© Foucher, une marque des Éditions Hatier

EAN 9782216163939

8 rue d'Assas
75006 Paris

2021

Composition et publication électronique
Maury Imprimeur

Sommaire

Avant-propos

Partie 1 - Introduction

Chapitre 1. Histoire, définition et rôle de la comptabilité

QCM 01.01

Chapitre 2. Normalisation et réglementation comptables

QCM 02.01

QCM 02.02

EXO 02.03

EXO 02.04 - Thème : Analyse des comptes de charges. Écritures de virement

Partie 2 - Méthode comptable

Chapitre 3. Mécanismes de la technique comptable

EXO 03.01

QCM 03.02

EXO 03.03

EXO 03.04

EXO 03.05

EXO 03.06

EXO 03.07

QCM 03.08

QCM 03.09

EXO 03.10

EXO 03.11

EXO 03.12

EXO 03.13 - Le compte Achats

EXO 03.14 - Le compte Client

Chapitre 4. Organisation comptable

QCM 04.01

QCM 04.02 - Introduction à la comptabilité

QCM 04.03

EXO 04.04

EXO 04.05

EXO 04.06

EXO 04.07

EXO 04.08

Partie 3 - Analyse comptable des opérations courantes

Chapitre 5. Documents commerciaux et modalités de règlement

QCM 05.01

EXO 05.02 - Analyser la structure d’une facture

EXO 05.03 - Calculer rapidement la TVA

EXO 05.04 - Identifier la diversité des opérations commerciales

EXO 05.05 - Établir les factures de vente et d’avoir

EXO 05.06 - Expliquer le mécanisme de la TVA

Chapitre 6. Achats et ventes de biens

QCM 06.01

EXO 06.02 - Identifier les montants-clés des factures

EXO 06.03 - Enregistrer les opérations commerciales : acomptes ; réductions ; frais accessoires ; avoirs

EXO 06.04 - Enregistrer les frais de transport

EXO 06.05 - Évaluer et comptabiliser les transactions courantes dans les comptes individuels

Chapitre 7. Gestion des emballages

QCM 07.01

EXO 07.02 - Enregistrer les achats d’emballages

EXO 07.03 - Enregistrer les opérations liées à la consignation des emballages

Chapitre 8. Achats et ventes de services

QCM 08.01

EXO 08.02 - Choisir un compte pour enregistrer les achats de service

EXO 08.03 - Enregistrer les ventes et d’achats de services TVA sur les encaissements

EXO 08.04 - Enregistrer les ventes et les achats de services Option pour les débits

Chapitre 9. Achats et ventes à l’étranger

QCM 09.01

EXO 09.02 - Identifier les règles de TVA sur les achats et ventes de biens à l’étranger

EXO 09.03 - Convertir les opérations en devises

EXO 09.04 - Enregistrer les opérations au sein de l’Union européenne

EXO 09.05 - Enregistrer les opérations réalisées en dehors de l’Union européenne

EXO 09.06 - Enregistrer les opérations réalisées avec des partenaires commerciaux étrangers

Chapitre 10. Les opérations de trésorerie

QCM 10.01

EXO 10.02 - Comptabiliser les moyens de paiement au comptant et à crédit

EXO 10.03 - Établir un état de rapprochement bancaire

EXO 10.04 - Calculer les intérêts d’escompte

EXO 10.05 - Mobiliser les créances commerciales

Chapitre 11. La liquidation de la TVA

QCM 11.01

EXO 11.02 - TVA sur les achats et ventes de biens réalisées en France et à l’étranger

EXO 11.03 - Calculer et enregistrer la TVA mensuelle

EXO 11.04 - Calculer et enregistrer la TVA mensuelle

EXO 11.05 - Comprendre un formulaire de déclaration de TVA

Chapitre 12. Les relations avec le personnel et les organismes sociaux

QCM 12.01

EXO 12.02

EXO 12.03 - Enregistrer les opérations liées à la paie

EXO 12.04 - Comprendre une fiche de paie

Chapitre 13. Les immobilisations corporelles et incorporelles

QCM 13.01 - Les affirmations suivantes sont-elles vraies ou fausses ?

