CONSEIL D’ADMINISTRATION

Président : Francis Delpérée

Membres : France Bastia (†), Jean Blavier, Emmanuel Cornu, Étienne Davignon, Robert De Baerdemaeker, Jean de Fauconval, Vincent
Dujardin, André Goosse (†), Baudouin Michiels

RÉDACTION

Directeurs : Frédéric Saenen (rédacteur en chef), Vincent Dujardin

Comité de rédaction : Jean-Baptiste Baronian, Renaud Denuit,

Christopher Gérard, Catherine Lanneau,

Jean-Loup Seban, Tanguy de Wilde d’Estmael

CONDITIONS D’ABONNEMENT

Numéro à l’unité : 22,00 €

Abonnements Belgique :

Particulier : 80,00 €

Institutions et soutien : 120,00 €

Étudiant : 70,00 €

Abonnements Europe :

Particulier : 88,00 €

Institutions et soutien : 110,00 €

Abonnements hors Europe :

Particulier : 98,00 €

Institutions et soutien : 120,00 €

ÉITION - ADMINISTRATION - ABONNEMENTS

REVUE GéNéRALE

Quai Orban 40 / 31

4020 Liège

fsrevuegenerale@yahoo.com

IBAN : BE 68 3630 4008 9534

BIC : BBRUBEBB

PARUTION

4 numéros par année académique (+- 250 pp. par n°)

REVUE GéNéRALE

La revue de réflexion et de culture

Belgique, horizon 2030

Revue dirigée par

Frédéric Saenen

La Revue générale est publiée avec l’aide du Fonds national
de la littérature et de la Fédération Wallonie-Bruxelles

© Presses universitaires de Louvain, 2022

http://pul.uclouvain.be

Dépôt légal : D/2022/9964/7

ISBN : 978-2-39061-214-8

Imprimé en Belgique par CIACO scrl – n° d’imprimeur : 103304

Tous droits de reproduction, d’adaptation ou de traduction, par quelque

procédé que ce soit, réservés pour tous pays, sauf autorisation de

l’éditeur ou de ses ayants droit.

Couverture : Marie-Hélène Grégoire. Photo : ©Alamy

Diffusion : www.i6doc.com, l’édition universitaire en ligne

Sur commande en librairie ou à

Diffusion universitaire CIACO

Grand-Rue, 2/14

1348 Louvain-la-Neuve, Belgique

Tél. 32 10 47 33 78

Fax 32 10 45 73 50

duc@ciaco.coop

Distributeur pour la France :

Librairie Wallonie-Bruxelles

46 rue Quincampoix - 75004 Paris

Tél. 33 1 42 71 58 03

Fax 33 1 42 71 58 09

librairie.wb@orange.fr

ÉDITO

Francis Delpérée

Éloge de la complexité

1.— L’éloge est un discours à la louange de quelqu’un ou de quelque chose. Sérieux ou moqueur, peu importe. Satirique, parfois. Le prince des humanistes ne célébrait-il pas la folie au détriment de la raison ?

Alors, pourquoi pas l’éloge de la complexité ? « Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué ? », demandaient déjà les Shadoks.

En matière institutionnelle, le propos risque de paraître provocateur. Pour ne pas dire : irresponsable. L’ironie a néanmoins un mérite. Elle véhicule toujours une part de vérité.

L’État Belgique est complexe. En tout cas, il l’est devenu. Pas par accident ni maladresse. Le temps a fait son œuvre. Des faits se sont imposés sur la scène politique. Selon la formule consacrée, l’État unitaire s’en est trouvé « dépassé ».

Nier la complexité, pas seulement celle des structures, mais des situations et des comportements, revient à occulter une part non négligeable de la réalité belge. Cette marche à l’aveugle ne peut conduire qu’à des impasses, c’est-à-dire à des formules de remplacement aussi attrayantes que simplistes.

2.— Dit sans nostalgie. Qu’elle était belle la Belgique d’avant 1970 ! Qu’elle était simple, surtout. Un roi, un gouvernement, un Parlement, un appareil de justice… L’État unitaire portait bien son nom. « Élémentaire, mon cher Watson ».

Soit dit en passant, il est des États unitaires sophistiqués. Le statut des collectivités territoriales à la française, quel embrouillamini ! Le schéma napoléonien a mal vieilli. Les communes et les départements demeurent. Mais ils coexistent désormais avec les régions, les métropoles et les structures intercommunales. Sans même parler des Dom-Tom. Ni des collectivités à statut particulier, telle la Corse. Bref, un État mosaïque au sein d’une République « une et indivisible ».

3.— Une certaine complexité, sinon une complexité certaine, va de pair avec l’organisation d’un système fédéral de gouvernement.

