INTRODUCTION

Ce dictionnaire présente une synthèse des connaissances actuelles sur la France moderne (XVIe-XVIIIe siècle). Il s'adresse aux étudiants (D.E.U.G. et second cycle) mais également à toute personne désireuse de mieux comprendre cette époque qui s'étend des débuts de l'humanisme et de la Renaissance jusqu'à la veille de la Révolution. Grâce à ses quelque mille entrées qui présentent une radiographie très large de la France de cette période (religion, société, politique, économie, culture, art), nombre de thèmes essentiels à notre modernité se trouvent questionnés : développement de la multiplicité des formes religieuses (de la mystique au matérialisme), émergence d'une société civile, élaboration de la tolérance, genèse de l'État moderne, apparition de l'idéologie libérale, etc. Le parti pris retenu par les auteurs est de rendre accessibles, de la façon la plus claire, les notions et les définitions essentielles sans lesquelles il est impossible de comprendre une période à bien des égards très différente de la nôtre, mais aussi les acquis les plus récents d'une historiographie qui, depuis deux décennies, a largement renouvelé l'état des connaissances et ouvert des problématiques inconnues.

Les entrées retenues sont parfois de simples définitions, brèves et précises, dont le but est d'éclairer un mot au contenu technique ou propre à l'époque considérée. Elles peuvent également être plus longues et proposer une approche plus thématique afin d'éclairer des notions larges dont la compréhension est essentielle pour saisir l'esprit ou la logique de la France moderne. À ceux qui veulent aller plus loin, ces notices proposent une ou deux références bibliographiques correspondant à des travaux récents ou « incontournables » sur le sujet.

L'un des atouts de cet ouvrage est que sa consultation peut se faire de deux manières : soit, comme pour tout dictionnaire, par la liste alphabétique des entrées (et en naviguant à l'intérieur du livre grâce aux nombreux renvois) ; soit en consultant l'index en fin de volume car nombre de termes ou de notions sont définis dans l'ouvrage sans faire par eux-mêmes l'objet d'une entrée.

Les trois auteurs remercient Philippe Minard grâce auquel ils ont pu se rencontrer et sans lequel ils n'auraient pas eu la lourde mais exaltante charge d'écrire ce dictionnaire.

a

abbaye. Établissement régulier, dirigé par un abbé (ou une abbesse), où vivent des religieux (moines, moniales, chanoines♦ réguliers) qui se consacrent principalement à la prière.

abjuration. Abandon solennel d'une religion au profit d'une autre. Certaines abjurations prennent la dimension d'événements politiques majeurs. Celle d'Henri IV à Saint-Denis, en juillet 1593, a permis son sacre♦ et sa reconnaissance comme roi. Soigneusement préparée par des évêques, soutenue par les catholiques modérés, elle n'est pas un geste purement intéressé mais mûrement réfléchi.

Le premier tiers du XVIIe siècle est celui des abjurations de membres de la haute noblesse protestante, suivis de leur clientèlep♦. Cette défection de l'aristocratie assure une meilleure emprise des pasteurs sur la population, mais elle signifie aussi un affaiblissement politique du protestantisme et des difficultés financières pour les églises. Elle n'est pas toujours exempte d'ambitions politiques : en 1622, la conversion de Lesdiguières, chef du parti huguenot en Dauphiné, lui vaut l'épée de connétable. En revanche, la célèbre abjuration de Turenne en 1668 est aussi désintéressée que sincère.

Au XVIIe siècle, bien que le protestantisme ne fasse plus guère de prosélytisme, les changements de religion ne s'effectuent pas toujours à sens unique, comme le montrent les registres du consistoire♦ de Mauvezin entre 1628 et 1656. Les motifs de ces conversions qui se font sans bruit sont toujours assez mêlés : dans ce bourg du Midi où coexistent catholiques et protestants, la ferveur religieuse n'exclut pas que l'on change de confession, par exemple, pour contracter un mariage avantageux.

Le rôle des missions♦ et de la controverse♦ dans les abjurations doit être relativisé : il semble bien que seul un cheminement personnel, jusque dans les années 1670, amène à cette décision grave. Mais les controversistes exploitent ces conversions, surtout quand elles sont le fait de pasteurs♦ ou d'anciens♦. On publie des listes de noms accompagnées des qualités et des circonstances de l'abjuration ; on en tire même parfois des récits plus ou moins romancés.

Il faut cependant attendre les années qui précèdent la révocation♦ de l'édit de Nantes (1685) pour enregistrer des abjurations de masse, désormais obtenues par la contrainte. Les nouveaux convertis doivent alors promettre de « faire profession de la religion catholique apostolique et romaine ». Les centaines de milliers d'abjurations consécutives aux dragonnades♦, en 1685, servent de justification à la révocation de l'édit de Nantes.

abonnement. Convention entre une ville, une province ou le clergé qui remplace l'impôt monarchique par une somme fixée à l'avance. Le montant de l'abonnement est toujours inférieur à ce qu'aurait produit une perception directe mais il permet à l'État de recevoir sans effort une somme certaine.

absolution. Acte par lequel, lors de la confession♦, le prêtre pardonne, au nom de Dieu, les péchés dont le pénitent s'accuse. Une tendance rigoriste, héritée de saint Charles Borromée, préconise un délai d'absolution comme moyen d'obliger à des confessions sérieuses et d'éviter les rechutes. Mais les praticiens de la confession, notamment les jésuites♦, récusent ces méthodes trop sévères.

absolutisme. Expression forgée pendant la Révolution française, avec une connotation voisine de celle de despotisme♦. Si le terme est ignoré durant les XVIe-XVIIe-XVIIIe siècles, celui de monarchie absolue est en revanche communément utilisé.

La pertinence de la notion d'absolutisme a été mise en cause par l'historiographie récente, au point de la ravaler parfois au rang d'un simple mythe, tantôt comme une tradition inventée par les adversaires du régime, tantôt comme un leurre de puissance cultivé et mobilisé par la monarchie elle-même. L'usage galvaudé du mot et son assimilation au despotisme (notamment au XVIIIe siècle) ou à une forme de totalitarisme sont en partie à l'origine de cette interprétation négative, qui leur oppose les limites concrètes de la monarchie absolue. Cette dernière n'en reste pas moins une théorie définie et débattue par les contemporains et un ensemble nullement figé de pratiques de gouvernement.

