Des mêmes auteurs

ISBN 978-2-13-083005-4

Dépôt légal – 1re édition : 2021, septembre

© Presses Universitaires de France / Humensis, 2021
170 bis, boulevard du Montparnasse, 75014 Paris

Ce document numérique a été réalisé par Nord Compo.

À Giuseppe Longo,
mathématicien et philosophe, savant ami

Introduction

Notre précédent ouvrage, Justice digitale1, traitait de la rupture anthropologique provoquée par la révolution graphique due à l’écriture informatique, elle-même née d’une crise de l’espace mathématique à la fin du XIXe siècle2. Nous y défendions que le numérique constituait en réalité une nouvelle légalité, soit un système autonome de contraintes en vue de produire une action « correcte » d’un point de vue informatique, c’est-à-dire efficace, réactive et juste. En prenant la justice comme laboratoire, nous avons étudié les interférences entre cette légalité nouvelle et les règles traditionnelles du droit comme de l’institution judiciaire. Cette révolution était selon nous de nature « symbolique » en ce qu’elle transformait l’ensemble des normes en modifiant l’usage des signes institués collectivement. Nous continuons ici en montrant que cette révolution symbolique perturbe la construction collective de l’espace.

Nous postulons en effet que ce conflit se ramène à un affrontement entre, d’une part, la légalité juridique traditionnelle qui repose in fine sur un ancrage dans l’espace, et de l’autre, des règles informatiques d’écriture qui non seulement ne sont plus tributaires de l’espace mais qui dévitalisent l’ancrage spatial nécessaire à la construction collective des institutions juridiques. Nous proposons donc d’interpréter les transformations contemporaines comme un conflit espace/hors espace qui affecte la notion même de légalité. Notre approche consiste à croiser l’épistémologie de l’informatique, l’anthropologie du droit et la philosophie de l’espace.

Au reste, il s’agira moins ici du fonctionnement de la justice que du droit ou, mieux, de la légalité entendue comme contrainte anthropologique fondamentale permettant l’idée de politique. Sont mis au jour les liens profonds entre légalité et espace, jusqu’alors inaccessibles. On ne comprend la nouveauté de ce régime du sens qu’à la condition de remonter loin en amont et de visiter des fondations que l’on occultait soigneusement en temps ordinaires.

Le présent ouvrage prolonge donc les réflexions commencées dans Justice digitale. Les lecteurs juristes pourraient avoir le sentiment qu’il s’éloigne de leur cœur de métier. Au contraire, il s’en rapproche mais par de nouvelles voies. L’espace se trouve, on tentera de le démontrer, au cœur de ce que nous appelons la légalité juridique. C’est pourquoi ce livre réclame deux efforts aux juristes. Le premier est d’accepter de se dépayser, de voyager dans la société d’aujourd’hui, de tolérer un peu de sociologie. « Un peu de sociologie éloigne du droit, beaucoup en rapproche3. »

Le second est au contraire de l’ordre de l’introspection. Ces réflexions l’invitent à considérer que ce qui est familier au juriste est en réalité construit et qu’au cœur de cette construction, au plus profond du plus profond, il y a une association entre un signe matériel et un sens. Ainsi, il prend pour naturel que le droit s’exprime dans une langue et qu’il soit généralement écrit. Il prend pour naturel l’espace. L’espace est ainsi le refoulé des études de droit qui prennent toujours la pars pro toto, une particularité pour le tout du droit. À l’inverse, le texte est trop valorisé, à tel point qu’il est confondu pour beaucoup d’esprits avec le droit lui-même Si l’espace est refoulé, le texte est au contraire survalorisé, voire hypostasié, au détriment d’autres formes comme l’image, la sociologie, la philosophie.

En somme, ce livre demande au juriste d’emprunter deux voies de contournement de sa zone de confort, comme on dit aujourd’hui, pour revenir à son objet : de s’éloigner de ses bases, et de creuser plus profondément pour regarder ce qu’il y a en dessous d’elles. Nous lui souhaitons bon voyage et lui donnons rendez-vous dans la conclusion pour récapituler ce parcours.

1. A. Garapon et J. Lassègue, Justice digitale, Paris, Puf, 2018.

2. C’est ce que l’on a coutume d’appeler la « crise des fondements » en mathématique et qui date de la fin du XIXe siècle : voir ibid., chapitre 2.