Ceci se comprend aisément. L’État fédéral repose sur un partage de territoires. Prenons trois communes voisines. Rhode- Saint-Genèse en région flamande, Uccle en région bruxelloise, Waterloo en région wallonne. Le tracé de « frontières » régionales autant que linguistiques peut prêter à discussion. Impossible, par contre, d’éviter les découpes géographiques. 

Il y a aussi un partage des compétences. Prenons trois matières proches. L’enseignement communautaire, la formation à l’emploi régionale, les allocations de chômage fédérales. Ici aussi, des retouches peuvent corriger le contour des champs d’action. Mais il y aura toujours des opérations, plus ou moins réussies, de répartition des attributions. Et, en annexe, celle des moyens financiers.

Ces découpages ne facilitent pas la compréhension du système global. Ils n’aident pas non plus à concevoir des politiques cohérentes. Surtout si l’on manie les ciseaux dans un mouchoir de poche. Petit rappel. Bruxelles s’inscrit dans un cercle de sept kilomètres de rayon ; il n’y en a que trois cents pour relier Arlon à Ostende.

4.— Les Belges ne cachent pas leur morosité. Pourquoi le fédéralisme qui réussit ailleurs n’a-t-il pas mis un point final aux querelles ?

Ah, le fédéralisme suisse ou allemand ! Quand ce n’est pas l’américain, le canadien ou l’australien ! Berne, Berlin, Washington, Ottawa ou Canberra… À chaque fois, un paradis sur terre. Une architecture d’une simplicité enfantine. Un régime épargné par des crises politiques à répétition.

Les chromos que les Belges regardent avec les yeux de Chimène ne correspondent nulle part à la réalité. Le « partage des pouvoirs », comme on dit en Amérique du Nord, y suscite autant de difficultés sinon plus qu’en Belgique.

Seule différence notoire. Les autres États fédéraux sont multipolaires, ce qui atténue le choc des controverses et des conflits. La Belgique, elle, s’est construite sur un mode bipolaire : deux groupes linguistiques à la Chambre et au Sénat, la parité au conseil des ministres… Le résultat est clair. La confrontation, inscrite de surcroît dans un processus de dissociation, figure, chaque jour, à l’agenda politique.

5.— Ceux qui crient sur tous les tons : « Simplifions, simplifions ! » tiennent un discours animé souvent des meilleures intentions. Mais les projets qu’ils formulent ont, en général, leur talon d’Achille. Ils ont tendance à faire abstraction, en tout ou en partie, de différences politiques, sociales et culturelles qui se révèlent vite incontournables.

Un seul exemple. Ici ou là, il est suggéré aujourd’hui de supprimer les communautés. Et d’aménager l’État fédéral sur une base territoriale stricte. Quatre régions : Wallonie, Flandre, Bruxelles et Ostbelgien.

Soit. À peine énoncée, la proposition est assortie d’un correctif. Il est impératif que la Flandre garde des liens étroits avec les institutions culturelles et sociales qu’elle a créées, organisées ou subventionnées en région bruxelloise. À la Wallonie de faire de même, si elle l’entend de cette oreille, pour les écoles, les crèches et les théâtres francophones.

Dit autrement. Voici deux communautés qui sont mises à mort. Mais l’une d’elles ressusciterait dans l’instant sous un autre nom ; l’autre s’interrogerait sur l’utilité d’une solidarité francophone. Au Centre et à l’Est, deux régions existeraient à titre résiduel.

Où est la simplification ? Où est le régime égalitaire que promettait la Belgique à 4 ?

6.— Des réformes de structures sont-elles, malgré tout, concevables ?

Bruxelles reste au cœur du débat. Que de collectivités pour exercer leurs activités sur tout ou partie de son territoire ! L’État fédéral et l’Union européenne, bien sûr. Mais aussi la région, les communautés française et flamande, trois commissions communautaires – française, flamande et commune – et dix-neuf communes. Sans oublier une communauté métropolitaine, encore dans les limbes, à l’échelle de l’ancien Brabant. Ce conglomérat n’est-il pas excessif ?

Les commissions communautaires sont en ligne de mire. Elles avaient été conçues comme des annexes de l’agglomération bruxelloise. Deux d’entre elles – pas la flamande – disposent depuis 1993 d’un statut fédéré. Depuis lors, la Commission française a bénéficié d’un transfert de compétences sociales en provenance de la Communauté française.

Faut-il se satisfaire de ces réalités ? Prenons les choses dans l’ordre.

Un. La Commission flamande, appelée VGC, est la vitrine de la Flandre à Bruxelles. Elle n’exerce pas la fonction législative. Elle procure exécution aux décrets flamands. Et si l’on raccourcissait le circuit ? Et si les compétences qui lui reviennent étaient assumées directement par la Communauté, par son Parlement, par son gouvernement, par des services ou des agences spécialisées en matière culturelle et sociale ?

