Le secret au cœur de nos sociétés

Technique, éthique, politique

Jean-Paul Delahaye (dir.)

DOI : 10.4000/books.septentrion.27450

Éditeur : Presses universitaires du Septentrion

Lieu d’édition : Villeneuve d'Ascq

Année d’édition : 2016

Date de mise en ligne : 15 mars 2019

Collection : Les nouveaux rendez-vous d’Archimède

EAN électronique : 9782757425817

http://books.openedition.org

Édition imprimée

EAN (Édition imprimée) : 9782757414743

Nombre de pages : 146

Référence électronique

DELAHAYE, Jean-Paul (dir.). Le secret au cœur de nos sociétés : Technique, éthique, politique. Nouvelle édition [en ligne]. Villeneuve d'Ascq : Presses universitaires du Septentrion, 2016 (généré le 17 septembre 2021). Disponible sur Internet : <http://books.openedition.org/septentrion/27450>. ISBN : 9782757425817. DOI : https://doi.org/10.4000/books.septentrion.27450.

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La technologie rend de plus en plus facile la création, la duplication et la circulation de l'information, et dès lors, oblige à une organisation et une réglementation des secrets complexes et délicates. Secrets médicaux, secrets commerciaux, techniques et industriels, secrets de journalistes, secrets politiques et militaires..., un immense jeu de cache-cache se joue autour de nous, dont nous devons être informés, et que l’ouvrage contribue à éclairer.
Le lecteur trouvera dans ce livre les éléments d’analyse essentiels sur ce qui est caché à la connaissance grâce aux meilleurs spécialistes du sujet.

Secrets are inevitable and dangerous. Thus, the rules governing the secret must be carefully formulated. Everyone is concerned.

Jean-Paul Delahaye

Professeur émérite à l’Université de Lille, Sciences et Technologies, mathématicien et informaticien, chercheur au Centre de Recherche en Informatique Signal et Automatique de Lille (CRISTAL, UMR CRNS 9189). Ses travaux portent sur la théorie de la complexité. Il a écrit de nombreux ouvrages dont plusieurs ont été traduits en anglais, allemand, italien, etc.

Sommaire

Avant-propos. Percer le secret du secret ?

Jean-Philippe Cassar

Introduction. Les secrets : inévitables et dangereux

Jean-Paul Delahaye

Ouverture

Paradoxes du secret

François-Bernard Huyghe

Universalité du secret

Secret et domination

Valeurs du secret

Les nouvelles formes techniques

Secrets en abyme

Conclusion

I. Secrets techniques

Quelques éléments d’histoire de la cryptographie

Jacques Patarin

Secret et évolution des techniques : quelques réflexions sur la période préindustrielle

Philippe Bernardi

Secret et invention

Le secret de fabrication (n’)est (qu’)une recette

Les raisons du « silence jaloux »

Modalités du secret et modalités de diffusion de l’innovation

Conclusion

II. Droit et éthique

Le secret médical : signification et évolution

Christian Hervé

Introduction

Analyse du Serment d’Hippocrate

Le lieu du secret : la consultation

Conclusion

L’évolution du droit face aux secrets de famille

Françoise Dekeuwer-Défossez

Secrets de famille et « droit à la vérité »

Les « secrets de famille » protégés par la loi

III. Politiques des secrets

Vers la fin du secret bancaire ?

Christian Chavagneux

Les origines lointaines

Le rôle historique de la France

Les remises en cause

La pression américaine

L’échange automatique d’informations fiscales

Le combat n’est pas terminé

Le secret des sources, un secret si bien bafoué

Pierre-Antoine Souchard et Anne-Sophie Martin

Qu’est-ce que le secret des sources ?

Qui est protégé par le secret des sources ?

L’article 10 de la Cour européenne des droits de l’homme ?

L’arrêt Goodwin le bien nommé

En France ?

Et maintenant ?

À l’étranger

Le secret des sources, un impératif technique

Le secret des sources permet-il de tout dire ?

Le journaliste peut-il se délier de ce secret ?

IV. L’internationale des secrets

Secret et absence de démocratie dans la construction européenne

Robert Salais

Secret, quel secret ?

