© Éditions Albin Michel, 2019

ISBN : 978-2-226-44866-8

Ce document numérique a été réalisé par Nord Compo.

Je dédie ce livre à toutes celles et à tous ceux qui, amis, proches, familiers, collègues, militants de La France insoumise, ou simples anonymes, m’ont manifesté leur soutien et leur affection dans l’épreuve injuste et douloureuse que j’ai traversée.

C’est dans l’épreuve que l’on compte ses amis : j’ignorais qu’ils étaient si nombreux. Je leur exprime ma très profonde gratitude.

« J’appelle mensonge se refuser à voir certaines choses que l’on voit, se refuser à voir quelque chose comme on le voit. »

Friedrich Nietzsche,
Crépuscule des idoles, 1888.

PROLOGUE

La grande désillusion

« Après sans problèmes

Parle le deuxième

Le premier qui dit la vérité

Il doit être exécuté »

Guy Béart,
La Vérité (chanson), 1968.

C’est l’histoire d’un immense espoir suivi d’une immense désillusion. C’est le combat d’un homme que la « maison Mélenchon » a voulu briser et qui est toujours debout.

J’ai rejoint La France insoumise en août 2017 par adhésion profonde à son programme1, et par enthousiasme pour les qualités d’orateur extraordinaire, de brillant pédagogue, d’exceptionnel charisme, qui avaient fait de Jean-Luc Mélenchon le meilleur candidat que la gauche ait eu depuis longtemps à une élection présidentielle.

Chargé de la formation des militants, j’ai créé puis codirigé l’école de La France insoumise et j’ai participé à la campagne européenne de 2019 comme candidat du mouvement. J’ai cependant progressivement compris, à force de fréquenter l’appareil central, de participer à des réunions internes et de recouper informations et indices, que La France insoumise est une machine autoritaire. Au fil des mois, comme des milliers d’autres militants, j’ai donc été de plus en plus écartelé entre mon adhésion à son projet politique humaniste et mon refus de son fonctionnement antidémocratique.

L’ascension de Jean-Luc Mélenchon est une imposture politique qui se nourrit de l’espoir de millions de Français et du dévouement de milliers de militants. En effet, derrière un double discours permanent, lui-même et l’appareil central de La France insoumise pratiquent le contraire des valeurs et du projet qu’ils affichent. Par cette vaste tromperie, ils trahissent la confiance des électeurs et des militants.

Ils plaident pour une vraie démocratie en France, mais La France insoumise est organisée comme une dictature. Ils disent que Jean-Luc Mélenchon n’est ni le gourou ni le chef du mouvement, mais par l’intermédiaire d’hommes de paille il le gouverne en autocrate. Ils prétendent que c’est un « mouvement gazeux » reposant sur l’autogestion des militants, mais statutairement La France insoumise n’a qu’un seul organe, le bureau, expressément doté des pleins pouvoirs. Ils soutiennent le droit au référendum d’initiative citoyenne – le RIC – exigé par les Gilets jaunes, mais dans La France insoumise son équivalent n’existe pas. Ils exigent que les droits de l’opposition soient respectés à l’Assemblée nationale, mais à l’intérieur, ceux qui expriment des critiques sont calomniés, placardisés ou chassés.

J’ai formulé mes critiques et mes alarmes en interne pendant plusieurs mois. Ce fut en pure perte. Pendant ce temps, la plupart de ceux qui ont exprimé des alertes similaires ont été mis à l’écart ou bannis. J’avais donc décidé de lancer l’alerte publiquement sur la nature autocratique de l’appareil central LFI. Cependant, par respect pour le travail des militants de terrain et par adhésion au programme, je comptais ne le faire qu’après la campagne européenne, donc courant juin 2019.

À l’évidence, l’appareil central de La France insoumise a pris les devants. Sur la base d’une dénonciation infondée, il a orchestré mon bannissement sous un motif déshonorant et mensonger : m’accuser d’un délit de « harcèlement sexuel » dont je suis innocent. Mon innocence est évidente, car les faits allégués – deux compliments sans aucune connotation sexuelle en l’espace d’un semestre –, exposés le 18 avril 2019 par une enquête de Mediapart2, ne relèvent d’aucun délit quel qu’il soit. En justice comme devant la police, il n’y a d’ailleurs aucune plainte, aucune procédure, et aucune enquête : il n’y a rien.