Deux. La Commission française, appelée communément COCOF, est, à sa manière, le porte-parole des Francophones de Bruxelles et à Bruxelles. Elle exerce la fonction décrétale. Elle gère ou contrôle un ensemble d’infrastructures culturelles et sociales.

Si l’on veut simplifier le paysage bruxellois à tout prix, il faudrait peut-être enlever à la Commission française les institutions superflues dont elle a hérité au fil du temps. Et lui remettre ses habits d’origine.

À quoi bon une « assemblée » ad hoc si celle-ci n’est que le Parlement bruxellois en un peu plus petit ? À quoi bon un « exécutif » propre si celui-ci n’est qu’une composante du gouvernement bruxellois ? À quoi bon un « président » spécifique si le ministre-président (toujours francophone) peut remplir ce rôle ? À quoi bon des services particuliers si ceux-ci peuvent composer une « direction » autonome au sein de l’administration bruxelloise ?

Trois. Et la Commission communautaire commune ? C’est une collectivité fédérée. Elle agit dans les domaines de la santé – ce qui n’est pas négligeable en temps de pandémie – ainsi que de l’aide aux personnes et aux familles – ce qui permet de préserver un régime de prestations familiales uniformes pour tous les Bruxellois.

Que faire ? Préserver son existence. Lui permettre d’utiliser au maximum les institutions bruxelloises. Lui donner des règles de fonctionnement qui peuvent être différentes de celles de la Région proprement dite.

Voici quelques exemples parmi d’autres. Sans procéder à la révolution institutionnelle que des iconoclastes appellent de leurs vœux, sans céder au mythe de la plage blanche que préconisent des esprits imprudents, il doit être possible d’améliorer, par petites touches, l’organisation et le fonctionnement de l’État et de ses composantes.

7.— Dans son Journal, André Gide commentait en ces termes un livre dont il venait d’achever la lecture : « Il est plus compliqué que complexe ». Une manière élégante de dire qu’il n’y a pas lieu de confondre défaut et qualité.

Et s’il en allait de même dans l’État Belgique ? Il s’agit de combattre la complication. Il faut accepter la complexité.

Dans la forme et dans le fond, les textes sont compliqués à l’excès. Des imperfections doivent être corrigées. Des opérations de nettoyage sont concevables. Elles pourraient aider à voir le paysage belge sous un ciel plus lumineux.

Il faut, par contre, en prendre son parti. Les structures de l’État resteront complexes. Chacun connaît la vieille maxime romaine, Ubi societas ibi jus. Ce qui, en Belgique, se traduit comme suit. À société complexe, régime juridique complexe.

Comment ne pas ajouter à l’éloge une note pédagogique ? L’art constitutionnel revient à expliquer de manière simple des réalités et des institutions qui ne le sont pas.

LE MOT DU RÉDACTEUR EN CHEF

Frédéric Saenen

Humusation

À la Toussaint 2021, dans le sillage des programmes consacrés aux souvenirs rendus à nos chers disparus et aux questions connexes – reportages sur l’augmentation du prix des couronnes, l’art funéraire d’antan, les cimetières oubliés de nos contrées – je surprends une séquence radiophonique consacrée à une pratique nouvelle, ou plutôt « alternative », ce qui signifie en langage contemporain redécouverte et accommodée à l’air du temps : l’humusation.

D’après la notice Wikipedia, le néologisme est franco-belge et aurait été forgé assez récemment, en 2014, par ses partisans mêmes. Ce serait oublier que, déjà, au tournant des années 2010, la designeuse états-unienne Katrina Spade avait lancé, à Seattle, l’Association Recompose life. L’idée était de proposer une solution médiane entre inhumation traditionnelle et crémation. Le postulat n’est ici ni eschatologique (on enterre le corps dans l’idée qu’il renaîtra possiblement) ni symbolique (on brûle le corps devenu superflu après que son principe animateur l’a quitté) ; le souci est avant tout environnemental, partant éthique.

Avec l’humusation, le corps ne retourne pas à la poussière ni ne retombe en cendres, autant de matières stériles, non utilitaires à une époque qui prône le recyclage de tout ; le cadavre devient engrais, compost, et ses vertus fertilisantes sont ainsi prolongées après la mort. Le site d’information https://www.humusation.org/ explique que, pour obtenir un humus « riche, utilisable pour régénérer la terre » à partir d’un défunt, il suffit d’une année, durant laquelle le corps se transformera « en douceur » grâce à l’effet du terreau sous lequel il est déposé. Les Belges fervents du procédé n’ont sans doute pas connaissance de la première œuvre de Camille Lemonnier, Le Mort, où une fratrie de dégénérés ruraux, pour se débarrasser du macchabée du voisin qu’ils ont estourbi, ont l’idée lumineuse de le dissimuler sous leur tas de fumier. Au bout d’un temps, la charogne n’en est que plus présente, par l’odeur et les liquides qu’elle se met à exsuder. La culpabilité se réincarne perinde ac cadaver, problème éternel du criminel.

