Trajectoires et origines

Enquête sur la diversité des populations en France

Cris Beauchemin, Christelle Hamel et Patrick Simon (dir.)

Éditeur : Ined Éditions

Année d’édition : 2016

Date de mise en ligne : 15 décembre 2021

Collection : Grandes Enquêtes

EAN électronique : 9782733290156

http://books.openedition.org

Édition imprimée

EAN (Édition imprimée) : 9782733280041

Nombre de pages : 624

Référence électronique

BEAUCHEMIN, Cris (dir.) ; HAMEL, Christelle (dir.) ; et SIMON, Patrick (dir.). Trajectoires et origines : Enquête sur la diversité des populations en France. Nouvelle édition [en ligne]. Paris : Ined Éditions, 2016 (généré le 16 décembre 2021). Disponible sur Internet : <http://books.openedition.org/ined/676>.

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© Ined Éditions, 2016

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Pays d’immigration depuis plus d’un siècle, la France est une société multiculturelle où la diversité des origines atteint un niveau sans précédent. Mais la situation des populations liées à l’immigration, objets d’idées reçues et de représentations stéréotypées, reste mal connue.

Souhaitant répondre à ce besoin de connaissances statistiques, l’Ined et l’Insee se sont associés pour réaliser une enquête d’envergure sur la diversité des populations en France et l’étude des discriminations. Réalisée auprès de 22 000 personnes, l’enquête Trajectoires et Origines (TeO) marque une nouvelle étape dans les recherches quantitatives sur les personnes immigrées et leurs descendants.

L’origine est-elle en soi un facteur d’inégalités ou simplement de différenciation dans l’accès aux différentes ressources de la vie sociale ? TeO offre des pistes de réflexion en accordant une grande place à la reconstitution des trajectoires scolaires, professionnelles, matrimoniales ou en explorant l’accès au logement et à la santé.

L’un des apports majeurs de cet ouvrage, aboutissement de l’enquête TeO, est de combiner une approche à la fois objective et subjective de la discrimination en étudiant, pour la première fois l’expérience du racisme subi, et en ouvrant des perspectives méthodologiques sur l’étude de préjudices vécus du fait de l’origine, la religion ou la couleur de peau.

Cris Beauchemin

Cris Beauchemin est chercheur à l’Ined dans l’unité Migrations internationales et minorités et professeur associé au département de démographie de l’Université de Montréal. Il est l’un des trois coordonateurs, à l’Ined, de l’enquête TeO. Ses récents travaux portent sur les migrations internationales et les relations que les migrants et leurs enfants, entretiennent avec leur pays d’origine : investissements, relations familiales, migrations de retour… Ses recherches ont notamment montré l’importance des familles transnationales africaines. Il a conduit le projet Mafe (Migrations entre l’Afrique et l’Europe) et participe au projet Temper (Temporary versus permanent migration). Il est membre des comités de rédaction de la revue International Migration Review et de Population et sociétés.

Christelle Hamel

Christelle Hamel est sociologue, chercheuse à l’Ined, co-responsable de l’unité de recherche Démographie, genre et sociétés. Ses travaux antérieurs portent sur les rapports de genre chez les jeunes issus des immigrations maghrébine et turque, notamment la période de jeunesse, la conjugalité et l’expérience du racisme. Elle a aussi conduit des recherches sur le mariage forcé. Elle est également responsable de l’enquête Violences et rapports de genre : contextes et conséquences des violences subies en France.

Patrick Simon

Patrick Simon est sociodémographe, directeur de recherche à l’Ined et chercheur associé au CEE à Sciences Po. Ses recherches portent sur les processus d’intégration des immigrés et de leurs descendants dans les sociétés multiculturelles et sur les discriminations ethno-raciales. Outre la co-coordination de l’enquête TeO, il a participé à de nombreux projets européens sur la citoyenneté multiculturelle, les politiques d’intégration, les secondes générations en Europe et les dimensions spatiales de l’intégration sociale. Il préside l’Alliance de Recherche sur les Discriminations (ARDIS) dans le DIM « Genre, Inégalités, Discriminations » de la région Île-de-France.

