Christian Guéry

Justices à l’écran

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Copyright

© Presses Universitaires de France, Paris, 2015
ISBN numérique : 9782130739388
ISBN papier : 9782130560937
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Présentation

Les Français croient trop souvent que leur justice ressemble à ce qu'ils voient à la télévision ou au cinéma où la justice anglo-saxonne est très présente sur les écrans. Pourquoi est-elle plus populaire que la nôtre ? A partir de l'étude de quelques grands films, l'auteur explore les divergences procédurales entre les systèmes accusatoire et inquisitoire. Cet ouvrage est destiné à tous ceux qui s'intéressent au monde de la justice et à son "traitement" à travers le cinéma.

L'auteur

Christian Guéry

Christian Guéry, ancien maître de conférences à l’École nationale de la Magistrature, est doyen des juges d’instruction à Nice.

Introduction

Les convergences entre le cinéma et le procès sont nombreuses : l’un comme l’autre possèdent des règles, un fond et une forme indissolubles. La salle d’audience est occupée par des professionnels qui, placés selon leur fonction, y jouent un rôle social précis : accusateur, défenseur, juge [1] . Le film est interprété par des acteurs qui jouent un rôle. Et le mot « plaidoirie » nous rappelle que celui qui plaide est avant tout celui qui cherche à plaire [2] .

Le procès est, comme le cinéma, une affaire de mise en scène. Dans le procès aussi évoluent des acteurs, qui jouent des rôles, échangent des répliques.

La justice est une représentation, elle est donc un spectacle, et c’est en partie pour cela qu’elle intéresse le cinéma et le théâtre. « La justice est elle-même spectacle, elle se donne à voir à travers des forêts de symboles savamment agencés où rien, ni le geste ni l’ornement, ne fut jamais gratuit. Tout y est destiné à imprégner le regard et le souvenir, à instiller au premier coup d’œil une foule de valeurs », écrit Robert Jacob [3] . Dans Murder [4] , d’Alfred Hitchcock, le juré, acteur de théâtre, qui a finalement voté pour la culpabilité d’un accusé, sous la pression des onze autres jurés, et refait l’enquête, dit : « J’ai joué le rôle d’un juré mais, une fois le rideau tombé sur la condamnation à mort, je me suis dit : ce n’est pas une pièce, c’est la vie. »

Le rituel judiciaire, dont le symbolisme a fait l’objet d’une étude d’Antoine Garapon [5] , participe de ce spectacle : « Les composants de ce rituel sont scéniques : l’espace obligé, le temps convenu, la robe obligatoire, les rôles de convention, le geste du serment, l’oralité du débat. » [6]  Ce rituel est très différent selon les pays. Qu’y a-t-il de commun entre le bureau du juge d’instruction dans L’ivresse du pouvoir [7]  et l’immense salle d’audience anglaise et ses symboles de Wittness for the prosecution [8]  ou Paradine case [9]  ou encore la modernité de celle de Soupçons, avec son mobilier fonctionnel et son éclairage intégré ?

Le théâtre, comme le cinéma, présente des concordances avec le procès. L’unité de temps, de lieu et d’action du théâtre fait écho à la représentation du procès.

Le procès aussi a son public, ses coups de théâtre, son dénouement. Même les trois coups qui annoncent le début de la pièce trouvent leur écho à l’audience : l’huissier y annonce à haute et intelligible voix « le tribunal » ou « la cour », souvent après qu’une sonnette a retenti pour aviser chacun que le « spectacle » va commencer.

Mais, alors que le spectacle est le lieu même du conflit, le procès, lui, n’est que le lieu de sa représentation : « Le conflit ne peut être que représenté : il est joué ou plutôt rejoué. C’est dans le jeu des acteurs que le procès rejoint le plus profondément le théâtre. » [10]  L’instance judiciaire, comme au théâtre, va détourner le conflit vers la parole. Dans le procès, on peut voir au besoin un jeu, puisque le jeu a une fonction sociale dans toutes les formes de la vie, y compris dans le fonctionnement de la justice. Dans tout jeu il y a des règles, il y a donc de la loi [11] . La règle, c’est ici la procédure.

Le mot représentation possède trois sens qui chacun éclaire notre propos : la représentation peut être cinématographique ou théâtrale, c’est l’action de donner un spectacle en public, elle offre au public une expression verbalisée. C’est aussi la représentation d’un plaideur par son avocat, le fait d’accomplir au nom et pour le compte d’une personne un acte, d’agir à sa place dans l’exercice d’un droit. C’est enfin la présentation à nouveau, dans un autre cadre, celui du procès, la représentation du conflit. « Représenter, c’est avoir recours à un simulacre social ou à une figuration artistique (textuelle, fixe ou en mouvement) qui permet la conversion d’une qualité en une autre, qui oblige par convention ou permet le devenir d’une autre qualité dans un but particulier […]. Autrement dit représenter, c’est déterminer un rapport mimétique et non une imitation stricte. » [12]  Le cinéma est aussi une représentation. Par là, il donne à voir non seulement comment est censée fonctionner la justice d’un pays donné, mais aussi la représentation transmise au spectateur.

C’est la représentation à l’écran de cette représentation qui est le sujet de cet ouvrage [13] .

« Si nous avions invité Dieu et que O. J. Simpson fût disponible, nous aurions reporté Dieu » – Larry King, célèbre animateur de talk-shows américains, à propos de l’audience du procès d’O. J. Simpson

Le séisme engendré par l’affaire d’Outreau a réactivé la réflexion à propos de la suppression du juge d’instruction et de la possibilité de transposer une procédure pénale américaine en France. Or les Français connaissent-ils leur procédure pénale hormis ce qu’ils en voient à la télévision ? Ce sont les films et les séries américaines qui forment une partie non négligeable de la culture judiciaire des Français.

Le cinéma américain a, tout au long de son histoire, mis en scène l’Amérique et ses valeurs. Parmi celles-ci, la justice a toujours tenu une place particulière. « Hollywood a simplement toujours voulu prouver […] que quiconque enfreint une loi se doit d’être jugé équitablement si l’on veut que le concept de démocratie soit conservé intact là où il a été implanté avec succès, et soit aussi reconnu comme seul modèle possible. » [14]  La Constitution du 17 septembre 1787 et les amendements qui y ont été rapidement apportés fondent le droit américain.

La nomination des juges aux États-Unis n’a pas grand-chose à voir avec notre École nationale de la magistrature. Les juges sont souvent d’anciens avocats, élus pour des mandats de plus ou moins longue durée selon les États. L’immense majorité des districts attorneys, qui représentent l’accusation, sont élus. Leur bilan se fait à l’aune des affaires gagnées ou perdues. Tocqueville écrivait, à propos du jury : « Je le regarde comme un des moyens les plus efficaces dont puisse se servir la société pour l’éducation du peuple. » [15]  Le juré, en tant qu’individu prenant part à la vie démocratique de son pays, y tient un rôle sans commune mesure avec celui de nos propres jurés [16] . Historiquement, le jury apparaît aux États-Unis comme le moyen de prévenir l’oppression anglaise. Les Anglais s’efforcèrent en effet de supprimer le droit au jury dans les procès ouverts du chef de violation de lois fiscales ou douanières contestées par les colons. « Le refus du jury en matière pénale devint ainsi dans l’esprit des colons la marque même de la tyrannie. » [17]  Le droit d’être jugé par ses pairs est très important aux États-Unis. L’accusé y renonce s’il plaide coupable ou ne conteste pas les charges. S’il plaide non coupable, il aura droit au procès, le trial, à l’issue duquel le jury dira si oui ou non il est coupable [18] . Le jury existe également souvent en droit civil.

Compte tenu de cette place, la fiction judiciaire américaine prend couramment le spectateur à témoin en s’adressant parfois directement à lui. Le plus souvent, la mise en scène substitue le spectateur au juré : par exemple, dans Le sergent noir de John Ford, « l’avocat est filmé frontalement, comme s’il s’adressait directement au spectateur qui se trouve identifié au jury situé dans l’en-deçà du cadre » [19] .