Dans une vidéo sur l’humusation disponible sur le site précité, le naturalisme est moins exacerbé. Guy, 84 ans, explique à sa famille qu’il a choisi de se faire « humuser » afin de rester en parfaite harmonie avec la nature, qu’il a révérée toute sa vie. On le voit ainsi, l’air de toute évidence ému, assister à une répétition générale de ses funérailles : la dépouille de Guy, emmaillotée et portée sur un simple brancard, sera déposée dans un lieu arboré voisin de sa maison, sur un « lit douillet de broyat ». Ses proches, les mains pleines de fleurs (des champs, bien sûr) salueront son geste salubre et conscientisé d’avoir choisi « le retour à la terre ». Puis ils le recouvriront d’un « manteau de compost [qui] le tiendra bien au chaud ». Ce tumulus sera son lieu de sépulture pendant les mois au terme desquels on aura obtenu quelques mètres cubes de « super compost » (sic) qui permettront de « fertiliser l’espace » (resic) et porteront l’espérance de faire pousser « plus de cent arbres »… Guy contenait une forêt. Il n’aurait pas tiré autant de résultat d’une vie entière de labeur.

Face à l’alternative du cercueil très professionnellement enfourné ou du caveau sombre et froid qui nous ramène au spleen baudelairien, l’humusation apparaît donc comme une troisième voie, vantée par ses sectateurs comme une réponse à un problème corollaire à la surpopulation planétaire, soit celle des cimetières, et surtout aux effets désastreux des deux autres pratiques sur le biotope (pollution des sols, car si vous saviez quelle nocive chimie un humain peut contenir ; utilisation outrancière d’énergie et de combustible, etc.).

L’humusation manifeste surtout l’esprit de notre époque, qui ne parvient à résoudre sereinement son rapport entre tradition et modernité autrement qu’en en tirant une nouvelle sacralité.

N’est-elle pas la forme d’ensevelissement la plus ancestrale qui soit ? « Sit tibi terra levis », souhaitaient déjà les païens à celui qui passait outre-là. Et l’homo de se confondre avec l’humus étymologique, consubstantiel de son être, puisque la racine indo-européenne °ghyom (terre) est à la base des deux termes. Le latin l’a fait dériver jusqu’à humilis, qui signifie « proche de la terre ». En grec, la racine a donné le souterrain et mystérieux khthôn…

On l’a vu, la sépulture de l’humusé est provisoire. Au bout de quatre mois déjà, les os et dents seront broyés par les humusateurs, spécialistes qui apparemment assurent le suivi du processus. Un métier pas plus bête que croque-mort, et qui exige une sérieuse vocation. Au pire, du cher disparu, restera-t-il un arbre anonyme, au mieux une plante en pot, confiée à sa famille, peut-être avec une étiquette pour en détailler les sels minéraux. Mais surtout plus de trace concrète de qui fut l’individu, à travers une sépulture ornée d’une encombrante statuaire, ni, crime plus capital encore en nos temps d’hyper-responsabilité, d’empreinte carbone.

Retraitement du corps, de ses enzymes et de ses composants chimiques, l’humusation consacre l’évacuation complète de l’humain du processus funéraire. Elle n’est basée que sur le respect de la Terre majusculée, que les hominidés encombrent déjà rien qu’en respirant, en produisant, en vivant et où, une fois morts, ils gênent suprêmement.

En des termes précurseurs de cette démarche, le Marquis de Sade avait bien spécifié dans son testament que l’endroit de sa tombe devait rester inconnu : « … La fosse une fois recouverte, il sera semé dessus des glands, afin que par la suite le terrain de ladite fosse se trouvant regarni, et le taillis se retrouvant fourré comme il l’était auparavant, les traces de ma tombe disparaissent de dessus la surface de la terre, comme je me flatte que ma mémoire s’effacera de l’esprit des hommes ». À l’aube du XIXe siècle, la vocation première de cette humusation désirée n’était que l’oubli. C’est certes vanité de croire que le souvenir de soi va mieux se perpétuer à travers les temps si notre nom est gravé sur un monument en marbre. Et depuis deux décennies, par manque de place et de terrain, on voit se multiplier les espaces de mémoire et d’hommage sur le Web, vastes nécropoles invisiblement réseautées…

L’humusation, sous ses dehors positifs pour l’espèce, va plus loin dans la négation de ce qui aura été notre fugitif être-au-monde. Elle n’est qu’un pas de plus vers l’utilitarisme du corps-machine, juste bon à être recyclé, et la virtualisation des vivants, voués à être réabsorbés par Gaïa. Sic transit gloria immundi.