EXO 13.02 - Thème : acquisition d’une immobilisation

EXO 13.03 - Thème : production d’une immobilisation

Chapitre 14. Les opérations de placement financier

QCM 14.01

EXO 14.02 - Acquisition de titres

EXO 14.03 - Revenus des placements financiers

Chapitre 15. Opérations courantes de financement

QCM 15.01

EXO 15.02 - Thème : comptabilisation des apports dans une entreprise individuelle

EXO 15.03 - Thème : Emprunt remboursable par amortissements constants

Partie 4 - Travaux d’inventaire

Chapitre 16. Les opérations d’inventaire

QCM 16.01

EXO 16.02

EXO 16.03

EXO 16.04

Chapitre 17. Les stocks

QCM 17.01

EXO 17.02

EXO 17.03 - Variation des stocks de marchandises

EXO 17.04 - Variation des stocks de matières premières et de produits finis

EXO 17.05 - Variations des stocks de matières premières, de produits finis, de marchandises

Chapitre 18. Les amortissements

QCM 18.01

EXO 18.02

EXO 18.03 - Thème : plan d’amortissement linéaire

EXO 18.04 - Thème : plan d’amortissement dégressif fiscal, linéaire et dérogatoire

EXO 18.05 - Thème : base amortissable ; valeur résiduelle, unités d’œuvre ; plan d’amortissement

EXO 18.06 - Thème : changement de rythme d’utilisation entraînant la révision du plan d’amortissement

EXO 18.07 - Thème : plan d’amortissement ; mise au rebut

Chapitre 19. La dépréciation des actifs

QCM 19.01

EXO 19.02 - Thèmes : amortissements et dépréciations ; extrait du bilan

EXO 19.03 - Thèmes : Créances douteuses et dépréciations

EXO 19.04 - Thème : stocks ; dépréciations des stocks ; extrait du bilan

EXO 19.05 - Thème : dépréciations des titres ; extrait du bilan

Chapitre 20. Les provisions

QCM 20.01

EXO 20.02 - Thème : Classement des passifs

EXO 20.03 - Thème : Provisions pour litiges

EXO 20.04 - Thème : Provisions pour gros entretien ou grandes révisions

EXO 20.05 - Thème : Provisions pour pertes de change

EXO 20.06 - Thème : Ventes à l’étranger (hors UE)

Chapitre 21. L’ajustement des charges et des produits

QCM 21.01

EXO 21.02 - Thème : Charges et produits constatés d’avance. Charges à payer et produits à recevoir

EXO 21.03 - Thème : Charges et produits constatés d’avance. Charges à payer et produits à recevoir. RRR à accorder et à obtenir. Opérations intracommunautaires

Chapitre 22. Les sorties d’immobilisations et de valeurs mobilières de placement

QCM 22.01

EXO 22.02

EXO 22.03 - Thème : Cession d’un bien mobilier. TVA : calcul et écritures

EXO 22.04 - Thème : Valeurs mobilières de placement : acquisition, dépréciation, cession

Chapitre 23. La clôture et la réouverture des comptes

QCM 23.01

EXO 23.02

Partie 5 - Comptabilité et environnement numérique

Chapitre 24. Comptabilité et environnement numérique

QCM 24.01

QCM 24.02

EXO 24.03 - Identifier les étapes des téléprocédures de TVA

EXO 24.04 - Corriger une écriture comptable

EXO 24.05 - Utiliser des journaux auxiliaires

EXO 24.06 - Analyser la situation d’un client

Partie 6 - Documents de synthèse

Chapitre 25. Les documents de synthèse

QCM 25.01

EXO 25.02 - Identifier les différences entre les différents systèmes de présentation

EXO 25.03 - Établir les comptes au système de base

EXO 25.04 - Établir les tableaux de l’annexe

Épreuve 26. Sujet inédit Situations d’apprentissage et d’évaluation (SAÉ)

DOSSIER 1 - Partie 1 Environnement juridique

DOSSIER 2 - Partie 2 Environnement économique

DOSSIER 3 - Partie 3 Environnement stratégie marketing

DOSSIER 4 - Partie 4 Environnement communication

DOSSIER 5 - Partie 5 Management et RH

Index des notions

Notice d'utilisation pour les exercices

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Bonne lecture !

Avant-propos

Du DUT au BUT

Depuis la rentrée 2021, le Diplôme Universitaire de Technologie (DUT) est devenu le Bachelor Universitaire de Technologie (BUT).

Conçu comme un parcours cohérent et sécurisé qui amène à des compétences obtenues au bout de 3 ans, le BUT se prépare après le bac en IUT (Institut Universitaire de Technologie), en 6 semestres, à temps plein ou en apprentissage. L’accès est sélectif. Les dossiers sont traités sur ParcourSup.

Dans le cadre de la réforme, l’obtention d’un DUT au bout de deux ans est validée par l’obtention de 120 ECTS.

Les raisons de la réforme

Cette réforme a été motivée par plusieurs raisons.