Le cinéma américain est si riche en films de prétoire que l’on peut même les distribuer en sous-catégories : film de prétoire judiciaire, film de prétoire historique (en commençant historiquement par celui du Christ, puis tous les films consacrés à Jeanne d’Arc, jusqu’à l’histoire contemporaine et la justice pendant la Seconde Guerre mondiale), film de prétoire militaire.

Non seulement les œuvres de fiction qui présentent des procès sont très nombreuses, que ce soit au cinéma ou à la télévision, mais les retransmissions de « procès réels » sont devenues également monnaie courante, avec les excès que cela est susceptible d’entraîner. Court TV est une chaîne câblée créée aux États-Unis en 1991 et dont la totalité des programmes est constituée par la retransmission de procès en direct. Elle a vu son public multiplié par 6 en l’espace de quelques années, atteignant plus de 30 millions de téléspectateurs. D’autres chaînes ont suivi et désormais CNN ou Entertainment Television diffusent des procès dans leur intégralité ou par extraits. La Cour suprême a admis en 1981 la retransmission télévisée de procès. Pendant le procès d’O. J. Simpson, on atteignit parfois 91 % de parts de marché et Larry King, le célèbre animateur de talk-shows le manifestait ainsi : « Si nous avions invité Dieu et que O. J. Simpson fût disponible, nous aurions reporté Dieu. » [20] 

La retransmission des procès en direct peut constituer une intrusion de la société du spectacle dans la justice. Les médias deviennent un acteur du procès. « Par “société du spectacle” il faut entendre que le réel est falsifié, dévalué en raison des contraintes de la communication marchande (il doit se présenter en boucle et de manière continue) et de la manipulation délibérée dont il peut devenir l’objet », écrit Olivier Mongin [21] . Chaque journée de procès doit amener sa charge d’émotion, sa capacité à tenir le téléspectateur en haleine. La relation du procès est toute conditionnée par la capacité à retenir son public. Aucune capacité de réflexion ni de décalage n’est plus possible. « Montrer le réel, c’est justement se désengluer du réel immédiat, non pas pour s’en séparer, mais pour le voir autrement, renvoyer le visible à ce qui n’est pas visible pour l’œil naïf. Mettre en scène, c’est comprendre que la mise en scène ne produit pas un “plus” d’illusion mais un “surcroît de réel”, c’est-à-dire une amélioration de notre relation au monde. » [22] 

La commission Linden a remis le 22 février 2005 un rapport sur l’enregistrement et la diffusion des débats judiciaires [23] . Elle a travaillé en visant à respecter un triple objectif de transparence, de pédagogie et de culture. La justice doit accepter d’être évaluée et de s’exposer au regard du public. Cette faculté serait de nature à inspirer confiance au citoyen. Mais de nombreux inconvénients ont été pointés parmi lesquels le risque que l’on assiste à une « justice/réalité » liée aux résultats de l’audimat. La commission a, parmi les modalités pouvant être retenues, privilégié un système d’autorisation préalable de l’institution judiciaire. Elle renonce en revanche à préconiser un recueil systématique du consentement des acteurs. Elle n’autorise que la captation intégrale des débats (mais ne préconise pas la diffusion intégrale). La diffusion ne pourrait avoir lieu avant le prononcé de la décision. Il est certain que la retransmission des audiences permettrait aux Français de voir comment fonctionne leur justice. Le problème est de différencier le pédagogique du voyeurisme.

Le cinéma français n’a pas fait du film de procès un genre à part. Les raisons sont tout d’abord culturelles : l’institution judiciaire n’a pas joué le même rôle que dans la construction des institutions américaines. Les Français n’ont pas un rapport privilégié avec l’ordre et la Constitution. Le profond rejet par les révolutionnaires de 1789 de toute liberté du juge a pendant longtemps confiné sa mission à une improbable application automatique de la loi, à un rôle de « bouche de la loi », comme l’écrivait Montesquieu. Le jury n’a jamais pu supplanter la « fonctionnarisation » de la justice, largement demeurée aux mains de professionnels. Le citoyen français a vu son intervention limitée aux seuls procès d’assises, dans lesquels il délibère depuis 1941 en compagnie des magistrats professionnels, à la différence du procès de common law dans lequel le jury délibère seul, le juge n’étant là que pour trancher des questions de droit [24] .

En France, André Cayatte, seul ou presque, a incarné un cinéma ayant pour sujet la justice : Le dossier noir, Justice est faite, Nous sommes tous des assassins, Le verdict, Le glaive et la balance n’ont pas d’équivalent dans le cinéma français. Costa-Gavras a montré dans plusieurs films un intérêt certain pour les choses judiciaires. Mais c’est bien plus le respect des droits de l’homme qui intéresse le réalisateur de Sections spéciales que la justice à proprement parler.

Le cinéma se satisfait mal du banal, de l’ordinaire. Il est assez logique qu’une histoire de justice soit une histoire de justice extraordinaire. Le cinéma américain installe couramment une telle histoire dans une procédure réelle. Le cinéma français, lui, ne se suffit pas d’une histoire extraordinaire : il a tendance à penser que la justice doit être présentée dans une situation extraordinaire pour intéresser, d’où la complète inadéquation entre l’image qui en est rendue et la réalité.

Ce désamour du cinéma français pour sa justice est aussi directement la résultante de la forme procédurale.

« C’est celui qui raconte la meilleure histoire qui gagne » – Un avocat, dans Amistadt de Steven Spielberg

On aura l’occasion, tout au long de cet ouvrage, de pénétrer peu à peu dans les arcanes de la procédure accusatoire et de la différencier de la procédure « à la française ».

Disons seulement ici l’essentiel. Le droit de la common law est né en Angleterre. Ce droit se dégage des décisions de justice rendues par les juges du roi. Le droit ne préexiste pas, comme en France, à la décision. Ce sont les juges qui font le droit, et le précédent a autorité. Selon Blackstone, juriste anglais du XVIIIe siècle, pour que « la balance de la justice soit fermement tenue et stable et non pas sujette à variation avec l’opinion de chaque nouveau juge il faut affirmer pour “règle établie” le devoir de se conformer aux précédents quand des points déjà jugés reviennent devant les juges » [25] . C’est pourquoi on voit souvent dans les films les avocats à la recherche, dans des revues juridiques poussiéreuses, du précédent qui pourrait faire autorité. Le rôle du juge en est d’autant plus important, car, « dans les sociétés où en termes de légitimité sociale la loi est considérée comme seconde par rapport à la jurisprudence, il est bien certain que le juge représente toujours un grand pouvoir social » [26] .

La procédure accusatoire oppose deux parties qui vont s’affronter lors de l’audience. C’est le moment où la preuve doit être administrée dans un ici-et-maintenant qui n’a rien à voir avec la procédure pénale à la française [27] . Le procès accusatoire est essentiellement construit sur des techniques de représentation descriptive orale.

L’oralité des débats se conjugue avec la nécessité d’apporter la preuve lors du procès. On appelle ce système celui de l’immédiateté de la preuve. Le procès accusatoire est un combat, bâti sur la contradiction entre deux histoires. Une histoire est racontée par oral par l’accusation, une autre histoire l’est par la défense. Ce sont les exposés liminaires des avocats, après que le jury a été constitué, qui vont cerner les débats, puis chacun appellera ses témoins. Les témoins de l’accusation tout d’abord, qui seront interrogés par son représentant (examination in chief) puis contre-interrogés (cross-examination). Les témoins de la défense subiront le même sort dans le sens inverse. Au début du procès, le juge et le jury ne connaissent rien de ces deux histoires. La présence d’un jury, c’est-à-dire de personnes qui ne sont pas des professionnels du droit, et que l’avocat doit convaincre de façon intelligible, est un autre facteur important. Le rôle du juge apparaît secondaire. Il n’est là que pour s’assurer de la bonne marche du procès et du respect de la procédure. Il tranche les questions de droit et prononce la peine dont il ne détermine pas aussi librement qu’en France le quantum [28] .