DOSSIER

Dossier « La Belgique, horizon 2030 »

Coordonné par
Francis Delpérée

La Constitution de l’État,
l’état de la Constitution

Il est des jours où le spleen me guette. Je me prends à murmurer à la manière de Rutebeuf : « Qu’est mon pays devenu / que j’avais de si près tenu / et tant aimé » ? Je dissimule mal une réelle inquiétude : « Que va-t-il devenir demain ? »

Je ne saurais m’empêcher de dire, fût-ce à mots couverts, mon désarroi. Je jette un regard rétrospectif sur le demi-siècle écoulé. Que d’efforts accomplis, que d’énergie dépensée pour mettre en place un État fédéral digne de ce nom. Que de querelles et de disputes Nord-Sud, pourtant. Y a-t-il, de nos jours, un événement politique, économique ou social, quand ce ne sont les retombées des crises climatique, énergétique et sanitaire, qui ne contribue à jeter de l’huile sur un feu déjà incandescent ?

Je ne me décourage pas pour autant. Avec deux précautions – qui, dit-on, valent mieux qu’une. La première. Je range au grenier les souvenirs, souvent embellis, d’antan. La seconde. Je reste sourd aux discours des cassandres. Au menu de chaque jour, un travail de Sisyphe pour arrondir les angles, pour trouver des terrains d’entente et pour aller de l’avant.

Je m’assigne une seule ligne de conduite. La lucidité. Assortie d’une bonne dose d’esprit critique. Tous deux m’amènent à me poser et à poser à d’autres quelques questions. Institutionnelles, par la force des choses.

Le 4 octobre 1830, la Belgique a proclamé son indépendance. Dans huit ans, elle célébrera le deux centième anniversaire de cet événement fondateur. Mais dans quel État, avec ou sans majuscule, allons-nous la trouver ? Et dans quel état d’esprit se trouveront nos concitoyens ?

Entretemps, la Belgique aura connu deux élections législatives. La première, au plus tard, en 2024. Dans un peu plus de deux ans. La seconde, en respectant le même calendrier, en 2029. Il est à présumer qu’elles contribueront à mettre en place des assemblées constituantes. Elles ouvriront la voie à de vastes chantiers.

Dans les milieux les plus divers, chacun fourbit déjà ses armes. Des négociations institutionnelles nous sont promises. Il va falloir en découdre. Avec cette question. Et s’il devait apparaître à ce moment-là qu’un accord n’est pas concevable ? Un statu quo, nourri de rancœurs et d’illusions perdues, est-il envisageable ? De part et d’autre, des voix de plus en plus agacées ne vont-elles pas s’élever ? Pourquoi ne pas mettre un terme à cette aventure chaotique ?

Quel sera le visage institutionnel de l’État Belgique à l’horizon 2030 ? Une nouvelle société politique, au singulier ou au pluriel, est-elle sur le point de naître ? Quelles sont les perspectives pour demain ?

Dix universitaires, francophones et flamands, tous spécialistes en droit public, se sont risqués à répondre à ces questions prospectives. Pas pour le plaisir de jouer aux pronostics. Mais pour tirer parti du regard qu’ils ont toujours porté sur le passé, pour profiter de l’évaluation qu’ils font du présent et pour utiliser l’imagination qui est la leur pour imaginer et, pourquoi pas ? construire demain. 

Sans se concerter, ils ont accepté de répondre à une question simple : « En 2030, la Belgique aura-t-elle encore un sens ? Si oui, lequel ? Sinon, quel avenir sera promis aux citoyens d’un Etat à l’existence aussi turbulente » ?

L’on trouvera dans ce dossier une mine de réflexions. Libres, comme il convient dans la communauté universitaire.

Les commentaires recueillis empruntent plusieurs directions.

Certains s’attaquent de front à la question primordiale. Quelles structures pour l’État Belgique ? Faut-il en rester à une épure faite de trois communautés et de trois régions, en sachant qu’au nord des simplifications sont intervenues et qu’au centre, les institutions se sont multipliées ? Faut-il faire droit à une Belgique à 4, en sachant que, pour les uns, quatre signifie 4 x 1 et, pour d’autres, 2 + 2 ? Faut-il, de manière plus nuancée, s’engager, comme je l’ai suggéré (dans la Revue Générale en 2010), entrer dans la voie d’un fédéralisme asymétrique faisant droit aux préoccupations différenciées des parties du pays ?

D’autres délaissent la problématique structurelle pour se pencher, une nouvelle fois, sur le statut des citoyens. Les textes constitutionnels sont anciens. Ils n’ont pas mal vieilli mais ils laissent de côté quelques-unes des préoccupations majeures de la société d’aujourd’hui. N’est-il pas temps de faire table rase des dispositions anciennes pour construire à frais neufs un nouvel édifice, pourvu d’une charpente nouvelle des droits et libertés ? N’est-il pas utile de faire œuvre syncrétique au départ des textes que la communauté internationale et l’Union européenne ont conçus dans ce domaine ?

