E-révolutions et révolutions

Résistances et résiliences

Jean-Jacques Lavenue (dir.)

DOI : 10.4000/books.septentrion.11752

Éditeur : Presses universitaires du Septentrion

Lieu d'édition : Villeneuve d'Ascq

Année d'édition : 2016

Date de mise en ligne : 29 juin 2017

Collection : Espaces Politiques

ISBN électronique : 9782757417898

http://books.openedition.org

Édition imprimée

ISBN : 9782757413623

Nombre de pages : 328

Référence électronique

LAVENUE, Jean-Jacques (dir.). E-révolutions et révolutions : Résistances et résiliences. Nouvelle édition [en ligne]. Villeneuve d'Ascq : Presses universitaires du Septentrion, 2016 (généré le 07 mai 2021). Disponible sur Internet : <http://books.openedition.org/septentrion/11752>. ISBN : 9782757417898. DOI : https://doi.org/10.4000/books.septentrion.11752.

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© Presses universitaires du Septentrion, 2016

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Ce que l'on a pris l’habitude d’appeler les « Printemps arabes » draine son lot de mythes et de fantasmes, et nombre de textes se contentent d’appréhender la surface des mouvements avec un regard mêlant fascination et exaltation pour les réseaux sociaux.
Or, les reflets numériques de l’expression contestataire ne suffisent pas à expliquer le phénomène. Il faut préférer la connaissance des causes profondes animant les agents et les sujets. À cette fin, trois champs sont investis : les trajectoires de mobilisation, les structurations socio-économiques sous-jacentes et la nature des revendications.
À la croisée du droit et de la science politique, E-révolutions et révolutions remet en cause les clichés et propose une nouvelle lecture des révoltes qui ont secoué le monde arabo-musulman en 2011 et 2012. Il analyse les jeux de miroirs déformants véhiculés par les technologies numériques, les mécanismes de régulation émergents et l’apparition d’un nouvel acteur : le contestataire-participant.

The so-called “Arab Springs” give rise to a number of myths and phantasms, and a lot of texts only consider the surface of movements, with both fascination and exaltation about social networks. But the digital expression of contestation is not sufficient to explain the phenomenon. It is preferable to consider deep reasons moving agents and subjects, within three fields of investigation: mobilization trajectories, underlying socio-économic structurations, and the nature of the revendications. At the crossroads of law and political science, E-révolutions et révolutions shatters clichés and gives a new vision of revolts in Arabo-Muslim world in 2011 and 2012.

Jean-Jacques Lavenue

Professeur de Droit Public à la Faculté de Droit de Lille et membre du Centre d’Études et de Recherches Administratives, Politiques et Sociales (CERAPS, CNRS – Université de Lille). Il anime différentes recherches sur le développement des TIC et leurs conséquences sur les catégories juridiques, la protection des libertés et de la vie privée.

Sommaire

Introduction. Réseaux sociaux et révolutions : résistances et résiliences

Nicolas Desrumaux

Une technologie nouvelle à l’assaut d’un monde ancien

L’e-révolution tunisienne

Résistances et passage à l’acte

De quelques perspectives démocratiques du numérique

Conclusion

Partie 1. Une technologie nouvelle à l’assaut d’un monde ancien

Printemps arabes : révolutions virtuelles ?

Jean-Jacques Lavenue

Révolution et réseaux sociaux en ligne : les mots et les choses

L’incapacité des TIC à favoriser l’accès au pouvoir d’une nouvelle classe politique

Conclusion

Territoire, web et droits de l’homme : la Toile s’étiole, l’étoile décline

Nicolas Desrumaux

Une révolution à l’ère numérique : l’État déterritorialisé

Une e-révolution à l’ère des droits de l’homme : la société revivifiée ?

Conclusion

Surveillance d’Internet et perquisitions en ligne : la technologie au service de la contre-révolution

Marcel Moritz

La surveillance d’Internet, outil global de veille stratégique

Les perquisitions en ligne, outils ciblés d’investigation

Partie 2. L’e-révolution tunisienne

Médias, Internet et transition démocratique en Tunisie

Mustapha Ben Letaief

L’héritage

Les transformations transitionnelles

Conclusion

Le contrôle aux frontières du réseau : le cas de l’Égypte

Gaylord Bauden-Hamerel

Le contrôle aux frontières logiques du réseau

Les risques et conséquences de la politique du kill switch

Les blogueuses tunisiennes : vecteur de la liberté de parole et de la démocratie participative

Syrine Ismaili

La participation fondamentale pendant la révolution

Le rôle fondamental des blogs dans l’instauration d’une démocratie participative et dans l’effectivité de la liberté de parole

L’influence d’Internet sur l’évolution de la démocratie : tendances récentes

Houssem Khelifi

Prolégomènes. Les dysfonctionnements des institutions représentatives

Internet opère une mutation de la démocratie représentative

Internet entraîne un renouveau de la démocratie participative

Annexes

L’internet comme instrument de stratégie politique dans la Tunisie post-révolution