La première est de proposer une filière technologique de grade BAC + 3 (licence : 180 crédits), qui aligne le diplôme sur les standards nationaux et internationaux (LMD), en favorisant la mobilité des étudiants et l’accueil des étudiants étrangers.

Elle répond également à des attentes du marché du travail : 90 % des étudiants en DUT poursuivent leurs études en raison de l’exigence de montée en qualification des différents secteurs d’activité et de la complexification de certaines tâches. Depuis l’instauration des licences professionnelles, il y a une vingtaine d’années, les entreprises ont fait évoluer leurs recrutements.

Un parcours sécurisé et rénové

Alors que les deux années du DUT étaient parfois insuffisantes pour mûrir pleinement un projet, le parcours BUT facilite la lisibilité des formations post-bac en permettant de se projeter directement à bac + 3 tout en fluidifiant la charge de travail initialement concentrée sur deux années. Pour ce faire, le BUT met l’accent sur de nouvelles approches, comme la pédagogie par projet, visant l’acquisition de davantage d’autonomie et une interdisciplinarité plus marquée. De nouvelles modalités pédagogiques font leur apparition : les situations d’apprentissage et d’évaluation (SAE), ou encore la démarche portfolio, qui reposent sur la notion de blocs de compétences (déjà très présentes dans les précédentes réformes des DUT).

Une compétence est un « savoir-agir complexe, prenant appui sur la mobilisation et la combinaison efficaces d’une variété de ressources à l’intérieur d’une famille de situations » (Tardif, 2006). Les ressources désignent ici les savoirs, savoir-faire et savoir-être dont dispose un individu et qui lui permettent de mettre en œuvre la compétence.

Source : www.iut.fr
Plaquette de présentation des B.U.T. à destination des lycéens

Les situations d’apprentissage et d’évaluation

Une SAÉ permet l’évaluation de la compétence en situation. Cette évaluation est réalisée sur la base du référentiel de compétences et s’appuie sur la démarche portfolio. En tant qu’ensemble d’actions, la SAÉ répond à une problématique que l’on retrouve en situation professionnelle. Elle nécessite le choix, la mobilisation et la combinaison de ressources pertinentes et cohérentes avec les objectifs ciblés.

L’enjeu d’une SAÉ est multiple :

– participer au développement de la compétence ;

– soutenir l’apprentissage et la maîtrise des ressources ;

– intégrer l’autoévaluation par l’étudiant ;

– permettre une individualisation des apprentissages.

Les SAÉ permettent de développer et de mettre en œuvre chaque niveau de compétence dans le respect des composantes du référentiel de compétences et en cohérence avec les apprentissages critiques.

La démarche portfolio

Le portefeuille de compétences, ou portfolio, est un dossier personnel dans lequel les acquis à la fois de formation et d’expérience sont définis et démontrés en vue d’une reconnaissance par un établissement d’enseignement et/ou un employeur. Le portfolio fonctionne donc comme un vecteur entre le monde universitaire et le monde professionnel dans la mesure où il souligne le développement des compétences et le parcours de formation individuel de l’étudiant.

L’objectif du portfolio est de permettre à l’étudiant d’adopter une posture réflexive et critique vis-à-vis des compétences acquises ou en voie d’acquisition, en documentant et en argumentant sa trajectoire par la recension de l’ensemble de ses mises en situation professionnelle. La démarche portfolio est donc un processus continu d’autoévaluation qui nécessite un accompagnement par l’ensemble des acteurs de l’équipe pédagogique.

Focus sur les trois BUT tertiaires

Parmi les 24 mentions de BUT, cet ouvrage est particulièrement destiné aux étudiants des spécialités GACO, GEA et TC.

Ceux-ci proposent chacun différents parcours de spécialisation possibles à partir de la deuxième année, après une première année de tronc commun.

BUT

Parcours de spécialisation au choix*

GACO

Management responsable des projets et des organisations

Management des fonctions

Management commercial et marketing omnicanal

Management des activités culturelles, artistiques, sportives et de tourisme

GEA

Gestion comptable, fiscale et financière

Contrôle de gestion et pilotage de la performance

Gestion, entrepreneuriat et management d’activités

Gestion et pilotage des ressources humaines

TC

Marketing digital, e-business et entreprenariat

Business international : achat et vente

Marketing et management du point de vente

Business développement et management de la relation client

Stratégie de marque et événementiel

* Attention, tous les IUT ne préparent pas la totalité des parcours.

Misant sur la professionnalisation et l’insertion professionnelle, la durée des stages est augmentée. De 10 semaines minimum en DUT, elle passe de 22 à 26 semaines en BUT, réparties sur les trois années (avec une alternance possible au moins sur une année).

