Max
Weber

Sociologie du droit

Préface de
Philippe Raynaud

Introduction et traduction par
Jacques Grosclaude

QUADRIGE

PUF

ISBN 978-2-13-062493-6

Dépôt légal — 1re édition : 1986

2e édition « Quadrige » : 2013, janvier

© Presses Universitaires de France, 1986
« Recherches politiques »
6, avenue Reille, 75014 Paris

PRÉFACE

Sociologie et droit dans la pensée
de Max Weber

Dans la riche tradition de la pensée juridique allemande, la Sociologie du droit de Max Weber occupe une position singulière. Comme presque tous les grands penseurs de son temps, Weber hérite, dans sa sociologie politique, des questions centrales de la philosophie politique moderne : comment passe-t-on de la force au droit, comment l’obéissance devient-elle un devoir, pour quelles raisons subjectivement nécessaires est-on conduit à tenir un pouvoir pour légitime ? Cependant, il se distingue aussi bien des juristes positivistes que d’un néokantien comme Stammler par son effort de dé-fétichisation des catégories juridiques et politiques, et il cherche toujours à retrouver, derrière l’« État », l’« association » ou la féodalité, l’activité qui leur a donné naissance. Successeur, à bien des égards, de l’« École historique » du droit, Weber est aussi un critique pertinent de l’orientation méthodologique de Hugo et Savigny. Soucieux, contre les abus du matérialisme historique, de reconstituer la logique autonome de l’évolution juridique, Max Weber doit néanmoins beaucoup à Marx dans ses analyses du rapport entre la formation du droit moderne et le développement du capitalisme.

On comprend donc aisément que la postérité de Max Weber soit à la fois extrêmement riche et profondément divisée (elle va de Carl Schmitt au jeune Lukacs). Cela ne doit pas dissimuler, cependant, que l’on peut retrouver, au-delà des conflits qui ont opposé ses héritiers souvent abusifs, la cohérence des analyses de Max Weber dès lors que l’on suit l’un ou l’autre des fils conducteurs qu’il avait lui-même indiqués. Ici même, J. Grosclaude montre comment la sociologie juridique de Max Weber est d’abord une application à un champ particulier du thème majeur de la sociologie wébérienne : la rationalisation des relations sociales, ligne dominante de l’histoire occidentale, mais aussi horizon spontané de l’activité humaine. On peut aussi, me semble-t-il, montrer que les prises de position de Max Weber sur les grands problèmes des sciences sociales de son temps dépendent toutes de la même orientation épistémologique.

DOGMATIQUE JURIDIQUE ET SOCIOLOGIE DU DROIT

Dans Économie et Société, Weber revient à plusieurs reprises sur la nécessité de distinguer les « points de vue » respectifs de la dogmatique juridique et de la sociologie du droit :

« Le juriste se demande ce qui a valeur de droit du point de vue des idées, c’est-à-dire qu’il s’agit pour lui de savoir quelle est la signification, autrement dit le sens normatif qu’il faut attribuer logiquement à une certaine construction de langage donnée comme norme de droit. Le sociologue se demande ce qu’il en advient en fait dans la communauté : en effet la chance existe que les hommes qui participent à l’activité communautaire, et parmi eux surtout ceux qui détiennent une dose socialement importante d’influence effective sur cette activité communautaire, considèrent subjectivement que certaines prescriptions doivent être observées et se comportent en conséquence, c’est-à-dire qu’ils orientent leur activité conformément à ces prescriptions¹. »

Ainsi s’expliquent les relations complexes que Max Weber entretient avec la pensée juridique de son temps. Dans une large mesure, en effet, Weber reste fidèle aux principes les plus constants de la science allemande ; dans sa théorie générale, il réaffirme ainsi l’autonomie de la domination (Herrschaft) (qui n’est pas un simple reflet des structures économiques) et le caractère fondamental du problème de la légitimité ; dans ses analyses du droit moderne, des droits subjectifs, de l’« État de droit » ou de l’État comme appareil doté du « monopole de la violence légitime », il s’inspire largement des doctrines des grands juristes allemands de son temps, comme Ihering ou Jellinek. Néanmoins, il modifie profondément la signification théorique des distinctions traditionnelles de la théorie juridique (entre « droit public » et « droit privé », entre « découverte » et « création » du droit) : celles-ci sont en quelque sorte relativisées puisqu’elles présupposent la situation contemporaine, c’est-à-dire l’achèvement de ce dont il faut précisément éclairer la genèse : la rationalisation du droit et de l’État, caractéristiques de la société occidentale.