Farah Hached

L’internet comme instrument offensif et de répression politique

L’internet comme instrument de ralliement des masses et de dénonciation politique

L’internet comme instrument de manipulation et de propagande

Conclusion

Partie 3. Résistances et passage à l’acte

L’influence du fait social religieux dans les récentes révolutions d’Afrique du Nord

José Ramón Salcedo Hernández

Révolutions numériques : entre aspirations démocratiques et désirs consuméristes

Bruno Villalba

Vers l’idéal démocratique d’une abondance égalitaire…

L’utilisation des outils numériques comme construction d’un rapport au monde

Conclusion : la subversion digérée…

Hacktivistes, droit et démocratie

Gilles J. Guglielmi

Du non-conformisme démocratique comme défi à la valeur du droit ?

De la non-conformité au droit comme essence démocratique ?

Conclusion

Partie 4. De quelques perspectives démocratiques du numérique

« Merci à Twitter » : fondements et limites empiriques de la croyance en une révolution 2.0

Jean-Gabriel Contamin

Une croyance bien fondée ?

Les limites d’une croyance

Conclusion

La démocratisation, les manipulations des moyens de communication au Mexique et le mouvement « Yo soy 132 »

Lidia Yolanda Lopez

Questionnement autour des résiliences au Mexique

Conclusion

Annexe : Le mouvement « Yo soy 132 », communiqué de presse à diffuser aux médias français et internationaux, à la population en général

Les défis juridiques du gouvernement ouvert. Difficultés et obstacles du point de vue du droit administratif espagnol

Julián Valero Torrijos

Le gouvernement ouvert et les réseaux sociaux : vers un nouveau paradigme des relations entre l’administration et les citoyens

La modernisation technologique de l’administration publique espagnole : les déficiences du modèle légal depuis la perspective du gouvernement ouvert

L’impact de l’open government sur le cadre normatif en vigueur : comment promouvoir les réformes ?

Conclusion

L’open government : quelles avancées démocratiques, quels enjeux ?

William Gilles

L’open government, vecteur de démocratie

L’open government, une amplification nécessaire

Conclusion : Quand deux mythologies se rencontrent… Usages du numérique et révoltes arabes

Michel Hastings

Ce que le numérique fait aux révolutions

Ce que le numérique fait à la connaissance des révolutions

Ce que les révolutions font au numérique

Présentation des auteurs

Introduction. Réseaux sociaux et révolutions : résistances et résiliences

Nicolas Desrumaux

Les révolutions tunisienne et égyptienne de janvier 2011 ont été l’occasion d’une mise sous les feux de l’actualité des réseaux sociaux et de leurs usagers. Instruments de communication privilégiés d’une partie de la génération familiarisée à l’informatique, ils ont été des moyens particulièrement utilisés pour contourner les censures de l’information et un moyen propice pour organiser les mobilisations, dont celles de l’avenue Bourguiba (Tunis) ou la place Al Tahrir (Le Caire). Le 13 janvier 2011, en Tunisie, il y avait 1,5 million de personnes connectées simultanément à Facebook dans un pays de 11 millions d’habitants. En Égypte, l’appel à manifester le 25 janvier 2011 lancé sur Facebook par le site Kullena Khaled Saïd a été vu par plus de 500 000 personnes. On a également en mémoire les blogs de Lina Ben Mhenni, Sarah Ben Hamadi et Selim Kharrat en Tunisie, l’image particulièrement médiatisée en Égypte d’Aliaa Madga El Mahdi sur son blog, de Wael Ghonim et son ouvrage intitulé Révolution Web 2.0. Cette présence a ainsi offert l’image d’une partie de la jeunesse désireuse de s’émanciper de la tutelle politique des instances du pouvoir.

Pour autant, la révolution Web 2.0 a-t-elle véritablement eu lieu ? Sans doute peut-on évoquer ici les noms de nombreux blogueurs, cyberdissidents, twitteurs, utilisateurs de smartphones et autres adeptes de Facebook, représentants d’une génération qui a joué un rôle déterminant dans la mise en œuvre du processus révolutionnaire. Mais ont-ils été autre chose que des catalyseurs d’un événement dont les causes sont plus profondes et anciennes ? N’ont-ils pas été quelque peu artificiellement mis en avant par un monde médiatique fasciné par les TIC ?

Les mobilisations matérialisées à travers l’utilisation des réseaux numériques produisent-elles de nouvelles pratiques de politisations ? Représentent-elles des mécanismes d’adaptation de pratiques de participation politique plus traditionnelles déployées via de nouveaux outils ? Au-delà de l’expression d’une classe générationnelle, s’agit-il d’une réelle transformation des objectifs institutionnels, d’une refondation des pouvoirs et d’une mutation des normes fondamentales ? N’assiste-t-on pas à l’utilisation ponctuelle de ces réseaux, dans une phase prérévolutionnaire (comme instrument de libération d’une certaine parole ?) pour ensuite voir réapparaître les forces politiques disposant d’assises plus traditionnelles ?

