Du même auteur

La République injuriée, Paris, Puf, 2019

Les libertés universitaires à l’abandon ?, Paris, Dalloz, 2010

Le sang contaminé : Essai critique sur la criminalisation de la responsabilité des gouvernants, Paris, Puf, 1999

Théorie de la Fédération, Paris, Puf, 2007

La puissance de l’État, Paris, Puf, 1994

Ouvrage publié avec le soutien de l’Institut universitaire de France

ISBN 978-2-13-082685-9

Dépôt légal – 1re édition : 2021, octobre

© Presses universitaires de France / Humensis, 2021
170 bis, boulevard du Montparnasse, 75014 Paris

Ce document numérique a été réalisé par Nord Compo.

« There are few matters on which universities must stand on absolute principle. Academic freedom is one of them. If we fail to defend this core value, then we jeopardize the global preeminence of our universities in the production and transmission of new knowledge in the sciences, in the arts, indeed in every field of inquiry. Whenever academic freedom is under fire, we must rise to its defense with courage – and without compromise. For Freedom of inquiry is our reason for being. »

J. Cole, « Academic freedom under Fire »,
in A. Bilgrami, J. Cole (eds),
Who’s Afraid of Academic Freedom ?,
Columbia University Press, 2015, p. 55

« Les professeurs d’université sont des chercheurs. Pour les étudiants qui ne sont plus des écoliers, mais des adultes indépendants et responsables d’eux-mêmes, ils sont un exemple d’orientation : ils les aident de leurs conseils et leur offrent la possibilité de participer à leur activité intellectuelle. C’est un abus que de vouloir employer le professeur comme un instituteur. »

K. Jaspers, Die Idee der Universität (1947),
traduit et cité par J. Drèze et J. Debelle,
Les conceptions de l’Université, Bruxelles, 1969, p. 61

« The only duties the teacher owes to university are the duties to think hard, to think freely, and to think independently. »

Harold Laski, cité par I. Kramnick & B. Sheerman,
Harold Laski, A Life on the Left,
Hamish Hamilton Ltd, 1993, p. 331.

Abréviations

AFD : Agence française du développement

AJDA : Actualité juridique de droit administratif

ANR : Agence nationale de la Recherche

CE : Conseil d’État

C. Cass : Cour de cassation

CNESER : Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche

CNRS : Centre national de la recherche scientifique

CNU : Conseil national des universités

CPU : Conférences des présidents d’université

D. : Recueil Dalloz

ED : école doctorale

EHESS : Ecole des hautes études en sciences sociales

ENS : Ecole normale supérieure

HCERES : Haut Conseil d’évaluation de l’enseignement supérieur et de la recherche

LPR : Loi relative à la programmation pour la recherche

LRU : Loi relative aux libertés et responsabilités des universités (2007)

MESRI : ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation

RDP : Revue du droit public et de science politique

QSF : Qualité de la Science Française

SGDSN : Secrétariat général à la Défense et à la sécurité nationale

T. A : Tribunal administratif

Trib. corr. : tribunal correctionnel

UER : Unité d’enseignement et de recherche

UFR : Unité de formation et de recherche

Introduction

Le biographe d’Albert Einstein raconte comment le physicien, déjà mondialement célèbre, intervint en novembre 1918, au milieu de la Révolution allemande, pour faire libérer le président de l’Université de Berlin (le recteur) emprisonné par le soviet estudiantin qui siégeait au Reichstag. Accompagné de Max Born et de Wertheimer, le grand physicien se rendit là-bas pour y plaider la cause du recteur car il passait pour « gauchiste » et susceptible d’obtenir une oreille plus complaisante des étudiants révolutionnaires. La délégation des professeurs qu’il accompagnait dut, avant de formuler sa requête, entendre les délibérations du soviet estudiantin sur les futurs statuts de l’université. Les étudiants demandèrent à Einstein et aux autres professeurs leur opinion sur ces nouveaux règlements pour les étudiants. Après quelques minutes de réflexion, la réponse d’Einstein fut la suivante : « J’ai toujours pensé que la chose la plus valable dans les universités allemandes était leur liberté académique : personne ne dicte au professeur ce qu’il doit enseigner et les étudiants choisissent les cours qu’ils veulent suivre avec une supervision ou un contrôle réduit au minimum. Or, j’ai l’impression que vos nouveaux statuts suppriment cette liberté et la remplacent par des règles strictes1. » Sa déclaration fut suivie d’un « silence consterné » des étudiants activistes qui ne donnèrent pas suite à la requête de la délégation pour libérer le Recteur.