Sommaire

Remerciements

Cris Beauchemin, Christelle Hamel et Patrick Simon

Préface

La science par dérogation, ou comment l’enquête TeO a rempli sa mission

François Héran

Les auteurs

Introduction

Patrick Simon, Cris Beauchemin et Christelle Hamel

Une enquête innovante

Une enquête sous haute surveillance

Le contenu du livre

Partie I. Diversité des origines et des trajectoires

Chapitre 1

Histoires migratoires et profils socioéconomiques

Cris Beauchemin, Bertrand Lhommeau et Patrick Simon

Introduction

I. La diversité des histoires migratoires

II. Les migrants en France métropolitaine : une population contrastée dès l’arrivée

III. Descendants d’immigré(s) : des différences structurelles selon l’origine

Conclusion

Chapitre 2

Hommes et femmes en migration : vers un rapprochement des profils et des trajectoires

Cris Beauchemin, Catherine Borrel et Corinne Régnard

I. La féminisation de la population immigrée

II. Hommes et femmes : la convergence des profils

III. Quitter la France : des attitudes sexuées ?

Conclusion

Chapitre 3

Liens transnationaux et intégration : entre ici et là-bas

Cris Beauchemin, Hugues Lagrange et Mirna Safi

Introduction

I. L’éventail des pratiques transnationales

II. Le transnationalisme, une affaire d’origine ?

III. Le transnationalisme des descendants d’immigrés : transmission familiale et/ou réaction sociale ?

Conclusion

Chapitre 4

Les pratiques linguistiques : langues apportées et langues transmises

Stéphanie Condon et Corinne Régnard

I. Le bagage linguistique des immigrés acquis durant l’enfance

II. La pratique de la langue française

III. La pratique de langues étrangères

IV. De la réception à la maîtrise des langues de l’immigration par les descendants

Conclusion : le plurilinguisme, une ressource sous-évaluée ?

Partie II. L’accès aux ressources scolaires, sociales et professionnelles

Chapitre 5

Les ressources scolaires des immigrés à la croisée des histoires migratoires et familiales

Laure Moguérou, Yaël Brinbaum et Jean-Luc Primon

I. Trois types de migration qui influent sur le niveau de diplôme

II. Les immigrés arrivés enfants ou adolescents dans le système scolaire français

III. Les immigrés pour études

IV. Les immigrés ayant fait toute leur scolarité à l’étranger

Conclusion

Chapitre 6

Les trajectoires du primaire au supérieur des descendants d’immigrés et de natifs d’un DOM

Yaël Brinbaum, Laure Moguérou et Jean-Luc Primon

I. Des difficultés dès l’entrée à l’école primaire

II. Des orientations différenciées dans le secondaire

III. De nombreux jeunes terminent leur formation initiale du second cycle secondaire sans diplôme

IV. Les voies de la scolarisation au lycée

V. L’obtention du baccalauréat

VI. L’accès à l’enseignement supérieur et les niveaux atteints diffèrent selon les origines migratoires

Conclusion

Chapitre 7

Situation sur le marché du travail : statuts d’activité, accès à l’emploi et discrimination