Les principes de l’oralité et de l’immédiateté de la preuve réunissent les règles de la représentation théâtrale classique : unité de temps, de lieu, et d’action.

La procédure française est désormais une procédure à tendance inquisitoriale car elle a perdu du modèle original. Par facilité, nous l’appellerons néanmoins, le plus souvent, « procédure inquisitoire ». Elle « est née avec l’État moderne, au tournant du Moyen Âge, pour fournir bientôt à l’absolutisme royal la transcendance nécessaire à son installation symbolique. Elle inaugure une nouvelle justice dans laquelle la quête de vérité remplace la recherche de l’apaisement » [29] . La recherche des preuves se fait dans un temps qui précède l’audience et est confiée à un magistrat que l’on nomme, depuis la Révolution française, le juge d’instruction mais qui existait déjà sous l’Ancien Régime sous le nom de lieutenant criminel. « Sur le continent, en France en particulier où l’influence du modèle romano-germanique fut d’emblée le plus sensible, le magistrat, ministre de la vérité, concentre en lui seul toute la majesté, et toute la divinité du jugement » [30] , écrit Robert Jacob.

Mais la saisine du magistrat instructeur est beaucoup plus limitée que ce que l’on croit souvent. Si son intervention est obligatoire en matière criminelle, elle ne l’est pas en matière correctionnelle. Aujourd’hui, seulement 5,4 % des affaires qui comparaissent devant le tribunal correctionnel sont passées devant un magistrat instructeur. Le chiffre est en diminution constante. Il est vrai aussi que ce sont les affaires les plus importantes et les plus médiatiques.

La procédure pénale française est écrite. Tous les procès-verbaux qui sont établis au cours de l’enquête par la police, la gendarmerie ou le juge d’instruction s’il est saisi font partie d’un dossier qui est étudié par le tribunal, au moins son président, avant l’audience. Cet écrit judiciaire garde pendant le procès une importance primordiale pour la juridiction de jugement [31] . Même s’il instruit à charge et à décharge, le juge d’instruction apporte une conclusion à l’enquête, dès lors qu’il choisit de renvoyer l’intéressé devant une juridiction de jugement. La lecture de l’ordonnance de mise en accusation au début de chaque procès d’assises stupéfie en général les magistrats habitués à l’audience accusatoire qui assistent à leur première audience en France. Ils ont l’impression qu’on lit l’arrêt de condamnation !

Dans la quasi-totalité des procès correctionnels, aucun témoin ne comparaît. Aucune preuve nouvelle de la culpabilité de l’intéressé n’est apportée à la barre. Si celui-ci conteste les faits, le président se contentera de lui donner ou redonner connaissance des éléments qui ont été retenus à sa charge, soit en lui lisant les auditions de témoins ou les expertises [32]  soit en lui opposant ses propres déclarations antérieures qui pourraient être contraires. L’essentiel est déjà établi. Certes, l’appréciation du tribunal peut être différente de celle du ministère public voire du juge d’instruction, mais il existe d’emblée un « courant à remonter ». L’audience n’est souvent que l’aboutissement d’un processus, un point sur un « i ». Il est assez symptomatique qu’il ait fallu deux procès pour remonter entièrement le « courant » dans l’affaire dite d’Outreau et trois dans l’affaire Dils [33] . Peut-être est-ce pour cela que, lorsque Claude Lelouch filme le procès d’un tueur, dans La vie, l’amour, la mort [34] , il remplace les paroles censées être échangées par de la musique. N’est-ce pas toujours le même type de musique qu’on entend en ces lieux, sans vraiment que les paroles aient une quelconque portée ? Le discours est unique, il est celui de l’accusation qui a monté le dossier. L’avocat n’est là que pour déconstruire une thèse déjà produite et non pour participer à la construction d’une thèse vraisemblable. Une histoire déjà écrite est soumise à validation ou invalidation. Devant la cour d’assises, bien que les experts et les témoins soient entendus, le caractère écrit de cette procédure n’en demeure pas moins très fort.

« L’escarmouche est terminée, si nous nous engagions sur le champ de bataille… » – Le juge, après avoir reçu les avocats dans son bureau et se dirigeant vers la salle d’audience, dans Anatomy of a murder, d’Otto Preminger

L’enquête que mène la défense est l’une des données récurrentes des films qui montrent la justice américaine. Dans Music box, de Costa-Gavras, une avocate découvre par son enquête que son père est bien un ancien bourreau des camps nazis. Dans Verdict, de Sidney Lumet, l’avocat joué par Paul Newman retrouve l’infirmière qui avait noté des informations essentielles à l’anesthésie dans sa fiche d’admission. Erin Brockovitch, la collaboratrice d’un avocat met en lumière les causes des différentes maladies qui déciment la population d’un village [35] . Dans True crime [36] , c’est un journaliste qui va prouver l’innocence de la personne qui doit être exécutée, quelques secondes avant que le poison mortel n’entre dans le sang du condamné. La possibilité pour la défense de se livrer à une contre-enquête, si elle est souhaitée par certains avocats français, n’est pas une revendication générale, loin s’en faut. Elle supposerait, outre une réforme en profondeur de notre code de procédure, de larges aménagements de l’aide juridictionnelle. Le coût d’une telle défense est évidemment très élevé et n’est pas à la portée de n’importe qui [37] . Les avocats font le plus souvent travailler pour eux de nombreux détectives privés. Dans Reversal of fortune [38] , de Barbet Schroeder, le défenseur de von Bulöw fait travailler toute une équipe d’étudiants sur l’affaire.

La victoire s’obtient rarement sans douleur. Audience de contradiction, audience violente parfois lorsque les témoins sont durement chahutés par les avocats.

La recherche des éléments de preuve domine le procès accusatoire, alors qu’en France les éléments de preuve ne font l’objet, durant le procès, que d’une exploitation. Aux États-Unis, les parties ont chacune la responsabilité de l’enquête. L’accusation mène son enquête pour démontrer devant le jury la culpabilité de l’accusé. La défense mène sa contre-enquête pour démontrer, non pas que l’accusé est innocent, mais qu’il n’existe pas de charges suffisantes à son encontre, qu’il subsiste un doute raisonnable qui doit lui profiter [39] . Dès 1930, dans Murder, Hitchcock donne cette vision des jurés d’un procès criminel : filmés frontalement, douze personnes tournent alternativement la tête à droite puis à gauche, à gauche puis à droite, tout comme elles le feraient en assistant à un match de tennis, pour suivre les joutes verbales opposant les avocats des deux parties. Quelle image plus éclatante de la fonction du jury ? Trancher entre deux thèses opposées.

Le procès qui intéresse le plus le public est celui où la vérité se fait jour au fur et à mesure de la progression de l’action et non celui où tout est joué par avance. La tension dramatique est l’un des attraits du film cinématographique et elle est bien mieux suscitée par les procès de type accusatoire. La succession des interrogatoires et contre-interrogatoires, les altercations verbales entre des avocats placés sur le même niveau, montrent que l’histoire peut se raconter différemment selon l’angle abordé. Pour le cinéma, c’est la construction de la solution qui est passionnante, non la solution.

