Le droit de traduire

Une politique culturelle pour la mondialisation

Salah Basalamah

DOI : 10.4000/books.apu.5431

Éditeur : Artois Presses Université

Année d'édition : 2009

Date de mise en ligne : 24 juin 2020

Collection : Traductologie

ISBN électronique : 9782848324487

http://books.openedition.org

Édition imprimée

ISBN : 9782848321028

Nombre de pages : 504

Référence électronique

BASALAMAH, Salah. Le droit de traduire : Une politique culturelle pour la mondialisation. Nouvelle édition [en ligne]. Arras : Artois Presses Université, 2009 (généré le 26 juin 2020). Disponible sur Internet : <http://books.openedition.org/apu/5431>. ISBN : 9782848324487. DOI : https://doi.org/10.4000/books.apu.5431.

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Cet ouvrage étudie les conditions d’émergence historiques et discursives du « droit de traduction » et du droit qui l’administre : le droit d’auteur. Privilégiant une approche essentiellement archéologique, le livre montre comment la conception classique de la traduction a joué un rôle sensible dans la formation du discours juridique qui a contribué à l’avènement de l’auteur et de son droit tels que conçus aujourd’hui. Soucieux d’une meilleure diffusion du patrimoine culturel mondial, l’ouvrage propose une nouvelle politique du droit de traduire qui n’interroge pas seulement le droit d’auteur comme catalyseur de la marchandisation de la production intellectuelle, mais également le droit international comme instrument de l’impérialisme culturel de la globalisation. L’étude démontre comment le « droit de traduction », conçu désormais non plus dans le champ juridique traditionnel, mais plutôt dans celui d’une résistance politique, devient alors un « droit à la traduction ». Dire le droit de traduire et sa liberté, c’est remettre l’éthique du rapport à l’altérité au coeur de nos préoccupations. Traduire librement, pour les plus défavorisés, c’est la possibilité de se nourrir de la connaissance et de la culture des autres tout en préservant leur identité, leur indépendance et leur ouverture sur le monde.

Salah Basalamah

Professeur adjoint à l’École de traduction et d’interprétation de l’Université d’Ottawa. Il détient un Master en droit de la propriété intellectuelle de Pierce Law School au New Hampshire et un doctorat en traductologie de l’Université de Montréal. Il est l’auteur de plusieurs articles et chapitres sur la philosophie de la traduction et du droit d’auteur.

Sommaire

Liminaires

Remerciements

Préface

Nicholas Kasirer

Introduction

Première partie. Droit d’auteur et traduction : une archéologie

I. Situation de l’Europe du xviiie au xixe siècle

II. Le contexte britannique

A. Pope

B. Johnson

C. Scott

D. D i ckens

E. Talfourd et Wordsworth

III. Le contexte français

1. Les lumières prérévolutionnaires

2. Les idées qui ont fait la révolution

3. La propriété littéraire au cœur des idéologies

Deuxième partie. Du droit de traduction au droit de la traduction. Histoire et philosophie d’un nouveau droit

Deuxième partie. Du droit de traduction au droit de la traduction. Histoire et philosophie d’un nouveau droit

I. Du droit et de la traduction

1. Sur le plan sociopolitique

2. Sur le plan textuel et linguistique

3. Droit et traduction en dialogue

II. Du droit de traduction

1. Des congrès internationaux des gens de lettres à l’Alai

2. De l’Alai à l’Union de Berne

3. De l’Union de Berne à la convention

4. De la convention de Berne à ses révisions

5. L’influence de l’évolution du contexte international

6. Les pays en développement et les conventions internationales sur le DA : de l’Union de Berne à la CUDA

7. L’annexe de Berne : tentative d’analyse

8. De l’OMPI à l’OMC

III. Le droit du traducteur

1. Le statut inférieur du traducteur

2. Invisibilité du traducteur

IV. Le droit de la traduction

1. L’aspect économico-politique du droit de la traduction

2. Entre économie et culture

3. L’aspect politico-culturel : pour un droit éthique de la traduction

Conclusion

Bibliographie

Annexes

Index

Liminaires

À mes parents, affection et bienveillance.

À Iman, amour et endurance.

À mes filles, régénération et innocence.

À la mémoire de mon beau-père (février 2004).

Les Presses de l’Université d’Ottawa reconnaissent avec gratitude l’appui accordé à son programme d’édition par Patrimoine canadien en vertu de son Programme d’aide au développement de l’industrie de l’édition, le Conseil des arts du Canada, la Fédération canadienne des sciences humaines en vertu de son Programme de l’aide à l’édition savante, le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada et l’Université d’Ottawa.

Les Presses reconnaissent aussi l’appui financier de la Faculté des arts de l’Université d’Ottawa dont a bénéficié cette publication.