Yaël Brinbaum, Dominique Meurs et Jean-Luc Primon

Introduction

I. Panorama des statuts d’occupation des migrants et des descendants de migrant(s)

II. Descendants d’immigré(s) : mécanismes d’entrée dans le marché du travail

Conclusion

Chapitre 8

Emplois, salaires et mobilité intergénérationnelle

Dominique Meurs, Bertrand Lhommeau et Mahrez Okba

Introduction

I. Catégories socioprofessionnelles et secteurs d’activité des immigrés et des descendants

II. Les temps contraints par le travail : horaires et temps de trajet

III. Les inégalités de salaires selon l’origine et le sexe

IV. Des héritages socioprofessionnels différents selon les origines

Conclusion

Chapitre 9

Migration et conditions de vie : leur impact sur la santé

Christelle Hamel et Muriel Moisy

I. L’évolution des sources de données sur la santé

II. L’état des savoirs sur la santé des migrants et les pistes de recherche

III. L’approche de la santé, des conditions de vie et des circonstances de la migration

IV. Les disparités en matière de santé selon l’âge et l’origine des immigrés

V. La diversité des conditions de vie et des causes d’altération de la santé

VI. Histoire migratoire et déclaration d’un état de santé altéré

Conclusion

Partie III. Les dynamiques familiales

Chapitre 10

Former un couple en contexte multiculturel

Christelle Hamel, Bertrand Lhommeau, Ariane Pailhé et Emmanuelle Santelli

Introduction

I. Mise en couple et migration

II. Les comportements conjugaux des descendant-e-s d’immigrés

Conclusion

Chapitre 11

Avoir des enfants en contexte migratoire

Ariane Pailhé et Christelle Hamel

Introduction

I. L’histoire féconde des migrants

II. L’histoire féconde des descendants d’immigrés

Conclusion

Chapitre 12

Proximités résidentielles entre parents et enfants entrant dans l’âge adulte

Hugues Lagrange

I. Vivre avec ses parents : la cohabitation selon l’origine et le lien à la migration

II. Les calendriers de décohabitation

III. Les facteurs de décohabitation

IV. Vivre près de ses parents

Conclusion

Partie IV. Discrimination et racisme : la prise en compte des perceptions

Chapitre 13

La mesure des discriminations dans l’enquête TeO

Maud Lesné et Patrick Simon

Introduction

I. Mesurer les discriminations : retour sur expériences et choix des questions dans TeO

II. Objectiver les discriminations : du questionnaire à l’analyse

III. Que mesure-t-on avec les indicateurs de discrimination ?

Conclusion

Chapitre 14

Les discriminations en France : entre perception et expérience

Yaël Brinbaum, Mirna Safi et Patrick Simon

Introduction

I. Panorama des discriminations mesurées dans TeO

II. Où se tient la discrimination ?

III. Le motif ethno-racial prédomine

IV. Les discriminés sont-ils égaux devant la discrimination ?

V. La perception et l’expérience des discriminations au fil des générations

Conclusion

Chapitre 15

La place du racisme dans l’étude des discriminations

Christelle Hamel, Maud Lesné et Jean-Luc Primon

Introduction : la courte histoire de l’étude scientifique du racisme

I. L’enregistrement de l’expérience du racisme dans l’enquête TeO

II. Le racisme et les origines

III. Les caractéristiques sociales associées à l’expérience du racisme

IV. Les espaces du racisme

V. Discriminations raciales et racisme explicite : le racisme en actes dans la sphère du travail

VI. Un racisme à l’encontre de la population majoritaire ?

Conclusion

Chapitre 16

L’habitat des immigrés et des descendants : ségrégation et discriminations perçues

Jean-Louis Pan Ké Shon et Claire Scodellaro

I. La place centrale du logement social chez les immigrés

II. Une ségrégation perçue importante en logement social, mais davantage en quartiers sensibles

III. Les immigrés d’Afrique, du Maghreb et de Turquie sont plus nombreux en quartiers précarisés

IV. L’occupation différenciée des espaces résidentiels et sociaux

V. Une forte mobilité qui contredit l’image convenue d’enfermement spatial

VI. La discrimination au logement est particulièrement sensible pour les immigrés d’Afrique et du Maghreb

Conclusion

Partie V. Questions d’identités

Chapitre 17

La fabrique du citoyen : origines et rapport au politique en France

Vincent Tiberj et Patrick Simon

I. La participation civique

II. Le positionnement politique

Conclusion

Chapitre 18

Les registres de l’identité

Les immigrés et leurs descendants face à l’identité nationale

Patrick Simon et Vincent Tiberj

I. La matrice des identités

II. La saillance de l’origine

III. Les déterminants de l’identité

IV. Origine, nationalité et sentiment d’appartenance

VI. L’ici et là-bas : concurrence ou complémentarité des identités nationales ?

VII. Définir son origine

VIII. Être Français ou avoir l’air Français ?

Conclusion : l’incorporation de l’identité nationale et la formation d’une identité minoritaire

Chapitre 19

Sécularisation ou regain religieux : la religiosité des immigrés et de leurs descendants