Un DUT tertiaire comportait 1 620 heures de cours réparties sur deux années. Les BUT tertiaires affichent désormais 1 800 heures réparties sur les 3 ans.

Le BUT GEA vise à former des gestionnaires polyvalents possédant des compétences en droit, techniques comptables et fiscales, communication et management, capables d’appréhender l’environnement numérique, économique et social des organisations à l’échelle nationale et/ou internationale et de contribuer au pilotage des organisations à chacune des phases de leur développement. Les aspects liés notamment au développement durable, à la responsabilité sociétale et à l’éthique des entreprises, ainsi qu’aux mutations technologiques sont également importants.

Formation polyvalente en gestion et management de l’entreprise, le BUT GACO fournit aux étudiants la maîtrise et la mise en œuvre des outils de la gestion et du management des organisations (analyse financière, contrôle de gestion, management, ressources humaines, logistique), des processus commerciaux (démarche marketing, vente, achats, négociation) ainsi que les compétences en communication écrite et orale et dans l’utilisation des outils informatiques.

Le BUT TC forme des professionnels aux métiers de la vente qui pourront occuper des postes de commerciaux polyvalents, autonomes dans les services commerciaux des entreprises industrielles, de distribution et de service. Le programme du BUT TC développe des compétences en marketing, vente, négociation commerciale, gestion.

BUT

SAE S1/Compétences ciblées

SAE S2/Compétences ciblées

GACO

– S1.01 Mettre en forme le projet d’une organisation / BC1 : Gérer un projet interne ou externe à l’organisation / Niveau 1 : participer à la réalisation d’un projet

– S1.02 Participer au pilotage d’une organisation / BC2 : Participer au pilotage interne de l’organisation / Niveau 1 : S’insérer dans le pilotage de l’organisation

– S1.03 Concevoir la stratégie marketing d’une organisation /

– BC3 : Concevoir la démarche marketing / Niveau 1 : Participer à la démarche marketing

– S1.04 Identifier les compétences professionnelles/ BC2 : Participer au pilotage interne de l’organisation / Niveau 1 : S’insérer dans le pilotage de l’organisation

– S2.01 Participer à la réalisation d’un projet / BC1 : Gérer un projet interne ou externe à l’organisation / Niveau 1 : participer à la réalisation d’un projet

– S2.02 Participer au pilotage d’une organisation / BC2  : Participer au pilotage interne de l’organisation / Niveau 1  : S’insérer dans le pilotage de l’organisation niveau initial

– S2.03 Mener une étude marketing / BC3 : Concevoir la démarche marketing / Niveau 1 : Participer à la démarche marketing

– S2.04 Réaliser le diagnostic managérial d’une organisation / BC2 : Participer au pilotage interne de l’organisation / Niveau 1 : S’insérer dans le pilotage de l’organisation niveau initial

– S2.05 Projet transverse S2 / BC1 : Gérer un projet interne ou externe à l’organisation / Niveau 1 : participer à la réalisation d’un projet / BC2 : Participer au pilotage interne de l’organisation / Niveau 1 : S’insérer dans le pilotage de l’organisation niveau initial / BC3  : Concevoir la démarche marketing / Niveau 1 : Participer à la démarche marketing

– S2.06 Stage BUT 1 /BC1 : Gérer un projet interne ou externe à l’organisation / Niveau 1 : participer à la réalisation d’un projet / BC2 : Participer au pilotage interne de l’organisation / Niveau 1 : S’insérer dans le pilotage de l’organisation niveau initial / BC3 : Concevoir la démarche marketing /Niveau 1 : Participer à la démarche marketing

GEA

– S1C1 : Situer une organisation dans son environnement / C1  : Analyser les processus de l’organisation dans son environnement

– S1C2 : Mettre en œuvre une organisation comptable et fiscale / C2 : Aider à la prise de décision

– S1C3 : Construire une posture professionnelle / C3  : Piloter les relations avec les parties prenantes de l’organisation

– S2C1C2C3-1 : Immersion dans une organisation marchande ou non-marchande, réelle ou fictive / C1 : Analyser les processus de l’organisation dans son environnement / C2 : Identifier les éléments d’aide à la prise de décision / C3  : Identifier les relations entre les parties prenantes

– S2C1C2C3-2 : Simulation de gestion d’une organisation dans son environnement / C1 : Analyser les processus de l’organisation dans son environnement / C2 : Aider à la prise de décision / C3 : Piloter les relations avec les parties prenantes de l’organisation