Les fondements théoriques de l'absolutisme, qui puisent dans le droit romain, font l'objet de formulations renouvelées à la Renaissance. Attribuée à Ulpien, la maxime selon laquelle le prince est délié des lois (« princeps legibus solutus est ») datait du IIIe siècle et était déjà avancée par les légistes royaux à la fin du Moyen Âge. Mais la conception qui triomphe désormais s'applique au prince-homme plutôt qu'à la Majesté entendue comme une fonction et une dignité. Elle est encore étayée par d'autres formules empruntées au droit romain, qui donnent la volonté du prince comme fondement de la loi (quod principi placuit legis habet vigorem, « ce que veut le prince a force de loi »), et au droit canon qui fait de la pleine puissance (plenitudo potestatis) du pape un modèle. Même si certains marquent leur préférence pour son usage modéré, réglé - comme Claude de Seyssel, dans sa Grand Monarchie de France (1519) -, les juristes humanistes s'accordent sur le principe de la pleine puissance du roi. Seyssel mentionne trois freins ou « retenails » extérieurs qui sont la religion, la justice et la police (les lois), dont la force contraignante, relative, est un rempart contre « la puissance absolue dont voudraient user les rois ». Mais Guillaume Budé (L'institution du prince, 1519) soutient que l'autorité n'appartient qu'à la personne du roi, qu'il est libre d'écouter ou non ses conseillers et qu'il n'est pas sujet aux lois et ordonnances de son royaume, son pouvoir étant par essence absolu. L'absence de limitation théorique à l'autorité royale, hors des lois divines et naturelles et des lois fondamentales♦, constitue donc le principe majeur de l'absolutisme.

Jean Bodin (La République, 1576) prolonge cette réflexion juridique mais il introduit une inflexion décisive dans la conception de la puissance absolue : elle cesse d'être dérogatoire, exceptionnelle, pour devenir constitutive de la souveraineté♦ définie comme indivisible, perpétuelle, et assimilée au pouvoir de donner et casser la loi. Ainsi, ce n'est plus le pouvoir de justice, mais celui de faire et de changer la loi qui est au cœur de la souveraineté du monarque absolu. La puissance de ce dernier n'est pas sans limites (pour Bodin aussi elle est bornée par les lois divines et naturelles et les deux lois fondamentales♦ de dévolution de la Couronne et d'inaliénabilité du domaine) ; mais elle est sans contrôle et sans partage. Cette affirmation de la pleine faculté à légiférer du souverain absolu, qui ne peut être tenu au respect des lois existantes, permet de repousser les prétentions de ceux qui, monarchomaques♦ ou ligueurs, veulent alors soumettre le roi aux « lois du royaume » votées par les États généraux. Ce sont ces principes de la monarchie absolue que Louis XV rappelle aux parlementaires lors de la séance de la Flagellation♦ de 1766. Par ailleurs, la monarchie absolue est inséparable du droit divin qui en constitue le socle essentiel : les rois sont une autorité voulue et constituée par Dieu dont ils sont l'image et les lieutenants sur terre. Ce dogme du droit divin perdure lui aussi dans le discours officiel de la monarchie absolue, même lorsque la dimension sacrée des rois paraît s'étioler pour une partie des penseurs ou des sujets au siècle des Lumières.

L'affirmation des théories absolutistes du pouvoir s'est accompagnée d'évolutions dans les pratiques de gouvernement. Encore que la plupart des défenseurs de la puissance absolue des rois ne voient pas de contradiction entre celle-ci et le recours aux démarches consultatives, force est de constater que la monarchie absolue des Bourbons estompe ces dernières au profit d'une conception plus unilatérale du commandement et de la relation d'obéissance qui unit les sujets au souverain. Alors que la monarchie du XVIe siècle gouvernait plus souvent « par grand conseil », en associant une fraction étroite des sujets à la prise de décision politique, selon des modalités qui vont des conseils royaux élargis aux convocations d'États généraux♦, la tendance au gouvernement par « petit conseil » l'emporte à partir du XVIIe siècle. De même, toute une tradition historiographique inaugurée par A. de Tocqueville prête à la monarchie absolue un dessein centralisateur, servi notamment par la substitution de fait de commissaires♦ aux officiers♦ comme exécutants majeurs des volontés monarchiques. L'avènement des Bourbons et le premier XVIIe siècle ont été considérés une fois encore comme un moment essentiel dans cette mutation. Les autonomies urbaines et celles des États provinciaux♦ auraient fait les frais de ce style plus absolu de gouvernement, les premières se trouvant restreintes par les interventions royales dans les élections échevinales, puis par la mise en tutelle de leur gestion pendant le règne personnel de Louis XIV, les États provinciaux se voyant supprimés ou dévitalisés par la création d'élections♦, dans lesquelles leurs attributions fiscales étaient transférées à des officiers royaux. La mise en place des intendants♦, sous le règne de Louis XIII et leur généralisation à l'ensemble du royaume pendant le règne personnel de Louis XIV ont été associées de manière étroite à cette démarche centralisatrice. Même si l'aspiration du pouvoir monarchique à concentrer toujours davantage les pouvoirs de décision est indubitable, le caractère systématique et linéaire de cette entreprise a été nuancé par de nombreuses études récentes, qui éclairent notamment la survie et la vitalité de certains États provinciaux♦, ou qui soulignent le pragmatisme d'une royauté avant tout soucieuse d'efficacité financière. Surtout, la vision d'un État absolu en lutte contre les particularismes et les privilèges conçus comme autant d'obstacles à son bon fonctionnement est démentie par la mise en évidence du lien « symbiotique » qui l'unit aux privilèges qu'il multiplie jusqu'à la fin du XVIIIe siècle afin d'étayer son système de crédit public.

COSANDEY F., DESCIMON R., L'Absolutisme en France. Histoire et historiographie, Paris, Éditions du Seuil, coll. « points histoire », 2002.

