Camille François

De gré et de force

Comment l’État expulse les pauvres

Copyright

© La Découverte, Paris, 2022

ISBN papier : 9782348074301
ISBN numérique : 9782348074318

En couverture : © Grégoire Korganow

Ce livre a été converti en ebook le 07/12/2022 par Cairn à partir de l'édition papier du même ouvrage.

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Présentation

Les expulsions locatives jettent chaque année en France des milliers de familles pauvres à la rue, dans une indifférence quasi générale. Pourtant, ces procédures sont au cœur de l’accroissement de la pauvreté et des inégalités sociales. Et leur nombre a augmenté au cours des vingt dernières années.

À partir d’une longue enquête de terrain, ce livre s’intéresse aux institutions et aux « petites mains » chargées de réaliser les expulsions. Il décrit la manière dont la violence légitime de l’État s’exerce sur les familles menacées de délogement, en retraçant les différentes étapes auxquelles elles sont confrontées : les services de recouvrement où les employés des bailleurs essaient de leur faire rembourser leur dette, les tribunaux où les juges prennent les décisions d’expulsion, les services de préfecture et de police chargés d’utiliser la force publique pour les déloger de leur domicile. En expliquant pourquoi certaines familles sont plus souvent expulsées que d’autres et comment les agents de l’État les contraignent, à la fois de gré et de force, à quitter leur logement, il met ainsi en lumière une violence légitime moins visible que la répression des manifestations ou que des interpellations policières, mais tout aussi efficace dans le maintien de l’ordre social.

Loin d’être une fatalité, ces expulsions locatives constituent une réalité éminemment politique, qui interroge la place du capital immobilier et de l’État dans la précarisation des classes populaires aujourd’hui. Une réalité contre laquelle il est possible d’agir.

L'auteur

Camille François

Camille François est sociologue, maître de conférences à l’université Paris-1 Panthéon-Sorbonne et membre du Centre européen de sociologie et de science politique (CESSP). Ses recherches portent sur les classes populaires, les politiques urbaines et les inégalités sociales face à la justice.

Au LBA

Et à Michael

« C’est d’un pas léger qu’arrive l’huissier,

Accompagné du serrurier. »

MC Solaar, « Paradisiaque »,

Paradisiaque (1997)

Table des matières

Introduction

De la dette à l’expulsion

Une vieille affaire d’État

Enquêter sur les petites mains de la force publique

La politique de l’expulsion

Comment la violence devient-elle légitime ?

1. La trésorerie des pauvres

« Madame ne sait pas tenir son budget »

Une dette passagère

Le temps et l’espèce

La famille et les enfants d’abord

C’est payant et pourtant c’est gratuit

2. Faire payer les gens qui n’ont pas d’argent

Le sale boulot du logement social

Réclamer l’argent des pauvres

La chanson de Noël du contentieux

« Si j’avais pas, bah je faisais pas ! »

L’enchère

La mobilité contrainte

Priorité et autorité de l’État

Faire payer les femmes

3. Au tribunal des expulsions

Critique de la faculté de juger

Une affaire de cinq minutes

Expulsion en quatre actes

Les absents ont toujours tort

Une discrimination légale

La cause des petits propriétaires

Une petite-bourgeoisie en procès

Illégitime défense

De quel droit les pauvres sont-ils les sujets ?

Travail, famille, débit

Un juge peut en cacher un autre

Croire sur parole

L’art et les manières d’être juge

Comment fonctionne la justice de classe ?

4. Les petites mains de la force publique

Expulsés ou délogés ?

Trêves et ordre public

Une politique d’austérité

Un boulot pas si sale

« On voit pas les gens »

Au nom des honnêtes contribuables

La couleur des locataires

La complainte du propriétaire

La banalité de la violence

5. Gouverner les expulsions

« Un moyen d’avoir la paix sociale »

Le pouvoir des secrétaires

La microphysique du consensus

Extension du domaine de l’État

Une politique de dépeuplement

Les deux mains de l’État

6. De gré et de force

« Les expulsions, ça se passe pas trop mal »

Des policiers en quête de reclassement

La mémoire de l’institution

L’interrogatoire et l’enquête

En secteurs sensibles

Sous le sceau du secret

À l’heure où les jeunes dorment encore

Quand la police frappe à la porte

Conclusion

Principaux sigles

Annexe

Remerciements

Notes

Notes de l’introduction

Notes du chapitre 1

Notes du chapitre 2

Notes du chapitre 3

Notes du chapitre 4

Notes du chapitre 5

Notes du chapitre 6

Notes de la conclusion

Introduction

« Gervaise, cependant, demeurait un peu gênée en voyant l’attitude des Boche. Ils affectaient de ne pas la connaître. Ils s’empressaient autour du propriétaire, courbés en deux, guettant ses paroles, les approuvant de la tête. […] Boche, de nouveau, parlait de la couturière du second ; il était d’avis de l’expulser ; il calculait les termes en retard, avec une importance d’intendant dont la gestion pouvait être compromise. M. Marescot approuva l’idée de l’expulsion ; mais il voulait attendre jusqu’au demi-terme. C’était dur de jeter les gens à la rue, d’autant plus que ça ne mettait pas un sou dans la poche du propriétaire. Et Gervaise, avec un léger frisson, se demandait si on la jetterait à la rue, elle aussi, le jour où un malheur l’empêcherait de payer. »

Émile Zola, L’Assommoir, Gallimard, Paris, 2008 [1877], p. 140-141

Gervaise Macquart est l’héroïne de L’Assommoir, roman d’Émile Zola paru en 1877. « Héroïne » n’est peut-être pas le terme le plus approprié car le livre dépeint, selon l’auteur, « la déchéance fatale d’une famille ouvrière [1]  [a]  » dans le Paris du Second Empire. Pourtant, lorsque Gervaise emménage dans sa nouvelle boutique que lui loue Monsieur Marescot dans le quartier de la Goutte d’Or, les choses vont plutôt bien pour elle. Coupeau, son mari, vient de subir un grave accident qui l’empêche de reprendre son travail d’ouvrier zingueur, mais elle est enfin parvenue à rembourser l’argent de leur fête de mariage, son fils Claude s’est placé comme apprenti chez un peintre dans le sud de la France et Monsieur Goujet, son ancien voisin, lui a prêté la somme nécessaire pour ouvrir sa propre blanchisserie. Les affaires ont beau marcher, Gervaise reste hantée par la peur viscérale d’être « jetée à la rue » et de retomber dans la misère. C’est ce « léger frisson » qui la saisit le jour où, venue signer le bail pour sa boutique, elle entend Monsieur Marescot discuter avec le concierge Boche des « termes en retard » et de l’expulsion de la voisine du deuxième étage.