Patrick Simon et Vincent Tiberj

I. Religion et religiosité dans l’immigration

II. Sécularisation et transmission intergénérationnelle de la religiosité

III. Religiosité et frontières sociales

Conclusion

Chapitre méthodologique

Échantillonnage, collecte et pondérations de l’enquête Trajectoires et origines

Élisabeth Algava et Bertrand Lhommeau

Introduction

I. Un échantillon complexe à bâtir

II. La constitution des échantillons

III. Le déroulement de la collecte

IV. La pondération de l’échantillon

Conclusion

Conclusion générale

Diversité des origines et émergence des minorités

Cris Beauchemin, Christelle Hamel et Patrick Simon

Inégalités, discriminations et identité

D’une génération à l’autre

Vers une prochaine enquête

Remerciements

Cris Beauchemin, Christelle Hamel et Patrick Simon

Au moment de publier l’ouvrage ponctuant plusieurs années de travail de préparation puis d’exploitation de l’enquête TeO, nous souhaitons remercier toutes celles et tous ceux qui y ont pris part et rendu possible cette aventure collective. Notre gratitude va en premier lieu à François Héran, directeur de l’I ned au moment de la conception de l’enquête, qui l’a soutenue sans faille tout au long des quatre années de préparation puis de réalisation, apportant son soutien scientifique et politique durant les moments difficiles où sa légitimité fut contestée. Ce soutien a été prolongé par Chantal Cases lorsqu’elle a repris la direction de l’Ined. Elle s’est montrée attentive à permettre que l’exploitation des données se déroule dans les meilleures conditions, s’inquiétant avec sollicitude de l’avancement de nos travaux.

Une opération de collecte de grande envergure comme celle-ci n’aurait pu être conduite sans un partenariat étroit avec nos collègues de l’Insee, aussi bien dans la gouvernance du projet que dans sa conception et sa mise en œuvre. Stéfan Lollivier, alors directeur des statistiques démographiques et sociales, a porté l’enquête pour l’inscrire dans le programme de travail de l’Insee. Guy Desplanques, chef du département de la Démographie, puis Pascale Breuil, cheffe de l’unité des Études démographiques et sociales, ont supervisé sa conception et sa réalisation. Nos collègues de la cellule Statistiques et Études sur l’immigration, Catherine Borrel, cheffe de la cellule, Elisabeth Algava, puis Bertrand Lhommeau, responsables de l’enquête, Jacqueline Perrin-Hayes et Pascal Germé, ont joué un rôle central dans toutes les phases de l’enquête, depuis sa conception jusqu’à la mise à disposition des données, un an seulement après la fin de la collecte. Cécile Ménard, puis Pascale Pietri-Bessy, cheffes de projet en organisation statistique ont assuré la coordination des opérations à l’Insee et le déroulement de la collecte. La collecte proprement dite a été conduite par les équipes de l’Insee et nous remercions chaleureusement les directions régionales et les enquêteurs et enquêtrices qui ont fait vivre le questionnaire sur le terrain et recueilli les morceaux de vie que les enquêtés ont bien voulu nous confier.

La conception de l’enquête, et notamment du questionnaire, doit beaucoup à un groupe pluri-disciplinaire de collègues. Pour la plupart, ils ont également participé au groupe élargi d’exploitation. Que Maryline Bèque, Yaël Brinbaum, Martin Clément, Stéphanie Condon, Hugues Lagrange, Maud Lesné, Dominique Meurs, Laure Moguerou, Muriel Moisy, Mahrez Okba, Ariane Pailhé, Jean-Louis Pan-Ké-Shon, Jean-Luc Primon, Corinne Régnard, Mirna Safi, Emmanuelle Santelli et Vincent Tiberj trouvent ici la marque de notre gratitude pour leurs apports respectifs à notre travail collectif. Les coordinateurs et la coordinatrice de l’enquête à l’Ined ont été merveilleusement assistés dans cette tâche par Karine Wigdorowicz, Stéphane Bernard et Amélie Charruault. Ces dernier-e-s ont également contribué à la préparation des fichiers de données et à leur documentation. La préparation de la publication proprement dite de l’ouvrage a été supervisée par Jean-Marc Rohrbasser pour le comité de lecture des ouvrages. Nous le remercions pour sa bienveillante patience et sa bonne humeur, de même que l’ensemble des relecteurs anonymes qui nous ont fait bénéficier de leurs remarques attentives. L’édition de l’ouvrage a été remarquablement réalisée par Martine Rousso-Rossmann et Nicole Berthoux, sous la responsabilité de Dominique Paris, puis d’Agnès Belbezet.