– S2 Stage / C1 : Analyser les processus de l’organisation dans son environnement / C2 : Identifier les éléments d’aide à la prise de décision / C3 : Identifier les relations entre les parties prenantes

TC

– SAE 1.01 – Marketing générique : Situer une offre simple sur un marché/ C1 : Marketing

– SAE 1.02 – Vente générique : Démarche de prospection / C2 : vente

– SAE 1.03 – Communication commerciale générique : Création d’un support « print » / C3 : communication commerciale

– SAÉ 2.01 – Marketing générique : Marketing mix / C1 : Marketing

– SAÉ 2.02 – Vente générique : Initiation au jeu de rôle de négociation / C2 : Vente

– SAÉ 2.03 – Communication commerciale générique : Projet de communication commerciale / C3 : de communication commerciale

– SAÉ 2.04 – PROJET TRANSVERSE S2 / C1 : Vente, C2 : Marketing, C3 : Communication commerciale

– SAÉ 2.05 – STAGE S2 / C1 : Vente, C2 : Marketing, C3 : Communication commerciale

Partie 1

Introduction

Chapitre 1Histoire, définition et rôle de la comptabilité

QCM 01.01

Partie 1

Chapitre 1

Histoire, définition et rôle de la comptabilité

COMPÉTENCES ATTENDUES

▪ Distinguer les différentes dimensions de la comptabilité et exposer leurs liens avec la gestion.

▪ Exposer les relations de la comptabilité avec l’économie et les branches du droit dont le droit comptable.

Ce chapitre d’introduction présente les grandes lignes de l’évolution de la comptabilité de l’Antiquité à nos jours. Il aborde également la définition et le rôle de la comptabilité pour l’entreprise et ses partenaires.

LES RÉFÉRENCES POUR COMPRENDRE LE CONTEXTE

Témoignage de Christine C., fondatrice et présidente de la SAS UR

« Pour une jeune chef d’entreprise, il y a énormément d’informations à réunir. Le fait de pouvoir me reposer sur un expert-comptable est important : il m’a expliqué la différence entre la comptabilité générale, la comptabilité de gestion, la comptabilité budgétaire et la comptabilité analytique. »

Le plan comptable jusqu’en 1982

https://www.economie.gouv.fr

Le plan comptable jusqu’en 1982 expliqué sur le site du ministère de l’Économie et des Finances

La fonction Comptabilité et Finance

https://www.economie.gouv.fr

La fonction Comptabilité et Finance expliquée sur le site du ministère de l’Économie et des Finances

Quelques notions de comptabilité

https://www.economie.gouv.fr

Quelques notions de comptabilité détaillées sur le site du ministère de l’Économie et des Finances

I Histoire

A Comptabilité en partie simple et inventaire

Dans l’Antiquité, les fondements de la comptabilité reposent sur la classification des denrées échangées et sur le décompte des flux monétaires de recettes et de dépenses. C’est le début d’une comptabilité de trésorerie en partie simple.

Ainsi, en Mésopotamie, on utilise des tablettes d’argile ou en Egypte le papyrus pour dresser des inventaires d’objets. La Rome antique développe la tenue de livres comptables : le codex accepti et expensi est un journal de recettes et de dépenses.

B Comptabilité en partie double et résultat

Vers la fin du Moyen-Âge, à l’aube de la Renaissance, de nombreux règlements s’effectuent à crédit. Les partenaires commerciaux sont amenés à effectuer :

– l’enregistrement chronologique des recettes et des dépenses sur un registre comptable : le mémorial,

– la tenue des comptes de créances et de dettes.

Deux écritures sont enregistrées pour chaque opération. Chaque écriture a obligatoirement une contrepartie :

– une dans un compte de trésorerie,

– l’autre dans un compte de tiers.

C’est l’apparition de la comptabilité en partie double, décrite par Luca Pacioli en 1494 dans la Summa di arithmetica, geometrica, proportione et proportionalita.

Au XVe siècle, se développe aussi la notion de perte et de profit pour évaluer le résultat. Une opération commerciale peut alors se traduire par l’utilisation de plusieurs types de comptes :

– compte de trésorerie (recettes et dépenses),

– compte de tiers (créances et dettes),

– compte de perte ou de profit.

C Tenue des livres comptables : Journal – Grand Livre – Résultat – Bilan

À partir du XVIe, puis au XVIIe siècle, l’établissement des différents livres comptables se généralise et on voit apparaître la notion de bilan :

– le journal enregistre chronologiquement les opérations en respectant le principe de la partie double ;

– le grand-livre est le répertoire des comptes de l’entreprise ;

– en fin d’année, on détermine le résultat ;

– et on établit le bilan qui reprend, entre autres, les créances et les dettes.