L’Assommoir, qui emprunte son titre au nom du bar dans lequel Coupeau s’enivre chaque soir, n’est pas qu’un livre sur l’alcool et la misère ouvrière. Le roman décrit aussi la place centrale des dettes et des expulsions de logement dans la vie quotidienne des familles pauvres. La peur sociale de Gervaise n’est pas qu’un mauvais pressentiment : ce sont effectivement ses retards de loyer et son expulsion qui vont sceller sa chute. Alors que son mari s’enfonce dans l’alcoolisme et qu’elle multiplie les allers-retours au mont-de-piété, pour obtenir un peu d’argent en mettant en gage son alliance ou ses vêtements, les deux époux sont peu à peu submergés par les dépenses et les créances. À commencer par leur loyer, qui leur « cassait les jambes » et « vidait le buffet et le poêle [3]  ». Le propriétaire Marescot multiplie les visites à leur domicile pour récupérer son dû, avec « toujours le mot d’expulsion à la bouche [4]  ». En dépit de ses efforts et des privations, les infortunes de Gervaise s’accumulent : la faillite et la vente de sa blanchisserie, la mort de son mari après une énième crise de delirium tremens, et l’entrée de sa fille Nana dans la prostitution. Elle sera finalement expulsée de la petite chambre où elle logeait après la vente de la boutique. Le roman s’achève sur son expulsion, avant qu’elle ne trouve refuge dans « une niche » sous l’escalier de son immeuble, où ses voisins la retrouvent morte peu de temps après.

La littérature naturaliste ou réaliste est une source à prendre avec précaution pour étudier l’histoire des classes populaires, au risque de confondre les mots de la fiction avec les choses de la réalité [5] . Le style de ces romans « nous renseigne moins sur les mœurs réelles des ouvriers » que sur l’« ethnocentrisme de classe » de leurs auteurs, qui portent sur le « peuple » un regard misérabiliste ou populiste [6] . Cette littérature a néanmoins le mérite de faire apparaître certains faits récurrents de la vie quotidienne des familles populaires, que confirment les recherches en sciences sociales [7] . Les dettes et les expulsions de logement sont partie intégrante de cette expérience ordinaire. Les romans composant le cycle des Rougon-Macquart comptent ainsi de nombreux personnages secondaires menacés par la mise à la rue, comme Satin, la collègue prostituée de Nana, la fille de Gervaise, à laquelle est consacré le roman éponyme ; Mahoudeau, l’ami sculpteur de Claude Lantier, l’autre fils de Gervaise devenu peintre, auquel est consacré le roman L’Œuvre ; ou le père Bourras, fabricant de parapluies dans Au bonheur des dames, qui se retrouve un jour « planté sur le trottoir en face de sa maison, dont on l’avait expulsé la veille [8]  ». Ces histoires dépeignent un monde qui n’a pas totalement disparu. Plus d’un siècle et demi après les infortunes de Gervaise Macquart, les expulsions constituent toujours en France un élément clé de la « misère domiciliaire [9]  » des familles pauvres.

De la dette à l’expulsion

Les expulsions locatives jettent chaque année des milliers de familles à la rue. Avec, à la clé, l’entrée dans une pauvreté durable et dans les eaux troubles du mal-logement [10] . Comment garder son emploi quand on a perdu son logement et que l’on doit trouver de toute urgence un abri, souvent éloigné de son ancien domicile ? Comment faire valoir ses droits sociaux quand le courrier n’arrive plus à destination ? Et que devient la scolarité des enfants lorsqu’une famille doit déménager chaque semaine ou chaque mois, ballottée d’un foyer d’hébergement à l’autre [11]  ? Les personnes expulsées voient ainsi leur « vie balancée par la fenêtre », pour reprendre les mots du rappeur Youssoupha dans sa chanson « Ma destinée » [a] , où il décrit l’expulsion qu’il a subie avec sa famille lorsqu’il était adolescent, un jour d’octobre 1993.

La pauvreté ne tombe pas du ciel. Elle n’est pas une caractéristique intrinsèque des individus qu’elle touche et ne s’entretient pas toute seule par une supposée « culture de l’assistanat ». Elle est avant tout produite par des rapports d’exploitation et de domination, et régulée par un ensemble d’institutions économiques et politiques [13] . Le marché du logement et les expulsions locatives sont au cœur de cette fabrique de la pauvreté. Leurs effets sont extrêmement puissants, car ils creusent les inégalités par le haut et par le bas : dans les grandes villes, la spéculation immobilière et l’augmentation des loyers [14]  dégradent le budget des familles modestes [b]  [16] , en même temps qu’elles enrichissent les propriétaires de logements. Et cette mécanique ne cesse de s’emballer, si l’on en croit la hausse du nombre de condamnations judiciaires et d’expulsions réalisées par la police depuis une vingtaine d’années [c]  [18] .

Pourtant, si les conséquences néfastes des expulsions sont bien connues, et si tout le monde s’accorde sur leurs coûts sociaux, on sait peu de choses sur les familles expulsées et sur les conditions concrètes dans lesquelles l’État les contraint à quitter leur logement. Car les expulsions ne sont jamais une conséquence mécanique de la pauvreté, auquel cas toutes les familles endettées seraient expulsées. De même, elles ne se résument pas à un huis clos entre des locataires et des propriétaires [19]  : elles relèvent toujours, in fine, d’une décision étatique qui possède ses logiques propres. Il est ainsi impossible de dresser le portrait et les destinées des familles en procédure d’expulsion – pourquoi certaines sont expulsées et pas d’autres, comment elles sont amenées à quitter leur domicile – sans étudier le travail des agents officiellement chargés de les expulser. C’est à ces « petites mains » de l’expulsion que mon ouvrage est consacré, et plus particulièrement à la manière dont elles exercent la violence réputée « légitime » de l’État à l’encontre des locataires endettés afin de leur faire quitter les lieux.