Ainsi comprise, la sociologie du droit ne peut ignorer les critiques qui, depuis Marx, insistent sur l’écart entre le fait et le droit ou entre les buts visés par le législateur et la fonction sociale qu’acquièrent effectivement les normes juridiques. Rien ne nous autorise pour autant, selon Weber, à en conclure que le droit est, comme le voudrait la tradition marxiste, un « reflet » de l’évolution économique. Le point de vue sociologique n’annule pas, en effet, le point de vue juridique et, surtout, rien ne nous permet d’affirmer que le développement de l’économie est toujours déterminant « en dernière analyse » dans la vie sociale. On s’explique donc pourquoi – alors que Max Weber emprunte à Marx certaines de ses analyses les plus remarquables pour expliquer la formation du capitalisme moderne (et les transformations du droit qui l’ont accompagnée) – il leur donne en fait une signification tout à fait nouvelle. Chez Marx, la naissance du capitalisme est le fruit nécessaire de la dissolution de la formation féodale, qui produit inéluctablement, en même temps que de nouveaux rapports de production, les « formes » juridiques et les idéologies qui leur sont fonctionnellement adéquates. Pour Max Weber, au contraire, comme le remarque un critique marxiste contemporain, « la société capitaliste moderne […] ne peut apparaître comme le fruit nécessaire de processus historiques connus et soigneusement délimités, elle reste pour l’investigateur la conclusion largement contingente de processus multiples dont les liens réciproques ne peuvent être établis avec sûreté et certitude² ».

Le droit moderne, comme l’avait bien vu Marx, a donc certains caractères favorables au développement du capitalisme : celui-ci en effet suppose la prédominance du contrat sur le statut (le « travailleur formellement libre ») et le primat de la loi sur les décisions ponctuelles, administratives ou jurisprudentielles. Néanmoins, la rationalisation du droit est en elle-même un processus autonome et, dans ses développements contemporains, le droit moderne réintroduit des principes peu compatibles avec l’ordre de marché.

La réalité du droit ne peut donc jamais être déduite des caractères fondamentaux du système économique ; hypothèse féconde, la correspondance entre le développement du droit et celui de l’économie doit toujours être vérifiée par des analyses empiriques sans cesse renouvelées – ce qui suppose qu’elle peut aussi parfois être infirmée.

WEBER, LA SOCIOLOGIE DU DROIT ET L’HISTORICISME

L’originalité de la sociologie du droit de Weber tient à sa conception des tâches des sciences sociales et à sa théorie des activités sociales.

Dans tous ses grands écrits méthodologiques, Weber insiste sur la permanence, dans les sciences sociales modernes, d’une illusion spéculative (hégélienne) : celle d’une déduction de la réalité sociale à partir des concepts scientifiques. C’est cette illusion, par exemple, qui sous-tend la conception marxiste du déterminisme économique et qui conduit les savants marxistes ou bien à nier l’importance des faits non économiques (juridiques, en particulier) ou bien à en faire de simples conséquences de l’économie³. Inversement, l’opposition de Weber à Marx porte moins sur le contenu des énoncés scientifiques que sur leur statut : de là, les similitudes apparentes entre la sociologie de droit et les analyses marxistes, alors même que Weber récuse violemment le « monisme » historique de Marx.