Les élections constituantes, législatives, présidentielles, ont traduit un retour des rapports de forces classiques entre conservateurs, modernistes, traditionalistes, religieux, et, dans chaque obédience, entre extrémistes et modérés. Les résultats de ces scrutins ont brutalement révélé les difficultés rencontrées par cette « e-génération » ou « génération Y », ces « digital natives », « cyberdissidents » voire « geeks révolutionnaires » – dont les médias occidentaux avaient tant souligné la présence – à assumer les conséquences d’une libération soudaine et inattendue des forces politiques au pouvoir.

La confrontation entre ces mouvements de révolte et les résultats électoraux laisse entrevoir une situation plus complexe : il n’est pas si évident que les mobilisations numériques (revendiquant tout à la fois le droit à l’expression, la volonté d’une reconnaissance formelle de l’état radical des inégalités sociales et l’impossibilité des promotions individuelles) aient produit des changements significatifs dans la valorisation de projets politiques alternatifs. Les victoires électorales des partis « religieux » mettent en évidence le souci de soutenir une certaine conception de l’ordre politique, qui sur certains aspects (division sexuelle des tâches politiques et domestiques, hiérarchisation des projets politiques autour des questions économiques et morales, souci de l’ordre public, etc.), ne participent pas pleinement à ce souhait d’émancipation morale et culturelle porté par les cyberdissidents.

Par conséquent, les animateurs web de ces révolutions n’ont-ils été que les « idiots utiles » d’une révolution manipulée par d’autres, plus au contact d’une réalité qui leur échappait ? Y a-t-il eu substitution des enjeux ? A-t-elle été confisquée ? Que reste-t-il de cette « e-révolution » et que sont devenus ceux qui ont eu le courage de s’y lancer ?

C’est pour questionner ces situations historiques, qui pourront être plus tard considérées comme des prodromes ou de simples épiphénomènes, qu’un colloque international a été organisé à Lille (France) en décembre 20121. Il a été l’occasion de confronter les approches des acteurs et des chercheurs (en insistant sur une approche interdisciplinaire, qui tentait de valoriser une analyse croisée des dynamiques collectives mises en place, en s’appuyant cependant sur la parole des acteurs eux-mêmes). Il importe pour autant de tenter de dissiper certaines zones d’ombre, de définir les contours de ces pratiques « révolutionnaires » et d’essayer, en croisant les points de vue, les angles et les genres, de saisir un événement dont la projection dans le futur peut être polymorphe. Plusieurs questionnements devront ainsi être formulés sous l’angle du droit, de la science politique, de la sociologie, des sciences de la communication, de l’éthique, mais aussi des technologies de l’information et de la communication.

Notre interrogation propose une méthode originale visant à mieux cerner le cadre théorique et les discours formalisants tenus sur les libertés numériques dans des sociétés en crise révolutionnaire. Ces observations préalables permettent de mieux comprendre le positionnement des acteurs, qui concourent aux nouvelles régulations et aux nouvelles normativités. Le champ est ainsi offert aux regards croisés des politistes et des juristes. D’une part, il s’agira d’apprécier la libération individuelle promise, et de tester la nouvelle figure informationnelle de l’activiste : le contestataire-participant. Et d’autre part, nous pourrons mesurer l’ouverture institutionnelle permise, et éprouver de nouvelles formes participatives du contrôle informationnel étatique.

Une technologie nouvelle à l’assaut d’un monde ancien

La première partie de la réflexion aborde, à fronts renversés, les rapports entre libertés, révolutions et technologies. Plutôt que d’ériger la disponibilité des outils technologiques en cause déterminante des mouvements de contestation, Jean-Jacques Lavenue soutient l’hypothèse d’une révolution économique et sociale aux fruits déjà convoités par les courants réactionnaires. Puis Nicolas Desrumaux analyse la réaffirmation de libertés fondamentales qu’Internet rend plus perméables aux réflexions internationales, sans pour autant en renforcer automatiquement les garanties. Libertés d’autant plus fragiles que l’appareil gouvernemental ne manque pas, à son tour, de recourir aux innovations et aux réseaux sociaux. Ce qui permet à Marcel Moritz de lever le risque d’un basculement dans une société de surveillance.

Contre les poncifs ethnocentrés et le déterminisme démocratique des technologies, Jean-Jacques Lavenue propose d’embrasser les sociétés tunisienne et égyptienne à partir de décennies de frustrations profondes. La e-génération qui s’est mobilisée dans cette e-révolution a fait couler tant d’encre que la raison risque de s’y noyer : pour se prémunir des analyses lapidaires, l’auteur propose d’apprécier la cohérence et l’homogénéité d’une classe d’âge qui ne s’est pas encore consolidée en classe sociale, de rappeler que le mimétisme comportemental ne s’est pas encore mué en mouvement politique, et enfin de mieux cerner le rapport de force entre e-révolutionnaires et conservateurs. Dans cette appréciation, il ne saurait y avoir de place pour le lyrisme ou l’emphase : les faits démentent le caractère post-soixante-huitard ou strictement technologique des révolutions égyptienne et tunisienne, et les TIC s’avèrent incapables de favoriser l’accès au pouvoir d’une nouvelle classe politique.