Une vieille affaire d’État

Les expulsions locatives impliquent un certain exercice de la violence, ce « concours de la force publique » invoqué par le droit et qui, en sciences sociales, constitue la prérogative fondamentale de l’État selon Max Weber [20] . Mais, dans le cas présent, il s’agit d’une violence d’un genre particulier, qui se distingue du caractère visible de la gestion policière des manifestations sur la voie publique (à l’image de la répression des défilés de Gilets jaunes). La force publique se fait ici plus discrète : portant sur le domicile et la vie privée de personnes pauvres, elle doit être préalablement autorisée par une décision judiciaire puis par une décision administrative. Son usage ne se limite pas à un face-à-face avec les forces de l’ordre, mais fait au contraire intervenir une longue chaîne d’institutions au cours de la procédure d’expulsion [a]  : juges, agents de préfecture, policiers, mais aussi élus locaux, agents de recouvrement, ou encore travailleurs sociaux.

Tout cela renvoie à une fonction classique de l’État, sur laquelle même les économistes les plus libéraux s’accordent : l’exercice du monopole de la violence légitime doit garantir l’application des contrats économiques privés, comme les contrats de location sur le marché du logement [22] . Les expulsions locatives sont en cela les héritières d’une longue histoire, de ce que l’on nommait autrefois la « contrainte par corps », c’est-à-dire l’emprisonnement pour dette civile et commerciale, instauré en 1303 par Philippe le Bel et abrogée en France en 1867 [23] . Elles n’aboutissent pas à une incarcération mais relèvent d’une même logique de sanction judiciaire et d’usage de la force publique contre les personnes qui ne respectent pas leurs engagements financiers (comme payer son loyer), afin de rétablir les conditions de rentabilité du capital (comme le capital immobilier, que met en danger le fait d’occuper un logement sans en payer le prix).

Soutenu par le droit et les institutions étatiques, ce « concours de la force publique » vise toutefois davantage à produire l’obéissance des familles pauvres qu’à les contraindre physiquement à quitter leur logement. Les expulsions ne rencontrent que rarement l’opposition active des locataires et ne nécessitent qu’exceptionnellement l’emploi de la force physique. Les résistances existent et tournent parfois au drame, comme le rappellent les cas de suicide de locataires le jour de l’intervention de la police, que relate parfois la presse locale. Comme le 29 septembre 2021 au Havre, où un homme sur le point d’être expulsé a mis fin à ses jours peu de temps avant l’arrivée de l’huissier et de l’agent de police [24] . Aussi rares soient-ils, ces suicides nous disent quelque chose des expulsions, de la violence nue sur laquelle elles reposent et de la manière dont certaines personnes, acculées par les difficultés matérielles et morales, retournent cette violence contre elles-mêmes plutôt que de se faire déposséder des dernières choses qui les tenaient à flot : leur logement, leur intimité, leur quotidien. Mais ces formes extrêmes de violence sont l’exception, et non la règle. La banalité des expulsions dans les quartiers populaires est en cela bien décrite par MC Solaar lorsqu’il évoque le « pas léger » avec lequel arrivent l’huissier et le serrurier au domicile des individus.

Le caractère rapide et pacifique de la plupart des interventions policières pour des expulsions locatives, en France comme à l’étranger [25] , n’a cependant rien d’évident. Il s’agit d’une énigme, que ce livre entend résoudre pas à pas. Comment les agents de l’État effectuent le travail d’expulsion, et comment parviennent-ils à produire l’obéissance des locataires en dépit des conséquences dramatiques du délogement sur leurs vies ?

Enquêter sur les petites mains de la force publique

Pendant trois ans, j’ai mené une enquête en banlieue parisienne, en parcourant toute la « chaîne de l’expulsion ». J’ai suivi les différentes étapes par lesquelles passent les familles en procédure d’expulsion, depuis leurs premières dettes de loyer jusqu’à leur évacuation par les forces de police. Cette recherche au long cours, mêlant archives, ethnographie et statistiques, s’est déroulée dans plusieurs lieux. Elle m’a amené dans les locaux du service du recouvrement d’un grand bailleur social, où j’ai observé les rendez-vous des locataires avec les chargées de recouvrement qui tentent par diverses manières de leur faire rembourser leur dette et qui, le cas échéant, ont le pouvoir de les assigner au tribunal. Ce premier volet de l’enquête m’a permis de mettre à distance les préjugés sur l’irrationalité ou l’incompétence économique des pauvres [26] , et de comprendre les (bonnes) raisons qu’avaient parfois les familles en manque d’argent de s’endetter sur le loyer, plutôt que de renoncer à d’autres dépenses ou de contracter d’autres types de dettes.

Je me suis également rendu dans les tribunaux d’instance [a]  où sont jugées les affaires d’expulsion pour dette. J’ai pu observer les audiences de près de deux cents affaires, noter les échanges à la barre entre les propriétaires et les locataires, collecter et analyser 795 jugements prononcés par quatre tribunaux différents, et interroger les magistrats afin de comprendre leur décision. Souhaitant savoir ce que devenaient les familles après le verdict du juge, je suis ensuite allé frapper aux portes du bureau des expulsions de la préfecture et des commissariats de secteur, qui sont chargés d’autoriser et de réaliser le concours de la force publique à l’encontre des familles ne quittant pas les lieux. Si on ne m’a pas autorisé à assister directement aux interventions policières, j’ai pu reconstituer de multiples manières le déroulement précis des expulsions. J’ai observé pendant un an et demi le travail des employées préfectorales chargées de délivrer les autorisations administratives de recours à la force publique, je me suis entretenu avec les brigadiers de police qui réalisent les évacuations et j’ai méticuleusement fouillé dans les archives de leurs services. J’ai ainsi pu analyser 1 166 dossiers de locataires soumis à une réquisition de la force publique [a] . Ces dossiers contiennent l’ensemble des documents de la procédure d’expulsion, comme les rapports de police que rédigent les forces de l’ordre dans le cadre de leur intervention, et permettent de reconstituer précisément l’activité des agents de l’État en la matière.