Une telle enquête n’aurait pas été possible sans le soutien financier de nombreuses institutions intéressées par les questions d’intégration et de discrimination. Outre bien entendu l’Insee et l’Ined, citons l’Acsé, l’Afpa, l’ANPE, l’ANR, la Dares, la Drees, la Halde, l’Iaurif-Îdf et l’Onzus. Réunies au sein du comité d’orientation avec des personnalités scientifiques, les institutions finançant l’enquête ont ainsi accompagné son déroulement.

Cet ouvrage est avant tout un hommage aux enquêtés et enquêtées qui ont bien voulu partager leurs expériences et trajectoires témoignant de la diversité de la France contemporaine.

Cris Beauchemin, Christelle Hamel, Patrick Simon

Responsables scientifiques
de l’enquête Trajectoires et Origines

Préface

La science par dérogation, ou comment l’enquête TeO a rempli sa mission

François Héran

Pour qui suit l’actualité politique et sociale avec un minimum d’attention, l’enquête Trajectoires et origines, sous-titrée Enquête sur la diversité des populations en France, n’est pas une inconnue. Sa réalisation conjointe par l’Ined et l’Insee remonte aux années 2008 et 2009 ; son lancement avait fait quelque bruit à l’époque (j’y reviendrai) et nombre d’articles, de documents de travail ou de thèses ont contribué depuis à entretenir l’intérêt du public pour cette enquête et à populariser son acronyme, TeO. Mais on manquait d’un recueil de référence qui rassemble ces publications, les élargisse et les systématise. C’est chose faite à présent, grâce à la vaste équipe de collaborateurs animée par Cris Beauchemin, Christelle Hamel et Patrick Simon. Au-delà de l’Ined et de l’Insee, les porteurs du projet ont accepté très tôt d’ouvrir l’accès au fichier de l’enquête. Ils ont pu réunir ainsi les contributions de plusieurs universités ou organismes de recherche, dont je tiens à saluer la présence au sein de cet ensemble.

Il faut le souligner d’emblée, l’enquête TeO est un aérolithe dans le ciel de la recherche et de la statistique publiques. Combien d’enquêtes, en effet, ont exploré en profondeur le parcours des immigrés et de leurs descendants, leur insertion dans la société française, les réussites et les obstacles qui jalonnent leur trajectoire sur deux générations, y compris les expériences de discrimination ? L’unique précédent comparable est l’enquête Mobilité géographique et insertion sociale (MGIS), réalisée en 1992 par Michèle Tribalat, chercheuse à l’Ined. Menée en collaboration avec l’Insee, cette enquête pionnière s’était concentrée sur un éventail de sept courants migratoires d’ancienneté variable et s’était soldée par des publications remarquées. Elle demeure aujourd’hui une référence pour qui veut suivre le processus d’intégration des migrants en France dans la seconde moitié du xxe siècle. Son questionnaire retraçait non seulement leur parcours personnel, mais remontait aussi à la génération précédente : c’était la première fois qu’une enquête française d’envergure était autorisée par les instances de contrôle, le Cnis et la Cnil1, à recueillir des informations sur les pays de naissance et la première nationalité des parents, ouvrant ainsi la voie à l’étude comparée de ce qu’on appelle désormais la « première génération » (les migrants venus s’installer en France) et la « deuxième génération » (leurs enfants nés ou élevés sur place). Comme l’enquête MGIS couvrait rétrospectivement plusieurs décennies, il n’était pas nécessaire de l’actualiser à intervalle resserré, car l’adjonction de quelques années d’observation n’eût guère modifié le tableau d’ensemble. Mais cet argument ne justifie pas qu’on ait laissé s’écouler seize années entre MGIS et TeO ! Pourquoi un tel délai ?