Cette anecdote historique permet d’introduire au sujet de ce livre, la liberté académique, qui est d’une importance considérable pour quiconque s’intéresse à l’Université, à la science et au développement du savoir. Un professeur américain, grand connaisseur du système des universités, l’a même qualifiée de « principe cardinal (core principle) »2 de l’Université. Le même a soutenu qu’elle était un bon « indicateur d’une démocratie libérale »3. À l’inverse, et ce n’est pas étonnant, Martin Heidegger s’en est moqué dans son discours inaugural de président de l’université de Fribourg du 27 mai 1933, déclarant à son propos : « La tant-chantée “liberté académique” se voit chassée de l’université allemande, car cette liberté était inauthentique parce que seulement négatrice4. » En un mot, à l’étranger, la liberté académique est prise très au sérieux, qu’on la loue ou qu’on la décrie.

La France, en revanche, semble de nos jours la découvrir mais elle le fait d’une manière telle qu’elle révèle plutôt l’ignorance qu’on en a5. Il est en effet symptomatique qu’on utilise l’expression au pluriel – on parle couramment des « libertés académiques » ce qui est un non-sens car la notion est tirée de l’expression allemande akademische Freiheit qui est au singulier, tout comme sa traduction anglaise de academic freedom. Le législateur s’est même laissé à utiliser récemment le pluriel sans y prendre garde dans le premier texte employant cette expression dans une loi française6. L’usage actuel du pluriel trouve peut-être son origine dans une confusion avec les « libertés universitaires », qui est l’expression utilisée essentiellement par les juristes et englobant les anciennes « franchises universitaires », héritées des universités médiévales. Quant au président d’éthique du CNRS, il proclame en avril 2021 « la liberté académique en péril », mais en soutenant qu’elle est « inscrite dans la Constitution »7 – ce qui est faux. Cette ignorance toute française de la liberté académique ne doit pas étonner car cette liberté est intrinsèquement liée à l’idée d’Université, cette « mal-aimée de la République »8 et qui est donc aussi peu étudiée9, même si certains s’y emploient10.

Aujourd’hui, dans le monde entier, la liberté académique est redécouverte en raison des attaques multiformes dont elle est la victime. Ces atteintes ne proviennent pas seulement de régimes autoritaires, mais aussi des régimes libéraux. Mais de quoi parle-t-on exactement quand on évoque cette notion ou ce principe ? Il est souvent fait allusion pour la décrire à la Recommandation de l’Unesco « concernant la condition du personnel enseignant de l’enseignement supérieur11 », en date du 11 novembre 1997, qui emploie à plusieurs reprises l’expression de liberté académique, mais sans pour autant la définir. C’est pourquoi on préfèrera aborder cette notion en évoquant – parmi la pléthore de définitions – celles qui nous ont paru les plus suggestives et utiles. La première provient du sociologue Edward Shils qui la désigne comme étant « la liberté des professeurs d’université d’accomplir leurs obligations d’enseignement et de recherche ». Celles-ci sont les obligations « de chercher et de communiquer la vérité selon leurs “meilleures lumières” (best lights)12 ». Cette définition est en un sens paradoxale car elle définit une liberté en la référant aux obligations professionnelles de l’universitaire, comme si cette liberté supposait une exigence, et une conscience de ses responsabilités de la part du professeur. Une telle idée se retrouve chez Paul Ricœur qui fut au XXe siècle le seul grand penseur français ayant médité cette question. Il se fonde sur une exégèse de l’ouvrage de Karl Jaspers, De l’Université (1947), pour exposer clairement le sens et l’enjeu de cette liberté :

Dans la conception libérale de l’université, la liberté académique n’a pas d’autre origine que le droit de l’humanité à poursuivre quelque part la recherche de la vérité sans contrainte. La liberté académique n’est donc pas un privilège de caste, ni de l’institution en tant que telle, ni des enseignants en tant que corporation, ni des étudiants en tant qu’organisation syndicale, corporative, politique ou idéologique ; elle procède du droit de l’université à poursuivre quelque part la recherche de la vérité13.

Il ajoute plus loin un codicille décisif pour indiquer l’autre face de cette liberté :

La liberté académique ne saurait non plus se réduire à un privilège de caste, permettant à une oligarchie de se perpétuer sans contrôle, à la faveur de la cooptation ; l’interprétation corporatiste de la liberté académique est une trahison aussi abominable que sa réduction au droit d’asile pour les contestataires. Précisément, parce que le droit de la communauté universitaire se fonde dans son rapport à la vérité et se fonde dans un droit de l’humanité, il n’est ni anarchique, ni oligarchique, ni corporatif. Le refus de la censure politique n’en est même que l’envers, le négatif. La liberté académique est définie positivement par la responsabilité à l’égard du savoir14.