D’autres encore font état des travaux et recherches qu’ils ont accomplis dans des domaines particuliers de la science constitutionnelle. Une révision en profondeur des dispositions de 1831 devrait permettre d’insérer le résultat de ces analyses. Comment ne pas s’interroger, par exemple, sur les traits du régime parlementaire et sur la manière dont les assemblées fédérales et fédérées remplissent leurs fonctions en ce début du XXIe siècle ? Pour faire bref, le parlementarisme de Westminster et celui de la IIIe République ne doivent-ils pas être réformés en profondeur ?

Comment ne pas s’interroger encore sur un sujet qui m’est cher ? Les « crises de gouvernement »1. L’on sait qu’elles compliquent singulièrement la vie des équipes politiques et qu’elles introduisent dans la vie du pays de trop longues éclipses. Qui trouvera la formule pour endiguer ce mal ?

Point besoin, pour l’instant, de choisir un angle d’attaque. Tout est intéressant. Tout est important. Tout mérite, en tout cas, la discussion. Aussi éclairée et aussi ouverte que possible.

La Revue générale est fidèle à sa vocation en ouvrant ses colonnes à ces contributions. Aux lecteurs, aux dirigeants mais aussi aux citoyens de notre pays d’y trouver, s’ils le souhaitent, des matériaux pour leur propre réflexion !

1. Académie royale de Belgique, collection L’Académie en poche, 2020, vol. 135. 

Francis Delpérée

Francis Delpérée

DOSSIER

André Alen

L’avenir institutionnel de la Belgique
L’évolution d’un État unitaire
vers un État fédéral

La Constitution du 7 février 1831 a conçu la Belgique comme un État unitaire décentralisé : outre les pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire de l’État central, il y avait les provinces et les communes. L’unilinguisme était le ciment de l’unité politique.

Les Flamands, œuvrant à la reconnaissance de leur langue et de leur culture, ont obtenu satisfaction lors de la révision constitutionnelle de 1970. D’une part, la Constitution a reconnu quatre régions linguistiques dont les limites ne peuvent être changées que par une loi spéciale. La seule région bilingue est celle de Bruxelles-Capitale, les autres régions (de langue néerlandaise, française et allemande) sont unilingues, mais avec des « facilités » pour les habitants de vingt-sept communes. D’autre part, la Constitution a reconnu trois communautés culturelles (flamande, française et germanophone), appelées communautés depuis l’extension de leurs compétences aux matières « personnalisables » (la politique de santé, l’aide aux personnes…) en 1980 ; depuis 1988, elles sont quasi totalement compétentes pour l’enseignement.

Les Francophones souhaitaient, eux, être protégés contre le danger d’être mis en minorité dans les institutions centrales ; ils revendiquaient aussi une autonomie en matière économique afin de remédier au déclin de la Wallonie. Ils ont aussi obtenu satisfaction lors de la même révision constitutionnelle. D’une part, la Constitution reconnaît trois régions (flamande, wallonne et bruxelloise) compétentes pour des matières socio-économiques. D’autre part, la Constitution prévoit trois garanties fondamentales : l’exigence d’une loi spéciale pour l’élaboration de la législation de base en matière de réforme de l’ État, c’est-à-dire une loi à adopter, par chacune des chambres législatives, à la majorité des suffrages dans chaque groupe linguistique et à la majorité de deux tiers au total; une procédure de « sonnette d’ alarme » afin d’éviter toute initiative législative à la Chambre ou au Sénat – autre qu’une loi spéciale – « de nature à porter gravement atteinte aux relations entre les communautés »; enfin, la parité linguistique au sein du conseil des ministres.

Certains ont comparé ce dernier avec une conférence diplomatique recherchant constamment le compromis entre les deux communautés. Ils ont parlé d’un « système de décision confédéral au niveau du pouvoir central ». Le mot « confédéral » est ici employé dans un sens impropre. En effet, une confédération n’est pas un État mais une coopération entre des États souverains et indépendants qui concluent un traité pour exercer certaines compétences en commun, en particulier les relations extérieures, la paix et la sécurité. Contrairement à une confédération, la Belgique est un seul État souverain, fondé sur une Constitution. L’article 1er de la Constitution est d’ailleurs libellé comme suit :« La Belgique est un État fédéral qui se compose des communautés et des régions ». Cet article a été inséré lors de la quatrième réforme de l’État en 19931.

Un fédéralisme bipolaire et centrifuge

Le fédéralisme belge est un fédéralisme bipolaire avec des Flamands et des Francophones au sein de toutes les institutions fédérales. La bipolarité est encore renforcée par l’absence de partis politiques fédéraux et par la séparation des médias en deux réseaux. Le droit comparé montre que les fédérations bipolaires sont très vulnérables parce qu’elles sont privées de coalitions interterritoriales assouplissant les tensions. En outre, chaque mandataire politique défend davantage les intérêts de sa communauté.