La première raison, et non des moindres, est le coût de telles enquêtes. Coût de collecte, d’abord, dû à la complexité du questionnaire. L’objectif est de retracer les parcours des migrants et de leurs descendants dans leurs multiples dimensions : géographique, résidentielle, familiale, éducative, professionnelle, religieuse, civique, sans oublier les réseaux de relations, les activités culturelles et, en outre, les perceptions des intéressés sur leur parcours. D’où des centaines de questions à poser face à face, au besoin par le truchement d’interprètes, sur une durée moyenne de près d’une heure. Coût d’accès aux minorités concernées, ensuite. Car il n’existe en France aucun registre de population qui offre une base de sondage permettant d’atteindre d’emblée les descendants de migrants. Le recensement, en effet, comporte des questions sur les origines, y compris celles des migrants naturalisés Français, mais limitées à leur propre génération, sans remonter à celle des parents. Aussi l’Insee fut-il contraint de préparer l’enquête TeO en envoyant ses agents recopier des milliers d’actes de naissance, avec l’autorisation des juges d’instance, afin d’identifier les enfants d’immigrés susceptibles d’entrer dans l’échantillon.

Qu’on n’imagine pas que les subventions officielles aient coulé à flots pour financer l’enquête TeO ! Dans le vif débat qui a entouré son lancement, un commentateur peu au fait du financement des enquêtes publiques mais convaincu que l’intérêt menait le monde, s’était imaginé que la première motivation des porteurs du projet était l’attrait des subventions, censées arroser généreusement les études sur la « diversité » dans notre pays. Rien n’est plus éloigné de la vérité. Ni l’Insee ni l’Ined n’étaient en mesure de couvrir la totalité des frais de collecte ; il fallut remuer ciel et terre pour réunir un tour de table ministériel viable, complété par les apports décisifs de plusieurs agences ou autorités, auxquelles va toute notre gratitude2. N’ayant pu contrôler la rédaction du questionnaire, la direction des populations et des migrations, alors en voie d’absorption par le ministère de l’Immigration, s’abstint de prendre part au financement de l’enquête, laissant ce soin à la Drees, la direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques, commune au ministère de la Santé et au ministère des Affaires sociales. La chasse aux subventions nécessaires à la réalisation de l’enquête TeO exigea de la part des porteurs du projet des efforts exténuants, illustrant le déficit chronique de grandes infrastructures dont souffre la recherche française en sciences sociales. Je tiens à rendre hommage ici à ces jeunes chercheurs, qui n’ont pas ménagé leur peine pour monter cette opération contre vents et marées, alors qu’ils prenaient le risque, ce faisant, de différer de plusieurs années le temps des publications.

On en arrive ainsi à cet autre facteur qui explique qu’il ait fallu attendre si longtemps le lancement d’une nouvelle enquête sur l’intégration des immigrés et de leurs descendants. Quinze ans après l’enquête MGIS, il fallait lever une nouvelle génération de chercheurs à l’Ined, ou de statisticiens à l’Insee. Or les effectifs initiaux étaient dérisoires au regard des besoins. À la tête de l’Ined depuis la fin des années 1990, j’ai bénéficié sur ce point de l’appui décisif du conseil scientifique et du conseil d’administration, qui ont soutenu la création en 2002 d’une unité de recherche « Migrations internationales et minorités » et accepté de l’étoffer par des recrutements au meilleur niveau, tandis que, parallèlement, l’Insee mobilisait davantage ses troupes sur la question migratoire. Ces équipes renouvelées et rajeunies ont vaillamment porté le projet de l’enquête TeO. Mais susciter l’avènement d’une nouvelle génération de chercheurs fut évidemment une affaire de longue haleine.