L’appareil central a néanmoins instrumentalisé ce dossier vide pour essayer de me briser. Il a organisé contre moi son propre tribunal, à mon insu puis contre mon gré. Il a refusé de me communiquer précisément de quoi il m’accusait. Il a refusé de me communiquer le rapport d’une instance qui me déclarait coupable sans même m’avoir auditionné. Il a refusé mon droit à un avocat.

Bref, j’ai affronté une tentative de mise à mort sociale.

Ainsi confronté à cette machine à broyer, j’ai été amené à lancer l’alerte plus tôt que prévu, dès avril 2019, sur le fonctionnement antidémocratique du mouvement. Puis j’ai dû affronter ses calomnies, avec l’aide inexorable de mon épouse, de mon avocat et de mes proches.

Abondamment médiatisé, ce combat pour défendre mon honneur a marqué un tournant dans la campagne européenne de La France insoumise – pour son malheur. Cela a en effet provoqué un vaste débat public sur le fonctionnement dictatorial de la direction du mouvement, débat qui se poursuit encore. Cela a massivement mis en lumière la lutte courageuse des nombreux militants lanceurs d’alerte qui, avant moi, se battaient déjà. Cela a déclenché à l’intérieur de l’appareil une réaction en chaîne de libération de la parole qui, hélas, n’a abouti qu’à voir Jean-Luc cadenasser encore davantage la machine au lieu de se remettre en question.

Ses qualités hors normes ont permis, très largement par son seul mérite, de faire réapparaître en France pour la première fois depuis plus de trente ans un grand mouvement politique de gauche antisystème. Malheureusement, ses défauts, hors normes eux aussi, ses lourdes erreurs stratégiques et comportementales, son refus d’organiser l’appareil autrement que comme un régime autoritaire l’ont conduit à son autodestruction politique et à celle de La France insoumise.

Il y a pourtant une quadruple urgence à ce qu’une grande force de gauche antisystème et constructive réussisse à prendre le pouvoir en France.

Il y a urgence écologique. Sous l’effet de notre civilisation productiviste et consumériste, la Terre est entrée dans la sixième extinction de masse des espèces qui y vivent. L’humanité elle-même est menacée de quasi-extinction. Quelles que soient nos différences d’idées politiques sur le reste, il est donc indispensable et littéralement vital que notre économie, nos infrastructures, notre agriculture deviennent écologiques.

Il y a urgence sociale. Sous l’effet de ce que j’ai appelé la « mondialisation malheureuse » dans un précédent ouvrage3, les inégalités s’aggravent dans le partage des richesses produites, au point de déclencher une rébellion aussi vaste, stupéfiante et courageuse que celle des Gilets jaunes.

Il y a urgence économique. Autant l’économie de marché est capable de combler les envies de ceux qui peuvent payer, autant elle est incapable de satisfaire les besoins vitaux de toute la population. Au bénéfice de tous, il faut donc rapidement nationaliser ou renationaliser ce qui relève des besoins vitaux et de services publics évidents : l’eau, l’énergie, la sécurité alimentaire, les autoroutes…

Il y a urgence démocratique. Sous l’effet de la culture individualiste et du progrès spectaculaire du niveau éducatif au siècle dernier, les Français du XXIe siècle refusent d’être infantilisés par des corps intermédiaires et d’être gouvernés sans avoir leur mot à dire. Si nous ne voulons pas continuer encore et encore à donner le pouvoir à tel courant minoritaire pour ensuite le vouer aux gémonies et ainsi de suite, le système du « sauveur politique » élu tous les cinq ans, assorti de représentants qui votent à notre place, doit être remplacé par beaucoup plus de démocratie directe.

Ce livre a donc plusieurs niveaux de lecture.

C’est le récit du procès stalinien que La France insoumise m’a fait subir.

C’est la description du fonctionnement antidémocratique de la maison Mélenchon.

C’est l’exploration précise et documentée de l’affaire du compte de campagne présidentielle.

C’est l’étude de l’échec et des méthodes glaçantes de sa communicante à la tête de la web-télévision Le Média.

C’est l’analyse de la façon dont Mélenchon, personnage de tragédie, a provoqué lui-même sa chute et celle de La France insoumise.

C’est une réflexion concrète sur les chemins possibles de « l’après ».

