Génocides

Usages et mésusages d’un concept

Si l’intention de détruire un groupe humain spécifique dans sa totalité distingue le génocide d’un crime de masse, comment qualifier la famine organisée par Staline en Ukraine au début des années trente, ou plus près de nous, les meurtrières opérations de « nettoyage ethnique » au Kurdistan et durant la guerre en ex-Yougoslavie ? Comment définir un génocide ? Et comment éviter l’instrumentalisation de cette notion, qui s’inscrit souvent dans le registre émotionnel au détriment de la jurisprudence définie par le droit international ?

À l’ère des revendications mémorielles de toutes sortes qui investissent le débat public, Bernard Bruneteau s’interroge sur l’usage inflationniste du terme de génocide. Retraçant l’histoire du concept depuis sa création par Raphael Lemkin en 1944, il plaide pour une définition rigoureuse des pratiques génocidaires et met en garde contre les captations politiques qui menacent aujourd’hui de brouiller leur compréhension.

Historien des idées, Bernard Bruneteau est professeur de science politique à l’université Rennes 1. Il est notamment l’auteur de Le Totalitarisme. Origines d’un concept, genèse d’un débat (Cerf, 2010), de Les « collabos » de l’Europe nouvelle (CNRS Éditions, coll. Biblis, 2016) et de Combattre l’Europe. De Lénine à Marine Le Pen (CNRS Éditions, 2018).

© CNRS Éditions, Paris, 2019

ISBN : 978-2-271-12648-1

Ce document numérique a été réalisé par Nord Compo.

À la mémoire
de Raphael Lemkin

Introduction

Le 9 décembre 2013, à l’occasion du 65e anniversaire de la Convention sur la prévention et la répression du crime de génocide, le secrétaire général de l’ONU, Ban Ki-Moon, rappelait que cet instrument était « la pierre angulaire » de l’engagement international à protéger les populations vulnérables. Cinq ans plus tard, son successeur Antonio Guterres a réitéré en saluant à ce propos l’oeuvre et l’engagement de Raphael Lemkin, le concepteur du terme « génocide ».

Encore faut-il nommer le crime à coup sûr. La crise actuelle des Rohingyas, cette minorité musulmane de Birmanie réprimée par l’armée de Rangoon, a illustré les divergences d’appréciation dans la qualification des événements ayant occasionné la fuite de près 600 000 personnes au Bangladesh à la fin de l’année 2017. Alors que le Haut-Commissaire aux droits de l’homme de l’ONU parlait d’un « exemple classique de nettoyage ethnique », 88 ONG dénonçaient, elles, des « crimes contre l’humanité ». L’escalade rhétorique se poursuivait avec l’emploi du mot « génocide » par l’association militante Justice-sans-frontières invitant à un rassemblement devant le Parlement européen et, plus étonnamment, par le président Emmanuel Macron dans une interview accordée à la chaîne TMC. Cet emploi inconsidéré du mot génocide dans ce cas précis a quelque chose à voir avec les origines d’une incrimination qui relève depuis 1948 du droit pénal international mais qui s’inscrit aussi, et souvent, dans le registre émotionnel et le désir de souffrir par comparaison. Il faut rappeler que si le juriste Raphael Lemkin a créé la notion de génocide en 1944 pour désigner expressément la Solution finale des nazis1, ce type de crime ne figure pas dans la charte du Tribunal de Nuremberg, le terme étant néanmoins employé par l’accusation puis à nouveau en 1947 lors du procès des Einsatzgruppen.

C’est la Convention précitée du 9 décembre 1948 qui répare l’anomalie de Nuremberg en définissant le génocide comme un crime international2. Mais cette définition est à la fois trop restrictive (les groupes sociaux et politiques ne sont pas pris en compte) et trop extensive (on évoque par exemple comme acte génocidaire l’« atteinte grave à l’intégrité physique ou mentale »). On va ainsi vivre sur un triple héritage : 1° on aura tendance à considérer la Shoah comme le seul « vrai » génocide dans la mesure où l’intention de détruire un groupe humain dans sa totalité a été clairement énoncée par le perpétrateur3 ; 2° des pratiques meurtrières massives d’origine politique pourront ne pas être considérées comme en relevant (ainsi le massacre de 500 000 communistes indonésiens ou assimilés en 1965) ; 3° des demandes de reconnaissance pourront se multiplier, notamment chez les descendants des peuples indigènes victimes de la destruction de leur environnement (Aborigènes d’Australie, Maya Achis du Guatemala, Yanomanis d’Amazonie, Achés du Paraguay…), chez les porte-parole autoproclamés des minorités ethniques opprimées aux quatre coins de la planète et, in fine, chez les descendants de tous les groupes se percevant comme victimes de l’histoire. Toute revendication comme toute contestation en la matière pourra donc profiter du divorce entre la définition juridique et la réalité qu’elle est censée résumer.