À chaque étape de la recherche, j’ai croisé les statistiques et l’enquête de terrain afin de penser ensemble les grandes tendances structurelles et les petites interactions concrètes qui déterminent la destinée des locataires menacés de délogement. Cette enquête m’a ainsi permis d’observer au quotidien les travailleurs de l’expulsion, et leurs interactions avec les ménages visés par une procédure. J’ai ainsi analysé ce phénomène de manière relationnelle, en reconstruisant les trajectoires d’endettement et de délogement de familles pauvres à partir du traitement que leur réservent les institutions. Cet ouvrage permet, pour la première fois en France, de reconstituer les profils et parcours d’un grand nombre de locataires en procédure d’expulsion, depuis leur assignation au tribunal jusqu’à leur éventuelle expulsion manu militari.

Mon travail met ainsi en lumière des réalités largement méconnues alors qu’elles se trouvent au cœur de la vie des classes populaires urbaines. Mes recherches successives, sur la démolition des grands ensembles d’habitat social ou sur le délogement, m’ont convaincu d’une chose : à côté du monde du travail, ce qu’Engels appelait la « question du logement [29]  » est toujours au cœur des inégalités et des hiérarchies sociales. Elle constitue l’un des lieux d’observation privilégiés des rapports de domination. Mon intérêt pour la ville et le logement populaires a sans doute à voir avec ma propre trajectoire. J’ai grandi jusqu’à mes dix-sept ans dans une cité HLM de Seine-Saint-Denis : une cité assez calme, où ma mère travaillait comme assistante sociale et s’occupait des familles les plus précaires du quartier, dont certaines étaient celles de mes camarades de classe et de mes amis d’enfance. Nous habitions à une centaine de mètres du service social ; cette confusion des lieux de vie et de travail de ma mère nous donnait un statut de petits notables dans la cité. C’est d’ailleurs grâce à ses relations professionnelles dans le travail social que j’ai pu démarrer mon enquête. Des années plus tard, mon père, un ancien employé de la RATP qui a fini sa carrière comme intermittent du spectacle, a lui-même été assigné au tribunal pour une dette de loyer. Il vit toujours en HLM et a rapidement remboursé ses impayés auprès de son bailleur social, à la différence de nombreuses familles qui, malgré la menace du délogement, n’y parviennent pas. Sa situation a alimenté ma curiosité quant au sort des familles menacées d’expulsion. Elle m’a amené à comprendre qui elles sont, ce qu’elles deviennent, et pourquoi certaines sont plus souvent expulsées que d’autres.

La politique de l’expulsion

Les inégalités de traitement entre les locataires menacés d’expulsion ne sont pas un aspect secondaire de ces procédures. Elles constituent un rouage structurel du tri qu’opèrent les agents de l’État entre les familles jugées dignes de rester dans les lieux, et celles qui méritent d’être évincées de leur domicile. Ce tri ne se fait pas au hasard : il s’effectue en fonction de certaines caractéristiques sociales des locataires, qui sont jugés autant pour ce qu’ils font que pour ce qu’ils sont, sous l’effet d’un ensemble de discriminations institutionnelles [30] . Pour le comprendre, il faut examiner le rôle propre de l’État dans l’augmentation des expulsions au cours des vingt dernières années. Ce dernier n’a pas seulement pour fonction de « loger le peuple », à travers le financement de la construction de logements sociaux ou des aides au logement [31] . Il a aussi, parfois, pour mission de déloger les pauvres.

Les chiffres parlent d’eux-mêmes : entre 2010 et 2019, le nombre d’expulsions prononcées par les juges et réalisées par la police a augmenté plus fortement que le nombre de recours judiciaires initiés par les propriétaires (respectivement +11 % et +40 % contre +4 %) [32] . Autrement dit, si les expulsions locatives ont augmenté en France, ce n’est pas seulement parce que les locataires s’endettent plus souvent ou que les propriétaires vont plus fréquemment en justice : c’est aussi parce que l’État expulse davantage que par le passé, et davantage que ce que laisserait présager la seule augmentation des procès intentés par les bailleurs. Comment expliquer ce durcissement de la réponse régalienne face aux demandes des propriétaires et au sort des locataires ?

L’accroissement de l’usage de la force publique nous ramène ainsi aux transformations internes de l’État depuis une quarantaine d’années. D’abord, la fréquence et la gestion des expulsions locatives sont influencées par les réformes néolibérales auxquelles est soumis le secteur public [33] , comme le rétrécissement de l’État social. Que l’on pense aux conditions toujours plus restrictives qu’il faut remplir pour obtenir et conserver des aides sociales [34] , ou à la baisse des aides personnalisées au logement (APL) [a]  [36] . L’administration est aussi soumise à des réformes organisationnelles, comme la généralisation du « nouveau management public » [37] , qui impose aux fonctionnaires les normes de la concurrence et de la réduction des dépenses qui guident le secteur privé, et auxquelles n’échappent pas les services de l’État en charge des expulsions. À l’heure où les inégalités de revenus et de patrimoine (notamment immobilier) explosent [38] , les expulsions locatives offrent ainsi un bon observatoire de la contribution de l’État à la reproduction du capital et du marché immobiliers [39] .

La gestion de ces expulsions n’est pas un secteur isolé de l’action de l’État : elle interagit avec d’autres politiques publiques, comme les politiques de la ville, du logement, ou de sécurité. Dans ce cadre, les agents étatiques n’agissent pas seuls. Ils doivent composer avec toute une série d’enjeux et d’acteurs locaux, à commencer par les élus municipaux, qui ont souvent leur mot à dire sur les évacuations ayant lieu sur le territoire de leur commune. Les expulsions s’inscrivent dans le champ des politiques locales, au cœur des relations de notabilité et de clientèle qu’entretiennent les maires et les préfets [40] . Ces élus mettent aussi à l’épreuve le monopole que l’État revendique sur l’usage de la force publique, et impriment leur marque sur le déroulement des procédures. En resituant leur gestion au cœur des transformations de l’État et de l’action publique, cet ouvrage montre que les expulsions locatives sont une question éminemment politique, et non une fatalité économique ou un simple problème bureaucratique.

Comment la violence devient-elle légitime ?