La relation de Max Weber à l’École historique du droit de Hugo et Savigny pose un problème de même nature. Aux origines de l’École historique, on trouve en effet une réaction, que Weber jugeait positive, contre le rationalisme législatif des Lumières ; en insistant sur l’enracinement social du droit, Hugo et Savigny voulaient d’abord montrer que la complexité de la vie sociale était irréductible aux prétentions de la Raison abstraite. Cependant, en prétendant faire de l’« esprit du peuple » (Volksgeist) l’unique principe réel auquel se rattacheraient toutes les normes juridiques, ils participent eux-mêmes de l’illusion rationaliste : ils ne déduisent pas ce qui doit être, mais ils interprètent ce qui est comme si cela pouvait être déduit du Volksgeist comme d’un principe caché derrière les phénomènes.

Weber ne se contente pas, néanmoins, de rappeler la disjonction du concept et de la réalité. L’erreur de Hugo, c’est d’hypostasier le concept de Volksgeist, qui n’est qu’un instrument heuristique fécond (auquel on doit comparer la réalité) et d’en faire « le fondement réel de toutes les manifestations culturelles individuelles d’un peuple, qui toutes émanent de lui⁴ ». Le but de la méthodologie de Max Weber sera donc en fait de permettre une dé-fétichisation des catégories scientifiques qui, en restituant à la pensée son œuvre propre, évite du même coup l’illusion spéculative : si le concept est une construction idéale, il serait vain de prétendre en déduire la réalité empirique.

L’idéalisme méthodique de Max Weber implique donc que l’on remonte des concepts scientifiques à l’activité qui leur donne naissance. Or, des préoccupations similaires se retrouvent dans la sociologie proprement dite de Weber, qui repose tout entière sur une théorie de l’activité sociale. Ce qui, en particulier, distingue la sociologie du droit de la dogmatique juridique, c’est que, alors que celle-ci part de concepts qui font souvent apparaître la réalité sociale sous la forme de « structures réifiées », la sociologie compréhensive s’efforcera au contraire de retrouver derrière les catégories juridiques (« État », « association », etc.) l’activité qui en constitue le sens :

« Des concepts comme ceux d’“État”, d’“association”, de “féodalité” ou autres semblables désignent, d’une manière générale, du point de vue de la sociologie, des catégories représentant des formes déterminées de la coopération humaine ; sa tâche consiste à les réduire à une activité “compréhensible”, ce qui veut dire sans exception aucune, à l’activité des individus isolés qui y participent⁵. »

Au début de ce siècle, la sociologie juridique s’appuyait souvent (notamment en France, sous l’influence de Durkheim et de Duguit) sur une réduction objectiviste du droit aux nécessités « fonctionnelles » de la société. Chez Weber, au contraire, la sociologie juridique met au premier plan le principe de l’individualisme méthodologique et réaffirme la priorité de la compréhension sur l’explication dans les sciences sociales. Si donc il y a une certaine unité dans l’histoire du droit, elle repose sur la constance de certaines formes d’activité, universellement répandues dans les sociétés humaines.

C’est parce que l’activité affective, l’activité traditionnelle ou les aspirations religieuses ont un sens pour nous que nous pouvons comprendre les institutions passées. Néanmoins, les différentes formes d’activité ne se situent pas sur le même plan. Dans les grands textes de Max Weber, le passage de l’action affective à l’activité traditionnelle et à l’activité rationnelle n’apparaît pas comme un simple développement historique contingent mais comme un processus orienté qui va de la réaction affective à l’action significative. On comprend donc pourquoi la rationalisation est nécessairement le thème central de la sociologie wébérienne : l’activité rationnelle relève éminemment de la compréhension alors que les formes élémentaires de l’activité se situent à la frontière de l’activité proprement dite et de la simple régularité observable.

Malgré sa méfiance à l’égard des grandes synthèses historicistes, Max Weber a donc, lui aussi, cherché à diviser l’évolution générale du droit en « stades de développement » qui vont de la « révélation charismatique » à la rationalité ; à la systématisation des codes et à la technicisation de la procédure. Ses constructions restent néanmoins fidèles à ses principes méthodologiques : les stades de Weber sont des types idéaux auxquels il est commode de comparer la réalité ; rien ne garantit néanmoins que celle-ci sera conforme à ce que le savant attend d’elle ; rien ne permet non plus de voir dans la rationalisation des relations sociales la réconciliation de l’Humanité avec elle-même.