En 2005, la Cour constitutionnelle belge a donné une définition étonnamment proche de celle du philosophe : « la liberté académique traduit le principe selon lequel les enseignants et les chercheurs doivent jouir, dans l’intérêt même du développement du savoir et du pluralisme des opinions, d’une très grande liberté pour mener des recherches et exprimer leurs opinions dans l’exercice de leurs fonctions »15. Cette définition fait comprendre que cette liberté profite certes directement aux universitaires, mais qu’elle est surtout au service d’une cause qui les dépasse : le développement du savoir. Il en résulte que tout ce qui porte atteinte à la liberté académique a pour effet de porter atteinte au développement du savoir. Ainsi s’explique le titre de ce livre : les menaces sur la liberté académique signifient que « le savoir (est) en danger ». Mais ainsi, le seul fait de s’intéresser à la liberté académique suppose d’admettre que l’université a prioritairement pour vocation le développement de ce savoir et présuppose donc ce qu’on peut appeler une conception « élevée » des universités et une réflexion sur le rapport qui existe entre elles et la société, et le « politique ».

Cet ouvrage sur la liberté académique vise à intervenir, de la façon la plus informée possible, dans l’actualité politique et universitaire car cette notion se situe à l’intersection des deux domaines. Cette actualité se reflète dans l’incroyable prolifération d’ouvrages, articles et colloques sur ce thème depuis quelques années à tel point qu’il est exclu d’en rendre compte fidèlement16. Non seulement la littérature croît de façon exponentielle, mais on voit surgir des sites internet spécifiquement consacrés à cette question, comme le plus fameux d’entre eux, Scholars at Risk (un site avec des correspondants dans le monde entier). La première raison de ce nouvel intérêt résulte de l’attaque frontale menée par des régimes autoritaires contre la liberté académique. L’absence de la liberté académique n’est pas étonnante dans de tels régimes qui s’attaquent toujours en premier à la liberté d’expression de sorte que les universitaires sont, avec les journalistes, les premiers citoyens touchés. C’est a fortiori encore plus vrai pour les régimes totalitaires où « le fait de chercher et dire la vérité objectivement est insupportable »17.

De nos jours, la menace s’est rapprochée de l’Europe (géographique) avec ce qu’on a appelé les régimes « illibéraux », qui sont la forme moderne des autocraties. De ce point de vue, la Hongrie et la Turquie ont fait ici figure de pays pilotes tant les universitaires ont été victimes de la vindicte du pouvoir comme toutes les autres personnes, les journalistes notamment, qui entendaient user de leur liberté d’expression. Viktor Orbán en Hongrie a fait preuve d’une remarquable obstination dans son opposition à l’Université d’Europe centrale (CEU, pour Central European University) – université privée de droit américain fondée à Budapest par George Soros, milliardaire américain d’origine hongroise. La campagne menée par Orbán contre la CEU n’est pas exempte d’antisémitisme. Avec son redoutable talent manœuvrier, le Premier ministre hongrois a fait adopter par sa majorité au Parlement une loi dont le seul objectif était de rendre impossible le maintien de cette Université en territoire hongrois. Bien que la Cour de justice de l’Union européenne ait récemment déclaré illicites les mesures prises à son encontre, l’autocrate hongrois a gagné sa bataille car la CEU a dû déménager à Vienne. Parallèlement, le gouvernement Orbán a systématiquement miné l’autonomie des universités publiques en les faisant passer sous la coupe de fondations privées contrôlées par des fidèles du parti18.

Mais c’est surtout la répression envers les universitaires turcs par Erdogan, après le coup d’État manqué de juillet 2016, qui a été un véritable détonateur dans la prise de conscience mondiale des problèmes posés par la violation de la liberté académique. La répression contre les universitaires a atteint des sommets : des révocations ont eu lieu par centaines, des professeurs ont même été privés de passeport, leur rendant impossible le départ, voire l’exil, et d’autres furent emprisonnés (subissant le sort déjà subi par des journalistes). Plus récemment, en janvier 2021, l’autocrate turc s’est attaqué frontalement aux deux établissements prestigieux les plus tournés vers l’étranger, l’université du Bosphore (Bogazici en turc), qui est anglophone, et l’université de Galatasaray, qui est francophone19. Il a notamment imposé à la direction de l’université du Bosphore un proche ami, au mépris de la coutume universitaire de l’élection par les pairs.

Toutefois, de nos jours, la liberté académique n’est pas uniquement menacée dans les régimes autoritaires. Plus intéressante dans une certaine mesure, car plus paradoxale, est l’hypothèse où la liberté académique est malmenée dans les régimes dits libéraux où la liberté intellectuelle est censée être garantie et respectée. Un tel constat semble contredire en partie l’assertion, mentionnée plus haut, selon laquelle la liberté académique serait « un indicateur de la démocratie libérale ». En théorie seulement, car il est avéré que, en pratique, la liberté académique peut être menacée dans des démocraties libérales.