À l’opposé des fortes revendications d’équité sociale et économique, couplées à l’aspiration à la liberté politique et à l’alternance dans l’exercice du pouvoir, les courants islamiques contestataires portés au pouvoir pourraient bien être les bénéficiaires et les fossoyeurs des révolutions. Les citoyens du Net (netizens) se sont unis contre la répression, mais, désappointés par les urnes et doublés par les partis islamistes (Frères musulmans et salafistes), cherchent encore à réinventer leur place et à garder leur élan démocratique.

Partant des évolutions récentes du droit international des droits de l’homme, Nicolas Desrumaux entend explorer la dimension exogène de la consolidation des droits fondamentaux en Tunisie, suite à la révolution qu’a connue ce pays. Sans verser dans les approches développementalistes et progressistes des droits de l’homme, l’analyse de la transition démocratique tente de mesurer une double sensibilité de la société tunisienne : la première au mécanisme de l’Examen périodique universel, la seconde aux revendications de la société civile, héritière de Bourguiba.

N. Desrumaux constate que le territoire numérique – quatrième zone d’action territoriale après les territoires terrestre, maritime et aérien – est caractérisé par sa globalité, sa pluralité médiatique, son absence de contrôle central, et par sa modularité volontaire ou automatique. Il ne se présente pas comme un simple décalque virtuel des activités matérielles, mais constitue un espace propre d’activités et d’interactions humaines soumises à la gouvernance étatique. Toutefois, les droits de l’homme s’affranchissent progressivement de l’ancrage territorial étatique, et voient leur déploiement modifié par les échanges dématérialisés. Bouleversement majeur du droit international des droits de l’homme, cet avènement d’un droit déterritorialisé est concomitant des révolutions numériques. L’auteur propose de considérer que l’État assume, dans le cyberespace, une obligation positive spécifique de respecter, protéger et promouvoir les droits de l’homme de manière concrète et effective. La société civile, et tout particulièrement les organisations non gouvernementales, ont un intérêt manifeste à coopérer avec les mécanismes internationaux de respect, de promotion et de garantie des droits de l’homme. Néanmoins, une inégalité fondatrice demeure dans l’accès aux instances internationales, que les législations égyptienne et tunisienne prennent en compte. De sorte qu’une vigilance particulière est requise, notamment face aux actions de purge de l’appareil d’État.

Par son analyse des technologies de surveillance (Amesys, Échelon, Narus, levée de protocoles de sécurité…) et du degré de pénétration des données personnelles, Marcel Moritz montre combien Internet peut être utile à la veille stratégique pour les forces de l’ordre. Non moins technophiles que d’autres utilisateurs du réseau, celles-ci analysent les données rendues publiques par ceux-là ou interceptent des paquets d’informations échangées, aux fins de profilage numérique. Elles organisent des écoutes en ligne et des saisies de données à distance. Lutte contre le terrorisme, espionnage économique, suivi et répression de l’opposition comptent au nombre des finalités poursuivies.

L’e-révolution tunisienne

De telles menaces sur les libertés civiles et politiques apparaissent d’autant plus lourdes que, d’une part, ces dernières sont en cours d’institutionnalisation, et d’autre part qu’elles conditionnent l’ancrage durable des nouveaux régimes dans la démocratie. La Tunisie post-Ben Ali porte cette tension fondamentale, et fut érigée en paradigme de l’e-révolution. Pour mesurer la profondeur de cette révolution tunisienne, le moment et le degré de l’implication citoyenne tout comme la puissance des autorités de contrôle sont déterminants. Les cinq auteurs de cette deuxième partie abordent la question de la régulation démocratique en recherchant le point névralgique des nouvelles prises de décision. Dans une optique institutionnelle, Ben Letaief analyse les trajectoires matérielles et institutionnelles du droit de l’information tunisien et Houssem Khelifi réfléchit les mutations des modes de représentation dans les démocraties réticulaires. Dans une optique opérationnelle, Gaylord Hamerel explique l’impossibilité technique d’un retrait complet des sociétés engagées dans l’internet et Farah Hached se défie des stratégies politiques reposant sur la répression, la peur et les paniques médiatiques. À en croire Syrine Ismaïli, les meilleures défenseures de la démocratie tunisienne seraient les femmes, qu’elle désigne comme initiatrices, premières bénéficiaires et « chiennes de garde » de la révolution.