« Et si l’original appelle un complément, c’est qu’à l’origine il n’était pas là sans faute, plein, complet, total, identique à soi. Dès l’origine de l’original à traduire, il y a chute et exil ».
Jacques Derrida

« Le devoir et la tâche d’un écrivain sont ceux d’un traducteur ».
Marcel Proust

« L’un original disait : “Le traducteur est sur mes traces. L’ennui, c’est que je suis moi-même sur les traces de mes traces” ».
« Moins le traducteur abdique sa propre personnalité, plus il parvient à rendre celle de l’original ».
Carlos Batistat

« Parmi l’énumération nombreuse des droits de l’homme que la sagesse du XIXe siècle recommence si souvent et complaisamment, deux assez importants on été oubliés, qui sont le droit de se contredire et le droit de s’en aller ».
Charles Baudelaire

Remerciements

« Cet ouvrage n’aurait pas pu voir le jour sans... » La formule est usée au point que l’étendue de la reconnaissance qu’elle suppose en devient parfois suspecte. Or, si la vérité de ce que recouvre cette formule est naturellement relativisée par l’ordre de succession et de priorité des noms mentionnés, l’urgence de son expression au début de mon ouvrage ne souffre, en revanche, pas la distinction.

En effet, j’aimerais d’abord exprimer ma reconnaissance à mes parents Yahya et Zainab qui, tout au long de mon tortueux cheminement universitaire, m’ont soutenu de manière indéfectible, notamment par leurs innombrables prières et leur amour inconditionnel.

Je déclare ensuite ma dette la plus substantielle à mon épouse Iman et, à travers elle, à mes filles Assma, Salam, Aman et Inas. Elle m’a non seulement offert ses encouragements répétés et le témoignage de sa confiance immense, elle qui incarnait, les jours de dépression et de grand vide, l’inspiration de la détermination, mais elle m’a également et littéralement donné (sans retour) des années de sa vie pour partager avec moi le fruit que j’estime lui revenir tout autant.

Et puis Alexis Nouss, mentor fidèle, complice de mon épanouissement intellectuel et modèle vivant d’humilité, d’éthique du savoir et de finesse d’esprit, à qui j’exprime ma gratitude pour sa patience, sa collégialité et sa généreuse disponibilité. Avec lui, j’ai appris à être bien plus que le simple bénéficiaire d’un diplôme puisque je continue encore à récolter les fruits du vécu partagé qui m’a nourri, comme étudiant certes, mais surtout comme être humain qui sait, lui aussi, le goût de l’altérité et de la marge.

Je suis également l’obligé, mais si gracieusement, de mon préfacier, Nicholas Kasirer, qui a d’abord été le voisin de bureau exemplaire durant les premiers mois, mais surtout le stimulus intellectuel de mes tâtonnantes et incrédules élaborations juridiques, très tôt dans ma recherche. Combien précieux et durable est le don lorsqu’il est humble et généreux.

Je dois également mes expressions de gratitude les plus appuyées à mes amis lecteurs, traducteurs et réviseurs Gaafar Sadek et Smaïl Khris qui, avec la fraîcheur de leur regard neuf et l’intelligence de leur esprit critique acéré, ont passé avec moi à travers le laborieux ouvrage de traduction, de lecture et de relecture de ce que je suis aujourd’hui fier de contempler entre mes mains.

Je remercie par ailleurs madame Ysolde Gendreau qui, malgré ses doutes et ses réserves sur l’audace des thèses développées dans ce livre, a eu la généreuse présence et disposition de répondre à toutes mes questions liées à la compréhension historique et contemporaine du droit d’auteur. De même, je formule mes remerciements aux éminents spécialistes du droit d’auteur, messieurs Alain Strowell, David Weaver et Lionel Bentley, pour leur accueil chaleureux et leurs encouragements lors de ma visite dans leur université respective à Bruxelles, Oxford et Londres.

Je m’en voudrais d’oublier Tom Field, celui qui a patiemment dirigé mes premières recherches juridiques autour de la relation traduction-droit d’auteur, ainsi que tous les bibliothécaires des universités de Montréal, d’Ottawa, McGill et Pierce Law qui ont contribué eux aussi par la recherche et la transmission du moindre volume qui a permis d’éclairer la voie en direction de l’élaboration de cet ouvrage. Sans oublier Rabia Mzouji, une généreuse main tendue de dernière heure, qui a constitué un précieux relais entre les ouvrages de référence et les exigences éditrices finales alors que je me trouvais à l’étranger.

Plus profondément dans ma mémoire, j’aimerais également exprimer ma reconnaissance à mes frères d’armes intellectuels, notamment Tariq Ramadan, Ezzedine Kateb, François Jung et Kamel Remache, qui ont, chacun à leur manière, contribué à l’éclosion, puis à l’épanouissement de mon amour pour les choses de l’esprit.