Philippe RAYNAUD.

Notes

1. Économie et Société, 1, trad., Paris, Plon, 1971, p. 213.

2. Jean-Marie Vincent, Fétichisme et Société, Paris, Anthropos, 1973, p. 166.

3. Cf. L’objectivité de la connaissance, in Essais sur la théorie de la science, trad., Paris, Plon, 1965, p. 149 sq.

4. Max Weber und Knies, in Gesammelte Aufsätze zur Wissenschaftslehre (U.L.), S, Auflage, Tübingen, Mohr, 1982, p. 7-8.

5. La sociologie compréhensive, in Essais…, op. cit., p. 345.

INTRODUCTION

De la sociologie de droit de Max Weber, Jean Carbonnier¹ écrit : « En France, son œuvre a souffert d’un double handicap : pour beaucoup de sociologues, elle manquait de marxisme, pour beaucoup de juristes, elle manquait de clarté. » C’est à ces derniers, plus à l’aise avec les productions plus lisses de l’École française, que s’adressent ces quelques lignes pour tenter de fournir un fil conducteur à une pensée buissonnante assez déconcertante². Cette tâche semble d’autant plus indispensable que la Rechtssoziologie fait partie de l’œuvre monumentale intitulée Économie et Société dans laquelle on trouve en d’autres passages que ceux ici traduits l’appareil conceptuel sous-tendant la sociologie du droit³.

Il faut le rappeler, Max Weber était juriste de formation, ayant commencé sa carrière universitaire à Berlin en enseignant le droit commercial. Dès le début de son activité scientifique, il s’intéresse aux rapports réciproques entre droit et société comme en témoigne sa dissertation de doctorat sur les sociétés commerciales au Moyen Âge⁴ ainsi que sa thèse, en vue d’obtenir l’habilitation, sur les relations entre le droit public et privé et l’histoire rurale romaine⁵. Alberto Febbrajo⁶ a d’ailleurs préconisé une relecture de la Rechtssoziologie sur la base notamment de cet ouvrage où l’accent est mis sur une certaine dialectique entre les besoins économiques et les institutions du droit⁷.

Si la Rechtssoziologie a été rédigée entre 1911 et 1913, elle est le résultat de recherches antérieures fort diverses. De 1893, année de sa nomination comme Privatdozent à Berlin, à 1913, année au cours de laquelle est arrêtée la rédaction d’Économie et Société, quelques publications marquantes témoignent de la continuité de sa pensée. D’abord son apport sur la situation agraire de la Prusse orientale⁸, ouvrage de près de neuf cents pages, très remarqué à l’époque, où Weber décrit le déclin de l’ancien régime agraire établi par les Junkers. On mentionnera ensuite sa recension de l’ouvrage extrêmement novateur en son temps de Philipp Lotmar sur le contrat de travail⁹. On se gardera d’oublier sa très sévère critique¹⁰ parue en 1907 de l’ouvrage de Rudolf Stammler¹¹ dont Weber dira plus tard qu’elle « contient déjà sur beaucoup de points les fondements » de sa sociologie¹². Par ailleurs, simultanément à la rédaction de la Rechtssoziologie, Weber fera paraître en 1913 dans la revue Logos un très important article intitulé « Über einige Kategorien der verstehenden Soziologie ; III Verhältniss zur Rechtsdogmatik¹³ ». Enfin, Weber dans sa célèbre conférence de 1919 Politik als Beruf¹⁴ reviendra sur certains problèmes traités dans la sociologie du droit.

On conviendra que la Rechtssoziologie n’est pas une œuvre isolée dans la production wébérienne, mais qu’elle constitue, bien au contraire, la synthèse et peut-être le point culminant de ses recherches remontant aux débuts de son activité scientifique. Dans ces conditions il n’est peut-être pas inutile de donner quelques indications sur la méthodologie wébérienne et sa conception du droit avant d’analyser le thème central mais de loin pas seul et unique de sa sociologie du droit.