C’est un appel à bâtir ensemble une grande force politique, démocratique, pour unir le peuple de gauche et vaincre la mondialisation malheureuse.

Repères chronologiques

Mai 68

Jean-Luc Mélenchon est l’un des meneurs lycéens de Mai 68 à Lons-le-Saunier (Jura).

Années 1970

Il milite dans des organisations trotskistes lambertistes : l’Organisation communiste internationale (OCI) et l’UNEF-US (scission de l’UNEF). Puis il adhère au Parti socialiste.

Années 1980

Implanté dans l’Essonne sous la protection de Claude Germon, maire de Massy et cadre du PS, il devient notamment premier secrétaire de la fédération PS de l’Essonne, conseiller général de l’Essonne, adjoint au maire de Massy, sénateur.

Années 1990

Il devient l’un des chefs de file de l’aile gauche du PS. Opposant à la ligne incarnée par Michel Rocard, il soutient en 1993 son accession au poste de premier secrétaire du PS et intègre la direction nationale en étant chargé de la presse. En 1992, il appelle à voter pour le traité européen de Maastricht. En 1997, candidat de l’aile gauche au poste de premier secrétaire du PS contre François Hollande, il obtient 8,8 % des voix.

2000- 2002

Il est ministre délégué à l’Enseignement professionnel dans le gouvernement de cohabitation du Premier ministre Lionel Jospin.

2005

Il appelle à voter contre le traité constitutionnel européen.

2008

Il fait scission du PS et crée son propre parti, le Parti de gauche.

2009

Le Front de gauche, coalition principalement composée du Parti de gauche et du Parti communiste français, est créé. Jean-Luc Mélenchon est élu député européen du Front de gauche.

2012

Candidat du Front de gauche à l’élection présidentielle, il obtient 11,1 % des suffrages exprimés.

2014

Suite à l’échec du Front de gauche aux élections européennes (6,6 % des suffrages exprimés), il se met en retrait de la direction du Parti de gauche.

2016

Il crée le mouvement La France insoumise (LFI) et déclare dissoute la coalition Front de gauche. Le Parti de gauche devient une composante de La France insoumise.

2017

Candidat LFI à l’élection présidentielle, il obtient 19,6 % des suffrages exprimés. Élu député des Bouches-du-Rhône, il devient président du groupe parlementaire LFI à l’Assemblée nationale.

2018

Le 16 octobre, perquisitions au domicile de Jean-Luc Mélenchon, au siège du Parti de gauche, au siège de LFI, et au total sur

15 sites distincts, dans l’affaire du compte de campagne de Jean-Luc Mélenchon pour l’élection présidentielle de 2017 et dans l’affaire des assistants parlementaires européens.

2017- 2019

De multiples départs, exclusions et courriers de protestation de cadres LFI révèlent une longue crise interne à La France insoumise, portant en particulier sur son fonctionnement antidémocratique.

2019

Lors de l’élection européenne de 2019, la liste LFI obtient 6,3 % des voix, ce qui accélère et aggrave la crise interne du mouvement.

1.

La machine à broyer

« Le jugement n’intervient pas d’un coup. C’est la procédure qui insensiblement devient jugement. »

Franz Kafka,
Le Procès, 1925.

L’instant d’avant, il y avait ma vie quotidienne avec ses hauts et ses bas. L’instant d’après, il y a ça et mon cerveau ne peut plus penser à rien d’autre.

C’est un immeuble de vingt étages qui me tombe sur le crâne. Une sorte de décharge électrique part de mon plexus et se propage. Mon cœur se met à cogner comme un tambour, beaucoup trop fort, beaucoup trop vite. Ma gorge se resserre comme si une main m’étranglait. J’essaie de respirer plus amplement mais cela ne marche pas : je me noie. Je sens que la peau de mon dos a soudain durci et qu’elle se recouvre d’une fine pellicule de transpiration. Et surtout, il y a cette douleur au ventre, immédiate, atroce : l’impression d’une grêle de coups de poing et de coups de poignard.