En 1673, Jean-Baptiste Colbert, contrôleur général des finances de Louis XIV, publie une ordonnance (code Savary) qui détermine toutes les règles du commerce. Cette ordonnance est reprise dans le Code de commerce, promulgué en 1807.

Le Code de commerce prescrit, entre autres, la tenue des principaux documents comptables.

D Le plan comptable général

En France, les efforts de normalisation de la comptabilité datent de la Seconde Guerre mondiale. Un premier plan comptable, inspiré du plan comptable allemand, est publié en 1942. Puis furent successivement élaborés :

• Le PCG de 1947 : il concerne les entreprises publiques à caractère industriel ou commercial, et les sociétés d’économie mixte (arrêté du 18 septembre 1947).

• Le PCG de 1957 : il s’étend aux entreprises privées et traite de la comptabilité générale et de la comptabilité analytique (arrêté du 11 mai 1957).

• Le PCG de 1982 : il respecte les préconisations de la 4e directive européenne (arrêté du 27 avril 1982).

• Le PCG de 1986 : il prend en compte la loi et le décret comptables de 1983 et la méthodologie des comptes consolidés (arrêté du 9 décembre 1986).

• Le PCG de 1999 : il distingue les dispositions liées à la consolidation (règlt CRC 99-02) et les règles concernant les comptes sociaux des commerçants (règlt CRC 99-03). Ce texte est, ensuite, régulièrement complété et modifié en profondeur par les avis du Conseil National de la Comptabilité.

• Le « recueil des normes comptables françaises » en 2014 : il restructure et recodifie le PCG 99 (arrêté du 8 septembre 2014).

II Définition

Le Plan comptable général définit la notion de comptabilité (Titre I Objet et principes de la comptabilité). Il s’agit de la comptabilité légale obligatoire, appelée « comptabilité générale » ou « comptabilité financière ». Mais la gestion de l’entreprise s’appuie aussi sur des outils de gestion, non obligatoires, appelés « comptabilité de gestion ».

A La comptabilité financière

La comptabilité financière (ou comptabilité générale) a pour but de fournir des informations chiffrées pour rendre compte de la gestion et de la situation financière de l’organisation auprès des principaux acteurs internes et externes.

Elle permet d’établir des états ou documents comptables qui présentent une image fidèle et sincère des performances et du patrimoine de l’entité.

La comptabilité financière doit respecter les règles en vigueur. Elles garantissent la qualité de l’information transmise et améliorent la compréhension des utilisateurs des comptes.

B La comptabilité de gestion

La comptabilité de gestion a pour but d’élaborer des informations pour améliorer le pilotage de l’organisation. Celles-ci sont destinées à des utilisateurs internes : contrôleurs de gestion, responsables de services, dirigeants de l’organisation.

Ces outils de gestion, non obligatoires, s’adaptent aux besoins des utilisateurs et aux caractéristiques de l’organisation. On distingue notamment :

– La comptabilité budgétaire : elle permet de chiffrer les prévisions d’activité et de suivre les dépenses et les recettes par activité.

– La comptabilité analytique : elle enrichie l’analyse des coûts et des résultats de chaque activité.

Caractéristiques

Comptabilité financière

Comptabilité de gestion

Au regard de la loi

Obligatoire, normée, publique

Facultative, non normée, non publique

Horizon temporel

Traitement des opérations présentes et passées

Analyse des opérations passées, présentes et futures

Analyse et classement des opérations

Classement et analyse par nature : financement, investissements, stocks, créances et dettes, trésorerie, charges, produits.

Classement et analyse par produits, projets, activités, fonctions, processus, établissements, centres de responsabilité…

Information fournie

Exhaustive, codifiée, fiable

Adaptée aux besoins

Destinataires principaux

Utilisateurs internes et externes : partenaires de l’entreprise

Utilisateurs internes : direction, managers, opérationnels

La comptabilité financière et la comptabilité de gestion fournissent des données chiffrées pour alimenter les décisions relatives à la gestion financière de l’entreprise.

La gestion financière a pour objectif d’optimiser la gestion des ressources financières afin de maximiser la valeur de l’entreprise au profit de ses actionnaires ou propriétaires.

III Rôle de la comptabilité

La comptabilité financière est un moyen de preuve, encadrée par la loi.