L’absence de mouvement – le cadre statique de l’audience à la française – est aussi un facteur d’explication. Il suffit de pénétrer dans la salle d’audience d’un tribunal correctionnel pour s’en apercevoir : la justice en France est immobile. Le tribunal, une fois assis, ne bouge plus ; le représentant du ministère public, magistrature debout, daignera seulement se lever pour prendre ses réquisitions, lorsqu’il ne se contente pas de se soulever seulement de quelques centimètres… Les prévenus avanceront de la salle à la barre et, s’ils sont détenus, seront amenés dans le box prévu à cet effet par une escorte. Difficile de trouver là matière à images. Le problème se retrouve dans les procès de type accusatoire, même si, le rôle dévolu aux avocats étant différent, ceux-ci bénéficient d’une plus grande latitude de mouvement. Comment le cinéma, art du mouvement et de l’espace, peut-il donner à voir une audience statique où le verbe, où la parole sont sacrés mais où le mouvement est cruellement absent ? Certains grands films de prétoire montrent l’avocat toujours à la même place. Tel est le cas de Charles Laughton dans Témoin à charge. D’autres s’investissent beaucoup plus dans l’espace, allant parfois sous le nez des témoins pour les interroger, allant et venant dans la salle au moment de leur plaidoirie. Reste ensuite la performance des acteurs. Charles Laughton, James Stewart ou Paul Newman n’ont pas besoin de grands gestes pour nous faire passer nos meilleurs moments de cinéma.

« Tu es trop pur, Paul, pour les impuretés de la justice » – Son associé à James Stewart, avocat, dans Anatomy of a murder, d’Otto Preminger

Tout comme la plupart des films d’amour parlent de la difficulté de l’amour, la plupart des films sur la justice parlent d’injustice. La justice telle qu’elle résulte de la procédure – en d’autres termes, la solution du litige – et la justice en tant que consécration du juste. Somme toute, les films commentés dans cet ouvrage, dès lors qu’il s’agit de fictions, sont des films sur l’injustice.

Ainsi, la représentation cinématographique de la justice est souvent une critique de la justice. L’innocent injustement accusé en est la figure paradigmatique.

Les films qui évoquent une erreur judiciaire, que l’on définira par une erreur d’identification portant sur l’identité du coupable, sont nombreux. Leur exemple est peut-être The wrong man [40] . Henri Fonda, joueur de contrebasse dans un orchestre, est identifié comme l’auteur d’un vol à main armée dans une compagnie d’assurances dans laquelle il est client et est incarcéré. Le film est remarquable par la mise en évidence d’une absence totale d’intention malhonnête : la sincérité des témoins n’est pas en doute, les services de police ont fait un travail de qualité, sans a priori. Il n’y a pas d’obsession de trouver le coupable dans la personne d’Henri Fonda. Bref, une enquête banale, une erreur banale. La femme du héros perd la raison avant que celui-ci, finalement, ne soit reconnu innocent (le film est basé sur une histoire vraie).

Les films analysés donneront aussi l’occasion de s’intéresser à la façon dont sont perçus les hommes de justice. On pourrait les ranger en deux catégories : ceux qui, magistrats ou avocats, constituent des héros positifs et sont prêts à tout pour faire triompher la justice, et ceux qui, magistrats ou avocats, délaissent pour un temps ou durablement le service de la justice, par avidité ou raison personnelle. L’avocat n’est pas forcément un héros américain. Nombre de films le présentent en effet comme un arriviste, obsédé par le pouvoir et l’argent. Il n’acquiert une autre dimension que lorsqu’il croit en l’identité entre le droit et la justice et entreprend une lutte contre des plus puissants que lui. Clarence Darrow peut en figurer l’exemple type, lui qui lutta dans une Amérique ségrégationniste où régnait l’intolérance, et inspira au moins deux films [41] .

Les avocats tiennent, dans le cinéma américain, un rôle plus ambigu qu’on ne le dit habituellement. Ils « incarnent les espoirs et les craintes des Américains vis-à-vis de leur système judiciaire car c’est par leur intermédiaire que les institutions se transforment en rêve ou en cauchemar de justice » [42] .

Plus que l’avocat, c’est l’homme de la rue, seul contre tous, l’individu qui se bat au service du collectif et peut restaurer par son seul combat les bases de la démocratie, qui représente le véritable héros de l’Amérique. Erin Brockovich est un prototype intéressant [43] . « Le justicier défend donc les principes de base d’un fantasme démocratique où tout le monde a sa chance (c’est la sélection naturelle et non plus sociale qui crée les élites, idée de base du puritanisme) », écrit Philippe Ortoli [44] .

Les films de prétoire américain témoignent de la foi américaine dans la possibilité pour l’individu de faire triompher le Bien.

L’avocat du cinéma français est en général un personnage peu recommandable. Guidé par le goût de l’argent lorsqu’il n’est pas purement et simplement corrompu [45] , il est aussi et principalement celui qui empêche la justice d’aboutir. Par sa parole, il met le plus souvent obstacle à la recherche de la vérité. De rares représentations sont plus mesurées : Gérard Depardieu qui, dans Rive droite, rive gauche [46] , se demande, dans une intervention télévisée en direct : « Suis-je un salaud parce que je défends un salaud ? », ou Carole Bouquet, dans Travaux [47] , qui défend les sans-papiers et danse dans les moments où elle veut convaincre. Sans oublier une veine satirique savoureuse : par exemple, La poison de Sacha Guitry…

Les magistrats du cinéma français sont souvent, avant la Seconde Guerre mondiale, les avocats généraux requérant devant les assises, voire les présidents de la cour elle-même. « L’image qu’en donne le cinéma d’avant guerre est très théâtrale et nous propose des magistrats engoncés dans leurs cols durs et leurs certitudes. » [48]  L’archétype est en sans doute Le président Haudecœur, de Jean Dréville [49] .

Dans les années 1970, c’est une justice soumise aux pressions du politique qui nous est présentée : Dupont Lajoie, d’Yves Boisset ; Le juge Fayard dit le shérif, du même Boisset [50]  ; Défense de savoir, de Nadine Trintignant [51]  ; Le témoin, de Jean Pierre Mocky [52]  ; Le juge, de Philippe Lefebvre. Le juge d’instruction « cow-boy » est en effet l’une des seules définitions du personnage à l’écran. Il semble que le magistrat instructeur soit pour les auteurs, et donc pour le public, tout d’abord et principalement un justicier.

« Ma p’tite dame, on n’est pas en Amérique, ici » – Le policier français auquel on a demandé un « mandat de perquisition »

Le public français semble ne jamais avoir été autant intéressé par la justice. En même temps, il n’y comprend pas grand-chose. La justice intéresse, le procès intéresse, et on en ignore tout. Les « mandats de perquisition » ne font pas partie de l’arsenal judiciaire français. Il est inutile aussi de s’adresser à un juge en lui donnant du « Votre honneur » et il n’y aucune chance pour que l’avocat d’un client se lance dans des « objections » outrées.

Il est probable que la majorité des Français pense le contraire. Et comment pourrait-il en être autrement lorsque les séries ou les films de prétoire de qualité sont le plus souvent anglo-saxons, généralement en provenance des États-Unis ?

Le cinéma français qui traite de la justice française a bien du mal à la trouver suffisamment séduisante pour faire effort de lui ressembler. Déjà, dans La vérité [53] , Henri-Georges Clouzot présentait des avocats français intervenant à tout propos pendant l’audience, sur un modèle anglo-saxon, et c’est à l’occasion de l’audition d’un témoin que Raimu se lance dans sa plaidoirie dans Les inconnus dans la maison [54] .