académie. Le XVIIe siècle voit la création de plusieurs dizaines d'académies, tant publiques que « privées ». Ce mouvement académique se distingue des sociétés antérieures (les réunions d'écrivains dont la tradition existe depuis le Moyen-Âge en France) et de ses modèles récents, fournis par les sociétés lettrées italiennes, par deux caractéristiques remarquables : d'une part, il relève avant tout d'initiatives privées ; d'autre part, il rompt avec la pratique d'enseignement. L'idée s'impose alors que ces académies doivent devenir des assemblées de spécialistes qui se consacrent à la réflexion, et non des lieux de divertissement mondain. D'où leur sélectivité et le principe de compétence dont elles se réclament pour le choix de leurs membres. Le nombre de leurs participants paraît toutefois déterminer dans une large mesure leur longévité. Sur les quelque 70 académies dénombrées par Alain Viala pour l'ensemble du siècle, toutes spécialités confondues, 26 se sont réunies pendant plus d'une décennie, mais la moitié pendant une durée inférieure à dix années. Or il apparaît que les académies dont le succès a été durable sont celles qui ont choisi de renforcer le nombre de leurs membres (jusqu'à une vingtaine), tout en se spécialisant dans un champ de l'activité intellectuelle. Les sociétés qui se sont consacrées à la création littéraire dominent de très loin les autres en nombre (56), alors que l'on n'en compte que 9 pour l'ensemble du domaine scientifique (exigeant des compétences plus longues à acquérir). La tendance à la spécialisation l'emporte en effet au cours du siècle et s'accentue jusqu'aux années 1650-1660, au détriment du modèle humaniste dont « l'Académie putéane » des frères Dupuy représentait dans la décennie 1620 un archétype, privilégiant un savoir plus encyclopédique, tout en ayant un intérêt marqué pour la science, la philosophie et la théologie. Ces académies privées offraient aux savants de possibles voies de la consécration littéraire, de la reconnaissance par des pairs, tout en facilitant l'accès à de puissants mécènes (par exemple, le Grand Condé protège l'académie de Bourdelot, le surintendant Fouquet celle de Ménage et de Scudéry).

VIALA A., Naissance de l'écrivain, Paris, Éditions de Minuit, 1985.

Académie française. Instituée par lettres patentes du 29 janvier 1635, enregistrées par le Parlement, réticent, en 1637, l'Académie française naît à l'initiative du cardinal de Richelieu. Le récit de fondation de Paul Pellisson fournit une version mythique de l'événement par lequel le cardinal offre sa protection à l'académie privée de Valentin Conrart, dont les activités sont présentées comme celles d'un cercle d'amis désintéressés qui vouent leurs loisirs aux discussions lettrées. Transmise par Boisrobert, la proposition du cardinal est celle d'une institutionnalisation formulée en ces termes : « faire corps et s'assembler régulièrement, et sous une autorité publique ». Il s'agit donc de garantir à la compagnie de lettrés une pérennité et une autonomie par rapport à d'autres corps, tout en la plaçant sous le patronage♦ de Richelieu, son premier protecteur, et dans une dépendance en apparence accrue vis-à-vis du pouvoir politique.

Dotée d'un statut officiel, l'Académie française a pour sceau la devise « à l'immortalité » et pour premier secrétaire perpétuel Valentin Conrart. Elle se voit assigner la mission de perfectionner la langue française, de l'épurer, de composer un dictionnaire, une grammaire, une rhétorique et une poétique. Après la mort du chancelier Séguier (1672), son second protecteur, elle est placée sous la tutelle de Louis XIV lui-même, tandis que des salles lui sont octroyées au Louvre pour ses réunions et qu'elle reçoit un privilège exclusif pour le dictionnaire (1674). Aussi Furetière en est-il chassé en 1685, pour avoir composé son propre dictionnaire et enfreint le monopole académique. Celui de l'Académie est présenté au roi en 1694.

Dès l'origine, la nouvelle institution a suscité des réticences et des critiques chez une partie des hommes de lettres (Saint-Évremond, La Comédie des académistes, 1637). Celles-ci redoublent au XVIIIe siècle, en particulier au sujet des panégyriques de Louis XIV dont la tradition s'est maintenue. Dans le même temps, les penseurs éclairés tentent, non sans difficultés parfois, comme pour Montesquieu et Voltaire, d'être admis dans l'Académie, ce qu'une protection haut placée facilite souvent, ainsi pour d'Alembert et Duclos, tous deux protégés par la maîtresse de Louis XV, Madame de Pompadour. Mais d'autres philosophes n'affectent que mépris pour cette consécration institutionnelle. Elle est supprimée, comme l'ensemble des académies, par la Convention en 1793.

JOUHAUD C., Les Pouvoirs de la littérature. Histoire d'un paradoxe, Paris, Gallimard, 2000 (pour les origines de l'Académie et sur les rapports complexes des hommes de lettres I et du pouvoir politique).

Académie royale des sciences. Créée par Colbert en 1666 (la Royal Society anglaise est fondée peu avant, en 1660), l'Académie a toujours joui du soutien des rois de France qui apprécient son concours à la gloire et au prestige de la monarchie. Comme tous les corps♦ de l'Ancien Régime, elle bénéficie d'une assez grande liberté dans la mesure où elle se montre obéissante et qu'elle n'aborde pas les sujets délicats de la religion et de la politique. En contrepartie, le roi tolère des élections libres pour le choix des nouveaux membres, des mémoires à publier ou des prix à décerner. Les règlements datent de 1699 avec une organisation très hiérarchique (les effectifs ont varié au cours du XVIIIe siècle) : dix membres honoraires (issus de la grande noblesse ou du haut clergé, nommés par le pouvoir pour contrôler l'Académie mais en fait leur rôle est faible), vingt pensionnaires (classe la plus importante dans laquelle figurent les savants les plus illustres de l'Académie), vingt associés (en majorité des savants étrangers), enfin vingt élèves ou adjoints qui aspirent à devenir pensionnaires. Les recrutements ont dans l'ensemble été de qualité et tous les grands savants du siècle des Lumières en ont été membres, certains pendant toute leur carrière scientifique puisque recrutés très jeunes comme les mathématiciens Clairaut (élu à 17 ans) et d'Alembert. L'activité principale de l'Académie est d'écouter la lecture des mémoires, qu'elle peut approuver et publier (150 volumes in-4° à la fin du XVIIIe siècle), et d'examiner des machines ou des inventions qui lui sont proposées pour évaluation. Cette fonction d'expertise technique, bien dans l'esprit des Lumières, est très importante et fait de l'Académie un partenaire naturel du Conseil du commerce♦ ou de l'Inspection générale des manufactures. L'Académie est donc un tribunal qui valide (ou non) des faits scientifiques ou des théories qui lui sont soumis. Elle est en particulier le lieu d'affrontements virulents, mais sans se départir des règles de la politesse, entre cartésiens et newtoniens sur la forme de la Terre♦, vrai conflit de générations qui voit le triomphe des premiers (Maupertuis, d'Alembert) sur les seconds à partir des années 1740.