Et enfin, un dernier mot en faveur de mes éditeurs (PUO et APU) qui ont investi leur confiance et leurs efforts soutenus en vue de la parution de cet ouvrage qui, faut-il le reconnaître, n’a rien de conventionnel à l’heure où l’on préfère généralement ce qui confirme le discours établi sur les infrastructures idéologiques et discursives de l’ère globalisée. Un grand coup de chapeau donc à messieurs Eric Nelson, Alex Anderson, Michel Ballard, Gilles Bardot, et Fred Reid qui furent les dignes relais humains de la parole intempestive qui va suivre.

Préface

Nicholas Kasirer

Si Salah Basalamah, tournant son regard percutant sur lui-même, décidait de traduire son œuvre1, quel titre anglais choisirait-t-il pour ce livre intitulé Le droit de traduire ? Dans son français presque trop élégant pour le discours du Droit – si pauvre d’ordinaire dans la bouche des juristes qui tolèrent mal les polysémies et les métaphores – M. Basalamah exprime par son titre une délicieuse ambiguïté qui serait tristement mise à nu, comme c’est souvent le cas, par l’acte de rendre l’expression dans une autre langue. Dirait-il The Right to Translate, mettant ainsi l’accent sur la prérogative juridique qui revient à la personne du traducteur ou de l’auteur de l’œuvre ? Préférerait-t-il The Law of Translation qui annonce un projet plus vaste, portant sur l’ensemble de la réglementation juridique de la traduction, voire le champ plus large des sciences sociales et des sciences humaines qui l’englobe ? En effet, le mot français droit évoque à la fois le « droit subjectif » du titulaire que l’on associe au terme right – de l’auteur, du traducteur – et le « droit objectif » que l’on associe au mot law – qui dénomme le système juridique dans son ensemble2. Quel « titre » pour Salah Basalamah, à côté des titres de détenteur du copyright et de docteur de philosophie qui lui reviennent déjà, grâce à la loi canadienne et aux règlements universitaires, en raison de l’« originalité » de l’œuvre qu’il publie aujourd’hui3 ?

Le problème n’en est pas seulement un de facture linguistique ; il se pose aussi pour la transposition des concepts d’une tradition juridique à l’autre, une situation à laquelle le traducteur en droit est souvent confronté. Dans un article célèbre, le grand juriste Frederick Lawson explique que ce jeu de mots, droit – right/droit – law, renferme à la fois un conflit de systèmes épistémiques et linguistiques, en l’occurrence les systèmes divergents que représentent le droit civil romano-germanique et la common law anglo-américaine4. Le droit subjectif de droit civil n’existerait pas, du moins sous la même forme, dans la tradition de la common law où les prérogatives qui s’exercent dans l’intérêt du titulaire n’existent pas dans l’abstrait mais dépendent du litige – writs before rights – pour leur naissance5. Le droit de traduire qu’évoque son titre serait ainsi innommable dans la tradition anglaise et dans la langue que représente son principal moyen d’expression6. Doit-on conclure à l’impossibilité de rendre la pensée subtile de M. Basalamah dans une forme autre que l’originale ?

Nous savons que le traducteur et le comparatiste qu’est M. Basalamah n’accepterait pas le drame de laisser son titre en italique : au nom de la science, mais aussi au nom de l’éthique si présente dans ce livre, l’impossibilité de traduire Le droit de traduire lui serait, par principe, rébarbative. Il ne sera certainement pas piégé par ce jeu entre la lettre et l’esprit – les vieux amis un peu grisonnés de la science de la traduction juridique, science qui se trouve soumise au paradoxal rajeunissement de l’analyse « archéologique » de M. Basalamah dans ces pages. Parfaitement sensible aux nuances à tirer entre « le droit de traduction » (ce serait le droit subjectif de l’auteur à contrôler l’œuvre traduite de l’œuvre dite originale qu’il crée) et « le droit du traducteur » (ce serait le droit subjectif du traducteur de contrôler la traduction qu’il crée à son tour), il utilise cette distinction pour structurer l’importante analyse juridique qu’il offre dans ce livre. Il analyse ensuite « le droit de la traduction » non pas sous le signe des prérogatives du titulaire, ni sous l’emprise complète du droit objectif de l’ensemble d’un système qui réglemente le droit de traduire ; son étude de ce droit de la traduction amène M. Basalamah et ses lecteurs bien plus loin, au-delà des confins des droits – rights et du droit – law des juristes. Lui-même homme de lettres et homme de loi, M. Basalamah voit clairement le dépassement du droit et de la lexicographie, en tant que disciplines, que marque l’ajout de l’article défini dans l’expression droit de « la » traduction. Il place son étude plutôt dans le domaine de la traductologie et de la méthode philosophique qui la soutient. On peut voir dans le livre Le droit de traduire de la jurisprudence au sens anglais du mot – la philosophie du droit, tournée par M. Basalamah vers d’autres disciplines, notamment la théorie de la traduction, les études postcoloniales, la théorie littéraire, l’éthique, les études culturelles et les sciences politique et économique de la mondialisation – bref une véritable « pensée métisse », pour citer l’expression d’un de ces maîtres7.