Réformer le cadre juridique de l’information vers davantage de liberté d’expression et de pluralisme suppose d’en assumer pleinement l’héritage, soutient Mustapha Ben Letaief. Perclus de vides législatifs et dénués d’autorités de régulation indépendantes, les statuts de la presse, de la radio et de la télévision tunisiennes laissaient transparaître un régime autoritaire et répressif, dont l’auteur retrace l’histoire. De même, le droit tunisien du numérique protégeait l’opacité des pratiques administratives puisque les fichiers publics n’étaient ni connus, ni accessibles aux citoyens. Autorité faîtière, l’Agence Nationale de la Sécurité Informatique (ANSI) opérait une censure de plus en plus importante jusqu’à la chute du président Ben Ali. Il fallut beaucoup d’ingéniosité pour que la période insurrectionnelle permette l’affranchissement des médias et la montée des actions révolutionnaires. La réforme institutionnelle qui s’ensuivit accueillit la liberté de ton et le pluralisme des idées, non sans excès ni maladresses, mais avec ferveur. D’une information orientée à une délibération de service public, les secteurs privés et publics entendent conquérir et consolider leur indépendance.

Trois entités transitionnelles sont installées et œuvrent de conserve : l’Instance Nationale de la Réforme de l’Information et de la Communication (INRIC), la sous-commission chargée de l’information au sein de la Haute Instance pour la Réalisation des Objectifs de la Révolution (HIROR), et la Haute Autorité Indépendante de la Création Audiovisuelle (HAICA). Sauront-elles, par leur activisme et leur régulation, surmonter leurs rivalités et résoudre les dispositions liberticides du projet de constitution tunisienne ?

Démontant la théorie du kill switch (selon laquelle la pression autoritaire d’un commutateur permettrait de priver d’Internet tout ou partie d’une région, voire de rendre un État complètement invisible sur le Net), Gaylord Baudel-Hamerel aborde la question du blocage de sites et d’interruption du transit d’informations durant les événements égyptiens et tunisiens. À partir des options techniques choisies par ces deux pays, il mène une réflexion sur l’élargissement des moyens de contrôle sur les hébergements et sur la propagation des données au niveau national et à l’échelle internationale. Sa démonstration souligne la vacuité des « trous noirs » d’informations qu’un gouvernement menacé pourrait être tenté d’organiser par le détournement du routage de l’information sur Internet : des sites Internet demeurent accessibles durant le blocage, et la coopération requise par les pouvoirs publics n’est pas toujours pleinement assumée par les opérateurs privés. Pis, la déconnexion complète d’Internet est incompatible avec les structures fondamentales du réseau des réseaux, et les choix d’isolement comportent de trop nombreux risques pour l’économie nationale comme pour les relations internationales.

Prenant le parti d’un mouvement de rue spontané et l’antienne d’une démocratisation technologique, Syrine Ismaïli donne témoignage de la place sociale revendiquée par la blogueuse tunisienne. Selon elle, la mobilisation des foules dépend directement de la viralité des informations circulant « en temps réel » sur les billets de blog. Les événements cardinaux de la révolution tunisienne se sont donc accélérés par la propagation des informations y circulant. Elle en veut pour preuve l’échec des tentatives de révolte précédentes, que Jean-Jacques Lavenue présente comme un élément de la trame de fond (voir ci-dessus). Dissociant espace public matériel et cyberespace, elle voit dans la blogosphère « le premier espace public réel où la liberté serait permise […] Et il n’est pas étonnant que les noms qui ont brillé à travers ces blogs soient principalement féminins, dans un pays qui a toujours, à travers son histoire récente, accordé une place égale à tous ses citoyens, quel que soit leur genre ». De naissance récente, la société civile tunisienne s’est mobilisée pour défendre le statut personnel de la femme, que l’auteure dépeint comme progressiste et libéral. Forces vives économiques, politiques et sociales de la nation tunisienne, les femmes se sont emparées du blog comme « média citoyen qui rend la liberté de parole effective et qui représente l’espace dans lequel se développe une démocratie participative ». À la démocratie directe ou semi-directe qui marque le processus décisionnel institutionnalisé, elle préfère la réactivité populaire et civile, aiguillonnée par la vigilance des blogueuses qui « s’apparente […] à un partenariat public-privé participatif ». À la presse d’information et aux sociétés de programmes, suspectes de collusion avec le pouvoir, elle préfère le blog.

Avant le 14 janvier 2011, la Toile constituait déjà un espace de contestation et de résistance au pouvoir autoritaire. À partir de sondages d’opinion, Houssem Khelifi évalue les effets de levier générés par Internet. Il opère deux observations. La première est que, impliqué dans le processus transitionnel, le web opère une mutation de la démocratie représentative. Forme médiatique, politique et sociale d’organisation de la défiance démocratique (selon l’approche de P. Rosanvallon), il modifie la relation entre les citoyens et leurs représentants, et invite à repenser les tensions et les dynamiques qui animent l’évolution de la démocratie.