Certains contempteurs de la procédure pénale française trouvent trop facilement dans le procès américain un modèle tutélaire que l’on doit pouvoir discuter. La procédure française serait, selon certains, dominée par la recherche de l’aveu-vérité, et la procédure américaine fondée sur une approche purement procédurale. Ce n’est pas entièrement faux. Mais il ne faut pas oublier que le procès pénal américain est rare, coûteux et long. La plupart des affaires sont traitées par un autre moyen, le plea bargaining. Cette discussion entre défense et accusation permet de retenir une qualification moins élevée et de prononcer une peine moindre contre une reconnaissance de culpabilité. La loi du 9 mars 2004 ayant institué la comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité dite aussi CRPC n’a pas grand-chose à voir avec le plea bargaining américain. Celui-ci constitue, selon le dictionnaire juridique Black’s, « un accord négocié entre un procureur et un accusé aux termes duquel l’accusé plaide coupable pour une infraction moindre ou pour l’un des multiples chefs d’accusation en échange d’une concession par le procureur, habituellement d’une peine moins sévère ou d’un abandon des autres chefs d’accusation » [55] . Or le principe même d’une négociation est écarté dans le cadre de la procédure française de condamnation sur reconnaissance préalable de culpabilité [56]  qui ne concerne que certains délits. Sans le plea bargaining, le système de procédure pénale américain ne pourrait pas fonctionner. En effet, 95 % des affaires au niveau fédéral et 94 % au niveau des États se terminent par un plaider coupable suivi directement d’une peine [57] . L’oralité des débats et le principe de l’immédiateté de la preuve qui gouvernent le trial ne sont possibles que parce que l’immense majorité des affaires est traitée autrement. Les avocats passent plus de temps aux États-Unis à marchander avec l’accusation qu’à plaider. Ils y ont d’ailleurs tout intérêt puisque les tarifs pratiqués sont les mêmes pour les règlements amiables que pour les procès : l’avocat commis d’office n’a aucun intérêt à aller devant un jury. Dans A few good men, de Rob Reiner [58] , l’avocat incarné par Tom Cruise est célèbre pour les transactions qu’il obtient et n’a jamais eu l’occasion d’aller jusqu’au procès.

L’une des critiques le plus souvent émise à l’encontre du plea bargaining est qu’il pourrait conduire des innocents à choisir de plaider coupable plutôt que de prendre le risque du trial. Le film d’Andy Wolk, Criminal justice [59] , fournit un bon exemple du choix draconien qui peut parfois se poser pour certaines personnes qui ne sont pas coupables. Le système est par ailleurs profondément inégalitaire. Il génère à la fois des marchés qui peuvent être considérés comme scandaleux au bénéfice de personnes coupables de faits très graves. Dans un réseau criminel, on va chercher celui qui est susceptible de parler en premier pour s’en servir contre les autres. Le premier bénéficiera d’un accord très favorable ; les autres, non. Certains téléfilms américains montrent bien la course aux aveux parfois organisée dans les locaux de police : « Si ce n’est pas toi qui parles le premier, tu es foutu… » Ces accords sont aussi propices à la délation : de nombreux détenus dans la même cellule sont priés de relater leurs conversations dès lors qu’elles peuvent contribuer à l’accusation. Enfin, les procureurs ont pris l’habitude de retenir au départ la qualification la plus élevée possible, quitte à en rajouter par rapport à la réalité de l’affaire. Cela leur permet ensuite plus facilement de lâcher du lest dans les discussions avec la défense. Dans son thriller judiciaire La défense Lincoln, Michael Connely fait dire à son héros, l’avocat Mickey Haller : « Une affaire de tentative de viol et voies de fait avec blessures graves est facilement requalifiée en simples coups et blessures. Je dis toujours qu’au début les affaires rugissent comme des lions et à qu’à la fin elles bêlent comme des agneaux. » [60] 

Le chemin pour accéder à la vérité [61]  est bien différent entre les différentes procédures. Comme le souligne Antoine Garapon dans ses différents ouvrages, on peut opposer un processus à un moment de justice. Selon les partisans d’une transposition d’une procédure de type américain en France, la possibilité pour les parties de se livrer à des contre-enquêtes de même niveau que l’accusation les mettrait en véritable situation d’égalité : « Quoi de plus juste qu’un duel loyal entre égaux, arbitré selon des règles acceptées, par un juge indépendant ? » [62]  Mais une réelle égalité est-elle possible ? N’est-ce pas le juge qui est le mieux placé pour protéger les plus faibles ? L’office du juge « doit se marier avec les droits de la défense, non par goût du compromis ou de recherche d’un équilibre, mais parce que pouvoir inquisitoire et débat contradictoire servent la même fin : l’établissement des faits le plus exactement possible et l’application de la règle de droit, issue au besoin de principes généraux, afin de rendre le jugement le plus juste possible. La meilleure des procédures est donc celle qui allie naturellement pouvoir inquisitoire du juge et principe du contradictoire » [63] .

Quant à la loyauté, doit-on la chercher du côté de procureurs qui jouent leur réélection sur le nombre de « victoires » qu’ils vont remporter, ou du côté d’un fonctionnaire, fût-il « ministre de la vérité » qui subit certes les influences diverses, et surtout celles des enquêteurs, mais qui ne doit sa décision qu’à sa conscience ? Mais la conscience et la vertu des hommes sont insuffisantes. C’est pourquoi la procédure revêt une importance extrême et qu’il est temps d’en changer [64] .

L’étude des autres systèmes juridiques permet, en creux, de mieux connaître le sien, d’en apprécier les avantages, d’en déceler les manques. « Cette confrontation des deux systèmes, mettant en évidence leurs contrastes ou divergences aussi bien que leurs similarités (ou, du moins, proximités) et ressemblances, favorise la construction de la citoyenneté ; la curiosité, l’esprit de découverte et d’ouverture sur d’autres cultures restant de puissants moteurs d’apprentissage. On peut dès lors parler d’une formation civique et juridique du spectateur. Plus le modèle se complexifie, plus les goûts du téléspectateur deviennent sophistiqués. Sa compétence accrue lui permet d’aborder des sujets plus élaborés. » [65] 

La sélection des films présentés ici a été drastique et laisse évidemment des regrets. Le panorama présenté apparaît suffisamment large pour donner envie de poursuivre la réflexion.

« L’art n’intervient pas uniquement pour rire, dénoncer ou pour illustrer ; il problématise l’exercice juridique et lui permet de s’interroger sur lui-même. Il lui propose d’autres procédures, voire d’autres modes d’administration de la justice. Bref, en proposant une autre scène, ou en proposant un déplacement de la scène juridique, il l’informe sur sa propre légitimité et lui permet de penser. » [66] 

Au-delà des différences procédurales, certains des documents commentés ici posent des questions sur la dimension humaine de l’acte de juger ou montrent notre commune humanité avec ceux qui sont jugés. Outre le plaisir et l’émotion que ces films nous font éprouver, ils se révèlent de formidables portes ouvertes à une réflexion sur la justice.

Notes du chapitre

[1] ↑ Il est intéressant de constater qu’un livre de procédure pénale, Procédures pénales d’Europe (Mireille Delmas-Marty (dir.), Paris, PUF, « Thémis », 1995) comporte deux parties qui sont successivement intitulées : I. Les acteurs, II. Mise en scène.

[2] ↑ « Plaidoirie » vient de « plaid », qui dérive de placer : « plaire ».

[3] ↑ Robert Jacob, Images de la justice, Paris, Le Léopard d’or, 1994.

[4] ↑ 1930.

[5] ↑ Initialement intitulée L’âne portant des reliques, et reprise et étoffée dans Bien juger. Essai sur le rituel judiciaire, Paris, Odile Jacob, 1997.

[6] ↑ Jean-Marc Varaut, « Lieu, moment et langage de la justice pénale. Esquisse d’une phénoménologie de l’audience », Gaz. Pal., 4-5 avril 1990, p. 38.

[7] ↑ Claude Chabrol, 2006. V. l’analyse de ce film.

[8] ↑ Témoin à charge, Billy Wilder, 1957. V. l’analyse de ce film.

[9] ↑ Le procès Paradine, Alfred Hitchcock, 1947.

[10] ↑ Gérard Soulier, « Le théâtre et le procès », Droit et société, no 17-18, 1991, p. 23.

[11] ↑ Sur la justice et la théorie du jeu, v. l’analyse de Témoin à charge.