Premier voile : la dissimulation derrière le Grand Récit

Second voile : rester à l’écart du débat, le refus de la démocratie à l’échelon européen

Troisième voile : la novlangue européenne en deux exemples, convergence et subsidiarité

Quatrième voile : le pilotage des politiques européennes et nationales par la gouvernance par les nombres

Conclusion

Secret et transparence dans le fonctionnement des institutions européennes : les limites de la gouvernance intergouvernementale de la zone euro

Liêm Hoang Ngoc

L’Europe ordo-libérale

La faute à l’euro ? Non, le choix des États !

Les renoncements de la France

Sortir de l’euro ?

Réorienter la construction européenne ?

Le marché transatlantique (TAFTA) : cap des bonnes affaires ou naufrage assuré ?

Bruno Poncelet

Le Cap des Bonnes Affaires : une vision quantitative de la crise

Qui conduit le navire ?

L’iceberg qualitatif

Le shopping législatif est l’ennemi de la démocratie économique

Le Règlement des Différends Investisseurs-États

Des négociations opaques…

Conclusion

Biographie et bibliographie des auteurs

Remerciements

Avant-propos. Percer le secret du secret ?

Jean-Philippe Cassar

Mai 2013, le conseil de l’Espace Culture de l’Université de Lille, Sciences et Technologies examinait les sujets possibles pour les cycles de conférences « Les Rendez-vous d’Archimède » de l’année universitaire 2014-2015. Parmi les propositions de thèmes issues d’une consultation auprès des étudiants et des personnels, le secret se démarque des autres par son lien avec l’actualité et le fait qu’il présente un axe d’analyse des nombreuses tensions qui traversent nos sociétés occidentales. L’ouvrage que vous avez entre les mains reprend les contenus des conférences du cycle qui ont découlé de ce thème. Je vais rendre compte rapidement de la démarche d’élaboration qu’a suivie le comité d’organisation du cycle – que je tiens à remercier ici pour son implication – et des réflexions qui l’ont alimentée.

Un premier élément de contexte s’est imposé à nous. Durant les quelques années précédentes, le secret avait été mis à mal par des révélations massives dans plusieurs secteurs d’activité pour lesquels il tient une place importante. Les banques avaient été touchées dès 2008 avec la révélation de pratiques d’évasion fiscale liée à la banque LGT puis en UBS en 2009. La diplomatie américaine avait vu les contenus de télégrammes diffusés par WikiLeaks en novembre 2010, puis en septembre 2011, débouchant sur le scandale du Cablegate. L’impact de cette affaire tenait tant au nombre de documents diffusés qu’à leur mode de diffusion.

Ainsi, alors que le secret lié à des données sensibles semblait pouvoir être protégé par les progrès de la cryptographie, il se trouvait de fait fragilisé par leur concentration des informations et la puissance des canaux de diffusion. Dans ce contexte, est-il encore possible de préserver le secret ?

La dimension professionnelle du secret est arrivée dans un second temps dans nos réflexions. Elle y a bientôt pris une part importante tant il s’est révélé que de nombreux métiers, de nombreuses professions ont un lien étroit avec le secret. Pour certaines, il s’exprime dans des règles qui sont imposées dans leur exercice : secret médical, secret des sources journalistiques… qui sont abordées dans cet ouvrage. Pour les métiers de la recherche, le lien avec le secret est moins apparent mais pose néanmoins de réelles questions éthiques qui ont été présentées et discutées lors de la conférence d’Amélie Herbaut-Lecocq, juriste, et Jean-Pierre Jouet, professeur d’hématologie, de l’Espace éthique hospitalier et universitaire de Lille et intitulée « Les questions éthiques que pose le secret en recherche »1. Dans le cas de la recherche médicale, ces enjeux éthiques concernent d’une part tout ce qui tourne autour de l’information du patient qui se trouve bien souvent en tension avec les besoins des protocoles de recherche (tirage au sort des patients lors des essais notamment) et d’autre part ce qui concerne la divulgation des résultats avec des implications économiques et stratégiques pour les laboratoires impliqués.