Reste à évoquer l’inquiétude, voire l’hostilité, suscitée par le projet même de l’enquête TeO. Ses concepteurs avaient construit un questionnaire qui étudiait l’intégration des migrants au fil du temps dans les diverses facettes de la vie sociale, mais ils souhaitaient le compléter par un volet aussi détaillé que possible sur l’expérience des discriminations. Comment étudier les discriminations sans prendre en compte les catégories maniées par leurs auteurs ? Faute de pouvoir interroger ces derniers, l’enquête devait miser sur la capacité des victimes à ressentir et à décrire les discriminations subies. Or, il était hors de question que l’enquête TeO puisse recourir au « référentiel ethno-racial » en usage dans les recensements des États-Unis ou du Royaume-Uni, à savoir une liste de « races », éventuellement subdivisées en aires culturelles, que la personne interrogée aurait été invitée à cocher sur une ou plusieurs cases.

Une première solution a consisté à poser des questions sur les diverses expériences vécues de discrimination ou de traitement injuste, après quoi une longue liste de motifs possibles était proposée, dont le pays d’origine, le patronyme, le quartier de résidence, la couleur de peau, l’accent, etc. Elles ont été conservées dans la version définitive du questionnaire et l’on pourra en trouver ici des exploitations approfondies. Il est donc possible, dans l’enquête TeO, de savoir dans quelle proportion les personnes discriminées imputent leur discrimination à tel ou tel motif, y compris l’apparence physique et la couleur de peau. L’inverse, en revanche, n’est pas possible : quelle est la probabilité de subir une discrimination quand on a le malheur d’être perçu comme noir, comme asiatique, comme maghrébin, mais aussi comme blanc, etc.? C’est un peu comme si l’on connaissait la proportion de touristes parmi les visiteurs du Louvre une année donnée (elle est très élevée), sans savoir quelle probabilité on a de visiter le Louvre lorsqu’on est touriste (elle est bien plus faible) ni même avoir une approximation du nombre de touristes dans l’année.

Louis Schweitzer, qui présidait alors la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité (la Halde) et qui suivait avec un vif intérêt le sort de l’enquête TeO au point de la cofinancer, s’était prononcé en faveur d’une seconde solution, dite de l’hétéro-perception : commencer par une question du genre « Vous sentez-vous perçu comme noir ? », avant de demander : « si oui, avez-vous été discriminé pour cette raison ? ». Il ne s’agissait là que d’un canevas, la question devant sans doute être ventilée selon le contexte : famille, travail, espace public, administration… Plusieurs tentatives furent étudiées en ce sens, mais elles se heurtèrent à une opposition résolue de la part de l’association SOS-Racisme : elle ne voyait dans la « solution Schweitzer », comme on l’appela par la suite, rien d’autre qu’un « recensement racial ». Sous couvert d’étudier les discriminations raciales, les chercheurs ne faisaient, selon elle, que discriminer à leur tour.

Le chapitre introductif du présent ouvrage relate le traitement spécial réservé à l’enquête dans sa phase d’instruction : un double examen par les instances du Cnis, une divulgation sauvage du questionnaire au grand public, une pétition en ligne lancée par SOS-Racisme, à quoi s’ajoutèrent dans plusieurs quotidiens de virulentes tribunes se prononçant pour ou contre ces fameuses « statistiques ethniques » dont TeO était devenu le symbole, certaines tribunes étant signées par des chercheurs de l’Ined extérieurs à l’unité de recherche sur les migrations. On n’omettra pas de mentionner les fortes réticences du Haut conseil à l’intégration, instance aujourd’hui disparue, dont la présidente estima dans un courrier officiel que TeO, décidément, étudiait trop la discrimination et pas assez l’intégration. De mémoire de statisticien, aucune enquête de l’Ined ou de l’Insee n’avait suscité pareil débat.

Une coïncidence de calendrier contribua à l’attiser. Alors que le questionnaire avait reçu un avis positif du Cnis et allait entrer dans sa dernière phase de test, une initiative prise en novembre 2007 par des parlementaires membres de la Cnil, se mit à défrayer la chronique. Elle consistait à introduire à l’article 63 d’un projet de loi sur l’immigration (dite « loi Hortefeux ») un amendement censé faciliter le contrôle de la Cnil sur « les traitements nécessaires à la conduite d’étude sur la mesure de la diversité des origines des personnes, de la discrimination et de l’intégration », étant précisé que ces traitements devaient rester rigoureusement anonymes et faire l’objet d’une procédure d’examen complète. Cet amendement fut aussitôt interprété par les médias comme un feu vert aux « statistiques ethniques », dont l’enquête TeO devenait l’illustration par excellence. Sur le plan juridique, l’amendement prenait la forme d’une dérogation qui se serait ajoutée aux dix dérogations déjà prévues par l’article 8 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, modifiée en août 2004.