La force employée dans les procédures d’expulsion locative n’est pas exclusivement, ni même principalement, physique. Revisitant la définition classique de Max Weber, Pierre Bourdieu a montré que le monopole revendiqué avec succès par l’État est avant tout celui de la violence symbolique légitime [41] . Autrement dit, le pouvoir de l’État passe moins par une action directe sur les corps que par une intervention tacite sur les esprits, par l’imposition de catégories de perception et d’entendement à travers lesquelles les individus appréhendent leur place dans le monde social, et en intériorisent les hiérarchies.

Mais il n’y a rien d’évident à ce que la violence étatique devienne légitime aux yeux des individus. Le consentement à la domination ne va jamais de soi chez les dominés, à l’image des familles en voie d’expulsion, qui risquent de tout perdre, et qui restent souvent dans les lieux malgré leur condamnation judiciaire. Leur obéissance aux ordres, même lorsqu’elle se produit sans heurts, ne signifie pas forcément la reconnaissance du bien-fondé du pouvoir qui s’abat sur elles [42] . La légitimité de la violence étatique n’est pas non plus évidente pour les agents chargés de l’exercer. Comme le rappelle Luc Boltanski, « l’idéologie dominante n’est pas orientée, en priorité, vers la mise en conformité des dominés, qui n’y ont d’ailleurs pas accès et dont la domination peut être assurée par d’autres moyens », mais avant tout vers « le renforcement du moral de la classe dominante elle-même […] et vers l’intégration des différentes fractions qui la composent » [43] . Le travail d’expulsion consiste à utiliser la force publique contre des familles pauvres, à les priver de leur toit, en raison même de leur pauvreté. Pour les petits fonctionnaires qui en ont la responsabilité, cette tâche ressemble a priori à un « sale boulot », dont la charge morale peut paraître élevée et que beaucoup souhaiteraient éviter ou déléguer [44] .

Étudier les expulsions implique ainsi d’observer le rapport qu’entretiennent les agents de l’État avec l’usage de la force publique, d’analyser les formes de dramatisation ou de neutralisation morale dont cet usage fait l’objet, sans lesquelles cette violence s’exercerait différemment. La légitimation de la force publique n’est jamais automatique, elle est activement produite par un ensemble d’institutions et de dispositions sociales que seule l’enquête de terrain est à même de dévoiler. Comment la violence de l’État devient-elle légitime auprès des agents qui sont chargés de l’exercer ? Pourquoi le travail d’expulsion présente, aux yeux des petites mains qui le mettent en œuvre, toutes les caractéristiques d’une « violence confortable [45]  » ?

Ainsi, en cherchant à comprendre comment les locataires menacés d’expulsion sont conduits à accepter leur délogement, à la fois de gré et de force, cet ouvrage bat en brèche les stéréotypes de nombre de commentateurs patentés sur les causes de la pauvreté et son traitement politique. Il entend aussi renouveler une sociologie des classes populaires qui oublie parfois le rôle de la violence d’État dans la déstabilisation et les recompositions internes de ce groupe social [46] .

Notes du chapitre

[1] ↑ ﻿Émile ZOLA, « Préface » de L’Assommoir, Gallimard, Paris, 2008, p. 7.﻿

[a] ↑ Toutes les notes de référence sont classées par chapitre, à la fin de ce livre, p. 219.

[3] ↑ ﻿Émile ZOLA, L’Assommoir, op.cit., p. 349.﻿

[4] ↑ ﻿Ibid., p. 349.﻿

[5] ↑ ﻿Roland BARTHES, « L’effet de réel », Communication, 1968, vol. 11, p. 84-89.﻿

[6] ↑ ﻿Claude GRIGNON et Jean-Claude PASSERON, Le Savant et le Populaire. Misérabilisme et populaire en sociologie et en littérature, Éditions de l’EHESS, Paris, 1989, p. 217 et p. 220.﻿

[7] ↑ ﻿Jean-Paul FLAMAND (dir.), La Question du logement et le mouvement ouvrier français, Éditions de la Villette, Paris, 1981 ; Susanna MAGRI, « Les propriétaires, les locataires, la loi. Jalons pour une analyse sociologique des rapports de location, Paris 1850-1920 », Revue française de sociologie, vol. 37, n° 3, 1996, p. 397-418 ; Danièle VOLDMAN, Locataires et Propriétaires. Une histoire française, Payot, Paris, 2016.﻿

[8] ↑ ﻿Émile Zola, Au bonheur des dames, Gallimard, Paris, 1999, p. 443.﻿

[9] ↑ ﻿Michel VERRET, L’Espace ouvrier, L’Harmattan, Paris, 1995.﻿

[10] ↑ ﻿FONDATION ABBÉ PIERRE, Que deviennent les familles expulsées de leur logement ? Des trajectoires de vie fragilisées, 2022.﻿

[11] ↑ ﻿Nicolas OPPENCHAIM et Erwan LE MENER, « Pouvoir aller à l’école. La vulnérabilité résidentielle d’enfants vivant en hôtel social », Les Annales de la recherche urbaine, vol. 110, 2015, p. 74-87.﻿

[b] ↑ Dans l’album À chaque frère (2007).

[13] ↑ ﻿Robert CASTEL, Les Métamorphoses de la question sociale. Une chronique du salariat, Fayard, Paris, 1995.﻿

[14] ↑ ﻿En cumulé, les loyers ont augmenté de 33 % entre 2000 et 2010, tandis que l’indice général des prix à la consommation augmentait de 21 % sur la même période. Voir Philippe GALLOT, Élodie LEPREVOST et Catherine ROUGERIE, « Prix des logements anciens et loyers entre 2000 et 2010 », INSEE Première, n° 1350, 2011.﻿

[b] ↑ En 2010, l’ensemble des ménages locataires consacraient en moyenne 19 % de leurs revenus au paiement du loyer. Mais ce poids du loyer est plus élevé pour les ménages les plus modestes : ceux résidant dans le parc locatif privé y consacraient plus d’un tiers de leurs revenus (soit une augmentation de 9,5 % depuis 1996) et ceux résidant dans le parc social plus d’un cinquième.

[16] ↑ ﻿Voir Séverine ARNAULT et Laure CRUSSON, « La part du logement dans le budget des ménages en 2010. Alourdissement pour les locataires du parc privé », INSEE Première, n° 1395, 2012.﻿

[c] ↑ Cette augmentation a été interrompue temporairement par la crise sanitaire. En 2019, les juges ont prononcé l’expulsion de 130 000 familles endettées (un nombre en augmentation de 11 % depuis 2010) et les policiers en ont expulsé manu militari 16 700 (un nombre en augmentation de 40 % depuis 2010). Un moratoire sur la réalisation des expulsions a été décidé lors du confinement du printemps 2020, entraînant leur diminution momentanée. Mais les interventions policières ont ensuite repris.

