Couverture

4e de couverture

COLLECTION ÉCOLOGIE et SOCIÉTÉ

COLLECTION ÉCOLOGIE & SOCIÉTÉ

La série Écologie & Société édite des travaux originaux traitant des aspects sociaux, politiques, administratifs, juridiques et économiques des politiques de l’environnement et de gestion des ressources naturelles, infrastructurelles ou culturelles. Elle édite également des travaux portant sur des domaines d’activité et de régulation connexes ayant de forts impacts sur les politiques environnementales, tels que par exemple l’agriculture, l’énergie, le tourisme ou l’aménagement du territoire.

Cette série est dirigée par Peter Knoepfel, docteur en droit et professeur honoraire en analyse des politiques publiques à l’institut de hautes études en administration publique (IDHEAP) et Stéphane Nahrath, docteur en administration publique, professeur ordinaire et responsable de l’unité « politiques publiques et durabilité » à l’IDHEAP.

Titre

JOHANN DUPUIS

S’ADAPTER AU CHANGEMENT CLIMATIQUE

ANALYSE CRITIQUE DES NOUVELLES POLITIQUES
DE GESTION DE L’ENVIRONNEMENT. CAS SPÉCIFIQUES
DE L’AGRICULTURE EN INDE ET DU TOURISME HIVERNAL EN SUISSE

ÉDITIONS ALPHIL-PRESSES UNIVERSITAIRES SUISSES

Copyright

© Éditions Alphil-Presses universitaires suisses, 2015
Case postale 5
2002 Neuchâtel 2
Suisse

www.alphil.ch

Alphil Diffusion

commande@alphil.ch

ISBN 978-2-88930-061-7

Ce livre a été publié avec le soutien :

– du Fonds national suisse de la recherche scientifique dans le cadre du projet pilote OAPEN-CH.

Illustration de couverture : Photo par Johann Dupuis, 21 septembre 2015, Téléski du glacier de Tsanfleron.

Responsable d’édition : Inês Marques

REMERCIEMENTS

Le processus de réalisation d’une thèse est un long chemin sinueux et semé d’embûches qui se serait certainement terminé sur un cul-de-sac sans l’aide et le réconfort de plusieurs personnes à qui je suis infiniment reconnaissant.

Mes premières pensées vont à mon père et à ma sœur qui ont toujours été là,

à mon directeur de thèse Peter Knoepfel pour y avoir toujours cru,

à l’aide infiniment précieuse de : Emmanuelle Buchard, Céline Mavrot et Benjamin Grether,

à mes collègues de la galère pirate du 2e étage : Guillaume Deburen, Melaine Laesslé, Rémi Schweizer, Laurent Tippenhauer,

à tous ceux que j’oublie, sans rancune !

Et enfin à ma mère, à qui je dédie ce travail.

Prix de Faculté

Ce travail a reçu le Prix de Faculté décerné par la Faculté de droit, des sciences criminelles et d’administration publique pour son excellente qualité.

1
INTRODUCTION :
L’ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE,
UN DÉFICIT DE MISE EN ŒUVRE ?

Every scientific truth goes through three states : first, people say it conflicts with the Bible ; next, they say it has been discovered before ; lastly, they say they always believed it.

Louis Agassiz, ~18601

Résumé : Le chapitre introductif de cette thèse présente les raisons pour lesquelles l’adaptation au changement climatique peut être considérée comme un objet de recherche important pour l’analyse des politiques publiques. Après avoir exposé quelques notions scientifiques de base, j’argumente que la vulnérabilité au changement climatique est un problème collectif qui nécessite l’intervention publique mais qui pose également un certain nombre de dilemmes d’action publique. Je constate également l’émergence d’un discours politique sur l’adaptation au changement climatique comme stratégie de réponse au problème de la vulnérabilité. Je questionne donc les effets et limites de l’incorporation de l’adaptation au changement climatique dans la conduite des politiques publiques. J’observe, en faisant l’état de la recherche sur cette question, que la littérature adopte une perspective fonctionnaliste qui mène à concevoir la mise en œuvre de mesures publiques d’adaptation comme une réponse mécanique au problème de la vulnérabilité au changement climatique, déterminée par l’existence de capacités adéquates. Les pratiques concrètes des administrations publiques sont ainsi considérées comme entravées par un certain nombre de barrières à l’action qu’il faudrait lever. J’argumente que ces approches souffrent d’une certaine normativité et échouent à rendre compte des processus politiques par lesquels les politiques d’adaptation sont formulées et mises en œuvre. J’expose alors l’approche alternative de cette thèse qui propose d’investiguer de l’intérieur les processus publics d’adaptation au changement climatique – des institutions internationales à l’échelon local – avec pour objectif l’analyse du processus d’intégration de l’adaptation au changement climatique dans les politiques publiques et l’examen de ses effets et limites sur le terrain.