À cet égard, l’influence d’Internet sur l’évolution de la démocratie relève deux tendances a priori contradictoires. Internet opère une mutation de la démocratie représentative qui se déploie sur le registre de la défiance et sur celui de la rénovation. Au-delà de ses vertus démocratiques, le réseau numérique entraîne un renouveau de la démocratie participative. Cette forme de démocratie ne se pose pas comme alternative au système représentatif, mais plutôt comme complément et correctif de celui-ci, comme lieu et outil d’accompagnement. Démocratie représentative et démocratie participative peuvent se combiner non seulement pour restaurer la confiance entre les citoyens et leurs représentants, mais aussi pour rénover le dialogue entre gouvernants et gouvernés. Illustrant son propos, Houssem Khelifi propose de tirer les leçons des campagnes de réforme politique qui se sont déployées sur l’internet tunisien, avec la viralité qu’on leur sait. Partant de la distinction entre participation électronique spontanée et participation électronique institutionnalisée, il leur alloue les fonctions interstitielles de parole citoyenne, délaissée, voire dédaignée par les élus et les experts inscrits dans le système représentatif. Il note toutefois que l’une et l’autre de ces formes duales de participation politique dématérialisée supposent trois conditions : non seulement l’ampleur de la mobilisation horizontale des cybercitoyens, mais surtout une interactivité constante et une vigilance éclairée.

Institutions et organes étatiques, partis et hommes politiques, société civile et militants de tous bords emploient Internet dans un triple dessein : la rétorsion, le ralliement et la dissémination. Les premières sont davantage en capacité de déployer le volet dématérialisé de la répression politique, tandis que les seconds rechercheront nettement le soutien des masses, et que les troisièmes exploiteront davantage le web comme instrument de dénonciation politique. Tous seront tentés par une orientation de l’information numérique à des fins de manipulation et de propagande. S’appuyant sur des témoignages recueillis par le Labo’ Démocratique qu’elle administre, Farah Hached illustre son propos en évoquant les pratiques de « cyberpolice politique » et l’emploi du Code pénal aux fins de museler les opposants. Les délits de propagation de fausses nouvelles et d’atteinte à l’ordre public et aux bonnes mœurs semblaient avoir les faveurs de cette cyberpolice politique. À cette cyberpolice politique répond une pression sociale qui, constate l’auteure, se trouve accentuée par les réseaux sociaux. Et de citer, enfin, deux registres de manipulations et propagandes noires : les « cyberopérations psychologiques », telles que l’affaire du palais El Abdellia, ou bien la diffusion massive de thèses complotistes, par exemple celles impliquant d’anciens apparatchiks du RCD, des puissances étrangères ou des officines de services secrets maquillées en ONG.

Résistances et passage à l’acte

L’analyse de l’e-révolution tunisienne invite alors à en interroger les mécanismes sous-jacents : crise du religieux, comme le propose Salcedo-Hernández ? désir d’élévation sociale et d’accès aux biens de consommation exacerbé par les technologies numériques, comme le soutient Bruno Villalba ? solidarité communautaire de groupes de pirates, comme l’analyse Gilles J. Guglielmi ? Examinant la diversité des opérations de résistances, ces trois visions se conjuguent et démystifient l’icône du hacker-résistant tout en renouvelant le regard sur les repères politiques concernés. Dépouillant ce faux modèle, ils n’en révèlent que mieux l’un des authentiques acteurs des révolutions : le contestataire-participant.

Crise du système autoritaire arabe, le Printemps arabe revitalise les mosquées et attribue un rôle nouveau à la religion, prélude de l’échec de l’islamisme radical. Telle est l’influence du « fait social religieux » que José Ramón Salcedo Hernández observe dans les révolutions récentes en Afrique du Nord. Embrassant l’ensemble de la sous-région, sa pensée part de la charge symbolique et culturelle de la religion comme ferment révolutionnaire, plutôt que comme objet de discorde. En effet, en Égypte comme en Tunisie, les religieux ont mobilisé deux registres pour l’action révolutionnaire : les valeurs cultuelles et les motivations politiques des mouvements confessionnels. Cette mobilisation a fait florès, et José Ramón Salcedo Hernández d’expliquer les trois raisons pour lesquelles les partis religieux ont accédé au pouvoir : bonne réputation, efficacité des réseaux sociaux, légitimité de proximité. Il questionne cet accès : n’y a-t-il pas de leur part quelques velléités de retour à une structure autoritaire du pouvoir ?