Les rapports du secret à la performance économique ou à l’innovation se retrouvent également dans la protection des secrets de fabrication, le développement du recours au brevet dans des domaines de plus en plus variés. Les courants « open source » ou « open data » relèvent de philosophies alternatives qui diffèrent de cette vision protectionniste, voire captatrice, dans leur rapport à la propriété de l’information et de la connaissance. L’exploration de cette dualité de positions vis-à-vis du secret à travers l’histoire nous est apparue comme un moyen de remettre les débats d’aujourd’hui en perspective. Ce traitement historique, également choisi pour la cryptographie, a induit le titre choisi pour le cycle de conférences : « Le secret : permanences et évolutions ».

L’évolution des techniques dans le domaine biologique, notamment le séquençage de plus en plus accessible de l’ADN, impacte profondément la question du secret des origines et de la filiation. Comme nous l’expliquait un intervenant du cycle « Le corps », professeur de médecine, les tests de groupe sanguin et de compatibilité de donneurs réalisés dans la perspective d’une transfusion ou d’une greffe révélaient déjà des incompatibilités vis-à-vis de la filiation officielle. Les techniques génétiques, outre la fiabilité de leurs résultats, ouvrent la voie à la recherche des origines et non plus à une révélation fortuite. Ces secrets de familles si soigneusement cachés peuvent être percés de plus en plus simplement. Les impacts de cette transformation auraient pu être abordés du point de vue de la sociologie de la famille ou de la psychologie. En prenant l’angle d’approche du droit, il devenait possible de traiter les tensions en l’exigence de transparence et la nécessité de préserver des zones d’intimité et de vie privée et de voir comment, à travers l’évolution de son droit, la société fait face à des évolutions qui sont à la fois induites par les techniques mais également par l’évolution des mœurs et des mentalités.

Le thème « L’Europe – (re)fondations » choisi par la MESHS2 pour son « Printemps des SHS3 » nous a amenés à nous demander si l’Europe telle que nous la connaissons aurait pu se construire sans une part de secret, tout en nous interrogeant sur la façon dont le secret des négociations et des contacts préliminaires à l’élaboration des grands accords vient entacher la légitimité démocratique des institutions européennes confrontées à l’exigence grandissante de la transparence. « Un temps pour débattre » d’une demi-journée a ainsi été mis en place, en partenariat avec la MESHS, pour tenter d’illustrer ce dilemme à travers une vision historique, l’exemple des négociations en cours sur le traité transatlantique ou le poids des lobbies sur les orientations économiques et techniques.

François-Bernard Huyghe, dès la conférence inaugurale, a mis en avant « la parenté entre secret et conflit ». L’existence du secret est source de conflit potentiel comme elle peut être un atout dans une situation de conflit avérée. Ces conflits affectent des femmes et des hommes dans leur quotidien directement ou indirectement. Pour eux, le secret a également un coût. Tant pour ceux qui veulent préserver un secret, légitime ou pas, dont la révélation peut les mettre en difficulté, voire en danger, que pour ceux qui percent le secret notamment lorsqu’il masque des pratiques contraires au bien commun. Ainsi, par exemple, la diffusion des informations que des gouvernements, des organismes ou des entreprises voulaient garder secrètes ont souvent permis de débloquer des situations, de faire évoluer la réglementation ou de faire cesser des scandales (sanitaires ou financiers le plus souvent). Cependant, les protagonistes de ces révélations, les lanceurs d’alerte, payent ce coût d’un prix fort, très souvent celui d’une exclusion sociale, parfois celui de leur liberté : des victimes de la bataille du secret.

Ce cycle s’est achevé en avril 2015. Les conférences ont confirmé combien le thème du secret est présent dans de nombreux champs de la vie publique et privée, combien il est un élément de lecture essentiel de situations de conflits, de débats éthiques. En lisant ce livre, vous ne percerez sans doute pas le secret du secret. Mais je pense qu’il vous aidera, comme cela a été le cas pour les auditeurs des conférences, à percevoir « Le secret au cœur de nos sociétés » et à décoder dans l’actualité cette part de conflit liée au secret.