HAHN R., L'Anatomie d'une institution scientifique L'Académie des sciences de Paris, Paris, Éditions des Archives contemporaines, 1993.

académies protestantes. Établissements d'enseignement supérieur destinés à former les futurs pasteurs♦. Les premières créations, au XVIe siècle, sont dues à la protection de princes réformés, dans des provinces rattachées ultérieurement au royaume : Orthez (1566), Orange (1583), Sedan (1599). D'autres sont fondées sous le régime de l'édit♦ de Nantes, souvent à partir de collèges protestants, et prises en charge par les synodes♦ provinciaux : Montauban, Die, Saumur et Nîmes. Toutes s'inspirent du modèle genevois pour leur fonctionnement et leur pédagogie, ce qui confère une grande unité doctrinale à la formation dispensée. Pour y entrer, il faut avoir suivi sept années de grammaire, d'humanités et de rhétorique. Les études comprennent deux années de philosophie puis, durant trois ans, un enseignement de théologie et d'hébreu. Avec cela, les pasteurs sont assurément mieux formés que les prêtres catholiques, et largement capables de soutenir la controverse♦.

académies royales. Institutions dotées de statuts qui font d'elles des corps privilégiés reconnus et placés sous la tutelle de la puissance publique, les académies royales connaissent leur grande vague de fondations au milieu du XVIIe siècle. Après l'Académie française (1635), celle de peinture et de sculpture, établie en 1648, celle de danse (1661), Jean-Baptiste Colbert, surintendant général des bâtiments du roi♦, fonde en 1663 l'Académie des inscriptions, qui ne reçoit ses statuts qu'en 1701 et devient l'Académie des inscriptions et médailles. Elle a pour tâche de louer les actions du roi et s'attelle à la composition de devises destinées aux arcs de triomphes ou aux statues élevés dans le royaume, à l'écriture de récits des fastes de la Cour, ou à la confection de médailles frappées pour célébrer les événements du règne. Après la mort de Louis XIV, elle est appelée Académie des inscriptions et belles-lettres et se détourne de la célébration exclusive du monarque pour s'adonner aux recherches érudites. C'est aussi à l'initiative de Colbert qu'est mise en place en 1666 l'Académie royale des sciences♦, qui reçoit ses règlements en 1699, et l'Académie royale d'architecture (1671), pourvue elle aussi d'un nouveau règlement en 1699. La Société académique des chirurgiens de Paris, fondée avec la protection de Louis XV en 1731, devient en 1748 l'Académie royale de chirurgie.

Ces académies ont des principes de fonctionnement analogues, une hiérarchie qui sépare les pensionnaires des membres honoraires, des associés et des élèves, et les correspondants provinciaux ou étrangers. Elles ont une fonction d'expertise et d'approbation des inventions pour celle des sciences, de codification, d'élaboration de règles artistiques pour celles de peinture et d'architecture, qui contrôlent et organisent la formation des élèves. Ces dernières contribuent au façonnement d'un statut spécifique de l'artiste, radicalement séparé de l'artisan.

Les académies provinciales, apparues pour les premières dès le règne de Louis XIV, connaissent un essor marqué par des fondations nombreuses dans la première moitié du XVIIIe siècle, jusqu'aux années 1760 à partir desquelles elles sont concurrencées par des formes de sociabilité♦ nouvelles. Elles s'établissent surtout dans les villes de province (32 ont une ou plusieurs académie(s) royale(s)) dotées de fonctions administratives importantes, sièges de cours souveraines, métropoles ecclésiastiques notamment. Le nombre d'académiciens, d'un millier environ au début du XVIIIe siècle, a doublé à la veille de la Révolution. Mais à la différence des Parisiens, une grande partie des académiciens provinciaux sont des amateurs exerçant une profession par ailleurs. Ils comptent dans leurs rangs environ 20 % de membres du clergé, 37 % de nobles, parmi lesquels dominent les officiers de justice ou de finance, les 43 % restants provenant de l'élite du tiers état (avocats, médecins, chirurgiens, hommes de lettres, etc.). Les académies de province partagent leurs activités entre réunions internes, où les travaux de leurs membres sont présentés et discutés, et assemblées publiques où sont divulgués les résultats de leurs découvertes ou ceux des concours qu'elles organisent. La découverte curieuse s'y voit dévalorisée au profit d'innovations dont l'application a une utilité publique, conformément à la mobilisation utilitariste des savoirs qui triomphe au XVIIIe siècle. Elles ont joué le rôle d'instruments de diffusion et de transmission des connaissances auprès d'un public élargi d'amateurs.

ROCHE D., Le Siècle des Lumières en province. Académies et académiciens provinciaux. 1680-1789, 2 vol., Paris-La Haye, Mouton, 1978.

acapte. Droit seigneurial dû par le censitaire (ou ses descendants) lors du décès du seigneur ou du censitaire. Sa quotité est très variable.

aérisme. Théorie médicale héritée de l'antiquité qui postule que les conditions climatiques (température, humidité...) et les saisons exercent une grande influence sur le développement et la transmission des maladies. Élaborée par Galien et Hippocrate, reprise par le médecin hollandais Sydenham à la fin du XVIIe siècle, cette conception influence l'urbanisme♦ aéré privilégié au XVIIIe siècle. L'aérisme est à l'origine d'une grande enquête - la plus importante de toutes les enquêtes administratives du XVIIIe siècle - lancée en 1776 par l'Académie royale de médecine (fondée la même année) sous la direction du médecin anatomiste Vicq d'Azyr. L'initiative de cette enquête revient à Turgot et Joly de Fleury (procureur général du roi) et elle s'inscrit dans la nouvelle perspective utilitariste de l'administration de la fin du XVIIIe siècle, soucieuse du bien-être collectif et inquiète des épidémies et des effets de la modernité (comme l'afflux de nouveaux habitants dans les villes) sur la santé publique. La méthode de l'Académie est très empirique : il s'agit de recenser les diverses situations climatiques et environnementales (localisation de la ville, qualité de l'air et des eaux, régime des pluies, sécheresse, etc.) et les signes cliniques des épidémies et des épizooties♦, afin d'observer s'il existe des corrélations. De là, on espère en déduire certaines précautions à prendre, voire certains remèdes, pour lutter contre les maladies endémiques et épidémiques. Cette vaste enquête a produit un ensemble considérable de données sur la météorologie de la fin du XVIIIe siècle.

DESAIVE J.-P. et al., Médecins, climat et épidémie à la fin du XVIIIe siècle, Paris-La Haye, Mouton, 1972.

affaires extraordinaires (ou finances extraordinaires). Ensemble des expédients♦ susceptibles de fournir des ressources au Trésor public en dehors des revenus réguliers (domaine et surtout impôts). En plus des procédés classiques comme les augmentations♦, les ventes de lettres d'anoblissement ou les exemptions diverses accordées moyennant finance, les affaires extraordinaires constituent « un appel effréné au crédit sous toutes ses formes, y compris la pire » (Daniel Dessert). L'emprunt royal prend trois formes essentielles :

1 La constitution de rentes♦ est le principal moyen de financement de l'ancienne monarchie, à l'instar des autres États modernes. Elle est pratiquée depuis 1522 avec la création des rentes sur l'Hôtel de Ville de Paris et perdure pendant tout l'Ancien Régime. D'autres rentes d'État sont inventées par la suite : rentes sur les tailles, sur les fermes, sur les recettes générales...

