommes libres qui ne jouissaient d’aucun droit politique mais qui pouvaient être appelés au service des armes si le besoin s’en faisait sentir.

Quant aux femmes spartiates, élevées comme les hommes dans leur plus jeune âge, elles jouissaient d’une certaine liberté et de pouvoirs de gestion des patrimoines. Ces raisons conduisaient l’élite spartiate à être très attentive devant l’éventuelle révolte des non-citoyens.

II.LA FAUSSE ÉGALITÉ DES CITOYENS

A.Des citoyens égaux

Ce système reposait sur l’égalité des droits et des devoirs. Les citoyens étaient ainsi appelés les homoioi (les « égaux »). Tout citoyen spartiate suivait un entraînement militaire dès l’âge de ٧ ans : l’agôgé. Il était entraîné à se battre et à survivre dans un environnement hostile. Cette étape s’achevait à 19 ans par une sorte de rite initiatique. S’il réussissait, il était intégré dans l’armée jusqu’à ses 60 ans. À 30 ans, il pouvait s’installer en couple et devait tenir des banquets civiques (les syssities), à ses frais.

L’égalité était aussi patrimoniale : grâce au système de la clérouquie, tous les citoyens disposaient des mêmes droits sur la terre et la propriété. La terre était répartie en domaines de même valeur ou de même capacité de production, appelés kleros. Le kleros n’était pas aliénable et se transmettait de père en fils aîné – les cadets percevaient une sorte de rente. Cette stricte égalité de revenu évitait, en théorie, l’orgueil, la jalousie, l’envie, et elle dépassait le clivage entre pauvres et riches. Pour bien faire, la cité ignorait la monnaie et le commerce était interdit aux homoioi.

B.Une réalité oligarchique

Après son apogée, atteinte lors de la guerre du Péloponnèse, Sparte domina sa rivale de toujours, Athènes et l’occupa quelque temps (- 405), puis connut le déclin. Celui-ci résulta d’une chute de la démographie, du changement des mœurs (les Spartiates, enrichis par leurs victoires, délaissèrent l’égalité ancestrale) et de cataclysmes naturels (tremblements de terre) et leur valeur militaire s’éroda : en - 386, lors d’une bataille, des Spartiates se rendirent à leur adversaire. Dès lors, l’Appela s’essouffla et chuta à cinq mille citoyens au profit de la gerousia. Ces éléments remirent en cause l’égalité stricte et la soumission de l’individu à la communauté, qui étaient autrefois les deux socles de la société lacédémonienne.

TITRE II

LA SOCIÉTÉ ROMAINE : DE LA RÉPUBLIQUE À L’EMPIRE

Chapitre 1 –Les institutions républicaines

Chapitre 2 –Les institutions impériales

Chapitre 3 –L’Empire romain d’Orient

Chapitre 1 – Les institutions républicaines

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