1.1 ÉLÉMENTS DE DÉFINITION : CLIMAT, SYSTÈME CLIMATIQUE
ET CHANGEMENT CLIMATIQUE

Au cours des années 1980, un consensus s’est développé dans les arènes scientifiques internationales sur l’existence d’un changement climatique d’origine anthropique caractérisé par un réchauffement des températures moyennes mondiales (BODANSKY, 2001 ; OBERTHÜR et OTT, 1999). Depuis lors, le changement climatique est probablement devenu l’un des problèmes environnementaux les plus médiatisés et débattus à l’échelle mondiale (LEISEROWITZ, 2007).

Le discours scientifique actuel sur le changement climatique peut se résumer à l’usage de trois concepts clefs : le système climatique, le climat et le changement climatique ; notions qui, bien que courantes dans le langage commun, ne sont pas toujours utilisées de manière univoque. En suivant le groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC)2, on peut définir le système climatique comme :

« [Le] système extrêmement complexe comprenant cinq grands éléments (l’atmosphère, l’hydrosphère, la cryosphère3, les terres émergées et la biosphère) et qui résulte de leurs interactions. Ce système évolue avec le temps sous l’effet de sa propre dynamique interne et en raison de forçages externes tels que les éruptions volcaniques, les variations de l’activité solaire ou les forçages anthropiques (par exemple les variations de la composition de l’atmosphère ou les changements d’affectation des terres). » (IPCC, 2007b, p. 87)

Le système climatique est ainsi composé d’un ensemble de ressources naturelles et d’écosystèmes qui produisent, par leurs interactions, différents services écosystémiques (FISHER, TURNER, et MORLING, 2009) que l’on peut partiellement décrire et résumer au travers du concept de « climat » :

« Au sens étroit du terme, le climat désigne en général “le temps moyen” ou, plus précisément, se réfère à une description statistique fondée sur les moyennes et la variabilité de grandeurs pertinentes sur des périodes variant de quelques mois à des milliers, voire à des millions d’années (la période type, définie par l’Organisation météorologique mondiale, est de 30 ans). Ces grandeurs sont le plus souvent des variables de surface telles que la température, la hauteur de précipitation et le vent. Dans un sens plus large, le climat désigne l’état du système climatique, y compris sa description statistique. » (IPCC, 2007b, p. 78)

Figure 1. Observations du réchauffement climatique

(Source : IPCC, 2007a, p. 31)

Le climat, construction moderne que l’on peut objectiver par l’usage de la statistique, caractérise un état moyen des vents, des températures ou encore des précipitations d’une région donnée, qui possède un certain degré de récurrence et de variabilité interne. Le changement climatique désigne dès lors une :

« Variation de l’état du climat, que l’on peut déceler (par exemple au moyen de tests statistiques) par des modifications de la moyenne et/ou de la variabilité de ses propriétés et qui persiste pendant une longue période, généralement pendant des décennies ou plus. Les changements climatiques peuvent être dus à des processus internes naturels, à des forçages externes ou à des changements anthropiques persistants dans la composition de l’atmosphère ou dans l’utilisation des terres. » (IPCC, 2007b, p. 77)

Figure 2. Estimation de l’évolution des émissions globales de GES et du réchauffement climatique4

(Source : IPCC, 2014, p. 151)

Depuis la fin des années 1970, le discours scientifique moderne sur le changement climatique met en évidence un réchauffement des températures, qui peut être démontré statistiquement en comparant la moyenne des températures de la période 1960-1990 avec des périodes climatiques précédentes d’une durée équivalente. Les relevés de température des stations météorologiques disponibles depuis 1850 indiquent que la température moyenne mondiale a crû d’environ 0,76° par rapport à la dernière moitié du XIXe siècle, avec un rythme qui a doublé ces cinquante dernières années (TRENBERTH et al., 2007). La température moyenne de la période climatique 1960-1990 serait ainsi inégalée depuis au moins 1300 ans. Il existe, en outre, de nombreux autres indicateurs montrant qu’un changement climatique est en cours, notamment le niveau des eaux et l’étendue de la couverture des neiges. La figure 1 illustre le fait que ces indicateurs ont tous évolué dans le même sens, suggérant de manière univoque un réchauffement relativement constant, observable depuis le début du siècle.

Depuis le troisième rapport du GIEC de 2001, on considère qu’une augmentation des températures moyennes de plus de 2° au cours du XXIe siècle constituerait une menace dangereuse pour la stabilité du système climatique et aurait des impacts considérables sur les sociétés et écosystèmes (HANSEN, 2005 ; SMITH J. B. et al., 2009). Or, sans effort additionnel, la figure 2 montre que le scénario d’émission RCP8.5 se réaliserait,...