2 Les avances sur recettes que le roi impose, en échange du paiement d'un intérêt, à ses collecteurs d'impôts, qu'ils soient officiers de finances, receveurs généraux♦ ou fermiers généraux♦. Le remboursement s'effectue en général sur une recette fiscale de l'année qui suit.

3 Un autre procédé très couramment employé et facilement renouvelable, au moins aux XVIe et XVIIe siècles, est la vente de nouveaux offices ou leur dédoublement (voire plus). Dans le même ordre d'idées, les augmentations de gages imposées aux officiers constituent un emprunt déguisé puisque le détenteur de l'office est dans l'obligation d'acheter l'augmentation de ses revenus. Toujours imposées, ces augmentations ne sont pas nécessairement mal perçues car elles se traduisent par une hausse de la valeur de l'office puisque cette dernière est calculée en fonction des revenus de l'office.

L'inconvénient majeur de ce recours sans fin au crédit est d'aliéner des ressources futures, mais aussi une certaine capacité d'initiative puisque le roi dépend de plus en plus de ses officiers, financiers et créanciers.

DESSERT D., Argent, pouvoir et société au Grand Siècle, Paris, Fayard, 1984.

affermage. Mode de perception des impôts indirects. Le roi abandonne, par contrat, la recette d'une partie de ses revenus à une compagnie de financiers en échange d'une somme fixe. L'exemple le plus célèbre est celui de la Ferme générale♦. Ce système répond bien aux exigences de la monarchie qui y trouve plusieurs avantages. D'abord, elle reçoit rapidement une somme convenue d'avance, ce qui est très appréciable du fait de ses problèmes permanents de trésorerie. Cette certitude donne un peu de prévisibilité à des finances publiques très incertaines. Ensuite, l'affermage lui évite d'avoir à entretenir une armée de percepteurs et d'assumer la forte impopularité de la perception de ces nombreux impôts indirects. Le coût financier est en revanche très élevé car les impôts réellement prélevés sont très supérieurs à ce que la monarchie perçoit. Soulignons cependant une similitude entre affermage et perception directe : dans les deux cas, le fermier et le receveur général♦ ont un rôle central de financier, procédant à des avances auprès de la monarchie et lui accordant des crédits en échange du droit de se rembourser directement sur l'impôt. En ce sens, une charge de receveur général ou une part dans une ferme constitue un capital très rémunérateur.

Affiches. Les Affiches, annonces et avis divers sont des feuilles imprimées dont le nombre se multiplie en province dans la seconde moitié du XVIIIe siècle, le plus souvent à l'instigation de l'intendant ou des autorités provinciales. Elles contiennent des nouvelles locales officielles, des conseils utiles (en agriculture, jardinage, médecine...), des renseignements sur les activités locales (académies savantes...) mais aussi des informations de nature économique (prix des produits, tarifs des transports et du roulage...). Elles contiennent parfois un courrier des lecteurs. Au nombre de presque soixante-dix à la veille de la Révolution, les Affiches témoignent de (et stimulent) l'essor de l'économie d'échange et de la circulation de l'information au sein de la société civile.

agent général du clergé. Nom donné aux deux personnages, élus pour cinq ans, qui représentent les intérêts de l'Église de France et surveillent les officiers des décimes♦ entre les sessions de l'assemblée♦ du clergé.

ager. Terme utilisé par les agronomes latins pour désigner les terres entretenues et cultivées (labours, vergers...) avec la jachère♦. L'ager s'oppose au saltus♦.

aides. Au Moyen Âge, le mot désigne tous les impôts extraordinaires levés par le roi. À l'époque moderne, les aides désignent essentiellement les impôts perçus sur les denrées et les boissons à leur entrée dans les bourgs et les villes. Cet impôt indirect est d'une très grande complexité quant à son montant, son mode de perception et surtout sa répartition géographique. Il est également très injuste car les exemptions sont nombreuses (ecclésiastiques, nobles, bourgeois..., mais aussi certaines paroisses ou provinces). Il est de ce fait très impopulaire, d'autant plus qu'il porte sur des produits de grande consommation comme le vin (en particulier le « gros » qui porte sur les boissons mais aussi le poisson de mer, le bétail et le bois et qui a cours dans les généralités de Paris, Amiens, Soissons et Châlons, et l'« annuel », taxe perçue sur les débitants de boisson), mais aussi comme le tabac ou les cartes à jouer. Fortement accrues sous Louis XIII, les aides sont réformées par Colbert qui leur donne un peu plus de cohérence mais sans changer leur caractère injuste.

aire → battage

aliénation. Concession de la jouissance d'une fraction du domaine royal à des corps (états, villes) ou à des particuliers, sans limite de durée, à la différence de l'engagement♦. L'aliénation est même souvent qualifiée de perpétuelle, en particulier lorsqu'il s'agit d'attribuer à une ville le revenu sur lequel seront gagées les rentes perpétuelles qu'elle constitue aux particuliers à la demande du roi. La monarchie révoque de façon intermittente certaines aliénations faites dans des circonstances financières urgentes.

alleu. Terre possédée en propriété complète, par opposition aux fiefs ou aux censives♦ qui impliquent des redevances seigneuriales.

alloué. Ouvrier qui n'a pas suivi d'apprentissage régulier et qui est donc moins coûteux et plus docile que les compagnons. Les maîtres en emploient en cas de surcharge de travail ou pour contourner la résistance des compagnons.

almanach. Calendrier illustré, vendu pour une somme modique, qui entremêle aux jours et fêtes de l'année anecdotes, remèdes divers, prédictions et dessins astrologiques. Les éditeurs d'estampes de la rue Saint-Jacques à Paris sont de grands producteurs d'almanachs, dont la diffusion touche cependant les principales villes du royaume. Cette publication, aussi méprisée par les lettrés que goûtée par les milieux populaires urbains, devient au XVIIe siècle un instrument de communication utilisé par le pouvoir monarchique. Les transformations de la formule répondent à ce besoin. Tandis que le calendrier se voit réduit au bas de la feuille, l'iconographie et les petits textes qui l'accompagnent perdent en partie leur fonction divertissante et délivrent une information plus politique : les portraits de la dynastie royale, les victoires militaires, le rappel des principaux événements de l'année écoulée, les explications des figures mythologiques ou allégoriques forment bientôt la matière principale des almanachs. L'augmentation des exemplaires annuels est aussi significative : d'un au début du siècle, le nombre annuel des almanachs passe en moyenne à dix, avec des années exceptionnelles, comme 1688, où dix-huit sont publiés. Les tirages avoisinent alors les 2 000 exemplaires. Cette envolée retombe au XVIIIe siècle, où seulement deux almanachs paraissent chaque année.