Notes

1 Comme toutes les conférences du cycle, elle peut être regardée sur http://lille1tv.univ-lille1.fr (secret).

2 Maison européenne des sciences de l’homme et de la société.

3 Sciences de l’Homme et de la Société.

Auteur

Jean-Philippe Cassar

Professeur à l’Université de Lille, Sciences et Technologies, directeur de la collection « Les nouveaux rendez-vous d’Archimède »

Introduction. Les secrets : inévitables et dangereux

Jean-Paul Delahaye

Toute information ne peut pas être rendue publique. La première raison en est pratique : trop d’information rend inutile l’information qu’on ne sait plus où rechercher, ni comment trier, ni assimiler. Cependant, il y a une autre raison, plus subtile et plus délicate à analyser, qui explique la diffusion limitée de l’information : il est souhaitable parfois que l’information reste confinée ou, dit autrement, qu’elle reste secrète. Il ne faut pas que l’information circule car elle gênerait, ou car celui qui la détient en tire du profit et ne veut pas y renoncer, ou encore car elle donne du pouvoir, ou encore parce qu’elle serait douloureuse à certains, etc.

L’ouvrage que nous présentons aborde cette question multiforme du secret et tente d’en montrer quelques facettes dont il ne peut prétendre faire le tour tant la matière est riche, complexe, embrouillée même, et bien évidemment dissimulée : car, si on garde un secret, on garde aussi parfois secrètes les raisons pour lesquelles on veut en garder le secret !

Notre époque est celle de la cryptographie, la science par excellence du secret. Elle intervient dans la vie de chacun quand il utilise une carte bancaire, fait un achat sur internet, remplit un formulaire confidentiel en ligne, etc. Elle intervient bien sûr dans les communications entre banques, entre militaires, entre États, entre journalistes et informateurs, mais aussi dans les échanges entre malfrats ou terroristes. Cette science de nature mathématique a une histoire – passionnante et souvent amusante – dont on ne soupçonne pas toujours l’importance décisive qu’elle a eue dans le déroulement des événements de la grande Histoire. Jacques Patarin nous en présente la trame : on réalisera qu’il vaut mieux en ces matières être bien informé de ce qui s’invente et des progrès considérables qui n’ont cessé de s’opérer, particulièrement depuis le début du XXe siècle. Assez proches de ceux de la cryptographie, Philippe Bernardi nous explique l’importance des secrets techniques dans le monde d’avant l’ère industrielle. Dans les deux cas, le secret est une force et un élément constitutif de la puissance ; le négliger, c’est s’affaiblir gravement, voire se livrer à l’ennemi.

Les secrets de familles évoqués par Françoise Dekeuwer-Défossez sont eux d’une autre nature, ils ne donnent pas de la puissance directement, mais sont un risque pour les individus dont le Droit doit traiter et qu’il doit prendre en compte, ce qui, du fait de l’évolution des savoirs médicaux est devenu de plus en plus délicat. Christian Hervé, à propos du secret médical, confirme que la problématique des histoires individuelles et la façon dont on doit les protéger est devenue plus difficile aujourd’hui. Elle exige une réflexion renouvelée. Pierre-Antoine Souchard et Anne-Sophie Martin, eux aussi à propos du secret des sources dans le journalisme et des problèmes qu’il soulève régulièrement, nous aident à prendre conscience qu’il n’existe pas de solution parfaite aux graves questions posées : il faut protéger les sources des journalistes, même si parfois cela choque et empêche la Justice d’aller au bout de ses démarches.

Tout aussi délicate est l’évolution du secret bancaire – se dirige-t-on vers sa fin ? Il a acquis aujourd’hui une importance nouvelle, nous explique Christian Chavagneux, du fait du développement considérable des paradis fiscaux et des conséquences économiques graves qui en résultent pour les États, qui en sont victimes. Des redéfinitions sont en cours, rendues inévitables par les excès d’un système qui ne profite qu’à de petites minorités. Le fonctionnement convenable d’une démocratie interdit que le pouvoir fonctionne dans l’opacité. Dans le cas de l’Europe, la question semble se poser. C’est ce que, chacun à leur façon, nous expliquent Robert Salais et Liêm Hoang Ngoc. Le secret semble là un moyen devenu peu légitime du fait qu’on en abuse, et il en va de même dans le cas de certaines négociations économiques transatlantiques nous dit Bruno Poncelet.