[12] ↑ Christian Biet, Laurence Schifano, « Introduction », in Représentations du procès, Publications de l’Université de Paris X, 2003, p. 9.

[13] ↑ À l’écran parce que nous avons voulu aborder aussi quelques documents télévisés : L’affaire Dominici et Soupçons n’ont pas été projetés en salle.

[14] ↑ Michel Cieutat, « Les films de prétoire, un genre hollywoodien à part entière ? », Cinémaction, no 105, p. 144.

[15] ↑ De la démocratie en Amérique, Paris, Gallimard, « La Pléiade », p. 315.

[16] ↑ V. l’analyse de Douze hommes en colère et Justice est faite.

[17] ↑ Élisabeth Zoller, Le droit des États-Unis, Paris, PUF, « Que sais-je ? », 2001, p. 112.

[18] ↑ V. Douze hommes en colère.

[19] ↑ G. Ménégaldo, « Du stéréotype au mythe : huis clos judiciaire et grands espaces dans Le sergent noir de J. Ford », Cinémaction, no 105, 2002, p. 176. C’est aussi le cas par exemple lors de l’opening statement (la déclaration d’ouverture) des avocats dans Philadelphia de Jonathan Demme ; l’avocat de Les ruelles du malheur de Nicolas Ray fait de même après la condamnation de son client. Les avocats sont représentés de la même façon dans Find me guilty de Sidney Lumet, 2006.

[20] ↑ Cité par André Kaspi, La peine de mort aux États-Unis, Paris, Plon, 2003, p. 133.

[21] ↑ Olivier Mongin, L’artiste et le politique. Éloge de la scène dans la société des écrans, Paris, Textuel, 2004, p. 20.

[22] ↑ Ibid., p. 24.

[23] ↑ Cette commission pluridisciplinaire, composée notamment de représentants du Parlement, de professionnels de la communication et d’acteurs du monde judiciaire, fut présidée par Élisabeth Linden, première présidente de la cour d’appel d’Angers. Elle a eu pour mission de formuler des préconisations sur les moyens de faciliter les relations entre les médias et la justice.

[24] ↑ V. la comparaison entre Douze hommes en colère et Justice est faite.

[25] ↑ Élisabeth Zoller, op. cit., p. 72.

[26] ↑ Ibid., p. 90.

[27] ↑ V. l’analyse de Témoin à charge.

[28] ↑ V. l’analyse de Soupçons.

[29] ↑ Jean de Maillard, « Défense et illustration de la procédure inquisitoire », in Justice et politique : l’impossible cohabitation ?, Paris, Éd. Corlet, 2003, p. 119.

[30] ↑ Robert Jacob, « La décision judiciaire en Europe dans la perspective de l’histoire comparée. Éléments de synthèse », in Le juge et le jugement dans les traditions européennes, Paris, LGDJ, 1996.

[31] ↑ V. l’analyse de L’affaire Dominici et de Garde à vue.

[32] ↑ Les experts ne sont, en général, pas plus convoqués devant le tribunal correctionnel que les témoins.

[33] ↑ V. l’analyse de Garde à vue.

[34] ↑ 1968.

[35] ↑ V. l’analyse de ce film.

[36] ↑ Jugé coupable.

[37] ↑ Sur le coût d’une telle défense, v. notamment l’analyse de Soupçons.

[38] ↑ L’affaire von Bulöw, 1990.

[39] ↑ Sur la notion de doute raisonnable, v. l’analyse de Douze hommes en colère.

[40] ↑ Le faux coupable, Alfred Hitchcock, 1956.

[41] ↑ L’avocat des damnés (Darrow) de John David Coles, 1991, et Procès de singe (Inherit the wind), Stanley Kramer, 1960.

[42] ↑ Michel Cieutat, Les grands thèmes du cinéma américain, t. 1, Paris, Éd. du Cerf, 1988, p. 100.

[43] ↑ V. l’analyse de ce film.

[44] ↑ « Le glaive et la balance : le justicier dans le cinéma américain », Cinémaction, no 105, p. 137.

[45] ↑ La liste serait trop longue, v. par exemple le rôle tenu par Richard Anconina dans Police de Maurice Pialat, 1985.

[46] ↑ Philippe Labro, 1984.

[47] ↑ Brigitte Rouan, 2004.

[48] ↑ Jean Tulard, Communication à l’Académie des sciences morales et politiques, 13 avril 2006.

[49] ↑ 1940.

[50] ↑ 1977.

[51] ↑ 1973.

[52] ↑ 1978.

[53] ↑ 1960.

[54] ↑ Henri Decoin, 1942.

[55] ↑ Cité par Ioannis Papadopoulos, Plaider coupable. La pratique américaine, le texte français, Paris, PUF, « Droit et justice », 2005, p. 18.

[56] ↑ La pratique montre que cette négociation existe pourtant dans certains cas.

[57] ↑ Bureau of Justice Statistics US, Department of 2001, cité par Ioannis Papadopoulos, Plaider coupable. La pratique américaine, le texte français, Paris, PUF, « Droit et justice », 2005, p. 22.

[58] ↑ Des hommes d’honneur, 1992.

[59] ↑ Film TV, 1990.

[60] ↑ Michael Connely, The Lincoln lawyer, Little, Brown & Co., 2005, trad. franç. Robert Pépin, La défense Lincoln, Paris, Le Seuil, 2006, p. 15.

[61] ↑ Nous maintiendrons que l’atteinte d’un certain degré de vérité est bien l’objectif de toute justice, au moins en ce qu’elle a pour but de différencier le coupable de l’innocent. V. l’analyse de Un coupable idéal et Soupçons.

[62] ↑ Thierry Levy, Éloge de la barbarie judiciaire, Paris, Odile Jacob, 2006, p. 186.

[63] ↑ Marie-Anne Frison-Roche « 2 + 1 = la procédure », Autrement, no 16, « La justice, l’obligation impossible ? », 1994, p. 204.

[64] ↑ Nous aurons l’occasion, tout au long de cet ouvrage, de faire quelques propositions de modification.

[65] ↑ Barbara Villez, Séries télé. Vision de la justice, Paris, PUF, 2005, p. 123.

[66] ↑ Représentations du procès, Publications de l’Université de Paris X ; Introduction par Christian Biet et Laurence Schifano, 2003, p. 14.

Chapitre I. « Le juge et l’assassin », de Bertrand Tavernier (1976)

Justice et folie au XIXe siècle

Le titre dit beaucoup. C’est bien d’une confrontation dont il s’agit. Émile Rousseau (Philippe Noiret) est juge d’instruction dans une petite ville de province, à Privas. Dans l’affaire Vacher, meurtrier et violeur d’enfants rencontrés sur sa route entre 1894 et 1898, dont s’inspire l’histoire, le véritable magistrat instructeur s’appelait Émile Fourquet et était en poste à Belley, dans l’Ain.

Le meurtrier était sorti de l’asile de Dôle un mois avant son premier meurtre. Ses victimes sont des adolescents des deux sexes, le plus souvent des bergers ou bergères qui sont retrouvés égorgés – la tête est parfois séparée du tronc –, éventrés et souvent violés, les organes sexuels mutilés. Les viols auraient été perpétrés le plus souvent post mortem. Il fut toutefois difficile de l’établir, la plupart des autopsies ne vérifiant pas, à l’époque, ce « détail ». On parle d’un vagabond, hirsute et barbu, coiffé d’un curieux bonnet, parfois d’un chapeau, qui bat la campagne, échappe aux battues et poursuit son tour de France du crime. Sa grande force est la vitesse avec laquelle il réussit à se déplacer, de nuit, jalonnant son parcours de crimes sanglants. Sa route l’aurait aussi conduit en Bretagne et à Lourdes où il accomplit un pèlerinage. Vivant de l’aumône des paysans ou de quelques travaux agricoles, pastoraux ou de colportage, il couche dans des granges ou à la belle étoile… À un moment accompagné par un chien et une pie, il finit par les massacrer.