Non seulement le droit de la traduction dessiné ici dépasse-t-il la technicité légale et lexicale, il éclaire un droit de traduire et un droit à la traduction pour tous, fondés sur la justice, l’éthique et la liberté des peuples. Ici M. Basalamah rejoint la pensée d’une poignée de juristes, d’un côté, et de traductologues, de l’autre, qui voient dans la personne du traducteur un acteur fondamental – visible, créateur, politiquement engagé – pour une mondialisation ancrée dans la dignité humaine. Le professeur de droit James Boyd White l’a décrit, il y a presque vingt ans, dans un ouvrage prescient : « Translation [...] has an ethical as well as an intellectual dimension. It requires one to discover both the value of the other’s language and the limits of one’s own. Good translation thus proceeds not by motives of dominance or acquisition, but by respect8 ». On ne s’étonne pas que. dans le contexte géopolitique actuel, M. Basalamah trouve des appuis chez les pluralistes du droit, comme Roderick Macdonald et Jacques Vanderlinden, des théoriciens de la traduction, comme Antoine Berman et Anthony Pym, et des théoriciens de la mondialisation, comme Homi Bhabha, Gayatri Spivak et Alexis Nouss, qui tous, à l’instar de James Boyd White, voient l’éthique au cœur des rapports entre langues, cultures et droits. Le travail de Salah Basalamah est le fruit d’une véritable démarche spéculative – écrit par un traducteur savant, « sans galons sur la manche9 », qui contribue non seulement à éclairer la théorie de la traduction juridique, mais à la marquer comme champ de connaissance trans-disciplinaire et trans-systémique dans ce livre d’une érudition impressionnante et d’une importance capitale.

Notes

1 Une « œuvre littéraire » de surcroît, même du point de vue de l’article
2 de la Loi sur le droit d’auteur. L.R.C. 1985, c. C-42 dont il est beaucoup question dans ce livre.

2 Pour des définitions de « droit subjectif », de « droit objectif » et les renvois aux équivalents de langue anglaise right et law, voir Paul-André Crépeau et al., Dictionnaire de droit privé, 2e éd., Cowansville (Québec), Éditions Yvon Blais, 1991, p. 195, 209 et 214.

3 Plaise aux doctorants comme aux artistes, on constate que l’idée de l’originalité relève à la fois du droit d’auteur et du grade de doctorat : voir, par exemple, l’article 91 du Règlement pédagogique de la Faculté des études supérieures de l’Université de Montréal (http://www.etudes.umontreal.ca/reglements/etudes_superieuresPostdoc.html, consulté le 1er décembre 2008) et l’article
5 de la Loi sur le droit d’auteur, op. cit.

4 F.H. Lawson, « ‘Das subjektive Recht’ in the English Law of Torts », dans Many Laws : Selected Essays, vol. 1, Amsterdam, North Holland, 1977, p. 176.

5 G.H. Samuel, « ‘Le droit subjectif’ and English Law », dans The Cambridge Law Journal, vol. 46, n° 2, 1987, p. 264.

6 Tout comme l’expression « droit subjectif » n’aurait pas de sens – ou du moins pas le même sens – dans la common law en français. Sur les difficultés que présentent le droit comparé du droit d’auteur exprimé dans plusieurs langues, voir Alain Strowel, « Droit d’auteur et copyright : faux amis et vrais mots-valises » dans Marie Cornu, Isabelle de Lamberterie, Pierre Sirinelli et Catherine Wallaert (dir.), Dictionnaire comparé du droit d’auteur et du copyright, Paris, CNRS Éditions, 2003, p. 11.

7 Sur les répercussions de la théorie du « métissage » sur la théorie de la traduction, il faut lire Alexis Nouss, « Traduction », dans François Laplantine et Alexis Nouss (dir.), Métissages. D’Arcimboldo à Zombi, Paris, Éd. Pauvert, 2001, p. 561.

8 James Boyd White, Justice as Translation : An Essay in Cultural and Legal Criticism, Chicago, University of Chicago Press, 1990, p. 257.

9 L’expression est employée par le grand comparatiste et expert en traduction juridique Rodolfo Sacco pour désigner l’intellectuel de la traduction qui n’a des comptes à rendre qu’à lui-même : « La traduction juridique : un point de vue italien », dans Les cahiers de droit, vol. 28, n° 4, 1987, p. 858.

Auteur

Nicholas Kasirer

Doyen et professeur James McGill à la Faculté de droit de l’Université McGill

Introduction

Lorsque Michel Foucault écrit : « Qu’est-ce que notre morale, sinon ce qui n’a pas cessé d’être reconduit et reconfirmé par les sentences des tribunaux1 ? », il considère le droit comme l’expression d’une conception dominante de la morale. Pour lui, plus généralement, ce qui façonne nos perceptions et nos jugements sur un objet de la vie sociale, ce sont les catégories du discours juridique qui sont véhiculées par les institutions. Il ne peut donc se satisfaire de ce qui lui est donné sans le soumettre à l’interrogation, à la critique. C’est pourquoi il doute ; mais au-delà du scepticisme qu’il cultive et pour mieux comprendre comment nous parvenons à tenir certaines significations de notre quotidien pour acquises, Foucault propose de produire un « ébranlement simultané de la conscience et de l’institution2 ».