Nous sommes le mercredi 3 avril 2019. J’ai rejoint La France insoumise à l’été 2017, après quelque six années de présence dans le débat public en tant qu’éditorialiste et intellectuel engagé à gauche. Je suis depuis lors coresponsable de l’école de formation politique de La France insoumise, montée avec une autre militante, Manon Le Bretton, grâce au soutien de la responsable du projet du mouvement, Charlotte Girard. Désigné plus tard parmi les candidats LFI à l’élection européenne du 26 mai, je sais que ma place – quatorzième – est inéligible, puisqu’elle supposerait un score inatteignable de 15 % pour que je devienne député européen. Je fais néanmoins campagne très intensivement sur le terrain, réunion publique après réunion publique. Par envie ardente de défendre notre programme. Par goût pour l’exercice pédagogique et scénique. Et parce que, dans le travail collectif avec les militants des diverses villes où je me rends, je trouve la camaraderie franche et l’altruisme sincère.

Au fil des mois, je suis pourtant arrivé à la conclusion que, par-delà les postures et les simulacres, Jean-Luc Mélenchon gouverne en autocrate La France insoumise, elle-même organisée comme une dictature, en contradiction totale avec son combat affiché pour une vraie démocratie. Après un long tiraillement, j’ai donc décidé en janvier que j’exprimerais bientôt mes critiques et mes désillusions publiquement, pour ouvrir un débat public sur la trahison de notre idéal commun. Néanmoins, par respect envers les milliers de militants de terrain qui travaillent avec abnégation à la campagne en cours, j’ai également décidé d’attendre le lendemain de l’élection européenne, c’est-à-dire le mois de juin, pour le faire.

Ce 3 avril est donc encore un matin où j’éprouve un mélange doux-amer d’enthousiasme pour mes activités de campagne, de fatigue du fait du rythme effréné, et de tristesse à mesure que se rapproche l’échéance de mon départ.

En tout état de cause, rien de tout cela ne me prépare au long cauchemar qui va suivre. Le coup de fil survient en milieu de matinée :

« Alexandra Mortet à l’appareil. Je suis membre du comité électoral de La France insoumise. Comme tu le sais, La France insoumise a mis en place un pôle de vigilance et d’écoute contre les violences sexistes et sexuelles. On a reçu un signalement contre toi. »

L’immeuble de vingt étages me tombe sur le crâne.

« Quoi ?... C’est une blague ?

– Non, non. C’est tout à fait sérieux. Une jeune femme, Elsa P., t’a signalé. Elle était une de tes étudiantes à Sciences po en 2017. Elle t’accuse de harcèlement sexuel. Le comité électoral voudrait…

– Attends, mais c’est de la folie ! C’est grave !

– Avant de prendre une décision, le comité électoral souhaiterait en parler avec toi et te poser des questions. J’en ai été chargée avec deux autres membres du comité.

– Mais putain, c’est n’importe quoi !!! Je suis innocent, je te jure sur tout ce que tu veux que je suis innocent. Tu m’entends ? »

Mes mains se figent. Celle qui tient mon téléphone portable est prise de tremblements. J’ai la nausée. Un bref silence à l’autre bout du fil, sans doute pour me laisser le temps de redescendre d’un ton.

« Excuse-moi, dis-je. C’est juste que… C’est dégueulasse. C’est dégueulasse qu’un truc pareil me tombe sur la gueule. Harcèlement sexuel, tu te rends compte ?

– Je comprends. C’est une situation difficile. Peux-tu venir au siège samedi en fin de matinée ?

– Oui. Je peux. On en parlera au siège mais je veux te dire tout de suite ceci : je n’ai jamais dit ou fait quoi que ce soit à cette femme qui soit inapproprié. Jamais.

– On en parle samedi. »

Mon interlocutrice raccroche. Une question me percute sitôt cette conversation terminée : dois-je en parler à ma femme ?

Cela ne peut pas tomber plus mal. Depuis l’automne 2017, mon épouse, Katyusha, est responsable des relations publiques du Média. Il s’agit de la web-TV d’information et de débat d’idées lancée par Sophia Chikirou, qui fut la communicante en chef de la campagne présidentielle de Jean-Luc Mélenchon et qui est en symbiose avec ce dernier. À force de management autoritaire, la « saison 1 » du Média s’est terminée par la démission en catastrophe de Sophia Chikirou, pour échapper in extremis à une motion de défiance doublée d’une menace de démission collective de l’écrasante majorité des journalistes si elle restait en poste. Journaliste la plus expérimentée et la plus respectée dans la rédaction, Aude Lancelin lui a succédé et pilote la « saison 2 », qui doit s’achever dans trois mois.