La presse imputait à Vacher une centaine de meurtres, son juge pensait à une cinquantaine, Vacher en a reconnu 12. Son parcours s’interrompt le 4 août 1897, à l’orée d’un bois proche du petit village de Champis, dans l’Ardèche. Il agresse alors une femme avec un couteau mais elle pousse des cris et alerte son mari. Vacher est condamné à trois mois de prison mais l’allure du personnage a retenu l’attention du juge d’instruction. Il avait lu son signalement dans la commission rogatoire diffusée dans une grande partie de la France par le juge Fourquet. Vacher ne sort de prison que pour être conduit devant son nouveau juge, à Belley.

La presse de l’époque rendit compte régulièrement du procès, qui s’est tenu devant la cour d’assises de l’Ain, à Bourg-en-Bresse, en octobre 1898, et à l’issue duquel Vacher fut condamné à mort. Il fut exécuté le 31 décembre 1898 sur le champ-de-mars de Bourg [1] .

Une dizaine d’années auparavant, c’est à Londres que sévissait un autre « tueur en série », que l’on n’appelait pas encore ainsi, lorsque Jack l’éventreur terrorisait le quartier de Whitechapel. La presse appellera d’ailleurs Vacher « le Jack l’éventreur du Sud-Est » [2] . C’est à cette même époque, au moment où se produit l’affaire Dreyfus [3] , que le film s’installe. Et c’est de la société française et de la magistrature de la fin du XIXe siècle dont il est question.

La crise boulangère, l’affaire Dreyfus et celle du scandale de Panama affectent l’ensemble de l’appareil judiciaire français, des justices de droit commun aux juridictions d’exception. La justice française est invitée à prendre parti pour ou contre la République.

La mère du juge : « Ça ne te gêne pas de lui mentir comme ça ? » Le juge : « Pourquoi ? Ça fait partie du métier »

Bertrand Tavernier dresse un portrait du juge d’instruction. Le juge Rousseau est un arriviste qui ambitionne de faire carrière et de quitter cette petite ville de province ; il met tout en œuvre pour que cette affaire soit résolue. Et pour cela il ne recule devant rien. Mensonges, manipulations, pressions, tout sera bon pour amener Bouvier /Vacher à se confondre et finalement à avouer. Inquiet qu’il pût être déclaré irresponsable, le juge fera en sorte que sa responsabilité fut consacrée. Le mérite du juge Fourquet fut de faire le lien entre différentes affaires non élucidées et d’établir l’identité du modus operandi. En cette fin de siècle, pas de police scientifique ou presque. Bertillon vient de mettre au point l’anthropométrie criminelle. On commence à parler d’empreintes digitales et de groupes sanguins. Pas de recoupement entre les différents services chargés des affaires. Un crime commis dans une commune est le plus souvent inconnu dans la commune voisine. L’efficacité dans l’élucidation des affaires est faible, surtout lorsqu’on a affaire à un vagabond se déplaçant aussi rapidement que le faisait Vacher. Fourquet prit l’initiative d’envoyer des commissions rogatoires à tous les parquets de France leur demandant de rechercher un individu dont il donnait un portrait détaillé. Une scène du film nous montre Philippe Noiret lisant cette commission rogatoire à sa mère qui sera chargée d’en rédiger les enveloppes [4] . C’est cette information qui permit au juge d’instruction chargé de l’affaire de Champis de faire le rapprochement et d’alerter son collègue de Belley.

Le juge Fourquet est peut-être le premier à écouter Bouvier depuis longtemps. Il le met en confiance, se montre affable, compréhensif, bienveillant, s’entretient avec lui sur le ton de la confidence, presque familièrement.

« Prendre un juge pour ami, est-ce bien raisonnable ? », se demande ironiquement le procureur de la République de Villedieu. Le magistrat instructeur écoute la litanie des tourments et récriminations de Bouvier : victime de vexations depuis l’enfance, Bouvier a de longues plaintes à présenter. Moqué par ses petits camarades à l’école puis chez les frères maristes, peu apprécié des femmes, il se souvient avoir été mordu par un chien atteint de la rage, avoir reçu pour soins des traitements lui ayant « altéré le sang », avoir été l’objet de brimades lorsqu’il était militaire. Puis, il aurait conservé plusieurs balles dans la tête après une tentative de suicide. Noiret l’encourage, le cajole : « Je vais vous faire une confidence, Bouvier, le monde des vagabonds me passionne », lui dit-il. On pense à Porphyre Pétrovitch qui se prétend l’ami de Raskolnikov [5] , ou au juge d’instruction de L’Étranger de Camus, disant à Meursault : « Ce qui m’intéresse, c’est vous ! » Mais la bonhomie du juge d’instruction dissimule ses véritables intentions : lors d’un interrogatoire, le juge Rousseau présente à Bouvier une carte de France, feignant de s’extasier devant les capacités de marcheur infatigable du trimardeur. Il tire alors un trait à la craie sur la carte de France entre la Bretagne et Lourdes, en le complimentant sur un tel parcours. Bouvier lui rétorque alors qu’il a parcouru un tout autre chemin et dessine une ligne passant par la vallée du Rhône. Un chemin jonché de six assassinats…

« Votre seule manière d’agir me fait prendre pitié de vous… », lui dira Bouvier lorsqu’il se rendra compte de la manipulation.

Que le juge Rousseau puisse dire à sa mère que le mensonge fait partie de son métier ne surprend pas.

Le juge d’instruction de l’époque est encore marqué par les pouvoirs importants que détenait son prédécesseur : le lieutenant criminel de l’Ancien Régime.

Une dizaine d’années auparavant, l’un des collègues de Fourquet, le juge Vigneau, avait été chargé d’instruire un scandale de trafic de décorations dans lequel était mêlé un député, Daniel Wilson, gendre du président de la République Jules Grévy. Wilson avait vendu des Légions d’honneur ! Le scandale contraignit Jules Grévy à donner sa démission le 2 décembre 1887. Le juge Vigneau usa de procédés particuliers : il partagea tout d’abord un dîner avec un témoin important puis il se fit passer au téléphone pour un tiers afin d’obtenir des renseignements utiles à son information ! Sa conduite amena la Cour de cassation, constituée en Conseil supérieur de la magistrature, à le sanctionner disciplinairement.

On ne parle pas encore, à l’époque, d’« éthique » dans la façon d’exercer le métier de magistrat. C’est pourtant bien de cela dont il s’agit. Le juge d’instruction est un personnage qui possède des pouvoirs attentatoires à la liberté individuelle. La loi est insuffisante à rendre compte des obligations du juge : tout ce qui n’est pas interdit n’est pas pour autant permis. C’est ainsi qu’on ne trouve dans le Code de procédure pénale que très peu d’indications sur le contenu de l’interrogatoire lui-même, la façon de s’adresser à la personne, de recueillir fidèlement ou non ce qu’elle dit… Ce n’est pas le domaine de la loi, mais celui de la conscience professionnelle du juge, de ses capacités d’écoute et de respect d’autrui.

Le juge d’instruction de 2007 peut donc se sentir légitimement mal à l’aise en regardant Philippe Noiret incarner cette profession.