alphabétisation. Pour connaître la maîtrise de l'écrit des populations d'Ancien Régime, les historiens ont eu recours à un critère dont on a discuté la signification, mais qui permet d'effectuer des comparaisons et de mesurer des évolutions : la signature des conjoints au moment du mariage, recueillie dans un grand nombre de registres♦ paroissiaux par l'enquête Maggiolo de 1877 (voir cartes page suivante). Son étude nous révèle la progression remarquable de l'alphabétisation au cours du XVIIIe siècle ; mais aussi des inégalités géographiques (entre le nord et le sud d'une ligne Saint-Malo/Genève, et entre les villes et les campagnes) et un net décalage entre les hommes et les femmes. (voir cartes page suivante)

→ petites écoles

aménorrhée (de famine). Stérilité féminine provoquée par une alimentation insuffisante.

amiral, amirauté. Grand officier de la Couronne♦, l'amiral de France est le chef théorique de la flotte royale. Son pouvoir est limité par ceux des gouverneurs et amiraux des provinces maritimes. Mais la charge donne une autorité sur ce qui regarde la navigation, le commerce maritime, la défense des côtes. Le détenteur de l'office perçoit des droits lucratifs (une partie des prises, des droits d'épave, d'ancrage, des amendes prononcées par les tribunaux d'amirauté, juridiction d'exception exercée en son nom). La charge est supprimée en 1626, à l'initiative de Richelieu qui concentre l'année suivante les pouvoirs épars des anciennes amirautés et de l'amiral de France dans celle, nouvelle et surpuissante, de grand maître de la navigation et du commerce, dont il est le premier détenteur. Mais la charge d'amiral est rétablie en 1669, au profit d'un fils légitimé de Louis XIV

amodiateur, amodiation. L'amodiateur est celui qui donne une terre à ferme. L'amodiation désigne tout mode d'exploitation agricole dans lequel les terres sont cultivées par un autre que le propriétaire, à la différence du faire-valoir direct.

anatomie. La Renaissance est un moment de grand essor de l'anatomie. Bravant les interdictions, les étudiants décrochent quelque pendu ou exhument des cadavres afin de les disséquer clandestinement. Les meilleurs anatomistes sont italiens mais l'auteur du traité le plus remarquable est Vésale (De humani corporis fabrica, 1543). Le XVIIe siècle innove peu mais la mise au point du microscope ouvre la voie de l'anatomie microscopique. En revanche, la physiologie fait de gros progrès grâce aux connaissances anatomiques. Malpighi étudie ainsi la respiration pulmonaire et une meilleure compréhension du nerf et des centres nerveux est

Les signatures au mariage (d'après l'enquête de Louis Maggiolo)

acquise. Au XVIIIe siècle, l'anatomie fascine encore beaucoup : Diderot en est un apologiste fervent car il y voit l'un des plus sûrs moyens pour comprendre les êtres vivants. Peu de découvertes d'importance sont effectuées mais la naissance de la médecine anatomique conduit à localiser les affections grâce à l'autopsie des cadavres. La science du diagnostic fait ainsi de gros progrès. Par ailleurs l'anatomie facilite le travail des chirurgiens avec la publication de planches très détaillées et l'ouverture d'écoles à Paris et Montpellier où les étudiants se familiarisent avec les opérations en travaillant sur des cadavres. anciens. Membres laïcs des consistoires♦ protestants, chargés de surveiller la discipline ecclésiastique et la moralité des fidèles. Recrutés par cooptation, ils font très souvent partie, dans les villes et les bourgs, de la bourgeoisie marchande ou judiciaire ; il arrive aussi, mais rarement, que des artisans, voire des paysans, assument cette tâche.

Anciens et Modernes. La querelle des Anciens et des Modernes, qui occupe les trente dernières années du règne de Louis XIV, a des antécédents dans les débats des humanistes italiens du siècle précédent et des rebondissements contemporains et ultérieurs à l'étranger, notamment en Angleterre et à Naples. Elle oppose les « Anciens », qui défendent la supériorité des penseurs, des artistes, des philosophes, des écrivains de l'Antiquité sur ceux du temps présent et invoquent la nécessité de s'inspirer de ces talents disparus, aux « Modernes », qui estiment que les arts et les connaissances modernes ont surpassé ceux de l'Antiquité et que le savoir scientifique en particulier s'accumule et se perfectionne de siècle en siècle. Boileau, Racine, La Fontaine, la Bruyère, Madame Dacier figurent parmi les champions des Anciens, face aux Modernes qui comptent dans leurs rangs les frères Claude et Charles Perrault (Le Siècle de Louis le Grand, 1687, Parallèle des Anciens et des Modernes, 1688-1697), Thomas Corneille, Quinault et Fontenelle (Digression sur les Anciens et les Modernes, 1688).

angelus. Sonnerie de cloches, répandue depuis le XVe siècle. Trois fois par jour (matin, midi et soir), elle rappelle aux fidèles le mystère du salut et les invite à la prière.

annates. Redevance équivalant à une année de revenu environ, que les titulaires de certains bénéfices♦ ecclésiastiques devaient verser au pape lors de leur nomination. Supprimée au xve siècle, cette taxe est rétablie par le concordat♦ de Bologne, ce qui contribue à raviver le gallicanisme♦. Les annates, qui subsistent jusqu'en 1789, ne touchent que les bénéfices consistoriaux - abbayes, prieurés, évêchés et archevêchés.

année-récolte. Période qui prend comme référence non pas l'année civile mais l'espace de temps entre deux récoltes. Cela autorise un suivi plus fidèle de l'évolution du prix du blé qui dépend beaucoup du volume et de la qualité des grains récoltés à chaque moisson, avec une influence qui dure jusqu'à la moisson prochaine. Il en va de même pour les courbes démographiques, en particulier les conceptions et les décès, que l'on peut ainsi mettre en relation avec certaines périodes critiques de la vie agricole comme la soudure♦.

anoblissement. L'entrée dans le second ordre♦ se fait selon plusieurs voies, qui ne sont pas invariables durant l'Ancien Régime. Les principales sont l'octroi de lettres patentes par le roi, la détention de certains offices et, jusqu'à la fin du XVIe siècle, l'agrégation taisible, par la carrière des armes, la détention de fiefs et surtout l'adoption d'un genre de vie noble (utilisation de l'épithète d'écuyer♦, exemption de taille♦ et du droit de franc-fief♦, acquitté par les roturiers possesseurs de terres nobles, port de l'épée, de la soie que les lois somptuaires veulent réserver à la condition noble, usage d'armoiries timbrées, abandon d'éventuelles activités dérogeantes).