3. Maurice Hauriou, « Les facultés de droit et la sociologie », Revue générale du droit, 1893, p. 289-295.

CHAPITRE I

Des règles sans espace.
La légalité numérique

La rupture contemporaine que nous décrivions dans Justice digitale vient de ce que la légalité numérique se veut déliée du rapport à l’espace. Quelles relations cette nouvelle idée de la légalité peut-elle entretenir avec la légalité « spatialisée » traditionnelle ? Ce conflit de légalités est l’objet de notre enquête. Espace, légalité : ces mots doivent être définis avant d’insister sur le rôle fondamental joué par l’espace dans la construction de la légalité juridique.

1. Espace, lieu et spatialité

L’espace est un vieux problème philosophique. Il apparaît comme une énigme depuis que le philosophe présocratique Zénon d’Élée (-490/-430) a posé le paradoxe bien connu de la flèche : si la distance entre la flèche lancée contre une cible occupe à chaque instant un certain espace, celui-ci peut être indéfiniment divisé. Alors, il y aura toujours une distance à parcourir entre la flèche et sa cible, que la flèche n’atteindra donc jamais. On constate pourtant que la flèche atteint sa cible… Comment est-ce possible ? Même en associant un nombre à chaque instant du parcours de la flèche, il semble qu’il n’y ait jamais assez de nombres, même s’il y en a une infinité, pour remplir intégralement la distance entre la flèche et sa cible.

L’ESPACE ET LE NOMBRE

L’espace résiste ainsi à la détermination, y compris numérique. Il semble y avoir dans la distance spatiale un au-delà du nombre et une profusion supérieure à la somme indéfiniment réitérable de l’unité. D’où la distinction fondamentale, dans la théorie mathématique de l’espace dans l’Antiquité (c’est-à-dire la géométrie), entre nombre et mesure, seule cette dernière notion permettant de fonder un rapport mathématique à l’espace. La géométrie antique construit donc un domaine d’objets idéaux dans un espace infini et homogène au sein duquel le sens de la vue, en permettant la contemplation à distance, rend possible la distinction entre les objets tels qu’ils sont et les objets tels qu’ils affectent les sens, distinction au fondement du concept d’objectivité1.

Cela n’est pas sans rapport avec ce qui nous occupe : si le fondement de la légalité juridique reposait jusqu’à présent sur l’espace – comme nous tenterons de le montrer –, comment peut-on concevoir une légalité proprement numérique, c’est-à-dire une légalité dont le fondement semble reposer exclusivement sur le nombre ? En quoi le calcul pourrait-il s’arroger le rôle de fondement du droit si le nombre n’est pas lui-même susceptible de déterminer l’espace ?

Pour le comprendre, il faut distinguer, à la suite d’Ernst Cassirer2, l’époque antique et l’époque moderne car c’est au XVIIe siècle qu’il est devenu possible de penser autrement que sous la forme de paradoxes, comme dans l’Antiquité, le rapport de l’espace et du nombre. La notion d’espace proprement dite est en effet liée à la géométrie dite analytique et à son usage de la notion cartésienne de coordonnées : celles-ci permettent, par l’intermédiaire de l’idée de fonction, de concevoir l’espace comme un ensemble de points mathématiquement déterminables par des nombres3. L’espace devient ainsi descriptible par le biais de nombres et des opérations algébriques sur les nombres. Cette nouvelle donne modifie considérablement l’idée ancienne d’espace.

L’espace tel que compris dans l’Antiquité – l’aspect qualitatif, non numérique mais mesurable de « lieux » – n’a pas disparu avec l’époque moderne parce que l’espace vécu n’a pas été intégralement remplacé par la nouvelle géométrie. Au contraire, il s’est progressivement opéré un mixte d’espace vécu et d’espace numérisé, dont témoigne l’apparition de la théorie mathématique de la perspective dans la peinture de la Renaissance. Quelles ont été les étapes de ce processus ?