Les audiences du Média ont depuis lors grimpé en flèche et restent au beau fixe, de sorte que la campagne imminente de financement participatif, nécessaire pour résorber la dette apparemment laissée par la gestion précédente, se présente très bien. Cependant, ces derniers jours il devient de plus en plus clair qu’une coalition d’adversaires d’Aude Lancelin se prépare à obtenir, à l’occasion de l’assemblée générale imminente du Média, qu’elle soit destituée de la présidence de l’entreprise de presse.

Autrement dit, lorsque je reçois ce coup de fil, Katyusha traverse déjà de son côté une situation professionnelle de crise extrême, ce qui la met dans un état de tension physique, nerveuse et émotionnelle maximale. Je décide donc pour l’heure de ne pas surcharger ses épaules en y ajoutant mes problèmes. Je me dis – à tort – que je dois affronter cette épreuve seul. Et puis, à ce stade, j’en suis encore à croire que, puisque je suis innocent, la rencontre de samedi au siège suffira pour que cesse cette histoire de fous.

Samedi 6 avril, fin de matinée. J’arrive au siège de La France insoumise, qui occupe tout un étage d’un bâtiment sis rue de Dunkerque, à un jet de pierre de la gare du Nord et du domicile de Jean-Luc. Triple nœud à l’estomac, gorge cadenassée, nausée. Je suis accueilli par les trois personnes déléguées par le comité électoral. Alexandra Mortet, qui m’a appelé trois jours plus tôt, est, outre sa participation au comité électoral, assistante parlementaire de la députée LFI Mathilde Panot. Laura Golygowski est militante LFI à Toulon. Christian Audouin, du Limousin, a longtemps milité au Parti communiste, dont il a été plusieurs fois le candidat aux législatives à partir des années 1970 dans la circonscription corrézienne de Jacques Chirac. Dans les années 2010, il a rejoint le Front de gauche1 puis La France insoumise.

Nous nous installons à la table de réunion du bureau habituellement utilisé par Manuel Bompard, le no 2 du mouvement. J’ai passé les trois derniers jours à fouiller ma mémoire et mes archives, pour pouvoir leur démontrer d’emblée que mon innocence est une évidence absolue. Je demande à faire une déclaration avant toute question de leur part. Ils acceptent.

Je commence par leur lire la définition du harcèlement sexuel dans le Code pénal : « Le harcèlement sexuel est le fait d’imposer à une personne, de façon répétée, des propos ou comportements à connotation sexuelle ou sexiste qui soit portent atteinte à sa dignité en raison de leur caractère dégradant ou humiliant, soit créent à son encontre une situation intimidante, hostile ou offensante. […] Est assimilé au harcèlement sexuel le fait, même non répété, d’user de toute forme de pression grave dans le but réel ou apparent d’obtenir un acte de nature sexuelle2. »

Cela rappelé, je leur dis qu’il n’y a donc jamais eu de harcèlement sexuel de ma part envers Elsa P., qui était inscrite à deux conférences que j’assurais à Sciences po entre 2016 et 2017. Je ne lui ai jamais adressé des propos à connotation sexuelle. Je n’ai jamais eu envers elle un comportement à connotation sexuelle. Je n’ai jamais exercé de pression sur elle. Je n’ai jamais eu avec elle des contacts fréquents. En l’espace d’une année, je lui ai adressé extrêmement peu de mails, qui se bornaient à la complimenter sur son travail d’étudiante et à de brefs échanges sur des sujets politiques. Une seule fois, à son initiative, nous avons parlé d’un sujet personnel. C’était une conversation dans la cour du campus. Elle s’est confiée à moi au bord des larmes sur un harcèlement de rue qu’elle avait subi : un inconnu l’avait sifflée dans la rue. Je n’ai alors fait qu’écouter et compatir.