Le fédéralisme belge est aussi un fédéralisme centrifuge. Contrairement à la pratique fédérale habituelle, à savoir la recherche de l’unité par la réunion d’entités qui auparavant étaient souveraines, le fédéralisme belge est issu de l’effritement d’un État unitaire décentralisé. Le droit comparé montre que les fédérations issues d’États unitaires sont faibles : la loyauté est plus grande envers une entité fédérée que par rapport à l’union. Certains parlent d’un processus de désintégration.

Le fédéralisme belge combine deux handicaps substantiels. Ce qui est unique au monde. En outre, il s’agit d’éléments inhérents à l’organisation et au fonctionnement de l’État belge. Il est difficile d’y remédier.

Le modèle institutionnel actuel est trop compliqué

Bien que les communautés et les régions aient des racines historiques profondes, leur distinction est à la base d’une grande complexité. Quelques exemples: du côté flamand, le Parlement et le gouvernement flamand exercent tant les compétences de la Communauté flamande que celles de la Région flamande, ce qui n’est pas le cas du côté francophone ; la Région wallonne et la Commission communautaire française peuvent exercer sous certaines conditions, respectivement dans la région de langue française et dans la région bilingue de Bruxelles-Capitale, des compétences de la Communauté française ; la Communauté germanophone peut exercer sous certaines conditions, dans la région de langue allemande, des compétences de la Région wallonne ; cinq personnes juridiques distinctes (la Région bruxelloise, l’agglomération bruxelloise et les trois commissions communautaires), composées en tout ou en partie des mêmes mandataires politiques, exercent leurs compétences dans la région bilingue de Bruxelles-Capitale.

Il est évident que la complexité des institutions renforce aussi la complexité de la répartition des compétences. En effet, la distinction entre communautés et régions implique une distinction entre leurs compétences. En outre, la répartition des compétences entre l’autorité fédérale et les entités fédérées pose des problèmes supplémentaires par la méthode suivie : après avoir attribué une matière aux communautés ou aux régions, l’on énumère plusieurs exceptions pour conserver des leviers au niveau fédéral. Comment peut-on mener une politique efficace dans de telles conditions ? La sixième réforme de l’État de 2014 offre plusieurs exemples de ces interférences, notamment dans les domaines de la santé, de la mobilité, de la sécurité routière.

La grande complexité des réformes successives de l’État soulève aussi des questions fondamentales quant au déficit démocratique, parce que le citoyen ne s’y retrouve pas, et à la viabilité financière des institutions. Il est donc nécessaire de simplifier un modèle institutionnel qui a montré ses limites.

Quel nouveau modèle institutionnel ?

Selon nous, les « solutions » suivantes peuvent être exclues: un retour à l’État unitaire ; un fédéralisme provincial ; une confédération au sens propre du terme ; Bruxelles comme district européen. Ces solutions manquent toutes du soutien des partis politiques, de la population, ou encore des autorités de l’Europe.

« Une Belgique à 4 » est une idée qui prend de l’ampleur. Plusieurs formules sont possibles. Deux d’entre elles manquent vraisemblablement d’un soutien politique suffisant.

Il y a, d’abord, la formule 2 +2. Elle permet de distinguer les deux grandes entités fédérées, la Flandre et la Wallonie, des deux petites entités fédérées, Bruxelles et Ostbelgien, étant entendu que celles-ci disposeraient d’une autonomie moins large. Cette formule se heurtera à des résistances francophones et germanophones.

Une autre formule revient à instaurer quatre entités fédérées égales à tout niveau, chacune disposant de toutes les compétences communautaires et régionales. Cette formule rencontrera une opposition flamande parce qu’elle impliquerait, pour les compétences communautaires, la suppression d’un lien entre la Flandre et Bruxelles, lien qui est à l’origine du concept de communauté. L’extension des compétences communautaires aux matières « personnalisables » trouve, par exemple, son origine dans la volonté d’aider les Flamands dans leur propre langue dans les hôpitaux et les autres institutions de soins à Bruxelles.

Notre proposition personnelle d’« une Belgique à ٤ »

Nous avons défendu, notamment dans Le Soir du 22 avril 2021, l’idée du maintien d’un lien spécifique entre la Flandre et Bruxelles, ainsi que celle d’une simplification tant des institutions bruxelloises que de la répartition des compétences entre l’État fédéral et les entités fédérées.