On aurait pu penser dès lors que le rapport de Foucault au droit se caractérisait par une sorte d’« antijuridisme radical », mais il ne s’agissait en fait que d’une étape dans l’évolution de sa pensée avant de parvenir « à l’élaboration d’un droit non disciplinaire3 ». Sans prétendre aucunement « avoir fait du Michel Foucault » dans ce présent ouvrage, il nous a importé cependant d’y conduire notre recherche avec une perspective similaire. Mais le doute méthodique n’a rien de nouveau depuis Descartes. Le défi était de type critique.

De fait, en considérant la question du « droit de la traduction », on aurait pu penser que tout nous destinait à un examen de type juridique et que le droit d’un objet quelconque relevait nécessairement de la recherche juridique. Or, notre approche fut tout autre puisque, tout en ayant délibérément choisi un sujet à vocation principalement juridique, nous avons décidé d’adopter une perspective traductologique en vertu des possibilités interdisciplinaires que non seulement elle permet, mais surtout qu’elle exige.

Ainsi, pour s’appuyer sur le doute foucaldien, fallait-il que cette exigence soit nourrie d’une conscience critique importante. C’est pourquoi il était nécessaire pour nous d’aborder le « droit de la traduction » comme un objet à déconstruire. Produit d’un discours, lui-même produit d’une épistémè de notre modernité, le « droit de traduction4 », administré par le droit d’auteur, suppose de nous interroger sur tous les éléments qui le constituent et de les déconstruire un à un. Aussi avons-nous préféré entreprendre ce travail de déconstruction selon une approche plus foucaldienne, en remontant aux sources du droit de traduction, au moyen d’une archéologie du droit d’auteur (1re partie). Afin de déterrer les racines discursives du droit d’auteur et d’en dévoiler la profondeur dans les consciences, il s’agissait principalement, non pas de nous saisir de la littérature juridique et de son historiographie mais davantage du discours des auteurs eux-mêmes sur la question. Après avoir tracé une situation historique générale de l’Europe des XVIIIe et XIXe siècles (chap. I) et mené une archéologie du droit d’auteur dans le contexte britannique (chap. II). nous avons employé la même méthode dans le contexte français (chap. III) avec plus de détails, puisque nous avons divisé les deux siècles à l’étude entre l’Ancien régime (sect. 1), la période révolutionnaire (sect. 2) et le XIXe siècle dans son ensemble (sect. 3).

On peut légitimement se demander pourquoi nous avons privilégié dans cette recherche la « fouille » du terrain français plutôt que du britannique. Dans la mesure où il s’agissait de découvrir les liens qui unissaient l’auteur et le traducteur dans le discours qui a produit le droit d’auteur, il était nécessaire de se concentrer plus particulièrement sur le système juridique qui place l’auteur en son centre, en l’occurrence le système civil français – par opposition au copyright anglais.

Forts de nos investigations archéologiques du droit d’auteur entreprises sur les terrains du XVIIIe et du XIXe siècles, il nous incombait (2e partie) de nous pencher d’abord sur l’histoire plus spécifique du droit de traduction et d’identifier toutes les étapes décisives de son développement (chap. I). puis d’examiner le statut du traducteur dans les documents qui visent à protéger ses droits (chap. II) et, enfin, de reformuler l’objet du droit d’auteur (droit de traduction) en un objet traductologique (droit de la traduction), c’est-à-dire un droit qui tient compte des dimensions politiques et culturelles de la traduction (chap. III).

Cela étant dit, il nous reste encore à poser deux questions importantes : qu’entendons-nous par « auteur » ? Et que voulons-nous dire par « traduction » ? En effet, afin de pouvoir bien saisir de quoi nous parlons lorsqu’il est question d’auteur et de traduction, il nous faut clarifier notre terminologie et replacer chaque terme dans le contexte dans lequel nous souhaiterions le voir compris.

En ce qui concerne l’auteur, nous identifions deux régimes différents d’auctorialité5. Le premier désigne l’auteur au sens traditionnel de celui qui fonde l’originalité. L’auteur est ici considéré comme l’origine première d’un texte et son créateur (littéralement ex nihilo). La conséquence d’une telle conception revient à dire exactement ce que dit le droit d’auteur en la matière : la propriété de l’auteur sur son texte vient du fait qu’il en est la source absolue. Fondateur de l’origine du texte, nous désignerons ce type d’auteur par « auteur-fondateur ».