De ce point de vue, les États-Unis font figure de laboratoire intéressant. On y trouve une volumineuse littérature sur la liberté académique qui reflète la fréquence et la diversité des atteintes qui y sont portées. L’écho que l’on perçoit en France de ces débats est largement déformé par le fait que la presse se concentre exclusivement sur l’essor dans les campus américains de la cancel culture (culture de l’effacement) et de l’idéologie woke, qui font peser certes de graves menaces sur cette liberté, comme on le verra dans la troisième partie de ce livre. Mais, aux États-Unis, la droite populiste par ses attaques anti-intellectuelles a constitué, au moins depuis les années Reagan, une autre menace constante pour la liberté académique, qui s’est d’ailleurs accrue après le 11 septembre 2001. La gauche universitaire américaine a d’ailleurs inventé l’expression péjorative de patriotically correct pour dénoncer cette forme de menace politique de la liberté académique20. Comme on s’en doute, le mandat de Donald Trump a constitué une sorte d’apogée en matière de populisme anti-intellectuel. Il a commencé en fanfare si l’on peut dire avec l’initiative prise le 21 novembre 2016 par un jeune étudiant ultra-conservateur (18 ans) de créer un site intitulé Professors watchlist dont la sortie, quelques jours après l’élection du nouveau président, était destinée à accompagner la victoire du leader populiste. Ce site fait figurer les noms et photos de tous ces enseignants du supérieur accusés d’être des professeurs « radicaux » c’est-à-dire révolutionnaires, et donc anti-américains. Ainsi, ces quelques exemples montrent qu’aux États-Unis, la liberté académique est menacée aussi bien par la gauche démocrate « identitaire » que par la droite républicaine populiste. Elle est, en outre, menacée non seulement par les « pouvoirs », mais aussi et surtout par divers types d’étudiants « activistes ».

Mais pour des raisons qu’il faudrait rechercher, c’est seulement l’un des deux courants, celui de la défense des identités blessées (les femmes, les Noirs, les homosexuels) – qu’on nommera plus loin les « causes identitaires », c’est-à-dire ce type offensif de multiculturalisme culturel, qui semble voué à être un produit d’exportation des États-Unis. On le constate en voyant sa diffusion massive au Canada anglophone (très touché) ou encore au Royaume-Uni. Même un pays non anglophone comme l’Allemagne est aussi concerné car il a subi l’assaut victorieux du « politiquement correct »21. Mais Outre-Rhin, les professeurs sont depuis quelques années aussi victimes de l’intolérance politique de la part de groupuscules d’extrême gauche, à tel point qu’un Manifeste pour défendre la liberté académique a été publié en mars 2021 et qu’un site consacré à cette défense vient d’être créé22.

Quant à la France, elle n’est plus désormais épargnée par ces nouvelles menaces sur la liberté académique. Le déclic qui eut lieu dans l’opinion publique s’est déroulé au mois de mars 2019 lorsque diverses manifestations situées dans les enceintes universitaires ont été perturbées par des militants et/ou des étudiants. L’atteinte la plus marquante fut l’interruption de la pièce Les Suppliantes d’Eschyle à la Sorbonne par un groupe d’activistes militants de la cause anti-raciste qui reprochaient l’usage de masques noirs par les acteurs, ce qui serait selon eux une preuve de racisme envers les Noirs. Cette censure a choqué les esprits non seulement à cause de sa radicalité mais aussi par son incongruité, tant les activistes en question révélaient leur ignorance de la pièce de théâtre qu’ils ont interrompue. Le thème américain de la cancel culture débarquait avec fracas en France et il n’a plus cessé depuis lors, devenant même omniprésent, du moins dans les débats. Ce n’était pas le seul événement préoccupant dans la mesure où à la même époque, un colloque à l’EHESS sur la mémoire en Pologne fut perturbé par des nationalistes polonais et où, toujours à l’EHESS, des membres de cette institution qui avaient accepté de se rendre à l’invitation faite par le président Macron à l’endroit des « intellectuels », subirent une campagne de dénigrement par affichage23.

La situation s’est aggravée en l’espace d’une année ou presque puisque la question de la liberté académique est réapparue dans l’espace public comme conséquence indirecte de l’assassinat de Samuel Paty (le 16 octobre 2020) et de la polémique qui s’ensuivit sur « l’islamo-gauchisme ». Celle-ci a eu des répercussions immédiates puisqu’en novembre 2020, des amendements à la loi relative à la programmation de la recherche (loi dite LPR) portant précisément sur la liberté académique ont été proposés au Parlement. L’un d’entre eux mentionnait qu’une telle liberté s’exerçait « dans le cadre des valeurs de la République24 ». De façon très paradoxale, ce principe de la liberté académique, jusque-là ignoré en France et non reconnu par la loi, y acquérait une visibilité à travers sa limitation. Ce n’est pas la meilleure des manières de comprendre une liberté que de se focaliser d’abord sur ses limites possibles.