Contrecarrant les discours technophiles et néolibéraux de la « démocratie 2.0 », Bruno Villalba relève que les réseaux sociaux jouèrent davantage un rôle de coefficient multiplicateur que celui de déclencheur. Il observe que les « Printemps arabes » sont marqués du sceau de la pluralité : les influences réciproques et hiérarchies des réseaux, la nature populaire et militaire des révoltes, les structures d’opportunité politique ne sauraient être embrassées par des grilles de lecture uniformes. Plutôt que de présupposer l’autonomie du monde virtuel vis-à-vis du monde matériel, il faut préférer comprendre en quoi l’utilisation des ressources numériques est significative d’un rapport au monde que l’outil représente. L’auteur propose donc l’hypothèse selon laquelle les mouvements de révolte se construisent dans le refus d’une société autocratique sclérosée qui clôt toute possibilité d’accès aux fruits de l’ouverture néolibérale des sociétés du Maghreb et du Mashrek. Il veut montrer que les réseaux sociaux mettent en scène une société d’abondance, ce qui valorise l’idéal démocratique d’une profusion égalitaire. Ils reflètent un rapport au monde, qui, d’une part, approfondit le fossé entre une caste dirigeante autocentrée et une population dénuée de perspectives d’évolutions sociales, et d’autre part exacerbe la rivalité entre le désir d’accès à un modèle de consommation et le sentiment ancré de relégation économique. Mais cette mise en scène ne doit pas leurrer sur la portée des mouvements de révolte. En effet, loin de porter le ferment révolutionnaire (« aspiration romantique », nous dit Bruno Villalba), l’utilisation des outils numériques active des mouvements de résistance régionaux et locaux. Ils témoignent surtout de l’incorporation des sociétés du Sud dans le système technicien : la révolution n’est pas tant libérale que culturelle, et l’idéal démocratique cède au mimétisme d’une vie régie par les mythes occidentaux de la modernité, du progrès et de l’égalité d’accès à l’abondance matérielle. Et de conclure sur cette question : l’utilisation croissante de l’internet n’aboutit-elle pas, paradoxalement, à la consolidation d’un ordre politique consumériste ?

Sans doute est-ce le cas pour la plupart des internautes, encore qu’il faille distinguer les consommateurs de contenus des groupes de pirates. Ainsi Gilles Guglielmi soutient que les hackers n’évoluent pas dans le même espace politique que leurs contemporains. Ils se veulent au-delà ou au-dessus de la démocratie, tout en reconnaissant la validité et la positivité de celle-ci, qu’ils mettent un point d’honneur à soutenir. C’est pourquoi, en raison de la nature même de leurs opérations et de celle de leur communauté d’intérêts, ils se défient des règles juridiques. De leur point de vue, le droit est au mieux une contrainte à contourner, au pire un des éléments de la superstructure sociale qu’ils entendent dénoncer. Mais comment interpréter leur refus du conformisme ? Doit-il, dans une optique libertaire, être perçu comme déniant toute pertinence au droit ? L’auteur répond à cette question en explorant la double figure du hacker : à la fois auxiliaire de lutte contre le droit de l’oppresseur et concurrent indifférent au droit, il contrarie le droit et, quelquefois, invite la société à renouer avec ses valeurs essentiellement démocratiques. Dès lors, la subversion des normes juridiques en vigueur par le principe même du hacking peut aussi être revendiquée comme un espace particulier de la contestation démocratique.

De quelques perspectives démocratiques du numérique

Si nous convenons de neutraliser la figure du hacker-résistant comme principal agent révolutionnaire, faut-il porter le regard sur les foules ? Ou sur les citoyens qui le composent ? Si tous les protestataires avaient la conscience aiguë de participer à un mouvement contestataire, leurs visées démocratiques ne se sont pas exprimées sur Internet davantage ni mieux que dans les autres relais médiatiques, ni même dans les rues. Jean-Gabriel Contamin le montre bien. Julián Valero Torrijos et William Gilles portent le doute jusque dans les formes les plus abouties de la démocratie numérique : faute de participation approfondie et de vigilance constante, le cybercitoyen pourrait bien être la nouvelle dupe de la démocratie 2.0.

La croyance dans la capacité des nouveaux médias à faire émerger des mobilisations radicales est forte, nous l’avons vu. À l’instar de Bruno Villalba, Jean-Gabriel Contamin tord le cou à ce poncif, en analysant les indicateurs qui objectivent la place des technologies numériques dans les mobilisations. Il suit en cela une méthodologie duale : la première repose sur un process tracing allant de l’usage des médias électroniques au soulèvement des foules ; la seconde (dans le sillage de Davit Chokoshvili) teste un ensemble de corrélations entre la diffusion des nouvelles technologies et l’ampleur des mobilisations dans les différents pays arabes. Si la première semble donner crédit aux partisans de la e-révolution, ses anomalies et les résultats de la seconde nuancent très fortement l’hypothèse technologique au profit d’autres facteurs structurels. Les nouvelles technologies semblent avoir plus incarné ces mobilisations qu’avoir contribué de manière essentielle à leur déclenchement ou à leur dynamique. De nouveau, le cyberenthousiasme fait long feu.