[18] ↑ ﻿FONDATION ABBÉ PIERRE, L’État du mal-logement en France 2022. Rapport annuel n° 27 (en ligne).﻿

[19] ↑ ﻿Face à face entre propriétaires et locataires sur lequel se focalise l’ouvrage sur les expulsions à Milwaukee de Matthew DESMOND, Avis d’expulsion. Enquête sur l’exploitation de la pauvreté urbaine, Lux Éditeur, Montréal, 2019.﻿

[20] ↑ ﻿« L’État moderne est un groupement de domination de caractère institutionnel qui a cherché (avec succès) à monopoliser, dans les limites d’un territoire, la violence physique légitime », Max WEBER, Le Savant et le Politique, 10/18, Paris, 2002 [1919].﻿

[a] ↑ Voir le schéma de la procédure en annexe.

[22] ↑ ﻿Pierre FRANÇOIS (dir.), Vie et mort des institutions marchandes, Presses de Sciences Po, Paris, 2011.﻿

[23] ↑ ﻿Julie CLAUSTRE, « La dette, la haine et la force : les débuts de la prison pour dette à la fin du Moyen Âge », Revue historique, n° 644, 2007, p. 797-821.﻿

[24] ↑ ﻿Suzelle GAUBE, « Lors d’une expulsion locative, un homme retrouvé mort chez lui au Havre », Paris Normandie, 1er octobre 2021.﻿

[25] ↑ ﻿Matthew DESMOND, Avis d’expulsion, op. cit. ; Gretchen PURSER, « The circle of dispossession : evicting the urban poor in Baltimore », Critical Sociology, vol. 42, n° 3, 2016, p. 393- 415.﻿

[26] ↑ ﻿Denis COLOMBI, Où va l’argent des pauvres ?, Payot, Paris, 2020.﻿

[a] ↑ Fusionnés avec les anciens « tribunaux de grande instance » et rebaptisés « tribunaux judiciaires » depuis le 1er janvier 2020.

[a] ↑ Ce corpus de dossiers se compose de deux échantillons de respectivement 319 et 847 dossiers de la réquisition de la force instruits par le bureau préfectoral des expulsions où s’est déroulée l’enquête. La construction de ce corpus est détaillée dans la suite de l’ouvrage.

[29] ↑ ﻿Friedrich ENGELS, La Question du logement, Éditions sociales, Paris, 1969 [1872].﻿

[30] ↑ ﻿Alain BIHR et Roland PFEFFERKORN, Le Système des inégalités, La Découverte, Paris, 2008.﻿

[31] ↑ ﻿Jean-Paul FLAMAND, Loger le peuple. Essai sur l’histoire du logement social, La Découverte, Paris, 1989.﻿

[32] ↑ ﻿FONDATION ABBÉ PIERRE, L’État du mal-logement en France 2022, op. cit.﻿

[33] ↑ ﻿Bruno JOBERT, Le Tournant néolibéral en Europe. Idées et recettes dans les pratiques gouvernementales, L’Harmattan, Paris, 1994.﻿

[34] ↑ ﻿Robert CASTEL, La Montée des incertitudes. Travail, protections et statuts de l’individu, Seuil, Paris, 2009.﻿

[a] ↑ Les aides au logement n’avaient pas attendu les coupes budgétaires pour voir leur fonction de protection sociale se fissurer. Leur montant n’a pas augmenté dans les mêmes proportions que les loyers, et ce décrochage n’est pas sans lien avec la multiplication des situations d’endettement chez les locataires pauvres.

[36] ↑ ﻿Gabrielle FACK, « Pourquoi les ménages pauvres paient-ils des loyers de plus en plus élevés ? L’incidence des aides au logement en France (1973-2002) », Économie et Statistique, n° 381-382, 2005, p. 17-40.﻿

[37] ↑ ﻿Philippe BEZES, Réinventer l’État. Les réformes de l’administration française (1962-2008), PUF, Paris, 2009.﻿

[38] ↑ ﻿Thomas PIKETTY, Le Capital au XXIe siècle, Seuil, Paris, 2013 ; Céline BESSIÈRE et Sibylle GOLLAC, Le Genre du capital. Comment la famille reproduit les inégalités, La Découverte, Paris, 2020.﻿

[39] ↑ ﻿Michel PIALOUX et Bruno THÉRET, « État, classe ouvrière et logement social », in Michel PIALOUX, Le Temps d’écouter. Enquêtes sur les métamorphoses de la classe ouvrière, Raisons d’agir, Paris, 2019, p. 43-109.﻿

[40] ↑ ﻿Pierre BOURDIEU, « Droit et passe-droit. Le champ des pouvoirs territoriaux et la mise en œuvre des règlements », Actes de la recherche en sciences sociales, vol. 81, n° 1, 1990, p. 86-96 ; Renaud EPSTEIN, Rénovation urbaine. Démolition-reconstruction de l’État, Presses de Sciences Po, Paris, 2013.﻿

[41] ↑ ﻿Pierre BOURDIEU, Sur l’État. Cours au Collège de France (1989-1992), Seuil, Paris, 2012.﻿

[42] ↑ ﻿Nicole-Claude MATHIEU, L’Anatomie politique. Catégorisations et idéologies du sexe, Côté-femmes, Paris, 1991 ; James C. SCOTT, La Domination et les arts de la résistance. Fragments du discours subalterne, Éditions Amsterdam, Paris, 2009.﻿

[43] ↑ ﻿Luc BOLTANSKI, Rendre la réalité inacceptable. À propos de « La production de l’idéologie dominante », Points Seuil, Paris, 2021, p. 68-69.﻿

[44] ↑ ﻿Pour reprendre la définition classique du « sale boulot » de Everett C. HUGHES, Le Regard sociologique. Essais choisis, Éditions de l’EHESS, Paris, 1997.﻿

[45] ↑ ﻿Albert CAMUS, « Première réponse à Emmanuel d’Astier de la Vigerie », Actuelles. Écrits politiques, Gallimard, Paris, 1997, p. 150.﻿