LE LIEU ET L’ESPACE VÉCU

L’espace tel que nous l’entendons depuis l’époque moderne a d’abord été caractérisé par l’opposition entre le topos et le cosmos, entre le lieu habité et l’univers signifiant. Le « lieu » est ainsi conçu comme un réceptacle, un vase par exemple, qui contient la matière et lui donne forme : mais, rappelle Aristote, un vase est « transportable4 » alors que l’espace ne l’est pas. Tout « lieu » particulier implique de ce fait une délimitation dans l’espace : il doit être borné et qualitativement séparé d’autres lieux. La réalité est « comme un espace dans lequel la pensée découpe des secteurs, qui sont des topoï5 ». Cette opération de délimitation s’effectue en donnant à l’espace une signification, en particulier par le biais du langage : de même que le langage sépare différents rôles grammaticaux (qualification, action, modalité, etc.), de même l’espace se trouve décomposé en lieux. Par là, l’ordre même du sens se trouve projeté dans l’espace, comme le fait remarquer le philosophe et sociologue Georg Simmel à propos d’un exemple de la vie quotidienne, la façon de franchir le seuil d’une porte :

Parce que l’homme est l’être de liaison qui doit toujours séparer – et qui ne peut relier sans avoir séparé –, il nous faut d’abord concevoir en esprit comme une séparation l’existence indifférente de deux rives, pour les relier par un pont. Et l’homme est tout autant l’être-frontière qui n’a pas de frontière. La clôture de la vie domestique par le moyen de la porte signifie bien qu’il détache ainsi un morceau de l’unité ininterrompue de l’être naturel. Mais de même que la limitation informe prend figure, de même notre état limité trouve-t-il sens et dignité avec ce que matérialise la mobilité de la porte : c’est-à-dire avec la possibilité de briser cette limitation à tout instant pour gagner la liberté6.

Le lieu apparaît à la fois comme une géométrie et « un espace d’interaction matérielle et symbolique entre cette structure et les hommes qui y vivent7 ». Le lieu nous contraint ; il nous habite autant que nous l’habitons. Ces représentations se réfèrent tout d’abord à la perception rendue possible par le corps propre (haut/bas, devant/derrière8, droite/gauche9) à partir desquelles l’étendue s’organise en système ordonné (plein/vide, dedans/dehors, ou encore monde sublunaire/monde supra-lunaire dans la tradition issue d’Aristote). Ces couples de contraires ne sont pas homogènes : si l’on prend l’exemple de la distinction droite/gauche, Robert Hertz a montré il y a déjà plus d’un siècle qu’il ne s’agissait pas seulement d’une distinction mais qu’elle était doublée d’une prééminence de la droite sur la gauche10. C’est cette prééminence qui permet de fonder un jugement de valeur (la droite étant considérée de bon augure et la gauche de mauvais) comme si la distinction droite/gauche ne servait que de point d’appui pour fonder une telle différence de valeur. La perception de l’espace n’est donc jamais seulement physique, mais aussi et en même temps porteuse de sens et de valeur.

C’est à partir du corps en mouvement – aussi bien du corps propre que, métaphoriquement, du corps social – que l’espace devient pensable, ce qui indique que le rapport à l’espace n’est pas strictement passif. Le lieu se déploie dans l’espace physique qu’il structure par des activités spécifiques, par une certaine manière de l’investir pratiquement et symboliquement. Paul Zumthor distinguait par exemple, dans la construction médiévale de la spatialité, certains schèmes, images et archétypes qui lui sont propres, se manifestant dans un usage particulier des prépositions spatiales en ancien français11. « Le lieu », résume Étienne Helmer, « est une puissance de penser et d’agir spatialisée, un espace pensant et agissant12. »

ESPACE ET SIGNIFICATION : LA SPATIALITÉ

« L’espace n’a pas une structure strictement donnée, fixée une fois pour toutes », écrit Cassirer, « il n’acquiert cette structure qu’au moyen de l’organisation générale du sens au sein de laquelle s’accomplit son édification. La fonction du sens est le moment premier et déterminant, la structure de l’espace le moment secondaire et dépendant13. » D’où l’importance de distinguer espace et spatialité. La notion de spatialité décrit l’expérience de la construction collective de l’espace en vue de l’habiter alors que le concept d’espace s’en tient à la pure géométrie, à une mesure de distance entre les objets, à un substrat neutre sur lequel peuvent s’effectuer des mesures et ultérieurement des calculs.

Il est particulièrement difficile de s’en rendre compte dans notre culture car espace géométrique et spatialité vécue n’y sont plus totalement séparables depuis que la géométrie, à la suite de l’invention de la perspective au XVe siècle14, a lentement déposé dans notre spatialité vécue un imaginaire géométrique qui nous paraît désormais intuitif. Il est néanmoins possible de revenir à cette spatialité vécue qui n’est pas essentiellement géométrique, comme l’a montré l’urbaniste Marc Desportes :

À chaque...