Le second régime d’auctorialité est radicalement différent du premier dans la mesure où il refuse de s’instituer comme le fondateur d’une origine. Il se définit plutôt comme le relais d’une infinité de prédécesseurs et ne prétend pas être une instance créatrice absolue mais relativement à ce qu’il a hérité. L’auteur ainsi conçu ressemble plus à un traducteur qu’à un démiurge. L’étymologie du mot le confirme puisque auctor signifie également « augmentateur » c’est-à-dire qu’il part d’un acquis et le modifie. C’est pourquoi nous le considérerons dans les pages suivantes comme un « auteur-traducteur ».

Ces deux figures de l’auteur sont évidemment contradictoires. Sans cette opposition, nous ne pourrions envisager de plaider en faveur d’un « droit de la traduction ». En effet, sur la base de cette distinction, nous pouvons d’ores et déjà relever le fait que ce n’est pas en vue d’aspirer au statut d’auteur que nous défendons la dignité de celui du traducteur, mais bien plutôt avec le présupposé que tout auteur est un traducteur.

Quant à la question de savoir ce que nous entendons par traduction, nous aimerions préciser que cet ouvrage ne concerne pas une sorte particulière de traduction (littéraire, scientifique, juridique, commerciale, technique, automatique, etc.) et ne désigne pas forcément la traduction comme pratique de transfert linguistique, mais plus largement comme une activité de transformation plus englobante, à la limite de son emploi métaphorique. À l’instar d’Edgar Morin qui déclare que la « perception est une traduction » et que, par conséquent, « toute connaissance est traduction6 », et de Steiner qui voit généralement dans toute opération du langage un mouvement traductif7, nous aimerions donner de la traduction la définition la plus large possible. On peut d’ailleurs mentionner au passage que nous considérons comme traduction ce que, dans le domaine juridique, un Alan Watson appelle « Legal Transplants8 », ou la transposition (trans-systémique) entre deux systèmes juridiques différents. En fait, la traduction est autant représentation que paradigme.

Corollairement, nous dirons que la traduction est aussi « interprétation ». Mais alors que cette dernière pourrait être une « exécution » musicale ou théâtrale, la traduction-interprétation peut également signifier « commentaire ». Pour reprendre le principe de la théorie de la réception de Wolfgang Iser9, la traduction peut encore signifier « comprendre » ou « lire ». Dans tous les cas, la traduction telle que nous l’envisageons dans ces pages ne peut se réduire à sa conception la plus usuelle, mais doit nécessairement s’élargir à toutes ses acceptions afin d’en éprouver à la fois la variété des modulations et la souplesse du paradigme conceptuel que nous lui reconnaissons.

Ainsi, auteur et traducteur sont les deux faces d’une même fonction. À charge pour nous dans ce qui va suivre de « retraduire » le discours juridique du droit d’auteur de telle sorte que le droit de traduction (autosuffisance de l’originalité) s’élargisse aux dimensions d’un droit de la traduction (endettement originaire)10.

« Qu’avons-nous que nous n’ayons pas reçu ? » s’interrogeait saint Augustin. En reconnaissant que l’homme n’est pas l’auteur de son existence, il nous rappelle que notre finitude participe de notre immanence et que, par conséquent, il nous faut renoncer au mythe de l’origine et à une philosophie de la fondation dans toutes nos entreprises terrestres. La dette est la structure fondamentale de notre subjectivité. Être, c’est être endetté. Écrire, c’est déjà traduire.

Notes

1 Michel Foucault, « Sur la justice populaire : débat avec les maos », dans Dits et écrits, vol. II. Paris, Gallimard, 1994, p. 368.

2Ibid., p. 231.

3 Jean-Claude Monod, Foucault. La police des conduites, Paris, Editions Michalon, coll. « Le bien commun », 1997, p. 82 et 88.

4 Différente du « droit de la traduction » que nous réservons pour articuler nos propres thèses, l’expression « droit de traduction » est utilisée lorsqu’elle renvoie plus spécifiquement à l’objet du droit (d’auteur). Voir les distinctions que nous proposons infra, dans l’introduction de la 2e partie du présent ouvrage.

5 « Le néologisme d’“auctorialité” désigne dans la critique contemporaine ce qui fait d’un auteur un auteur. [...] L’auteur – auctor – est celui que marque son auctoritas, c’est-à-dire celui qui jouit d’un “droit de possession” sur son texte, mais aussi, inséparablement, celui qui en est le “garant” ». Alain Brunn, L’auteur, Paris, GF Flammarion, coll. « Corpus », 2001, p. 211-212.

6 Edgard Morin et Alexis Nouss, « Entretien sur la traduction », dans Méta, vol. XL, n° 3, 1995, p. 343.

7 Voir George Steiner, Après Babel, Paris, Albin Michel, 1978.

8 Voir Alan Watson, Legal Transplants : An Approach to Comparative Law, Athens, University of Georgia Press, 2nd ed., 1993.