[46] ↑ ﻿Marie CARTIER, Isabelle COUTANT, Olivier MASCLET, Nicolas RENAHY et Yasmine SIBLOT, Sociologie des classes populaires contemporaines, Armand Colin, Paris, 2015.﻿

1. La trésorerie des pauvres

C’était le premier jour de mon enquête. J’étais dans l’ascenseur du conseil départemental, face à l’un des directeurs des services sociaux et son collègue, avec qui j’avais rendez-vous pour qu’ils me présentent les différentes aides sociales destinées aux locataires endettés. Leur bureau était en haut de l’immeuble, l’ascenseur traînait un peu, et pour passer le temps je leur expose la question qui me taraude : pourquoi tant de familles populaires arrêtent de payer leur loyer alors qu’elles courent un risque aussi grave que l’expulsion ? Le directeur m’interrompt immédiatement, un brin circonspect : « Mais c’est très simple : quand tu dois choisir entre manger ou payer ton loyer, bah tu te payes à manger ! » « Ou un écran plasma ! », renchérit son collègue, sur un ton sérieux.

Cette petite scène n’a rien d’anecdotique. Elle est tout d’abord emblématique d’un vieux procès fait à la sociologie : non pas celui de faire de la politique sous les apparences de la science, ni celui d’excuser des terroristes, mais celui de ressasser des évidences, dans un langage inutilement compliqué. Dans ce cas précis, arrêter de payer son loyer quand on n’a plus d’argent s’expliquerait de manière très simple : « Il faut bien manger. » C’est d’ailleurs l’une des fonctions sociales du sens commun, qui « porte à croire qu’on sait déjà, qu’on a tout compris, et qui arrête la recherche [1]  ». Circulez, il n’y a rien à voir ni à chercher !

La scène est révélatrice d’une autre chose : le vieux préjugé selon lequel les pauvres ne sauraient pas gérer leur argent, et que leur mauvaise gestion serait la cause de leur pauvreté [2] . On trouve la trace de ce préjugé dans l’allusion du collègue de l’ascenseur aux « écrans plasma », ou dans les déclarations de l’ancien ministre de l’Éducation nationale Jean-Michel Blanquer au sujet des familles modestes, qui préféreraient utiliser l’allocation de rentrée scolaire pour s’acheter un « écran plat » plutôt que d’acheter des fournitures à leurs enfants (ou de payer leur loyer).

La discussion de l’ascenseur illustre bien les deux idées qu’il faut mettre à distance pour comprendre l’endettement des locataires. D’une part, il faut rompre avec le misérabilisme, qui établit un lieu mécanique entre pauvreté et dettes de loyer, réduisant l’ensemble des situations d’endettement à un dilemme entre le loyer ou la vie. Il ne s’agit évidemment pas de nier l’expérience de nombreuses familles pauvres, que le manque d’argent contraint effectivement à choisir entre se nourrir et se loger. La paupérisation des familles modestes constitue l’une des causes majeures de l’augmentation du nombre de locataires endettés. Selon l’Enquête nationale sur le logement menée par l’Insee, le nombre de ménages présentant au moins deux mois de retard de loyer a ainsi augmenté de 51 % entre 1996 et 2013 [a] . Cette hausse découle, dans une large mesure, d’un processus d’appauvrissement des familles populaires dans le domaine du logement, qui s’explique par la diminution des revenus domestiques (par exemple suite à un licenciement ou un problème de santé), par l’augmentation des niveaux de loyer (plus forte que celle des autres prix à la consommation) [4]  et par le décrochage des aides au logement (qui ont augmenté moins fortement que les loyers) [b]  [6] .

Pourtant, il n’existe pas de relation mécanique entre pauvreté et dettes de loyer. De fait, tous les locataires qui s’appauvrissent ne s’endettent pas de la même manière : certains ne répercutent pas leur manque d’argent par l’arrêt du paiement du loyer, quand, pour d’autres, les impayés de loyer constituent la seule forme d’endettement. C’est que la pénurie d’argent impose aux familles des situations d’arbitrage : des arbitrages d’infortune, certes, mais qui obligent toujours les locataires à renoncer à certains postes de dépenses plutôt qu’à d’autres, à privilégier certains types de dettes à d’autres. Et ce sont précisément ces arbitrages, ces capacités de « jonglage » [7]  des familles pauvres entre leurs différentes dettes et dépenses que passe sous silence la vision misérabiliste de la pauvreté.

Il faut également rompre avec l’idée reçue d’une incompétence des pauvres en matière économique, comme si leurs dettes ou leurs difficultés financières étaient moins le fruit d’un manque d’argent (en quantité) que d’un défaut de gestion de l’argent (en qualité), d’un déficit de savoir-faire budgétaire. Cette idée a déjà été battue en brèche par de nombreux sociologues des classes populaires qui, patiemment, ont observé et restitué la rationalité économique de ces familles modestes : les manières particulières dont elles comptent, dépensent ou épargnent leur argent [8] . Loin d’être irrationnelles, ces manières possèdent leur logique propre et sont parfaitement adaptées au faible niveau de ressources de ces ménages [a]  [10] . On touche ici à l’un des fondements de la sociologie, qui part du principe que les individus ne sont ni fous ni idiots de faire ce qu’ils font, et qui s’attache à reconstituer les causes et les raisons de leur action. En posant par exemple ce genre de questions : et s’il existait de bonnes raisons de ne plus payer son loyer lorsqu’on n’a pas d’argent ?

Pourquoi, en effet, certains locataires suspendent-ils le paiement de leur loyer lorsqu’ils sont confrontés à un manque de revenus, plutôt que de sacrifier d’autres postes de dépenses ou de recourir à d’autres circuits d’endettement, comme le découvert bancaire, les crédits à la consommation, ou l’emprunt d’argent auprès de proches ? Et ce, en dépit du risque et des conséquences désastreuses de l’expulsion ?