Ce cyberpessimisme risque d’ailleurs de s’étendre à mesure que l’administration s’informatisera. Lorsque l’on analyse les difficultés, coûts et impérities générés par l’instauration de contrôles numériques pérennes, l’on peut redouter l’inefficacité d’un basculement dans la démocratie numérique, causant de nouvelles scléroses encore inexpérimentées dans les pays arabo-musulmans. C’est l’éclairage des révolutions digitales que propose, depuis l’Espagne, Julián Valero Torrijos. Ce dernier propose le paradigme de l’open government espagnol pour expliquer la laborieuse rénovation du rôle des instances administratives dans une société numérisée. Loin d’assurer le contrôle démocratique direct, l’open government implique une collaboration horizontale entre agents publics et administrés, dépassant de loin les capacités des uns et des autres. Les gains de transparence et de participation du public seraient gagés par de lourdes déficiences, accentuant le décalage entre l’énoncé général d’une règle et sa déclinaison régionale et locale, ainsi qu’entre la prescription et son application. Et si la transparence doit être renforcée en Espagne, les avantages juridiques que le « gouvernement ouvert » propose apparaissent bien limités au regard de ses principes et exigences. De sorte que les réflexions sur l’administration publique en ligne appellent un approfondissement de la régulation des collaborations entre citoyens et Administration.

William Gilles abonde dans le même sens : proposant une réflexion plus théorique sur l’open government, il déplore que les deux volets de l’ouverture (transparence et participation) demeurent étudiés séparément, dans le droit fil des réflexions d’Albert. J. Meijer. Les réconcilier apparaît ainsi nécessaire, car cela leur permet de déployer des vertus démocratisantes. L’exercice d’un gouvernement transparent et participatif bénéficie aussi bien aux formes traditionnelles de la représentation (démocratie 1.0), qu’aux formes émergentes de l’expression numérique (démocratie 2.0). Ce que l’auteur explique à partir des exigences d’exhaustivité, de sincérité et de fidélité de l’information véhiculée. Appelant de ses vœux une amplification de l’open government, il acte cependant la perfectibilité du système au regard des enjeux concernés, dans les pays qui y recourent comme dans ceux qui y aspirent. La dissémination et l’implantation de l’open government reposent donc sur l’affirmation de volontés politiques, sur la conclusion d’accords de partenariat et de coopération internationale et, finalement, sur des processus d’appropriation nationale. Et l’auteur de déplorer la double carence affectant le Maghreb : non seulement les États ne remplissent pas les critères d’éligibilité à l’open government, mais encore leurs populations souffrent d’un accès limité à Internet et, partant, aux téléservices publics. Des adaptations institutionnelles, des réformes juridiques et des investissements structurels apparaissent éminemment souhaitables.

Conclusion

Deux mondes avaient rendez-vous, deux mythologies se sont rencontrées. Les « Printemps arabes » ont produit des effets de croyance in media res et a posteriori, invitant moins à composer un nouveau cadre interprétatif des situations révolutionnaires qu’à « essayer de comprendre ce qui se joue dans ces récits, à la fois paresseux et complaisants, qui conjuguent […] la révolution numérisée et le numérique révolutionnaire ». Michel Hastings s’y emploie et explique la manière dont s’est imposée une doxa partagée : le mythe du « Printemps arabe » s’est bâti et consolidé sur une triple manipulation linguistique, affective et cognitive. Analysant les potentiels révolutionnaires des technologies numériques, l’auteur relève trois séries d’effets propres à l’idée de révolution numérique sur l’idée de révolution politique : effets de mobilisation et de coordination, effets d’accélération et de distanciation, et enfin effets de sentimentalisation et de spectacularisation. Symétriquement, l’approche de l’objet « révolution » par les NTIC impose « des effets de cadrage intempestifs » tout aussi regrettables que les déficits heuristiques des interprétations ethnocentrées, exceptionnalistes ou essentialistes : effets de simplification, nous dit Michel Hastings, mais aussi effets d’autorité et effets idéologiques. L’on en perd de vue alors l’ambiguïté inhérente à l’outil numérique : si les chantres de la « Facebook revolution » ont loué ses effets émancipateurs, Internet peut aussi s’avérer un outil de répression et de frustration. Et la Terreur peut aussi promptement surgir de la tourmente révolutionnaire que de la chape autoritaire. C’est pourquoi, aux effets de religiosité du Net et du tweet, Michel Hastings préfère l’interconnexion des intelligences.

Notes

1 Colloque international « E-révolutions et révolutions. Résistances et résiliences », Faculté des Sciences juridiques, politiques et sociales, Université de Lille, 20 et 21 décembre 2012.

Partie 1. Une technologie nouvelle à l’assaut d’un monde ancien

Surveillance d’Internet et perquisitions en ligne : la technologie au service de la contre-révolution

Marcel Moritz

Les Printemps arabes ont fait couler beaucoup d’encre quant à l’influence d’Internet et des réseaux sociaux comme moteurs – du moins comme facilitateurs – des récents soulèvements populaires. Le cliché journalistique a longtemps été tenace : la génération Y, avec comme armes pacifiques Facebook et Twitter, aurait réussi à faire entendre sa voix contre vents et marées, bravant dans une guerre numérique inédite les pouvoirs en place, leurs polices et leurs armées. Les journalistes aiment les belles histoires, et celle-ci en a, tout du moins en apparence, tous les traits caractéristiques.

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