Nous proposons « une Union belge à quatre entités fédérées » : la Flandre, la Wallonie, Bruxelles et Ostbelgien. Leur territoire correspond à celui des quatre régions linguistiques : il s’agit d’un fédéralisme territorial. Ces quatre entités fédérées remplaceraient les communautés et les régions et elles exerceraient sur leur territoire les compétences communautaires et régionales. Il y aurait, cependant, une exception pour Bruxelles : un lien entre la Flandre et Bruxelles serait préservé pour la culture, l’enseignement, la politique de santé et l’aide aux personnes. Dans ces matières, la Flandre garderait le pouvoir normatif et le financement des institutions flamandes à Bruxelles, mais l’exécution des politiques sur le terrain appartiendrait aux ministres flamands du gouvernement bruxellois, avec la possibilité d’associer à leurs travaux la Commission communautaire flamande si on veut maintenir cette situation. La même possibilité d’un lien entre la Wallonie et Bruxelles existerait, bien que des solutions asymétriques soient possibles.

Un avantage de la proposition est que les charges financières seraient supportées par la Flandre (actuellement 1,1 milliard d’euros) et par la Wallonie (actuellement 2,6 milliards d’euros). L’on pourrait, en même temps, simplifier le paysage institutionnel bruxellois. Une suppression de la Commission communautaire commune et de l’agglomération s’impose : leurs compétences pourraient être transférées à l’entité fédérée bruxelloise, puisque les mêmes mandataires publics œuvrent dans ces diverses institutions. L’on pourrait aussi transférer les compétences des 19 communes, des 19 CPAS et des 6 zones de police à l’entité fédérée bruxelloise, quitte à créer des districts comme c’est le cas à Anvers. Enfin, le nombre des membres du Parlement bruxellois pourrait être réduit sensiblement et les secrétaires d’État régionaux pourraient être supprimés.

La suppression des communautés et des régions et donc de la distinction qui existe entre elles permettrait aussi une grande simplification de la répartition des compétences. Cette opération pourrait être encore accrue par la mise en œuvre de l’article 35 de la Constitution, lequel attribue les compétences résiduelles aux entités fédérées après que les compétences fédérales ont été énumérées de manière limitative dans la Constitution. Je sais qu’il s’agirait d’un renversement de la situation actuelle et que le sujet est très sensible, parce que l’article 35 est associé, à tort, au confédéralisme, et parce qu’il s’agit d’un exercice difficile, par exemple pour les matières de la santé publique, de la justice ou de la sécurité sociale.

Les avantages de l’opération sautent aux yeux : une répartition plus simple des compétences entre l’État fédéral et les entités fédérées, à l’instar de ce qui se fait dans la plupart des États fédéraux ; un signe aux Francophones qu’il s’agit d’une réforme (quasi) définitive de l’État.

Nous sommes conscient de l’ampleur des propositions que nous formulons. Elles exigent une déclaration de révision de la Constitution très vaste en 2024. Nous visons plutôt le bicentenaire pour pouvoir disposer d’une nouvelle Constitution. À savoir, un texte clair et concis, adapté à la nouvelle « Union belge à quatre entités fédérées », avec des institutions plus simples et une répartition plus claire des compétences. Il faut aussi rechercher le moyen le plus approprié pour assurer la participation des citoyens à la conception du nouveau texte fondamental. Ce dernier ne condamne pas les révisions constitutionnelles antérieures : la distinction entre communautés et régions répondait à une évolution historique ; le sens du compromis a, surtout, abouti à une pacification des esprits.

Quelques remarques finales

L’ampleur des réformes proposées exige une bonne préparation. D’ailleurs, mieux vaut pas de réforme qu’une mauvaise réforme de l’État. À notre sens, « un échange d’argent pour de nouvelles compétences » doit être évité à tout prix: non seulement, la situation financière du pays ne le permet pas, mais un tel échange ne résoudrait rien et aggraverait même le clivage entre le Nord et le Sud du pays.

À défaut d’une solution, le moins que l’on puisse attendre se résume à ceci. D’une part, quant aux institutions, il y a lieu de procéder à une « fusion » de la Communauté française et de la Région wallonne ; il importe aussi de simplifier les institutions bruxelloises, ne fût-ce que pour assurer la transparence et la légitimité. D’autre part, quant aux compétences, il faut réaliser une réallocation et une homogénéisation des compétences aux fins de mener une politique plus efficace.

1. La première réforme de l’État date de 1970. Elle a été suivie par cinq autres, celles de 1980, 1988, 1993, 2001 et 2014.

L’avenir institutionnel de la Belgique

L’avenir institutionnel de la Belgique

L’avenir institutionnel de la Belgique

La Belgique de demain. Toujours grande, belle et… démocratique

La Belgique de demain. Toujours grande, belle et… démocratique

La Belgique de demain. Toujours grande, belle et… démocratique

La Belgique de demain. Toujours grande, belle et… démocratique

La Belgique de demain. Toujours grande, belle et… démocratique

La Belgique de demain. Toujours grande, belle et… démocratique

CHRONIQUE

CHRONIQUE

...