Un état des lieux peut néanmoins être esquissé. On inventorie les pratiques génocidaires en les classant selon leurs caractéristiques (gouvernementales ou « populaires »), leurs logiques (idéologiques ou fonctionnelles), leurs objectifs (éradication ou soumission), leurs mises en œuvre (industrielles ou artisanales), le nombre des victimes ou leur proportion dans la population visée (destructions partielles ou in toto)…, et il existe ainsi de nombreuses typologies produites par les sciences sociales. Mais on peut aussi les regrouper à partir de l’interaction entre trois éléments : la mémoire (portée par le groupe victime et/ou ses descendants), l’histoire (élaborée par la recherche scientifique) et le droit (établi par la communauté internationale). Soit une mémoire sociale active, un consensus académique plus ou moins prononcé et une reconnaissance internationale incontestable. Trois cas de figure peuvent alors être répertoriés :

1° Le cas des génocides consacrés lorsque nous avons affaire à un alignement de la mémoire du groupe victime (qui investit fortement l’espace public par des témoignages littéraires, des lieux de mémoire, un récit scolaire…), de l’histoire scientifique de l’événement (laquelle fait consensus et occupe une place centrale dans les genocide studies) et du droit (l’événement est à l’origine même du droit ou il est défini comme tel par un tribunal pénal international). Appartiennent à cette catégorie le génocide des Juifs européens (1941-1945), celui des Tutsi du Rwanda (1994), le génocide ponctuel des musulmans bosniaques de Srebrenica (juillet 1995) et désormais celui commis par les Khmers rouges à l’encontre des minorités Chams et vietnamiennes (1975-1979).

2° Le cas des génocides en attente de pleine reconnaissance et à ce titre parfois contestés ou relativisés : ici le droit est encore en retrait par rapport à la mémoire et à l’histoire. Dans le cas de l’Arménie (1915-1916), de l’Ukraine (1932-1933) et pendant longtemps du Cambodge (1975-1979), nous avons une mémoire très active diffusée internationalement par la diaspora, souvent de longue date (1965 est par exemple un tournant pour les Arméniens, 1983 pour les Ukrainiens) et institutionnalisée dans des mémoriaux spécifiques à Yerevan, Kiev et Phnom Penh ; nous avons aussi un consensus historique massif sur le caractère génocidaire de l’événement : l’historiographie transnationale du génocide arménien marginalise désormais le négationnisme de l’État turc ; la multiplication des travaux sur la famine ukrainienne a imposé peu à peu l’évidence génocidaire (avec toutefois deux interprétations : génocide de « classe » ou génocide « national ») ; le Cambodian Genocide Program lancé dès les années 1980 par l’université de Yale a fourni tous les matériaux de preuves nécessaires (archives, témoignages, géographie des charniers). Il reste qu’en dépit de la reconnaissance d’une vingtaine de pays, du Vatican et de quelques enceintes internationales (Commission des droits de l’homme de l’ONU, Parlement européen) les Arméniens attendent encore un geste définitif de la communauté internationale tout entière et bien sûr de la Turquie ; les demandes de reconnaissance formulées par l’Ukraine depuis son indépendance n’ont pas abouti, et cela à la pleine satisfaction de Moscou ; les procès intentés depuis 2009 par le tribunal mixte de Phnom Penh contre d’anciens dirigeants khmers rouges n’ont d’abord statué que sur des crimes contre l’humanité différents du génocide (le dernier volet qui, lui, le concerne s’est clôturé en juin 2017 avec un verdict final positif en novembre 2018). Ce retard du droit facilite donc la contestation de la qualification génocidaire des événements arménien et ukrainien par certains historiens inféodés à la Turquie ou prorusses (ou ex-communistes).