« Nous appelons sociologie (au sens où nous entendons ici ce terme utilisé avec beaucoup d’équivoques) une science qui se propose de comprendre par interprétation (deutend verstehen) l’activité sociale et par là d’expliquer causalement (ursächlich erklären) son déroulement et ses effets¹⁵. »

Premier objectif donc de la sociologie, comprendre, et ce que Weber veut comprendre c’est le sens visé d’une activité par rapport à une situation, une circonstance. L’intéressent l’attitude mentale envers les choses, le sens intentionnel conçu par les hommes, les significations prêtées aux conduites et institutions.

Ainsi, pour ce qui est de la sociologie du droit, elle recherche la signification de la norme juridique. Certes, le juriste aussi recherche le sens d’une norme mais il veut savoir ce qui aurait dû être, le sociologue ce qui a été. Le juriste dira comment la norme devrait être appliquée, le sociologue comment elle l’a été. Pour ce dernier, il importera donc de savoir comment une norme est comprise par les individus et comment elle se répercute dans les conduites sociales. Il renoncera à faire dériver le droit de la réalité sociale, il ne saurait y avoir de pont entre l’indicatif et l’impératif. Le sociologue considère le droit comme une « donnée » pour en examiner et en comprendre la signification.

Se livrant à une recherche des significations subjectives, Weber sera conduit à étudier non seulement le sens que les individus donnent à une règle de droit mais encore le travail des juristes (juges, avocats, notaires) interprétant le droit. La sociologie du droit ne reste donc pas cantonnée à l’étude de la norme juridique, mais élargit son domaine pour y inclure le travail de ceux qui de près ou de loin s’occupent du droit.

Deuxième objectif de la sociologie wébérienne : « expliquer causalement ». Pour répondre à cette deuxième exigence elle se forge un instrument spécifique, l’idéaltype obtenu, dit Weber,

« en accentuant unilatéralement un ou plusieurs points de vue et en enchaînant une multitude de phénomènes isolés, diffus et discrets, que l’on trouve tantôt en grand nombre, tantôt en petit nombre, par endroits pas du tout qu’on ordonne selon les précédents points de vue choisis unilatéralement pour former un tableau de pensée homogène¹⁶ ».

Le point important et distinctif de la conception de Weber c’est qu’il n’entend nullement par type une moyenne d’un comportement qu’on est accoutumé de voir tous les jours, comme on parle d’activités typiques et comme on dit de telle personne en la voyant faire des souliers, écrire des actes ou commander un régiment que l’on est en présence d’un type de cordonnier, de fonctionnaire, d’officier. Un mode d’agir ou de penser n’est pas typique pour Weber de ses manifestations quotidiennes. Le type est représenté par les traits, les propriétés d’une activité qui lui sont essentiellement constitutives. L’idéaltype est une image mentale obtenue non par généralisation des traits communs à tous les individus mais par rationalisation utopique. On rassemble des traits plus ou moins épars ici et là, on souligne, on exagère : finalement on substitue un ensemble cohérent et rationnel à la confusion du réel.

Ce procédé Weber ne l’applique pas seulement à des actes mais aussi à des états de choses, à des organisations. Ainsi, afin de dire si une ville vit sur une économie médiévale, il construit théoriquement le genre d’activités que devraient remplir les hommes selon la logique immanente et spécifique d’un système économique qui est essentiellement moyenâgeux en le comparant au comportement effectif des habitants pour chercher dans quelle mesure il est typiquement médiéval, c’est-à-dire correspondant à l’idéaltype d’une telle conduite, et en quel degré cette concordance est établie par d’autres types d’actions qui y sont mêlés. Est idéaltypique, l’action de l’homo economicus dont le seul motif est le calcul économique ; est idéaltypique une société construite sur le principe de la famille patriarcale à l’exclusion d’autres principes d’organisation sociale. Est idéaltypique le droit charismatique s’il est formulé par des prophètes ou des devins.

L’idéaltype sert à atteindre l’aspect original de chaque phénomène pour en faciliter la mise en relation causale : ainsi le droit charismatique à l’exception de toute autre origine sera irrationnel...