Pour résoudre cette énigme, j’ai choisi un terrain d’enquête particulier : le service du recouvrement d’un bailleur social fortement touché par les impayés de loyer. Il s’agit de l’office HLM municipal de la ville d’Havremont [a] , qui possède un important parc de logements (près de 8 000) et un statut de bailleur social public, dont les agents titulaires ont le statut de fonctionnaire et dont la comptabilité est placée sous la tutelle du Trésor public municipal (communément appelée la « recette municipale »). Six femmes travaillent dans le service du recouvrement du bailleur : la responsable, Anne-Marie ; les quatre chargées de recouvrement, Faïza, Maryse, Dominique, Lydia ; et la secrétaire, Josiane. J’ai collecté les données comptables de cet organisme HLM, et passé des journées ou des demi-journées dans les locaux du service, durant les temps de travail comme les temps de pause [b] . Assis à côté des chargées de recouvrement, de leur côté du bureau, j’ai pu observer les rendez-vous avec les locataires endettés, où elles tentent de les convaincre de reprendre le paiement du loyer et de rembourser leur dette. L’observation directe de ces échanges au guichet du recouvrement forme le matériau principal de ce chapitre et du suivant. Ce poste d’observation permet d’écouter les raisons que les locataires donnent à leur endettement, de restituer la manière dont ils expliquent et justifient leurs arriérés de loyer, et par là de rompre avec les idées reçues au sujet de ces « mauvais pauvres ».

Il permet de voir que, loin d’être le fruit d’une irrationalité ou d’une incompétence économique, les dettes de loyer offrent une marge de manœuvre financière adaptée aux budgets des familles pauvres, et qu’elles présentent même des avantages comparatifs par rapport aux autres types de crédits. Les locataires en difficultés ont donc, dans certaines conditions, intérêt à recourir à ce type d’endettement.

« Madame ne sait pas tenir son budget »

Les travailleurs sociaux expriment souvent leur incompréhension face aux arriérés de loyer, qui leur apparaissent comme un comportement à risque des locataires, une mise en danger de leur personne et de leur foyer. Ils tentent alors de remettre du sens dans ce qui leur semble insensé en mobilisant une « théorie diagnostique [13]  » de l’endettement des pauvres, aussi vieille que la construction du problème public de la pauvreté : celle qui fait des difficultés financières des familles modestes la conséquence de leur incapacité à bien gérer leur argent.

Cette idée de l’incompétence économique des pauvres n’est pas qu’un poncif des responsables politiques dénonçant l’« assistanat » ou la « fraude » des bénéficiaires des aides sociales. Elle est omniprésente chez les agents de l’État chargés de l’accompagnement social des plus pauvres. Par exemple dans les rapports d’enquête que rédigent les travailleurs sociaux pour les commissions du Fonds solidarité logement, qui attribuent des aides financières pour solder la dette des locataires. Voici un florilège des expressions employées dans ces rapports pour qualifier et expliquer les difficultés économiques des familles :

« Monsieur et Madame présentent une situation budgétaire complètement désorganisée avec tous les postes de consommation en dette. »

« Madame a du mal à contenir ses dépenses et a contracté de nombreux crédits à la consommation. »

« Monsieur n’avait pas conscience de la notion de priorité de paiement et présentait une addiction au jeu. L’accompagnement social lui a permis de prendre conscience de son rapport à l’argent et d’enclencher une dynamique d’apprentissage budgétaire. »

« Monsieur a fait le choix de maintenir de lourdes saisies plutôt que d’accepter notre proposition de déposer un dossier à la Banque de France, au nom du fait que cela ferait diminuer les dettes plus rapidement. »

« Madame ne sait pas nous expliquer l’origine de sa dette. »

« Madame est une gestionnaire défaillante, qui ne sait pas tenir son budget. »

« Monsieur ne paye plus ses loyers depuis de nombreux mois. Il apparaît perdu dans ses démarches administratives et peine à se mobiliser. »

« Madame a la volonté de s’en sortir, mais sollicite un soutien renforcé dans ses méthodes de gestion budgétaire. »

« Monsieur présente des difficultés de gestion malgré des revenus plutôt corrects : ses règlements sont irréguliers car il n’arrive pas à diviser ses revenus trimestriels pour payer chaque mensualité. »

« Monsieur a beaucoup négligé sa situation financière et s’est laissé envahir par les dettes. »

« La famille a acquis une gestion saine de son budget. »

Ces extraits de rapports d’enquête illustrent bien la vision qu’ont les travailleurs sociaux de la « gestion défaillante » des locataires endettés : leurs « difficultés » à comprendre et classer leurs documents administratifs ; leur « ignorance » du montant de leurs revenus et de leurs dépenses, ou du montant et de l’« origine » de leurs dettes ; leur « incapacité » à « contenir », « prioriser » et « mensualiser » leurs dépenses, ou à mutualiser au sein du couple la gestion du budget domestique. Les rapports mentionnent aussi les résistances ponctuelles des familles aux préconisations des professionnels (comme le « choix de maintenir de lourdes saisies » plutôt que de « déposer un dossier à la Banque de France » pour bénéficier de la procédure de surendettement).

Cette idée de l’incompétence économique des pauvres ne tombe pas du ciel et a même joué un rôle important dans l’émergence de l’État social moderne, caractérisé par le passage d’un modèle de charité privée à un modèle de solidarité publique [14] . Elle a, en son temps, permis de rompre avec une approche morale – et moralisatrice – de la pauvreté, qui faisait de celle-ci la conséquence des vices personnels ou d’un dérèglement des valeurs chez les indigents. Cette conception morale n’a pas complètement disparu et, comme le notent Jean-François Laé et Numa Murard, les dettes de loyer restent « un véritable signe-frontière, entre les bonnes familles et les mauvaises, entre les bons et les mauvais pauvres [15]  ». Néanmoins, dans la doctrine de l’État social moderne, la pauvreté n’est plus une affaire de faute morale, mais avant tout une affaire de revenus et de techniques économiques, qu’il est donc possible d’apprendre. Cette conception réformatrice offre dès lors une justification à l’action des travailleurs sociaux, à leur fonction de « mise en ordre de l’économie domestique » des familles endettées [16] , afin que ces dernières puissent, selon les termes des rapports d’enquête sociale, « reprendre en main le poste budgétaire du logement », et acquérir les « automatismes » et une « gestion saine » de leur budget. Cette présomption d’incompétence des pauvres rejoue ainsi un mécanisme classique des relations de pouvoir qui, pour s’exercer sur les individus, postulent que ces derniers ne savent pas ce qu’ils font, ni ce qui est bon pour eux.