9 Wolfgang Iser, The Range of Interpretation, New York, Columbia University Press, 2000.

10 Voir Nathalie Sarthou-Lajus, L’éthique de la dette, Paris, PUF, coll. « Questions », 1997.

Première partie. Droit d’auteur et traduction : une archéologie

I. Situation de l’Europe du xviiie au xixe siècle

Le contexte historique de la genèse du « droit de traduction » ne coïncide pas avec celui du droit d’auteur, mais il l’influence profondément. En effet, alors que le Statut d’Anne (1710) et les affaires Millar v. Taylor (1769) et Millar v. Donaldson (1774) – premières pierres de l’édifice du copyright – avaient pour décor le début du XVIIIe siècle britannique, et les lois sur la propriété littéraire de 1791 et de 1793 celui de la Révolution française, c’est en revanche tout le XIXe siècle qui constitue l’arrière-fond historique de la naissance du nouveau droit relatif à la traduction. Non seulement s’agit-il du siècle de la révolution industrielle européenne – révolution qui aura des répercussions importantes sur l’évolution du droit de la propriété littéraire et artistique – mais il s’agit également de celui des révolutions populaires (sociales, politiques et culturelles) qui ont respectivement et directement fondé les nations européennes modernes que nous connaissons aujourd’hui. Cette double particularité du XIXe siècle représente un cadre général dans lequel nous pouvons mettre en évidence au moins quatre domaines d’intérêt directs pour la question du droit de traduction : l’activité littéraire, l’industrie du livre, la valeur des langues et la contrefaçon.

Si, comme le dit Alain Viala, c’est à l’âge classique que la Naissance de l’écrivain11 a eu lieu, c’est en revanche à l’âge romantique – au XIXe siècle plus généralement – que fut celle de l’écrivain professionnel. Mais le destin du traducteur étant inséparable de celui de l’écrivain et vice-versa, notons d’ores et déjà la simultanéité du développement des traductions et des productions originales. En effet, c’est au moment même où les moyens industriels de production du support de la littérature commencent à voir le jour et où les guerres ont laissé place à une circulation plus libre des gens et des biens à travers l’Europe que l’engouement pour la littérature étrangère s’est, à partir de 1814, peu à peu imposé en France.

Ainsi, l’augmentation de la production originale et des traductions étant le résultat, d’une part, du double progrès des technologies de l’imprimerie et des moyens de transport, et, d’autre part, du développement de l’alphabétisation, l’activité littéraire est nécessairement liée aux contextes socio-économique et politique qui ont eux-mêmes motivé l’élaboration d’une législation pour la protection des droits des auteurs dans leurs œuvres traduites.

C’est dans ce contexte particulier de l’histoire européenne que l’activité littéraire du siècle des romantismes européens était, avec le développement de l’industrie du livre et de la contrefaçon, pour le moins intense. C’est durant cette période que l’on situe l’extension du phénomène de la professionnalisation de la production littéraire – déjà amorcé au XVIIIe siècle avec Pope, Johnson et Wordsworth en Grande Bretagne, Lessing et Klopstock en Allemagne et les grandes figures des Lumières françaises – à un cercle beaucoup plus large d’écrivains. De fait, alors que les auteurs qui vivaient de leur plume étaient rares au XVIIIe siècle, ils devenaient toujours plus nombreux au fur et à mesure que le siècle suivant déroulait ses nouvelles inventions et conditions socioculturelles qui lui étaient propres, au point que, selon Benjamin, des lecteurs devenaient à leur tour des auteurs.

La tendance au XIXe siècle à la démocratisation de l’écriture et à la prise de conscience de sa valeur marchande est le premier pas d’un phénomène spécifique à l’Europe et à ses extensions occidentales et qui, dans le siècle suivant, ira en s’élargissant à la totalité de la planète. En ce sens, étant donné que nous ne pouvons illustrer notre propos en passant en revue les développements de l’activité littéraire de tous les pays européens et américains, nous nous contenterons de présenter ceux, fondateurs, de la Grande-Bretagne et, plus particulièrement, de la France.

Notes

11 Alain Viala, Naissance de l’écrivain, Paris, Les Éditions de Minuit, coll.
« Le sens commun », 1985 ; voir chapitre 3 surtout « Les droits contre les lois », p. 85-122.

II. Le contexte britannique

Afin de remonter jusqu’aux racines de l’avènement de l’auteur et de sa consécration juridique, il faut commencer par nous intéresser au parcours des auteurs qui ont individuellement contribué à la formation de la profession d’auteur et à élaborer un discours émancipateur en regard de l’épistémè de leurs époques respectives.

A. Pope

En Grande-Bretagne, au XVIIIe siècle déjà, c’est Alexander Pope (1688-1744) qui a ouvert la marche vers la professionnalisation de l’écriture avec son refus déclaré de tout mécénat et sa détermination à ne devoir de compte à rendre à quiconque pour écrire son œuvre poétique monumentale.