A L’aspect juridique

1 Comptabilité et faits juridiques

La comptabilité enregistre les faits juridiques de la vie économique et commerciale de l’entreprise (achats, ventes, investissements, etc.). Les documents comptables présentent aussi le patrimoine propre de chaque entreprise. Or le patrimoine de l’entreprise est le gage des créanciers : il garantit le recouvrement de leurs créances. Ces derniers doivent rester vigilants face à l’évolution de la situation financière. Le droit commercial a donc prévu, pour certaines entreprises, des obligations de publicité des comptes par dépôt auprès du tribunal de commerce.

La comptabilité peut donc être utilisée comme moyen de preuve en faveur ou en défaveur du commerçant.

CC 123-23 La comptabilité régulièrement tenue peut être admise en justice pour faire preuve entre commerçants pour faits de commerce. Si elle a été irrégulièrement tenue, elle ne peut être invoquée par son auteur à son profit.

De plus, le Code général des impôts impose à une grande majorité des entreprises de fournir à l’administration une déclaration de résultat établie sur la base de la comptabilité (CGI art. 53 A). Cette déclaration sert au calcul de l’impôt. La comptabilité est aussi un moyen de preuve en cas de contrôle de l’administration fiscale (CGI art. 54).

2 Comptabilité et règles juridiques

a. La comptabilité encadrée par la loi

La comptabilité est soumise à des règles juridiques. L’établissement des comptes annuels est une obligation légale applicable à tous les commerçants. Cette obligation est prescrite par plusieurs sources de réglementation précisée dans le « recueil des normes comptables » et notamment :

– le Code de commerce et la loi comptable,

– le Décret comptable,

– le Plan comptable général.

b. Le caractère obligatoire de la tenue d’une comptabilité

CC 123-12 Toute personne physique ou morale ayant la qualité de commerçant doit procéder à l’enregistrement comptable des mouvements affectant le patrimoine de son entreprise. Elle doit établir des comptes annuels à la clôture de l’exercice au vu des enregistrements comptables et de l’inventaire.

c. Les comptes annuels : trois documents de synthèse

CC 123-12 Les comptes annuels comprennent le bilan, le compte de résultat et une annexe qui forment un tout indissociable.

d. Les deux livres obligatoires

PCG 912-1 Toute entité tient un livre-journal et un grand livre.

Le décret no 2015-903 du 23 juillet 2015 a supprimé l’obligation de tenir le livre d’inventaire.

La loi de simplification et d’amélioration de la qualité du droit du 17 mai 2011, a supprimé l’obligation de communication du livre d’inventaire.

◖ La comptabilité financière : une obligation légale encadrée par la loi

B L’aspect économique

La comptabilité traduit en termes monétaires les opérations économiques de l’entreprise : approvisionnement, production, distribution, investissement, financement…

L’information comptable est rendue publique par dépôt au greffe du tribunal de commerce. Elle est donc accessible aux principaux partenaires de l’entreprise : associés ou actionnaires, établissements de crédit, clients, fournisseurs, salariés, administrations.

La comptabilité améliore la transparence et renforce la confiance entre les principaux partenaires de l’organisation. Elle favorise le développement des échanges entre commerçants.

La comptabilité permet aux utilisateurs de l’information financière de prendre des décisions sur la base de documents normalisés qui traduisent la performance et la situation financière de l’organisation : attribution d’un crédit, participation à une augmentation de capital, signature d’un contrat…

De plus, elle permet l’élaboration de statistiques économiques au niveau national : statistiques d’entreprises INSEE, fichier bancaire des entreprises, comptabilité nationale…

La comptabilité contribue donc à la transparence et aux développements des activités économiques.

◖ L’information comptable favorise le développement des échanges

C Le système d’information comptable

La comptabilité est un système d’information qui participe à l’organisation et au traitement de l’information financière d’une entité.

PCG 121-1 La comptabilité. est un système d’organisation de l’information financière permettant de saisir, classer, enregistrer des données de base chiffrées et présenter des états reflétant une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l’entité à la date de clôture

Le système d’information comptable est un ensemble de moyens (personnel, logiciel, matériel) et de procédures (saisie, classement, enregistrement) qui organise le traitement de l’information pour traduire les flux économiques de l’organisation sous forme monétaire.

Ce système comptable permet de collecter, de classer, de stocker, de consulter, et de communiquer des données de base chiffrées.

Ces informations de base vont être diffusées auprès d’utilisateurs externes ou vont alimenter d’autres systèmes d’information internes. Il est donc capital d’assurer la qualité du traitement de l’information.

Le Plan comptable général a donc prévu des règles contraignantes d’organisation et de tenue de la comptabilité. On peut citer notamment :

• Traçabilité de l’information

PCG 922-1 Tout enregistrement comptable précise l’origine, le contenu et l’imputation de chaque donnée ainsi que les références de la pièce justificative qui l’appuie.

