 Les collections du citoyen   Institutions 

Le Député
et l’Assemblée nationale

Texte : Arnaud Salvini

éditeur 16, rue de Marignan – 75008 Paris
Téléphone 01 53 83 95 78 – Fax 01 53 75 36 80
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Sommaire

Un peu d'histoire

L'Assemblée nationale, cœur de la démocratie

Le député

L'organisation de l'Assemblée nationale

Comment se fait la loi ?

Le contrôle du gouvernement

Quelques moments importants dans la vie parlementaire

Le président de l'Assemblée nationale

L'Assemblée nationale et les citoyens

Le Palais Bourbon et l'Hôtel de Lassay

Lexique

Adresses utiles

Collection

Un peu d’histoire

La naissance de l’Assemblée nationale

Le 5 mai 1789, pour sortir de la crise économique sans précédent que traverse le Royaume, Louis XVI convoque à Versailles les États généraux, une assemblée consultative composée de députés des trois ordres qui constituent la société de l’Ancien Régime : la noblesse, le clergé et le tiers État.

Parmi les députés élus, nombreux sont ceux qui souhaitent un changement profond de la société. La majorité du tiers état, le bas clergé et une forte minorité de nobles libéraux, tous imprégnés de la philosophie des Lumières, réclament notamment l’instauration d’une Constitution*.

Le 17 juin 1789, considérant qu’il représente les « quatre-vingt-seize centièmes au moins de la Nation», le tiers état se proclame « Assemblée nationale ». Il élabore une constitution limitant les pouvoirs du roi. La souveraineté réside désormais dans la nation, par l’intermédiaire de représentants qu’elle choisit.

Le processus sera long jusqu’à l’instauration d’une véritable démocratie. Une révolution n’y suffira pas et il faudra attendre 1944, année où les femmes obtiendront le droit de vote, pour que l’on puisse enfin considérer que la France possède des institutions dignes d’une démocratie moderne.

Le Parlement rassemble des élus qui représentent les citoyens, qui votent les lois et qui contrôlent le gouvernement.

Le Parlement français est composé de l’Assemblé nationale, siège des députés, et du Sénat, assemblée des sénateurs.

SAVIEZ-VOUS QUE…

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