3° Le cas des génocides contestés ou ignorés : ici le droit et l’histoire sont en retrait d’une mémoire sociale souvent militante qui entend sensibiliser le monde à la réalité d’un préjudice passé. Trois exemples d’atteintes manifestes aux droits de l’homme au cours du second XXe siècle peuvent être ici évoqués : le Tibet (depuis l’occupation chinoise de 1950), le Kurdistan (avec la politique irakienne des années 1980) et le Timor oriental (lors de la prise de possession indonésienne de 1975). Si les persécutions, les massacres et les déplacements de population peuvent être prouvés pour chaque événement, leur définition en termes d’action génocidaire a toujours posé problème aux chercheurs qui optent plutôt pour le qualificatif d’ethnocide. On peut certes estimer les pertes de la population tibétaine à environ 1,2 million de personnes jusqu’à la fin de la période maoïste, mais la conclusion génocidaire reste fortement débattue dans la mesure où ces pertes, majoritairement indirectes, semblent plus s’inscrire dans une gestion policière brutale du social, qui plus est sur une durée (26 ans) tranchant avec la logique génocidaire infernale et rapide (75 jours par exemple au Rwanda…) qui résulte d’une intention clairement programmée. C’est pour cela que les quelques résolutions de l’Assemblée générale des Nations unies ou du Parlement européen se borneront à parler de violation des droits de l’homme. À ce titre, l’acceptation en janvier 2006 par la Cour suprême d’Espagne d’une plainte pour actes de génocide à l’encontre du peuple tibétain en application du principe de la compétence universelle a constitué une première. Quant au peuple kurde, son aspiration séculaire à se constituer en (État-)nation a fortement contribué à donner un sens génocidaire à l’opération Anfal menée à partir de 1986 par le régime dictatorial de Saddam Hussein et marquée par l’attaque au gaz de la ville d’Halabja en mars 1988. Peu de chercheurs sont pourtant convaincus d’une évidente intention d’exterminer en totalité ou en partie le peuple kurde, concluant plutôt aux dérives d’une politique de sécurisation militaire et d’arabisation répressive. Et aucune enceinte internationale n’a émis de texte en la matière. Événement longtemps victime de la passivité internationale, le conflit du Timor oriental dont les conséquences sur la population civile ont été terribles (près d’un tiers de la population aurait disparu) mérite enfin pour certains chercheurs le titre de « génocide oublié ». C’est ce qui a autorisé le Conseil de l’Europe (en 1991) puis le Parlement européen (en 1995) à évoquer un « vrai génocide », mais pas l’enceinte onusienne qui n’a émis qu’une condamnation de principe des atteintes ainsi portées aux droits de l’homme.

Si les affirmations mémorielles de différents groupes en quête d’identité ne manquent pas de déboucher sur une « concurrence des victimes » dont le résultat est bien souvent un usage inflationniste et politique de la notion de génocide, ainsi que l’illustrent la focalisation militante sur des « indigénocides » coloniaux ou l’invention d’un « génocide vendéen » par des historiens aussi engagés qu’amateurs, des innovations en matière de droit international peuvent aussi jouer en ce sens. Depuis les années 1990, la jurisprudence des tribunaux pénaux internationaux a en effet élargi le champ des preuves du génocide en permettant de déduire l’intention à partir des comportements. De son côté, l’ONU a depuis 2005 introduit dans sa doctrine la responsabilité de protéger les populations, ce qui s’est traduit par la création d’un bureau « prévention des génocides ». Tout en étant louables sur le fond, ces principes peuvent avoir un effet pervers en autorisant plus facilement les stratégies visant à (se) construire une figure de victime aux yeux du monde à partir de faits dispersés auxquels on donne un sens qu’ils ne possèdent peut-être pas. Les controverses sur la réalité et surtout la nature des événements du Darfour au début des années 2000 en sont un exemple emblématique. En réponse à l’activisme de la mémoire et à l’engagement émotionnel, afin de permettre l’accès au droit, historiens et politistes doivent donc toujours délimiter rigoureusement les frontières du génocide4. Et déconstruire les usages et mésusages d’un concept peu anodin.

C’est au regard de ces considérations que le plan de l’ouvrage s’ordonne : après avoir montré l’insertion de l’incrimination de génocide au cœur de l’ordre humanitaire international après une longue période d’oubli, il s’agira de voir l’instrumentalisation de sa qualification tant dans le cadre des stratégies géopolitiques des États que dans celui de la concurrence victimaire initiée par les groupes les plus divers et les plus activistes.

1. Voir l’extrait de son livre, Axis Rule in Occupied Europe, en fin de volume.

2. Voir la Convention du 9 décembre 1948 en fin de volume.

3. Voir le discours secret du 6 octobre 1943 de Heinrich Himmler en fin de volume.

4. C’est ce qu’en France ambitionnait de faire la Mission ministérielle d’étude sur la recherche et l’enseignement des génocides et des crimes de masse installée officiellement le 18 octobre 2016, en lien avec le souhait manifesté par le gouvernement de François Hollande d’instaurer chaque année à l’école une semaine consacrée à ces sujets. D’inspiration salutaire quoiqu’éminemment politique dans son objectif implicite (préserver la centralité de la Shoah tout en répondant à la demande du public scolaire issu de la « diversité »), présidée par l’Inspecteur général Vincent Duclert, évacuant tout effort de conceptualisation comparative (en entretenant la confusion génocide/crime de masse/violence extrême…), cette Mission a fait coexister des pôles spécialisés aux thématiques convenues (les génocides des Arméniens, des Juifs et des Tutsi dans leurs singularités irréductibles…) avec d’autres contestables dans leur présentation (les « Traites-esclavages et colonisations » sous un angle postcolonial) ou bien trop elliptiques (les cas ukrainien et cambodgien non traités à part entière et dilués dans les « crimes de masse communistes »). Une belle occasion ratée de clarifier les choses !

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