L’échange d’informations doit être contrôlé. Partout. Il faut parfois rendre cet échange obligatoire (pour qu’une concurrence économique loyale s’effectue, pour qu’un contrôle démocratique puisse avoir lieu, etc.), mais il faut aussi, assez souvent, le limiter (pour la protection des journalistes, la préservation des histoires personnelles, etc.). Notre société qui a multiplié les moyens de créer et de faire circuler l’information est donc, sans surprise, amenée à redéfinir et à préciser les règles de cette circulation et de ces échanges : oui, il faut repenser les règles du secret.

Auteur

Jean-Paul Delahaye

Professeur émérite à l’Université de Lille, Sciences et Technologies, mathématicien et informaticien, chercheur au Centre de Recherche en Informatique Signal et Automatique de Lille (CRISTAL, UMR CRNS 9189)

Ouverture

Paradoxes du secret

François-Bernard Huyghe

Le secret, information que son détenteur rend délibérément inaccessible, instaure un rapport particulier et souvent dramatique entre initiés et non-initiés. Son essence, à croire l’étymologie (secernere, tamiser, séparer) est d’exclure. Cela ne se fait pas sans travail ni résistance, sans peine ni opposition.

Le secret discrimine entre ceux qui le possèdent et ceux qui en sont exclus ; il forme une composante du pouvoir que ce soit par l’imprévisibilité de l’action qu’il permet ou par le prestige qu’il confère ; il pourrait bien faire partie des universaux anthropologiques. Il faudrait alors le ranger parmi les propres de l’homme, comme la technique, le langage, l’organisation politique, phénomènes auxquels il est toujours lié. Et, bien sûr, le mensonge.

Tous les hommes ont des secrets et il nous semble qu’aucun animal n’en a. Avoir un secret, c’est-à-dire pouvoir le conserver, le refuser à tel, mais le livrer à tel autre, le partager ou le négocier, tout cela, présuppose langage et culture.

Le secret, dimension universelle de la vie sociale, renvoie à la menace et au risque de la révélation qui pourra le détruire. Une vie sans secrets, ce ne serait pas seulement la fameuse dictature de la transparence rituellement évoquée, ce serait aussi un monde d’où seraient exclus la confiance devenue inutile, la séduction, et sans doute le don et l’alliance.

Universalité du secret

Pour ceux qui le partagent, il crée du pouvoir, de la sécurité, du lien, de la solidarité, des obligations, éventuellement du prestige (autorité, domination…) et une valeur (au moins symbolique) résulte nécessairement de sa possession et de sa dépossession (il se vend, parfois il se donne en échange d’une espérance ou comme preuve de confiance), souvent, il se conquiert (ou se « viole ») ce qui a un coût. Sa valeur est souvent défensive : avantage par rapport à un adversaire ou concurrent, a minima, celui de la surprise.

Pour les exclus, le secret implique de la crainte liée à une menace, éventuellement de la révérence, du désir.

Dans tous les cas, le fait d’être occulte et de ne pouvoir être acquise qu’à certaines conditions ou moyennant efforts ou contreparties, transforme l’efficace de l’information occultée (son pouvoir de produire des effets dans la réalité). Ceci est encore plus vrai si son contenu est vide, notoire (secret de Polichinelle) ou, a fortiori, artificiellement rendue désirable par l’illusion que l’information constitue une révélation arrachée.

Le secret devient ainsi un médium en ceci qu’il sert à transmettre donc à faire durer et circuler (mais seulement entre quelques-uns) ce qui, autrement, se disperserait et perdrait avec le temps son sens et sa valeur.

Ainsi, y a-t-il des religions sans secrets, dont certaines tendances ne laissent pas une part minimale à l’ésotérique, au mystère, à l’initiation ? Ou inversement du sacré sans secret ? Nous ne parierions pas sur ce point.

Que le rapport politique implique le secret, voilà qui semble plus assuré.

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