Sa soudaine célébrité était très équivoque, comme le révèle l’usage pour le moins curieux qu’en fit au tournant de l’année 2020-2021 la ministre de l’Enseignement supérieur Frédérique Vidal. En février 2021, elle s’est illustrée pour ses propos, tenus à la télévision, sur l’islamo-gauchisme qui gangrènerait les universités françaises et qui mériterait une enquête devant être faite par le CNRS25. Mais c’est bien elle qui, quelques mois auparavant, le 19 novembre 2020, concluait à la tribune de l’Assemblée nationale les débats sur la loi de programmation sur la recherche par un vibrant éloge de la liberté académique. Après avoir souligné l’importance des « chercheurs »26 dans « la vie culturelle et économique » du pays, elle désignait « les deux polarités essentielles des rapports entre science et société : les libertés académiques et l’intégrité scientifique ». Elle ajoutait :

La recherche, tout comme l’enseignement, est libre : libre de s’aventurer sur tous les territoires de la connaissance sans se soumettre à aucune autre autorité que celle de la science, de la raison et du doute critique. Ni la religion, ni la politique, ni même la société ne peuvent dicter à la recherche sa conduite. C’est la République qui est la garante des libertés académiques et, inversement, ce sont ces libertés qui font le lit de notre République. Il n’y a pas de démocratie robuste sans connaissances de pointe pour éclairer citoyens et décideurs27.

Le résultat de cette mauvaise querelle sur « l’islamo-gauchisme » et « le décolonialisme » a été une intense polarisation au sein de la prétendue « communauté » universitaire, comme l’a illustré l’affaire de l’Institut d’études politiques de Grenoble qui a éclaté en mars 2021. On y vit d’un côté, deux de ses professeurs être qualifiés de « fascistes » et « d’islamophobes » sur des affiches et être attaqués par un syndicat d’étudiants parce qu’ils défendaient au sein de leur institution une laïcité « dure », et de l’autre côté, les membres d’un centre de recherches en sciences sociales qui avaient justifié le recours à la notion d’islamophobie28 être vigoureusement pris à parti sur les réseaux sociaux, une fois que leurs noms furent rendus publics29. Comme on le verra dans le dernier chapitre, « partout, des activistes venant de bords opposés livrent des universitaires à la vindicte publique en vue de les ostraciser30 », la liberté d’expression des universitaires est en péril du fait de cette radicalisation du débat.

Ces divers rebondissements survenus en France depuis mars 2019 ont en partie infléchi l’écriture de cet ouvrage. Celui-ci avait originellement une visée principalement comparatiste dans la mesure où il était censé étudier la liberté académique aussi bien dans les régimes autoritaires que dans les régimes libéraux. Il a été recentré en large partie sur l’Hexagone de sorte qu’a été abandonnée (complètement) l’étude des régimes autoritaires et (en partie) celle des régimes étrangers libéraux. Le texte ici présenté résulte d’un compromis car s’il traite de la liberté académique à l’étranger dans la première partie, où sont étudiés le concept et son histoire, il se concentre principalement sur la France pour ce qui concerne l’actualité des menaces, dans sa seconde partie. Encore faut-il préciser qu’il ne faut surtout pas limiter la question de la liberté académique à la seule polémique sur l’islamo-gauchisme, tant il est évident que les menaces actuelles sont bien plus diverses et que les plus graves ne sont pas du tout celles que l’on croit.

Une précision mérite par ailleurs d’être faite sur la nature de cet ouvrage et sur son ton. Le dernier est parfois critique car il révèle l’agacement d’un professeur d’université devant la situation qui est faite au métier d’universitaire en France. Mais sans nier la dimension d’un engagement qui le sous-tend, le présent ouvrage est cependant d’un genre particulier, hybride, qu’on appellera un « essai savant ». Cela frise l’oxymore. En effet, l’essai se caractérise par sa brièveté, sa légèreté, la prédominance des idées sur les faits et l’engagement personnel de l’auteur qui laisse s’exprimer sa subjectivité. En revanche, l’ouvrage savant est censé être plus objectif, nourri certes d’idées, mais étayées sur des preuves et en matière universitaire, la marque de ce sérieux est attestée par les notes de bas de page qui indiquent les références dans lesquelles l’auteur a puisé pour rédiger son livre. Pourtant, ce livre nous apparaît comme un mélange des deux. C’est un essai dans la mesure où il laisse percer les opinions personnelles de l’auteur, son engagement. Mais, comme le lecteur s’en apercevra, ce travail a donné lieu à une enquête qui a consisté à collecter des cas singuliers, parfois des cas-limites. Une telle démarche prête le flanc à la critique suivante : peut-on tirer de faits singuliers des idées générales sans tomber dans le piège de l’induction mal maîtrisée, si mal vue par les théoriciens des sciences sociales ? Ce manque relatif de rigueur scientifique est assumé car le projet ici entrepris est celui d’un livre d’intervention, et non pas d’une thèse de doctorat.