La question posée par ce comportement n’en est pas moins actuelle : quelles sont les limites que le juge peut se fixer dans l’exercice de sa mission ? Qu’un juge d’instruction cherche à faire dire à son mis en examen [6]  ce qu’il veut entendre n’a pas disparu, même si la méthode a pu changer ou se « moderniser ». Les problèmes éthiques existent pour tous les magistrats. Ils sont, pour le juge d’instruction d’autant plus épineux qu’il exerce une fonction duelle. Désigné parfois comme le « Janus de la magistrature », il doit successivement épouser une logique d’implication et une logique de distanciation. La première est naturelle pour un enquêteur : il est normal que celui qui enquête soit impliqué dans celle-ci. Mais le magistrat instructeur prend aussi des décisions juridictionnelles, situations dans lesquelles il doit présenter la figure d’un juge, c’est-à-dire un tiers impartial et désintéressé. Comment être à la fois impliqué pour enquêter et à distance pour juger ? D’autant que les deux missions sont, le plus souvent, étroitement imbriquées. De cette difficulté est né le désir de supprimer certains des pouvoirs juridictionnels du juge d’instruction qui ne peut désormais plus placer lui-même en détention provisoire [7] . Cette situation d’écartèlement permanent n’est pas toujours facile à gérer. Mais elle n’est peut-être pas aussi particulière qu’il n’y paraît et d’autres magistrats y sont autrement confrontés [8] . Et le juge d’instruction ne travaille pas seul. Il délègue ses pouvoirs à des enquêteurs travaillant pour lui : il doit donc aussi être le garant d’une certaine éthique de l’enquête et ne pas se laver les mains de ce qui pourrait être accompli pour son compte, comme si finalement cela ne le regardait pas… Les enquêteurs agissent toujours dans le cadre des lois que les magistrats ont pour mission de faire loyalement respecter.

Aucun avocat n’apparaît jamais à l’écran dans Le juge et l’assassin. Aucun avocat n’assiste jamais Bouvier, y compris dans le cabinet du juge. C’est pourtant à cette époque que la procédure pénale française connaît une mutation importante : l’arrivée de l’avocat dans le bureau du juge d’instruction. Jusque-là, l’inculpé ne pouvait être assisté d’un conseil qu’à partir du moment où il était renvoyé devant la juridiction de jugement. Le dossier d’instruction n’était communiqué ni à l’inculpé ni à la partie civile. Dès 1879, une commission était formée, présidée par le grand pénaliste Faustin Hélie. Après un avis défavorable de la Cour de cassation, il fallut attendre la loi du 8 décembre 1897 pour que le principe soit finalement adopté. La défiance est la règle : l’avocat dérange, ses discours et ses ruses supposées risquent d’entraver la vérité. La loi du 8 décembre 1897, d’application immédiate, était entrée en vigueur à Belley le 12 du même mois. L’instruction fut en partie annulée mais le juge refit les actes visés par la décision, et finalement celle-ci n’eut aucune conséquence sur la poursuite de l’information. À la fin du XIXe siècle, les instructions étaient menées beaucoup plus rapidement qu’aujourd’hui. D’ailleurs, on ne s’embarrassait pas de détails, ni du droit pour les familles des victimes à connaître la vérité. Fourquet ayant échoué à voir sa saisine étendue aux crimes extérieurs à son ressort, que Vacher avait pourtant reconnus, ce dernier ne fut condamné que pour le seul assassinat de Victor Portalier, commis sur la circonscription de Belley et exécuté sans que l’on s’embarrassât d’instruire les autres affaires.

Le juge Rousseau poursuit Bouvier jusque dans sa prison pour tenter d’en savoir plus, l’interrogeant sans greffier, multipliant les pressions. Fourquet le reconnaît d’ailleurs dans son ouvrage : « Le signalement que nous a donné Vacher de ces trois individus un jour qu’étant seul à la maison d’arrêt nous essayions d’obtenir de lui les éclaircissements qu’il refusait de nous donner en présence de notre greffier… » Cela faillit coûter la vie au magistrat. Ayant pénétré seul dans la cellule du prisonnier pour le mettre en confiance, il le vit s’emparer d’un poignard dissimulé sous sa paillasse et l’en menacer. Il ne dut son salut qu’à sa grande force de persuasion.

Les magistrats instructeurs de cette fin du XIXe siècle ne sont pas tous des Vigneau ou des Fourquet. Pierre Truche, ancien procureur général près la Cour de cassation et ancien président de la Cour de cassation, publia un ouvrage intitulé L’anarchiste et son juge [9] , inversion sans aucun doute voulue, par ce grand connaisseur de la magistrature et du cinéma, du titre de Tavernier, Le juge et l’assassin. Il y rend hommage aux qualités d’écoute du juge d’instruction Cyr Alphonse Benoist, chargé de l’information sur l’assassinat à Lyon, le 24 juin 1894, de Sadi Carnot par Santo Caserio. Le magistrat écouta l’inculpé pendant de longues heures et retranscrivit fidèlement ses déclarations, autant qu’on puisse en juger [10] .

Le juge et l’assassin met en scène l’opposition de deux hommes occupés à un jeu de séduction réciproque fait de menaces et de rouerie. Le juge éprouve une fascination-répulsion pour le criminel, et Bouvier confesse qu’il n’a jamais rencontré quelqu’un qui l’ait écouté aussi attentivement. Mais si l’assassin intrigue le juge, le séduit parfois, il est là pour servir ses intérêts particuliers. Il est, croit-il, la chance de sa vie. L’affaire qui le promet à la célébrité et après laquelle les postes les plus prestigieux lui seront offerts, sans oublier la Légion d’honneur…

Philippe Noiret, qui interprète là l’un de ses premiers rôles « négatifs », ne fait rien pour rendre le juge sympathique. On le sent aigri, frustré ; sa vie personnelle est partagée entre une mère castratrice, qui voit d’un œil défavorable la liaison de son fils avec une fille qui n’est « pas de son rang », et son amie Rose (Isabelle Huppert), à laquelle il rend visite quelquefois, sans toutefois aller jusqu’à pénétrer dans la salle d’hôpital où est alitée sa sœur, parce que « les malades le mettent mal à l’aise ». Il compense certainement un refoulement personnel dans l’exercice du pouvoir qui lui est conféré par ses fonctions.

Tavernier nous le montre d’ailleurs passablement perturbé par la nature des faits sur lesquels il instruit : dans un instant d’égarement, quasi identificatoire avec le violeur de bergers, le juge Rousseau se laissera aller à prendre par la force sa bonne amie, celle qu’il a « tirée de la fabrique ».

On sait que Fourquet fut aux prises avec sa hiérarchie à l’occasion de l’instruction de cette affaire. Le juge avait, en effet, monnayé les aveux de Joseph Vacher au prix fort : celui-ci souhaitait qu’une lettre, dans laquelle il reconnaissait les faits, fût publiée dans plusieurs journaux. Il faisait là figure de précurseur de l’utilisation de la presse par la personne poursuivie.

Le procureur général refusa la publication. La lettre se retrouva tout de même dans Le Petit Journal et Le Progrès, le 15 octobre 1897. Fourquet se montra, lui aussi, un parfait communiquant. Il recevait les journalistes et leur montrait son prisonnier, tentant à chaque fois de les persuader de ne pas utiliser les termes « aliéné » ou « fou » dans leurs articles. Les indiscrétions sur les informations en cours étaient – déjà – nombreuses à l’époque et le garde des Sceaux Guérin avait, dans une circulaire du 15 juillet 1894, interdit aux magistrats de communiquer des informations sur les procès en cours.

Le rôle du ministère public, le procureur de Villedieu, est interprété par Jean-Claude Brialy.

Campant un personnage résolument « fin de siècle », Brialy joue un aristocrate sur le déclin, s’étant manifestement fourvoyé dans des opérations financières douteuses en Cochinchine d’où il a ramené un serviteur dont il a fait exécuter le frère. De Villedieu tirera bientôt sa propre conclusion de ses déboires en mettant fin à ses jours.

Aristocratie déclinante, bourgeoisie triomphante mais alliés contre le petit peuple : « Pourvu qu’ils ne le croient pas fou », s’inquiète le juge Rousseau. « C’est un pauvre, il n’a aucune chance », lui répond de Villedieu.

C’est aussi de cette confrontation-là dont il s’agit : celle de deux classes sociales opposées que rien ne peut rapprocher. Les éléments concernant le procureur de la République sont les seuls qui s’éloignent de la véritable affaire Vacher.