Sa popularité et sa connaissance du marché du livre de l’époque lui ont servi de levier pour négocier ses contrats avec les éditeurs. En fait, certains en font le premier homme d’affaires parmi les poètes anglais.

Son implication dans le monde de l’édition du livre était telle qu’il semble avoir été à l’origine de l’établissement de plus d’une maison d’édition londonienne :

Pope contrôlait, autant qu’il le pouvait, la publication de ses poèmes. Il s’est même directement interposé dans le métier, permettant à Dodsley d’établir son entreprise. Il a probablement aussi contribué à l’établissement de deux autres entreprises moins connues ; celle de Lawton Gilliver, la première à publier The Dunciad, et celle de John Wright, qui a imprimé cette dernière ainsi que d’autres œuvres de Pope et des membres de son cercle 12 .

De fait, non seulement il maîtrisait les mécanismes de l’économie du livre de l’époque, mais il maîtrisait également les instruments légaux disponibles, notamment le premier texte législatif sur le droit d’auteur, le Copyright Act de 1710, pour défendre ses droits d’auteur dans son œuvre.

Mais Pope n’était pas l’auteur professionnel le plus typique de son époque puisque non seulement il avait une notoriété exceptionnelle qui lui permettait de dicter les termes de ses contrats d’édition et, par conséquent, de s’enrichir de son métier d’écrivain, mais il dénonçait la médiocrité qu’a suscitée l’explosion de l’industrie du livre ainsi que toutes ses conséquences inévitables. Dans son long poème satyrique The Dunciad, sorte de règlement de compte personnel avec des rivaux. Pope ne combat pas tant l’édition du livre par l’imprimerie moderne (« printing technology ») – puisque lui-même en vit – qu’il n’attribue à la quantité diluvienne de livres publiés l’afflux sur le marché d’une littérature de mauvaise qualité ainsi que les conséquences inévitables de l’imprimerie mécanique, dont notamment « l’esprit de système13 ». Mais surtout, il déplore l’arrivée sur le marché d’une nouvelle race d’écrivains, les « écrivaillons » (« hacks » ou « dunces »), sorte de mercenaires de la plume et produit de la presse typographique, venus de toutes les classes sociales et attirés par la manne pécuniaire que constitue le nouveau monde de l’édition, ou Grub Street14.

B. Johnson

Parmi ceux qui vivaient dans l’élan de l’explosion de l’édition industrielle du XVIIIe siècle britannique, Samuel Johnson (1709-1784) est sans doute l’écrivain d’importance le plus représentatif de ce profil littéraire « nouveau genre ».

Il savait que sa survie en tant qu’homme et sa réputation à titre d’écrivain dépendaient de la lettre imprimée. Il accepta donc ouvertement, sans dissimulation aucune, les conditions de l’écriture destinée à l’imprimerie, comme son statut d’écrivain professionnel rémunéré, le besoin de développer un style proprement distinct qui lui permettrait de rédiger rapidement et efficacement sur n’importe quel sujet tout en honorant des échéances serrées, l’autorité qu’ont les libraires à dicter les sujet et la nécessité de satisfaire celui qu’il nomme « le lecteur commun 15  ».

Distinct de Pope en ce qu’il ne cultivait pas l’image de l’auteur-gentilhomme classique, Johnson, fils de libraire élevé au milieu des livres, se vantait en revanche ouvertement de son professionnalisme, d’être un auteur qui acceptait d’écrire à la demande, d’écrire pour vivre. Par son attitude moins critique, voire apologétique à l’endroit du monde de l’édition et de son commerce qu’il côtoie depuis son plus jeune âge, Johnson a transformé le statut de l’écrivain anglais et lui a redonné ainsi qu’à son travail une dignité en accord avec les changements radicaux de la société de l’époque. Alors que son siècle a consacré l’œuvre littéraire comme une propriété (Copyright Act de 1710) et qu’il s’est construit l’image d’un auteur qui gagne sa vie de son écriture, sa volonté d’indépendance lui a fait considérer que le droit de propriété de l’auteur dans son œuvre est plus fort que celui d’occupation de la terre : « [...] un droit métaphysique, un droit à proprement parler de création, qui devrait, de par sa nature, être perpétuel16 ». Bien que Pope ait su tirer profit de son travail d’auteur en se prévalant de tous les droits qui lui étaient dus conformément au Copyright Act qui lui reconnaît un droit de propriété et de cession de celle-ci, il n’en reste pas moins que son utilisation de la Loi de 1710 était purement ponctuelle, puisqu’il réussissait par voie de contrat à pousser plus loin ses prérogatives et, par conséquent, à contrôler l’édition de toutes ses œuvres :

Pope s’intéressait beaucoup plus que la plupart des auteurs à la publication de ses œuvres, non seulement en raison de ses gains financiers, mais jusque dans les détails typographiques. Afin de contrôler l’impression et la publication de ses livres, Pope s’engageait dans des contrats minutieux avec les éditeurs, leur permettant parfois de ne publier qu’une seule édition 17 .

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