Toutefois, la dimension savante du propos n’a pas été perdue de vue car ce livre repose également sur l’utilisation de la littérature spécialisée, très majoritairement une littérature étrangère, surtout en langue anglaise. On espère ainsi donner au lecteur profane des sources capitales sur le sujet, d’autant plus nécessaire en France, où la littérature secondaire y est très pauvre. Par ailleurs, quant à l’actualité de la question, on a aussi essayé d’être le plus exhaustif possible dans la collecte des faits, soit en repérant nous-même le maximum de « cas », soit en nous aidant de « cas » généreusement signalés par des collègues. Tous ces cas mis bout à bout constituent un ensemble de faits non négligeables dont on peut supposer raisonnablement qu’il forme la partie émergée d’un iceberg bien plus conséquent.

Enfin, même si nous avons laissé percer ici ou là nos opinions personnelles, voire nos sentiments, sur telle ou telle affaire, nous avons, dans la mesure du possible, tenté de garder une certaine distance par rapport à notre objet. Mais nous ne dissimulons pas au lecteur que la conception de la liberté académique ici soutenue est plutôt libérale. Or, le libéralisme est un concept repoussoir pour la majorité des universitaires français. Mais avant même d’être voué aux gémonies par la majorité des universitaires français du seul fait de préférer Aron à Sartre, nous tenons à leur préciser toutefois que la figure tutélaire de cet essai est en réalité Max Weber, dont la grande conférence sur « le métier de savant » (1919) reste selon nous une boussole pour s’orienter dans la vie académique31, quoi qu’en pense Étienne Balibar qui l’a déclaré dépassée32, comme le font tous ceux qui veulent faire de l’université le lieu démocratique d’où serait censée partir l’espérance révolutionnaire.

Un mot s’impose encore pour évoquer la justification ultime de cette entreprise. L’étude de la liberté académique relève d’un projet plus vaste qui est la défense de l’université, de sa défense malgré tout si l’on peut dire33 car tout esprit lucide est obligé d’admettre que les universités en France ont désormais peu de chances d’être encore sauvées tant chaque réforme menée depuis la loi d’orientation de 1968 – et il y en a eu – les enfonce davantage dans leur statut dévalorisé de « voiture-balai de l’enseignement supérieur » (François Vatin). Pourtant, il nous semble que « défendre l’université est un devoir civique »34. Or, sa défense est inséparable de celle des professeurs d’université, des universitaires en général, qu’on appellera ici par convention les « professeurs »35. Cela implique surtout de défendre leur métier, qui est fait de liberté. Ainsi, le but ultime poursuivi dans ce livre est de défendre la liberté académique en tant qu’idée, en tant que « principe » régulateur de l’université, et non pas en tant que principe juridique36. Pour ce faire, il faut d’abord la faire connaître, en faire ressortir la richesse et la portée, c’est-à-dire faire littéralement découvrir au public français ce qu’elle est vraiment, loin des approximations courantes.

Le second but est un peu plus militant puisqu’en la « popularisant » dans le milieu universitaire et intellectuel, nous espérons convaincre le plus possible d’universitaires de l’importance de la défendre pied à pied, chaque jour, dans leur établissement, en étant conscients de leurs droits et de leurs devoirs. Elle fait en effet la noblesse du métier, ce qui suppose de la part des professeurs un certain ethos censé les empêcher de dénaturer la liberté académique en anarchie académique. Enfin, cet ouvrage sur la liberté académique s’adresse également aux étudiants pour essayer de les persuader qu’ils doivent aussi s’engager en sa faveur et s’opposer à ces minorités d’étudiants activistes – de droite comme de gauche (soyons œcuménique) – qui menacent clairement la liberté de tous les autres étudiants et des professeurs. La passivité des étudiants majoritaires fait le lit de la tyrannie des étudiants minoritaires.

Un tel plaidoyer pour la liberté académique, et indirectement pour l’université, nous fera peut-être taxer d’idéalisme, mais si c’est le prix à payer pour ne pas devenir cynique, nous l’acquittons bien volontiers.

1. Lewis Feuer, Einstein et le conflit des générations, (1974), trad. fr., Bruxelles, Éditions Complexe, 1978, p. 141.

2. J. Cole, « Academic Freedom at Fire », in Dædalus, Spring, 2005, p. 6. Article repris dans le livre A. Bilgrami, J. Cole (eds), Who is afraid of Academic Freedom?, Columbia Univ Press, New York, 1955, 2015, p. 42.

3. J. Cole, Academic Freedomas an Indicator of a Liberal Democracy, Globalizations, 2017, vol. 14, no 6, p. 862-868, [https://doi.org/10.1080/14747731.2017.1325169]

4. M. Heidegger, L’autoaffirmation de l’université allemande, bilignue, TER, 1982 (trad. G. Granel), p. 15. Tous nos remerciements à Olivier Jouanjan pour nous avoir procuré la source de la traduction française. La citation en allemand se trouve dans l’ouvrage de H Boockmann, Wissen und Verstand. Geschichte der deutschen Universität, Siedler Verlag, 1979, p. 228.