Ce point mérite qu’on s’y arrête. L’article 8 de la loi Informatique et libertés est un article majeur pour le statisticien et le chercheur en sciences sociales ou en santé, puisqu’il énonce un principe général d’inspiration constitutionnelle : « il est interdit de collecter ou de traiter des données à caractère personnel qui font apparaître, directement ou indirectement, les origines raciales ou ethniques, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses ou l’appartenance syndicale des personnes, ou qui sont relatives à la santé ou à la vie sexuelle de celles-ci ». Autant de données qualifiées de « sensibles » par la loi (on notera au passage que les revenus et le patrimoine n’y figurent pas…). Liste singulière pour qui s’intéresse à la recherche : les enquêtes qui exploitent des données individuelles sur ces thèmes ne sont-elles pas légion ? La presse ne rend-elle pas compte régulièrement de sondages ou d’enquêtes sur les affiliations politiques, syndicales ou religieuses ? Et que dire des enquêtes sur la santé, le handicap ou les comportements sexuels ? Si la loi de 1978 s’applique de la même façon aux instituts de sondage privés et aux instituts publics (Insee, Ined, Inserm, etc.), quelle est donc la base légale des études qui alimentent en continu les rubriques « Sciences » ou « Société » de la presse écrite ou audiovisuelle ?

La réponse tient en un mot : dérogation. Le même article de loi qui prohibe le traitement de données personnelles sensibles aligne dans la foulée pas moins d’une dizaine de dérogations, elles-mêmes soumises à des conditions variables. Le traitement est autorisé s’il garantit la protection des personnes (recueil du consentement écrit, anonymisation des données, statistiques dressées par l’Insee sous le contrôle du Cnis), s’il répond à certaines finalités (faire valoir des droits, faire progresser les recherches en santé, étudier les adhérents de sa propre association…), s’il est autorisé par décret en Conseil d’État ou s’il est jugé « d’intérêt public ». Mais il incombe toujours à la Cnil d’examiner au cas par cas lesquelles de ces dérogations peuvent s’appliquer le cas échéant. L’anonymat à la source, par exemple, supprime le caractère personnel des données et les fait sortir du champ de la loi Informatique et libertés, mais c’est encore à la Cnil de vérifier à quelles conditions techniques les données collectées peuvent être « dépersonnalisées » (comme c’est le cas, par exemple, pour les enquêtes téléphoniques de l’Inserm et de l’Ined sur les comportements sexuels). Ainsi, à la question cruciale de savoir s’il est permis de traiter des « données sensibles », la loi répond par la positive. Mais au lieu de dire : « c’est permis à condition que… », elle proclame que « c’est interdit, sauf si… ». Le principe général de l’interdiction demeure, même s’il est largement assoupli par une série de dérogations dûment contrôlées.

L’amendement de la Cnil à l’article 63 de la loi Hortefeux proposait donc une dérogation supplémentaire en faveur des études mesurant la diversité des origines et l‘ampleur des discriminations. Mais le Conseil constitutionnel, dans sa décision du 15 novembre 2007, déclara l’amendement contraire à la Constitution au motif qu’il s’agissait d’un « cavalier législatif » qui n’avait pas sa place dans une loi sur le contrôle de l’immigration. Eût-il été acceptable dans une loi plus adéquate ? Avec le recul du temps (car ce genre d’analyse ne s’improvise pas dans l’urgence), j’en doute fortement. L’amendement ne pêchait pas par le désir d’introduire une onzième dérogation à l’interdiction générale, mais par le fait que cette dérogation était thématique : elle était censée couvrir l’ensemble des études relatives à la diversité des origines au lieu de s’en tenir à une dérogation de type technique ou procédural (portant sur les garanties de protection de...