• Respect de la chronologie

PCG 921-2 Les mouvements affectant le patrimoine de l’entité sont enregistrés sur le livre-journal :

– soit jour par jour, opération par opération ;

– soit par récapitulation au moins mensuelle.

• Irréversibilité des enregistrements

PCG 921-4 Une procédure de clôture destinée à figer la chronologie et à garantir l’intangibilité des enregistrements est mise en œuvre.

La comptabilité est donc un système d’information qui participe au système de décisions pour la gestion interne de l’organisation.

La comptabilité financière fournit des informations de base utiles à la gestion courante de l’entreprise : gestion des clients, des fournisseurs, de la trésorerie…

La comptabilité analytique participe au choix en matière de politiques de production, de prix, d’investissements, de recrutement du personnel… La comptabilité de gestion permet de retraiter l’information comptable de base pour une analyse plus fine des activités et des résultats. Elle facilite la prise de décisions des managers.

◖ La comptabilité financière : un système d’information outil d’aide à la décision

SYNTHÈSE

IV Applications

Évaluer vos connaissances

QCM 01.01

Quelles sont les propositions exactes ?

1. Histoire de la comptabilité : quelles sont les propositions exactes ?

a) La comptabilité en partie simple est née vers la fin du Moyen-Âge.

b) La comptabilité en partie double a été décrite par Luca Pacioli en 1494.

c) Le Code de commerce promulgué en 1807 prescrit la tenue du journal et du grand livre.

d) Le plan comptable général est publié pour la première fois en 1982.

e) En 2014, le recueil des normes comptables françaises recodifie le PCG.

2. La comptabilité financière permet :

a) de fournir une information prévisionnelle sur l’activité d’une entité.

b) de traduire les opérations d’une entité, sur une période, en données chiffrées.

c) d’établir des documents de synthèse sur le patrimoine d’une entité entre autres.

d) d’analyser en détail le coût de revient des activités.

e) d’aider les partenaires externes de l’entreprise dans leur prise de décision.

f) de fournir des éléments de preuve entre commerçants.

3. Parmi les utilisateurs de la comptabilité, on peut trouver :

a) le fournisseur des véhicules de transport d’une entreprise.

b) les actionnaires réunis en assemblée générale.

c) les salariés dans le cadre du comité d’entreprise.

d) le service des impôts des entreprises.

e) le juge du tribunal de commerce.

f) la banque qui fournit un prêt à l’entreprise.

4. La comptabilité financière se caractérise par :

a) une grande liberté dans l’organisation et la forme des documents fournis.

b) un ensemble de moyens, de procédures, de traitements.

c) un cadre légal contraignant.

d) des données chiffrées modifiées en fonction des besoins des dirigeants.

e) des données économiques adaptées aux besoins des clients.

f) la saisie, le classement, le traitement, l’édition, l’archivage des données comptables.

CORRIGÉ QCM 01.01

1. Histoire de la comptabilité : quelles sont les propositions exactes ?

a) La comptabilité en partie simple est née vers la fin du Moyen-Âge.

b) La comptabilité en partie double a été décrite par Luca Pacioli en 1494.

c) Le Code de commerce promulgué en 1807 prescrit la tenue du journal et du grand livre.

d) Le plan comptable général est publié pour la première fois en 1982.

e) En 2014, le recueil des normes comptables françaises recodifie le PCG.

2. La comptabilité financière permet :

a) de fournir une information prévisionnelle sur l’activité d’une entité.

b) de traduire les opérations d’une entité, sur une période, en données chiffrées.

c) d’établir des documents de synthèse sur le patrimoine d’une entité entre autres.

d) d’analyser en détail le coût de revient des activités.

e) d’aider les partenaires externes de l’entreprise dans leur prise de décision.

f) de fournir des éléments de preuve entre commerçants.

3. Parmi les utilisateurs de la comptabilité, on peut trouver :

a) le fournisseur des véhicules de transport d’une entreprise.

b) les actionnaires réunis en assemblée générale.

c) les salariés dans le cadre du comité d’entreprise.

d) le service des impôts des entreprises.

e) le juge du tribunal de commerce.

f) la banque qui fournit un prêt à l’entreprise.

4. La comptabilité financière se caractérise par :

a) une grande liberté dans l’organisation et la forme des documents fournis.

b) un ensemble de moyens, de procédures, de traitements.

c) un cadre légal contraignant.

d) des données chiffrées modifiées en fonction des besoins des dirigeants.

e) des données économiques adaptées aux besoins des clients.

f) la saisie, le classement, le traitement, l’édition, l’archivage des données comptables.

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