5. Il existe évidemment quelques exceptions, notamment les travaux du philosophe Pascal Engel. Voir notamment son article « L’idée d’une université et la liberté académique », European Review of History: Revue européenne d’histoire, vol. 27, no 5, 2020, p. 598 et suiv. [https://doi.org/10.1080/13507486.2020.1827612]

6. « Les libertés académiques sont le gage de l’excellence de l’enseignement supérieur et de la recherche français. Elles s’exercent conformément au principe à caractère constitutionnel d’indépendance des enseignants-chercheurs », article 15 L. no 2020-1674 du 24 décembre 2020. Cet article ne veut d’ailleurs strictement rien dire.

7. J.-C. Ganascia, « Liberté académique en péril ! », Sciences et avenir, 22 avril 2021 (mai 2021, p. 97).

8. O. Beaud, F. Vatin, « L’Université française, la mal aimée de la République », in Yves-Charles Zarka (dir.), La France en récits, Paris, Puf, 2020, p. 789-800.

9. Pour des raisons de place, nous avons renoncé à un chapitre introductif entièrement consacré à cette ignorance (publié finalement dans Commentaire, no 175, Automne 2021). Le fait frappant est la méconnaissance totale de ce concept par les « sciences dures ». Dans nos recherches, nous n’avons trouvé aucun texte d’un grand savant français sur la question. Einstein, lui, la connaissait, mais il était allemand et savait ce qu’université voulait dire.

10. C’est le cas de l’association Qualité de la Science française, à laquelle nous avons l’honneur d’appartenir qui, après avoir organisé un colloque sur ce thème en 2016, a, sous la direction de Pascal Engel et de Carole Talon-Hugon, organisé en février 2020 un second sur les « nouvelles censures ». Elle a, en outre, sous la présidence successive de Claudio Galderisi et de Denis Kambouchner, multiplié les communiqués sur ce thème de la liberté académique.

11. http://portal.unesco.org/fr/ev.php-URL_ID=13144&URL_DO=DO_TOPIC&URL_SECTION=201.html.

12. E. Shils, « Academic freedom » (1991), in The Order of Learning. Essays on the Contemporary University, New Brunswick/New Jersey, Transaction Publishers, 1997, p. 220.

13. P. Ricœur, « Préface » à J. Drèze et J. Debelle, Conceptions de l’Université, Paris, Éditions universitaires, 1969, p. 13.

14. Id.

15. Cour constitutionnelle belge, arrêt no 167/2005 du 23 novembre 2005, B.18.1. Cité par X. Delgrange (dans un précieux article) : « Qui la liberté académique délivre-t-elle de qui ? », Journal des tribunaux, Bruxelles, Éditions Larcier, 2019/15, p. 294. L’auteur a donné une version actualisée de cet article pour un colloque de Qualité de la science française (désormais QSF) en février 2020 : « La liberté académique par-delà la liberté d’expression » [https://www.qsf.fr/wp-content/uploads/2020/01/Xavier-Delgrange-Libert%C3%A9-acad%C3%A9mique-par-del%C3%A0-la-libert%C3%A9-dexpression-1.pdf]

16. Nous proposons au lecteur une « Orientation bibliographique » assez subjective et qui ne peut en aucun cas être considérée comme exhaustive.

17. R. Aron, « Introduction » à M. Weber, Le Savant et le Politique, Paris, Plon, 1959, puis 10/18, p. 14.

18. On a appris en avril 2021 que les universités publiques perdaient toute autonomie à la suite d’une opération retorse de privatisation. « En Hongrie, Orban bastionne son pouvoir, un an avant les élections », La Croix, 28 avril 2021.

19. Voir ici les deux articles suivants : D. Minoui, « La liberté universitaire en péril à Istanbul », Le Figaro, 3 février 2021 et celui de M. Jégo, « Turquie : l’université Galatasaray victime des tensions avec la France », Le Monde, 22 février 2021.

20. C’est une expression utilisée pour contrer l’autre expression péjorative du « politiquement correct » qui était le vocable utilisé pour dénoncer ce qu’on appelle aujourd’hui la cancel culture.

21. Voir la thèse de S. Wierlemann, Political Correctness in den USA und in Deutschland, Schmid Verlag, 2002.

22. https://www.netzwerk-wissenschaftsfreiheit.de/ueber-uns/manifest/

23. Nous en avons tiré une tribune « La liberté académique est de plus en plus menacée en France » publiée dans Le Monde du 11 avril 2019, texte qui est un peu à l’origine du présent ouvrage.