Je leur explique que, plus largement, mes échanges avec mes étudiants en dehors de la salle de classe s’inscrivent dans une démarche intellectuelle, politique et professionnelle. Je détecte dans chacune de mes classes les étudiants les plus idéalistes parmi ceux qui sont les plus brillants. Ce sont aussi bien des garçons que des filles. Mes discussions avec eux, sur des sujets du cours ou sur des sujets d’actualité, me permettent d’échapper aux idées reçues de ma propre génération et de capter les nouveaux clivages, les nouveaux courants d’idées qui sont en germe dans la jeunesse. Cela me permet également d’identifier des profils à fort potentiel d’engagement politique ou humanitaire, auxquels je pourrais donc proposer ultérieurement de rejoindre les combats politiques dans lesquels je m’investis déjà. Plus prosaïquement, cela me permet aussi de repérer des profils qui pourraient travailler pour moi après leurs études : par exemple pour rejoindre telle équipe que je pilote dans mes activités professionnelles, ou pour m’aider à me documenter en vue de tel livre que je prépare.

C’est dans ce cadre que j’ai eu des échanges avec Elsa P. Je la trouvais brillante malgré un manque manifeste de confiance en elle ; et idéaliste, d’ailleurs déjà engagée comme activiste écologiste. Elle n’était du reste pas la seule avec qui j’ai eu ce type de discussions. Par exemple, dans la même promotion, après avoir parlé de leur avenir, tel étudiant s’est engagé en politique, telle étudiante est partie travailler chez Amnesty, telle autre s’est lancée dans une carrière de chercheuse en sciences humaines. Évidemment, ils ont fait ces choix de vie avant tout par eux-mêmes. Mais je crois pouvoir écrire que j’y ai contribué et j’en suis fier.

Alexandra Mortet qui, comme les deux autres, prend des notes, constate que mon exposé répond déjà à presque toutes les questions qu’ils avaient prévues. Elle précise qu’il en reste cependant quelques-unes. Alternativement, les trois me les posent.

« Tu as cessé d’enseigner à Sciences po en 2017. Pour quel motif ?

– J’étais enseignant vacataire à Sciences po depuis plusieurs années. L’administration m’a annoncé par mail qu’après avoir envisagé de renouveler mes deux cours, ils ne souhaitaient finalement plus faire appel à moi à la rentrée de l’année académique 2017-2018.

– Est-ce qu’ils t’ont dit que c’était parce que tu avais été signalé à leur cellule de veille sur le harcèlement sexuel ? Concernant Elsa P., justement. »

Très violente douleur au thorax.

« Non, je ne savais pas. Vous me l’apprenez. Sciences po a cessé de me confier des cours mais ils ne m’ont jamais dit qu’Elsa P. m’avait dénoncé à leur cellule de veille sur le harcèlement sexuel.

– Plus exactement, une de ses amies t’a dénoncé, la concernant. »

Mon visage est devenu inexpressif. Je suis assommé par le choc. Et soudain, sursaut d’indignation :

« Mais enfin, c’est complètement dingue !!! Je me fais dénoncer auprès de Sciences po pour harcèlement sexuel, personne ne m’en parle, personne ne m’interroge, mes cours sont simplement non renouvelés, et tout le monde trouve ça normal ? »

Les questions continuent :

« Cette discussion que tu as eue avec elle dans la cour du campus… Elle dit qu’à cette occasion tu lui as touché l’épaule. Que sur le moment elle a pris ça comme un geste de gentillesse mais qu’elle se demande si ce n’était pas, disons, autre chose… Qu’est-ce que tu réponds à ça ?

– Je vous l’ai dit, elle s’est confiée à moi sur un harcèlement de rue qu’elle avait subi et elle était au bord des larmes. On était dans la cour du campus. Je m’en souviens très bien, parce que quand vous êtes enseignant ce genre de situation ne vous arrive pas tous les jours. Elle commençait à pleurer, je n’allais pas rester planté là sans bouger. Alors je lui ai touché l’épaule pour marquer ma compassion. Faire plus aurait été déplacé. »

Notes

1. Jean-Luc Mélenchon, L’Avenir en commun. Le programme de la France insoumise et son candidat, Seuil, 2016.

2. Mediapart, « Accusé de harcèlement sexuel par LFI, Thomas Guénolé est écarté », 18 avril 2019.

3. Thomas Guénolé, La Mondialisation malheureuse, préface de Bertrand Badie, First, 2016.

1. Front de gauche : coalition de partis composée principalement du Parti communiste français et du Parti de gauche, le parti créé par Jean-Luc Mélenchon lorsqu’il a quitté le Parti socialiste. Cette coalition, lancée à l’occasion des élections européennes de 2009, sera déclarée dissoute par Mélenchon en 2016.

2. Article 222-33 du Code pénal.