Fréquent au XVIe siècle, en particulier pendant les guerres de Religion, ce mode d'anoblissement coutumier est rendu possible par une définition de la noblesse qui repose avant tout sur la considération sociale, la réputation : d'où le recours à la preuve orale, avec la convocation de témoins en mesure de certifier que celui qui se réclame de la noblesse vit noblement, comme ses père et grand-père avant lui. Or ce contrôle par les nobles mêmes des frontières de leur groupe est supprimé par la monarchie qui lui substitue une codification légale avec l'édit sur les tailles de 1600. Celui-ci impose de produire des titres qui prouvent la noblesse et place de facto celle-ci sous le contrôle de l'État royal qui définit et garantit les critères d'appartenance de ses membres : le noble n'est plus celui que les autres tiennent pour tel, mais « un homme que le roi tient pour noble » (R. Descimon). La naissance et l'ancienneté sont ainsi valorisées.

Le processus qui prévaut lors de l'anoblissement par les offices est lui aussi conforté et légalisé par l'édit sur les tailles : le principe dominant est celui de l'anoblissement graduel, achevé à la deuxième génération (ou degré♦) de possesseurs de l'office après vingt ans d'exercice par chaque titulaire. Il concerne notamment les officiers des cours souveraines, du Grand Conseil, des requêtes de l'Hôtel. Ce cas général connaît des exceptions et des changements, car certaines cours obtiennent un anoblissement au premier degré après vingt ans d'exercice ou mort en charge du titulaire. Les offices de secrétaires du roi, qui ne font pas partie de la noblesse de robe♦, procurent aussi une noblesse au premier degré et sont dénoncés comme « savonnettes à vilain ». L'anoblissement par charges militaires, supprimé en 1634, réapparaît avec l'édit de 1750 qui prévoit un anoblissement au premier degré pour les lieutenants généraux et les maréchaux, au troisième degré pour les officiers subalternes. L'anoblissement par les offices municipaux (la noblesse dite « de cloche ») est aussi révoqué en 1667, mais certains échevinages recouvrent ce droit par la suite.

Les lettres patentes délivrées au nom du roi, souvent contre de l'argent avant 1715, anoblissent le bénéficiaire et sa postérité. Elles sont le symbole même du pouvoir qu'a le roi de conférer la noblesse.

Antilles. Après une brève et partielle occupation de l'île Saint-Christophe, les Français occupent la Guadeloupe et la Martinique (1635) et peu après Saint-Domingue. Perçues en métropole comme une « terre promise », les Antilles attirent beaucoup plus de colons que la Nouvelle-France♦ ou la Louisiane♦. Les engagés signent un contrat par lequel ils acceptent de travailler pendant trois ans en échange du prix de la traversée. Le tabac est d'abord cultivé car, exigeant en travail, il réussit bien sûr les petites plantations. Le rôle des compagnies de commerce♦, qui possèdent des droits sur les colonies♦, est assez limité faute de capitaux et d'une présence suffisante. En 1674, le privilège de la dernière d'entre elles (la Compagnie des Indes occidentales) est révoqué et les colonies sont placées sous le contrôle de l'État (lieutenant général pour la défense, intendant pour l'administration). La grande transformation des îles s'opère à partir de 1660/1670 avec l'apparition de la canne à sucre (à l'imitation du Brésil), surtout à Saint-Domingue (deux tiers de la production des îles françaises) car en Martinique et Guadeloupe le café tient une place importante dès les années 1720. Les échanges sont intenses avec la France du fait du système de l'exclusif♦ auquel s'ajoutent les trafics illicites avec les Hollandais et surtout les Anglais des colonies d'Amérique du Nord. La population des îles est surtout composée de Noirs à cause des gros besoins en main-d'œuvre des plantations (1789 : 730 000 habitants dont 55 000 Blancs, 36 000 gens de couleur libres et 639 000 esclaves) ; la minorité de Blancs est très stratifiée avec une élite de grands planteurs et des « petits Blancs » très attachés à leur supériorité raciale.

apanage. Fraction du domaine royal dont les rois disposent en faveur de leurs fils cadets, écartés du trône par la règle de primogéniture (loi salique♦), afin de leur permettre de disposer de ressources suffisantes pour vivre conformément à leur rang (les revenus domaniaux et les droits seigneuriaux). Les apanages sont transmissibles aux descendants mâles en ligne directe, mais non aux filles. Le principe de réversibilité à la Couronne prévoit le retour des biens concédés dans le domaine royal en l'absence d'héritiers mâles, ou en cas d'accession au trône des princes apanagés.

apologétique. Courant littéraire visant à la justification de la religion contre ses adversaires, l'apologétique est une réponse aux progrès de la pensée rationaliste au cours des XVIIe et XVIIIe siècles (→ libertinage, athéisme). Soucieuse de capter un large public, elle emprunte à tous les genres (sermons, traités scientifiques, dictionnaires, théâtre, poésie, roman épistolaire) et se porte sur divers terrains : théologique, mais aussi philosophique, historique et scientifique. Au sein d'une importante production (plus de mille ouvrages en deux siècles), on peut distinguer plusieurs courants :

- une apologétique qui cherche à concilier la raison avec la foi et à démontrer le bien-fondé des dogmes chrétiens. Elle est employée par le capucin Yves de Paris, le jésuite Léonard Lessius, l'oratorien Malebranche. Sa démarche tend à minimiser le surnaturel, les miracles, le mystère.

- une apologétique qui s'appuie sur les découvertes ou la pensée scientifique pour prouver la vérité de la religion. S'y illustre le père Mersenne, minime, à la fois mathématicien et prédicateur, ou, au siècle suivant, le chevalier de Forbin, qui cherche à concilier les mystères du christianisme avec les lois de la physique.

- une apologétique d'inspiration augustinienne, pour laquelle la raison doit s'incliner devant la foi. L'œuvre de l'évêque Jean-Pierre Camus, ou les Pensées de Pascal s'inscrivent dans ce courant.