24. Voir infra, chap. 5 pour les détails.

25. On reviendra évidemment plus loin sur cet épisode marquant (infra, 2e partie).

26. Les universitaires sont censés être inclus apparemment sous ce terme.

27. F. Vidal, Compte-rendu des débats parlementaires, Assemblée Nationale, 17 novembre 2020 : [https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/15/comptes-rendus/seance/session-ordinaire-de-2020-2021/premiere-seance-du-mardi-17-novembre-2020]

28. Cette affaire, au départ minuscule, est née du fait que dans le cadre d’une semaine de l’égalité, coorganisée entre les élus étudiants et les représentants de l’établissement, le thème de l’islamophobie avait été rajouté à celui du racisme et de l’antisémitisme. C’est ce rapprochement entre les deux premiers thèmes et celui de l’islamophobie qui a déplu à deux enseignants pour qui l’islamophobie n’est pas un concept de la même dignité.

29. Le Rapport sur la situation à l’IPE de Grenoble, rendu à la ministre par l’IGAENR et rendu public le 8 mai 2021, ramène cette affaire à ces justes proportions et devrait faire réfléchir sur la question de savoir comment une tempête dans un verre d’eau devient un ouragan médiatique : [https://cache.media.enseignementsup-recherche.gouv.fr/file/2021/22/4/IGESR-Rapport-2021-085-Situation-IEP-Grenoble-mars-2021_1406224.pdf]

30. J.-C. Ganascia, « La liberté académique en péril ! », art. cit.

31. Le professeur de droit que nous sommes ne veut pas non plus oublier sa dette envers Georges Vedel et Jean Rivero dont les articles sur les libertés universitaires et les droits et obligations des professeurs dans la Revue d’enseignement supérieur, en 1960, ont été une puissante source d’inspiration. Moquées et mal connues, les facultés de droit ont eu au moins le mérite de conserver pendant longtemps un véritable esprit universitaire.

32. « Le conflit fait partie des lieux du savoir », Libération du 9 mars 2021.

33. Sans vouloir abuser de l’autocitation, on renverra cependant à l’ouvrage collectif : O. Beaud, A. Caillé, P. Encrenaz, M. Gauchet, F. Vatin, Refonder l’Université française. Pourquoi l’enseignement supérieur reste à reconstruire, Paris, La Découverte, 2010.

34. Pour reprendre une expression récemment utilisée par la revue Commentaire dans sa Lettre du vendredi 29 septembre 2017 [https://www.commentaire.fr/infolettre/defendre-l-idee-d-universite-un-devoir-civique-21]

35. Il y a en France la distinction entre professeurs et maîtres de conférences, mais par convention, nous parlerons uniquement de « professeurs » pour permettre la comparaison avec l’étranger. Cela ne signifie pas que nous nous convertissons à la thèse du « corps unique ». De même, par convention, nous n’utilisons jamais l’expression d’enseignants-chercheurs, mot barbare à bannir du vocabulaire par les universitaires.

36. Cette étude n’est donc pas une étude du régime juridique de la liberté académique. On renvoie sur ce point à notre précédent ouvrage : Les libertés universitaires à l’abandon ?, Paris, Dalloz, 2010.

PREMIÈRE PARTIE

CONCEPT ET HISTOIRE DE LA LIBERTÉ ACADÉMIQUE

Cette enquête sur la liberté académique nécessite au préalable de s’interroger sur la signification de cette expression. C’est la condition indispensable pour être en mesure de circonscrire correctement notre matériau d’étude, c’est-à-dire les divers cas de menaces, d’atteintes à cette liberté. Autrement dit, il s’agira ici dans les deux premiers chapitres de chercher à se doter d’un cadre d’analyse théorique qui permettra de baliser judicieusement le terrain d’investigation. À cet égard, l’une des difficultés majeures que pose cette notion de liberté académique réside dans sa proximité avec la liberté d’expression, avec laquelle elle est souvent confondue, bien à tort d’ailleurs. Bref, il faut ici tenter d’isoler le concept de liberté académique pour mieux le comprendre et mieux déterminer son champ d’application.

À ce premier travail d’investigation, d’ordre conceptuel, doit s’en ajouter un autre qui est celui d’une investigation d’ordre historique. La liberté académique vaut largement en tant que protection des universitaires contre différents pouvoirs. De ce point de vue, l’histoire est indispensable pour appréhender les raisons pratiques qui ont fait que les acteurs, les professeurs d’université, ont dû élaborer ce concept pour asseoir leur indépendance, qui est leur plus beau titre de gloire. En un sens, la liberté académique est moins une idée, un idéal, qu’un concept de combat, ou encore un concept polémique qui n’a de signification que pour s’opposer à ses ennemis. Dans une certaine mesure, la défense de la liberté académique est une lutte contre ses ennemis, de quelque nature qu’ils soient.

1. L. Robbins, « Of Academic Freedom » (1966) in Proceeding of the British Academy, 1966, p. 46.

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