Né au XVIIe siècle, le courant apologétique connaît un vif renouvellement au temps des Lumières. Les auteurs catholiques n'hésitent pas à emprunter leurs armes et leur langage aux philosophes qu'ils combattent. Moins illustres que leurs prédécesseurs du XVIIe siècle, les apologistes du siècle suivant reconnaissent leur dette à leur égard. Certains de leurs ouvrages sont de véritables succès de librairie (le Spectacle de la nature de l'abbé Pluche, 1732-1750, connaît 57 éditions). Mais après l'apogée des années 1760 (20 publications par an en moyenne), le mouvement s'essouffle vers 1770, victime probablement de ses contradictions internes : le désir de prouver ce qui, par définition, ne peut l'être, le conduit irrémédiablement à l'échec.

ALBERTAN-COPPOLA S., « L'Apologétique catholique française à l'âge des Lumières », Revue de l'histoire des religions, 205-2, 1988, p. 151-180.

apostolique. Relatif au pape, successeur de saint Pierre, et à tout ce qui en émane.

appel comme d'abus. Recours à un juge laïc en appel d'une juridiction ecclésiastique. L'appel comme d'abus se justifie dans les cas de contravention aux lois du royaume ou aux libertés de l'Église gallicane. Il s'effectue devant les cours souveraines, notamment les parlements, et peut concerner les sentences des officialités♦, mais aussi les actes des évêques, l'exécution de bulles♦, etc. Le recours fréquent à cette procédure, que le clergé conteste mais que la monarchie maintient, contribue à déposséder les officialités au profit des tribunaux royaux.

appelant. Nom donné aux opposants à la bulle Unigenitus♦ : en mars 1717, quatre prélats (les évêques de Mirepoix, de Senez, de Montpellier et de Boulogne), estimant que le pape n'est pas fondé à se prononcer seul en matière de dogme, en appellent à un concile♦ général. La demande est réitérée en 1720, en dépit des interdictions du régent et des condamnations du pape. Elle reçoit le soutien de plusieurs évêques (dont le cardinal de Noailles archevêque de Paris) et chapitres, d'un certain nombre de congrégations et abbayes ainsi que de curés et de vicaires, soit au total 6 500 à 7 000 ecclésiastiques.

Les statistiques de l'appel donnent une pesée de l'engagement janséniste des membres du clergé. Elles laissent cependant dans l'ombre les simples sympathisants qui n'ont pas pris le risque de signer. L'appel concerne surtout une élite du clergé (5 % de l'effectif total), plus graduée que la moyenne. Elle est géographiquement concentrée dans les villes et dans le Bassin parisien (Vexin, Beauvaisis, Champagne), tandis que des régions entières (Bretagne, Massif central, Sud-Ouest) sont à peine touchées et que le jansénisme méridional se réduit à quelques îlots. Parmi les réguliers, certaines congrégations sont largement concernées par l'appel : mauristes♦, oratoriens♦ et génovéfains♦.

Entre 1720 et 1730, avec la reprise de la répression, la cause de l'appel connaît une désaffection progressive. Ce mouvement, bien que minoritaire et divisé, aura néanmoins contribué à façonner en « parti » les forces jansénistes et gallicanes♦.

apprentissage. Période au cours de laquelle un jeune est confié à un maître, le plus souvent artisan ou marchand, afin de lui apprendre un métier. Le contrat d'apprentissage est signé devant notaire : contre une somme d'argent versée par les parents, le maître s'engage à s'occuper comme un père de leur enfant, à le loger, le nourrir et à lui transmettre son savoir. L'apprenti se trouve ainsi intégré à un monde professionnel auquel il appartient à l'issue de sa formation, d'autant plus que depuis une ordonnance de 1581 tout apprentissage effectué dans une ville jurée est valable dans tout le royaume. Les statuts du métier limitent le nombre d'apprentis qu'un maître peut prendre, rarement plus de deux, mesure qui a pour but de freiner la concurrence car l'apprenti ou le compagnon♦ après avoir réalisé un chef-d'œuvre♦, peut devenir maître si les circonstances le permettent. Les fils de maître sont, en revanche, le plus souvent dispensés de cette formation. L'apprentissage constitue donc un investissement coûteux pour une famille mais c'est également une voie d'accès à une promotion sociale.

D'origine médiévale, l'apprentissage est assez caractéristique de l'Ancien Régime économique, avec son malthusianisme protecteur et son fort souci de perpétuer les choses à l'identique. La montée des idées libérales au XVIIIe siècle conduit Turgot à supprimer les corporations en 1776, et donc à ouvrir les métiers à tous sans condition d'apprentissage. Cette mesure est abolie après la chute de Turgot mais l'apprentissage, comme la liberté du travail, reste une question débattue à la fin de l'Ancien Régime.

araire. Charrue simple sans avant-train à bâti symétrique qui ne retourne la terre que superficiellement.

arbitraire. Accusation qui se répand au XVIIIe siècle, à la faveur des combats menés par les philosophes des Lumières, et qui vise en premier lieu la justice pénale, mais aussi certaines pratiques du pouvoir monarchique. L'arbitraire des juges, qui est à opposer à la légalité des peines (en vertu de l'adage « nulle peine sans loi »), correspond d'abord à une réalité qui résulte d'une codification lâche des peines laissant aux magistrats un assez large pouvoir de modulation des châtiments et fournissant aux juristes (comme Tiraqueau, De poenis temperandis, 1559) la matière de toute une réflexion sur les circonstances aggravantes ou atténuantes qui peuvent conduire à infléchir les peines. Au XVIIIe siècle, des philosophes, au premier rang desquels figure Voltaire, donnent un éclat retentissant à certaines erreurs judiciaires, dont l'une des plus célèbres est l'affaire Calas : le parlement de Toulouse avait condamné à mort ce négociant protestant, faussement accusé d'avoir tué son fils pour l'empêcher de se convertir au catholicisme. Voltaire fait appel au Conseil♦ du jugement de Calas, finalement réhabilité en 1765, et dénonce l'arbitraire des magistrats à l'opinion dans son Traité sur la tolérance, puis dans l'Avis au public après l'affaire Sirven. La condamnation éclairée de la justice pénale ne connaît pas de frontières, et la traduction rapide de l'ouvrage de l'Italien Beccaria, Des délits et des peines (1764 pour la publication italienne), vient à l'appui du réquisitoire des penseurs et des polémistes français. Le pouvoir monarchique est aussi visé par la critique d'un arbitraire dont les lettres de cachet♦ sont la manifestation et la Bastille♦ un symbole. D'autres procédés jugés unilatéraux sont englobés dans la même dénonciation, telle la banqueroute partielle ou totale par laquelle la monarchie répudiait traditionnellement ses créances. Les grands commis de l'État répugnent pourtant de plus en plus à user de ces méthodes financières, dont la seule hypothèse suscite une levée de boucliers pamphlétaires dès 1787-1788.